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  2. T 0299/09 08-06-2011
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T 0299/09 08-06-2011

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2011:T029909.20110608
Date de la décision
08 June 2011
Numéro de l'affaire
T 0299/09
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03007403.3
Classe de la CIB
B60N 2/56
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 36.01 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Kraftfahrzeugsitz und Gebläsemodul für einen solchen Kraftfahrzeugsitz

Nom du demandeur
Catem GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant

BorgWarner BERU Systems GmbH

Daimler AG

Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 69
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 100(a) 1973
European Patent Convention Art 114(2) 1973
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Mot-clé

Fehlerhafte Ermessensentscheidung (nein)" "Art. 69 EPÜ als Grundlage für Heranziehung der Beschreibung zur Auslegung klar formulierter Ansprüche (nein)

Erfinderische Tätigkeit (nein)

Exergue
Punkte 2 und 3.3.2
Décisions citées
T 0640/91
T 1208/97
T 0201/98
T 0932/99
T 0681/01
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0207/12
T 0276/12
T 2311/15
T 1105/16
T 1903/17
T 1628/21
T 0439/22

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die am 17. November 2008 zur Post gegebene Entscheidung der Einspruchsabteilung, das Patent Nr. 1464533 in geändertem Umfang auf der Basis des Hilfsantrags 1 aufrecht zu erhalten.

II. Die Einspruchsabteilung hat das erst nach der Ladung zur mündlichen Verhandlung von der Einsprechenden 01 eingereichte Dokument

DE 100 37 065 A1 (E15)

in das Verfahren zugelassen und entschieden, dass der vorgebrachte Einspruchsgrund der mangelnden erfinderischen Tätigkeit der Aufrechterhaltung des Patents im erteilten Umfang entgegensteht, weil der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 im Hinblick auf die Kombination des Dokuments E15 mit

DE 42 00 825 A1 (E12)

nahegelegt ist.

III. Gegen diese Entscheidung hat die Patentinhaberin am 22. Januar 2009 Beschwerde eingelegt und die Beschwerde gebühr bezahlt. Die Beschwerde begründung ist am 24. März 2009 eingegangen.

IV. Mit Schreiben vom 27. Januar 2010 hat die Beschwerde führerin beantragt, das Dokument E15 als "verspätet vorgestellt zurückzuweisen", da es verfahrensmiss bräuchlich von der "Einsprechenden 02" erst in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung präsentiert worden sei.

V. Am 8. Juni 2011 wurde mündlich verhandelt. Die Beschwerde führerin (Patentinhaberin) beantragte die Aufhebung der erstinstanzlichen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in erteilter Fassung. Die Beschwerdegegnerinnen I und II (Einsprechende 01 und 02) beantragten die Zurückweisung der Beschwerde.

VI. Der Anspruch 1 wie erteilt lautet wie folgt (Einfügung der Merkmalsgliederung in eckigen Klammern im Fettdruck durch die Kammer):

Kraftfahrzeugsitz mit einem eine im Wesentlichen horizontale Sitzfläche aufweisenden Sitzpolsterteil (1)[M1]

und einer im wesentlichen senkecht stehenden Rückenlehne (2) [M2],

bei dem das Sitzpolsterteil und die Rückenlehne eine luftdurchlässige, atmungsaktive, dem aufzunehmenden Körper zugewandten Oberflächenbezug (5) aufweisen [M3], dadurch gekennzeichnet,

dass unter dem Oberflächenbezug (5) ein Gewirke (4) angeordnet ist [M4],

das eine luftdurchlässige Deckschicht (4a), eine Grundschicht (4b) und eine Vielzahl von die beiden Schichten (4a, 4b) verbindenden und auf Abstand haltenden Abstandshalter (4c) aufweist [M5],

um die an einer beliebigen Stelle in das Gewirke (4) eingeblasene Luft über die gesamte Fläche möglichst gleichmäßig verteilt aus dem Oberflächenbezug (5) austreten zu lassen [M5a],

dass hinter bzw. unter diesem Gewirke (4) ein vorzugsweise aus Kunststoffschaum bestehender Stützkörper (3) angeordnet ist [M6],

in dem Luftströmungskanäle (6) ausgebildet sind, die eingangsseitig in einer Kammer (7) und ausgangsseitig auf ihren ganzen Längen offen in das Gewirke (4) münden [M7],

und dass in dem Stützkörper (3) die Kammer (7) durch eine darin ausgebildete Ausnehmung ausgebildet ist, um in dieser Kammer (7) ein Gebläsemodul (8) aufzunehmen [M8].

VII. Die Argumente der Beschwerde führerin lauteten wie folgt:

Das von der Einspruchsabteilung in das Verfahren zugelassene Dokument E15 sei als verspätet vorgestellt zurückzuweisen. Gegen die Zulassung in das Verfahren sei schon in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung aus Gründen der Fairness protestiert worden. Das Dokument E15 gehe schließlich auf die Einsprechende 02 zurück, die es erst in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung verfahrens missbräuchlich präsentiert habe. Für einen solches Vorgehen gebe es keinen Entschuldigungsgrund.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 des erteilten Patents sei erfinderisch. Insbesondere unterscheide sich der Gegenstand des strittigen Anspruchs vom Stand der Technik in erfinderischer Weise durch die Merkmale M4, M5, M5a und M8.

Dabei definierten die Merkmale M4, M5 und M5a ein Abstandsgewirke aus zwei Schichten, die sich unter Belastung nur geringfügig zueinander bewegten, da sie durch Abstandshalter versteift seien. Das Besondere an dieser Konstruktion sei, dass das Gewirke sandwichartig aufgebaut sei, auf dem Sitzkörper aufliege und so ein Zusammendrücken verhindert werde. So sei die Luftzirkulation bei einer guten Polsterwirkung stets gewährleistet. Dies sei bei den im Stand der Technik bekannten Wirrlagen anders, diese würden komprimiert und ermöglichten deshalb bei Belastung keine Luftzirkulation mehr.

Das Gebläsemodul, welches im Merkmal M8 erwähnt sei, sei lediglich optional und könne nachgerüstet werden und sei stets mit einer Heizung ausgerüstet. Dies sei so der Beschreibung zu entnehmen.

Ausweislich der in Paragraph [0002] genannten Aufgabe solle der Komfort erhöht werden. Dazu sei ein modular aufgebauter Einheitssitz vorgesehen, der ohne oder mit aktiver Sitzbelüftung oder Heizung ausgestattet sein könne, insbesondere aber auch einfach nachgerüstet werden könne. In diesem Kontext seien die o.g. Merkmale M4, M5, M5a und M8 zu verstehen.

So offenbare E15 zweifellos nicht das Merkmal M5. Weiterhin offenbare E15 keine Gebläsemodule sondern lediglich Miniaturlüfter. Ein Miniaturlüfter sei schon deshalb kein Gebläsemodul, da dieser keine Heizung aufweise. Unter einem Gebläsemodul im Sinne der Erfindung müsse immer ein Lüfter mit der entsprechenden Sensorik und vor allem einer Heizung verstanden werden. Schon von daher könne es dort keine Kammer zur Aufnahme eines Gebläsemoduls geben und außerdem reiche der Platz, wie ihn E15 vorsehe, mit Sicherheit nicht aus, da eine Heizung für einen derartigen Sitz recht groß sein müsse.

Ebenfalls sähe die Vorrichtung gemäß E15 zwei Lüfter in der Sitzfläche vor; dies widerspräche dem erfinderischen Gedanken des modularen Aufbaus und der Nachrüstbarkeit. Es sei nicht praktikabel, mehrere Lüfter pro Sitz nachzurüsten; daher das Gebläsemodul, welches man lediglich in die erfindungsgemäße Kammer stecken müsse. Demgemäß sei im Anspruch ein einziges Gebläsemodul gemeint, jeweils für die Sitzfläche und die Sitzlehne, also zwei Gebläsemodule insgesamt pro Sitz. Dieser Zusammenhang ergäbe sich durch die Beschreibung für den Fachmann eindeutig, auch wenn entsprechende Merkmale im Anspruch nicht vorhanden seien. Schließlich müsse gemäß Art. 69 EPÜ die Beschreibung zur Interpretation der Patentansprüche hinzugezogen werden.

Weiterhin seien gemäß dem Merkmal M7 Luftströmungskanäle ausgebildet, die gemäß Anspruch und Beschreibung offen seien. In E15 seien diese mit Abstandsgewirke gefüllt, und es sei im Dokument E15 nicht offenbart, dass es auch ohne diese Füllung ginge.

Dem Dokument E12 sei nicht zu entnehmen, dass das Gewirke zum Lufttransport genutzt werde. E12 offenbare in Spalte 4, Zeilen 20 ff. einen Pumpeffekt und das Gewirke sei als eine thermische Isolation zu verstehen. Auch sei nicht offenbart, dass mit dem Abstandsgewirke gemäß E12 Ausnehmungen im Sitzpolster überbrückt werden könnten. Daher würde der Fachmann keine Information aus E12 gewinnen können, um auf der Grundlage von E15 zum beanspruchten Gegenstand zu gelangen.

VIII. Die Beschwerdegegnerin I (Einsprechende 01) begegnete diesen Argumenten wie folgt:

Das Dokument E15 sei bereits durch die Einspruchsabteilung in das Verfahren zugelassen worden und könne deshalb nicht mehr aus dem Verfahren genommen werden.

Die Merkmale M1 bis M4, 5a und M6 seien unstrittig aus Dokument E15 bekannt.

Im Übrigen sei auch M7 aus E15 bekannt; es sei zwar richtig, dass die Luftkanäle in E15 mit Abstandsgewirke gefüllt seien, allerdings definiere der strittige Anspruch nicht, dass die Kanäle gemäß dem Streitpatent leer sein müssten.

Ebenfalls sei die Anzahl der Lüfter nicht im Anspruch definiert und es sei auch der Beschreibung nicht zu entnehmen, dass lediglich ein einziger Lüfter gemeint sei. Ferner sei die Dimensionierung dieses Lüfters offen, und damit könne durchaus auch ein Miniaturlüfter, wie er in E15 Verwendung finde, ein anspruchsgemäßes Gebläsemodul darstellen. Damit gelte dies auch für die Kammer, von der man nur wisse, dass ein Gebläsemodul dort untergebracht werden könne.

Da sich der Gegenstand des Anspruchs 1 vom Kraftfahrzeugsitz gemäß E15 nur durch das Merkmal M5 unterscheide, sei das Problem, welches sich dem Fachmann in Kenntnis des Dokuments E15 stelle, die Auswahl einer Ventilationsschicht. Diese sei in E15 nicht weiter spezifiziert worden. Daher müsse der Fachmann dafür nach einer Lösung suchen. Hierzu würde der Fachmann das Dokument E12 heranziehen, die eine Ventilationsschicht offenbare, die vom Aufbau her der Ventilationsschicht gemäß dem Merkmal M5 des Anspruchs entspräche.

IX. Die Beschwerdegegnerin II (Einsprechende 02) ergänzte diese Ausführungen wie folgt:

Unter einem Abstandsgewirke verstünde ein Sitzfachmann stets ein Textilteil mit einer Grund- und einer Deckschicht. Im gesamten im Verfahren befindlichen Stand der Technik sei kein einziges Abstandsgewirke offenbart, welches nicht über eine Grund- und Deckschicht verfüge; insofern würde E15 implizit auch das Merkmal M5 offenbaren. Damit gäbe es keinen Unterschied mehr zwischen dem Stand der Technik gemäß E15 und dem Gegenstand des Streitpatents: E15 offenbare alle Merkmale des strittigen Anspruchs.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Dem Antrag, das Dokument E15 als verspätet vorgestellt zurückzuweisen (vgl. Schreiben der Beschwerdeführerin vom 27. Januar 2010, Seite 4) wurde aus den folgenden Gründen nicht stattgegeben.

2.1 Gemäß Art. 12(4) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern (VOBK, ABl. EPA 1/2011, 38) wird - unbeschadet der Befugnis der Kammer, Tatsachen, Beweismittel oder Anträge nicht zuzulassen, die bereits im erstinstanzlichen Verfahren hätten vorgebracht werden können oder dort nicht zugelassen worden sind - das gesamte Vorbringen der Beteiligten in ihrer Beschwerdebegründung bzw. Beschwerdeerwiderung von der Kammer berücksichtigt, wenn und soweit es sich auf die Beschwerdesache bezieht und die Erfordernisse nach Art. 12(2) VOBK erfüllt sind.

2.2 Da die Einspruchsabteilung das Dokument E15 in das Verfahren zugelassen hat, und die Beschwerdegegnerinnen dieses Dokument mit der Beschwerde begründung im Beschwerdeverfahren als relevanten Stand der Technik vorgebracht haben, hat die Kammer das Dokument E15 im Beschwerdeverfahren zu berücksichtigen und hat keine Möglichkeit, E15 gemäß Art. 12(4) VOBK nicht in das Beschwerdeverfahren zuzulassen. Der Antrag der Beschwerde führerin E15 als "verspätet vorgestellt zurückzuweisen" kann sich somit nur auf eine Überprüfung der Entscheidung der Einspruchs abteilung beziehen, das im erstinstanzlichen Verfahren verspätet eingereichte Dokument E15 im Rahmen ihres Ermessens gemäß Art. 114(2) EPÜ 1973 in das Verfahren zuzulassen.

2.3 Bei einer Überprüfung einer Ermessensentscheidung ist nach der ständigen Rechtsprechung der Kammern lediglich zu beurteilen, ob das erstinstanzliche Organ sein Ermessen nach Maßgabe der falschen Kriterien, unter Nichtbeachtung der richtigen Kriterien oder in willkürlicher Weise ausgeübt hat (vgl. T 640/91, ABl. EPA 918 1994, T 201/98, nicht im ABl. EPA veröffentlicht). Zu einer fehlerhaften Ausübung des Ermessens seitens der Einspruchsabteilung hat aber die Beschwerde führerin keine Argumente vorgetragen. Auch die Kammer kann keine Anhaltspunkte erkennen, die die korrekte Ausübung des Ermessens durch die Einspruchsabteilung in Frage stellen könnten.

2.4 Das von der Beschwerde führerin vorgebrachte Argument des Verfahrensmissbrauchs - nämlich, dass die Einsprechende 02 das Dokument E15, welches auf diese selbst zurückgehe, erst in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung präsentiert habe - wurde erstmalig im Beschwerdeverfahren in einem sehr späten Verfahrensstadium geltend gemacht.

Dazu ist festzustellen, dass nicht die Einsprechende 02, sondern die Einsprechende 01 das Dokument E15 in der ersten Instanz vorgelegt hat, und dass die in E15 genannte Anmelderin die Einsprechende 02 ist. Damit ist - entgegen der Aussage der Beschwerde führerin - E15 nicht auf die Partei zurückzuführen, die dieses Dokument in der ersten Instanz verspätet vorgelegt hat.

Die Kammer kann jedoch allein in der Tatsache, dass die Einsprechende 01 das auf die Einsprechende 02 zurückgehende Dokument E15 erst nach der Ladung zur mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung vorgelegt hat, keinen Verfahrensmissbrauch erkennen.

Die Entscheidung der Einspruchsabteilung, das Dokument E15 in das Verfahren zuzulassen, ist daher nicht zu beanstanden.

3. Der Gegenstand des Anspruchs 1 wie erteilt wird durch die Kombination der Dokumente E15 mit E12 nahegelegt und beruht daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinne des Art. 56 EPÜ 1973.

3.1 Das Dokument E15 offenbart unstrittig alle Merkmale des Oberbegriffs von Anspruch 1.

Weiterhin offenbart E15, dass

unter dem Oberflächenbezug ein Gewirke angeordnet ist (M4);

wobei hinter bzw. unter diesem Gewirke ein Stützkörper angeordnet ist (M6),

in dem Luftströmungskanäle ausgebildet sind, die eingangsseitig in einer Kammer und ausgangsseitig auf ihren ganzen Längen offen in das Gewirke münden (M7),

und dass in dem Stützkörper die Kammer durch eine darin ausgebildete Ausnehmung ausgebildet ist, um in dieser Kammer ein Gebläsemodul aufzunehmen (M8).

Ebenfalls wird an einer beliebigen Stelle in das Gewirke eingeblasene Luft über die gesamte Fläche möglichst gleichmäßig verteilt und tritt aus dem Oberflächenbezug aus (M5a).

3.2 Damit unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 vom Kraftfahrzeugsitz gemäß E15 dadurch, dass

das Gewirke eine luftdurchlässige Deckschicht (4a), eine Grundschicht (4b) und eine Vielzahl von die beiden Schichten verbindenden und auf Abstand haltenden Abstandshalter (4c) aufweist (M5).

3.3 Insbesondere hinsichtlich des Merkmals M8 folgt die Kammer dabei nicht der Argumentation der Beschwerde führerin in ihrer restriktiven Auslegung des Patent anspruchs auf der Basis der Beschreibung. Der Luftschacht 20 des Dokuments E15 stellt zweifelsohne eine Kammer dar, die geeignet ist, ein Gebläsemodul aufzunehmen.

3.3.1 Wenn ein Begriff oder ein Merkmal in einem Anspruch für sich genommen für einen Fachmann klar und verständlich ist, darf nach Ansicht der Kammer die Beschreibung nicht dazu herangezogen werden, um diesem Begriff oder Merkmal eine anderslautende oder erweiterte Bedeutung zu verleihen. Die Beschwerdeführerin versucht mit dem Hinweis auf die Beschreibung des Streitpatents, in der ein Gebläsemodul mit einer Heizung und entsprechender Sensorik offenbart ist, diese Eigenschaften auch dem Gebläsemodul im Anspruch zuzuschreiben.

Eine Interpretation eines Begriffs oder eines Merkmals anhand der Beschreibung ist aus Sicht der Kammer aber nur dann zulässig, wenn

a) dieser Begriff oder dieses Merkmal im Anspruch zu einer Unklarheit führt, oder wenn

b) in der Beschreibung dieser Begriff oder dieses Merkmal eine - gemessen an dem was ein Fachmann üblicherweise darunter versteht - anderslautende oder erweiterte Definition erfährt.

a) Der Begriff Gebläsemodul wird im Anspruch aber in klarer und eindeutiger Weise verwendet. Der Fachmann versteht darunter ein Gebläse mit ggf. weiteren Elementen, die für einen Einbau nötig sind, wobei dabei nicht zwangsläufig alle für den Einbau benötigten Elemente dabei umfasst sein müssen. Auch ein Lüfter, wie er in E15 gezeigt ist, ist daher ein Gebläsemodul.

b) Da im vorliegenden Fall in der Beschreibung lediglich Ausführungsbeispiele genannt sind, aber keine Neudefinition dessen, was ein Fachmann unter einem Gebläsemodul versteht, ergibt sich auch daraus keine anderslautende oder einschränkende Bedeutung für den Begriff im Anspruchswortlaut. Die Tatsache, dass in der Beschreibungseinleitung (vgl. Paragraph [0007]) und im Ausführungsbeispiel (vgl. Paragraph [0017]) von einem Gebläsemodul mit Heizung die Rede ist, bedeutet daher nicht, dass der Begriff Gebläsemodul im Anspruch zwangsläufig einen Lüfter mit einem Heizelement bezeichnet.

3.3.2 Die Kammer schließt sich damit der in mehreren Entscheidungen der Beschwerdekammern des EPA geäußerten Meinung an, dass der Versuch, Art. 69 EPÜ und das dazugehörige Protokoll als Grundlage für das Hineinlesen von Einschränkungen aus der Beschreibung bzw. den Zeichnungen in die Ansprüche zu verwenden, um für die Diskussion der Neuheit bzw. der erfinderischen Tätigkeit die Erfindung vom Stand der Technik abzugrenzen, nicht mit dem EPÜ vereinbar ist (siehe z.B. T 1208/97, Punkt 4 der Gründe; T 932/99, Punkt 4.3.3 der Gründe; T 681/01, Punkt 2.1.1 der Gründe, alle nicht im ABl. EPA veröffentlicht).

3.3.3 Darüber hinaus fehlen im Anspruch 1 einschränkende Merkmale bezüglich der Anzahl der Gebläsemodule. Die Beschwerdeführerin brachte vor, dass es genau zwei Stück pro Sitz seien und dass dies aus der Beschreibung hervorgehe, in der die Aufgabe definiert sei, einen Einheitssitz anzubieten, der mit einer Heizung nachgerüstet werden könne (vgl. Paragraphen [0005] und [0007]).

Abgesehen davon, dass Merkmale im Anspruch fehlen, die den dort definierten Kraftfahrzeugsitz eindeutig zur Nachrüstung ausweisen, teilt die Kammer auch nicht die Auffassung der Beschwerdeführerin, dass sich bei einer Nachrüstlösung mehrere Gebläsemodule pro Sitzteil aus Praktikabilitätsgründen verbieten. So hängt die Praktikabilität von verschiedenen Parametern (Zugänglichkeit der Kammern, Art des Einbaus ...) ab, die einen weit größeren Einfluss auf den Aufwand der Nachrüstung haben, als die Anzahl der Gebläsemodule selbst.

3.4 Dokument E15 nennt allgemein ein Abstandsgewirke, spezifiziert jedoch kein konkretes Beispiel. Daher offenbart E15 fraglos keine Abstandshalter für ein Abstandsgewirke. Somit zeigt E15 - entgegen der Auffassung der Beschwerdegegnerin II - nicht das Merkmal M5 des strittigen Anspruchs.

3.5 Da das unterscheidende Merkmal M5 (siehe oben) das in E15 nicht näher beschriebene Abstandsgewirke spezifiziert, ist die durch das Merkmal M5 gelöste Aufgabe darin zu sehen, ein geeignetes Abstandsgewirke aufzufinden, welches die technischen Eigenschaften aufweist, um einen Sitz wie in E15 beschrieben, zu realisieren.

3.6 Ein geeignetes Abstandsgewirke ist aus dem Dokument E12 bekannt. Der Fachmann, der ein geeignetes Abstandsgewirke zur Realisierung des in Dokument E15 vorgeschlagenen Fahrzeugsitzes sucht, wird daher mit dem Abstandsgewirke aus E12 fündig und würde es ohne eine erfinderische Leistung in diese Realisierung mit einbringen.

3.7 E12 offenbart eine Abstandsschicht gemäß dem Merkmal M5, nämlich eine Abstandsschicht in Sandwichbauweise (Spalte 1, Zeilen 40 ff.), die zum Einsatz in Sitzen vorgesehen ist, die aus einem Oberflächenbezug (vgl. Spalte 2, Zeilen 11 bis 16: Oberbau, Dekorschicht) und einem Stützkörper (vgl. Spalte 2, Zeilen 18 bis 28: formbeständiger oder geschäumter Kunststoff) bestehen. Diese Abstandsschicht weist auch unter Belastung einen Restspalt auf, der eine Belüftung ermöglicht (Spalte 2, Zeilen 5 bis 10). Dadurch, dass sich durch Zusammendrücken und Zurückfedern Pumpeffekte ergeben, kann diese Abstandsschicht passiv betrieben werden (Spalte 4, Zeilen 19 bis 21), und durch den Einsatz eines Gebläsemoduls, ggf. mit einer Heizung, kann der Sitz aktiv belüftet werden (vgl. Spalte 4, Zeilen 22 bis 26).

Daher haben die Argumente der Beschwerde führerin nicht überzeugen können, dass der Fachmann dem Dokument E12 keine Informationen entnehmen könne, die ihn dazu veranlassen würden, dieses Abstandsgewirke in den Sitz gemäß E15 einzubauen. Keinesfalls halten die Passagen in der Beschreibung des Dokuments E12, die sich mit der thermischen Isolation des Abstandsgewirkes oder dem Pumpeffekt auseinandersetzen den Fachmann davon ab, dieses Gewirke zu verwenden.

3.8 Die Tatsache, dass E12 nicht explizit ausweist, dass mit dem dort offenbarten Gewirke auch Ausnehmungen im Sitzpolster überbrückbar sind, spielt für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit keine Rolle, da - entgegen der Auffassung der Beschwerde führerin - der Anspruch 1 offenlässt, ob die Lüftungskanäle selbst mit einem Abstandsgewirke verfüllt sind, wie im Sitz gemäß E15 (vgl. Spalte 3, Zeilen 44 ff.) oder leer bleiben.

4. Da der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem einzigen Antrag der Beschwerde führerin nahegelegt ist und eine erfinderische Tätigkeit im Sinne von Art. 56 EPÜ 1973 nicht vorliegt, greift der Einspruchsgrund nach Art. 100 a) EPÜ 1973 in Verbindung mit Art. 56 EPÜ 1973 und das Patent in erteilter Fassung kann allein schon deshalb nicht aufrecht erhalten werden. Damit kommt es vorliegend nicht mehr auf den geltend gemachten Einspruchsgrund der mangelnden Neuheit nach Art. 100 a) EPÜ 1973 in Verbindung mit Art. 54(1) EPÜ 1973 an. Da kein gewährbarer Antrag der Beschwerde führerin vorliegt, ist die Beschwerde zurückzuweisen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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