Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1521/09 13-10-2010
Facebook X Linkedin Email

T 1521/09 13-10-2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T152109.20101013
Date de la décision
13 October 2010
Numéro de l'affaire
T 1521/09
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05016364.1
Classe de la CIB
C23C 14/26
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 39.54 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verdampfervorrichtung

Nom du demandeur
Applied Materials GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 111(1)
Mot-clé

Zurückverweisung an die erste Instanz als Hauptantrag (abgelehnt)

Erfinderische Tätigkeit (Haupt- und Hilfsantrag - nein)

Exergue
-
Décisions citées
G 0010/93
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Anmelderin) hat gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung über die Zurückweisung der europäischen Patentanmeldung Nr. 05 016 364.1 Beschwerde eingelegt und beantragte, die Entscheidung aufzuheben und ein Patent auf der Basis der Ansprüche 1-11 des der Entscheidung zugrunde liegenden Antrags (Hauptantrag), oder alternativ, auf der Basis der Ansprüche eines der Hilfsanträge 1-3, alle wie mit der Beschwerdebegründung vom 12. Juni 2009 eingereicht, zu erteilen. Für den Fall, dass der Beschwerde nicht ohne weiteres stattgegeben werden kann, wurde eine mündliche Verhandlung beantragt.

Die Prüfungsabteilung hatte entschieden, dass die in dem Anspruch 1 des vorliegenden Hauptantrags vorgenommenen Änderungen nach Artikel 123(2) EPÜ zulässig sind, aber dass die Merkmale "lineare Verteileröffnung" und "Oberfläche des zu verdampfenden Materials" Anspruch 1 unklar machen und somit die Erfordernisse von Artikel 84 EPÜ nicht erfüllt sind. Außerdem mangelte es dem Gegenstand von Anspruch 1 gegenüber der Verdampfervorrichtung nach D6 (DE-A-102 56 038) an der notwendigen Neuheit.

II. Mit dem mittels Fax vom 17. November 2009 eingereichten Schreiben des gleichen Datums zitierte die Beschwerdeführerin aus dem japanischen Parallelverfahren der vorliegenden Anmeldung vier japanische Druckschriften und zitiert Teile des japanischen Bescheides. Sie regt an, dass das EPA eine Zwischenverfügung erlassen solle, in dem zu dem Sachverhalt im japanischen Verfahren Stellung genommen wird.

III. Mit Bescheid vom 21. Juli 2010, der als Anlage zur Ladung für die mündliche Verhandlung vor der Kammer beigefügt war, teilte die Kammer ihre vorläufige Meinung im Hinblick auf die Ansprüche des Hauptantrages und der mit der Beschwerdebegründung eingereichten Hilfsanträge 1-3 mit. Dabei führte sie unter anderem aus:

Die Ansprüche 1 aller vier Anträge schienen die Erfordernisse von Artikel 84 und 123(2) EPÜ nicht zu erfüllen.

Die Ansprüche 1 des Hauptantrages bzw. des Hilfsantrags 1 schienen gegenüber D4 (DE-A-198 46 602) bzw. D5 (DE-A-41 33 615) nicht neu zu sein, während die Ansprüche 1 der Hilfsanträge 2 und 3 gegenüber D4 nicht neu zu sein schienen. Die Neuheit gegenüber D6 schien dafür gegeben zu sein.

Bezüglich der mehr als 5 Monate nach Einreichung der Beschwerdebegründung zitierten japanischen Dokumente stellte die Kammer fest, dass diese nicht Bestandteil des Prüfungsverfahrens und der angegriffenen Entscheidung waren. Es sei nicht primäre Aufgabe der Beschwerdekammer, die Arbeit der Prüfungsabteilung zu übernehmen, sondern dies läge in ihrem Ermessen gemäß Artikel 111(1) EPÜ. Die Kammer habe die Absicht, sofern ein bezüglich den bisher im Verfahren befindlichen Dokumenten gewährbarer Antrag vorliegen sollte, die Angelegenheit zur weiteren Prüfung an die Erstinstanz zurückzuverweisen.

