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  3. T 0151/09 14-09-2010
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T 0151/09 14-09-2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T015109.20100914
Date de la décision
14 September 2010
Numéro de l'affaire
T 0151/09
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03744828.9
Classe de la CIB
A01K 1/12
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 28.21 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zum Betreiben einer Melkanlage sowie Melkanlage

Nom du demandeur
GEA WestfaliaSurge GmbH
Nom de l'opposant

DeLaval International AB

Octrooibureau Van der Lely N.V.

Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 111(1)
European Patent Convention R 115(2)
European Patent Convention Art 100(a) 1973
Mot-clé

Hauptantrag und Hilfsantrag - Neuheit (ja)

Erfinderische Tätigkeit (nein)

Zurückverweisung zur weiteren Entscheidung (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0392/89
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1082/08

Sachverhalt und Anträge

I. Das europäische Patent Nr. 1 487 257 wurde mit der Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 13. November 2008 widerrufen.

Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) hat am 12. Januar 2009 gegen diese Entscheidung Beschwerde eingelegt, gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet, und am 13. März 2009 eine schriftliche Begründung der Beschwerde eingereicht.

II. Die Einspruchsabteilung befand, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 der Haupt- und Hilfsanträge nicht neu sei.

III. Folgende Druckschriften haben in diesem Verfahren eine Rolle gespielt:

D3: WO-A-00/74472

D5: DE-A-100 31 969

D7: US-A-5 066 857

D12: WO-A-02/03783.

IV. Am 14. September 2010 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt.

Mit Schriftsatz vom 24. August 2010 hatte die ordnungsgemäß geladene Beschwerdegegnerin II der Kammer mitgeteilt, dass sie an der mündlichen Verhandlung nicht teilnehmen würde. Gemäß der Regel 115 (2) EPÜ wurde das Verfahren ohne sie fortgesetzt.

Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und die Angelegenheit an die erste Instanz zur weiteren Entscheidung über die von ihr nicht erörterte Frage der erfinderischen Tätigkeit zurückzuverweisen, hilfsweise die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in beschränktem Umfang gemäß dem Hauptantrag vom 13. März 2009 oder gemäß dem Hilfsantrag vom 13. August 2010 aufrechtzuerhalten.

Anspruch 1 gemäß Hauptantrag lautet wie folgt:

"1 Verfahren zum Betreiben einer Melkanlage (1) mit wenigstens zwei Melkplätzen (3), die auf einer verdrehbaren Plattform (2) angeordnet sind, bei dem eine Ortsänderung der Plattform (2) durch eine zentrale Positionserfassungseinheit (8, 15) mittels eines Winkelsensors (20) relativ zu einem Referenzpunkt bestimmt wird."

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag lautet wie folgt:

"1 Verfahren zum Betreiben einer Karussell-Melkanlage (1) mit wenigstens zwei Melkplätzen (3), die auf einer verdrehbaren Plattform (2) angeordnet sind, bei dem eine Ortsänderung der Plattform (2) durch eine zentrale Positionserfassungseinheit (8, 15) mittels eines Winkelsensors (20) relativ zu einem Referenzpunkt bestimmt wird, wobei die Positionserfassungseinheit (8) und die Plattform (2) derart miteinander gekoppelt sind, dass diese synchron miteinander verdreht werden."

Die Beschwerdeführerin hat im Wesentlichen folgendes vorgetragen:

Die Druckschriften D3 oder D12 offenbarten weder einen Winkelsensor im Sinne der Erfindung, dass heißt ein Sensor bei dem eine direkte Winkelausgabe erfolge, noch eine zentrale Anordnung der Positionserfassungseinheit. Daher sei die Neuheit des Anspruchs 1 gegeben.

Da im erstinstanzlichen Verfahren die Frage der erfinderische Tätigkeit nicht erörtert wurde, sei eine Zurückverweisung der Angelegenheit, um über diesen Punkt zu entscheiden, angebracht.

In D3 sie die Position der Sensoren nicht angegeben, in D12 seien diese im Außenbereich der Plattform angebracht. Keiner dieser Entgegenhaltungen sei der Hinweis zu entnehmen, die Positionserfassungseinheit zentral anzuordnen.

Es sei auch nicht offensichtlich die Positionserfassungseinheit mit der Plattform so zu koppeln, dass sie synchron mit der Plattform verdreht werde, weil dies mit einem erheblichen technischen Aufwand verbunden sei.

Die Beschwerdegegnerin I (Einsprechende I) hat die Neuheit des Gegenstandes des Anspruch 1 anerkannt, sich jedoch gegen eine Zurückverweisung an die erste Instanz zur weiteren Entscheidung gewandt. Sie hat im wesentlichen vorgetragen, dass das aus D3 bekannte Verfahren, sich von dem Gegenstand des Anspruchs 1 nur dadurch unterschiede, dass die Positionserfassungs-einheit zentral angeordnet sei. Für den Fachmann entspreche eine solche Anordnung jedoch lediglich einer naheliegenden Alternative. Des Weiteren liege es auf der Hand, bei einer zentralen Positionserfassungseinheit, diese dann auch synchron mit der Plattform zu verdrehen. Daher beruhe der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Haupt- und Hilfsantrag nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Die Beschwerdegegnerin II (Einsprechende II) hat schriftlich vorgetragen, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag in Anbetracht der Druckschriften D3 sowie D12 nicht neu sei, und falls doch für neu gehalten, zumindest nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit unter Berücksichtigung der allgemeinen Fachkenntnissen über Winkelsensoren wie z.B. aus D5 bekannt, beruhe. Sie hat sich ebenfalls gegen eine Zurückverweisung an die erste Instanz ausgesprochen.

Beide Beschwerdegegnerinnen beantragten, die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Neuheit des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag:

2.1 Auslegung des Begriffs "Winkelsensor":

Die Beschwerdeführerin hat vorgetragen, dass der beanspruchte "Winkelsensor" in den Abschnitten [0026] bis [0028] der Streitpatentschrift definiert werde und nur ein Sensor, bei dem eine direkte Winkelausgabe erfolge, sein könne. Die im Abschnitt [0029] angesprochenen Sensoren zur Positionserfassung würden sich auf nicht mehr beanspruchte Ausführungsbeispiele beziehen und seien keine Winkelsensoren im Sinne des Anspruchs 1.

Diesen Ausführungen kann nicht gefolgt werden. Der Abschnitt [0029] beginnt mit den Worten: "Denkbar ist auch ein z.B. optischer Sensor zur Positionserfassung…"; ferner wird angegeben: "wobei sich lokale Höhe der Linie und Winkel sich auf dem Karussell eindeutig zuordnen lassen" und im letzten Satz wird hinzugefügt: "Durch Erfassung der Höhe der Linie mittels eines optischen, magnetischen oder sonstigen Sensors kann auch in einem solchen Fall im wesentlichen eindeutig eine Zuordnung des Winkels aus einem Messsignal erfolgen." Daraus ergibt sich für den Fachmann eindeutig, dass sich die in diesem Abschnitt angesprochenen Sensoren auf eine Karussell-Melkanlage beziehen und ein Winkelsensor im Sinne der beanspruchten Erfindung nicht direkt den Winkel, sondern lediglich eine Zuordnung des Winkels aus einem Messsignal zu bestimmen hat.

2.2 D3:

Aus dieser Druckschrift (Seite 4, Zeilen 9 bis 14, 36 und 37; Figur 1) ist ein Verfahren zum Betreiben einer Karussell-Melkanlage (1) bekannt, mit wenigstens zwei Melkplätzen (5), die auf einer verdrehbaren Plattform (8) angeordnet sind, bei dem eine Ortsänderung der Melkplätze (also auch der Plattform) durch eine mit Sensoren bestückten Positionserfassungseinheit, die die Drehposition relativ zu einem Referenzpunkt (implizit) erfasst, bestimmt wird (Seite 8, Zeilen 5 bis 8).

Da diese Sensoren die Verdrehposition der Melkboxen und somit der Plattform bestimmen, dienen sie zur Zuordnung eines Winkels und sind daher Winkelsensoren im Sinne der beanspruchten Erfindung.

Die Beschwerdeführerin hat vorgebracht, dass gemäß Anspruch 1, die Ortsänderung "mittels eines Winkelsensors" bestimmt werde (Hervorhebung durch die Kammer). Dieser Wortlaut schließt jedoch das Vorhandensein weiterer Winkelsensoren nicht aus, so dass daraus kein Unterschied zum Verfahren gemäß D3 abgeleitet werden kann.

D3 offenbart jedoch nicht, dass die Positionserfassungseinheit zentral angeordnet ist.

2.3 D12:

In D12 ist die Positionserfassungseinheit an dem Außenbereich der Plattform, also nicht zentral angebracht.

2.4 Somit ist die Neuheit des Gegenstandes des Anspruchs 1 gegenüber D3 sowie D12 gegeben.

3. Zurückverweisung der Angelegenheit an die erste Instanz:

3.1 Da im Einspruchsverfahren die Frage der erfinderischen Tätigkeit nicht erörtert worden ist, hat die Beschwerdeführerin beantragt, die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an die erste Instanz zurückzuverweisen. Diesem Antrag sind beide Beschwerdegegnerinnen entgegengetreten.

3.2 Gemäß Artikel 111 (1) EPÜ wird die Beschwerdekammer entweder im Rahmen der Zuständigkeit des Organs tätig, das die angefochtene Entscheidung erlassen hat, oder sie verweist die Angelegenheit zur weiteren Entscheidung an dieses Organ zurück. Demnach gewährt Artikel 111 EPÜ den Parteien keinen absoluten Anspruch auf die Prüfung jeder in einem Beschwerdeverfahren vorgebrachten Frage durch zwei Instanzen (vgl. T 392/89, Abschnitt 3.1; unveröffentlicht). Es ist vielmehr dem pflichtgemäßen Ermessen der Kammer überlassen, unter Würdigung der Umstände des Falles über die Zurückverweisung der Sache an die erste Instanz zu entscheiden, wobei auch der Gesichtspunkt der Verfahrensökonomie eine Rolle spielt.

3.3 Im vorliegenden Fall ist die Frage der erfinderischen Tätigkeit schriftlich im Beschwerdeverfahren von allen Parteien diskutiert worden; wobei keine neuen Entgegenhaltungen in diesem Verfahren genannt wurden. Unter diesen Umständen hat die Kammer beschlossen, von ihrem Befugnis nach Artikel 111 (1) EPÜ Gebrauch zu machen und die Sache nicht an die erste Instanz zurückzuweisen, sondern die von der ersten Instanz nicht erörterte Frage der erfinderischen Tätigkeit selbst zu prüfen und zu entscheiden.

4. Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag:

4.1 Es ist unbestritten, dass D3 den nächstkommenden Stand der Technik darstellt.

Das Verfahren nach Anspruch 1 unterscheidet sich von dem aus D3 bekannten Verfahren dadurch, dass die Positionserfassungseinheit zentral angeordnet ist.

4.2 Gemäß der Streitpatentschrift (Abschnitt [0012]) liegt die der Erfindung zugrundeliegende Aufgabe darin, ein Verfahren zum Betreiben einer Melkanlage anzugeben, durch das eine (relativ genaue) Bestimmung der Position der Plattform während des Betriebes der Melkanlage möglich ist. Vorzugsweise soll der technische und apparative Aufwand zur Bestimmung der Position eines Melkstandes verringert werden.

Eine Positionsbestimmung der Plattform wird bereits durch das Verfahren gemäß D3 erreicht.

Die in Bezug zum nächstkommenden Stand der Technik D3 zu lösende Aufgabe könnte daher darin gesehen werden (vgl. Abschnitt [0022] der Streitpatentschrift), den technischen und apparativen Aufwand zur Bestimmung der Position eines Melkstandes möglichst klein zu halten.

4.3 Es gehört jedoch zum allgemeinen Fachwissen des Fachmanns, Winkelsensoren zentral anzuordnen, wie zum Beispiel durch D5 oder D7 belegt. Insbesondere D5 betrifft einen Winkelsensor mit einem ortfesten Stator und einem um eine Drehachse drehbaren Rotor. Zur Bestimmung der Verdrehposition einer drehbaren Vorrichtung, wird der Rotor des Winkelsensors drehfest mit der Welle dieser drehbaren Vorrichtung montiert. Es handelt sich somit um einen zentral anzuordnenden Winkelsensor.

Es liegt auch für den Fachmann auf der Hand, dass eine zentrale Anordnung des Winkelsensors weniger technischen und apparativen Aufwand als eine von der Drehachse der Plattform entfernte Anordnung benötigt.

Dass weder in D3 noch in D12 ein Hinweis zu finden ist, den Winkelsensor zentral zu positionieren, ändert nichts daran, dass eine solche Anordnung zum allgemeinen Fachwissen gehört, und lediglich eine der offensichtlichen Alternativen darstellt, um einen Winkelsensor anzubringen, gegen die kein Vorurteil bestand, womit kein unerwartetes Ergebnis erzielt wird und auf welche der Fachmann je nach Bedarf ohne erfinderisch tätig zu werden, zurückgreifen würde.

Die Beschwerdeführerin hat auch vorgebracht, dass die zentrale Anordnung den Vorteil habe, dass die Position der Anlage auch nach einem Stillstand, wie z.B. durch einen Stromausfall verursacht, ermittelbar sei, ohne eine neue Kalibrierung der Anlage zu benötigen.

Dieser Vorteil ist jedoch nicht mit allen möglichen Arten von Winkelsensoren zu erzielen. Da aber Anspruch 1 nicht auf Winkelsensoren, die nach einem Stromausfall keine Neukalibrierung benötigen, beschränkt ist, wird dieser Vorteil nicht zwingend durch das Verfahren gemäß Anspruch 1 erzielt.

4.4 Aus diesen Gründen beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrages nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

5. Erfinderische Tätigkeit - Hilfsantrag:

5.1 Der Anspruch 1 des Hilfsantrages unterscheidet sich von dem Anspruch 1 des Hauptantrages dadurch, dass die Melkanlage nun eine Karussell-Melkanlage ist und das folgende Merkmal hinzugefügt wurde: "wobei die Positionserfassungseinheit (8) und die Plattform (2) derart miteinander gekoppelt sind, dass diese synchron miteinander verdreht werden".

5.2 Auch D3 bezieht sich auf ein Verfahren zum Betreiben einer Karussell-Melkanlage.

Wie bereits ausgeführt, bestehen Winkelsensoren im Allgemeinen aus einem ortfesten Stator und einem um eine Drehachse drehbaren Rotor, der drehfest mit der Welle der drehbaren Vorrichtung, deren Position erfasst werden soll, verbunden wird.

Es ist für den Fachmann naheliegend, die aus D3 bekannte Karussell-Melkanlage nach diesem Vorbild umzugestalten und somit diese Karussell-Melkanlage mit einem zentralen Winkelsensor zu versehen, dessen Rotor um die Drehachse der Plattform drehbar ist, wobei der Rotor des Winkelsensors mit der Plattform drehfest montiert wird, sodass diese synchron miteinander verdreht werden können.

5.3 Folglich beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrages nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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