Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1575/09 17-12-2012
Facebook X Linkedin Email

T 1575/09 17-12-2012

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2012:T157509.20121217
Date de la décision
17 December 2012
Numéro de l'affaire
T 1575/09
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98119184.4
Classe de la CIB
C14B 1/56
C14C 11/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 202.52 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Engraved cylinder for fitting to machines for rolled finishing of hides, artificial hides, fabic, synthetic materials and the like

Nom du demandeur
GE.MA.TA. S.p.A.
Nom de l'opposant
BERGI SpA
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Admissibility of the appeal - yes (point 2); admissibility of new documents filed with the appeal - yes (point 4)

Consideration of the acknowledged prior art in the patent - yes (point 8.3) - reasons for combined consideration of the closest and further prior art - yes (points 8.4 and 8.6)

Inventive step concerning apparatus and use claim - no

Exergue
-
Décisions citées
T 0878/06
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The opponent (appellant) has filed an appeal against the decision of the opposition division rejecting the opposition against European patent No. 0 927 768.

It requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be revoked.

The respondent (patent proprietor) requested that the appeal be dismissed (main request), alternatively that the patent be maintained according to the auxiliary requests 1 to 4 submitted with its letter dated 24 September 2012.

II. Claims

Claim 1 as granted (main request) reads as follows:

"Engraved cylinder for fitting to machines for the rolled finishing of hides, artificial hides, fabric, synthetic materials and the like, of the type having an external engraved surface in such a manner as to form openings or grooves in a continuous helical pattern,

characterized in that in the surface of said cylinder there are provided one or more continuous helical patterns of grooves that are reciprocally separated from each other and in that the angle of the helix slope of the said grooves in relation to the axis of the body of the cylinder is comprised between values of 50º and 89º, the said angle being determined by means of the formula:

alpha = arc tan (D x pi / Pe)

wherein:

Pe = p x z = the helix pitch, matching the space by which one point of the helix advances, parallel with the axis of the cylinder, during the course of one full rotation where

p = distance between two contiguous grooves of the helix

z = number of helixes contained in one helix pitch

D = cylinder external diameter

D x pi = external circumference of the cylinder.

Claim 1 according to auxiliary request 1 is amended in that it is now for an "Engraved cylinder for fitting to machines for the rolled finishing of hides", i.e. the other products treated by the machines for which the cylinder is intended are deleted. Further the "characterized in that" has been replaced by "wherein". The rest of the claim remains the same.

Claim 1 according to auxiliary request 2 is amended over claim 1 of the auxiliary request 1 (emphasis added by the Board) and is now for an "Engraved cylinder fitted to a machine for the rolled finishing of hides for applying a liquid product to said hides, the engraved cylinder having an external engraved surface …." The rest remains the same.

Claim 1 according to auxiliary request 3 reads in its main part as follows (emphasis added by the Board):

"Engraved cylinder fitted to a machine for the rolled finishing of hides, the machine comprising a lower roll or conveyor mat for carrying said hides and pressing said hides again said engraved cylinder, wherein the engraved cylinder is configured to apply a liquid impregnation product, previously distributed over the surface of the engraved cylinder by means of one or several scrapers, to the surface of said hides, the engraved cylinder having an external engraved surface …", the rest remaining the same as claim 1 as granted.

The main part of claim 1 according to auxiliary request 4 reads as follows (emphasis added by the Board):

"Use of an engraved cylinder fitted to a machine for the rolled finishing of hides for applying a liquid product to said hides, the engraved cylinder having an external engraved surface …" the rest remaining as claim 1 as granted.

III. The following documents are referred to

of the opposition proceedings:

D1 DE-A-39 27 365.

Filed in the appeal proceedings:

D27 US-A-5 620 514

D27a "Knurl Roll Design for Stable Rotogravure Coating" W.W. Pulkrabek and J.D. Munter, pages 1309, 1310

IV. Impugned decision

According to the impugned decision the alleged public prior uses have to be disregarded as not sufficiently proven.

The engraved cylinder according to claim 1 has been considered novel over D1 and as involving inventive step in view of this document.

The technical problem underlying the subject-matter of claim 1 has been considered as providing an engraved cylinder which facilitates the feeding of articles into the treatment nip in the machine, for the rolled finishing thereof (reasons, point 5.2).

V. The arguments of the appellant can be summarized as follows:

(a) The appeal is admissible since from the statement of grounds of appeal it can clearly be derived why the decision under appeal is considered to be incorrect.

(b) Document D27 should be admitted due to its relevance concerning the subject-matters of the claims 1 according to all requests. D27a referred to in D27 should likewise be admitted since it not only adds to the disclosure of D27 but furthermore brings it into proper perspective.

(c) The subject-matters of the claims 1 according to the main request and auxiliary request 1 lack novelty with respect to the engraved cylinder according to D27, since all features of these claims are directly and unambiguously derivable therefrom.

(d) The subject-matter of claim 1 according to auxiliary request 2 does not involve an inventive step considering as closest prior art the standard finishing machine referred to in the description of the patent in suit in combination with the teaching of document D27. The invention is nothing more than the application of a known cylinder to a known machine.

(e) This applies likewise with respect to the subject-matter of claim 1 according to auxiliary request 3 since this claim does not comprise a further distinguishing feature when compared to claim 1 according to auxiliary request 2.

(f) Claim 1 according to auxiliary request 4 does not involve an inventive step for the same reason as given for claim 1 of auxiliary request 2 and since the use of a machine in the manner it is intended and known for cannot contribute to inventive step.

VI. The arguments of the respondent can be summarized as follows:

(a) The appeal is not admissible since the notice of appeal as well as the statement of grounds of appeal do not relate to the reasons of the decision under appeal. They are solely based on new documents. Thus the grounds of appeal set up a new case, entirely different from the one underlying the impugned decision.

(b) Document D27 should not be admitted since it has been late filed and since it is not highly relevant. This fact is readily apparent considering that this document belongs to the technical field of coating a flexible backing web with a magnetizable layer, which is different from the technical field of the patent in suit. Without D27 there is also no reason to consider D27a, referred to in D27, by itself.

(c) In case D27 and D27a are admitted it needs to be taken into account that the subject-matters of the claims 1 according to the main request and auxiliary request 1 are novel over the engraved cylinder according to D27. One should consider that the teaching of D27 is a very specific one: a magnetizable coating comprising a binder is applied to a substrate in the form of a continuous flexible backing web. The engraved cylinder is designed with the aim to avoid that the magnetizable layer applied to the web forms a ribbing pattern thereupon. It is apparent that due to the structural differences concerning the machines to which the claimed engraved cylinders are to be fitted as well as the engraved cylinder as such, the one according to D27 does not comprise all features of the cylinder according to the claims 1 of the main request and of auxiliary request 1. Concerning the understanding of the subject-matter of these claims it also has to be borne in mind that the finishing referred to therein, which for example can be an impregnation, differs greatly from the application of a magnetizable coating as referred to in D27.

(d) The subject-matter of claim 1 according to auxiliary request 2 involves an inventive step in view of the standard finishing machine referred to in the patent in suit as the closest prior art and the engraved cylinder according to D27. In this respect it needs to be considered that the problem solved by the subject-matter of claim 1 is to facilitate the feeding of the hide and to enable a regular distribution of the fluid product over the hide, whereas the machine according to D27 with its engraved cylinder solves an entirely different problem, namely how to increase the speed of the web to be coated while maintaining a stable pickout not leading to a ribbing effect, which would lead to an irregular distribution of the coating.

(e) The above applies even more concerning the subject-matters of the claims 1 according to auxiliary requests 3 and 4. Concerning the subject-matter of claim 1 of auxiliary request 3 it needs to be taken into account that the machine to which the engraved cylinder is fitted is now defined in even more detail. Concerning the subject-matter of claim 1 of auxiliary request 4 it needs to be taken into account that no indication is available to use the engraved cylinder according to document D27 in the rolled finishing of hides.

VII. In the annex to the summons to oral proceedings the Board gave its preliminary opinion in particular with respect to the understanding of claim 1 and the admissibility of document D27, taking account of the disclosure of this document and of document D27a.

VIII. Oral proceedings before the Board were held on 17 December 2012.

Reasons for the Decision

1. Admissibility of the appeal

As referred to by the Board during the oral proceedings, in the statement of grounds of appeal the reasons for setting aside the impugned decision and the facts and evidence on which the appeal is based are indicated. The legal and factual reasons given enable, contrary to the allegations of the respondent (cf. point VI.(a) above), the Board to understand immediately why the impugned decision should be set aside without first having to make investigations on its own. Consequently the requirements of Rule 99(2) EPC are fulfilled.

The fact that the appeal is based entirely on new evidence (which remains, however, within the grounds given for the decision) does not affect this; that is here a question of admissibility of the evidence as such (see in this respect for instance T 0878/06, reasons point 2), which is treated below in point 4.

Main request

2. Subject-matter of claim 1 according to the main request

2.1 Claim 1 according to the main request is directed to an engraved cylinder.

2.1.1 The intended use for this engraved cylinder is defined by stating that the engraved cylinder is "for" fitting to machines "for" the rolled finishing of hides, artificial hides, fabric, synthetic materials and the like.

2.1.2 The structure of the engraved cylinder is defined by stating that it is of the type having an external engraved surface in such a manner as to form openings or grooves in a continuous helical pattern,

wherein in the surface of said cylinder there are provided one or more continuous helical patterns of grooves that are reciprocally separated from each other.

Furthermore the angle of the helix slope of said grooves in relation to the axis of the body of the cylinder is defined as being comprised between values of 50º and 89º.

The helix angle is further determined by means of the formula:

alpha = arc tan (D x pi / Pe)

wherein:

Pe = p x z = the helix pitch, matching the space by which one point of the helix advances, parallel with the axis of the cylinder, during the course of one full rotation

where

p = distance between two contiguous grooves of the helix

z = number of helixes contained in one helix pitch

D = cylinder external diameter

D x pi = external circumference of the cylinder.

2.1.3 It is common ground that the above formula merely expresses the – generally known - geometric relationship between the angle of the helix slope, the helix pitch and the circumference of the cylinder.

It is further common ground that the angle of helix slope referred to with respect to the prior art in the patent in suit (cf. paragraph [0014]) and in D27 as well as in D27a are defined such that the above formula applies.

In the following this formula thus needs no further consideration.

2.1.4 It is to be noted that, as indicated by the Board during the oral proceedings, other than the structural features of the cylinder referred to above (point 2.1.2) claim 1 does not comprise any structural feature relating to the intended use referred to in this claim (point 2.1.1).

2.2 As referred to by the respondent the intended use of the engraved cylinder can be under "reverse" working conditions as well as under "synchro" working conditions (cf. paragraphs [0018] and [0020] of the patent in suit).

2.3 Concerning the effects of the feature that the engraved cylinder has an angle of the helix slope of the grooves being within the defined range of 50º and 89º it has been argued by the respondent and accepted by the appellant that, in comparison to the known engraved cylinder with a helix slope angle of 45º (cf. patent in suit, paragraphs [0014], [0015]), the following advantages, also referred to in the patent in suit, are achieved.

Positive results concerning the behaviour of the fluid product to be spread may be obtained (cf. paragraph [0017]) and the tendency of the product to convey itself via the groove towards the end of the cylinder, thus causing its irregular distribution over the hides to be pigmented or coloured, is avoided (cf. paragraph [0015]).

In particular, when working under "reverse" conditions any such tendency of this product and any tendency to a knurling impression effect on the surface of the hides, artificial hides, fabric, synthetic materials and the like, are eliminated (cf. paragraph [0018]).

The insertion operation of the hide into the restricted zone is facilitated and the negative effect of the lateral accumulation of the product on the cylinder is reduced (cf. paragraph [0019]).

Under "synchro" working conditions the release of the product from the base of the groove pattern is facilitated and prevents the front border of the hide, which is the first to enter the restricted zone, from sticking to the patterned roller such that folds or curling, which damage or make the processed hide completely useless (cf. paragraph [0020]), are avoided.

Furthermore, a high value of helix slope prevents air being entrained into the fluid mass of product to be distributed which, causing the absence of homogeneity of the product, is the cause of irregular distribution and consequently does not allow a smooth and mirror-like surface to be achieved (cf. paragraph [0021]).

Summarizing, according to the description the feature defining that the angle of the helix slope of the grooves is comprised between 50º and 89º has the effect that the manner in which the liquid product can be applied via the engraved roller and with it the quality of the rolled finishing treatment resulting therefrom is improved.

3. Alleged public prior uses

The alleged public prior uses referred to in the opposition as well as the appeal proceedings need not be considered in view of the result of the examination with respect to novelty and inventive step given in the following.

4. Admissibility of document D27

4.1 The respondent objected to document D27, and with it D27a referred to therein, being admitted (cf. point VI.(b) above) since they have been late filed and since they are not highly relevant. The respondent argued in this respect that D27 belongs to the technical field of coating a flexible backing web with a magnetizable layer, which is entirely different from the technical field to which the patent in suit belongs. In its view the application of magnetizable layers requires a specific design both of the engraved cylinder and of the machine to which it is to be fitted. The cylinder according to D27 is designed with the objective to increase the speed of the web to be coated while a stable pickout not leading to a ribbing effect, causing an irregular distribution of the coating on the web, can be maintained.

The respondent further argued that the fact that D27 need not be considered in connection with the subject-matter of claim 1 is also apparent considering the difference in classification of the patent in suit and D27. The patent has been classified as belonging to C14B 1/56 and C14C 11/00 of the International Patent Classification as main and sub group, D27 on the contrary has been classified in group B05C 1/08.

4.2 The Board finds the arguments of the appellant, according to which D27 (and with it D27a) should be admitted due to their relevance, more convincing.

As can be derived from the disclosure of D27 as referred to in the following, this document discloses an engraved cylinder and a machine to which it is fitted, whose respective structural features are as defined in claim 1 according to the main request.

It is true that, as emphasized by the respondent, the use of the engraved cylinder and of the machine to which it is fitted according to D27 differs from the ones referred to in claim 1 as will be discussed further on.

This does not lead, however, to the disclosure of D27 being such that it is excluded from a novelty comparison or that the skilled person would not have taken it into account.

The high and prima facie evident relevance of D27 becomes furthermore apparent from the results of the examinations with respect to novelty and to inventive step as given below.

The different classifications of the patent in suit and of D27 do not present an obstacle preventing D27 to be considered. One reason is, irrespective of the classification, the great similarity in the disclosures of these documents as indicated above, which both concern the application of a liquid to a substrate with a machine comprising an engraved cylinder. A further reason is that the different classifications at present merely reflect that different aspects have been brought into focus. For the patent in suit, which has been initially classified in C14B 1/56 and C14C 11/00 (groups concerning mechanical treatment of skins, hides, pelts and leather), the focus has been directed to the items to be treated (even though claim 1 as granted was not at all limited to these products). For D27 which has been classified as belonging to group B05C 1/08 (concerning apparatuses with rollers for applying liquids or other fluent material to surfaces) the focus has been directed to the means with which liquids are applied to material surfaces.

In fact, the search report drafted for the patent in suit mentions that the search has been extended to B05C. Finally, as an obiter, the Board wishes to point out that the patent in suit itself has for search purposes been also included in the documentation for B05C 1/08.

5. Disclosure of D27

5.1 D27 discloses with respect to the subject-matter of claim 1 of the main request a gravure roll (an engraved cylinder in the terminology of claim 1 of the patent in suit) for fitting to apparatuses for coating (machines, roller machines, dabbing machines or "roller-coaters" in the terminology of the patent in suit) (cf. claim 1, column 3, lines 13 – 29; figures 1 – 5: gravure roll).

5.2 Concerning the structure of the engraved cylinder D27 discloses that it is of the type having an external engraved surface in such a manner as to form openings or grooves in a continuous helical pattern, wherein in the surface of said cylinder there are provided one or more continuous helical patterns of grooves that are reciprocally separated from each other (column 5, lines 10 – 15).

For the angle of the helix slope of said grooves in relation to the axis of the body of the cylinder value ranges of 60º to 80º and of 90º to close to 0º, preferably from 30º to 60º are disclosed for forward (=synchronous) differential-speed gravure coating and reverse gravure coating, respectively (column 3, line 61 – column 4, line 17). Thus values for the angle of the helix slope are disclosed which, corresponding to claim 1 of the patent in suit, are comprised between of 50º and 89º.

It has not been disputed that the angle of the helix slope referred to in D27 corresponds to the definition given by claim 1 of the patent in suit; consequently (as indicated above) the formula given in claim 1 of the patent in suit applies likewise with respect to the angle of the helix slope of D27.

5.3 Concerning the use of the engraved cylinder and of the associated machine (referred to as gravure coater) to which it is fitted D27 states that the invention disclosed therein primarily concerns a method and an apparatus for making magnetic recording media using gravure coating to apply magnetizable layers (column 1, lines 12 – 14) on the substrate.

In this connection it is further disclosed that a gravure coater is continuously supplied with a fluid dispersion of magnetizable particles and binder. This is picked up in the fine grooves of the gravure roll/the engraved cylinder which can be driven either clockwise or counterclockwise. When it is driven clockwise, it is scraped by a doctor blade so that substantially the only material left on the engraved cylinder is that contained in the grooves. When it is driven counterclockwise, the doctorblade is moved to a different location.

The substrate (flexible backing web) is forced into contact with the dispersion-bearing engraved cylinder by which the dispersion is transferred as a coating to the backing member (column 5, lines 10 – 36).

6. Novelty of the engraved cylinder according to claim 1 (main request)

6.1 A comparison of the features of claim 1 and the disclosure of D27 concerning the engraved cylinder and its use reveals the following.

6.1.1 The structural features of claim 1 defining the engraved cylinder do not distinguish this cylinder over the one disclosed by D27 (cf. points 5.1 and 5.2 above).

6.1.2 The intended use of the engraved cylinder referred to in claim 1: "for" fitting to machines "for" the rolled finishing of hides, artificial hides, fabric, synthetic materials and the like differs from the use disclosed by D27 (cf. point 5.3 above): utilization in an apparatus for making magnetic recording media using gravure coating to apply magnetizable layers to a web of synthetic material.

6.2 As explained before, the engraved cylinder according to claim 1 does not, in addition to the claim features which are known from D27 (cf. point 6.1 above), comprise a particular structural feature relating to the intended use of the engraved cylinder as referred to in this claim (cf. point 2.1.4 above). Moreover, no evidence has been given in support of the allegation of the respondent that the indicated intended use leads to the structural features comprised in claim 1 having a particular meaning. That the meaning of the structural features is not influenced by the intended use is also apparent from the fact that no specific rolled finishing is referred to and that beyond the value range given for the angle of the helix slope the claimed engraved cylinder lacks any further definition with respect to the shape and the dimensions of the grooves.

Consequently the answer to the question of whether the engraved cylinder of claim 1 is novel over the one disclosed in D27 hinges on the answer to the question of whether or not the engraved cylinder and the machine to which it is fitted according to D27 can be considered as being suited for the intended use defined by claim 1 (cf. point 2.1.1).

6.3 In this respect the Board considers the opinion of the appellant as being correct, that the engraved cylinder according to D27 is suited to be used in this manner.

The reason is that, as outlined above, claim 1 does not comprise any structural feature going beyond the ones known from D27. In particular, it does not comprise a structural feature which relates to the intended use referred to in claim 1 and distinguishes the subject-matter of this claim over the engraved cylinder of D27. Consequently, since the engraved cylinder known from D27 does not differ with respect to its structure from the one defined by claim 1 of the patent in suit, it has to be concluded that the known engraved cylinder is suited to be used in the same manner as it is the case for the engraved cylinder according to claim 1.

In any case, the synthetic web as coated with the cylinder of D27 clearly falls under the "synthetic materials and the like" of claim 1. The reference to "hides" does not imply a certain size thereof, therefore the 50 cm width of the cylinder of D27 does not disqualify this document either. The same applies for the term "rolled finishing", since gravure coating as in D27 is a specific form of rolled finishing.

6.4 The above holds true considering the further arguments of the respondent.

According to one line of argument the intended use referred to in claim 1 has, due to the nature of items to be treated listed in claim 1, an impact on the manner in which these items are fed towards the engraved cylinder.

According to a further line of argument the treatment referred to in claim 1, namely the rolled finishing of the items referred to, requires a specific structure of the engraved cylinder as well as of the machine to which the engraved cylinder is to be fitted.

6.5 Both arguments concern the manner in which claim 1 has to be understood.

In this respect it needs to be taken into account that claim 1 is directed to an engraved cylinder as such. Consequently features relating to the machine in which the engraved cylinder is intended to be used and to the cooperation of the engraved cylinder with such a machine and with the products to be treated cannot be read into claim 1. Moreover claim 1 does not comprise features defining the machine to which the engraved cylinder is to be fitted.

Additionally it needs to be taken into account that both arguments are based on an understanding of claim 1 in which features not present in this claim are to be considered and features comprised in this claim 1 are to be understood as defining more than what is actually stated by these features. As indicated above (point 6.2) such an understanding of features of claim 1 is not justified since no evidence supporting this view has been given and since moreover such an understanding is also not apparent from the combination of the features of claim 1.

Thus neither argument can be taken into account in the examination of novelty of the subject-matter of claim 1.

6.6 The subject-matter of claim 1 thus lacks novelty over D27 (Article 54 EPC) since, as can be derived from the above, the subject-matter of claim 1 is directly and unambiguously derivable from the disclosure of D27.

7. Auxiliary request 1 - Novelty

7.1 Claim 1 according to auxiliary request 1 is further distinguished from claim 1 according to the main request in that the feature referring to the intended use of the engraved cylinder now reads "for fitting to machines for the rolled finishing of hides". Thus a use with respect to artificial hides, fabric, synthetic materials and the like is no longer intended.

7.2 According to the respondent this amendment now clearly limits the subject-matter of present claim 1 to items which are separate from one another and consequently need to be fed separately. In this respect reference was made to the description of the patent in suit, underlining regular feeding of the hides into the restricted zone (cf. paragraphs [0004], [0015], [0019] and [0020]) as an important aspect. In its view, a feature in claim 1 reflecting such separate feeding needs to be considered as implicitly forming part of its subject-matter. To the contrary, the engraved cylinder and the associated machine of D27 feeds and treats a web and therefore a continuous item.

The Board considers the argument that under the expression "hides" normally separate items are to be understood, which has not been disputed by the appellant, to be correct. Limitation of the intended use of the engraved cylinder to such separate items does, however, not lead to the conclusion that claim 1 has to be considered as implicitly comprising a further feature relating to the separate feeding of hides. Like claim 1 according to the main request (cf. points 6.2 to 6.5 above), present claim 1 is directed to an engraved cylinder as such.

The Board wishes to emphasize that, as outlined during the oral proceedings, although it is aware of difficulties which can arise in case separate hides have to be fed and treated, such circumstances cannot be considered in the examination of novelty, since they are not reflected in any of the (structural) features of claim 1.

The subject-matter of claim 1 thus in substance does not differ from the subject-matter of claim 1 according to the main request. It thus lacks novelty over D27 (Article 54 EPC) for the same reasons as given above in points 6.2 to 6.5.

8. Auxiliary request 2 - inventive step

8.1 Subject-matter of claim 1

Claim 1 according to auxiliary request 2 is directed to an engraved cylinder "fitted to a machine for the rolled finishing of hides for applying a liquid product to said hides". The structure of the engraved cylinder is identical to the one defined by each of the claims 1 of the previous requests (cf. point 2.1.2 above).

It is common ground that the subject-matter of the present claim 1 is no longer directed to an engraved cylinder as such for fitting to a machine but to an engraved cylinder fitted to a machine and thus to an assembly comprising an engraved cylinder as well as a machine.

8.2 Application of the problem solution approach / avoidance of hindsight

8.2.1 The respondent had reservations that hindsight might, inadmissibly, play a role in the examination of inventive step.

8.2.2 The Board indicated during the oral proceedings that if the problem-solution approach - commonly applied by the Boards of Appeal in the examination of inventive step - were properly applied, (consideration of) hindsight would be avoided.

In a first step the closest prior art for the assembly of the engraved cylinder and the machine has to be established. Then the subject-matter of claim 1 is to be compared with that assembly according to the closest prior art. Based on the effect(s) of the distinguishing feature(s) resulting from this comparison, the technical problem underlying the claimed subject-matter has to be formulated. As it is based on establishable technical effects not involving pointers to the solution it is the objective technical problem, avoiding hindsight. In a final step it then needs to be examined whether or not, starting from the closest prior art, attempting to solve that problem, the claimed solution is obvious or not. In this step further prior art or common technical knowledge has to be considered next to the closest prior art, where the skilled person would have done so.

8.3 Closest prior art

8.3.1 It is common ground that the assembly of the machine and the engraved cylinder fitted thereto as acknowledged in the patent in suit can be considered as closest prior art and thus as the appropriate starting point in the examination of inventive step.

8.3.2 Consequently, the following disclosure of the patent in suit is considered (paragraph [0002]) to constitute the closest prior art "As it is known in carrying out the finishing operation in the field of tannery industry, roller-machines are used in particular, more commonly known as dabbing machines or "roller-coaters", in which the hides are carried by a lower roll or a rubber mat and pressed against an opposing embossed roller consisting of an engraved cylinder, which ensures the application to the surface of the hide of a uniform film of liquid product, previously distributed over the engraved surface of the said cylinder by means of one or several scrapers".

8.3.3 For the rotation of the engraved cylinder it is stated (paragraph [0003]) "The engraved cylinder can rotate in "synchro", that is to say in a manner in accordance with the direction of movement of the hide, or in "reverse", that is to say in a manner contrary to the aforesaid direction".

8.3.4 The finishing operation is described (paragraph [0004]) as "The complete success of the hide finishing operation depends on many factors, among which the regular feeding of the hide into the restricted zone, that is to say that comprised between the engraved cylinder and the underlying roller or conveyor mat, and depends above all on an optimal application to the hide of the liquid impregnation product".

8.3.5 For the structure of the engraved cylinder the patent mentions (paragraph [0014]) "In the present state of the art, the honeycombs with a pattern of positive impression having a continuous helical pattern, of essentially triangular cross-section, are produced with a helix angle sloping at 45º, that is to say with an axial pitch equal to the circumferential pitch, and that the value being the maximum possible used by the producers of engraved cylinders easier to produce to achieve satisfactory operation with the rolled finishing effect".

8.4 Consideration of D27 as further prior art

The parties are of differing opinions regarding whether D27 should be considered as further prior art.

8.4.1 According to the appellant D27 has to be considered, because the assembly of machine and engraved roller as disclosed in D27 has, besides possible differences in size, the same structure as the assembly according to the closest prior art and consequently also as the machine and engraved roller defined by claim 1.

8.4.2 According to the respondent the skilled person has no reason to consider D27 in an attempt to solve a problem associated with the closest prior art machine which, concerning its own structure and the structure of the engraved cylinder, greatly differs from the machine and the associated engraved cylinder according to D27. This becomes even more apparent taking into account that the intended use of the machine of D27 is completely different from that of the closest prior art machine and the one defined by claim 1.

8.4.3 The Board finds the argument of the appellant more convincing. The different uses for the assembly according to D27 and that according to the closest prior art and claim 1 cannot distract from the fact that apart from differences in size the basic structures of these machines insofar as relevant for the features of claim 1, are identical. Moreover, as indicated in the following (cf. point 8.6.8), D27 expressly refers to the angle of helix slope as an important parameter for the quality with which the liquid product is applied to the web. It thus also corresponds in this respect with the subject-matter of claim 1.

Further, it can be expected of the skilled person to look for solutions in the general field of liquid application by rollers, which is B05C 1/08 in the International Patent Classification, see point 4.2 above.

There is thus no valid reason to not consider D27 in the examination of inventive step. This is also confirmed by the result of the examination of inventive step as arrived at in the following by the combined consideration of the machines and engraved cylinder of the closest prior art and of D27.

8.4.4 Features distinguishing the subject-matter of claim 1 over the known machine with its known engraved cylinder for the rolled finishing of hides

8.4.5 It is undisputed that the feature distinguishing the subject-matter of claim 1 from the known machine with its known engraved cylinder for the rolled finishing of hides is that the angle of the helix slope of the grooves in relation to the axis of the body of the cylinder is comprised between values of 50º and 89º.

8.5 Effect of the distinguishing feature / technical problem solved in view of the closest prior art / solution

8.5.1 The appellant accepted that, as argued by the respondent and referred to above (cf. point 2.3), the distinguishing feature has the effects derivable from the patent in suit (paragraphs [0015] - [0021]). In combination these lead to the application of the liquid product over the hides being improved (with respect to the application of the liquid product as well as the feeding of the hides) in that irregular distribution is avoided.

8.5.2 The Board does, under the present circumstances, not see any reason to put, to the disadvantage of the respondent, into question that these effects are the result of the distinguishing feature and not – e.g.in combination therewith – also the result of other parameters. See in this respect the "many factors" referred to in paragraph [0004] and the viscosity of the liquid product (paragraph [0017]).

8.5.3 The technical problem based on the effects of the distinguishing feature can thus be formulated as how to improve the prior art machine with its engraved cylinder such that the quality with which the liquid product is applied to hides is improved (cf. paragraphs [0017] – [0021]). This problem thus in part corresponds to the one considered in the impugned decision (cf. point IV above).

8.5.4 The solution to this problem consists according to the subject-matter of claim 1 in that the angle of the helix slope of the engraved cylinder has values between 50º and 89º.

8.6 Obviousness

8.6.1 The prior art to be considered in the examination of inventive step consists, next to the acknowledged closest prior art (cf. point 8.3.2 above), of D27 as further prior art (cf. point 8.4.3 above).

8.6.2 According to the appellant the machine according to claim 1 does not involve an inventive step starting from the machine and its engraved cylinder according to the acknowledged closest prior art and taking the teaching of D27 into account, in an attempt to solve the above defined problem.

8.6.3 According to the respondent even if the person skilled in the art would have considered D27, the combined consideration of the closest prior art with D27 would not have led in an obvious manner to the solution as defined by the subject-matter of claim 1. In its view it has to be taken into account that the use of the machine and the engraved cylinder according to claim 1 differs greatly from the use of the machine and its engraved cylinder according to D27.

As a consequence of these different uses different parameters are of importance for which moreover different values have to be set.

Focussing amongst these parameters on the engraved roller of D27 and even more specifically on the angle of the helix slope of its grooves has to be considered as based on hindsight, since there are many other parameters involved like the nature of the liquid product and the manner in which it is applied, the nature of the product on which the liquid product is to be applied and the manner in which the former is fed.

8.6.4 The arguments of the respondent are not convincing.

The skilled person starting from the machine according to the closest prior art (cf. point 8.3.2 above) is - from its knowledge of the known machine alone - aware of the fact that the engraved cylinder is a key element of that machine.

This can be derived already from the name "roller-coaters" given to a machine of this kind (cf. patent in suit, paragraph [0002]) which refers to the "roller" or, the engraved cylinder in the terminology of claim 1, as the important structural element.

This fact becomes even more apparent considering the structure of the known machine for which the engraved cylinder is of great importance, not only with respect to the application of the liquid product but also with respect to the feeding of the hides.

8.6.5 It is undisputed that, as derivable from the above results concerning the examination of novelty of the subject-matters of the claims 1 of the main request and auxiliary request 1, the machine of D27 is of the same type as the one according to the closest prior art.

8.6.6 There is thus no convincing reason to assume, that the skilled person does not consider the engraved cylinder of the machine according to D27, in an attempt to improve the prior art machine, since like for the prior art machine it is apparent that the engraved cylinder constitutes a key element for that machine as well.

Thus it can be concluded that the skilled person is prompted by its knowledge of the closest prior art machine to not only consider the machine according to D27 but more specifically also to focus attention on its engraved cylinder as the key element of this machine, more in particular the structure of that cylinder.

This is derivable from the acknowledgement of D27a in D27 (see e.g. column 1, line 48 – column 2, line 20) according to which D27a contains, although not for magnetic recording media – and thus the use of the machine according to D27 is not mentioned - "useful information concerning the design of a gravure roll that is to be used in direct gravure coating to deposit a high-viscosity fluid such as a pigmented binder." Concerning D27a it is further indicated in D27 that this "publication reports tests on a large number of gravure rolls, the cells of which are grooves with helix angles from 30º to 90º ...".

Moreover the disclosure of D27 shows i.a. a dependency on the angle of the helix slope of the grooves and the manner in which the engraved cylinder is driven (column 3, line 61 – column 4, line 17).

Considering the disclosure of D27a it becomes furthermore apparent that therein the angle of the helix slope of the grooves is considered to be an essential parameter, irrespective of the liquid product and the substrate to which it is applied (see e.g. the sections "RESULTS" and "CONCLUSIONS" of page 1313).

8.6.7 The not further supported allegation of the respondent that consideration of the engraved cylinder of D27 is based on hindsight thus lacks any factual support considering the disclosures with respect to the closest prior art, of D27 and of D27a.

8.6.8 The skilled person starting from the closest prior art machine considering and attempting to solve the problem (cf. point 8.5.3 above) is, as indicated above, aware of the fact that the engraved cylinder is a key element of this prior art machine and correspondingly for the machine according to D27.

D27 not only discloses that the angle of the helix slope is the important parameter with respect to the design of the engraved cylinder (cf. point 8.6.6 above) but also mentions value ranges for the angle of the helix slope from 30º to 90º (column 1, line 56 – column 2, line 20) and more specifically to preferred ranges from 60º to 80º for forward ("synchro") differential-speed gravure coating and 30º to 60º for reverse gravure coating (column 3, line 61 – column 4, line 17).

These helix angles are mentioned to produce "stable merged pickout" i.e. a proper, equal transfer of the liquid to the product, i.e. improved quality.

8.6.9 The disclosure of D27 thus firstly gives a clear indication that the engraved cylinder and the angle of the helix slope of its grooves are a key element of the machine and an important parameter to be considered in the design of the engraved cylinder. It secondly gives a clear indication that values for the angle of the helix slope of the grooves of the engraved cylinder lying well within the range defined by claim 1 are suggested by D27 to be advantageous.

8.6.10 Since it is evident that this teaching of D27 can easily be utilized within the machine and cylinder according to the closest prior art, the only modification being the change of the helix angle of the engraved cylinder as proposed by D27, the resulting subject-matter of claim 1 comes within regular design practice, not requiring inventive step.

The subject-matter of claim 1 of auxiliary request 2 thus cannot be considered as involving an inventive step (Article 56 EPC).

This also holds true considering the further counter-arguments of the respondent.

8.6.11 According to one argument D27 concerns the application of an entirely different liquid product and furthermore refers to parameters other than the angle of the helix slope with respect to the quality of application of the liquid.

It is argued that this is derivable from the patent in suit as well as D27.

For D27 it does, however, not take into account the importance given therein to the angle of the helix slope of the grooves, which is discussed independently of the nature of the liquid product to be applied (cf. column 1, line 48 – column 2, line 20). This understanding is furthermore corroborated by the disclosure of D27a as referred to above (cf. point 8.6.6).

With respect to the subject-matter of claim 1 it has to be said that in this claim neither the liquid product nor the manner in which the hides are "rolled finished" are defined in a way making it inventive over the combined consideration of the machine according to the closest prior art and the teaching of D27 as indicated above.

This is due to the fact that claim 1 only refers generally to "rolled finishing of hides" without further specifying any other parameters with respect to the liquid product to be applied or the nature of the hides to be treated.

According to the patent in suit the liquid product can have a low or a high viscosity (cf paragraph [0017]). Furthermore, the angle of the helix slope is said to be only one of various parameters on which the proper application of the liquid product on hides depends (cf. paragraph [0004]).

Since neither material properties of the liquid product nor further parameters on which the quality of the application of the liquid product depends are defined in claim 1 the finding that the subject-matter of this claim does not involve an inventive step cannot be invalidated by reference to such properties or parameters which evidently do not form part of the solution according to claim 1 and which, according to the disclosures of D27 or D27a as referred to above, do not reduce or qualify the importance of the angle of the helix slopes of the grooves of the engraved cylinder.

8.6.12 According to a further argument the skilled person would not have considered the engraved cylinder according to D27 because it is of a size different from the one according to the closest prior art machine, owing to the different uses of both machines and in particular to the different items to be treated. Use of the engraved cylinder according to D27 would thus have required substantial modification of the engraved cylinder of D27 and/or the closest prior art machine.

While the facts underlying this argument can be true depending on the size of the hides to be finished with the prior art machine and the size of the backing web to be coated with a magnetizable layer with the machine according to D27, the conclusion drawn therefrom cannot.

The reason is that, as indicated by the Board during the oral proceedings, the result of the combined consideration of the machine according to the closest prior art and the one according to D27 is not that an engraved cylinder of the machine according to D27 is modified to fit in size and then used to replace the engraved cylinder of the machine according to the closest prior art, but that it is the teaching of D27 which is applied to the known machine and the known cylinder (cf. point 8.6.10).

Assuming such a conduct of the skilled person completely neglects that the notional skilled person is by definition not an amateur.

Instead it has at its disposition general technical knowledge and common general technical practice. For the present case this leads the skilled person to only modify what is necessary, namely the engraved cylinder of the closest prior art machine, according to the teaching of D27.

Taking this straightforward approach there is no need to modify the engraved cylinder according to D27 and/or the machine according to the closest prior art to adapt these elements to fit in size to each other. Such a course of action cannot in any case be considered as requiring a too high level of general technical knowledge or of general technical practice being attributed to the skilled person.

9. Auxiliary request 3 - inventive step

Claim 1 according to this request comprises, in addition to claim 1 according to auxiliary request 2, further features in the preamble of this claim relating to the structure of the machine to which the engraved cylinder is fitted. According to these additional features the machine comprises a lower roll or conveyor mat for carrying said hides and pressing said hides again said engraved cylinder. Concerning the engraved cylinder it is further defined that it is configured to apply a liquid impregnation product, previously distributed over the surface of the engraved cylinder by means of one or separate scrapers.

For the machine according to the closest prior art it is known that a lower roll or a conveyor mat is provided for carrying the hides (cf. paragraph [0002]). Furthermore it is known to apply a liquid impregnation product (cf. paragraph [0004]) and to distribute the liquid impregnation product over the surface of the engraved cylinder by means of one or separate scrapers (cf. paragraph [0002]).

Thus none of the features added to claim 1 is a distinguishing feature over the machine according to the closest prior art.

Consequently since no additional distinguishing features have to be taken into account in the examination of inventive step the result does not differ from the result given above with respect to the subject matter of claim 1 of auxiliary request 2 (cf. point 8.6.10 above).

The subject-matter of claim 1 according to auxiliary request 3 thus does not involve an inventive step (Article 56 EPC).

10. Auxiliary request 4 - inventive step

10.1 Claim 1 according to this request differs from claim 1 according to auxiliary request 2 in that it is directed to the use of an engraved cylinder fitted to a machine. It is thus directed to the use of the machine defined by the subject-matter of claim 1 according to that auxiliary request. Since the claim concerned does not comprise any other additional features it is evident that, as indicated by the Board at the oral proceedings, the defined use is the one for which the machine according to claim 1 of auxiliary request 2 is designed.

10.2 However, as referred to by the appellant during the oral proceedings, the use of a non-inventive machine corresponding to the purpose for which this machine is designed, cannot lead to it involving an inventive step.

If the skilled person modifies the machine according to the closest prior art such that its engraved cylinder has the angle of the helix slope of its grooves as suggested by D27, a known finishing treatment for which the machine is intended (cf. paragraph [0002]) remains within the normal use of the known machine. Inventive step cannot therefore be acknowledged for the reasons given above with respect to the engraved cylinder fitted to a machine for the rolled finishing of hides according to claim 1 of auxiliary request 2 (cf. point 8.6.10 above).

The subject-matter of claim 1 thus does not involve an inventive step (Article 56 EPC).

10.3 This holds true considering the argument of the respondent emphasizing that D27 does not contain any indication to consider the engraved cylinder disclosed therein in connection with the use as defined by claim 1.

This argument is, as indicated by the Board during the oral proceedings, not in line with the problem solution approach (cf. point 8.2.2 above) since it completely neglects that also with respect to the use of the machine the starting point in the examination of inventive step remains the closest prior art machine and the use this machine is known for (cf. paragraph [0002]). It might actually be concluded that such an argument is based on hindsight, despite of the reservations expressed by the respondent that the examination of inventive step might be tainted by hindsight (cf. point 8.2.1 above).

10.4 The question raised by the Board during the oral proceedings concerning a reason as to why D27 should be considered as closest prior art instead of the prior art referred to in the patent in suit (paragraph [0002]) remained unanswered by the respondent.

The Board wishes for completeness' sake to mention the general principle that in the examination of inventive step any suitable starting point can qualify as closest prior art. At present this is certainly the case for the prior art machine and its known use as referred to in the patent in suit (paragraphs [0001] and [0002]).

11. Since none of the subject-matters of the claims 1 according to all requests satisfies the requirement of Article 56 EPC the patent has to be revoked.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The patent is revoked.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité