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  3. T 1986/08 25-06-2010
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T 1986/08 25-06-2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T198608.20100625
Date de la décision
25 June 2010
Numéro de l'affaire
T 1986/08
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03760629.0
Classe de la CIB
A45D 27/10
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 54.18 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Spenderkopf mit Sperrventil

Nom du demandeur
RPC Wiko GmbH
Nom de l'opposant
INCRO LIMITED
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52(1)
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 123(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Mot-clé

Neuheit (verneint - Hauptantrag, Hilfsantrag I

Änderungen - Erweiterung (bejaht - Hilfsanträge II, III)

Verspätetes Vorbringen - Zulässigkeit (verneint - Hilfsantrag IV)

Exergue
-
Décisions citées
T 1067/97
T 0025/03
T 0087/05
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat mit Schreiben vom 29. September 2008 gegen die am 29. Juli 2008 zur Post gegebene Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung über die Fassung, in der das europäische Patent Nr. 1 513 426 in geändertem Umfang aufrechterhalten wurde, Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung ging am 8. Dezember 2008 ein.

II. Mit dem Einspruch war das gesamte Patent im Hinblick auf Artikel 100(a) in Verbindung mit Artikeln 52(1), 54 und 56, sowie Artikel 100(c) EPÜ angegriffen worden.

Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, daß keine der in Artikel 100 EPÜ genannten Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang entgegenstünden. Dabei hat sie u.a. die folgende Entgegenhaltung berücksichtigt:

D3: DE 692 08 618 T2.

Die Kammer bezieht sich in diesem Verfahren zudem auf die folgende entsprechende europäische Patentanmeldung in französischer Sprache, von der D3 eine deutschsprachige Übersetzung ist:

D3a: EP-A-0 547 925.

III. Am 25. Juni 2010 fand eine mündliche Verhandlung vor der Kammer statt.

IV. Die Beschwerdeführerin beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in vollem Umfang zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen, hilfsweise, das Patent in geändertem Umfang auf der Grundlage eines der Hilfsanträge I bis IV aufrechtzuerhalten, wobei die Hilfsanträge I und III mit Schreiben vom 25. Mai 2010 und die Hilfsanträge II und IV während der mündlichen Verhandlung vor der Kammer eingereicht wurden.

V. Der Anspruch 1 der jeweiligen Anträge lautet wie folgt:

Hauptantrag

1. "Spenderkopf (1, 20, 60) mit einem Austragskanal (2, 22, 62) zum Austrag von Produkten wie Schäume, beispielsweise Rasierschaum oder Gel, selbstaufschäumende Produkte sowie sonstige mit einem druckbeaufschlagten System applizierbare Produkte, aus einem unter einem Überdruck stehenden herkömmlichen Spenderbehälter, der auf das Austragsventil des Spenderbehälters aufsteckbar ist und der durch einen auf ihn ausgeübten äußeren mechanischen Druck und eine dadurch ausgelöste Kippbewegung seines Oberteils (10, 30, 70) um einen Drehpunkt das Austragsventil des Spenderbehälters öffnet, so dass das Produkt mit Überdruck aus dem Austragsventil in den Austragskanal (2, 22, 62) des Spenderkopfes (1, 20, 60) einströmt und durch dessen Austragsöffnung (3, 23, 63) austritt, wobei der Spenderkopf(1, 20, 60) mit einer zusätzlichen Verschlusseinrichtung (1´, 21, 61) mit einem Rückstellelement (6, 26, 66) ausgebildet ist, durch die die Austragsöffnung (3, 23, 63) des Austragskanals (2, 22, 62) geöffnet und nach Beendigung des Spendevorgangs wieder verschlossen wird, dadurch gekennzeichnet, dass das Ruckstellelement (6, 26, 66) in der Schließstellung elastisch vorgespannt und so ausgebildet ist, dass das Öffnen und Schließen der Austragsöffnung (3, 23, 63) selbsttätig erfolgt und das selbsttätige Öffnen oder Schließen durch das unter Überdruck stehende Produkt unterstützt wird."

