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  3. T 0691/09 (Kompartiment-Hohlkörper/HENKEL) 10-06-2011
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T 0691/09 (Kompartiment-Hohlkörper/HENKEL) 10-06-2011

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2011:T069109.20110610
Date de la décision
10 June 2011
Numéro de l'affaire
T 0691/09
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01967120.5
Classe de la CIB
C11D 17/04
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 46.64 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Kompartiment-Hohlkörper enthaltend Wasch-, Reinigungs- oder Spülmittelportion

Nom du demandeur
Henkel AG & Co. KGaA
Nom de l'opposant
Reckitt Benckiser (UK) Limited
Chambre
3.3.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54(3)
European Patent Convention Art 56
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Mot-clé

Neuheit (Hauptantrag): ja - beanspruchter Gegenstand nicht klar und eindeutig offenbart

Erfinderische Tätigkeit (Hauptantrag und Hilfsanträge 1, 3 und 4): nein - naheliegender Einsatz eines bekannten Materials, aufgrund seiner bekannten Eigenschaften

Zulässigkeit (Hilfsantrag 2): nein - verspätete Einführung eines Antrags, der während der mündlichen Verhandlung vor der Vorinstanz zurückgezogen worden war als Verfahrensmissbrauch bewertet

Zulässigkeit (Hilfsanträge 3 und 4): ja

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, das europäische Patent Nr. 1 305 396, einen formstabilen, selbsttragenden Hohlkörper betreffend, zu widerrufen.

II. Die Einsprechende hatte den Widerruf des Patents in vollem Umfang gemäß Artikel 100 (a), (b) und (c) EPÜ beantragt.

Im Einspruchsverfahren wurden unter anderem die folgenden Dokumente genannt:

(2): WO-0136290;

(15): FR-A-2724388;

(19): EP-A-593952.

III. In ihrer Entscheidung befand die Einspruchsabteilung im wesentlichen, dass

- die Erfordernisse der Artikel 83 und 123(2) EPÜ vom Streitpatent erfüllt seien;

- ein wasserlösliches formstabiles Mehrkammersystem, das in einer Kammer einen Weichspüler enthalte, von dem unter Artikel 54 (3) EPÜ zitierten Dokument (2) explizit und eindeutig offenbart sei;

- daher der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 nicht mehr neu sei;

- der Gegenstand des jeweiligen Anspruchs 1 gemäß erstem und drittem Hilfsantrag angesichts der Kombination der Dokumente (19) und (15) nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe; außerdem sei der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 3 nicht klar;

- der verspätete Hilfsantrag 2 unzulässig sei.

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Patentinhaberin (Beschwerdeführerin) Beschwerde eingelegt.

Die Beschwerdeführerin reichte mit Schreiben vom 6. Juli 2009 die Hilfsanträge 1 bis 5 und mit Schreiben vom 10. Mai 2011 einen neuen Hilfsantrag 2 ein.

Eine mündliche Verhandlung vor der Kammer wurde am 10. Juni 2011 abgehalten. Während der mündlichen Verhandlung wurden die mit Schreiben vom 6. Juli 2009 eingereichten Hilfsanträge 4 und 5 zurückgezogen und die mit dem gleichen Schreiben eingereichten Hilfsanträge 2 und 3 als Hilfsanträge 3 und 4 umnumeriert.

V. Der unabhängige Anspruch 1 des Streitpatents wie erteilt (Hauptantrag) lautet wie folgt:

"1. In einem oder mehreren formstabilen, das heißt bereits vor dem Befüllen mit einer oder mehreren waschaktiven, spülaktiven oder reinigungsaktiven Komponente(n) eigenständigen, selbsttragenden Hohlkörper(n) mit wenigstens einem Kompartiment enthaltene Waschmittel-, Reinigungsmittel- oder Spülmittel-Portion, umfassend

(a) wenigstens eine waschaktive, reinigungsaktive oder spülaktive Zubereitung aus der Gruppe nicht- ionische Tenside, Zeolithe, Silikate, Carbonate, Bleichmittel, Bleichaktivatoren, Bleichstabilisatoren, Bleichkatalysatoren, Polymere, Cobuilder, Alkalisierungsmittel, Acidifizierungsmittel, Antiredepositionsmittel, Silberschutzmittel, Färbemittel, optische Aufheller, UV-Schutzsubstanzen, Weichspüler, Klarspüler, in einer für einen Wasch-, Reinigungs- und Spüfgang [sic!] ausreichenden Menge;

(b) wenigstens eine die wenigstens eine Zubereitung nach (a) ganz oder teilweise umgebende Umfassung aus einem unter Wasch-, Reinigungs- oder Spülbedingungen desintegrierbaren, dem/den Hohlkörper(n) Formstabilität verleihenden, nicht gepreßten Material; und

(c) eine oder mehrere Wand/Wände, die gleiche oder verschiedene waschaktive, reinigungsaktive oder spülaktive Komponente oder Zubereitungen räumlich voneinander trennt/trennen."

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 unterscheidet sich vom erteilten Anspruch 1 insofern als nichtionische Tenside, Zeolithe, Silikate, Carbonate und Weichspüler in der Gruppe der ausgewählten Zubereitungen (a) nicht mehr aufgelistet sind.

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 lautet wie folgt:

"1. Verfahren zum maschinellen Spülen in einer handelsüblichen Geschirrspülmaschine, umfassend die Schritte, dass man

- eine in einem oder mehreren spritzgegossenen, formstabilen, das heißt bereits vor dem Befüllen mit einer oder mehreren spülaktiven Komponente(n) eigenständigen, selbsttragenden Hohlkörper(n) mit wenigstens einem Kompartiment enthaltene Spülmittel-Portion, umfassend

a) wenigstens eine spülaktive Zubereitung aus der Gruppe nicht-ionische Tenside, Zeolithe, Silikate, Carbonate, Bleichmittel, Bleichaktivatoren, Bleichstabilisatoren, Bleichkatalysatoren, Polymere, Cobuilder, Alkalisierungsmittel, Acidifizierungsmittel, Antiredepositionsmittel, Silberschutzmittel, Färbemittel, optische Aufheller, UV-Schutzsubstanzen, Weichspüler, Klarspüler, in einer für einen Spülgang ausreichenden Menge;

b) wenigstens eine die wenigstens eine Zubereitung nach (a) ganz oder teilweise umgebende Umfassung aus einem unter Spülbedingungen desintegrierbaren, dem/den Hohlkörper(n) Formstabilität verleihenden, nicht gepressten Material; und

c) eine oder mehrere Wand/Wände, die gleiche oder verschiedene spülaktive Komponente oder Zubereitungen räumlich voneinander trennt/trennen

in die Einspülkammer der Geschirrspülmaschine eingibt;

- die gewünschte Spülbedingungen einstellt; und

- bei Eintreten dieser Bedingungen die spülaktive(n) Zubereitung(en) der Spülmittel-Portion in die Spülflotte gibt und diese mit dem zu spülenden Gut in Kontakt bringt."

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 3 lautet wie folgt:

"1. In einem oder mehreren spritzgegossenen, formstabilen, das heißt bereits vor dem Befüllen mit einer oder mehreren spülaktiven Komponente(n) eigenständigen, selbsttragenden Hohlkörper(n) mit zwei oder mehreren, eine oder mehrere spülaktive Zubereitung(en) enthaltende Kompartimenten, die einander umschließend angeordnet sind enthaltene Spülmittel-Portion, umfassend

a) wenigstens eine spülaktive Zubereitung aus der Gruppe nicht-ionische Tenside, Zeolithe, Silikate, Carbonate, Bleichmittel, Bleichaktivatoren, Bleichstabilisatoren, Bleichkatalysatoren, Polymere, Cobuilder, Alkalisierungsmittel, Acidifizierungsmittel, Antiredepositionsmittel, Silberschutzmittel, Färbemittel, Klarspüler, in einer für einen Spülgang ausreichenden Menge;

b) wenigstens eine die wenigstens eine Zubereitung nach (a) ganz oder teilweise umgebende Umfassung aus einem unter Spülbedingungen desintegrierbaren, dem/den Hohlkörper(n) Formstabilität verleihenden, nicht gepressten Material; und

c) eine oder mehrere Wand/Wände, die gleiche oder verschiedene spülaktive Komponente oder Zubereitungen räumlich voneinander trennt/trennen."

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 4 betrifft ein Verfahren zum maschinellen Spülen in einer handelsüblichen Geschirrspülmaschine, umfassend die Schritte, dass man das im Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 3 beanspruchte Produkt in die Geschirrspülmaschine eingibt, die gewünschte Spülbedingungen einstellt und bei Eintreten dieser Bedingungen die spülaktive(n) Zubereitung(en) der Spülmittel-Portion in die Spülflotte gibt und diese mit dem zu spülenden Gut in Kontakt bringt.

