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  2. T 1014/09 12-05-2011
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T 1014/09 12-05-2011

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2011:T101409.20110512
Date de la décision
12 May 2011
Numéro de l'affaire
T 1014/09
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
96115643.7
Classe de la CIB
B05B 5/03
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 60.75 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Sprühbeschichtungsvorrichtung zur elektrostatischen Sprühbeschichtung

Nom du demandeur
ITW Gema GmbH
Nom de l'opposant
J. Wagner
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 100(a)
European Patent Convention Art 100(c)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
European Patent Convention R 55(c) 1973
Mot-clé

Ein ausreichend substantiierter Einspruchsgrund reicht für die Zulässigkeit des Einspruchs aus

Offenbarung für durch Ersatz eines Ausdrucks hinzugekommene Bedeutung - nein; Klarheit eines Merkmals aus der Beschreibung - nein

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Patentinhaberin (Beschwerdeführerin) hat gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, mit der das europäische Patent Nr. 0 779 105 widerrufen worden ist, Beschwerde eingelegt.

Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung, hilfsweise, die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang auf der Basis eines der Anspruchssätze, eingereicht als erster bis dritter Hilfsantrag mit Schriftsatz vom 12. April 2011 sowie als vierter Hilfsantrag während der mündlichen Verhandlung.

Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) beantragte die Zurückweisung der Beschwerde.

Beide Parteien haben hilfsweise die Anberaumung einer mündlichen Verhandlung beantragt.

II. Patentansprüche

Der Anspruch 1 gemäß Hauptantrag lautet, mit einer seitens der Kammer eingeführten Merkmalsgliederung, die an diejenige der Beschwerdebegründung (Abschnitt 2.4) angelehnt ist, wie folgt:

"1.1 Sprühbeschichtungsvorrichtung zur elektrostatischen Hochspannung-Sprühbeschichtung von Gegenständen mit Beschichtungsmaterial, insbesondere Pulver,

1.2 enthaltend ein Sprühgerät (2),

1.3 welches ein längliches Gerätegehäuse (10),

1.4 einen im Gerätegehäuse (10) angeordneten Hochspannungserzeuger (34) für die Hochspannung einer Hochspannungselektrode (18),

1.5 einen in Längsrichtung durch das Gerätegehäuse (10) gehenden Beschichtungsmaterialkanal (40)

1.6 und einen Beschichtungsmaterial-Zerstäuber (12) am stromabwärtigen Ende des Beschichtungsmaterialkanals (40) aufweist,

dadurch gekennzeichnet, daß

1.7 das Gerätegehäuse (10) von einem rohrartig länglichen Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) getragen wird,

1.8 welches am hinteren Ende des Gerätegehäuses (10) befestigt ist

1.9 und sich davon nach hinten wegerstreckt,

1.10 daß sich alle Anschlussleitungen (30, 56, 40), welche das Sprühgerät (2) benötigt, durch das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) erstrecken,

1.11 daß das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) an seinem vom Gerätegehäuse (19) abgewandten hinteren Ende durch einen Verschlusskörper (46) staubdicht verschlossen ist,

1.12 welcher auf seiner hinteren äußeren Stirnseite mit Anschlußmitteln (42, 58, 62) versehen ist, mit welchen die Anschlußleitungen (30, 40, 56) mit externen Leitungen (64, 44, 60) verbindbar sind,

1.13 daß das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) einen Leitungsadapter (4) aufweist, welcher das Gerätegehäuse (10) mit einem Rohrkörper (6; 92) des Zwischengehäuses (4, 6; 4, 92) verbindet,

1.14 daß der Leitungsadapter (4) auf seiner dem Rohrkörper (6; 92) zugewandten Stirnseite erste Anschlußmittel (28, 54) zum Anschluß von mindestens einer der Anschlußleitungen (30, 56) aufweist,

1.15 und daß diese ersten Anschlußmittel (28, 54) mit internen Leitungen (20, 34, 50) verbunden sind, die sich durch das Gerätegehäuse (10) erstrecken,

1.16 daß das Sprühgerät (2) und sein Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) längs einer geraden Mittellinie hintereinander angeordnet sind,

1.17 und daß sich der Beschichtungsmaterialkanal in Form eines Beschichtungsmaterialrohres (40)

1.18 koaxial zu dieser Mittellinie geradlinig durch das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) und das Sprühgerät (2) bis zum Zerstäuber (12) erstreckt

1.19 und austauschbar steckbar angeordnet ist."

Der Anspruch 1 gemäß erstem Hilfsantrag lautet:

"Sprühbeschichtungsvorrichtung zur elektrostatischen Hochspannungs-Sprühbeschichtung von Gegenständen mit Beschichtungsmaterial, insbesondere Pulver, enthaltend ein Sprühgerät (2), welches ein längliches Gerätegehäuse (10), einen im Gerätegehäuse (10) angeordneten Hochspannungserzeuger (34) für die Hochspannung einer Hochspannungselektrode (18), einen in Längsrichtung durch das Gerätegehäuse (10) gehenden Beschichtungsmaterialkanal (38) und einen Beschichtungsmaterial-Zerstäuber (12) am stromabwärtigen Ende des Beschichtungsmaterialkanals (38) aufweist, wobei vorgesehen ist,

- dass das Gerätegehäuse (10) von einem rohrartig länglichen Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) getragen wird, welches am hinteren Ende des Gerätegehäuses (10) befestigt ist und sich davon nach hinten wegerstreckt, dass sich alle Anschlussleitungen (30, 56, 40), welche das Sprühgerät (2) benötigt, durch das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) erstrecken,

- dass das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) an seinem vom Gerätegehäuse (10) abgewandten hinteren Ende durch einen Verschlusskörper (46) staubdicht verschlossen ist, welcher auf seiner hinteren äußeren Stirnseite mit Anschlussmitteln (42, 58, 62) versehen ist, mit welchen die Anschlussleitungen (30, 40, 56) mit externen Leitungen (64, 44, 60) verbindbar sind,

- dass das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) einen Leitungsadapter (4) aufweist, welcher das Gerätegehäuse (10) mit einem Rohrkörper (6; 92) des Zwischengehäuses (4, 6; 4, 92) verbindet,

- dass der Leitungsadapter (4) auf seiner dem Rohrkörper (6; 92) zugewandten Stirnseite erste Anschlussmittel (28, 54) zum Anschluss von mindestens einer der Anschlußleitungen (30, 56) aufweist,

- dass diese ersten Anschlussmittel (28, 54) mit internen Leitungen (20, 34, 50) verbunden sind, die sich durch das Gerätegehäuse (10) erstrecken,

- dass das Sprühgerät (2) und sein Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) längs einer geraden Mittellinie hintereinander angeordnet sind,

- dass sich der Beschichtungsmaterialkanal in Form eines Beschichtungsrohres (40) koaxial zu dieser Mittellinie geradlinig durch das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) und das Sprühgerät (2) bis zum Zerstäuber (12) erstreckt und austauschbar steckbar angeordnet ist, und

- dass das Beschichtungsmaterialrohr (40) mit Gleitsitz in einen Kanal (38) des Gerätegehäuses (10) austauschbar eingesetzt ist, und sich von der Sprühdüse (12) durch den Kanal (38) der Sprühvorrichtung (2), den Leitungsadapter (4) und den Rohrkörper (6) bis aus dessen hinteren Ende erstreckt und an diesem herausragenden Endabschnitt mit Anschlussmitteln (42) zum Anschluss eines externen Beschichtungmaterialschlauches (44) versehen ist".