IV. Mit dem Schriftsatz datiert vom 6. August 2010 beantragte die Beschwerdeführerin als Reaktion auf den Bescheid der Kammer, die Sache an die Erstinstanz zurückzuverweisen und nannte zwei weitere Dokumente aus dem japanischen Parallelverfahren. Außerdem brachte sie Gegenargumente im Hinblick auf die von der Kammer gemachten Beanstandungen vor und reichte einen neuen Anspruchssatz ein. Zusätzlich wurden japanische Dokumente mit ihren Übersetzungen, Teilübersetzungen oder korrespondierendem US-Dokument eingereicht.

V. Mit einem per Fax vom 8. Oktober 2010 eingereichten Schreiben gleichen Datums stellte die Beschwerdeführerin fest, dass noch keine Zurückverweisung an die Erstinstanz beschlossen worden sei und brachte weitere Argumente im Hinblick auf die japanischen Dokumente vor. Außerdem wies sie darauf hin, dass sie eine mündliche Verhandlung vermeiden wolle und deshalb einen Hilfsantrag einreiche, dessen Ansprüche das Kriterium der erfinderischen Tätigkeit erfüllten.

VI. Die mündliche Verhandlung vor der Kammer fand am 13. Oktober 2010 statt. Es wurde nur die Frage der erfinderischen Tätigkeit im Hinblick auf den nächstkommenden Stand der Technik D6 sowie die D5 diskutiert.

Die Beschwerdeführerin bestätigte in der mündlichen Verhandlung ihre Anträge, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und die Angelegenheit an die erste Instanz zurückzuverweisen, hilfsweise ein Patent zu erteilen auf der Basis des Hauptantrags eingereicht mit Schreiben vom 6. August 2010 oder des Hilfsantrags eingereicht mit Schreiben vom 8. Oktober 2010.

Am Ende der mündlichen Verhandlung verkündete der Vorsitzende die Entscheidung.

VII. Der Wortlaut des Vorrichtungsanspruches 1 des Hauptantrags datiert vom 6. August 2010 lautet:

"1. Verdampfervorrichtung zum Beschichten von Substraten (7), die ein Verdampferrohr (19, 90) mit linearen Verteileröffnungen (30-33) sowie eine Heizung (22; 60-62; 78-80; 102) aufweist, wobei die Oberfläche des zu verdampfenden Materials, das sich als Flüssigkeit in einem Tiegel (8) befindet, in einer ersten Richtung verläuft und die linearen Verteileröffnungen (30-33) in einer zweiten, senkrecht zur ersten Richtung verlaufenden Richtung angeordnet sind, wobei sich der Tiegel (8) unterhalb des Verdampferrohrs (19) befindet, auf dem das Verdampferrohr (19) ruht, dadurch gekennzeichnet, dass die Heizung (22; 60-62; 78-80; 102) im Innern des Verdampferrohrs (19, 90) vorgesehen ist."

VIII. Der Wortlaut des Vorrichtungsanspruches 1 des Hilfsantrags lautet (Änderungen gegenüber Anspruch 1 des Hauptantrags sind in Fettdruck; von der Kammer hinzugefügt):

"1. Verdampfervorrichtung zum Beschichten von Substraten (7), die ein Verdampferrohr (19, 90) mit linearen Verteileröffnungen (30-33) sowie eine Heizung (22; 60-62; 78-80; 102) aufweist, wobei die Oberfläche des zu verdampfenden Materials, das sich als Flüssigkeit in einem Tiegel (8) befindet, in einer ersten Richtung verläuft und die linearen Verteileröffnungen (30-33) in einer zweiten, senkrecht zur ersten Richtung verlaufenden Richtung angeordnet sind, wobei sich der Tiegel (8) unterhalb des Verdampferrohrs (19) befindet, auf dem das Verdampferrohr (19) ruht, dadurch gekennzeichnet, dass die Heizung (22; 60-62; 78-80; 102) im Innern des Verdampferrohrs (19, 90) vorgesehen ist und dass eine Isolierschicht (15, 91) das Verdampferrohr (19) fast vollständig umschließt, wobei diese Isolierschicht (15, 91) ein keilförmiges Fenster (47) offen lässt."