VI. Die Beschwerdeführerin hat schriftlich und mündlich im wesentlichen Folgendes vorgetragen:

- die Hilfsanträge 2 bis 4 seien zuzulassen;

- alle Anträge entsprechen den Erfordernissen des Artikels 123 (2) EPÜ;

- das Dokument (2) enthalte keine klare und eindeutige Offenbarung der Merkmalskombinationen des erteilten Anspruchs 1;

- der beanspruchte Hohlkörper weise eine höhere mechanische Stabilität als die aus dem Dokument (19) bekannten ein vorportioniertes Spülmittel enthaltenden Beutel auf, sodass er unabhängig von der Befüllung und schneller hergestellt werden könne;

- formstabile Mehrkammerhohlkörper seien in einen maschinellen Spülzyklus noch nicht eingesetzt worden;

- Dokument (15) betreffe die Verwendung von Einkammerbehältern für toxische Stoffen wie phytosanitäre Produkte; daher, hätte der Fachmann die Lehren der Dokumenten (19) und (15) nicht kombiniert;

- zudem sei es nicht zu erwarten gewesen, dass die aus dem Dokument (15) bekannten Formkörper sich mit ausreichender Geschwindigkeit während eines Spülzyklus auflösen können;

- daher sei es für den Fachmann nicht naheliegend gewesen, die aus dem Dokument bekannten Formkörper, modifiziert als Mehrkammerbehälter, für die Verpackung von den Spülmittelportionen des Dokuments (19) zu verwenden.

VII. Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) hat schriftlich und mündlich unter anderem ausgeführt, dass

- die Hilfsanträge 2 bis 4 verspätet und unzulässig seien;

- die jeweiligen Ansprüche 1 gemäß allen Anträgen den Erfordernissen des Artikels 123 (2) EPÜ nicht entsprechen;

- die Gegenstände der jeweiligen Ansprüche 1 gemäß allen gültigen Anträgen angesichts der Offenbarung des Dokuments (2) nicht mehr neu seien;

- es für den Fachmann naheliegend gewesen sei, die Polyvinylalkoholfolien der aus dem Dokument (19) bekannten Beutel mit dem aus dem Dokument (15) bekannte Verpackungsmaterial zu ersetzen, um einen wasserlöslichen mechanisch stabileren Mehrkammerbehälter für eine Spülmittelportion bereitzustellen, welcher Behälter sich mit ausreichender Geschwindigkeit während des Spülzyklus auflöse;

- daher beruhen die Gegenstände der jeweiligen Ansprüche 1 gemäß allen Anträgen nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

VIII. Die Beschwerdeführerin beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Einspruch zurückzuweisen oder, hilfsweise, das Patent auf der Grundlage eines der Hilfsanträge 1, eingereicht mit Schreiben vom 6. Juli 2009, 2, eingereicht mit Schreiben vom 10. Mai 2011, oder 2 bis 3, eingereicht mit Schreiben vom 6. Juli 2009 umnummeriert in 3 bis 4 während der mündliche Verhandlung, aufrechtzuerhalten.

IX. Die Beschwerdegegnerin beantragt die Zurückweisung der Beschwerde.

Entscheidungsgründe

1. Hauptantrag

1.1 Artikel 123 (2) EPÜ

Die Kammer hat sich davon überzeugt, dass alle Patentansprüche gemäß Hauptantrag (d.h. die erteilten Patentansprüche) die Erfordernisse des Artikels 123 (2) EPÜ erfüllen.

Da die Beschwerde aus anderen Gründen zurückgewiesen wurde, ist eine nähere Begründung nicht erforderlich.

1.2 Neuheit

1.2.1 Der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 betrifft einen formstabilen eigenständigen selbsttragenden Hohlkörper, der eine Wasch-, Reinigungs- oder Spülmittelportion in wenigstens einem Kompartiment, aus einem unter Wasch-, Reinigungs- oder Spülbedingungen mindestens teilweise desintegrierbaren, dem Hohlkörper Formstabilität verleihenden, nicht gepreßten Material, enthält. Außerdem muss ein Kompartiment eine oder mehrere Wände, die gleiche oder verschiedene waschaktive, reinigungsaktive oder spülaktive Zubereitungen räumlich voneinander trennen, und wenigstens eine ausgewählte waschaktive, reinigungsaktive oder spülaktive Zubereitung enthalten.

Es ist unbestritten, dass die von der Beschwerdegegnerin zitierte Offenbarung des Dokuments (2) unter Artikel 54 (3) EPÜ gegen die Neuheit des beanspruchten Gegenstandes entgegengehalten werden kann.

1.2.2 Dokument (2) offenbart einen formstabilen eigenständigen selbsttragenden Hohlkörper, z.B. einen Behälter oder eine Kapsel bestehend aus einem Aufnahmeteil und einem Verschlussteil. Dieser Hohlkörper enthält eine Wasch-, Reinigungs- oder Spülmittelportion in wenigstens einem Kompartiment aus spritzgegossenem Polyvinylalkohol (PVA), d.h. aus einem unter Wasch-, Reinigungs- oder Spülbedingungen mindestens teilweise desintegrierbaren, dem Hohlkörper Formstabilität verleihenden, nicht gepreßten Material. Außerdem können eine oder mehrere Wände in dem Aufnahmeteil des Hohlkörpers angeordnet sein, und diese Wände mehrere Kompartimente bilden und gleiche oder verschiedene waschaktive, reinigungsaktive oder spülaktive Zubereitungen räumlich voneinander trennen (siehe Ansprüche 1, 3, 13 und 22; Seite 8, Zeilen 8 bis 14; Seite 10, Zeilen 5 bis 6; Seite 14, Zeilen 14 bis 23; Seite 18, Zeilen 17 bis 28).

Dokument (2) offenbart auch eine aus einem Gel und einem zusätzlichen unterschiedlichen Material bestehenden Waschmittelzubereitung, die in dem Behälter, Kapsel, Aufnahmeteil oder in einem Kompartiment des Aufnahmeteils (d. h. in einem von mehreren Kompartimenten) enthalten sein kann. Gemäß Dokument (2) dient diese Ausführungsform einer zeitgesteuerten Freisetzung der verschiedenen Materialien. Als Beispiel dafür wird die Freisetzung eines Weichspülers, d. h. einer der ausgewählten waschaktiven Zubereitungen gemäß Anspruch 1 des Streitpatents, aus einem Behälter, Kapsel oder Aufnahmeteil genannt (siehe Seite 19, Zeile 26 bis Seite 20, Zeile 2).

Daher bezieht sich dieser letzte Absatz ausdrücklich nur auf einen Behälter, eine Kapsel oder ein Aufnahmeteil und er enthält keinen direkten Zusammenhang mit dem ersten Absatz, worin Behälter, Kapsel, Aufnahmeteil und ein Kompartiment eines aus mehreren Kompartimenten bestehenden Aufnahmeteils als verschiedene Alternative aufgelistet werden.

Deswegen findet die Kammer, dass dieses Dokument nicht klar und eindeutig offenbart, dass der im obigen genannten letzten Absatz beispielhaft genannte Weichspüler in einem Kompartiment von einem mehrere räumlich getrennte Kompartimente enthaltenden Aufnahmeteil vorhanden sein kann.

Ebenfalls enthält der oben genannte letzte Absatz keinen direkten Zusammenhang mit dem Absatz auf der vorhergehenden Seite 18 oder mit den Ansprüchen 3 oder 22, welche alle auf mehrere Kompartimente enthaltende Aufnahmeteile hinweisen.

Daher kann diese Offenbarung nicht die Neuheit des Anspruchs 1 des Streitpatents wegnehmen.

1.2.3 In Bezug auf die Abbildungen 4 und 5 offenbart das Dokument (2) eine Waschkapsel, deren Aufnahmeteil drei Kompartimente aufweist, die mit verschiedenen für eine maschinelle Geschirrspülung nützlichen Materialien gefüllt sind (Seite 64, Zeilen 23 bis 26).

Spezifische Materialien werden in diesem Zusammenhang nicht ausdrücklich offenbart. Zudem hat die Beschwerdegegnerin ihre von der Beschwerdeführerin bestrittenen Behauptung, dass diese Offenbarung zwingenderweise eine Zubereitung gemäß Anspruch 1 des Streitpatents einschließe, durch keinen Beweis gestützt.

Da diese Offenbarung keine spezifische Zubereitung gemäß Anspruch 1 des Streitpatentes klar und eindeutig offenbart, kann die Kammer sie nicht als neuheitsschädlich ansehen.

1.2.4 Die Kammer kommt zu dem Schluss, dass die erteilten Ansprüche des Streitpatents gegenüber der unter Artikel 54(3) EPÜ zitierten Offenbarung des Dokuments (2) neu sind.

1.3 Erfinderische Tätigkeit

1.3.1 Wie in der Beschreibung des Streitpatents erklärt wird, haben sich Waschmittel, Reinigungsmittel und Spülmittel in vorportionierter Form am Markt etabliert; Produkte in Form verpresster Formkörper wie Tabletten, Blöcke, Briketts, Ringe und dergleichen sowie in Beuteln verpackte Portionen sind im Stand der Technik umfangreich beschrieben (Absatz 2 des Streitpatents).

Im Fall der Produkte in Beutelform, haben sich Beutel aus wasserlöslicher Folie durchgesetzt. Derartige Beutel sind zwar sehr verbraucherfreundlich und erleichtern das Dosieren, aber sind sie nicht geeignet um feste und flüssige wasch-, reinigungs- oder spülaktive Zubereitungen nebeneinander zu dosieren. Außerdem lassen sie die Einarbeitung von in instabilen und leichtflüchtigen Phasen vorliegenden Zubereitungen nicht zu (Absatz 3).

Daher nennt das Streitpatent als die der Erfindung zugrunde liegende Aufgabe, einerseits Waschmittel-, Reinigungsmittel- oder Spülmittelzubereitungen zur Verfügung zu stellen, in denen leicht flüchtige neben weniger flüchtigen waschaktiven, reinigungsaktiven oder spülaktiven Komponenten konfektioniert werden können oder mechanisch instabile Komponente ohne Beeinträchtigung ihrer Integrität eingearbeitet werden können; andererseits liegt der Erfindung gemäß Streitpatent auch die Aufgabe zugrunde, Waschmittel-, Reinigungsmittel- oder Spülmittelportionen bereitzustellen, welche Waschmittel-, Reinigungsmittel- oder Spülmittelkomponenten räumlich voneinander getrennt enthalten (Absatz 10).

1.3.2 Alle Parteien haben Dokument (19) als geeigneten Ausgangspunkt für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit ausgewählt.

In der Tat betrifft dieses Dokument explizit eine der der vorliegenden Erfindung zugrundeliegenden Teilaufgaben, nämlich die Bereitstellung eines vorportionierten maschinellen Spülmittels, das verschiedene Spülmittelkomponente räumlich voneinander getrennt enthalten kann (siehe Seite 3, Zeilen 9 bis 10 und Seite 5, Zeilen 24 bis 32).

Daher wählt auch die Kammer dieses Dokument als Ausgangspunkt für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit.

1.3.3 Ausgehend aus der Lehre des Dokuments (19), hat die Beschwerdeführerin schriftlich und mündlich die der Erfindung zugrundeliegende technische Aufgabe formuliert, als die Bereitstellung einer mehr als ein Kompartiment enthaltenden Verpackung, die sich in vereinfachter Weise und schneller herstellen lässt, eine erhöhte mechanische Festigkeit besitzt und trotzdem ausreichende Lösegeschwindigkeit aufweist, sodass sie in einen maschinellen Wasch-, Reinigungs- oder Spülzyklus eingesetzt werden kann.

Da die erfindungsgemäß beanspruchten Hohlkörper formstabil und eigenständig selbsttragend sind, besitzen sie durchaus eine höhere mechanische Festigkeit als die aus dem Dokument (19) bekannten aus PVA-Folie bestehenden Beutel, welche sogar gefaltet werden können (siehe Seite 3, Zeilen 24 bis 27 und Seite 5, Zeilen 4 bis 5).

Zudem besteht die Umfassung der ausgewählten Zubereitung des gemäß Streitpatent beanspruchten Produkts mindestens teilweise aus einem unter Wasch-, Reinigungs- oder Spülbedingungen desintegrierbaren Material, sodass ihre Lösegeschwindigkeit sicherlich ausreichend ist, um das beanspruchte Produkt in einen Wasch-, Reinigungs- oder Spülzyklus einzusetzen.

Jedoch weisen zumindest einige Ausführungsformen des beanspruchten Gegenstandes sicherlich keine vereinfachte und schnellere Herstellungsweise auf, im Vergleich zur Herstellung der aus dem Dokument (19) bekannten Beutel. Zum Beispiel benötigt das sogenannte "Zwiebelmodell" des Streitpatents, wonach konzentrische Kompartimente einander vollständig umschließend angeordnet sind (Absatz 32 des Streitpatents), die Herstellung eines befüllten Kompartiments bevor ein weiteres äußeres befülltes, das innere umschließendes Kompartiment hergestellt wird. Diese Herstellungsweise ist daher in allen Aspekten der Herstellung der Beutel-im-Beutel Ausführungsform gemäß Dokument (19) ähnlich (Seite 5, Zeilen 1 bis 6). Die Kammer bemerkt auch, dass die beanspruchten Hohlkörper des Streitpatents in allen denkbaren Formen hergestellt werden können (siehe Absätze 22 und 34), was ihre Herstellung bei komplizierten Formen sicherlich nicht vereinfachen oder beschleunigen kann.

Da eine vereinfachte und schnellere Herstellungsweise nicht im gesamten beanspruchten Bereich des Anspruchs 1 erzielt werden kann, muss diese Teilaufgabe unberücksichtigt bleiben.

Die Kammer bemerkt auch, dass die im Streitpatent erwähnte zusätzliche Teilaufgabe, d.h. Waschmittel-, Reinigungsmittel- oder Spülmittelzubereitungen zur Verfügung zu stellen, in denen leicht flüchtige neben weniger flüchtigen waschaktiven, reinigungsaktiven oder spülaktiven Komponenten konfektioniert werden können oder mechanisch instabile Komponente ohne Beeinträchtigung ihrer Integrität eingearbeitet werden können, nur weitere durch die Wahl der Verpackung erzielbare Vorteile und keine eigentlich getrennte Aufgabe darstellt.

Die der Erfindung zugrundeliegende technische Aufgabe ist daher so zu formulieren, als die Bereitstellung einer weiteren mehr als ein Kompartiment und ein vorportioniertes Wasch-, Reinigungs- oder Spülmittel enthaltenden Verpackung, die eine erhöhte mechanische Festigkeit und trotzdem ausreichende Lösegeschwindigkeit aufweist, sodass sie in einen Wasch-, Reinigungs- oder Spülzyklus eingesetzt werden kann.

Die Kammer hat keinen Zweifel, dass die obige technische Aufgabe vom beanspruchten Gegenstand erfolgreich gelöst worden ist.

1.3.4 Das Dokument (19) offenbart aus Folien von wasserlöslichem Polyvinylalkohol (PVA) hergestellte Beutel, die ein vorportioniertes Spülmittel enthalten. Dieses Spülmittel kann nichtionische Tenside, Bleichmittel, Bleichaktivatoren, d.h. Zubereitungen des Typs (a) gemäß Anspruch 1 des Streitpatents enthalten. Außerdem können die Beutel, z.B. als Beutel-im-Beutel Ausführungsform, mehrere Kompartimente enthalten, welche verschiedene Zubereitungen räumlich voneinander trennen (siehe Seite 3, Zeilen 12 bis 19 und 26 bis 27; Seite 4, Zeilen 10 bis 25 und Seite 5, Zeilen 1 bis 4 und 6 bis 10; Ansprüche 1 bis 6).

Daher unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents von der Offenbarung des Dokuments (19) nur insofern, als die Verpackung des vorportionierten Spülmittels ein formstabiler, eigenständig selbsttragender Hohlkörper statt eines Beutels ist.

Angesichts der obigen technischen Aufgabe, wäre für den Fachmann naheliegend gewesen, ausgehend von den aus dem Dokument (19) bekannten, aus wasserlöslichem Polyvinylalkohol (PVA) gebauten Mehrkammerbeuteln, weitere bekannte PVA-Verpackungsmaterialien zu wählen, welche eine höhere mechanische Festigkeit als PVA-Folien aufweisen und trotzdem eine ähnliche Wasserlöslichkeit aufrechterhalten.

Zum Beispiel waren aus dem Dokument (15) bereits PVA-Verpackungsmaterialien bekannt, welche mechanisch stabiler als die für Beutelverpackungen eingesetzten PVA-Folien sind. Außerdem sind die aus diesem PVA-Material, z.B. durch Spritzgießen, hergestellten Behälter formstabil, eigenständig selbsttragend und robuster als PVA-Beutel. Aus dem Dokument (15) ist auch bekannt, dass diese PVA-Verpackungen sich leicht in kaltem und warmen Wasser auflösen (siehe Seite 1, Zeilen 1 bis 31; Seite 2, Zeile 34 bis Seite 3, Zeile 5; Seite 6, Zeilen 20 bis 23 und Seite 7, Zeilen 16 bis 18).

Das Dokument (15) lehrt auch, dass die dort offenbarten PVA-Verpackungen geeigneter als PVA-Beuteln sind, um feste, flüssige oder gelartige toxische, schädliche oder gefährliche Materialien zu verpacken (Seite 1, Zeilen 17 bis 27). Als solche Materialien nennt das Dokument (15) nicht nur phytosanitäre Produkte sondern auch andere Materialien wie Tenside und Desinfizierungsmittel (Seite 5, Zeilen 10 bis 12). Es ist daher eindeutig, dass die Lehre dieses Dokuments nicht auf eine Anwendung im phytosanitären technischen Bereich beschränkt ist, sondern auch einer Anwendung in anderen technischen Bereichen, in denen zum Beispiel Tenside eingesetzt werden, naheliegt.

Schließlich lehrt das Dokument (15), dass diese PVA-Behälter in verschiedenen Größen, zum Beispiel als Flasche oder Flakon, hergestellt werden können (Seite 2, Zeile 2) und sich in die gleiche Anwendungslösung der Befüllung auflösen können (Seite 3, Zeilen 26 bis 31).

Daher hätte der Fachmann, angesichts der gesamten Lehre des Dokuments (15), sofort erkannt, dass die dort offenbarten PVA-Materialien nicht nur eine höhere mechanische Festigkeit als PVA-Folie besitzen, sondern genauso problemlos sich in kaltem oder warmem Wasser auflösen und dass sie für die Verpackung von den Spülmittelportionen des Dokuments (19), die toxische, schädliche oder gefährliche Zubereitungen wie, zum Beispiel, Bleichmittel oder Bleichaktivatoren (siehe Dokument (19), Seite 3, Zeile 58 bis Seite 4, Zeile 3 und Seite 4, Zeilen 19 und 20) enthalten, genauso wie die Beutel des Dokuments (19) geeignet sind.

Außerdem hätte der Fachmann, aufgrund der bekannten technischen Eigenschaften dieses PVA-Materials, keinen Zweifel gehabt, dass der aus dem Dokument (15) bekannte spritzgegossene Behälter auch mit mehreren Kompartimenten hergestellt und für alle bekannte Anwendungen von PVA-Beuteln eingesetzt werden kann.

Es wäre daher für den Fachmann, angesichts der obigen technischen Aufgabe, naheliegend gewesen, die aus PVA-Folie hergestellten bekannten Beutel-im-Beutel Ausführungsformen des Dokuments (19) durch einen mit ähnlicher Kompartimentenanordnung versehenen, aus einem PVA-Material des Dokuments (15) spritzgegossenen Behälter zu ersetzen, mit der Erwartung, ein Produkt mit erhöhter mechanischer Festigkeit und ähnlicher Lösegeschwindigkeit in Wasser zu erzeugen.

1.3.5 Daher kommt die Kammer zu dem Schluss, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

2. Hilfsantrag 1

2.1 Artikel 123 (2) und Neuheit

Die Kammer hat sich davon überzeugt, dass der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 den Erfordernissen des Artikels 123 (2) EPÜ und der Neuheit erfüllt.

Eine nähere Begründung ist nicht erforderlich.

2.2 Erfinderische Tätigkeit

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 unterscheidet sich vom Anspruch 1 wie erteilt insofern als nichtionische Tenside, Zeolithe, Silikate, Carbonate und Weichspüler in der Gruppe der ausgewählten Zubereitungen (a) nicht mehr aufgelistet sind.

Da der Wortlaut des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 1 noch Zubereitungen wie Bleichmittel und Bleichaktivatoren, die toxische, schädliche oder gefährliche Materialien darstellen, einschließt, beruht auch der Gegenstand dieses Anspruchs 1 aus den vorstehenden Gründen (siehe Punkt 1.3.4) nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

3. Zulässigkeit der Hilfsanträge 2 bis 4

3.1 Der Hilfsantrag 2 wurde von der Beschwerdeführerin erst mit Schreiben vom 10. Mai 2011, d. h. ein Monat vor der mündlichen Verhandlung, eingereicht.

Wie schriftlich und mündlich ausgeführt wurde, entspricht dieser Antrag dem im Einspruchsverfahren mit Schreiben vom 24.11.2008 eingereichten Hilfsantrag 2.

Ein Grund für die verspätete Einreichung dieses Antrags wurde schriftlich nicht genannt. Jedoch erklärte die Beschwerdeführerin während der mündlichen Verhandlung vor der Kammer, dass die Beschwerdegegnerin von der Wiedereinführung dieses bereits im Einspruchsverfahren eingereichten Antrags nicht überrascht sein konnte.

Gemäß Artikel 12 (4) und 13 (1) VOBK steht es im Ermessen der Kammer, Anträge, die bereits im erstinstanzlichen Verfahren vorgebracht hätten werden können, oder Änderungen des Vorbringens eines Beteiligten nach Einreichung seiner Beschwerdebegründung oder Erwiderung zuzulassen und zu berücksichtigen.

Die Kammer bemerkt, dass dieser im Einspruchsverfahren mit Schreiben vom 24.11.2008 eingereichte Antrag bereits vor der Vorinstanz zur Entscheidung hätte vorgebracht werden können, aber während der mündlichen Verhandlung im Einspruchsverfahren zurückgezogen wurde (siehe Punkt 10 der angefochtenen Entscheidung und Punkt 2 der Niederschrift über die mündliche Verhandlung vom 20. Januar 2009). Zudem wurde dieser im Beschwerdeverfahren verspätet eingereichte Antrag nicht als Erwiderung auf das Vorbringen der Beschwerdegegnerin vorgelegt.

Unter diesen Umständen kann der Versuch der Beschwerdegegnerin einen solchen Antrag zu so einem späten Zeitpunkt und ohne einen triftigen Grund einzureichen, nur als Verfahrensmissbrauch gewertet werden.

Der Hilfsantrag 2 war daher nicht zuzulassen.

3.2 Die Hilfsanträge 3 und 4 sind mit der Beschwerdebegründung eingereicht worden.

Der Hilfsantrag 4 entspricht grundsätzlich dem Hilfsantrag 3, über den die Einspruchsabteilung entschieden hat, und enthält nur einige Änderungen im Anspruch 1 als Erwiderung auf die Begründung der Entscheidung über die Klarheit des Anspruchs 1 gemäß damaligem Hilfsantrag 3 (siehe Punkt 16b der Entscheidungsgründe).

Daher findet die Kammer, dass die Beschwerdegegnerin das Recht hatte einen auf den früheren Hilfsantrag 3 basierten, geänderten Hilfsantrag einzureichen, um die in der angefochtenen Entscheidung festgestellten Mängel zu beseitigen; außerdem kann die Beschwerdegegnerin von der Einreichung eines solchen Antrags mit der Beschwerdebegründung nicht überrascht gewesen sein.

Der Hilfsantrag 4 war daher zuzulassen.

3.3 Der Hilfsantrag 3 unterscheidet sich vom Hilfsantrag 4 grundsätzlich nur insofern als er neben den gleichen Verfahrensansprüchen einen zusätzlichen Anspruch enthält, der auf das Produkt gerichtet ist, welches in dem Verfahren des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 4 benutzt wird.

Da bereits der Hauptantrag und der Hilfsantrag 1 auf ähnliche Produkte gerichtete Ansprüche enthalten, konnte die Beschwerdegegnerin von der Einführung eines dem zulässigen Hilfsantrag 4 ähnlichen Antrags, der zusätzlich einen solchen Produktanspruch enthält, nicht überrascht gewesen sein.

Daher war der Hilfsantrag 3 auch zuzulassen.

4. Hilfsantrag 3

4.1 Artikel 123 (2), Neuheit

Die Kammer hat sich davon überzeugt, dass der jeweilige Anspruch 1 gemäß Hilfsanträgen 3 und 4 den Erfordernissen des Artikels 123 (2) EPÜ und der Neuheit erfüllen.

Eine nähere Begründung ist nicht erforderlich.

4.2 Erfinderische Tätigkeit

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 3 unterscheidet sich vom Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag hauptsächlich insofern als

- der Hohlkörper spritzgegossen ist,

- die enthaltene Zubereitung ein Spülmittel ist,

- optische Aufheller, UV Schutzsubstanzen und Weichspüler in der Gruppe der ausgewählten Zubereitungen (a) nicht mehr aufgelistet sind, und

- die Kompartimente des Hohlkörpers einander umschließend angeordnet sind.

Wie bereits oben ausgeführt (Punkt 1.3.4), wäre es für den Fachmann naheliegend gewesen, die aus PVA-Folie hergestellten bekannten Beutel-im-Beutel Ausführungsformen des Dokuments (19) durch einen mit ähnlicher Kompartimentenanordnung versehenen, aus einem PVA-Material des Dokuments (15) spritzgegossenen Behälter zu ersetzen, mit der Erwartung, ein Produkt mit erhöhter mechanischer Festigkeit und ähnlicher Lösegeschwindigkeit in Wasser zu erzeugen.

Außerdem ist es unbestritten, dass Dokument (19) Spülmittel betrifft, welche keine optische Aufheller, UV Schutzsubstanzen und Weichspüler als Zubereitung enthalten.

Folglich waren alle die oben aufgelisteten Unterscheidungsmerkmale bereits aus den Dokumenten (19) oder (15) bekannt und ihre Kombination aus den vorstehenden Gründen nahegelegt.

Daher beruht auch der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 3 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

5. Hilfsantrag 4

5.1 Artikel 123 (2) und Neuheit

Die Kammer hat sich davon überzeugt, dass der jeweilige Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 4 den Erfordernissen des Artikels 123 (2) EPÜ und der Neuheit erfüllt.

Weitere Einzelheiten sind nicht erforderlich.

5.2 Erfinderische Tätigkeit

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 4 unterscheidet sich vom Gegenstand des Hilfsantrags 3 nur insofern als dass er sich auf ein Verfahren zum maschinellen Spülen in einer handelsüblichen Geschirrspülmaschine bezieht, in welchem das Produkt des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 3 in die Geschirrspülmaschine eingegeben wird, die gewünschte Spülbedingungen eingestellt werden und bei Eintreten dieser Bedingungen die spülaktive(n) Zubereitung(en) der Spülmittel-Portion in die Spülflotte gegeben werden und diese mit dem zu spülenden Gut in Kontakt gebracht werden.

Es ist unbestritten, dass das Dokument (19) bereits ein Verfahren zum maschinellen Spülen in einer handelsüblichen Geschirrspülmaschine betrifft, in welchem ähnliche Verfahrensschritte durchgeführt werden (siehe zum Beispiel Seite 3, Zeilen 9 bis 24; Anspruch 1).

Außerdem wurde ein durch diese Unterscheidungsmerkmale erzielter zusätzlicher unerwarteter Effekt nicht geltend gemacht.

Daher beruht auch der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 4 aus den vorstehenden Gründen nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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