Hilfsantrag I

Der Anspruch 1 lautet wie im Hauptantrag mit folgender Ergänzung im Oberbegriff (von der Kammer hervorgehoben):

"und wobei die Verschlusseinrichtung (1´, 21, 61) aus einem einen Teil des Austragskanals (2, 22, 62) bildenden Ventilgehäuse (4, 24, 64), einem stiftförmigen Ventilkörper (5, 25, 65) mit einem Ventilkopf (7, 27, 67) zum Verschluss der Austragsöffnung (3, 23, 63) und einem Rückstellelement (6, 26, 66) besteht,". (In den vorhergehenden Zeilen des Oberbegriffs ist "mit einem Rückstellelement" gestrichen worden.)

Hilfsantrag II

Der Anspruch 1 lautet wie im Hilfsantrag I, wobei aber der kennzeichnende Teil folgenden Wortlaut hat (Änderungen sind von der Kammer hervorgehoben):

"dadurch gekennzeichnet, dass das Rückstellelement (6, 26, 66) in der Schließstellung elastisch vorgespannt ist und so ausgebildet ist, dass es sich durch die Kippbewegung des Oberteils (10, 30, 70) verschiebt und dadurch die Austragsöffnung (3, 23, 63) selbsttätig öffnet und schließt und das selbsttätige Offnen oder Schließen durch das unter Überdruck stehende Produkt unterstützt wird."

Hilfsantrag III

Der Anspruch 1 lautet wie im Hilfsantrag I, wobei aber der kennzeichnende Teil folgenden Wortlaut hat (Änderungen sind wiederum von der Kammer hervorgehoben):

"dadurch gekennzeichnet, dass der Ventilkörper (5, 25, 65) durch Verschieben seines gegen einen ortsfesten Steg (9, 29, 69) geführten hinteren Endes (12, 26´, 72´) zwischen der Öffnungs- und der Schließstellung beweglich ist, und dass das Rückstellelement (6, 26, 66) in der Schließstellung elastisch vorgespannt und so ausgebildet ist, dass das Öffnen und Schließen der Austragsöffnung (3, 23, 63) selbsttätig erfolgt und das selbsttätige Öffnen oder Schließen durch das unter Überdruck stehende Produkt unterstützt wird".

Hilfsantrag IV

Der Anspruch 1 lautet wie im Hilfsantrag III, ist aber durch Streichung der Bezugszeichen 1, 1', 2 bis 7, 9, 10 und 12 des ersten Ausführungsbeispiels und durch folgende Änderungen im Wortlaut des kennzeichnenden Teils abgeändert worden: (diese sind von der Kammer hervorgehoben):

"dadurch gekennzeichnet, dass durch die Kippbewegung des Oberteils (30,70) der Ventilkörper (25, 65) unter Verschieben seines gegen einen ortsfesten Steg (29, 69) geführten hinteren Endes (26´, 72´) und Verformung des Rückstellelements (26, 66) zwischen der Öffnungs- und der Schließstellung beweglich ist, und dass das Rückstellelement (26, 66) in der Schließstellung elastisch vorgespannt und so ausgebildet ist, dass das Öffnen und Schließen der Austragsöffnung (23, 63) selbsttätig erfolgt und das selbsttätige Öffnen oder Schließen durch das unter Überdruck stehende Produkt unterstützt wird"

VI. Die Beschwerdeführerin hat zu den entscheidungserheblichen Punkten folgendes vorgetragen:

D3 beschreibe eine dichtende Anlage des Ventilkopfes auf dem Sitz. "Dicht" impliziere eine gewisse Schließkraft und somit einen dichtende Vorspannung. Auch der elastische Dichtungskragen 13 müsse immer dichtend aufliegen und erzeuge somit eine in Schließrichtung wirkende Reaktionskraft auf den Ventilkörper. Die Abdichtung sei nicht wegabhängig, da es sich hier um Kunststoffteile mit hohen Toleranzen handle.

Die Zeichnungen der Anlage II belegen zudem, dass das Produkt im geschlossenen Zustand einen Druck in Schließrichtung, in geöffneten Zustand in Öffnungsrichtung ausübe. Zwischen beiden Endpunkten finde ein Übergang statt. Der Anspruch schreibe nicht vor, dass über die ganze Strecke eine unterstützende Wirkung auftreten soll.

D3 offenbare auch die zusätzlichen Merkmale der Verschlusseinrichtung (1. Hilfsantrag).

Die im Hilfsantrag 2 hinzugefügten Merkmale seien aus ihrem Zusammenhang abstrahiert worden und dadurch sei neue Information hinzugefügt worden. In den Ausführungsbeispielen verschiebe die Kippbewegung nur einen Teil des Rückstellelementes, oder komprimiere sie; das Element als solches werde aber nicht bewegt. Die verschiedenen Beispiele würden möglicherweise dem gleichen bautechnischen Prinzip unterliegen. Dieses umfasse aber auch andere Bauteile, wie z.B. den Steg, der mit einem Teil des Rückstellelementes kooperiert.

Der Anspruch 1 nach dem 3. Hilfsantrag sei in ähnlicher Weise unzulässig erweitert worden. Der jetzige Wortlaut würdige nicht die funktionellen Zusammenhänge zwischen dem Rückstellelement, dem Ventilkörper und dem Steg, die aus der Beschreibung hervorgehen.

Der 4. Hilfsantrag sei verspätet und nicht eindeutig gewährbar und daher nicht zuzulassen. Nur das Ausführungsbeispiel IV könne unter den geänderten Wortlaut des Anspruchs 1 fallen, es enthalte aber nicht beide Alternativen. Zudem fehle im Anspruch der Zusammenhang zwischen dem Rückstellelement und dem Steg. Auch sei der beanspruchte Spenderkopf noch immer nicht neu gegenüber D3. D3 zufolge könnten die beiden Phasen des Spendevorgangs (Öffnen und Kippen) auch zu gleicher Zeit, Hand in Hand ablaufen.

VII. Die Beschwerdegegnerin hat dagegen folgendes vorgebracht:

Im Anspruch 1 sei die Selbsttätigkeit des Öffnens und Schließens darin zu sehen, dass sie ohne zusätzlichen äußeren Eingriff erfolge. Sie stehe in Zusammenhang mit der im Oberbegriff genannten Kippbewegung des Oberteils. In D3 finde das Öffnen und Schließen des Ventils unabhängig von der Kippbewegung statt.

Die Figur 4 der D3 zeige den Spenderkopf in geschlossener Neutralstellung; dies sei ein Indiz dafür, dass das Rückstellelement nicht vorgespannt sei. Auch gehe aus den Figuren hervor, dass die Abdichtung zwischen Ventilkopf und -Sitz wegabhängig sei und somit keiner Vorspannung bedürfe.

Die in der Anlage II gezeigten Druckverhältnisse im Ventil nach D3 führten zu einer Behinderung des selbsttätigen Öffnens im geschlossen Zustand des Ventils. Umgekehrt werde bei geöffneter Austragsöffnung einem selbsttätigen Schließen entgegengewirkt.

Der Anspruch 1 nach dem 1. Hilfsantrag enthalte jetzt auch die Merkmale der Verschlusseinrichtung. Für das weitere Merkmal, das den Zusammenhang zwischen der Kippbewegung und dem dadurch ausgelösten selbsttätigen Öffnen und Schließen klarer hervorhebe, finde sich eine Grundlage in der ursprünglichen Beschreibung von jedem der Ausführungsbeispiele.

Auch für den 3. Hilfsantrag seien Grundlagen im Text auffindbar. Der Fachmann verstehe Ventilkörper und Rückstellelement als ein Gebilde, dessen hinteres Ende gegen den Steg geführt ist.

Der Anspruch 1 nach dem 4. Hilfsantrag umfasse nur die Ausführungsbeispiele II und IV. Dort seien der Ventilkörper und das Rückstellelement jeweils einstückig ausgebildet. Die beanspruchte Bewegung der Teile habe ihre Grundlage u.a. in Beschreibungsseite 13, wo beschrieben wird, wie der Ventilkörper durch die Kippbewegung aus einer Verriegelung von Steg und hinterem Ende des Körpers herausgedreht wird. In D3 gebe es keinen ortsfesten Steg, die Kippbewegung löse keine Verschiebung des Ventilkörpers oder Verformung des Rückstellelementes aus.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hintergrund

Das Patent betrifft einen Spenderkopf zum Austrag von schäumenden Produkten aus einem unter Druck stehenden Behälter, der auf dessen Austragsventil aufsetzbar ist und durch eine Kippbewegung betätigt wird, siehe z.B. die Figur 2 der Patentschrift. Der Spenderkopf umfasst insbesondere eine Verschlusseinrichtung mit einem Rückstellelement, die eine Austragsöffnung eines Austragskanals des Kopfes öffnet und verschließt. Das Rückstellelement ist in der Schließstellung elastisch vorgespannt, und so ausgebildet, dass Öffnen und Schließen selbsttätig erfolgen, wobei Öffnen oder Schließen durch den Überdruck des zu spendenden Produktes unterstützt wird. Diese Merkmale verhindern das weitere Austreten des Produktes nach der Anwendung, siehe Absatz [0007] und [0009] der Streitpatentschrift.

In den Ausführungsbeispielen ist die Verschlusseinrichtung im wesentlichen als ein Ventil ausgebildet. Sie umfasst, siehe z.B. die Figuren 1 und 2, einen Ventilkörper 5 mit Kopf 7, der eine Austragsöffnung 14 eines Austragskanals 2 verschließt. Der Ventilkörper ist an einem domförmigen Rückstellelement 6, das in Schließrichtung vorgespannt ist, befestigt. Durch Kippen des Ventils wird das Element in zunehmendem Maß gegen einen Steg 9 gedrückt, sodass sich der Ventilkörper nach links entgegen der Vorspannungsrichtung bewegt.

Die Beschreibung umfasst insgesamt vier Ausführungsbeispiele, die an Hand der Figuren 1 und 2 (Beispiel I); Figuren 9 bis 11 (Beispiel II); Figuren 12 bis 14 (Beispiel III); und Figur 15 (Beispiel IV) erläutert werden. Das Ausführungsbeispiel III ist aber laut der im Einspruchsverfahren geänderten Beschreibung (dort Absatz [0031]) explizit vom Schutz ausgeschlossen.

3. Hauptantrag, 1. Hilfsantrag : mangelnde Neuheit

3.1 Es ist unumstritten, dass D3 einen Spenderkopf nach dem Oberbegriff des Anspruchs 1 offenbart. Die Figuren 4 bis 6 zeigen einen Spenderkopf 1, der auf das Austragsventil 41 eines Spenderbehälters 40 aufsteckbar ist. Wie in den Figuren 4 bis 6 dargestellt, wird durch einen äußeren mechanischen Druck auf den Kopf eine Kippbewegung seines Oberteils um einen Drehpunkt (ein Filmscharnier) 39 ausgelöst und dadurch das Austragsventil 41 geöffnet, um so das Produkt, das im Behälter 40 unter Überdruck enthalten ist (z.B. Schäume), auszutragen.

Der Spenderkopf 1 ist mit einer zusätzlichen Verschlusseinrichtung ausgestattet, die einen Austragskanal 22, 38 (in Anspruch 1 als "Schleuse" angedeutet) mit einer Austragsöffnung 21 sowie einem Rückstellelement 15, 17 aufweist (Seite 10, letzter Absatz, "weiche Schälchen 17 als Rückstellfeder"). Bei Betätigung des Spenderkopfes öffnet die Verschlusseinrichtung die Öffnung des Austragskanals, wie in der Figur 5 dargestellt, wodurch das Produkt aus dem Austragsventil 41 in den Austragskanal 22, 38 einströmt und durch die Austragsöffnung austritt, Seite 10, Zeilen 18 bis 21. Nach Beendigung des Spendevorgangs verschließt die Vorrichtung die Öffnung.

3.2 Auch die kennzeichnenden Merkmale gehen aus der D3 hervor.

3.2.1 Die Verschlusseinrichtung der D3 ist im wesentlichen als Ventil ausgebildet, siehe z.B. den Anspruch 1, ab Zeile 19; die Austragsöffnung 21 ist in Form eines Ventilsitzes; ein Ventil mit Kopf 10 und Schaft 12 ist in der Verschlußposition in der Lage diese zu verschließen. Seite 10, letzter Absatz zufolge "kehrt [die Vorrichtung] von selbst in die [Schließ]Stellung der Figur 4 zurück", wobei "das weiche Schälchen 17 als Rückstellfeder wirkt ... was den Kopf des Ventils 10 mitführt, um in dichter Anlage gegen den Ventilsitz 21 zu kommen" (Hervorhebung durch die Kammer). Nach Ansicht der Kammer zeigt diese Angabe einen für den Fachmann eindeutig klaren kausalen Zusammenhang zwischen der Wirkung der Rückstellfeder und der dichten Anlage in der Schließposition: die Rückstellfeder bewirkt somit die dichte Anlage und muss deshalb entsprechend in Schließrichtung elastisch vorgespannt sein, wie im kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1 vorgeschrieben.

Aus der Figur 4 lassen sich kaum Schlüsse über die genauen Spannungsverhältnisse ableiten, geschweige denn eine spannungslose Neutralstellung der Vorrichtung. Solche Verhältnisse hängen von den genauen Dimensionierungen und Toleranzen der Bauteile sowie von ihrer materiellen Beschaffenheit ab. Die Figur 4 ist (wie die weiteren Figuren in D3) aber nur schematischer Natur; sie dient dazu, funktionelle Zusammenhänge zu veranschaulichen. Sie ist somit für genaue Abmessungen und weitere Eigenschaften wenig aussagekräftig.

Dass die Dichtung des Ventils wegabhängig sei und sich somit eine Vorspannung erübrige, ist für die Kammer ebenfalls nicht annehmbar. Eine wegabhängige Dichtung setzt eine präzise Dimensionierung der abdichtenden Teile und somit sehr niedrige Toleranzen voraus. D3 betrifft aber einen normalen, handelsüblichen Spender für Aerosolbehälter mit aufschäumenden Produkten, siehe Seite 1, zweiter Absatz. Diese werden bekanntlich in Massenfertigung aus Kunststoffteilen mit hohen Toleranzen hergestellt.

3.2.2 In dem aus D3 bekannten Spender erfolgt zudem das Öffnen und das Schließen der Austragsöffnung 21 selbsttätig unter anderem durch ein entsprechend ausgebildetes Rückstellelement (Schälchen 17), wie weiterhin im Anspruch 1 des Streitpatents gefordert. Das selbsttätige Schließen geht unmittelbar aus Seite 10, Zeilen 23 bis 34 hervor: "... die Vorrichtung kehrt von selbst in die [Schließ] Stellung der Figur 4 zurück, da ... das weiche Schälchen 17 als Rückstellfeder wirkt, um ... [den Kopf] in dichter Anlage gegen den Ventilsitz 21 [zu bringen]".

Auch das Öffnen des Ventils in D3 findet "selbsttätig" im Sinne des Patentes statt. Diesen Begriff versteht die Kammer so, dass das Öffnen nicht unmittelbar durch einen äußeren Eingriff ausgelöst wird. In den Ausführungsbeispielen, siehe die Figuren, wird der auf den Spenderkopf ausgeübte Druck nach unten in eine Seitenbewegung des Ventils umgesetzt. Dies ist auch in D3 der Fall, siehe Seite 9, letzter Absatz, wo die Betätigungszwischenachse 15 und der damit verbundene, über den Kreisbogen 34 gezogene, nachgiebige Betätigungsschaft 14 die Bewegung des Schälchens 17 nach unten in eine seitliche Bewegung des Ventils 10,12 umsetzen.

Dass die Umsetzung zwingend mit der durch den Druck ausgelösten Kippbewegung des Kopfes zusammenhängt, vermag die Kammer aus dem Wortlaut des Anspruchs aber nicht zu erkennen. Im Anspruch heißt es lediglich, dass die "Kippbewegung ... das Austragsventil des Spenderbehälters öffnet", nicht aber die Austragsöffnung der Verschlusseinrichtung.

3.2.3 Seite 3, Zeilen 6 bis 12, der D3 zufolge verbleibt nach Gebrauch ein Teil des Produkts in der Schleuse des Ventils. Dieser Teil "wird um so besser luftdicht in der Schleuse gehalten werden, je mehr der Ventilkopf auf den Ventilsitz gedrückt wird, wenn sich ein etwaiger Unterdruck im Inneren der Schleuse bildet". Mit "Unterdruck" ist "Überdruck" gemeint, wie aus dem Zusammenhang hervorgeht ("je mehr ... gedrückt wird"). Der französische Originaltext D3a verwendet an entsprechender Stelle, Spalte 2, Zeilen 17 bis 18, tatsächlich das Wort "surpression", d.h. "Überdruck". Dieser Überdruck rührt vom schäumenden Produkt selbst her, und führt zur besseren Abdichtung des Ventils im geschlossenen Zustand. Diese Wirkung tritt nicht schlagartig in diesem Zustand auf, sie entfaltet sich selbstverständlich bereits beim Annähern von Ventilkopf und -sitz. Damit unterstützt das unter Überdruck stehende Produkt zumindest auf einer Teilstrecke des Verschiebungswegs des Ventils den Schließvorgang. Da der Anspruch 1 Art und Dauer der unterstützenden Wirkung nicht näher definiert, ist auch sein letztes Merkmal aus der D3 bekannt.

3.2.4 Somit ist der Spenderkopf nach Anspruch 1 des Hauptantrags nicht neu, Artikel 52(1) und 54 EPÜ.

3.3 Wie oben in Abschnitt 3.2.1 ausgeführt ist die Verschlusseinrichtung in D3 ein Ventil. Die Figuren 2 und 3 zeigen die Ventilgehäuseteile, die zusammengefügt die Schleuse oder den Austragskanal 22, 38 bilden. Das Ventil umfasst weiter einen Ventilkörper 12 mit Kopf 10 zum Verschluss der Austragsöffnung 21, sowie das Rückstellelement 17. Da diese weiteren Merkmale nach Anspruch 1 des Hilfsantrags I auch aus der D3 bekannt sind, ist sein Gegenstand nicht neu, Artikel 52(1) und 54 EPÜ.

4. Hilfsantrag II, III : unzulässige Erweiterung

4.1 Die Hilfsanträgen II und III fügen dem Anspruch 1 jeweils Merkmale hinzu, die den konstruktionsbedingten Bewegungsablauf zum selbsttätigen Öffnen und Schließen näher definieren sollen. Der Beschwerdegegnerin zufolge werden diese Merkmale in der Beschreibung offenbart; für beide Hilfsanträge und für jede der abzudeckenden Ausführungsbeispiele I, II und IV nennt sie Fundstellen darin.

4.2 Keine dieser Fundstellen stellt aber eine wortwörtliche Grundlage dar. Zudem enthalten die zitierten Textstellen auch andere Merkmale, die aber nicht im Anspruch 1 aufgenommen worden sind. Hier ist - unter Bezugnahme auf die von der Beschwerdegegnerin zitierten Textstellen - zum Beispiel die bei der Kippbewegung ausgelöste Führung des als elastischen Dom ausgebildeten Rückstellelements auf einer Kreisbahn gegen einen ortsfesten Steg (Ausführungsbeispiel I, siehe Seite 2, 3. Absatz); oder der elastisch ausgebildete hintere Teil der Doppelwandung einer Ventilkörperhülse als Rückstellelement, der bei der Kippbewegung in einer Kreisbahn gegen einen ortsfesten Steg geführt wird (Ausführungsbeispiel II, Seite 3, 2. Absatz); oder das elastische hintere Ende des Ventils in Form einer Doppelwandung eines Ventilkörpers, das als Rückstellelement dient und durch die Kippbewegung aus seiner Verriegelung durch eine vorspringende Rippe eines ortsfesten Stegs geführt wird (Ausführungsbeispiel IV, Seite 13, 2. und 3. Absatz), zu nennen.

4.3 Es ist im Prinzip nicht zulässig unter Artikel 123(2) EPÜ einer ursprünglich offenbarten Merkmalskombination einzelne Merkmale zu entnehmen, es sei denn, es ist klar zu erkennen, daß kein klar erkennbarer funktioneller oder struktureller Zusammenhang zwischen den betreffenden Merkmalen besteht, siehe hierzu die Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA, 5. Auflage, Dezember 2006, III.A.1, Seite 279 und die darin erwähnten Entscheidungen T1067/97 und T0025/03. Die Kammer hält es grundsätzlich auch für möglich, dass der Fachmann, wenn er verschiedene Ausführungsbeispiele nebeneinander betrachtet, sofort und eindeutig bauliche und funktionelle Übereinkünfte erkennt und dadurch in die Lage versetzt wird, daraus eine allgemeine Lehre, die diese Übereinkünfte umfasst, zu abstrahieren und zu beanspruchen.

4.4 Im vorliegenden Fall scheinen die drei Ausführungsbeispiele I, II und IV gemeinsam zu haben, dass die seitliche Verschiebung des Ventilkörpers durch die bei der Kippbewegung des Kopfes ausgelöste Führung des mit dem Ventilkörper verbundenen Rückstellelements über einen ortsfesten Steg bewirkt wird und damit ein selbsttätiges Öffnen und Schließen ermöglicht. Insoweit eine allgemeine Lehre aus einer Nebeneinanderbetrachtung der Ausführungsbeispiele I,II und IV ableitbar ist und beansprucht wird, müsste der Anspruch wenigstens diese Gemeinsamkeiten enthalten. In keiner der Fassungen des Anspruchs 1 nach dem Hilfsantrag II oder III ist dies der Fall : der Anspruch 1 gemäß dem Hilfsantrag II nennt z.B. weder die Führung des Rückstellelements über einen ortsfesten Steg noch den Ventilkörper, während der Anspruch 1 nach dem Hilfsantrag III den Steg und den Ventilkörper zwar nennt, nicht aber die Führung des Rückstellelements über den Steg oder die Betätigung des Ventilkörpers über das Rückstellelement. In beiden Fällen umfasst der Anspruch 1 somit eine breitere Lehre als die allgemeine Lehre, die der Fachmann möglicherweise aus der ursprünglichen Offenbarung hätte ableiten können. Der Gegenstand des Anspruchs 1 nach dem Hilfsantrag II oder III geht somit jeweils über den Inhalt der ursprünglich eingereichten Anmeldung hinaus, Artikel 123(2) EPÜ.

5. Zulässigkeit des Hilfsantrags IV

5.1 Der Hilfsantrag IV ist erst in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer eingereicht worden und stellt somit eine Änderung des Vorbringens eines Beteiligten (hier des Beschwerdegegners) im Sinne von Artikel 13 der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern (VOBK) dar. Die Zulassung solcher Änderungen im Verfahren liegt im Ermessen der Kammer, Artikel 13(1) VOBK. Es heißt dort weiter: "Bei der Ausübung des Ermessens werden insbesondere die Komplexität des neuen Vorbringens, der Stand des Verfahrens und die gebotene Verfahrensökonomie berücksichtigt." Bei der Beurteilung der Zulässigkeit von verspätet eingereichten Anspruchsänderungen hat sich daraus folgende Rechtspraxis entwickelt: wenn kein triftiger Grund vorliegt für das verspätete Einreichen, werden solche Änderungen nur zugelassen, wenn ihre Gewährbarkeit ohne weiteres erkennbar ist (siehe hierzu die obengenannte Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA, VII.D.14.2.1). Änderungen sind erkennbar gewährbar, wenn die Kammer sofort und ohne besondere Anstrengungen feststellen kann, dass die Änderungen bestehende Einwände beheben ohne neue hinzuzufügen, siehe z.B. T0087/05, Punkt 2 der Entscheidungsgründe.

5.2 Im Anspruch 1 des Hilfsantrags IV sind weitere Merkmale aus der Beschreibung aufgenommen worden, um den Bewegungsablauf noch näher zu definieren. Auf den ersten Blick sind diese Merkmale aber wiederum aus ihrem Zusammenhang gerissen worden, ohne dass dafür eine Grundlage ersichtlich ist. Es fehlen, wenn von der allgemeinen Lehre ausgegangen wird, aus diesem Zusammenhang die Merkmale, die besagen, dass das Rückstellelement (und nicht das hintere Ende des Ventilkörpers) über den ortsfesten Steg geführt ist, und dass der Ventilkörper über dieses Element verschoben wird. Soweit dieser Anspruch aber nur auf dem Ausführungsbeispiel IV beruhen soll, fehlen sogar noch weitere ausführungsspezifische Merkmale (siehe Seite 13, ab Zeile 3): der Ventilkörper hat in seinem hinteren Bereich eine als Rückstellkörper elastisch ausgebildete Doppelwandung; das hintere Ende des Ventilkörpers ist gegen eine vorspringende Rippe des ortsfesten Stegs geführt und verriegelt usw. Dem erstem Anschein nach ist die beanspruchte Merkmalskombination somit breiter als gerechtfertigt; der Einwand unzulässiger Erweiterung unter Artikel 123(2) EPÜ ist mithin noch nicht behoben.

5.3 Auch hegt die Kammer Zweifel darüber, ob der beanspruchte Spenderkopf neu und erfinderisch ist gegenüber D3. In D3 ist das hintere Ende 14 des (mit dem Rückstellelement 17 einstückig ausgeführten) Ventilkörpers gegen den Kreisbogen 34 als ortsfesten Steg geführt; bei einer Verformung des Rückstellelements 17 verschiebt sich das hintere Ende über den Steg. So ein Unterschied bestünde, dann läge er darin, dass im Anspruch die Verschiebung durch die Kippbewegung stattfindet: im Hauptbeispiel der D3 findet die Bewegung in zwei Phasen statt, zuerst das Verschieben, dann erst die Kippbewegung. D3, siehe Seite 11, Zeilen 5 bis 11, deutet aber an, dass die Phasen in umgekehrter Reihenfolge ablaufen können. Diese Angabe kann auch so verstanden werden, dass die Kippbewegung die Verschiebung auslöst. Somit wäre dann der beanspruchte Spenderkopf nicht neu oder wenigstens von D3 nahegelegt.

5.4 Bei der Kammer bestehen somit Zweifel bezüglich der Zulässigkeit der Änderungen, sowie zur Neuheit und erfinderischen Tätigkeit. Diese können, wenn überhaupt, nur durch eingehende Untersuchungen ausgeräumt werden. Folglich ist ihre Gewährbarkeit nicht sofort und ohne weiteres erkennbar. Daher hat die Kammer entschieden, den verspätet eingereichten Hilfsantrag IV nicht im Verfahren zuzulassen.

6. Da, wie oben ausgeführt, keiner der sich im Verfahren befindenden Anträge der Beschwerdegegnerin gewährbar ist, kann das Patent nicht aufrechterhalten werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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