IX. Die Beschwerdeführerin hat im Wesentlichen Folgendes vorgetragen:

Die Verlegung der Heizung des Verdampferrohrs von außen (siehe D6) nach innen gemäß dem Vorrichtungsanspruch 1 des Hauptantrags bedingt eine geringere Energieverschwendung und bessere Isolationsmöglichkeit gegenüber den für die Verdampfung von Materialien mit niedrigem Dampfdruck angewandten sehr hohen Temperaturen. Damit wird außerdem eine bessere Verdampfung mit einer Verhinderung der Kondensation des Dampfes erreicht. Zusätzlich wird aufgrund dieser Anordnung eine bessere Kühlung des Verdampfers und damit eine Reduzierung der Wärmeabstrahlverluste erreicht, wodurch eine geringere Wärmebelastung des Substrats möglich wird.

Zwar ist das Prinzip der Innenheizung bekannt (siehe D5 bzw. Dokumente aus dem japanischen Parallelverfahren), doch stellt D6 den nächstkommenden Stand der Technik dar, bei dem die zusätzliche Heizung des vertikalen Verdampferrohrs außen angebracht ist. Der Fachmann würde die beiden Lehren von D5 und D6 nicht miteinander kombinieren, da die beiden Anordnungen zu unterschiedlich sind. Die horizontale Anordnung ohne einen separaten Tiegel bzw. Verdampferrohr gemäß D5 müsste um 90º gekippt werden, was aber nicht möglich ist, da ansonsten die Metallschmelze aus dem Rohr auslaufen würde. Die D5 zeigt einen rohrförmigen Tiegel mit einer Heizung darin ohne ein Verdampferrohr. Dieser rohrförmige Tiegel stellt kein Verdampferrohr dar, weil kein Rohr vorhanden ist, das auf dem Tiegel aufsitzt. Die Lehre der D5 ist daher nicht auf die D6 übertragbar, welche einen separaten Tiegel mit darüber befindlichem Verdampferrohr offenbart. Die Erfinder der vorliegenden Anmeldung wären auch nicht auf die Idee gekommen, die Anordnung der D5 auf die Vorrichtung D6 anzuwenden. Der Gegenstand von Anspruch 1 des Hauptantrags beruht daher auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Es ist nicht zwingend, die Heizung des Verdampferrohrs im Inneren anzuordnen, da auch das Rohr als Heizung dienen könnte. Bei D4 und D5 ist es ein Keramikrohr, wobei unklar ist, wie dieses geheizt werden sollte, da es ein elektrischer Leiter sein muss.

Gemäß den zusätzlichen Merkmalen von Anspruch 1 des Hilfsantrags wird eine bessere Wärmedämmung durch die zusätzliche Isolierschicht erreicht, wobei das keilförmige (= trapezförmige) Fenster sich als hilfreich erwiesen hat und insbesondere für einen geraden Schlitz notwendig ist. Diese Merkmale sind für den Fachmann nicht naheliegend. Deshalb beruht der Gegenstand von Anspruch 1 des Hilfsantrags auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Das Gehäuse 1 gemäß D6 wird zwar in gewisser Weise wie eine Isolierung wirken, aber eine Wärmedämmschicht, wie sie eine richtige Isolierung erfordert, ist in D6 nirgends erwähnt und die Zeichnung zeigt außerhalb des Düsenrohrs 3 lediglich die Heizung 10 und die Kühlrohre 15 aber keine Isolierschicht. Da das Kühlrohr das Verdampfergehäuse umgibt, wäre eine Isolierschicht sinnlos. Im Übrigen könnte der Durchfluss des Kühlmittels erhöht werden, um eine bessere Kühlung zu erreichen, statt eine Isolierung vorzusehen.

X. In der mündlichen Verhandlung brachte die Kammer u.a. vor, dass die Anordnung der zusätzlichen Heizung innerhalb des Verdampferrohrs die für den Fachmann einzig plausible Lösung der gestellten Aufgabe ist, ohne ihm eine erfinderische Tätigkeit abzufordern. Solche Heizungen sind auch aus D5 bekannt, das aus einem dem Fachmann geläufigen technischen Fachgebiet stammt.

Entscheidungsgründe

1. Zurückverweisung an die erste Instanz (Artikel 111(1) EPÜ)

1.1 Die Beschwerdeführerin beantragte als Hauptantrag die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Zurückverweisung an die erste Instanz.

1.2 Gemäß Artikel 111(1) EPÜ entscheidet die Beschwerdekammer über die Beschwerde, wobei sie entweder im Rahmen der Zuständigkeit des Organs tätig wird, das die angefochtene Entscheidung erlassen hat, oder sie verweist die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an dieses Organ zurück.

Dabei liegt es im Ermessen der Kammer, ob sie bzw. unter welchen Voraussetzungen sie die Angelegenheit an die erste Instanz zurückverweist.

1.3 In diesem Zusammenhang hat die Kammer in ihrem Ladungsbescheid darauf hingewiesen, dass sie in Übereinstimmung mit Artikel 111(1), zweiter Satz, EPÜ, die Befugnis habe zu prüfen, ob die Anmeldung und die darin beschriebene Erfindung den Erfordernissen des EPÜ genüge. Dies gelte auch für Erfordernisse, die die Prüfungsabteilung im Prüfungsverfahren nicht in Betracht gezogen oder als erfüllt angesehen hat. Bestehe Anlass zur Annahme, dass ein Patentierungserfordernis nicht erfüllt sein könnte, so könne die Beschwerdekammer dieses in das Beschwerdeverfahren einbeziehen (siehe G 10/93, Amtsblatt EPA 1995, 172, Punkte 3 und 4 der Entscheidungsgründe).

1.4 Auch die Tatsache, dass neue Dokumente in das Verfahren eingeführt werden, die bisher keine Berücksichtigung fanden, erfordert keine Zurückverweisung an die erste Instanz, da die Anmeldung bereits aufgrund der bisher im Verfahren befindlichen und im Ladungsbescheid diskutierten Dokumente zurückzuweisen ist.

1.5 Der Antrag auf Aufhebung der angefochtenen Entscheidung mit einer Zurückverweisung an die erste Instanz wird daher von der Kammer abgelehnt.

2. Zulässigkeit der Änderungen, Klarheit und Neuheit (Artikel 123(2), 84 und 54 EPÜ)

Da die Kammer zur Überzeugung gelangt ist, dass die Gegenstände von Anspruch 1 des Haupt- bzw. Hilfsantrags keine erfinderische Tätigkeit aufweisen, hat sie von einer Überprüfung Abstand genommen, ob die geänderten Ansprüche dieser beiden Anträge die Erfordernisse der Artikel 123(2) EPÜ, sowie der Artikel 84 und 54 EPÜ erfüllen oder nicht.

3. Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ)

Hauptantrag

3.1 Dokument D6 wird in Übereinstimmung mit der Beschwerdeführerin als nächstkommender Stand der Technik für die Vorrichtung von Anspruch 1 des Hauptantrags angesehen, da es eine Verdampfervorrichtung zum vertikalen Beschichten von Substraten offenbart (siehe Seite 2/6, Absatz [0001]). Der Verdampfer gemäß Figur 1 zeigt in einem Verdampfergehäuse 1 einen Schmelztiegel 2 aus Graphit, in den ein vertikales Düsenrohr 3 eingreift, das ebenfalls aus Graphit besteht. Das Düsenrohr weist einen Dampfauslass 8 auf, der durch mehrere übereinander angeordnete Bohrungen 9 in der Wand des Düsenrohrs gebildet wird, wobei zur Heizung des Düsenrohrs eine elektrische Heizung 10 dient (siehe Figur 1 und Seite 3/6, Absatz [0020]). Entlang der Außenseite des Verdampfergehäuses verlaufen Kühlrohre 15, die im Bereich des Tiegels eine umlaufende Wendel und im Bereich des Düsenrohrs einen in Längsrichtung des Düsenrohrs verlaufenden geraden Rohrbereich aufweisen (siehe Figur 1 und Seite 3/6, Absatz [0022]). Außerdem kann das Düsenrohr konzentrisch von Strahlblechen 14 umgeben sein, welche im Bereich des Dampfauslasses ein Dampfdurchlassfenster aufweisen, wodurch sich eine Wärmeisolation mittels Isoliermaterial erübrigt und die Bedampfungsvorrichtung hochvakuumtauglich wird (siehe Seite 3/6, Absätze [0011] und [0012] und Figuren 1 und 2).

3.2 Die Kammer interpretiert den Dampfauslass mit den mehreren übereinander angeordneten Bohrungen gemäß D6 als lineare Verteileröffnungen im Sinne der vorliegenden Anmeldung, welche die zusätzlichen Richtungserfordernisse des Anspruches 1 erfüllen, nämlich dass die Verteileröffnungen in einer zweiten Richtung angeordnet sind, die senkrecht zu einer ersten Richtung innerhalb der Oberfläche des zu verdampfenden flüssigen Materials im Tiegel verläuft. Die Vorrichtung gemäß Anspruch 1 des Hauptantrags unterscheidet sich von jener nach D6 folglich dadurch, dass die zusätzliche Heizung für das Verdampferrohr im Innern des Verdampferrohrs vorgesehen ist.

3.3 Dieser Unterschied bewirkt, dass hohe Verdampferrohr-Temperaturen erreicht werden können und die thermischen Verluste minimiert werden, wobei höhere Rohrtemperaturen bei vergleichbar geringerer eingekoppelter Heizleistung möglich sind (siehe Anmeldung wie ursprünglich eingereicht, Seite 2, Zeilen 8 bis 13). Außerdem wird eine bessere Isolationsmöglichkeit erreicht, wodurch eine bessere Verdampfung mit einer Verhinderung der Kondensation des Dampfes im Bereich der Austrittsöffnungen erreicht wird. Aufgrund dieser Anordnung wird auch eine bessere Kühlung des Verdampfers und damit eine Reduzierung der Wärmeabstrahlverluste erreicht, wodurch eine geringere Wärmebelastung des Substrats möglich wird (siehe Anmeldung wie ursprünglich eingereicht, Seite 2, Zeilen 14 bis 23).

3.4 Aufgabe

Die zu lösende technische Aufgabe wird daher ausgehend von D6 darin gesehen, die daraus bekannte Verdampfervorrichtung so zu verbessern, dass hoch siedende Substanzen verdampft werden können, ohne dass eine zu hohe Wärmeabstrahlung auf ein zu beschichtendes Substrat gelangt und bei der sowohl eine Kondensation des Dampfes im Bereich der Austrittsöffnungen verhindert wird, als auch die thermischen Verluste reduziert werden (vergleiche Anmeldung wie ursprünglich eingereicht, Seite 2, Zeilen 3 bis 5 und Zeilen 9 bis 13).

3.5 Lösung der Aufgabe

Diese Aufgabe wird durch die Merkmale der Vorrichtung von Anspruch 1 des Hauptantrags gelöst.

3.6 Naheliegen

Ausgehend von der Vorrichtung nach D6 wird jedoch diese Lösung dem Fachmann durch die Berücksichtigung der Lehre von D6 und seines allgemeinen Fachwissens nahe gelegt.

3.7 Bei der Vorrichtung gemäß D6 sind sowohl der Schmelztiegel 2 als auch das darüber angeordnete Verdampferrohr (= Düsenrohr 3) aus Graphit gefertigt und die elektrische Heizung 10 zur Beheizung des Verdampferrohrs 3 ist um dasselbe außen angebracht (siehe Seite 3/6, Absatz [0020]). Der Schmelztiegel 2 und das Verdampferrohr 3 sind von konzentrischen Strahlblechen 14 umgeben, die im Bereich des Dampfauslasses 8 ein Dampfdurchlassfenster aufweisen, um die Wärmeabgabe der Heizung 11 des Schmelztiegels 2 und der Heizung 10 des Verdampferrohrs 3 auf den Schmelztiegel und das Düsenrohr zu richten und somit die Wärmeabstrahlung zu reduzieren, ohne allerdings eine Wärmeisolation mit Isoliermaterial vorzusehen (siehe Figuren 1 und 2; und Seite 3/6, Absätze [0011], [0012] und [0021]). Außerdem weist die Vorrichtung nach D6 entlang der Außenseite des Verdampfergehäuses Kühlrohre 15 zum Kühlen des Verdampfergehäuses auf (siehe Seite 3/6, Absatz [0022]; und Figur 1).

3.7.1 Wenn der Fachmann mit der Lösung der vorgenannten Aufgabe beauftragt wird, so wird er zunächst feststellen, dass bei dem Verdampfer nach D6 beim Verdampfen von Materialien mit niedrigem Dampfdruck und der angewandten hohen Temperatur aufgrund der Anordnung einer Außenheizung 10 am Verdampferrohr 3 ein Teil der Wärme trotz der Strahlbleche 14, insbesondere im Bereich des Dampfauslasses 8, auf das Substrat abgestrahlt wird.

Desgleichen ist dem Fachmann aufgrund dieser Anordnung klar, dass ein Großteil jener von der Heizung 10 abgestrahlten Wärme, welche weder direkt vom Verdampferrohr 3 aufgenommen noch indirekt über die Strahlbleche 14 zu diesem zurückgeführt wurde, über die Kühlrohre 15 des Gehäuses 1 abgeführt werden muss. Somit wird ein nicht unbeträchtlicher Teil der von der Heizung 10 verbrauchten Energie durch die Kühlung vernichtet.

3.7.2 Dem Fachmann ist somit klar, dass die Ursache für die thermische Belastung des Substrats sowie die thermischen Verluste in der Außenheizung 10 liegt. Der Fachmann wird deshalb die Heizung 10 verlegen wollen, um die Ursache an der Quelle zu beseitigen.

3.7.3 Nach Ansicht der Kammer hat der Fachmann als einzige alternative Möglichkeit die Option, die Heizung 10 des Verdampferrohrs 3 von außen in das Innere des Verdampferrohrs 3 zu verlegen.

Dies deshalb, da die von der Beschwerdeführerin als weitere bei der Lösung der Aufgabe vom Fachmann zu berücksichtigende genannte Alternative, nämlich dass das aus Graphit gebildete Verdampferrohr 3 als Heizung 10 fungiert, nicht die vorgenannte Ursache beseitigen würde. Zwar wäre es prinzipiell möglich, das Verdampferrohr 3 als Heizung zu verwenden, weil Graphit ein guter elektrischer Leiter ist, doch würde die Außenoberfläche des Verdampferrohrs 3 in diesem Fall eine vergleichbare Temperatur wie die Oberfläche der Außenheizung 10 der Vorrichtung nach D6 aufweisen und somit noch immer vergleichbare Abstrahlverluste verursachen. Diese "Alternative" stellt somit keine wirklich plausible Lösung dar.

Deshalb hat der Fachmann nur die Möglichkeit, die Heizung im Inneren des Verdampferrohrs 3 vorzusehen. Dem Fachmann ist klar, dass sich mit dieser Anordnung die Temperatur der Außenoberfläche des Verdampferrohrs 3 wesentlich senken lässt, insbesondere wenn für das Rohr ein Material mit thermisch isolierenden Eigenschaften gewählt wird, wodurch einerseits die thermische Belastung des Substrats reduziert bzw. gleichzeitig die Energieausnutzung verbessert wird, da dann weniger der eingebrachten Energie über die Kühlung vernichtet werden muss. Außerdem wird auf diese Weise eine Kondensation des Dampfes auf der Innenseite des Verdampferrohrs verhindert. Zusätzlich ist dem Fachmann auch klar, dass die Temperaturregelung des Dampfes im Verdampferrohr mit einer Heizung im Inneren des Verdampferrohrs schneller anspricht, als jene mit einer indirekten Außenheizung. Somit sind direkt mehrere Vorteile für ihn zu erwarten.

Im Übrigen ist dem Fachmann aus dem technischen Gebiet der Verdampfer bzw. Bedampfungsvorrichtungen bekannt, dass Verdampfer mit einem im Inneren des Verdampferrohrs angeordneten Heizstab zum Beschichten von Substraten mit Metalldämpfen benutzt werden (siehe z.B. D5, Figur 2). Dabei ist ebenfalls bekannt, dass auf diese Weise die gesamte vom Heizelement abgegebene Wärme durch Strahlung vom glühenden Heizelement auf die Innenwand des Behälters übertragen wird (siehe z.B. D5, Spalte 6, Zeilen 64 bis 68). Somit gibt es auch keinerlei Vorurteil, das den Fachmann davon abhalten könnte, die Heizung von außen nach innen zu verlegen, dagegen aber viele zu erwartende Vorteile dieser Anordnung.

3.8 Alle weiteren von der Beschwerdeführerin hierzu vorgetragenen Argumente sind nicht überzeugend bzw. nicht zutreffend, da der Fachmann nicht von der Verdampfervorrichtung mit dem horizontalen Verdampferrohr 20 mit der schlitzförmigen Auslassöffnung 26 gemäß D5 ausgeht, sondern von jener nach D6. Somit muss der Fachmann auch nicht die Vorrichtung gemäß D5 vollständig umkonstruieren. Des Weiteren zeigt die D5 auch keinen rohrförmigen Tiegel 20 mit einer Heizung 50, sondern ein Verdampferrohr, das gleichzeitig als Behälter zum Schmelzen des Metalls dient, da der wesentliche Zweck des Behälters 20 der einer Metalldampfquelle ist (siehe D5, Spalte 3, Zeilen 25 bis 30 und Spalte 6, Zeilen 44 bis 48). Im Übrigen dient die D5 lediglich als Beweis dafür, dass das Prinzip der Innenheizung eines Verdampferrohrs dem Fachmann bekannt ist.

3.9 Anspruch 1 des Hauptantrags mangelt es daher an der notwendigen erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ). Der Hauptantrag ist daher nicht gewährbar.

Hilfsantrag

4. Vorrichtungsanspruch 1 des Hilfsantrags unterscheidet sich von Anspruch 1 des Hauptantrags durch die zusätzlichen Merkmale "und dass eine Isolierschicht (15, 91) das Verdampferrohr (19) fast vollständig umschließt, wobei diese Isolierschicht (15, 91) ein keilförmiges Fenster (47) offen lässt" (siehe Punkt VIII oben).

4.1 Die Wirkung dieser beiden zusätzlichen Merkmale ist eine noch bessere Wärmedämmung des Verdampferrohrs und damit eine bessere Energieausnutzung der Heizung bzw. eine weiter verringerte thermische Belastung des Substrats. Das keilförmige Fenster in der das Verdampferrohr fast vollständig umschließenden Isolierschicht ermöglicht das ungehinderte Ausströmen des Dampfes im Bereich der Dampfauslassöffnungen.

4.2 Aufgabe

Die zu lösende technische Aufgabe wird darin gesehen, ausgehend von der Vorrichtung nach D6 diese so zu verbessern, dass hoch siedende Substanzen verdampft werden können, ohne dass eine zu hohe Wärmeabstrahlung auf ein zu beschichtendes Substrat gelangt und bei der sowohl der Dampf ungehindert aus dem Dampfauslass austreten kann, als auch eine Kondensation des Dampfes im Bereich der Austrittsöffnungen verhindert wird und bei der die thermischen Verluste weitestgehend reduziert werden (vergleiche Anmeldung wie ursprünglich eingereicht, Seite 2, Zeilen 3 bis 5 und Zeilen 9 bis 23).

4.3 Lösung der Aufgabe

Diese Aufgabe wird durch die Merkmale von Anspruch 1 des Hilfsantrags gelöst.

4.4 Naheliegen

Ausgehend von der Vorrichtung nach D6 wird jedoch auch diese Lösung dem Fachmann durch die Berücksichtigung der Lehre von D6 und seines allgemeinen Fachwissens nahe gelegt.

4.4.1 Es gehört zum allgemeinen Fachwissen des Fachmannes, dass durch das Aufbringen einer Isolierschicht bzw. einer Wärmedämmschicht die Wärmeverluste eines beheizten Gegenstandes bzw. Bauteils wesentlich reduziert werden, entsprechend der verwendeten Wärmeleitfähigkeit des Isoliermaterials.

4.4.2 Der Fachmann wird zunächst feststellen, dass die ausgehend von D6 modifizierte Verdampfervorrichtung mit einer im Inneren des Verdampferrohrs angeordneten Heizung noch immer eine bestimmte thermische Belastung des Substrats verursacht, die über dem von ihm angestrebten Grenzwert liegt. Davon ausgehend wird der Fachmann unter Anwendung seines Fachwissens eine Isolierschicht zwischen dem Verdampferrohr und dem mit der Kühlung versehenen Verdampfergehäuse anbringen, um diese thermische Belastung des Substrats weiter abzusenken und gleichzeitig die Energieausnutzung der Heizung im Inneren des Verdampferrohrs weiter zu verbessern. Dabei ist es für ihn offensichtlich, dass in der Isolierschicht zumindest im Bereich der Dampfauslassöffnungen Aussparungen vorzusehen sind. Dabei ist für den Fachmann auch klar, dass sich der aus den Dampfauslassöffnungen des Verdampferrohrs austretende Dampf im Raum ausbreiten wird, weshalb diese Aussparungen in keilförmiger Weise ausgeformt sein müssen.

Selbst wenn unterstellt wird, dass der Fachmann dies nicht aufgrund seines Fachwissens wissen würde, käme der Fachmann spätestens bei den ersten Versuchen mit nicht keilförmigen Aussparungen zu der Erkenntnis, das der Dampf bei "geraden Aussparungen" (d.h. Aussparungen, welche z.B. exakt den zylindrischen Mantel von runden Öffnungen in Form einer Bohrung weiterbilden) nicht mehr ungehindert aus den Dampfauslassöffnungen ausströmen kann und würde diese Aussparungen daher entsprechend adaptieren.

4.4.3 Damit gelangt der Fachmann aber ohne erfinderische Tätigkeit zur Vorrichtung gemäß Anspruch 1 des Hilfsantrags.

4.5 Es ist zwar zutreffend, dass D6 keine Isolierschicht in der Verdampfervorrichtung vorsieht, dies basiert allerdings auf dem Grund, dass das Isoliermaterial eine große innere Oberfläche aufweist, von der adsorbierte Gase die Hochvakuumtauglichkeit der Vorrichtung stören würden (siehe D6, Seite 3/6, Absatz [0012]), weil das Isoliermaterial offensichtlich direkt, d.h. ohne eine weitere Trennwand in Bezug auf die Vakuumkammer, aufgebracht worden wäre. Mit einer entsprechenden Trennwand liegt diese Problematik für den Fachmann nicht mehr vor.

Die weiteren Argumente der Beschwerdeführerin sind nicht haltbar, da die Isolierschicht aufgrund des mit dem Kühlrohren umgebenen Gehäuses nicht sinnlos ist, sondern im Gegenteil erlaubt, die Energie der Innenheizung besser auszunutzen, da die Kühlung nicht direkt (wie in D6) an die Heizung anschließt, sondern von dieser durch die Isolierschicht getrennt wird. Im Übrigen würde der Fachmann im Hinblick auf eine effiziente Energieausnutzung bzw. die Kostenproblematik auch nicht den Durchfluss des Kühlmittels erhöhen, um eine bessere Kühlung zu erreichen.

4.5.1 Da Anspruch 1 des Hilfsantrags die Erfordernisse von Artikel 56 EPÜ nicht erfüllt, ist der Hilfsantrag nicht gewährbar.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité