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T 0804/09 (Anwendung eines Suchprofils auf Patientendatenbanken/COMPUGROUP) 29-11-2012

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2012:T080409.20121129
Date de la décision
29 November 2012
Numéro de l'affaire
T 0804/09
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03017942.8
Classe de la CIB
G06F 19/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Computersystem und Verfahren zur Abfrage von Daten aus einer Menge von unabhängigen Datenbanken

Nom du demandeur
CompuGroup Medical AG
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 15(3)
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 111(1) 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit (nein)
Exergue
-
Décisions citées
T 0258/03
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung vom 5. Januar 2009 auf Zurückweisung der europäischen Patentanmeldung Nr. 03017942.8, da die unabhängigen Ansprüche des Hauptantrags nicht die Erfordernisse des Artikels 123(2) EPÜ erfüllen und die unabhängigen Ansprüche des Hilfsantrags nicht auf erfinderischer Tätigkeit gemäß Artikel 56 EPÜ beruhen.

In der angefochtenen Entscheidung wird auf folgende Druckschrift Bezug genommen:

D1: EP 0 936 566 A2.

II. Die Beschwerdegebühr wurde mit der Beschwerdeschrift, eingegangen am 15. Januar 2009, entrichtet. Mit der Beschwerdebegründung, eingegangen am 25. März 2009, wurde beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und ein Patent auf der Grundlage der am 11. November 2008 eingereichten Ansprüche 1 bis 7 (vor der ersten Instanz eingereicht als Hilfsantrag) zu erteilen. Des weiteren beantragte die Beschwerdeführerin die Rückzahlung der Beschwerdegebühr. Weiter hilfsweise wurde eine mündliche Verhandlung beantragt.

Die Kammer hat in einem Bescheid vom 25. Juni 2012 zur mündlichen Verhandlung geladen und ihre vorläufige Meinung zu der Beschwerde geäußert. Auf der Grundlage von D1 wurden insbesondere Einwände unter Artikel 56 EPÜ 1973 erhoben und die Gründe dafür dargelegt. Weiter teilte die Kammer der Beschwerdeführerin mit, dass die Beschwerdebegründung keine Begründung für den Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr enthielt, sondern sich nur mit den inhaltlichen Gründen der Entscheidung auseinandersetzte. Die Beschwerdeführerin habe daher keine Gründe vorgetragen, die einen wesentlichen Verfahrensfehler darstellen und die Rückzahlung der Beschwerdegebühr rechtfertigen könnten.

III. Mit Schreiben vom 10. Oktober 2012 reichte die Beschwerdeführerin einen neuen Hauptantrag mit den Ansprüchen 1 bis 6 ein, der den bisherigen Antrag ersetzte. Es wurden außerdem weitere Argumente im Hinblick auf die erfinderische Tätigkeit übermittelt. Der Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr wurde zurückgenommen.

IV. Mit einem Fax vom 28. November 2012, eingegangen am 29. November 2012, teilte die Beschwerdeführerin mit, dass sie nicht an der mündlichen Verhandlung teilnehmen werde.

V. Am 29. November 2012 fand in Abwesenheit der Beschwerdeführerin eine mündliche Verhandlung statt, in der der Antrag der Beschwerdeführerin diskutiert wurde.

Der unabhängige Anspruch 1 gemäß dem einzigen Antrag lautet:

"1. Computersystem mit mehreren verteilten Computersystemen und mit einem Zentral-Computersystem, wobei jedes der verteilten Computersysteme eine Datenbank (216) zur Speicherung von Instanzen einer Entität, wobei es sich bei den Datenbanken um Patientendatenbanken von Arztpraxen oder anderen medizinischen Einrichtungen handelt und bei dem Suchprofil um eine Definition von in eine Anwendungsbeobachtung einzubeziehenden Patienten, wobei jedes der verteilten Computersysteme ferner umfasst:

- Mittel (212) zum Empfang eines Suchprofils (202) und einer Mindestanzahl (204),

- Mittel (218) zur Anwendung des Suchprofils auf die Datenbank und Ermittlung einer Anzahl der Instanzen der Datenbank, für die das Suchprofil zutrifft,

- Mittel (218, 222) zur Ausgabe eines Signals in Form einer Mitteilung für einen Benutzer der Datenbank, wenn die Anzahl die Mindestanzahl erreicht, wobei durch das Signal der Benutzer zu einer Aktion aufgefordert wird, beispielsweise zur Eingabe einer Bestätigung, zur Versendung eines Formulars auf elektronischem Wege, insbesondere als E-Mail,

- Mittel zum Senden von zumindest der Adresse der Datenbank (216) an das Zentral-Computersystem, wobei diese Mittel ausgebildet sind, die Adresse zu senden, nachdem der Benutzer eine Bestätigung zur Versendung gegeben hat,

und das Zentral-Computersystem umfasst:

- Mittel (200) zum Empfang der Signale von den verteilten Computersystemen,

- Mittel (208) zur Speicherung von Adressen der verteilten Computersystemen, die ein Signal abgegeben haben,

- Mittel (202, 204) zur Speicherung des Suchprofils and der Mindestanzahl,

- Mittel (208) zur Übertragung des Suchprofils und der Mindestanzahl an die verteilten Computersysteme."

VI. Die Beschwerdeführerin beantragte schriftlich, die Entscheidung über die Zurückweisung aufzuheben und ein Patent auf der Grundlage der mit Schreiben von 10. Oktober 2012 eingereichten Ansprüche 1 bis 6 zu erteilen. Hilfsweise wurde die Zurückweisung (sic!) an die erste Instanz beantragt.

VII. Am Ende der mündlichen Verhandlung verkündete die Kammer ihre Entscheidung.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit der Beschwerde

Die Beschwerde wurde wirksam und fristgerecht eingereicht. Die Beschwerdegebühr wurde ebenfalls fristgerecht entrichtet (siehe Sachverhalt und Anträge, Punkt II). Die Beschwerde ist daher zulässig.

2. Nicht-Teilnahme an der mündlichen Verhandlung

Artikel 15(3) VOBK regelt, dass die Kammer nicht verpflichtet ist, nur auf Grund der Abwesenheit einer ordnungsgemäß geladenen Partei irgendeinen Schritt im Verfahren aufzuschieben, auch nicht die Entscheidung. Eine solche Partei kann dann behandelt werden, als ob sie sich auf das schriftliche Vorbringen im Verfahren stützt.

Die Kammer war somit in der Lage, am Ende der mündlichen Verhandlung eine Entscheidung ergehen zu lassen.

3. Der Gegenstand von Anspruch 1 wurde in der angefochtenen Entscheidung als nahegelegt (Artikel 56 EPÜ 1973) ausgehend von der Lehre von D1 angesehen.

3.1 Die Kammer stimmt zu, dass D1 als nächstliegender Stand der Technik geeignet ist. Die Kammer teilt im wesentlichen auch die Auffassung der Prüfungsabteilung hinsichtlich der in D1 offenbarten Teilmerkmale von Anspruch 1. D1 offenbart (die Verweise in Klammern beziehen sich auf dieses Dokument):

- ein Computersystem mit mehreren verteilten Computersystemen und mit einem Zentral-Computersystem (D1, Figuren 1 und 2, Bezugszeichen 1 und 2), wobei jedes der verteilten Computersysteme (D1, Figur 1, Lokaler Rechner) umfasst:

- eine Patientendatenbank (D1, Figur 1, Bezugszeichen 6-7, Patientenstammdaten der lokalen Stelle, Spalte 5, Zeilen 41-54) zur Speicherung von Instanzen (D1, Patientendaten, Spalte 5, Zeilen 41-54) einer Entität (D1, Patient, Spalte 5, Zeilen 41-54),

- Mittel (D1, Figur 1, Patientenidentifikationsmodul) zum Empfang eines Suchprofils (D1, Studieninformationen bzw. Einschlusskriterien, Spalte 6, Zeile 4 bis 12; Ansprüche 9-10),

- Mittel (D1, Spalte 6, Zeilen 20-45) zur Ausgabe eines Signals in Form einer Mitteilung für einen Benutzer der Datenbank, wobei durch das Signal der Benutzer zu einer Aktion aufgefordert wird (D1, Spalte 6, Zeilen 20-52), beispielsweise zur Eingabe einer Bestätigung, zur Versendung eines Formulars auf elektronischem Wege, insbesondere als E-Mail,

- Mittel zum Senden von Daten (D1, Spalte 6, Absatz 22) an das Zentral-Computersystem, wobei diese Mittel ausgebildet sind, die Daten zu senden, nachdem der Benutzer eine Bestätigung zur Versendung gegeben hat,

und das Zentral-Computersystem (D1, Figur 1, Zentraler Server) umfasst:

- Mittel (D1, Figur 1, Zentrale Studienverwaltung) zum Empfang der Signale von den verteilten Computersystemen,

- Mittel (D1, Figur 1, Verwaltung der zentralen Studienverwaltung; Anspruch 1) zur Speicherung des Suchprofils.

3.2 Der Beschwerdeführerin ist zuzustimmen, dass in D1 kein verteiltes Computersystem (d.h. der Client) über Mittel zum Empfang eines Suchprofils und einer Mindestanzahl verfügt, und damit also auch über keine Mittel zur Ermittlung der Anzahl der Instanzen der Datenbank, für die das Suchprofil zutrifft. Eine solche Ermittlung erfolgt in D1 auf dem Zentral-Computersystem (d.h. dem Server).

3.3 Damit ergeben sich als Unterscheidungsmerkmale gegenüber D1:

a) ein Client umfasst Mittel zum Empfang eines Suchprofils und zur Ermittlung der Anzahl der Instanzen der Datenbank, für die das Suchprofil zutrifft; der Server umfasst Mittel zur Übertragung des Suchprofils an die Clients;

b) ein Client umfasst Mittel zum Empfang einer Mindestanzahl sowie Mittel zur Ausgabe eines Signals, wenn die Mindestanzahl erreicht wird; der Server umfasst Mittel zur Übertragung an die Clients und zur Speicherung der Mindestanzahl;

c) ein Client umfasst Mittel zum Senden von zumindest der Adresse der Datenbank; der Server umfasst Mittel zur Speicherung solcher Adressen.

3.4 Die Formulierung der objektiven technischen Aufgabe erfolgt anhand der Unterscheidungsmerkmale und den diesen zugrunde liegenden technischen Effekten.

Die Beschwerdeführerin hat argumentiert, die Aufgabe bestehe darin, ein Computersystem zu schaffen, mit welchem automatisiert und unter Minimierung der Netzwerklast eine Datenbank aus einer Vielzahl von Datenbanken anhand von Suchkriterien zur Teilnahme an einer medizinischen Studie auswählbar ist (vgl. Seite 5, Absatz 4 der Beschwerdebegründung).

Die Kammer bezweifelt, dass diese Aufgabe im gesamten beanspruchten Bereich von Anspruch 1 gelöst wird. So ist zweifelhaft, ob die von der Beschwerdeführerin angeführte Minimierung der Netzwerklast als technischer Effekt im gesamten beanspruchten Bereich erzielt wird. Gegenüber einer zentralen Überprüfung auf Suchkriterien auf dem Server wie in D1 liefert die beanspruchte Lösung eine reduzierte Netzwerklast für den Fall, dass wenige Datenbanken mit vielen Datensätzen überprüft werden müssen. Liegen hingegen viele Datenbanken mit wenigen Datensätzen bzw. Instanzen vor, was vom Anspruch 1 ebenso umfasst ist, so bringt eine Übertragung des Suchprofils im Vergleich zu einer Übertragung von wenigen Datensätzen zum Server zwecks Überprüfung auf die Suchkriterien keine reduzierte Netzwerklast mit sich. Da die Anzahl der Instanzen in Anspruch 1 nicht näher spezifiziert ist und auch der Extremfall von lediglich zwei Instanzen umfasst ist, zusätzlich die Mindestanzahl laut Beschreibung (vgl. Abschnitt [0027]) auch den Wert "1" annehmen kann, trifft die von der Beschwerdeführerin formulierte Aufgabe nicht zu. Daran kann auch nichts ändern, dass die Beschwerdeführerin die Datenbanken als Patientendatenbanken von Arztpraxen oder von anderen medizinischen Einrichtungen definiert hat. Aus dem Ausdruck "Patientendatenbank" geht nicht zwingend hervor, dass diese eine Vielzahl von Datensätzen aufweist. Damit wird keine technische Einschränkung auf eine Vielzahl von Datensätzen erreicht.

3.5 Die Kammer ist vor diesem Hintergrund der Auffassung, dass durch die Unterscheidungsmerkmale a) bis c) unterschiedliche Teilaufgaben gelöst werden.

Die ausgehend von D1 dem Unterscheidungsmerkmal a) zugrunde liegende Aufgabe ist in Anbetracht der Breite des Anspruchs 1 in der Suche nach einer alternativen Durchführung der Suchabfrage in einer Client-Server-Architektur zu sehen.

Vor dem Hintergrund der fachnotorisch bekannten Client-Server-Architektur bzw. von verteilten Computersystemen scheint es sich bei der beanspruchten Lösung um die einzige Alternative zum aus D1 bekannten zentralen Abgleich der Datenbanken auf die Suchkriterien zu handeln. Entweder erfolgt ein solcher Abgleich zentral, also auf dem Server, oder aber eben dezentral auf jedem Client. Selbstverständlich müssen im Fall einer dezentralen Überprüfung der Datenbanken die Suchkriterien zum Client gelangen und dort vorgehalten werden. Diese beiden Möglichkeiten waren dem Fachmann lange vor dem Prioritätstag der vorliegenden Anmeldung fachnotorisch bekannt. Jede der beiden Alternativen bringt Vorteile und Nachteile mit sich. Während die dezentrale Variante für den Fall großer Datenbanken viele Zugriffe auf den Server vermeidet, bringt sie z.B. den Nachteil mit sich, die Suchkriterien auf alle Clients übertragen zu müssen und vor allem konsistent halten zu müssen. Letzteres bringt einen großen Verwaltungsaufwand mit sich. Bei der zentralen Alternative verhält es sich genau umgekehrt. Der Fachmann kannte die beiden Alternativen und es bedurfte keiner erfinderischer Tätigkeit, die eine oder die andere Lösungsalternative zu wählen, je nachdem welche Vorteile/Nachteile gerade überwiegen.

3.6 Doch selbst dann, wenn man der Beschwerdeführerin folgen würde und eine Minimierung der Serverlast bei der Durchführung der Suchabfrage als objektive technische Aufgabe ansehen würde (vgl. Punkt c) der Eingabe vom 10.10.2012), so gibt D1 auch Anregungen zur Lösung dieser Aufgabe, denn zumindest in Bezug auf die Überprüfung der Teilnahmebestätigung ist eine dezentrale Überprüfung zur Vermeidung unnötiger Übermittlung von Patientendaten an den zentralen Server als mögliche Alternative vorgesehen (siehe Spalte 6, Zeilen 45 bis 54). Damit nicht unnötig Patientendatensätze an den zentralen Server übermittelt werden, wird auf der Client-Seite vorab geprüft, ob ein Patient überhaupt seine Teilnahme an einer medizinischen Studie bestätigt hat. Damit ist auch das Argument der Beschwerdeführerin entkräftet, dass pro Patientendatensatz mit dem zentralen Server kommuniziert werden muss (vgl. Punkt e) der Eingabe vom 10.10.2012).

Darüber hinaus geht D1 noch weiter und schlägt vor (siehe D1, Spalte 8, Zeile 48ff), die Verwaltung der Studien zwischen zentralem Server und lokalen Clients aufzuteilen. So wird zusätzlich ein lokales Studienverwaltungsmodul 13 beim Client vorgesehen. Damit hat der Fachmann ausgehend von D1 einen klaren Hinweis darauf, die Suchabfrage zumindest teilweise vom Server auf den Client zu verlagern mit dem Zweck, unnötige Übertragungen von Patientendatensätzen an den Server zu vermeiden, d.h. die Serverlast zu minimieren. Vor dem Hintergrund des allgemeinen Fachwissens des Fachmanns ist es daher naheliegend, zur weiteren Minimierung der Serverlast weitere und schließlich alle Funktionen der Suchabfrage auf den Client zu verlagern.

Die beanspruchte Lösung gemäß a) ist daher ausgehend von D1 nicht erfinderisch vor dem Hintergrund des allgemeinen Fachwissens eines Computerfachmanns.

3.7 Was das Unterscheidungsmerkmal b) betrifft, so bezweifelt die Kammer, dass dadurch überhaupt eine technische Aufgabe mit technischen Mitteln gelöst wird.

Selbst, wenn man trotz der Tatsache, dass die Mindestanzahl anspruchsgemäß auch den Wert "1" annehmen kann, was jeglichen Effekt aufhebt, von einer Minimierung der Netzwerklast als Aufgabe ausgehen würde, so wird ein solcher Effekt nicht mit technischen Mitteln erzielt. Die Einführung eines "Mindestkriteriums" bewirkt nicht etwa, dass die gleichen Informationen mit geringerer Netzwerklast übertragen werden können, sondern anstelle einer Lösung des Problems mit technischen Mitteln (z.B. Datenkomprimierung etc.) erfolgt lediglich eine Vermeidung bzw. Umgehung des Problems (vgl. zu dieser Problematik auch T 0258/03, ABl. EPA, 2004, Seite 575ff), indem Informationen weggelassen und einfach weniger Informationen übertragen werden.

Auch die Art des Filterns der zu übertragenden Informationen durch ein Mindestkriterium ist nicht von technischen, sondern vielmehr von medizinisch/ organisatorischen Überlegungen geprägt. Die Beschwerdeführerin bestätigt dies, indem sie argumentiert, dass die Bestimmung des Mindestkriteriums "vollkommen unerheblich" sei (vgl. Seite 9, Absatz 3 der Beschwerdebegründung sowie Absatz 4 mit dem Hinweis auf "Patientenstudienspezifische Anforderungen"). Im übrigen sind Einzelheiten einer solchen Bestimmung zur weiteren Abgrenzung in den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen auch nicht ausreichend offenbart.

Darüber hinaus wird in D1 das Problem der unnötigen Übermittlung von Patientendaten an den zentralen Server in Abhängigkeit eines vorgegebenen Kriteriums bereits behandelt (siehe Punkt 3.6 oben).

Demnach leistet das Merkmal b) keinen erfinderischen technischen Beitrag.

3.8 Unterscheidungsmerkmal c) schließlich ist eine unmittelbare Folge der Wahl des dezentralen Ansatzes für die Überprüfung, denn deren Ergebnis muss dem Server mitgeteilt werden, d.h. ob und welche Datenbank geeignet ist. Hierzu ist eine eindeutige Identifizierung der Datenbank erforderlich. Dies anhand der Adresse der Datenbank zu tun ist nur eine naheliegende Lösung, die im Rahmen des allgemeinen Fachwissens liegt und keiner erfinderischen Tätigkeit bedurfte.

Außerdem gibt D1 eine Anregung (D1, Figur 1, Verwaltung der lokalen Stellen; Spalte 4, Zeile 52 bis Spalte 5, Zeile 5) zur Speicherung von Adressen der verteilten Computersysteme. Diese dienen explizit als Grundlage für die Kommunikation zwischen dem zentralen Server und jedem angeschlossenen Client. Somit legt D1 auch dieses Teilmerkmal nahe.

3.9 Vor dem Hintergrund der vorstehenden Ausführungen besteht auch kein Raum für einen von der Beschwerdeführerin behaupteten synergetischen Effekt der Merkmale a), b) und c).

3.10 Damit ist der Gegenstand von Anspruch 1 ausgehend von D1 kombiniert mit dem allgemeinen Fachwissen nahegelegt (Artikel 56 EPÜ 1973).

4. Da die Kammer zu einer Entscheidung gelangen konnte, kommt eine Zurückverweisung nicht in Betracht (Artikel 111(1) EPÜ 1973).

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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