Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0317/09 01-02-2011
Facebook X Linkedin Email

T 0317/09 01-02-2011

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2011:T031709.20110201
Date de la décision
01 February 2011
Numéro de l'affaire
T 0317/09
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03405148.2
Classe de la CIB
F01M 1/08
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 78.91 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Schmiersystem für einen Zylinder einer Hubkolbenbrennkraftmaschine und Verfahren zum Schmieren eines Zylinders einer Hubkolbenbrennkraftmaschine

Nom du demandeur
Wärtsilä Schweiz AG
Nom de l'opposant
Hans Jensen Lubricators A/S
Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 83 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention R 76(1) 1973
Mot-clé

Zulassung der Änderung des Vorbringens durch Einführung einer neuen Entgegenhaltung - ja

Zulässigkeit der Änderungen - ja

Klarheit, Ausführbarkeit - ja

Neuheit und erfinderische Tätigkeit - ja

Aufnahme einer Erklärung in das Protokoll - nein

Exergue
-
Décisions citées
T 0263/05
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1832/18

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die am 5. März 2003 eingereichte europäische Patentanmeldung Nr. 03405148.2 wurde das europäische Patent Nr. 1 350 929 erteilt.

II. Gegen das erteilte Patent wurde, gestützt auf die Einspruchsgründe des Artikels 100 a), 100 b) und 100 c) EPÜ 1973, Einspruch eingelegt und der Widerruf des Patents beantragt.

Mit ihrer am 8. Dezember 2008 zur Post gegebenen Entscheidung stellte die Einspruchsabteilung fest, dass unter Berücksichtigung der vom Patentinhaber im Einspruchsverfahren vorgenommenen Änderungen das Patent und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat, den Erfordernissen des EPÜ genügen.

III. Gegen diese Entscheidung legte die Beschwerdeführerin (Einsprechende) am 6. Februar 2009 Beschwerde ein und bezahlte am gleichen Tag die Beschwerdegebühr.

Mit ihrer am 8. April 2009 beim Europäischen Patentamt eingegangenen Beschwerdebegründung verfolgte sie ihren Antrag auf Widerruf des Patents aus den Gründen der Artikel 100 a), 100 b) und 100 c) EPÜ 1973 weiter und reichte neue Entgegenhaltungen D9 bis D20 ein. Mit Schreiben vom 1. Juni 2010 legte sie weitere Dokumente D21 und D22 vor.

IV. Die Beschwerdekammer teilte in ihrem Bescheid als Anlage zur Ladung für die mündliche Verhandlung ihre vorläufige Meinung mit, wonach in der mündlichen Verhandlung zu entscheiden sein werde, ob und welche neuen Entgegenhaltungen in das Verfahren zugelassen werden. Sie erkenne im Hinblick auf die Artikel 123 (2) EPÜ, 83 EPÜ 1973, 84 EPÜ 1973 keinen Mangel in der Einspruchsentscheidung, der zu einem unterschiedlichen Ergebnis führen würde.

Bei der Betrachtung der Dokumente, die zur mangelnden Neuheit und erfinderischen Tätigkeit vorgebracht wurden, sehe sie keinen Anlass, von den Feststellungen der Einspruchsabteilung abzuweichen. Möglicherweise sei jedoch die neue Entgegenhaltung D14 relevant.

V. Am 1. Februar 2011 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt. Folgende Entgegenhaltungen spielten in der Diskussion eine Rolle:

D1: JP-A-59128909 Abstract

D3: WO-A-00/28194

D5: JP-U-S60-23233 mit Übersetzung in Englisch (D5a)

D6: GB-A-2038996

D14: Masaki Tanaka: Improved Cylinder Lubricator, Translation from Journal of the JIME Vol. 37, No. 2 (Manuscript received Dec. 19, 2001)

Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 1 350 929.

Weiter beantragte sie die folgende Erklärung in das Protokoll aufzunehmen:

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte die Aufrechterhaltung des europäischen Patents mit folgenden Unterlagen:

Anspruch 1 und Beschreibung Spalten 1 bis 10 vom 1. Februar 2011;

Zeichnungen Figuren 1 bis 3 wie erteilt.

Der einzige Patentanspruch 1 lautet:

"Verfahren zum Schmieren einer Lauffläche einer Zylinderwand (3) eines Zylinders (4) einer Hubkolbenbrennkraftmaschine, insbesondere eines Zweitakt-Grossdieselmotors mit Längsspülung, in welchem Zylinder (4) ein Kolben (5) entlang einer Lauffläche (2) hin- und herbewegt wird, wobei durch mindestens eine in einer Ausnehmung (6) der Zylinderwand (3) angeordnete Schmiermitteldüse (7) Schmiermittel (8) auf die Lauffläche (2) aufgebracht wird,

dadurch gekennzeichnet, dass

das Schmiermittel (8) durch mehrere Austrittsöffnungen (71) der Schmiermitteldüse (7) und durch eine schräge Nut der Ausnehmung (6) in mehreren kompakten Schmiermittelstrahlen (9) und in Bezug auf die Lauffläche (2) in im wesentlichen tangentialer Richtung direkt auf die Lauffläche (2) der Zylinderwand (3) aufgebracht wird, und eine Zerstäubung der Schmiermittelstrahlen (9) durch die Schmiermitteldüse (7) weitestgehend vermieden wird."

VI. Das Vorbringen der Beschwerdeführerin lässt sich wie folgt zusammenfassen:

i. Der Anspruch sei unklar im Sinne von Artikel 84 EPÜ 1973, denn er enthalte unbestimmte Merkmale. So sei "im wesentlichen tangential" nicht definiert. Während des Erteilungsverfahrens habe die Patentinhaberin dazu einen Winkelbereich von 0º bis 30º genannt, so dass zumindest der Bereich bis 30º nicht mehr als "im wesentlichen tangential" bezeichnet werden könne. Im möglichen Verletzungsfall sei unbestimmt, wie weit der Bereich tatsächlich gehe. Außerdem sei "exakt tangential" mit umfasst, was schon nach der Geometrie des Zylinders nicht möglich sei.

Es werde nicht definiert, wie ein kompakter Schmiermittelstrahl erreicht werde, denn im Patent seien keine Parameter hierzu auffindbar. Wenn die Schmiermittelstrahlen kompakt sein sollten, stehe dazu das Merkmal im Widerspruch, dass "eine Zerstäubung der Schmiermittelstrahlen weitestgehend vermieden" werde, weil das bei einem kompakten Strahl ohnehin der Fall sei.

ii. In der gesamten Patentschrift werde nur von "einem Schmiermittelstrahl" gesprochen, so dass die ausreichende Offenbarung mehrerer Schmiermittelstrahlen im Sinne von Artikel 123 (2) EPÜ zweifelhaft sei. In der zur Offenbarung herangezogenen Figur 3 sei nur ein Strahl mit Bezugsziffer 9 bezeichnet. Es könnte sich demnach um einen einzigen Strahl handeln, der in verschiedenen Richtungen gezeigt sei. Das direkte Aufbringen des Schmiermittels auf die Lauffläche im Zusammenhang mit der schrägen Nut sei der Beschreibung eines Ausführungsbeispiels (Abschnitt [0025] der A-Schrift) entnommen, das dort nur mit weiteren Merkmalen offenbart sei wie "impulsförmig" und "Teilbereich 91 der Lauffläche" sowie "unmittelbar". Durch das Weglassen dieser Merkmale entstehe eine unzulässige Zwischenverallgemeinerung. Außerdem hätten "direkt" und "unmittelbar" unterschiedliche Bedeutungen und könnten nicht synonym verwendet werden.

iii. Die beanspruchte Erfindung sei durch einen Fachmann nicht ausführbar (Artikel 83 EPÜ 1973), da keine Parameter für die Erzeugung mehrerer kompakter Schmiermittelstrahlen angegeben seien und auch ein entsprechendes Ausführungsbeispiel fehle. Für den in der Patentbeschreibung (Absatz [0026]) angegebenen Fall, dass der Schmiermittelstrahl während der Kolbenpassage auf die Lauffläche aufgetragen werden solle, fehle dem Fachmann jegliche Möglichkeit, die Lehre des Patents nachzuarbeiten.

iv. Das beanspruchte Verfahren sei nicht neu gegenüber D14 (Artikel 54 EPÜ 1973), denn dort würden gemäß Figur 7 rechts zwei kompakte Schmiermittelstrahlen durch schräge Nuten auf die Lauffläche aufgebracht, wie auf Seite 9 Mitte beschrieben. Da der Fachmann nur zwei Möglichkeiten für die Strahlbildung habe, nämlich kompakt oder zersprüht, seien beide als gleichwertig anzusehen und somit in diesem Stand der Technik enthalten.

v. Die Lösung nach Anspruch 1 beruhe nicht auf erfinderischer Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ 1973) im Hinblick auf die Kombinationen der Entgegenhaltungen D14 mit D1, D5 mit D14, D6 mit D14, D3 mit D14, D1 mit D5, D1 mit D6 sowie D3 mit D6. Der Fachmann erkenne zwanglos, dass im gesamten hier relevanten Stand der Technik mehrere kompakte Schmiermittelstrahlen durch eine schräge Nut in im wesentlichen tangentialer Richtung auf die Lauffläche der Zylinderwand aufgebracht würden, wobei das letzte Merkmal, eine Zerstäubung der Schmiermittelstrahlen zu vermeiden, zumindest überflüssig und daher unbeachtlich sei. Das Verfahren nach Patentanspruch sei daher nahegelegt.

VII. Die Beschwerdegegnerin stützte sich auf folgende Argumentation:

i. Der Begriff "im wesentlichen tangential" müsse im Sinne der beabsichtigten Wirkung ausgelegt werden. Die Figur 3 zeige dem fachkundigen Leser deutlich, dass die einzelnen Strahlen tangential so verliefen, dass sie auf die Lauffläche aufträfen. Der maximale Abweichungswinkel hänge auch von der Zahl der auf den Zylinderumfang verteilten Schmiermitteldüsen ab.

Wie ein kompakter Schmiermittelstrahl erreicht werde und wie eine geeignete Düse auszubilden sei, wisse der Fachmann aufgrund seiner allgemeinen Fachkenntnisse. Schließlich hätten sowohl die Beschwerdeführerin als auch die Beschwerdegegnerin bewiesen, dass die erforderlichen Parameter ohne langwierige Versuche ermittelbar seien. Da der Fachmann auch wisse, dass ein gebündelter Strahl über seine Länge eine gewisse Zerfallstendenz habe, sei auch das Merkmal, die Zerstäubung der Schmiermittelstrahlen weitestgehend zu vermeiden, weder ein Widerspruch noch eine Überbestimmung.

ii. Aus dem mit der ursprünglichen Anmeldung eingereichten Anspruch 2 ergebe sich bereits die eindeutige Offenbarung mehrerer Schmiermittelstrahlen, weil dort mehrere Austrittsöffnungen zum Ausbringen des Schmiermittels enthalten seien. Dies werde durch die Figur 3 auch so bestätigt. Die Beschreibung richte sich immer auf einen solchen Strahl, bei dem es vor allem auf die Kompaktheit ankomme. Die Offenbarung der schrägen Nut in der Beschreibung (Abschnitt [0025] der A-Schrift) sei ausreichend, denn es wurden in diesem Zusammenhang die für die Erfindung wesentlichen Merkmale übernommen. Das dort noch genannte impulsförmige Aufbringen habe mit dem Timing zu tun, das von der Nut-Geometrie unabhängig sei. Dass das Schmiermittel auf den Teilbereich der Lauffläche aufgebracht werde, der in Strahlrichtung liege, sei trivial. Aus der Beschreibung (Abschnitte [0011] (direkt) und [0027] (unmittelbar)) folge auch für den fachkundigen Leser eindeutig, dass "direkt" und "unmittelbar" entsprechend dem Anspruchswortlaut und gemäß Abschnitt [0025] im vorliegenden Fall die technisch gleiche Bedeutung hätten, wenn es nur um das unmittelbare oder direkte Aufbringen des Schmiermittels auf die Lauffläche gehe.

iii. Die beanspruchte Erfindung sei durch einen Fachmann ohne weiteres ausführbar, da die Parameter für die Erzeugung mehrerer kompakter Schmiermittelstrahlen durch einfache routinemäßige Versuche ermittelbar seien, wie schon zur Frage der "Klarheit" ausgeführt. Da die Zeitsteuerung für den Schmiermitteleintrag sehr knapp bemessen sei, könne eine Überschneidung der Kolbenpassage über die Schmiermitteldüse während der Schmiermittelausbringung vorkommen. Um einen solchen Fall könne es sich in der Beschreibung (Absatz [0026]) handeln.

iv. Das beanspruchte Verfahren sei neu, denn weder in D14 noch in einem anderen der aufgegriffenen Dokumente sei eine Mehrzahl von kompakten Schmiermittelstrahlen offenbart, die durch schräge Nuten auf die Lauffläche aufgebracht würden.

v. Das beanspruchte Verfahren beruhe auch auf erfinderischer Tätigkeit, weil in keiner der Entgegenhaltungen überhaupt die Bildung mehrerer kompakter Schmiermittelstrahlen angesprochen sei, so dass auch die beliebigen Kombinationen der Entgegenhaltungen D14 mit D1, D5 mit D14, D6 mit D14, D3 mit D14, D1 mit D5, D1 mit D6 sowie D3 mit D6 den Fachmann nicht zur Erfindung führen könnten.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Zulassung neuen Standes der Technik (Art. 114 (2) EPÜ 1973, VOBK Art. 13)

2.1 Nach Artikel 114 (2) EPÜ 1973 braucht das Europäische Patentamt Tatsachen und Beweismittel, die von den Beteiligten verspätet vorgebracht werden, nicht zu berücksichtigen. Hierzu bestimmt Artikel 13 (1) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern (VOBK), dass es im Ermessen der Kammer steht, Änderungen des Vorbringens eines Beteiligten nach Einreichung seiner Beschwerdebegründung oder Erwiderung zuzulassen und zu berücksichtigen. Bei der Ausübung des Ermessens werden insbesondere die Komplexität des neuen Vorbringens, der Stand des Verfahrens und die gebotene Verfahrensökonomie berücksichtigt. Bei der Änderung des Vorbringens des Einsprechenden ist die Relevanz eines neuen Dokuments für die Beurteilung der Rechtsbeständigkeit eines Europäischen Patents ein weiteres und sehr häufig entscheidendes Kriterium.

2.2 Im vorliegenden Fall reichte die Beschwerdeführerin mit der Beschwerdebegründung neue Entgegenhaltungen D9 bis D20 und danach zum Beleg der Vorveröffentlichung von D14 noch D21 und D22 ein, ohne zu begründen, warum diese nicht bereits im Einspruchsverfahren vorgelegt wurden. Ob solche spät eingeführten Dokumente zum Verfahren zugelassen werden, hängt in erster Linie davon ab, ob sie von solcher Relevanz sind, dass sie den Bestand des angegriffenen Patents in Frage stellen.

