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  3. T 0134/09 (Parkgebührenzahlung/SCHEIDT&BACHMANN) 12-02-2014
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T 0134/09 (Parkgebührenzahlung/SCHEIDT&BACHMANN) 12-02-2014

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2014:T013409.20140212
Date de la décision
12 February 2014
Numéro de l'affaire
T 0134/09
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
06025185.7
Classe de la CIB
G06Q 20/00
G07F 17/24
G07B 15/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 305.44 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zur Abrechnung einer Leistung

Nom du demandeur
Scheidt & Bachmann Gesellschaft mit beschränkter Haftung
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit - (nein)
Exergue
-
Décisions citées
T 0641/00
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung, die europäische Patentanmeldung Nr. 06025185.7 mit der Bezeichnung "Verfahren zur Abrechnung einer Leistung", veröffentlicht als

A1: EP-A1-1 796 030,

wegen fehlender Neuheit (Artikel 54 (1) EPÜ 1973) sowohl gegenüber

D1: EP-A-1 482 454

als auch gegenüber

D2: DE-A-199 07 847

zurückzuweisen.

II. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Erteilung eines Patents zunächst auf der Grundlage eines geänderten Satzes von (Verfahrens-)Ansprüchen 1 bis 8, die mit der Beschwerdebegründung eingereicht wurden.

III. Die Kammer lud zu einer mündlichen Verhandlung, wie hilfsweise beantragt, und äußerte in einem Ladungsanhang ihre vorläufige Meinung insbesondere dahin, dass das Gebührenabrechnungsverfahren nach dem geänderten Anspruch 1 offenbar neu sei, aber eine naheliegende technische Implementierung einer geschäftlichen Aufgabe zu betreffen scheine.

IV. In Erwiderung auf den Ladungsbescheid reichte die Beschwerdeführerin am 15. Januar 2014 drei Anspruchssätze ein (Hauptantrag, Hilfsanträge 1 und 2).

a. Anspruch 1 gemäß Hauptantrag lautet:

„1. Verfahren zur Abrechnung von Parkgebühren mittels einer zu einem vorhandenen Kassensystem gehörenden Kasse (46), bei dem eine Berechtigungseinheit in Form einer Transpondermünze (12) oder eines Berechtigungsausweises (74) mit einer elektronisch erfassbaren Berechtigungsinformation erstellt und an einen Nutzer ausgegeben wird, bei dem die Berechtigungsinformation zur Abwicklung von Zahlungstransaktionen aus der Berechtigungseinheit mittels eines der Kasse (46) nebengeordneten Kopplungsmoduls (28, 68) gelesen wird, die für eine Abrechnung relevanten Informationen in einen für das Kassensystem verarbeitbaren Barcode konvertiert und zur Weiterverarbeitung durch das Kassensystem angezeigt oder als für das Kassensystem lesbarer Barcode der Berechtigungseinheit hinzugefügt werden oder über Leitungen (62, 64) zur Kasse (46) weitergeleitet werden, und bei dem mittels des Kopplungsmoduls (28, 68) eine Freigabeinformation erzeugt und als geänderte, gelöschte und/oder ergänzte Berechtigungsinformation auf der Berechtigungseinheit gespeichert wird.“

b. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 lautet:

„1. Verfahren zur Abrechnung von Parkgebühren mittels einer zu einem vorhandenen Kassensystem gehörenden Kasse (46), bei dem eine Berechtigungseinheit in Form eines Berechtigungsausweises (74) mit einer elektronisch erfassbaren Berechtigungsinformation erstellt und an einen Nutzer ausgegeben wird, bei dem die Berechtigungsinformation zur Abwicklung von Zahlungstransaktionen aus der Berechtigungseinheit mittels eines der Kasse (46) nebengeordneten Kopplungsmoduls (28, 68) gelesen wird, die für eine Abrechnung relevanten Informationen zur Weiterverarbeitung durch das Kassensystem als für das Kassensystem lesbarer Barcode der Berechtigungseinheit hinzugefügt werden, und bei dem mittels des Kopplungsmoduls (28, 68) eine Freigabeinformation erzeugt und als ergänzte Berechtigungsinformation auf der Berechtigungseinheit gespeichert wird.“

c. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 lautet:

„1. Verfahren zur Abrechnung von Parkgebühren mittels einer zu einem vorhandenen Kassensystem gehörenden Kasse (46), bei dem eine Berechtigungseinheit in Form einer Transpondermünze (12) oder eines Berechtigungsausweises (74) mit einer elektronisch erfassbaren Berechtigungsinformation erstellt und an einen Nutzer ausgegeben wird, bei dem die Berechtigungsinformation zur Abwicklung von Zahlungstransaktionen aus der Berechtigungseinheit mittels eines der Kasse (46) nebengeordneten Kopplungsmoduls (28, 68) gelesen wird, die für eine Abrechnung relevanten Informationen in einen für das Kassensystem verarbeitbaren Barcode konvertiert und zur Weiterverarbeitung durch das Kassensystem angezeigt werden oder über Leitungen (62, 64) zur Kasse (46) weitergeleitet werden, und bei dem mittels des Kopplungsmoduls (28, 68) eine Freigabeinformation erzeugt und als geänderte, gelöschte und/oder ergänzte Berechtigungsinformation auf der Berechtigungseinheit gespeichert wird.“