Der Anspruch 1 gemäß zweitem Hilfsantrag lautet:

"Sprühbeschichtungsvorrichtung zur elektrostatischen Hochspannungs-Sprühbeschichtung von Gegenständen mit Beschichtungsmaterial, insbesondere Pulver, enthaltend ein Sprühgerät (2), welches ein längliches Gerätegehäuse (10), einen im Gerätegehäuse (10) angeordneten Hochspannungserzeuger (34) für die Hochspannung einer Hochspannungselektrode (18), einen in Längsrichtung durch das Gerätegehäuse (10) gehenden Beschichtungsmaterialkanal (38) und einen Beschichtungsmaterial-Zerstäuber (12) am stromabwärtigen Ende des Beschichtungsmaterialkanals (38) aufweist, wobei vorgesehen ist,

- dass das Gerätegehäuse (10) von einem rohrartig länglichen Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) getragen wird, welches am hinteren Ende des Gerätegehäuses (10) befestigt ist und sich davon nach hinten wegerstreckt, dass sich alle Anschlussleitungen (30, 56, 40), welche das Sprühgerät (2) benötigt, durch das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) erstrecken,

- dass das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) an seinen vom Gerätegehäuse (10) abgewandten hinteren Ende durch einen Verschlusskörper (46) staubdicht verschlossen ist, welcher auf seiner hinteren äußeren Stirnseite mit Anschlussmitteln (42, 58, 62) versehen ist, mit welchen die Anschlussleitungen (30, 40, 56) mit externen Leitungen (64, 44, 60) verbindbar sind,

- dass das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) einen Leitungsadapter (4) aufweist, welcher das Gerätegehäuse (10) mit einem Rohrkörper (6; 92) des Zwischengehäuses (4, 6; 4, 92) verbindet,

- dass der Leitungsadapter (4) auf seiner dem Rohrkörper (6; 92) zugewandten Stirnseite erste Anschlussmittel (28, 54) zum Anschluss von mindestens einer der Anschlußleitungen (30, 56) aufweist,

- dass diese ersten Anschlussmittel (28, 54) mit internen Leitungen (20, 34, 50) verbunden sind, die sich durch das Gerätegehäuse (10) erstrecken,

- dass das Sprühgerät (2) und sein Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) längs einer geraden Mittellinie hintereinander angeordnet sind,

- dass sich der Beschichtungsmaterialkanal in Form eines Beschichtungsrohres (40) koaxial zu dieser Mittellinie geradlinig durch das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) und das Sprühgerät (2) bis zum Zerstäuber (12) erstreckt und austauschbar steckbar angeordnet ist,

- dass das Beschichtungsmaterialrohr (40) mit Gleitsitz in einen Kanal (38) des Gerätegehäuses (10) austauschbar eingesetzt ist, und sich von der Sprühdüse (12) durch den Kanal (38) der Sprühvorrichtung (2), den Leitungsadapter (4) und den Rohrkörper (6) bis aus dessen hinteren Ende erstreckt und an diesem herausragenden Endabschnitt mit Anschlussmitteln (42) zum Anschluss eines externen Beschichtungmaterialschlauches (44) versehen ist,

- dass der Außenumfang der Leitungsadapters (4) die gleiche Form und Größe wie das hintere Ende des Sprühgerätes (2) und wie das vordere Ende des Rohrkörpers (6) hat, so dass ihre Außenflächen miteinander fluchten und ohne Absatz ineinander übergehen, und

- dass der Leitungsadapter (4) und der Rohrkörper (6) zusammen das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) bilden, welches an seinem vorderen Ende das Sprühgerät (2) trägt, und welches an seinem hinteren Ende von einer Positioniervorrichtung (66) getragen wird".

Der Anspruch 1 gemäß drittem Hilfsantrag lautet:

"Sprühbeschichtungsvorrichtung zur elektrostatischen Hochspannungs-Sprühbeschichtung von Gegenständen mit Beschichtungsmaterial, insbesondere Pulver, enthaltend ein Sprühgerät (2), welches ein längliches Gerätegehäuse (10), einen im Gerätegehäuse (10) angeordneten Hochspannungserzeuger (34) für die Hochspannung einer Hochspannungselektrode (18), einen in Längsrichtung durch das Gerätegehäuse (10)gehenden Beschichtungsmaterialkanal (38) und einen Beschichtungsmaterial-Zerstäuber (12) am stromabwärtigen Ende des Beschichtungsmaterialkanals (38) aufweist, wobei vorgesehen ist,

- dass das Gerätegehäuse (10) von einem rohrartig länglichen und als Trägergehäuse ausgebildeten Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) getragen wird, welches am hinteren Ende des Gerätegehäuses (10) befestigt ist und sich davon nach hinten wegerstreckt, dass sich alle Anschlussleitungen (30, 56, 40), welche das Sprühgerät (2) benötigt, durch das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) erstrecken,

- dass das als Trägergehäuse ausgebildete Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) an seinen vom Gerätegehäuse (10) abgewandten hinteren Ende durch einen Verschlusskörper (46) staubdicht verschlossen ist, welcher auf seiner hinteren äußeren Stirnseite mit Anschlussmitteln (42, 58, 62) versehen ist, mit welchen die Anschlussleitungen (30, 40, 56) mit externen Leitungen (64, 44, 60) verbindbar sind,

- dass das als Trägergehäuse ausgebildete Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) einen Leitungsadapter (4) aufweist, welcher das Gerätegehäuse (10) mit einem Rohrkörper (6; 92) des als Trägergehäuse ausgebildeten Zwischengehäuses (4, 6; 4, 92) verbindet,

- dass der Leitungsadapter (4) auf seiner dem Rohrkörper (6; 92) zugewandten Stirnseite erste Anschlussmittel (28, 54) zum Anschluss von mindestens einer der Anschlussleitungen (30, 56) aufweist,

- dass diese ersten Anschlussmittel (28, 54) mit internen Leitungen (20, 34, 50) verbunden sind, die sich durch das Gerätegehäuse (10) erstrecken,

- dass das Sprühgerät (2) und das als Trägergehäuse ausgebildete Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) längs einer geraden Mittellinie hintereinander angeordnet sind, und dass sich der Beschichtungsmaterialkanal in Form eines Beschichtungsrohres (40) koaxial zu dieser Mittellinie geradlinig durch das als Trägergehäuse ausgebildete Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) und das Sprühgerät (2) bis zum Zerstäuber (12) erstreckt und austauschbar steckbar angeordnet ist,

- dass das Beschichtungsmaterialrohr (40) mit Gleitsitz in einen Kanal (38) des Gerätegehäuses (10) austauschbar eingesetzt ist und sich von der Sprühdüse (12) durch den Kanal (38) der Sprühvorrichtung (2), den Leitungsadapter (4) und den Rohrkörper (6) bis aus dessen hinteren Ende erstreckt und an diesem herausragenden Endabschnitt mit Anschlussmitteln (42) zum Anschluss eines externen Beschichtungmaterialschlauches (44) versehen ist,

- dass der Außenumfang der Leitungsadapters (4) die gleiche Form und Größe wie das hintere Ende des Sprühgerätes (2) und wie das vordere Ende des Rohrkörpers (6) hat, so dass ihre Außenflächen miteinander fluchten und ohne Absatz ineinander übergehen, und

- dass der Leitungsadapter (4) und der Rohrkörper (6) zusammen das als Trägergehäuse ausgebildete Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) bilden, welches an seinem vorderen Ende das Sprühgerät (2) trägt, und welches an seinem hinteren Ende von einer Positioniervorrichtung (66) getragen wird".

Der Anspruch 1 gemäß viertem Hilfsantrag lautet:

"Sprühbeschichtungsvorrichtung zur elektrostatischen Hochspannungs-Sprühbeschichtung von Gegenständen mit Beschichtungsmaterial, insbesondere Pulver, enthaltend ein Sprühgerät (2), welches ein längliches Gerätegehäuse (10), einen im Gerätegehäuse (10) angeordneten Hochspannungserzeuger (34) für die Hochspannung einer Hochspannungselektrode (18), einen in Längsrichtung durch das Gerätegehäuse (10)gehenden Beschichtungsmaterialkanal (38) und einen Beschichtungsmaterial-Zerstäuber (12) am stromabwärtigen Ende des Beschichtungsmaterialkanals (38) aufweist, dadurch gekennzeichnet,

- dass das Gerätegehäuse (10) von einem rohrartig länglichen Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) getragen wird, welches am hinteren Ende des Gerätegehäuses (10) befestigt ist und sich davon nach hinten wegerstreckt, dass sich alle Anschlussleitungen (30, 56, 40), welche das Sprühgerät (2) benötigt, durch das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) erstrecken,

- dass das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) an seinem vom Gerätegehäuse (10) abgewandten hinteren Ende durch einen Verschlusskörper (46) staubdicht verschlossen ist, welcher auf seiner hinteren äußeren Stirnseite mit Anschlussmitteln (42, 58, 62) versehen ist, mit welchen die Anschlussleitungen (30, 40, 56) mit externen Leitungen (64, 44, 60) verbindbar sind,

- dass das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) einen Leitungsadapter (4) aufweist, welcher das Gerätegehäuse (10) mit einem Rohrkörper (6; 92) des Zwischengehäuses (4, 6; 4, 92) verbindet,

- dass der Leitungsadapter (4) auf seiner dem Rohrkörper (6; 92) zugewandten Stirnseite erste Anschlussmittel (28, 54) zum Anschluss von mindestens einer der Anschlußleitungen (30, 56) aufweist,

- dass diese ersten Anschlussmittel (28, 54) mit internen Leitungen (20, 34, 50) verbunden sind, die sich durch das Gerätegehäuse (10) erstrecken,

- dass das Sprühgerät (2) und sein Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) längs einer geraden Mittellinie hintereinander angeordnet sind,

- dass sich der Beschichtungsmaterialkanal in Form eines Beschichtungsrohres (40) koaxial zu dieser Mittellinie geradlinig durch das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) und das Sprühgerät (2) bis zum Zerstäuber (12) erstreckt und austauschbar steckbar angeordnet ist,

- dass das Beschichtungsmaterialrohr (40) mit Gleitsitz in einen Kanal (38) des Gerätegehäuses (10) austauschbar eingesetzt ist, und sich von der Sprühdüse (12) durch den Kanal (38) der Sprühvorrichtung (2), den Leitungsadapter (4) und den Rohrkörper (6) bis aus dessen hinteren Ende erstreckt und an diesem herausragenden Endabschnitt mit Anschlussmitteln (42) zum Anschluss eines externen Beschichtungmaterialschlauches (44) versehen ist,

- dass der Außenumfang der Leitungsadapters (4) die gleiche Form und Größe wie das hintere Ende des Sprühgerätes (2) und wie das vordere Ende des Rohrkörpers (6) hat, so dass ihre Außenflächen miteinander fluchten und ohne Absatz ineinander übergehen,

- dass der Leitungsadapter (4) und der Rohrkörper (6) zusammen das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) bilden, welches an seinem vorderen Ende das Sprühgerät (2) trägt, und welches an seinem hinteren Ende von einer Positioniervorrichtung (66) getragen wird, und

- dass sich das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) durch eine Wandöffnung (70) einer Beschichtungskabine (68) erstreckt und ausserhalb der Beschichtungskabine (68) von einer ausserhalb dieser Beschichtungskabine (68) angeordneten Positioniervorrichtung (66) getragen wird, wohingegen sich das vom Zwischengehäuse getragene Sprühgerät (2) innerhalb der Beschichtungskabine (68) befindet".

III. Soweit für das vorliegende Beschwerdeverfahren relevant, ist der angefochtenen Entscheidung zu entnehmen, dass der Einspruch zulässig sei (Gründe, Nr. 1) und dass der Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ nicht begründet sei (Gründe, Nr. 2.1 - 2.7)

IV. Das relevante Vorbringen der Beschwerdeführerin lässt sich wie folgt zusammenfassen:

a) Der Einspruch sei unzulässig, weil für keinen der genannten Einspruchsgründe in nachvollziehbarer Weise die zur Begründung herangezogenen Tatsachen und Beweismittel und die sich daraus im Hinblick auf die Einspruchsgründe ergebenden Rechtsfolgen in ausreichender Weise angegeben worden seien.

b) Der Ersatz des Ausdrucks "Trägergehäuse" durch den Ausdruck "Zwischengehäuse" im Anspruch 1 gemäß Hauptantrag sei nicht als zu einer unzulässigen Erweiterung führend zu erachten. Die unterschiedlichen Ausdrücke beträfen nämlich jeweils ein und dasselbe Gehäuseteil, dessen Wirkung betreffend das Tragen des Gerätegehäuses im Anspruch 1 jedes der Anträge definiert sei und dessen räumliche Anordnung nicht über das hinausgehe, was bezüglich des mit "Trägergehäuse" bezeichneten Gehäuseteils in der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung in ausreichendem Maße offenbart sei.

c) Aus den genannten Gründen führe der Ersatz dieser Ausdrücke auch betreffend die Ansprüche 1 gemäß sämtlicher Hilfsanträge zu keiner unzulässigen Erweiterung.

d) Dies gelte um so mehr für die Ansprüche 1 gemäß dem zweiten bis vierten Hilfsantrag, weil in diesen Ansprüchen klar definiert sei, dass das als "Zwischengehäuse" bezeichnete Gehäuseteil von einer Positioniervorrichtung getragen werde. Damit sei auch die räumliche Anordnung des "Zwischengehäuses" klar definiert.

e) Der Anspruch 1 gemäß viertem Hilfsantrag sei in das Verfahren zuzulassen, weil er in unmittelbarer Erwiderung auf einen erstmals in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer erhobenen Einwand, nach dem nicht klar sei, dass die in den Ansprüchen 1 gemäß dem zweiten und dritten Hilfsantrag neu angesprochene Positioniervorrichtung Teil der beanspruchten Sprühbeschichtungsvorrichtung sei, eingereicht worden sei.

V. Das relevante Vorbringen der Beschwerdegegnerin lässt sich wie folgt zusammenfassen:

a) Der Einspruch sei zulässig, weil für jeden der Einspruchsgründe, auf die der Einspruch gestützt sei, in nachvollziehbarer Weise die zur Begründung herangezogenen Tatsachen und Beweismittel genannt worden seien. Weiterhin seien für jeden dieser Einspruchsgründe, die sich aus den Tatsachen im Hinblick auf den Einspruchsgrund ergebenden Rechtsfolgen in ausreichender Weise angegeben worden.

b) Der Ersatz im Prüfungsverfahren des Ausdrucks "Trägergehäuse" durch den Ausdruck "Zwischengehäuse" im Anspruch 1 gemäß Hauptantrag sei einer der Gründe aufgrund derer der Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ geltend gemacht worden sei. Der Ersatz dieser Ausdrücke im Anspruch 1 führe dazu, dass in Verbindung mit dem Ausdruck "Zwischengehäuse" die Art, in der das derart bezeichnete Gehäuseteil räumlich angeordnet sei Bedeutung erlange. Diesbezüglich sei in der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung lediglich eine Ausführungsform offenbart, nach der dieses Gehäuseteil "zwischen" dem von ihm getragenen Gerätegehäuse und einer dieses Geräteteil tragenden Positioniervorrichtung angeordnet sei. Der gänzliche fehlende Bezug auf die Positioniervorrichtung in den Ansprüchen 1 gemäß Hauptantrag und dem ersten Hilfsantrag führe zu deren unzulässiger Erweiterung. Die Ansprüche 1 gemäß dem zweiten bis vierten Hilfsantrag seien aufgrund der Anspruchsänderung durch Aufnahme eines Merkmals aus der Beschreibung unklar, weil nicht ersichtlich sei, ob die darin angesprochene Positioniervorrichtung Teil der beanspruchten Positioniervorrichtung oder einer als Drittgegenstand anzusehenden weiteren Einrichtung ist. Aus diesem Grund vermag die Bezugnahme auf eine Positioniervorrichtung auch nicht das sich aus dem Ersatz des Ausdrucks "Trägergehäuse" in "Zwischengehäuse" ergebende Problem der unzulässigen Erweiterung zu beheben.

c) Der Anspruch 1 gemäß viertem Hilfsantrag sei, aufgrund seiner verspäteten Einreichung und weil das Problem der unzulässigen Erweiterung aufgrund des Ersatzes des Ausdrucks "Trägergehäuse" in "Zwischengehäuse" schon seit Einreichung des Einspruchs bekannt sei, nicht in das Verfahren zuzulassen.

VI. Die Kammer hat in der Anlage zur Ladung zur mündlichen Verhandlung vom 16. Februar 2011 (im Folgenden: Ladungsbescheid) ihre vorläufige Meinung zum Ausdruck gebracht. Danach sei die Auffassung der angefochtenen Entscheidung, nach der der Einspruch zulässig sei, nicht unzutreffend (Punkte 8 bis 8.1.3); hinsichtlich des Einspruchsgrundes nach Artikel 100 c) EPÜ werde zu prüfen sein, inwieweit die sich durch den Ersatz des Ausdrucks "Trägergehäuse" in "Zwischengehäuse" ergebende Anspruchsänderung auf einer vom Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung nicht umfassten Zwischenverallgemeinerung beruht.

VII. Am 12. Mai 2011 fand die mündliche Verhandlung vor der Kammer statt.

Entscheidungsgründe

1. Einsprechende

Zu Beginn der mündlichen Verhandlung stellte der Vorsitzende nach Anhörung der Parteien fest, dass das Passivrubrum "J. Wagner AG" lautet und der zwischenzeitliche Eintrag ins Register "Wagner International AG" entsprechend abzuändern ist.

2. Zulässigkeit des Einspruchs

2.1 Für den vorliegenden am 5. September 2002 eingereichten Einspruch ist hinsichtlich der Zulässigkeit des Einspruchs Regel 55 c) EPÜ 1973 anstelle der inhaltsgleichen, in der angefochtenen Entscheidung genannten, Regel 76 (2) c) EPÜ 2000 anzuwenden.

Nach der angefochtenen Entscheidung (Gründe, Nr. 1) sei der Einspruch sowohl im Hinblick auf den Einspruchsgrund gemäß Artikel 100 c) EPÜ als auch im Hinblick auf denjenigen nach Artikel 100 a) EPÜ (Neuheit, erfinderische Tätigkeit) zulässig.

Diesbezüglich ist im vorliegenden Fall zu prüfen, inwieweit in der Einspruchsschrift betreffend einen dieser Einspruchsgründe die zur Begründung vorgebrachten Tatsachen und Beweismittel ausreichend angegeben worden sind.

Es wird nämlich die seitens der Beschwerdegegnerin vertretene Auffassung, nach der es für die Zulässigkeit eines Einspruchs ausreicht, dass diese hinsichtlich eines einzigen Einspruchsgrundes gegeben ist, im Einklang mit der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern (Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA, 6. Auflage 2010, VII.D.2.3.2) als zutreffend erachtet.

2.2 Betreffend die Zulässigkeit des Einspruchs im Hinblick auf den Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ sind, wie im Ladungsbescheid ausgeführt (Punkt 8.1.2), als Tatsachen zu berücksichtigen, dass in der Einspruchsschrift (vgl. Abschnitte 1.2 und 1.4) auf eine, seitens der Einsprechenden als unzulässig erachtete, Änderung Bezug genommen wird, die darauf beruhe, dass im Erteilungsverfahren, sowohl in der Beschreibung wie auch den Ansprüchen der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung, der Begriff "Trägergehäuse" durchgängig durch den Begriff "Zwischengehäuse" ersetzt worden sei.

Damit ist bezüglich des Einspruchsgrundes gemäß Artikel 100 c) EPÜ eine Tatsache im Sinne der Regel 55 c) EPÜ 1973 angegeben worden.

2.2.1 Ausgehend von dieser Tatsache ist zur Begründung des vorliegenden Einspruchsgrundes in der Einspruchsschrift zunächst auf die Begründung dieser Änderung im Prüfungsverfahren, soweit sie den Anspruch 1 betrifft, verwiesen worden (Abschnitt 1.2).

Diese Anspruchsänderung ist in der Einspruchsschrift hinsichtlich des Verständnisses des neu eingeführten Begriffs "Zwischengehäuse" als irreführend bezeichnet worden, da sich nach dem Anspruch 1, an das mit Zwischengehäuse bezeichnete Gehäuseteil lediglich ein Verschlusskörper, nicht aber ein weiteres, die Einführung des Begriffs Zwischengehäuse etwaig rechtfertigendes, Gehäuse anschließe.

Im Hinblick auf die Offenbarung der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung bezüglich dieser Anspruchsänderung ist in der Einspruchsschrift ausgeführt, dass sie unzulässig sei, "weil durch die ursprüngliche Offenbarung nicht gedeckt" (vgl. den die Seiten 3 und 4 überbrückenden Absatz).

2.2.2 Im Ladungsbescheid (Punkt 8.1.2) hat die Kammer angegeben, dass diesbezüglich zu prüfen zu sein scheint, inwieweit dieser pauschale Verweis auf die ursprüngliche Offenbarung als ausreichend zur Angabe der zur Begründung vorgebrachten Tatsachen und Beweismittel im Sinne der Regel 55 c) EPÜ 1973 angesehen werden kann und inwieweit dabei die Bewertung des Begriffs Zwischengehäuse als "irreführend" als Hinweis darauf verstanden werden kann, dass durch die Anspruchsänderung der technische Informationsgehalt unzulässig geändert bzw. erweitert worden sei.

Weiter sei bei der Beurteilung der Zulässigkeit des Einspruchs auch zu berücksichtigen, dass sich in der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung kein dem Begriff "Zwischengehäuse" entsprechender Begriff findet, sich dieser Begriff hinsichtlich dessen Bedeutung offensichtlich von dem in den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen verwendeten Begriff "Trägergehäuse" grundlegend unterscheidet und der geänderte Begriff innerhalb der Merkmalskombination des Anspruchs 1 für die Definition der Erfindung nicht unbeachtlich zu sein scheint.

2.2.3 Die Beschwerdeführerin hat in der mündlichen Verhandlung ihre diesbezüglichen bereits schriftlich vorgebrachten Einwände wiederholt und insbesonders darauf verwiesen, dass das diesbezügliche Vorbringen der Einsprechenden als ein bei der Zulässigkeitsprüfung nicht zu berücksichtigender Klarheitseinwand anzusehen sei.

2.2.4 Die Kammer sieht aufgrund dieses Vorbringens keine Veranlassung dafür, von ihrer im Ladungsbescheid ausführlich dargelegten vorläufigen Auffassung abzurücken, nach der durch die, einen Sachverhalt bezüglich des Einspruchsgrundes nach Artikel 100 c) EPÜ, sowie die zugehörige rechtliche Würdigung betreffenden, Angaben der Einspruchsschrift weder die Einspruchsabteilung noch die Patentinhaberin im unklaren darüber gelassen worden sind, warum, nach Auffassung der Einsprechenden, die angesprochene Änderung unzulässig sei.

Folglich ist die Beurteilung der Zulässigkeit des Einspruchs nach der angefochtenen Entscheidung (Gründe, Nr. 1) im Hinblick auf den Einspruchsgrund gemäß Artikel 100 c) EPÜ betreffend die in Rede stehende Anspruchsänderung nicht unzutreffend.

Da es, wie ausgeführt, betreffend die Zulässigkeit eines Einspruchs ausreicht, dass die diesbezüglichen Voraussetzungen bezüglich eines einzigen Einspruchsgrundes, wie vorliegend betreffend den Einspruchsgrund gemäß Artikel 100 c) EPÜ, erfüllt sind, erübrigt sich ein Eingehen auf die weiteren geltend gemachten Einspruchsgründe gemäß Artikel 100 a) EPÜ (mangelnde Neuheit; mangelnde erfinderische Tätigkeit).

Der Einspruch genügt folglich dem Erfordernis der Regel 55 c) EPÜ 1973 und ist damit, da auch die Übrigen diesbezüglichen Voraussetzungen erfüllt sind, was nicht bestritten worden ist, zulässig.

3. Anspruch 1 gemäß Hauptantrag / Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ

3.1 Der Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ ist unter anderem darauf gestützt worden, dass sich durch den Ersatz im Anspruch 1 des Ausdrucks "Trägergehäuse" durch den in der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung nicht enthaltenen Ausdruck "Zwischengehäuse" eine unzulässige Erweiterung ergebe.

3.2 Nach der angefochtenen Entscheidung beruhe die in Rede stehende Anspruchsänderung darauf, dass das Merkmal des Anspruchs 1 der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung "daß das Gerätegehäuse (10) von einem rohrartig länglichen Trägergehäuse (4, 6; 4, 92) getragen wird" ersetzt wurde durch das Merkmal "daß das Gerätegehäuse (10) von einem rohrartig länglichen Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) getragen wird" (Merkmal 1.7).

Das betroffene Gehäuseteil sei somit sowohl gemäß dem ursprünglichen als auch nach dem geänderten Merkmal als tragend definiert. Weiter gehe aus der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung zweifelsfrei hervor, dass das fragliche Gehäuseteil ein Zwischengehäuse bilde.

3.3 Nach der Beschwerdeführerin treffe diese Beurteilung der angefochtenen Entscheidung zu. Der im Anspruch 1 verwendete Ausdruck "Zwischengehäuse" und der in der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung verwendete Ausdruck "Trägergehäuse" beträfen eindeutig ein und dasselbe Gehäuseteil, umfassend einen Rohrkörper 6 und einen Adapter 4. Unabhängig von dessen jeweiliger Bezeichnung übe dieses Gehäuseteil eine tragende Funktion bezüglich der Sprühbeschichtungsvorrichtung aus. So definiere das Merkmal 1.7, dass das Gerätegehäuse von einem rohrartig länglichen Zwischengehäuse getragen wird. Es sei offensichtlich, dass dieses Gehäuseteil eine derartige tragende Funktion nur dann ausüben könne, wenn es seinerseits gehalten werde. Folglich sei offensichtlich, dass dieses Gehäuseteil zwischen der von ihm getragenen Sprühbeschichtungseinrichtung und einem weiteren, das Gehäuseteil selbst stützenden, Bauteil angeordnet sei. Insofern verleihe die geänderte Bezeichnung "Zwischengehäuse" lediglich der offensichtlich erforderlichen Anordnung des damit bezeichneten Gehäuseteils Ausdruck, was nicht zu einer unzulässigen Erweiterung führen könne.

3.4 Nach der Beschwerdegegnerin sei bezüglich des angesprochenen Ersatzes des Ausdrucks "Trägergehäuse" durch den Ausdruck "Zwischengehäuse" zu berücksichtigen, dass der letztgenannte Ausdruck auf die Bedeutung der räumlichen Anordnung des derart bezeichneten Gehäuseteils verweise. Damit führe diese Anspruchsänderung dazu, dass auf eine räumliche Anordnung des derart bezeichneten Gehäuseteils Bezug genommen werde und zwar in allgemeiner Form, weil lediglich definiert sei, dass das Gerätegehäuse von dem "Zwischengehäuse" getragen werde, nicht aber welches weitere Bauteil sich an das "Zwischengehäuse" anschließe, damit dieses die definierte "Zwischen"stellung einnehmen könne. Da eine derartige allgemeine Offenbarung über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgehe, führe die angesprochene Anspruchsänderung zu einer unzulässigen Erweiterung.

3.5 Der Ersatz des Ausdrucks "Trägergehäuse" durch den Ausdruck "Zwischengehäuse" führt, wie in der angefochtenen Entscheidung zutreffend ausgeführt, zu keiner Änderung hinsichtlich der Funktion des angesprochenen Gehäuseteils bezüglich der Tragfunktion, weil durch das Merkmal 1.7 unverändert definiert wird, dass das Gerätegehäuse von dem angesprochenen Gehäuseteil getragen wird; dies erfolgt unabhängig von dessen Bezeichnung als "Trägergehäuse" bzw. "Zwischengehäuse".

Es ist unbestritten, dass der Ausdruck "Zwischengehäuse" gegenüber dem Ausdruck "Trägergehäuse" eine zusätzliche, die räumliche Anordnung des derart bezeichneten Gehäuseteils betreffende, Bedeutung hat.

In der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung ist betreffend die Anordnung des nunmehr mit dem Ausdruck "Zwischengehäuse" bezeichneten Gehäuseteils ausgeführt, dass das "Trägergehäuse … an seinem vorderen Ende die Sprühvorrichtung 2 trägt und … an seinem hinteren Ende von einer Positioniervorrichtung 66 gemäß den Fig. 10 und 11 getragen wird".

Dieser Offenbarung ist hinsichtlich der räumlichen Anordnung des als "Zwischengehäuse" bezeichneten Gehäuseteils unmittelbar und eindeutig lediglich zu entnehmen, dass dieses Gehäuseteil "zwischen" der Sprühvorrichtung und der Positioniereinrichtung angeordnet ist.

Das eine derartige räumliche Anordnung nicht umfassende Merkmal 1.7 beruht folglich, wie seitens der Beschwerdegegnerin ausgeführt, gegenüber der Offenbarung der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung auf einer Verallgemeinerung betreffend die räumliche Anordnung des mit "Zwischengehäuse" bezeichneten Gehäuseteils. Es ist nämlich lediglich definiert, dass sich dieses Gehäuseteil an einer Seite an das Gerätegehäuse anschließt, so dass offen bleibt, an welches weitere Bauelement es sich anschließt, um die "Zwischenstellung" einzunehmen, die sich aus der Bedeutung der Bezeichnung dieses Gehäuseteils als "Zwischengehäuse" ergibt.

Da die Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung betreffend diese, im Merkmal 1.7 zum Ausdruck gebrachte, Verallgemeinerung keine unmittelbare und eindeutige Offenbarung enthält, sondern, wie ausgeführt, lediglich eine, nach der das "Zwischengehäuse" zwischen dem Gerätegehäuse und einer Positioniereinrichtung räumlich angeordnet ist, ist der Anspruch 1 aufgrund des Ersatzes des Ausdrucks "Trägergehäuse" durch den Ausdruck "Zwischengehäuse" unzulässig erweitert. Damit ist der Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ begründet.

3.6 Dies gilt unabhängig davon, dass, wie seitens der Beschwerdeführerin ausgeführt, das als "Trägergehäuse" in der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung bezeichnete Gehäuseteil auf irgendeine, ein beliebiges Stützelement umfassende Art zu stützen sei, damit es entsprechend dem ersten kennzeichnenden Merkmal des Anspruchs 1 in der ursprünglich eingereichten Fassung das Gerätegehäuse tragen könne. Von diesem Argument ausgehend ist bezüglich der Beurteilung der Zulässigkeit der Anspruchsänderung im Hinblick auf den Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ nämlich zu berücksichtigen, dass betreffend ein derartiges Stützelement in der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung keine beliebige, sondern ausschließlich die obengenannte Ausgestaltung offenbart ist, nach der das Trägergehäuse "zwischen" dem Gerätegehäuse und einer Positioniervorrichtung räumlich angeordnet ist.

Bei der anderslautenden Beurteilung nach der angefochtenen Entscheidung (Gründe, Punkt 2.3), gemäß der das fragliche Gehäuseteil zweifelsfrei ein Zwischengehäuse bilde, ist in unzutreffender Weise nicht berücksichtigt worden, dass, wie ausgeführt, in der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung betreffend die, eine Qualifizierung des Gehäuseteils als "Zwischengehäuse" rechtfertigende räumliche Anordnung ausschließlich eine offenbart ist, nach der das Gehäuseteil "zwischen" dem Gerätegehäuse und einer Positioniervorrichtung angeordnet ist.

4. Anspruch 1 gemäß erstem Hilfsantrag / Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 unterscheidet sich hinsichtlich der die räumliche Anordnung des "Zwischengehäuses" betreffenden Merkmale nicht vom Anspruch 1 gemäß Hauptantrag. Folglich ist der Einspruchsgrund nach Art. 100 c) EPÜ auch bezüglich dieses Anspruchs aufgrund der im Hinblick auf den Anspruch 1 gemäß Hauptantrag genannten Gründe begründet.

5. Anspruch 1 gemäß zweitem Hilfsantrag / Klarheit

5.1 Der Anspruch 1 gemäß zweitem Hilfsantrag umfasst neben den Merkmalen des erteilten Anspruchs 1, wobei der Ausdruck "dadurch gekennzeichnet, daß" ersetzt worden ist durch "wobei vorgesehen ist", u.a. das der Beschreibung entnommene Merkmal (im folgenden: Merkmal a))

a) "dass der Leitungsadapter (4) und der Rohrkörper (6) zusammen das Zwischengehäuse (4, 6; 4, 92) bilden, welches an seinem vorderen Ende das Sprühgerät (2) trägt, und welches an seinem hinteren Ende von einer Positioniervorrichtung (66) getragen wird".

5.2 Nach der Beschwerdeführerin werde durch das, sich aus der Beschreibung (vgl. den die Seiten 10 und 11 überbrückenden Absatz), den Figuren 10 und 11 sowie dem Anspruch 11 der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung ergebende, Merkmal a) in klarer und dem Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ entsprechender Weise die räumliche Anordnung des Zwischengehäuses definiert.

Unabhängig davon, dass das Merkmal a) zu den Merkmalen gehört, die dem Ausdruck "wobei vorgesehen ist" folgend im Anspruch 1 aufgeführt sind, sei davon auszugehen, dass die im Merkmal a) angesprochene Positioniervorrichtung Teil der durch diesen Anspruch definierten Sprühbeschichtungsvorrichtung sei.

5.3 Nach einem erstmals in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer erhobenen Einwand der Beschwerdegegnerin führe die Anspruchsänderung durch Aufnahme des Merkmals a) in den Anspruch 1 zu einer Unklarheit. Es sei dem Anspruch 1 nämlich nicht zu entnehmen, ob die nach dem Merkmal a) das hintere Ende des Zwischengehäuses tragende Positioniervorrichtung Teil der beanspruchten Sprühbeschichtungsvorrichtung sei oder ob vielmehr die beanspruchte Sprühbeschichtungsvorrichtung lediglich geeignet sei von einer - außerhalb dieser liegenden - Positioniervorrichtung getragen zu werden.

Dieser Klarheitsmangel sei in dem vorliegenden Beschwerdeverfahren zu prüfen, weil er auf die Änderung des Anspruchs 1 durch Aufnahme des Merkmals a) aus der Beschreibung zurückgehe.

Der Klarheitsmangel führe weiter auch dazu, dass der Einspruchsgrund gemäß Artikel 100 c) EPÜ in der bezüglich des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag angesprochenen Weise (vgl. obigen Abschnitt 3.4) nicht ausgeräumt werde. Da nicht eindeutig definiert sei, dass die in dem Merkmal a) genannte Positioniereinrichtung Teil der beanspruchten Sprühbeschichtungsvorrichtung sei, vermöge dieses Merkmal nicht zur Definition der räumlichen Anordnung des mit "Zwischengehäuse" bezeichneten Gehäuseteils beizutragen.

5.4 Der Einwand mangelnder Klarheit geht auf eine Anspruchsänderung durch Aufnahme des Merkmals a) aus der Beschreibung zurück. Da hinsichtlich derartiger Anspruchsänderungen nach ständiger Rechtsprechung zu prüfen ist, inwieweit der in dieser Hinsicht geänderte Anspruch die Erfordernisse des EPÜ erfüllt (Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA, 6. Auflage 2010, VII.D.4.2.) ist vorliegend der genannte Klarheitseinwand zu prüfen.

5.4.1 Es ist, wie seitens der Beschwerdegegnerin ausgeführt, der Formulierung des Anspruchs 1 nicht eindeutig zu entnehmen, ob der im Merkmal a) angesprochenen Positioniervorrichtung die Bedeutung zukommt, dass sie Teil der beanspruchten Sprühbeschichtungsvorrichtung ist, wovon die Beschwerdeführerin ausgeht, oder ob ihr die Bedeutung zukommt, dass sie Teil einer als Drittgegenstand anzusehenden, nicht näher definierten Einrichtung ist, mit der die beanspruchte Sprühbeschichtungsvorrichtung verwendet werden kann.

Gegen die Annahme, dass die Positioniervorrichtung Teil der beanspruchten Sprühbeschichtungsvorrichtung ist spricht, dass ein derartiges Verständnis des Gegenstands des Anspruchs 1 aus der Merkmalskombination des Anspruchs 1, auch unter besonderer Berücksichtigung des Merkmals a), nicht eindeutig hervorgeht.

5.4.2 Die zweite Bedeutung betreffend die im Merkmal a) genannte Positioniervorrichtung führt aufgrund der sich daraus ergebenden Bezugnahme auf eine, als nicht näher definierter Drittgegenstand anzusehende, Positioniervorrichtung vorliegend zu einem Klarheitsmangel, weil durch diese Bezugnahme die räumliche Anordnung des "Zwischengehäuses" nicht eindeutig definiert wird und bspw. nicht hervorgeht, in welcher Beziehung die Sprühbeschichtungsvorrichtung zu der Positioniervorrichtung steht (oder umgekehrt). Damit ist der Anspruch 1 insgesamt unklar und folglich nicht im Einklang mit den Erfordernissen des Artikels 84 EPÜ.

5.4.3 Aufgrund dieses Klarheitsmangels ist der Gegenstand dieses Anspruchs 1 keiner weiteren Prüfung im Hinblick auf die Begründetheit der genannten Einspruchsgründe zu unterziehen.

5.4.4 Der Vollständigkeit wegen sei angemerkt, dass sich (obwohl es bei der vorliegenden Beurteilung anhand objektiver Kriterien betreffend das Verständnis des Anspruchs 1 nicht darauf ankommt) ein Hinweis auf die Richtigkeit der Beurteilung der Positioniervorrichtung als der Sprühbeschichtungsvorrichtung nicht zugehörigen Drittgegenstand daraus zu ergeben scheint, dass die Beschwerdeführerin selbst in ihrer Argumentation die Sprühbeschichtungsvorrichtung nach dem Anspruch 1 gemäß Hauptantrag als lediglich das Sprühgerät und das "Zwischengehäuse" und keine weiteren Bauteile umfassend erachtet hat. Ihr Argument, dass die Sprühbeschichtungsvorrichtung nach dem Anspruch 1 gemäß zweitem Hilfsantrag, bei diesbezüglich gleicher Formulierung der das Sprühgerät und das "Zwischengehäuse" betreffenden Merkmale, nunmehr als weiteres Bauteil eine Positioniervorrichtung lediglich deshalb umfassen solle, weil dieses Bauteil im Anspruch mit aufgeführt sei, entbehrt somit einer Grundlage in der maßgeblichen Formulierung dieses Anspruchs.

6. Anspruch 1 gemäß drittem Hilfsantrag / Klarheit

Der Anspruch 1 gemäß drittem Hilfsantrag weist wie derjenige nach dem zweiten Hilfsantrag das der Beschreibung entnommene Merkmal a) auf. Da der vorliegende Anspruch 1 kein das Merkmal a) im Hinblick auf die Zugehörigkeit der Positioniereinrichtung zur beanspruchten Sprühbeschichtungsvorrichtung weiter klarstellendes Merkmal enthält, ist er aus den bereits hinsichtlich des Anspruchs 1 gemäß zweitem Hilfsantrag angesprochenen Gründen unklar.

7. Anspruch 1 gemäß viertem Hilfsantrag / Zulässigkeit / Klarheit

7.1 Der Anspruch 1 gemäß viertem Hilfsantrag wurde in unmittelbarer Erwiderung auf den erstmals in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer erhobenen Einwand der Beschwerdegegnerin (vgl. obigen Punkt 5.3) eingereicht, gemäß dem die Bezugnahme auf die Positioniervorrichtung in den Ansprüchen 1 nach den Hilfsanträgen 2 und 3 unklar sei und folglich nicht dazu beitragen könne, dass der durch den Ersatz des Ausdrucks "Trägergehäuse" durch den Ausdruck "Zwischengehäuse" begründete Einspruchsgrund nach Artikel 100 c) EPÜ ausgeräumt werde.

Die Kammer hat deshalb ihr Ermessen nach Artikel 13 (1) VOBK dahingehend ausgeübt, diesen Antrag in das Verfahren zuzulassen.

Weitere Ausführungen zur Zulässigkeit dieses Anspruchs 1 erübrigen sich aufgrund des nachstehenden Ergebnisses, nach dem auch dieser Anspruch durch die Änderungen unklar ist.

7.2 Der Anspruch 1 gemäß viertem Hilfsantrag setzt sich zusammen aus dem Anspruch 1 in der erteilten Fassung, dem aus der Beschreibung aufgenommenen Merkmal a), sowie den Merkmalen des Anspruchs 6 in der erteilten Fassung. Die letztgenannten Merkmale entsprechen denjenigen des Anspruchs 11 der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung mit dem Unterschied, dass der Ausdruck "Trägergehäuse" ersetzt worden ist durch den Ausdruck "Zwischengehäuse".

7.3 Nach der Beschwerdeführerin definiere dieser Anspruch 1 eindeutig, dass die im Merkmal a) angesprochene Positioniervorrichtung ebenso wie die in den aufgenommenen Merkmalen des Anspruchs 6 angesprochene Beschichtungskabine Teil der beanspruchten Sprühbeschichtungsvorrichtung seien.

Dies gelte unabhängig von der hinsichtlich der Ansprüche 1 gemäß Hauptantrag und erstem Hilfsantrag vertretenen Auffassung, dass die Sprühbeschichtungsvorrichtung als eine ein Sprühgerät und ein Zwischengehäuse umfassende Vorrichtung, unabhängig von weiteren ihre Verwendung betreffenden Elementen, wie einer Positioniervorrichtung sowie einer Beschichtungskabine, anzusehen sei.

In dem vorliegenden Anspruch 1 seien nämlich die sich an den Ausdruck "dadurch gekennzeichnet" anschließenden Merkmale eindeutig als der beanspruchten Sprühbeschichtungsvorrichtung unmittelbar zugehörig definiert.

Folglich sei nicht nur die in dem Merkmal a) angesprochene Positioniervorrichtung sondern auch die, in den Merkmalen des aufgenommenen Anspruchs 6 angesprochene, Beschichtungskabine als Teil der beanspruchten Sprühbeschichtungseinrichtung anzusehen.

7.4 Nach der Beschwerdegegnerin führen die dem erteilten Anspruch 1 hinzugefügten Merkmale nicht dazu, den hinsichtlich des Anspruchs 1 gemäß drittem Hilfsantrag festgestellten Klarheitsmangel zu beheben. Es sei nämlich nach wie vor nicht eindeutig definiert, dass die in dem Merkmal a) angesprochene Positioniervorrichtung Teil der beanspruchten Sprühbeschichtungsvorrichtung sei.

7.5 Die Kammer erachtet die Auffassung der Beschwerdegegnerin als zutreffend, dass auch dieser Anspruch 1 betreffend die Frage, ob die im Merkmal a) angesprochene Positioniervorrichtung Teil der beanspruchten Sprühbeschichtungseinrichtung oder einer weiteren, als nicht näher definierter Drittgegenstand anzusehenden, Einrichtung ist, nicht klar ist.

7.5.1 Der einleitende Teil des Anspruchs 1 definiert, dass die beanspruchte Sprühbeschichtungsvorrichtung ein Sprühgerät enthält, welches ein Gerätegehäuse, einen darin angeordneten Hochspannungserzeuger, einen Beschichtungsmaterialkanal und einen Beschichtungsmaterial-Zerstäuber aufweist.

Im kennzeichnenden Teil dieses Anspruchs ist definiert, dass das Gerätegehäuse von einem Zwischengehäuse getragen wird, wie das Zwischengehäuse ausgebildet ist, wie es mit dem Gerätegehäuse zusammenwirkt und welche Anschlussmittel für externe Leitungen es aufweist.

Durch das dem kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1 zugehörige Merkmal a) wird definiert, dass das Zwischengehäuse an seinem vorderen Ende das Sprühgerät trägt und dass es an seinem hinteren Ende von einer Positioniereinrichtung getragen wird.

7.5.2 Wie hinsichtlich des Anspruchs 1 gemäß zweitem Hilfsantrag ausgeführt (vgl. obigen Abschnitt 5.4) ist dem Merkmal a) als solchem nicht eindeutig zu entnehmen, dass die Positioniereinrichtung Teil der beanspruchten Sprühbeschichtungsvorrichtung ist.

7.5.3 Dies gilt vorliegend auch unter Berücksichtigung der Stellung des Merkmals a) innerhalb des Anspruchs 1 und damit des Umstandes, dass das Merkmal a) dem durch den Ausdruck "dadurch gekennzeichnet" eingeleiteten Teil des Anspruchs 1 zugehört.

Der Ausdruck "dadurch gekennzeichnet" hat nämlich nicht ohne weiteres, d.h. ohne Berücksichtigung des technischen Inhalts der betroffenen Merkmale, die Wirkung, dass alle ihm folgenden Merkmale automatisch Bestandteil des durch die ihm vorangehenden Merkmale definierten Gegenstandes werden, die die Folge hätte, dass bei zweiteiligen Ansprüchen eine Bezugnahme auf außerhalb des in dem einleitenden Teil des Anspruchs definierten Gegenstandes liegende Drittgegenstände gar nicht auftreten könnte.

Der einleitende Ausdruck "dadurch gekennzeichnet" ist vorliegend vielmehr seiner üblichen Bedeutung entsprechend zu verstehen, nach der die, durch die ihm vorangehenden Merkmale definierte, Sprühbeschichtungsvorrichtung durch die kennzeichnenden Merkmale weiter definiert wird. Dies kann gleichermaßen durch Bezugnahme auf, weiter fortzubildende, Merkmale dieser Vorrichtung, wie auch durch Bezugnahme auf einen außerhalb der beanspruchten Sprühbeschichtungsvorrichtung liegenden, nicht näher definierten, Drittgegenstand, vorliegend die Positioniervorrichtung (vgl. obigen Abschnitt 5.4), erfolgen.

Die zweiteilige Anspruchsfassung vermag vorliegend somit nicht zu einer Klarstellung des Anspruchs 1 dahingehend führen, dass die Positioniervorrichtung eindeutig als Teil der beanspruchten Sprühbeschichtungsvorrichtung anzusehen ist.

7.5.4 Ergänzend sei darauf verwiesen, dass eine diesbezügliche Klarstellung auch nicht durch die Merkmale bezüglich der räumlichen Zuordnung des "Zwischengehäuses" bzw. der Positioniervorrichtung zu einer Beschichtungskabine nach den in den Anspruch 1 aufgenommenen Merkmalen des Anspruchs 6 in der erteilten Fassung (entsprechend Anspruch 11 der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung) erfolgen kann. Auch betreffend die Beschichtungskabine ist nämlich, entsprechend der angesprochenen Beurteilung bezüglich der Positioniervorrichtung, nicht eindeutig definiert, dass es sich dabei um einen der beanspruchten Sprühbeschichtungsvorrichtung zugehörigen Gegenstand handelt. Es kann sich aufgrund der angesprochenen Formulierung des Anspruchs 1 bei der Beschichtungskabine vielmehr auch um einen nicht näher definierten Drittgegenstand handeln, der, wie die Positioniervorrichtung, außerhalb der beanspruchten Sprühbeschichtungsvorrichtung liegt. Betreffend die Merkmale des in den Anspruch 1 aufgenommenen Anspruchs 6 ist die Klarheit in dem angesprochenen Sinne aufgrund des wesentlichen Umstandes zu berücksichtigen, dass die räumliche Zuordnung des "Zwischengehäuses" nach dem Merkmal a) gemäß den Merkmalen des erteilten Anspruchs 6 in dem Sinne weitergebildet wird, dass die Zuordnung des "Zwischengehäuses" zu der Beschichtungskabine einerseits und der Positioniervorrichtung andererseits definiert wird. Damit ist auch der im Hinblick auf die Zuordnung der Beschichtungskabine angesprochene Klarheitsmangel als durch die Anspruchsänderung durch Aufnahme des Merkmals a) aus der Beschreibung verursacht anzusehen.

Seiner Berücksichtigung steht folglich die Rechtsprechung, nach der geänderte Ansprüche, die auf einer Kombination erteilter Ansprüche beruhen einer Prüfung der Klarheit nicht zu unterziehen sind, nicht entgegen.

7.5.5 Der vorliegende geänderte Anspruch 1 erfüllt somit nicht die Erfordernisse des Artikels 84 EPÜ, so dass er hinsichtlich einer Prüfung betreffend die Begründetheit der vorliegenden Einspruchsgründe nicht weiter berücksichtigt zu werden braucht. Es kann folglich dahingestellt bleiben, inwieweit aufgrund des Klarheitsmangels der auf den Ersatz des Ausdrucks "Trägergehäuse" durch den Ausdruck "Zwischengehäuse" zurückzuführende Einspruchsgrund nach dem Artikel 100 c) EPÜ begründet ist.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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