Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 2146/09 (Automatic database repair/MICROSOFT TECHNOLOGY) 22-09-2015
Facebook X Linkedin Email

T 2146/09 (Automatic database repair/MICROSOFT TECHNOLOGY) 22-09-2015

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2015:T214609.20150922
Date de la décision
22 September 2015
Numéro de l'affaire
T 2146/09
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04779579.4
Classe de la CIB
G06F 17/30
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 421.02 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Systems and methods for automatic database or file system maintenance and repair

Nom du demandeur
Microsoft Technology Licensing, LLC
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 111(1)
Mot-clé

Sufficiency of disclosure - enabling disclosure (yes)

Claims - clarity - main request (yes)

Amendments - added subject-matter (no)

Remittal to the department of first instance - (yes)

Exergue
-
Décisions citées
T 0281/86
T 0910/03
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1852/13

Summary of Facts and Submissions

I. Microsoft Corporation, the legal predecessor of the current applicant (appellant), Microsoft Technology Licensing, LLC, appealed against the decision of the Examining Division to refuse European patent application no. 04779579.4.

II. In the decision under appeal, the Examining Division held that the main request filed with letter dated 27 March 2009 violated Article 83 EPC, because the application did not disclose the invention in a manner sufficiently clear and complete for it to be carried out by a technical expert in the field of database implementation. The auxiliary requests 1 and 2 filed during the oral proceedings on 27 April 2009 were not admitted into the proceedings. As to the auxiliary request 3, also filed during the oral proceedings, the Examining Division found that it violated Article 83 EPC.

Furthermore, under the heading "OBITER DICTA" in the contested decision, the Examining Division objected that claim 1 of the main request violated Article 123(2) EPC.

III. With the statement of grounds of appeal, the appellant filed five sets of claims as a main request and four auxiliary requests, respectively.

IV. At the oral proceedings, which were held before the Board on 22 September 2015, the appellant replaced the main request filed with the statement of grounds of appeal with a new main request.

V. The appellant requested that the decision under appeal be set aside and that a patent be granted on the basis of claims 1 to 12 of the main request as filed in the oral proceedings or, alternatively, on the basis of the claims of one of the first to fourth auxiliary requests filed with the statement of grounds of appeal.

VI. Claim 1 according to the main request reads as follows:

"An automated data reliability system (242), DRS, for a database-implemented operating system file system, DBFS, the DBFS being logically coupled to a DBFS store (232) comprising a plurality of pages (234, 236, 238), said DRS comprising means for:

responding to a set of data corruptions and attempting a first level of recovery to repair a corrupted page at a page level for all page types, wherein if said corrupted page exists in the most recent snapshot of said DBFS store and if a valid transaction log is available, the corrupted page is found and copied (606) from said snapshot of said DBFS store and said transaction log is applied (608) to said corrupted page by rolling forward the transactions that apply to said page; and

attempting a second level of recovery for page corruptions if the corrupted page could not be repaired at the first level of recovery, said attempting a second level of recovery comprising addressing index page corruptions, wherein in case of recoverable indexes failures the index is attempted to be repaired using offline index rebuild with the database being online and the index being offline."

Claim 2 reads as follows:

"The system of claim 1 wherein said attempting a second level of recovery comprises addressing data page corruptions."

Claim 3 reads as follows:

"The system of claim 1 wherein said attempting a second level of recovery comprises addressing data page corruptions in a log file."

Claim 4 is dependent on claim 1.

Claim 5 according to the main request reads as follows:

"A computer-implemented method for an automated data reliability system (242), DRS, for a database-implemented operating system file system, DBFS, the DBFS being logically coupled to a DBFS store (232) comprising a plurality of pages (234, 236, 238), said method comprising:

responding to a set of data corruptions and attempting a first level of recovery to repair a corrupted page at a page level for all page types; and

attempting a second level of recovery for page corruptions if the corrupted page could not be repaired at the first level of recovery,

wherein attempting said first level of recovery comprises:

if said corrupted page exists in the most recent snapshot of said DBFS store and if a valid transaction log is available:

finding and copying (606) the corrupted page from said snapshot of said DBFS store; and

applying (608) said transaction log to said corrupted page by rolling forward the transactions that apply to said page; and

wherein attempting said second level of recovery comprises addressing index page corruptions, wherein in case of recoverable indexes failures the index is attempted to be repaired using offline index rebuild with the database being online and the index being offline."

Claims 6 to 8 are dependent on claim 5.

Claim 9 of the main request reads as follows:

"A computer-readable medium comprising computer-readable instructions for automated data reliability system (242), DRS, for a database-implemented operating system file system, DBFS, the DBFS being logically coupled to a DBFS store (232) comprising a plurality of pages (234, 236, 238), said computer-readable instructions comprising instructions for:

responding to a set of data corruptions and attempting a first level of recovery to repair a corrupted page at a page level for all page types; and

attempting a second level of recovery for page corruptions if the corrupted page could not be repaired at the first level of recovery,

wherein attempting said first level of recovery comprises:

if said corrupted page exists in the most recent snapshot of said DBFS store and if a valid transaction log is available:

finding and copying (606) the corrupted page from said snapshot of said DBFS store; and

applying (608) said transaction log to said corrupted page by rolling forward the transactions that apply to said page; and

wherein attempting said second level of recovery comprises addressing index page corruptions, wherein in case of recoverable indexes failures the index is attempted to be repaired using offline index rebuild with the database being online and the index being offline."

Claims 10 to 12 are dependent on claim 9.

As the auxiliary requests are not relevant to the present decision, the corresponding independent claims need not be specified.

VII. The appellant's arguments can be summarised as follows:

Claim 1 according to the main request related to an automated data reliability system for the database-implemented file system of an operating system. An essential aspect of the invention was that there were two levels of recovery. According to a first level of recovery, repair of data corruptions was attempted at a page level for all page types and based on a snapshot of the database and on a transaction log which recorded all transactions since the most recent snapshot. In particular, recovery of a corrupted page according to the first level was effected by taking a copy of the corrupted page from the most recent snapshot and rolling forward the transactions which applied to said page.

If recovery of the corrupted page at the first level of recovery failed, a second level of recovery was attempted which, in the case of index pages, consisted in rebuilding the index offline while keeping the database online. The purpose of this was that the database, which in fact contained the file system of an operating system, remained accessible, although access to the files might be slower.

The application listed a number of routines in the context of a specific embodiment of the invention. However, knowledge of these routines was not necessary to implement the invention, as their respective functions were clearly identified in the description and a skilled person would know how to implement them.

Hence, the present application complied with Article 83 EPC.

As to Article 123(2) EPC, the features of claim 1 were not extracted from the specific embodiment. They were explicitly disclosed in the application as filed.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

Main request

2. It is pointed out in paragraph [0004] of the published application that "[t]raditionally maintenance and repair of a databases [sic] has fallen to database managers and the like having a well-developed skill set and deep knowledge of database systems, or at least to individuals who are familiar with and regularly use database systems - by and large persons relatively skilled with regard to database technologies. On the other hand, typical consumer and business end-users of operating systems and application programs rarely work with databases and are largely ill-equipped to deal with database maintenance and repair issues".

Hence, (see paragraph [0005]), a database-implemented file system for an operating system "creates a scenario where these lesser-skilled end-users will be faced with database maintenance and repair issues they will largely be unable to resolve.

Thus a business/consumer database-implemented operating system file system, or 'database file system' (DBFS) for short, must be able to detect corruptions and recover its databases to a transactionally consistent state and, in the cases of unrecoverable data loss, the DBFS must then guarantee data consistency at the level atomic change units to said data are maintained (i.e., at the 'item' level for an item-based DBFS)" (emphasis added).

2.1 The present application seeks to solve the above problem by providing a data reliability system (DRS) for a DBFS which can respond to and correct data corruptions "automatically and with little or no direct involvement by the end-user" (cf. paragraph [0007] of the published application).

2.2 In particular, claim 1 according to the main request is concerned with an automated data reliability system, DRS, for a database-implemented operating system file system, DBFS. It comprises the following features itemised by the Board:

(a) the DBFS is logically coupled to a DBFS store comprising a plurality of pages;

the DRS comprises means for:

(b) responding to a set of data corruptions and attempting a first level of recovery to repair a corrupted page at a page level for all page types,

(i) wherein if said corrupted page exists in the most recent snapshot of said DBFS store and if a valid transaction log is available, the corrupted page is found and copied from said snapshot of said DBFS store and said transaction log is applied to said corrupted page by rolling forward the transactions that apply to said page; and

(c) attempting a second level of recovery for page corruptions if the corrupted page could not be repaired at the first level of recovery,

(i) said attempting a second level of recovery comprising addressing index page corruptions,

(ii) wherein in case of recoverable indexes failures the index is attempted to be repaired using offline index rebuild with the database being online and the index being offline.

Article 83 EPC

3. In the contested decision, the Examining Division noted that the description of the present application contained one detailed embodiment which described one way to carry out the alleged invention and which had to be used in order to interpret the claims. In the Examining Division's view, the applicant had taken this detailed embodiment as a basis for the main request then on file. As the requirements of Article 83 EPC implied that a skilled person had to be able to carry out the invention over the full range claimed, the Examining Division concluded that in the present case the skilled person should, at the very least, be able to carry out the detailed embodiment on which claim 1 was based.

4. The detailed embodiment described in the present application illustrates a way to carry out the invention in the software environment defined by the operating system developed by the appellant (see paragraphs [0001] and [0005]), and thus refers to some specific routines (see paragraphs [0044] and [0046]) used within the framework of that particular operating system. The subject-matter of claim 1, however, covers more general implementations of the invention and is not limited to any particular software environment.

4.1 The Examining Division's refusal of the application is essentially based on the conclusion that Article 83 EPC could not be fulfilled because the detailed embodiment of the invention, which provided the sole basis for the independent claim, could not be implemented without knowledge of all its specific routines.

4.2 The Examining Division's interpretation of Article 83 EPC appears to be unnecessarily restrictive, as it would penalize an applicant for giving details of an embodiment which may not be readily available to the notional skilled person. For instance, an application which contains a claim covering a particular embodiment of an electronic circuit described in detail with reference to some proprietary electronic components not generally available to the public would inevitably not comply with Article 83 EPC, although the functions performed by the proprietary components may be clear from the description and it may be assumed that alternative components for performing the same functions are available to the skilled person.

4.3 In the Board's opinion, the question to be asked in relation to Article 83 EPC is not if the skilled person is able to implement a specific detailed embodiment of the invention disclosed in the application, but rather if the application contains sufficient information for the person skilled in the art to carry out the invention.

This is in line with the established jurisprudence of the boards of appeal according to which there is no requirement under Article 83 EPC to the effect that a specifically described example of a process must be exactly repeatable. As long as the description of the process is sufficiently clear and complete, i.e. the claimed process can be put into practice without undue burden by the skilled person taking common general knowledge also into consideration, there is no deficiency in this respect (see e.g. T 281/86, OJ EPO 1989, 202, reasons 6).

4.4 Before dealing with the question of Article 83 EPC, it is therefore appropriate to examine what is the actual underlying teaching of the claimed invention.

5. Claim 1 according to the main request relates to an automated data reliability system (DRS) for the file system of an operating system, whereby the file system is implemented as a database. As specified in the claim, this implies that the file system is organised as a database with data pages, an index, index pages and a transaction log. The database is periodically backed up to create "snapshots", and changes made to the files between periodic snapshots are recorded in a transaction log.

5.1 The gist of the invention consists essentially in addressing data corruptions by attempting a first level of recovery at the page level and, if this fails, by attempting a second level of recovery, which in the case of index page corruptions is based on the offline index rebuild to be performed while keeping the database online.

5.2 As specified in claim 1, the first level of recovery consists in retrieving the corrupted page from the most recent snapshot and in applying the transaction log by rolling forward the transactions that apply to the retrieved page. The second level of recovery, which is attempted when the first level of recovery fails, consists, in case of index page corruptions, in the offline rebuild of the index. As explained by the appellant, the purpose of keeping the database online while rebuilding the index is that the database remains accessible, although access can be slower.

5.3 It is true, as pointed out in the contested decision, that the description (see paragraphs [0044] and [0046]) identifies some particular routines which are used in the exemplary embodiment of the invention and which do not appear to be generally known in the art. However, as argued by the appellant, the invention is sufficiently disclosed for the purpose of Article 83 EPC as long as it is sufficiently clear what functions the routines are expected to perform in the context of the described embodiment, and provided that the skilled person can be expected to know how to implement them.

5.4 Moreover, the routine defined in paragraph [0044] refers to database repair in emergency mode, a feature that is not in the present claim 1. As to paragraph [0046], it relates to steps which are taken after a page level restoration has failed, and explains in particular how to identify the corrupted page and the corrupted items before general repair measures are taken. Also this latter aspect of the invention is not explicitly mentioned in claim 1.

5.5 In order to carry out the automated data reliability system specified in claim 1, the skilled person needs to know how to detect data corruptions at a page level, how to take a snapshot of a database, namely how to make a backup from which a corrupted page can be retrieved, and how to roll forward the pending transactions to be applied to a backed up page. As for the second level of recovery, the skilled person has to be able to rebuild an index offline while maintaining the database accessible to the user.

5.6 Since database backups, transaction logs and index rebuild can be regarded as standard "tools" of database management and recovery, in the Board's opinion, the skilled person would be able to implement and employ them also in the particular environment of a database-implemented file system for an operating system.

5.7 Hence, the Board considers that the person skilled in database management and repair would have the necessary background knowledge and skills to develop the software routines required to carry out the steps recited in claim 1.

6. In the contested decision, the Examining Division further objected that claim 1 included the possibility of rebuilding a clustered index leaf page by means of rebuilding the index, which was however not disclosed in the application.

6.1 According to paragraph [0025] of the published application, "a data page is considered to be any page that has user data on it, which includes clustered index leaf pages" whereas index pages "contain just index information, and they include both non-clustered index pages as well as non-leaf pages of a clustered index" (emphasis added).

6.2 Hence, it is clear from the description that the index rebuild used to repair index failures in the second level of recovery does not concern index pages with user data, namely clustered index leaf pages.

7. As correctly observed by the Examining Division in the contested decision, the second level of recovery recited in claim 1 is not restricted to addressing index page corruptions. In fact, as specified in claims 2 and 3, both dependent on claim 1 and essentially corresponding to claims 2 and 3 considered in the contested decision, the second level of recovery comprises addressing data page corruptions and corruptions in a log file.

In the Examining Division's view, also these aspects of the invention could not be carried out by a skilled person, since the corresponding embodiment in the description relied on undisclosed routines or proprietary technology.

7.1 If this were indeed the case, this deficiency could be easily overcome by deleting dependent claims 2 and 3. In fact, a lack of disclosure of a particular embodiment of an invention specified in a dependent claim does not necessarily imply that also the invention defined in the independent claim violates Article 83 EPC.

For instance, the independent claim could be directed to an electronic device with some particular functions which are sufficiently explained in the application, while a dependent claim could specify an unrealistically low power consumption, which is not warranted by any of the disclosed features, or a further insufficiently disclosed functionality.

8. On the other hand, the second level of recovery from data page corruptions referred to in claim 2 is explained in paragraph [0046]. It consists essentially in identifying the corrupted page and the corresponding affected file system items, and in recovering them from a page backup as far as possible.

For instance, the practical example given in paragraphs [0053] and [0054] shows that, as a remedy of last resort, the user may be prompted to restore lost data from backup media.

8.1 As to addressing page corruptions in a log file, it is specified in paragraph [0008] of the application that "[f]or various embodiments of the present invention, the DRS comprises the following features: (1) [...] and (2) attempting a second level of recovery (rebuild or restore) for: (a) index page corruptions (clustered and non-clustered); (b) data page corruptions; and (c) page corruptions in the log file."

Log pages are defined in paragraph [0025] (last sentence) as pages that belong to the transaction log. The DRS will attempt an emergency repair when they are corrupted.

According to paragraph [0035], "[i]f an error occurs during transaction rollback", namely at the first level of recovery, "the DRS will take the database off-line, mark it suspect, and restart the database in order to invoke crash recovery".

Furthermore, according to paragraph [0043] "[f]or a system, log, or unknown page repair - that is, if a log corruption occurs or if there are failures that the DRS cannot correct (e. g. data or index), then DRS will present the user with the following options: (a) to restore the entire database (store); or (b) to recover the database in emergency mode".

8.2 Paragraph [0044] provides some details as to how to recover from a corrupt transaction log and unrecoverable database situations.

In particular, "if the database cannot be recovered and there is no usable backup, the following set of actions, illustrated in Fig. 7, will bring the database back online for certain DRS embodiments of the present invention: (a) at step 702, set the database to emergency mode; (b) at step 704, run 'DBCC CHECKDB (database, REPAIR_ALLOW_DATA_LOSS)' which has special meaning in emergency mode that (i) forces database recovery to proceed past errors (getting as much data as possible from the log but leaving a transactionally inconsistent database), (ii) throws away the corrupt log files and creates new ones, (iii) runs full database repair to bring the database to a structurally consistent state (an 'atomic', one-way operation that cannot be rolled-back or undone, and which is the only possible way of recovering the database in such a situation without manually editing files; and (c) now that the database is physically consistent, the DSR [sic] runs the CC on the entire store at step 706" (emphasis added).

8.3 Although the exact meaning of certain steps of the second level of recovery disclosed in the application, such as 'forcing database recovery to proceed past errors', may be questionable, the Board considers that they can be interpreted in the context of the invention in a way that would make their implementation possible not only with the help of the specific routines referred to in the application, but also on the basis of database management tools generally available to the skilled person.

9. The same considerations relating to the sufficiency of disclosure of the system according to claims 1 to 3 apply, mutatis mutandis, to the invention as specified in claims 5 to 7 and claims 9 to 11 which relate to a corresponding method and computer-readable medium, respectively.

9.1 In summary, the Board is satisfied that the person skilled in the art would be able to carry out an automated data reliability system as specified in the claims of appellant's main request on the basis of the information provided in the application and of the general knowledge to be expected of a skilled practitioner in the field of database management and repair. Hence, the present application complies with Article 83 EPC.

Article 123(2) EPC

10. In section 5. of the contested decision under the heading "OBITER DICTA", the Examining Division objected to the deletion of the feature "[said DSRS comprising] a set of policies for performing database administration tasks" which was included in claim 1 of the application as originally filed. In particular, the fact that this feature was recited in an independent claim was already an indication that it had to be regarded as an essential feature of the invention.

Furthermore, in the Examining Division's opinion, the context of the invention, namely a database-implemented file system for an operating system, implied that no database administrator was available. Normally, recovery of a database from corrupt pages involved manual efforts. In the context of the invention, it was necessary to define policies for performing database administration tasks so that these tasks could be carried out automatically. Thus, this feature was indispensable for the functioning of the system of the invention.

10.1 The appellant essentially argued that the invention lay in the specific interplay of the two levels of recovery, and not in the set of policies. Hence, this feature was not an indispensable component of the claimed system.

11. In order to assess whether the subject-matter of an amended claim, which no longer comprises a feature that was recited in the original independent claim, meets the requirements of Article 123(2) EPC, all that needs to be examined is whether the subject-matter of the amended claim has been disclosed directly and unambiguously in the application as filed considered as a whole (T 910/03 of 7 July 2005, reasons 6). In other words, an amendment is allowable under Article 123(2) EPC if it does not change the technical information contained in the application as filed.

11.1 In the original application, the feature "a set of policies for performing database administration tasks" is mentioned only in claim 1 and in paragraph [0007] of the description, whereby the latter reads as follows:

"Various embodiments of the present invention are directed [to] a data reliability system (DRS) for a DBFS wherein the DRS comprises a framework and a set of policies for performing database administration (DBA) tasks automatically and with little or no direct involvement by an end-user (and thus is essentially transparent to said end-user). For several embodiments, the DRS framework implements mechanisms for plugging error and event notifications, policies, and error/event handling algorithms into the DRS. More particularly, for these embodiments DRS is a background thread that is in charge of maintaining and repairing the DBFS in the background, and thus at the highest level the DRS guards and maintains the overall health of the DBFS" (emphasis added).

11.2 In view of the reference to unspecific policies for database administration tasks in the application as filed, it can be assumed that the expression "a set of policies" has a broad meaning covering all policies for performing general data administration tasks.

11.3 It is however evident for a skilled person that an automatic data reliability system for a DBFS requires the definition of some policies for performing database administration tasks. Mentioning in the claim an implicit feature of a database management system without giving any detail as to its implementation would not serve any meaningful purpose.

In other words, the Board sees no contradiction in the fact that a feature may be essential for the actual implementation of an invention, without being absolutely necessary for a complete definition of the invention. For instance, there would be no need to specify standard bicycle components, such as frame, wheels etc., in a claim directed to a bicycle with a new and inventive kind of hydraulic brake, although these components are certainly required for manufacturing an embodiment of the claimed bicycle.

11.4 Furthermore, apart from not adding any useful information for the skilled person, an unspecific hint to "a set of policies" may give rise to doubts as to the clarity of this feature which is not further defined in the application.

12. The Board furthermore notes that, "a set of policies for performing database administration (DBA) tasks" is recited in claim 1 as originally filed together with a subsystem for responding to data corruptions, a subsystem for a first level of recovery and a subsystem for a second level of recovery, and that the term "policies" is also mentioned in paragraph [0021] in connection with "recovery policies and detection mechanisms" which may be updated after a DBFS has been released.

12.1 Hence, the "set of policies" referred to in paragraph [0007] of the description or in claim 1 as originally filed could also be understood as relating to the "recovery policies" specified in claim 1 of the main request by feature (b)(i) of the first and second level of recovery and by features (c)(i) and (c)(ii) of the second level of recovery (see point 2.2 above).

This interpretation finds some support in paragraph [0008] which appears to substantiate the general description of the invention given in paragraph [0007] and, instead of referring to a "set of policies", specifies the steps of responding and correcting data corruptions at a page level for all page types and attempting a second level of recovery, inter alia, for index page corruptions.

According to this interpretation, a reference to "a set of policies" in claim 1 of the main request would be redundant because the claim already specifies the method's relevant "policies" for data and index recovery.

12.2 In summary, the Board considers that the omission of "a set of policies for performing database administration (DBA) tasks" from the independent system claim does not alter the technical information contained in the original application and consequently does not violate Article 123(2) EPC.

13. In the contested decision, the Examining Division furthermore objected that claim 1 then on file isolated features from the specific technical context defined by the detailed embodiment, and that the present application provided no basis for an intermediate generalisation of these features.

13.1 As specified in paragraph [0008], "[f]or various embodiments of the present invention, the DRS comprises the following features: (1) responding and correcting data corruptions at a page level for all page types; and (2) attempting a second level of recovery (rebuild or restore) for: (a) index page corruptions (clustered and non-clustered); (b) data page corruptions; and (c) page corruptions in the log file" (underlining added).

The same is reiterated in paragraph [0020].

According to paragraph [0019], "[f]or several embodiments of the present invention, the data reliability system (DRS) is a thread that maintains and repairs the database in the background, and thereby guards the general health of the database file system (DBFS)" (underlining added).

In paragraph [0021), it is specified that "[s]everal embodiments are direct [sic] to a DRS that run [sic] repairs while the DBFS database is kept online".

13.2 In summary, the Board considers that the application as originally filed discloses the general features now recited in claim 1. It is implicit that a viable embodiment may also cover other aspects of database recovery and thus include other features. However, the Board considers that the disclosure in the original application justifies a claim seeking protection for the solution to a particular aspect of the general problem of recovering a database from corrupted data pages.

13.3 The term "subsystem" used in the original claim 1 has been replaced with "means for". In the Board's opinion this is justified by the fact that it is clear from the original application that the term "subsystem" is not meant to identify physically separate units, but is associated to the different functions performed by the DRS. Furthermore, the description specifies that the system of the invention may be implemented with hardware or software or a combination of both (paragraph [0055]), or even in the form of program code transmitted over some transmission medium (paragraph [0056]). Thus, the term "subsystem" has a broad meaning in the application which is appropriately expressed by the term "means for".

14. Hence, the Board considers that claim 1 according to the main request is in compliance with Article 123(2) EPC.

Article 84 EPC

15. As to Article 84 EPC, the Board is satisfied that claim 1 defines the matter for which protection is sought in a clear and concise manner.

Independent claims 5 and 9

16. The above conclusions also apply to the independent claims 5 and 9 which relate to a method and a computer-readable medium, respectively, and whose features closely reflect the features recited in claim 1.

Further prosecution

17. Neither in the "Reasons for the Decision" nor in the "OBITER DICTA" did the Examining Division consider the question of inventive step or refer to any prior art document.

The appellant has, however, relied on document D1, which had been cited in a communication dated 30 June 2008, to explain the salient aspects of the invention.

17.1 According to the appellant, there were fundamental differences between the present invention and the teaching of document D1 which was not concerned with a database-implemented file system for an operating system. In fact, document D1 related to an unspecified relational database and, in particular, to the recovery of data pages as part of the restart procedure, for instance, after a power failure (see D1, page 69, first paragraph, and page 70, last sentence to page 71, first two lines).

Furthermore, the appellant has pointed out that document D1 indeed referred to a second recovery phase involving index files. However, as specified in D1, page 71, first full paragraph, index files were used to recover user data for which an index contained redundant data.

Hence, in the appellant's opinion, D1 was not a suitable starting point for defining the problem solved by the present invention.

17.2 The Board essentially agrees with the appellant that the present invention and document D1 address different problems and that it may be questioned whether document D1 represents the most relevant prior art.

17.3 In view of the above and, in particular, of the fact that the question of inventive step was not addressed in the contested decision, the Board considers it appropriate to make use of its power under Article 111(1) EPC and remit the case to the department of first instance for further prosecution on the basis of the main request.

18. In these circumstances there is no need to consider the appellant's auxiliary requests.

Dispositif

Order

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the department of first instance for further prosecution.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.