V. In der mündlichen Verhandlung vor der Kammer beantragte die Beschwerdeführerin, die angegriffene Entscheidung aufzuheben und ein Patent zu erteilen auf der Grundlage des Hauptantrags oder des Hilfsantrags 1 oder 2, eingereicht mit Schreiben vom 15. Januar 2014.

VI. Die Argumente der Beschwerdeführerin zugunsten erfinderischer Tätigkeit lassen sich wie folgt zusammenfassen.

Die Anmeldung ziele auf eine kombinierte Nutzung zweier an sich inkompatibler Abrechnungssysteme: Ein geschlossenes Parkhaussystem speichere Abrechnungs- und Freigabedaten auf Parkberechtigungseinheiten (Transpondermünzen, Papierausweisen) auf der Grundlage eines betriebsinternen Codes, um eine betrügerische Erzeugung von Abrechnungs- und Freigabedaten (Leistungserschleichung) zu verhindern. Eine herkömmliche Kaufhaus-(Scanner-)Kasse, die Standard-Barcodes z.B. europäischer Artikelnummern (EAN) lese, sei daher nicht in der Lage, Daten aus einer Parkberechtigungseinheit zu erfassen und darauf beruhende Parkgebühren abzurechnen.

In technischer Hinsicht liege der Erfindung daher die Aufgabe zu Grunde, Kompatibilität zwischen den vorhandenen Bezahlsystemen herzustellen, so dass die Zahlung der angefallenen Parkgebühren nicht nur an den Parkhaus-Kassenautomaten möglich sei. Dies solle ohne baulichen Eingriff in die vorhandenen Bezahlsysteme erreicht werden.

Zur technischen Lösung dieser Aufgabe schlage die Anmeldung ein eine Kaufhauskasse ergänzendes Kopplungsmodul vor, das in der Lage sei, abrechnungsrelevante Parkdaten (z.B. die Einfahrtszeit) aus der Parkberechtigungseinheit auszulesen und für die Kaufhauskasse verständlich zur Verfügung zu stellen. Eine bauliche Veränderung der Kaufhauskasse sei nicht erforderlich, denn entweder lese deren vorhandener Scanner den vom Kopplungsmodul dargestellten Barcode, oder eine üblicherweise vorhandene (z.B. USB-) Schnittstelle der Kaufhauskasse empfange die vom Kopplungsmodul erzeugten Barcode-Signale unmittelbar (ohne Umweg über eine Anzeige des Barcodes und Einscannen desselben).

Darüber hinaus sei das Kopplungsmodul eingerichtet, auf die Parkberechtigungseinheit eine Freigabeinformation zu speichern, die ihrerseits für das Parkhaussystem verständlich sei. Auch dieses brauche somit nicht erweitert zu werden. Insbesondere sei keine Datenverbindung zwischen der Kaufhauskasse und dem Parkhaussystem erforderlich. Wahlweise könne die Parkhauskasse sogar eingespart werden.

Das Verfahren nach Anspruch 1 sei aus dem benannten Stand der Technik nicht nahegelegt. Die Entgegenhaltungen befassten sich mit völlig anderen Problematiken und hätten mit der erfindungsgemäßen Verfahrensdurchführung nichts gemein. In den Entgegenhaltungen gehe es nicht darum, inkompatible Systeme zu kombinieren, sondern sie würden im Gegenteil jeweils eine Insellösung vorschlagen. Somit versetze keine der genannten Entgegenhaltungen den Fachmann in die Hoffnung, die mit der Erfindung tatsächlich erzielten Vorteile zu erreichen.

Entscheidungsgründe

Anmeldungsgegenstand

1. Das Verfahren nutzt eine vorhandene (Kaufhaus-)Kasse mit Barcode-Scanner (24; 100), um auch eine Leistung (z.B. Parkzeit) zu bezahlen, deren Abrechnungsdaten zunächst nicht als Barcode zur Verfügung stehen. Ein der Kasse beigeordnetes Kopplungsmodul (28; 68; 84) liest Leistungsdaten aus einer elektronischen oder papierenen Berechtigungseinheit (z.B. einem elektronischen oder papierenen Parkticket 12 bzw. 74), ermittelt zugehörige Abrechnungsdaten und gibt diese dann als Barcode aus (Anzeigeeinheit 26; Thermodrucker 114). Den ausgegebenen Barcode kann das Kassenpersonal mit Hilfe des vorhandenen Scanners (24; 100) einlesen und über das vorhandene Kassensystem (22) abrechnen (A1, Absätze 0053 bis 0056; 0066 bis 0071). In einer Abwandlung kann die Kaufhauskasse Barcode-Signale unmittelbar aus dem Kopplungsmodul empfangen (A1, Absatz 0063).

Als Bestätigung der Abrechnung wird (auf manuelle oder automatische Veranlassung) auf der Berechtigungseinheit eine Freigabeinformation gespeichert (z.B. aufgedruckt), so dass der Nutzer (10) den Bezug der Leistung abschließen kann, d.h. im gegebenen Beispiel den Parkbereich mit seinem Fahrzeug verlassen kann (A1, Absätze 0056, 0063, 0071/0072).

Hauptantrag

Artikel 56 EPÜ 1973 - Erfinderische Tätigkeit

2. Da Anspruch 1 nunmehr auf eine Abrechnung von Parkgebühren beschränkt ist, stimmt die Beschwerdekammer mit der Beschwerdeführerin darin überein, das Gebührenzahlsystem eines allgemein bekannten herkömmlichen Parkhauses mit Kassenautomat als nächstkommenden Stand der Technik zu betrachten.

3. Die Kammer stimmt mit der Beschwerdeführerin auch bezüglich der dem Fachmann gestellten Aufgabe überein, nämlich dass ohne bauliche Veränderung Kompatibilität zu einem anderen vorhandenen Kassensystem hergestellt werden soll. Die Kammer sieht diese Aufgabe als technisch an, da sie eine technische Umsetzung eines geschäftlichen Modells bezweckt. Letzteres besteht darin, außerhalb des Parkhauses vorhandene, für andere Zwecke geschaffene Zahlstellen den Parkhausnutzern zu einer (Mit-)Entrichtung der Parkgebühren anzubieten.

4. Um einem vorhandenen anderen Kassensystem, z.B. einer Kaufhauskasse, eine Funktionalität zur Zahlung von Parkgebühren zu verleihen, liegt jedenfalls eine Ertüchtigung dahin nahe, dass das andere Kassensystem die bekannten Funktionen der herkömmlichen Parkhauskasse nachahmt. Hierzu gehören das Erfassen der abrechnungsrelevanten Daten aus der Berechtigungseinheit, das Abrechnen/Kassieren der anfallenden Gebühren und schließlich das Ausgeben (z.B. Ausdrucken) einer Freigabeinformation, die vom Parkhaussystem gelesen werden kann, so dass dieses die Ausfahrt aus dem Parkhaus freigeben kann.

5. Da das Parkhaussystem aus bekannten Sicherheitsgründen eine geschützte Datencodierung verwendet, ist zum Erfassen der abrechnungsrelevanten Daten aus der Berechtigungseinheit offensichtlich eine Konvertierung erforderlich, damit das auf eine andere (z.B. öffentlich bekannte EAN-)Codierung eingerichtete externe Kassensystem (die Kaufhauskasse) die Parkhausdaten versteht.

Die Durchführung einer solchen Code-, Format- oder Protokoll-Konvertierung zählt zu den Kenntnissen des Fachmanns. Diese Feststellung wird implizit durch die vorliegende Anmeldung bestätigt, die das Wort „konvertieren“ als Fachbegriff lediglich verwendet und nicht beschreibt, wie der Parkhaus-Code aus der Berechtigungseinheit in einen EAN-Barcode für die Kaufhauskasse konvertiert wird.

6. Da die Funktionserweiterung der vorhandenen Kaufhauskasse ohne deren bauliche Veränderung erfolgen soll, folgt daraus als naheliegende Alternative, die angestrebten Zusatzfunktionen (Bereitstellung der abrechnungsrelevanten Informationen, Erzeugung der Freigabeinformation) durch ein Zusatzgerät (in Anspruch 1 „Kopplungsmodul“ genannt) zu verwirklichen, welches konsequenterweise eine bereits vorhandene Dateneingabemöglichkeit der Kaufhauskasse (z.B. Scanner oder USB-Eingang) nutzt.

7. Insbesondere die Eingabe von Daten in die Kaufhauskasse in Form von (EAN-)Barcodes stellt eine sich anbietende Nutzung des an Kaufhauskassen üblicherweise vorhandenen Barcode-Scanners dar. Auch ist Supermarktnutzern (d.h. praktisch jedermann) bekannt, dass Signale aus einer Waage, die der Kaufhauskasse nicht unmittelbar zugänglich sind, in ein Barcode-Etikett konvertiert werden, das dann von der vorhandenen (baulich unveränderten) Kaufhauskasse gelesen werden kann.

8. Unabhängig von einer modularen oder integrierten Ergänzung der Kaufhauskasse muss insgesamt offensichtlich sichergestellt werden, dass an der Kaufhauskasse die Berechtigungseinheit so behandelt wird, dass diese schließlich ein Ausfahren aus dem Parkhaus ermöglicht. Dies ist offensichtlich jedenfalls dann der Fall, wenn die Berechtigungseinheit an der Kaufhauskasse die Schritte durchläuft, die sie herkömmlich an einer Parkhauskasse durchläuft (Auslesen der Abrechnungsdaten; Speicherung der Freigabeinformation).

Das Speichern einer herkömmlichen, gemäß dem Parkhaussystem codierten Freigabeinformation auf der Berechtigungseinheit erlaubt offensichtlich auch eine bauliche Beibehaltung des Parkhauses: Das an der herkömmlichen Ausfahrtschranke bereits vorhandene Lesegerät erkennt die Freigabeinformation und öffnet die Schranke.

9. Somit braucht der Fachmann keinen nicht-naheliegenden technischen Beitrag zu leisten, um zu dem Verfahren nach Anspruch 1 zu gelangen. Der potenziell überraschende und auf jeden Fall kundenfreundliche Beitrag, dass der Parkhausbetreiber erlaubt, an vorhandenen externen Kaufhauskassen Parkgebühren einzuziehen und Freigabeinformationen für das Verlassen des Parkhauses zu erzeugen, ist nicht-technischer (geschäftlicher) Natur und geht daher nicht in die Prüfung auf erfinderische Tätigkeit ein (T 641/00-Zwei Identitäten/COMVIK, Leitsatz 1, ABl. EPA 2003, 352). Sobald jener geschäftliche Entschluss gefasst ist, erfordert in technischer Hinsicht die beanspruchte Reproduktion bekannter Parkhauskassenfunktionen an einer Kaufhauskasse keine erfinderische Tätigkeit.

10. Das Verfahren nach Anspruch 1 beruht daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit im Sinn des Artikels 56 EPÜ 1973.

Hilfsantrag 1

11. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 ist durch das Merkmal beschränkt, dass die abrechnungsrelevanten Informationen als für die Kaufhauskasse lesbarer Barcode „der Berechtigungseinheit hinzugefügt werden“.

Bei der Ausführungsform nach Figur 3 der Anmeldung liegt die Berechtigungsinformation auf einer papierenen Berechtigungseinheit (Papierausweis 74) zunächst als ein vom Parkhaussystem generierter Einfahrts-Barcode (82) vor, den die Kaufhauskasse nicht lesen kann. Daher konvertiert das Kopplungsmodul (84) diesen Barcode in einen Abrechnungs-Barcode (EAN 88) und druckt ihn auf den Papierausweis, so dass die Kaufhauskasse mittels ihres Scanners (100) den EAN-Barcode (88) einlesen und abrechnen kann. Schließlich druckt das Kopplungsmodul auf den Papierausweis einen weiteren Barcode (Ausfahrtscode 86), der das Ausfahren aus dem Parkhaus erlaubt (A1, Absätze 0064 bis 0072).

12. Wie bereits festgestellt, ist an einer Kaufhauskasse mit Barcode-Scanner das Einscannen des konvertierten Barcodes ein offensichtliches Mittel der Wahl. Auf welchem Untergrund der einzulesende konvertierte Barcode sichtbar gemacht wird --- auf einem Display, auf einem separaten Papierstück oder auf dem bereits vorhandenen Papierausweis --- ist für den Scanner einerlei. Die Wahl einer dieser Möglichkeiten liegt im Ermessen des Fachmanns. Auf einem Papierausweis herkömmlicher Größe lässt sich offensichtlich auch der konvertierte Barcode (88) platzieren, der für die Ablesung durch die Kaufhauskasse benötigt wird.

13. Daher führt auch die Beschränkung gemäß Hilfsantrag 1 nicht zur Anerkennung einer erfinderischen Tätigkeit.

Hilfsantrag 2

14. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 entspricht der Fassung gemäß Hauptantrag mit dem Unterschied, dass nur noch zwei der drei Möglichkeiten angeführt sind, wie die konvertierten abrechnungsrelevanten Informationen dem vorhandenen Kassensystem (d.h. der Kaufhauskasse) zugänglich gemacht werden. Die spezielle Möglichkeit, dass die konvertierten Informationen als Barcode der Berechtigungseinheit hinzugefügt werden (siehe Hilfsantrag 1), ist im geänderten Anspruch 1 nicht mehr enthalten.

15. Die in Anspruch 1 verbliebenen allgemeineren Ausführungsformen wurden oben bereits in Bezug auf den Hauptantrag erörtert und für naheliegend befunden. Somit überwindet auch Hilfsantrag 2 nicht den Einwand mangelnder erfinderischer Tätigkeit.

Dispositif

Entscheidungsformel

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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