2.3 Als einziges der verspäteten Dokumente erscheint D14 von solcher Relevanz zu sein, dass es zumindest der nun beanspruchten Lösung näher kommt als die Dokumente D1, D3, D5 oder D6, denn es zeigt eine in einer Ausnehmung der Zylinderwand einer Hubkolbenbrennkraftmaschine angeordnete Schmiermitteldüse mit zwei Austrittsöffnungen durch welche Schmiermittel auf die Zylinderwand aufgebracht werden kann. Hierzu muss zwangsläufig eine nutförmige Ausnehmung in der Zylinderwand vorhanden sein, wie sie in der Zeichnung angedeutet ist (Figur 7; Seite 9, Mitte).

2.4 Die Vorveröffentlichung von D14 wurde seitens der Beschwerdegegnerin in der mündlichen Verhandlung nicht mehr bestritten. Die Kammer konnte daher das Dokument zur Diskussion von Neuheit und erfinderischer Tätigkeit in das Verfahren zulassen.

3. Änderungen (Artikel 123 (2) EPÜ, 100 c) EPÜ 1973)

3.1 Der einzige Patentanspruch hat den erteilten unabhängigen Anspruch 9 zur Grundlage, welcher auf den unabhängigen Anspruch 10 der ursprünglich eingereichten Anmeldung zurückgeht. Während der Oberbegriff jeweils übereinstimmt, wurden gegenüber dem erteilten Anspruch die Änderungen (unterstrichen) vorgenommen, dass das Schmiermittel (8) durch mehrere Austrittsöffnungen (71) der Schmiermitteldüse (7) und durch eine schräge Nut der Ausnehmung (6) in mehreren kompakten Schmiermittelstrahlen (9) und in Bezug auf die Lauffläche (2) in im wesentlichen tangentialer Richtung direkt auf die Lauffläche (2) der Zylinderwand (3) aufgebracht wird, und eine Zerstäubung der Schmiermittelstrahlen (9) durch die Schmiermitteldüse (7) weitestgehend vermieden wird.

Im Vergleich zum ursprünglichen Anspruch 10 sind geändert (unterstrichen bzw. [deleted: gestrichen ]): das Schmiermittel (8) [deleted: in mindestens einem ]durch mehrere Austrittsöffnungen (71) der Schmiermitteldüse (7) und durch eine schräge Nut der Ausnehmung (6) in mehreren kompakten Schmiermittelstrahlen (9) und in Bezug auf die Lauffläche (2) in im wesentlichen tangentialer Richtung direkt auf die Lauffläche (2) der Zylinderwand (3) aufgebracht wird, und eine Zerstäubung der Schmiermittelstrahlen (9) durch die Schmiermitteldüse (7) weitestgehend vermieden wird.

Der erteilte Anspruch weist einen offensichtlichen redaktionelle Fehler auf, da der Wortlaut mit "... und eine Zerstäubung" endet, wodurch der Satz grammatikalisch unvollständig ist. Dieser redaktionelle Fehler hat keinen Einfluss auf die Zulässigkeit der Aufnahme des ursprünglich offenbarten einschränkenden Merkmals.

3.2 Die Beschwerdeführerin wendet sich gegen die Zulässigkeit der Änderungen, indem sie vorbringt, sie seien nicht im jeweiligen Zusammenhang ursprünglich offenbart. Insbesondere beziehe sich die gesamte Beschreibung auf nur einen Schmiermittelstrahl.

Als Basis für die jeweiligen Ergänzungen stützt sich die Beschwerdegegnerin auf den ursprünglichen Anspruch 10 sowie Textstellen im Abschnitt [0011]:

Das Schmiermittel wird dabei in einem, im wesentlichen kompakten Schmiermittelstrahl direkt auf die Lauffläche aufgebracht. Das heisst, ein Zerstäuben des Strahls in feine Partikel ist weitestgehend vermeidbar. Zur gleichmässigen Beaufschlagung der Lauffläche sind die Schmiermitteldüsen in der Zylinderwand derart angeordnet, dass das Schmiermittel in Bezug auf die Zylinderwand im wesentlichen tangential in einem Schmiermittelstrahl austritt.

und im Abschnitt [0025]:

Das Schmiermittel 8 wird vielmehr direkt impulsförmig in einem kompakten Strahl auf die Lauffläche aufgebracht. Die Ausnehmung 6 ist vorzugsweise als schräge Nut so ausgeführt, dass der aus der Austrittsöffnung 71 austretende Schmiermittelstrahl 9 in Bezug auf die Lauffläche 2, vorzugsweise in im wesentlichen tangentialer Richtung, so in den Brennraum 15 austritt, dass auf den in Richtung des Schmiermittelstrahls 9 liegenden Teilbereich 91 der Lauffläche 2 Schmiermittel 8 unmittelbar aufgetragen wird.

3.3 Die Einführung des im erteilten Anspruch fehlenden Merkmals "kompakt" bei mehreren Schmiermittelstrahlen ist nicht zu beanstanden, da es im ursprünglichen Anspruch in der Form "mindestens einem kompakten Schmiermittelstrahl" bereits beansprucht war.

"Mehrere Schmiermittelstrahlen" sind in der ursprünglichen Anmeldung tatsächlich nicht beschrieben, so dass keine explizite Offenbarung für diesen Ausdruck vorhanden ist. Im ursprünglichen Anspruch 2 war jedoch bereits beansprucht, dass die Schmiermitteldüse mehrere Austrittsöffnungen zum Ausbringen des Schmiermittels aufweist, welche Austrittsöffnungen gleichen oder unterschiedlichen Schmiermitteldurchsatz erlauben. Gestützt war der Anspruch auf den Abschnitt [0012] der Beschreibung, welcher nach verschiedenen Beispielen für die Austrittsöffnungen jede geeignete Kombination der zuvor erwähnten Ausführungsvarianten als denkbar erachtete. Da in diesem Zusammenhang eine Schmiermitteldüse mit mehreren Austrittsöffnungen in beliebiger Form und Kombination beschrieben ist, ist damit implizit, aber eindeutig offenbart, dass aus den mehreren Austrittsöffnungen zwangsläufig mehrere Schmiermittelstrahlen austreten können. Wenn sich der Verfasser des Streitpatents wegen der speziellen kompakten Ausbildung und des Aufbringens auf die Lauffläche auf die Beschreibung eines Schmiermittelstrahls beschränkt, ändert das nichts daran, dass die Offenbarung der ursprüngliche Anmeldung mehrere Schmiermittelstrahlen umfasst, die aus einer Schmiermitteldüse austreten können.

3.4 Nachdem festgestellt ist, dass "der Schmiermittelstrahl" auch für "mehrere Schmiermittelstahlen" stehen kann, bestehen an der für "einen Schmiermittelstrahl" vorhandenen Offenbarung als "im wesentlichen tangential in Bezug auf die Zylinderwand" oder auf die Lauffläche der Zylinderwand bzw. auf einen in Strahlrichtung des Schmiermittels liegenden Teilbereich der Lauffläche gerichtet, keine Bedenken, da sie sich dem fachkundigen Betrachter aus der in Figur 3 gezeigten Anordnung ohne weiteres erschließt.

Gleiches gilt für die Ausgestaltung der Ausnehmung 6 als schräge Nut, die im Zusammenhang mit der Beschreibung in Figur 3 ersichtlich als Durchlass für mehrere Schmiermittelstrahlen ausgebildet ist. Der Einwand der Beschwerdeführerin, es könne sich um die Darstellung eines einzigen Schmiermittelstrahles handeln, der in verschiedene Richtungen gehen könnte, ist nach den Feststellungen (siehe oben 3.3) nicht zutreffend.

3.5 Bei den Merkmalsänderungen handelt es sich nach Auffassung der Kammer nur um die Merkmale, die für das beanspruchte Verfahren wesentlich sind, so dass das Weglassen von für die Erfindung ersichtlich unwesentlichen Merkmalen wie "impulsförmig" oder "Teilbereich der Lauffläche" keine Zwischenverallgemeinerung einer speziellen Ausführungsform der Erfindung zur Folge hat. "Impulsförmig" bezieht sich auf den Druckaufbau in der Schmiermitteldüse und steht mit dem Aufbringen des kompakten Schmiermittelstrahls selbst nicht in Verbindung. Dass das Schmiermittel auf den in Richtung des Schmiermittelstrahls liegenden Teilbereich der Lauffläche aufgebracht wird, ist eine Selbstverständlichkeit, die daher nicht unbedingt in den Anspruch übernommen werden braucht. Die Anforderungen des EPÜ, bei Änderungen im Rahmen der ursprünglichen Offenbarung der Erfindung zu bleiben, sind somit erfüllt.

4. Klarheit (Artikel 84 EPÜ 1973)

4.1 Figur 3 des Patents zeigt mehrere Schmiermittelstrahlen, die in "im wesentlichen tangentialer Richtung" auf die Lauffläche aufgebracht werden. Dem fachkundigen Betrachter ist dabei klar, dass "tangential" in Bezug auf den Zylinder aufzufassen ist. Da eine Tangente als einen Kreis berührende Linie definiert ist, erkennt er sofort, dass damit nicht eine Tangente an die Zylinder-Innenwand gemeint sein kann, denn die müsste dann innerhalb der Zylinderwand 3 verlaufen. Er wird den Ausdruck daher so interpretieren, dass nur eine Tangente an einen zur Zylinderwand konzentrischen Kreis gemeint sein kann. Diese Auslegung stimmt auch mit der gesamten Lehre des Patents überein, das Schmiermittel von der Schmiermitteldüse direkt auf die Lauffläche der Zylinderwand aufzubringen, indem es der Bahn einer Sehne an der Zylinderwand folgt. Die Kreissehne verläuft ebenso wie die Tangente senkrecht zu einer Radiuslinie. Nach dieser Auslegung des Patentanspruchs ist der Schutzgegenstand geometrisch klar definiert.

4.2 Der fachkundige Leser sieht auch keinen Widerspruch zwischen den Merkmalen, dass die Schmiermittelstrahlen kompakt sein sollen und dass eine Zerstäubung der Schmiermittelstrahlen weitestgehend vermieden werden soll. Dem Fachmann ist aus der Praxis bekannt, dass ein kompakter Strahl immer die Neigung hat, sich nach dem Verlassen der Düse aufzulösen, so dass ihm die klare Anweisung gegeben wird, die Parameter für die Schmiermittelstrahleinstellung dahingehend zu optimieren, dass ein möglichst kompakter Strahl auf der Lauffläche der Zylinderwand auftrifft. Das letztgenannte Merkmal steht daher nicht im Widerspruch zum erstgenannten, sondern ist als zusätzliche Anweisung zu betrachten.

5. Ausführbarkeit (Artikel 83, 100 b) EPÜ 1973)

5.1 Der Patentanspruch ist auf ein Verfahren gerichtet und enthält zur Ausführung eindeutige Verfahrensmerkmale. Die Beschwerdeführerin meinte, die beanspruchte Erfindung sei durch einen Fachmann nicht ausführbar, da die Parameter für die Erzeugung mehrerer kompakter Schmiermittelstrahlen fehlten und die Beschreibung widersprüchlich sei.

5.2 Die Lehre des Patents richtet sich an den Fachmann, der das einschlägige Fachwissen einsetzt, um die Erfindung nachzuarbeiten. Dieser Fachmann, im vorliegenden Sachgebiet zum Beispiel ein Ingenieur mit Erfahrung auf dem Gebiet der Verbrennungsmotoren und ihrer Schmiersysteme, ist aufgrund seiner allgemeinen Fachkenntnisse in der Lage, durch einfache routinemäßige Versuche die erforderlichen Parameter für die Ausbildung kompakter Strahlen zu ermitteln. Dass diese Versuche nicht mit übermäßigen Schwierigkeiten verbunden sind, die über rein routinemäßiges Handeln hinausgehen, haben beide Parteien schon durch ihre Versuche gezeigt.

5.3 Wie von der Beschwerdegegnerin dargelegt, ist die Zeitsteuerung für den Schmiermitteleintrag sehr knapp bemessen. Aus praktischer Sicht ist es daher nachvollziehbar, dass eine Überschneidung der Kolbenpassage über die Schmiermitteldüse während der Schmiermittelausbringung vorkommen kann. In der Beschreibung in Absatz [0026] kann es sich um einen solchen Fall handeln, der jedenfalls nicht im Widerspruch zur übrigen Aussage des Beschreibungstextes steht. Dem Fachmann stehen daher keine Schwierigkeiten im Weg, um das beanspruchte Verfahren mit seinen allgemeinen fachlichen Fähigkeiten durchzuführen.

6. Neuheit (Artikel 54 EPÜ 1973)

6.1 Die Neuheit des beanspruchten Verfahrens zum Schmieren einer Lauffläche wurde seitens der Beschwerdeführerin im Hinblick auf D14 in Frage gestellt. Hierzu verwies sie auf den Text auf Seite 9 Mitte und die Figur 7 sowie die Figur 16 auf Seite 15. Figur 7 zeigt ein Schmiersystem mit einer konventionellen Schmierdüse zum Öleintrag in radialer Richtung und eines mit einem "High Speed Lubricator", wobei letztere Schmiermitteldüse zwei Auslässe hat und das Schmieröl nach zwei Seiten in Umfangsrichtung verteilt. Damit eine Kolbenpassage möglich ist und das Schmiermittel austreten kann, müssen die Schmiermittelauslässe jedenfalls in einer Vertiefung in der Kolbenwand liegen. In der Beschreibung heißt es hierzu (aus dem Englischen übersetzt):

Im Normalbetrieb erfolgt der Öleintrag während der Kolben passiert, so dass sogar eine gerade Düse (konventionell) Öl zum Kolbenring und in den Kolbenringzwischenraum bringen kann. Falls jedoch der Steuercomputer beim Anlassen und im zeitgesteuerten Betrieb versagt und der Kolben nicht notwendigerweise zur Schmiermitteldüse (oil quill) gelangt, kann das Öl in die Luft eingespritzt werden. Deshalb ist die Konstruktion so ausgelegt, dass das ausgestoßene Öl zur Zylinderwand gelangt, auch wenn der Kolben die Schmiermitteldüse (oil quill) nicht erreicht.

6.2 Der hier als "Schmiermitteldüse" angegebene Begriff "oil quill" wird im Lexikon der Industriellen Technik, (von Dr.-Ing. Richard Ernst, 5. Auflage 1985, Oskar Brandstetter Verlag GmbH & Co. KG, Wiesbaden) mit "Zerstäuberdüse" übersetzt. Selbst wenn man diesen Begriff nicht wörtlich nimmt, so fehlt in diesem Stand der Technik doch jeglicher Anhaltspunkt dafür, dass das Schmieröl in mehreren kompakten Schmiermittelstrahlen direkt auf die Lauffläche der Zylinderwand aufgebracht wird und eine Zerstäubung der Schmiermittelstrahlen durch die Schmiermitteldüse weitestgehend vermieden wird. Dabei kann es dahinstehen, ob das Schmiermittel in Bezug auf die Lauffläche in im wesentlichen tangentialer Richtung durch eine schräge Nut der Ausnehmung auf die Lauffläche aufgebracht wird. Da jedenfalls die Merkmale der kompakten Schmiermittelstrahlen und des weitestgehenden Vermeidens ihrer Zerstäubung dem Dokument nicht entnehmbar sind, ist das beanspruchte Verfahren neu gegenüber dieser Ausführungsform in D14.

6.3 Das auf Seite 15 von D14 beschriebene SIP-Schmiersystem (Swirl Injection Principle) weist am Zylinderumfang Schmiermitteldüsen auf, die nur jeweils einen Schmiermittelstrahl erzeugen. Bereits der Begriff "swirl" (wirbeln) zeigt, dass hier kein kompakter Strahl ausgebildet wird, so dass dieses Schmierprinzip weder das Merkmal der kompakten Schmiermittelstrahlen noch das des weitestgehenden Vermeidens ihrer Zerstäubung offenbart.

6.4 Weiterer Stand der Technik wurde zur mangelnden Neuheit nicht vorgebracht. Die Kammer kommt zu dem Ergebnis, dass das Verfahren nach Anspruch 1 das Neuheitserfordernis erfüllt, da keine der Entgegenhaltungen alle Merkmale des Patentanspruchs offenbart.

7. Erfinderische Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ 1973)

7.1 Die Beschwerdeführerin machte zur Begründung ihres Angriffs gegen die erfinderische Tätigkeit des beanspruchten Verfahrens eine Reihe von Kombinationen der Dokumente des Standes der Technik geltend. Sie ging von D14, D1, D3, D5 und D6 als nächstkommendem Stand der Technik aus. Dabei brachte sie vor, dass es dem einschlägigen Fachmann generell geläufig sei, einen "jet", d.h. einen Strahl oder hier einen Schmiermittelstrahl entweder als kompakten Strahl oder als Sprühstrahl auszubilden. Dieser allgemeinen Ansicht, dass der Fachmann ohne konkreten Anhaltspunkt jeden Strahl in kompakter Form oder in Sprühform als selbstverständliche und gleichwertige Alternativen betrachten würde, kann sich die Kammer nicht anschließen. Vielmehr kommt es beim jeweiligen Einsatz auf die beabsichtigte und geeignete Strahlform an.

7.2 Bei jedem von der Beschwerdeführerin als nächstkommend angegebenen Stand der Technik ist zunächst die dem Patent zugrunde liegende Aufgabe zu betrachten. Diese lautet gemäß der geänderten Patentschrift (Abschnitt [0006]), ein verbessertes Verfahren zum Schmieren einer Lauffläche einer Zylinderwand eines Zylinders einer Hubkolbenbrennkraftmaschine, insbesondere eines Zweitakt-Grossdieselmotors mit Längsspülung vorzuschlagen, durch welches Verfahren eine bessere Verteilung eines Schmiermittels auf der Lauffläche der Zylinderwand gewährleistet ist und gleichzeitig die Menge an Schmiermittel im Vergleich zu bekannten Verfahren deutlich reduziert werden kann und damit ein wirtschaftlicherer Betrieb solcher Hubkolbenbrennkraftmaschinen ermöglicht wird.

7.3 Gelöst wird dieses technische Problem mit dem Verfahren nach Anspruch 1, insbesondere durch die kennzeichnenden Merkmale.

7.4 Wie dargelegt (siehe oben 6.1, 6.2, 6.3), unterscheidet sich das beanspruchte Verfahren von dem aus D14 bekannten Verfahren zumindest durch die Merkmale, dass das Schmiermittel in kompakten Schmiermittelstrahlen direkt auf die Lauffläche der Zylinderwand aufgebracht wird, und eine Zerstäubung der Schmiermittelstrahlen durch die Schmiermitteldüse weitestgehend vermieden wird. Unter Zugrundelegung der Aufgabe ist nicht ersichtlich, wie der Fachmann aus D14 eine Anregung erhalten könnte, um die beanspruchte Strahlausbildung für das Schmiermittel aufzufinden.

7.5 In D1 wird eine Lösung vorgeschlagen, bei welcher das Schmieröl aus Schmiermitteldüsen tangential an die Zylinderwand gespritzt wird und sich infolge der kinetischen Energie an der Zylinderwand entlang bewegt (Abstract, Seite 1). In den Figuren 5 und 8 sind Anordnungen gezeigt, wie das Schmieröl gleichsinnig mittels zwei Schmieröldüsen oder gegensinnig in paarweiser Anordnung mittels vier Schmiermitteldüsen tangential an die Zylinderwand gespritzt wird. Zur Bildung der Schmiermittelstrahlen in kompakter Form, die direkt auf die Lauffläche der Zylinderwand aufgebracht werden, wobei eine Zerstäubung der Schmiermittelstrahlen durch die Schmiermitteldüse weitestgehend vermieden wird, fehlt jeglicher Hinweis. Eine solche kompakte Form ist dort auch gar nicht möglich, da das Schmieröl nach dem Austritt aus der Schmieröldüse direkt auf die Lauffläche gelangt.

7.6 Ein weiteres Schmiersystem ist aus D3 bekannt, bei dem das Schmiermittel J durch jeweils eine Austrittsöffnung der jeweiligen Schmiermitteldüse 4 in Bezug auf die Lauffläche in im wesentlichen tangentialer Richtung in Form eines Ölnebels in zerstäubter Form auf die Lauffläche A der Zylinderwand aufgebracht wird. Da dieser Stand der Technik explizit eine Zerstäubung verlangt, kann er nicht zur Ausbildung eines kompakten Schmiermittelstrahles anregen, wobei eine Zerstäubung der Schmiermittelstrahlen durch die Schmiermitteldüse weitestgehend vermieden wird, und noch weniger zur Bildung mehrerer kompakter Strahlen, da dies bei einem Sprühstrahl sinnlos wäre.

7.7 D5 befasst sich mit einem Schmiersystem, welches bei guten Schmiereigenschaften mit geringem Schmierölverbrauch auskommt. Ausgegangen wird dort von einem Schmiersystem, das ringsum in die Zylinderwand eingesetzte bogenförmige Blöcke 8 mit rechteckigem Querschnitt aufweist. Gemäß der Figur 3 hat jeder der Blöcke eine schlitzförmige Öffnung 10, durch die das Schmieröl austritt und auf die Zylinderwand gelangt. Um den Schmierölverbrauch zu reduzieren und die Breite der Ölaufbringung zu erweitern, wird die schlitzförmige Öffnung 10 in drei schlitzförmige Kanäle 13 aufgeteilt, über die das Schmieröl an drei Stellen austritt und dadurch einen breiteren Bereich der Zylinderwand schmiert. Weder von Sprühen noch von Spritzen ist dort die Rede. Das ist bei dieser Konstruktion auch nicht erforderlich, denn das Schmieröl wird rings um den Zylinderumfang vom jeweiligen Schmierblock nahezu über dessen jeweilige Breite ausgebracht. Folglich kann diese Druckschrift keinen Anstoß zur Ausbildung eines kompakten Schmiermittelstrahles geben und/oder dazu, eine Zerstäubung der Schmiermittelstrahlen durch die Schmiermitteldüse weitestgehend zu vermeiden.

7.8 Das Dokument D6 geht im Hinblick auf die beanspruchte Lösung nicht wesentlich über den Offenbarungsgehalt von D5 hinaus. Rund um die innere Zylinderwand sind Schmiernuten 22, 14, 15, 22 verteilt, in die aus jeweils zwei Öffnungen 16, 17 einer Schmiermitteldüse unter Druck stehendes Schmiermittel gelangt und sich in den Schmiernuten aufgrund der kinetischen Energie verteilt, um die Zylinderwand mit Schmiermittel zu versorgen. Das Schmiermittel wird zwar in im wesentlichen tangentialer Richtung zur Lauffläche der Zylinderwand aufgebracht, jedoch nicht in kompakten Schmiermittelstrahlen, so dass auch eine Zerstäubung der Schmiermittelstrahlen durch die Schmiermitteldüse nicht vermieden werden muss.

7.9 Aus den vorstehenden Ausführungen (Punkt 7.4 bis 7.8) ergibt sich, dass keines der entgegengehaltenen Dokumente dem Fachmann irgendeinen Hinweis zur Ausbildung eines oder mehrerer kompakter Schmiermittelstrahlen gibt, die in im wesentlichen tangentialer Richtung direkt auf die Lauffläche der Zylinderwand aufgebracht werden, oder eine Andeutung in der Richtung enthält, eine Zerstäubung der Schmiermittelstrahlen durch die Schmiermitteldüse weitestgehend zu vermeiden. Da diese wesentlichen Merkmale im Stand der Technik nicht offenbart sind, kann keine der von der Beschwerdeführerin genannten Kombinationen von Druckschriften den Fachmann zur beanspruchten Erfindung führen. Das Verfahren nach Anspruch 1 beruht daher auf erfinderischer Tätigkeit.

8. Antrag auf Aufnahme einer Erklärung in das Protokoll

Regel 124 EPÜ bestimmt unter anderem, dass über eine mündliche Verhandlung eine Niederschrift aufgenommen wird, die den wesentlichen Gang der Verhandlung und die rechtserheblichen Erklärungen der Beteiligten enthalten soll. Die geforderte Rechtserheblichkeit bezieht sich auf die von der Kammer zu treffenden Entscheidung (vergleiche hierzu T 263/05 (ABl. EPA 2008,329). Die von der Beschwerdeführerin eingereichte Erklärung, wie sie bestimmte Merkmale der Erfindung versteht, betrifft weder den Gang der Verhandlung, noch ist sie als subjektive Einschätzung der Beschwerdeführerin für die von der Kammer zu treffende Entscheidung rechtserheblich.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die Einspruchsabteilung zurückverwiesen mit der Anordnung, das europäische Patent mit folgenden Unterlagen aufrecht zu erhalten:

Anspruch 1 und Beschreibung Spalten 1 bis 10 vom 1. Februar 2011;

Zeichnungen Figuren 1 bis 3 wie erteilt.

3. Der Antrag auf Aufnahme einer Erklärung in das Protokoll wird abgelehnt.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité