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  3. T 1457/08 17-01-2011
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T 1457/08 17-01-2011

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2011:T145708.20110117
Date de la décision
17 January 2011
Numéro de l'affaire
T 1457/08
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
00127110.5
Classe de la CIB
B60R 21/01
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

System zum Steuern der Auslösung eines Insassenschutzmittels, insbesondere eines Airbags

Nom du demandeur
Continental Automotive GmbH
Nom de l'opposant
Robert Bosch GmbH
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(3)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(3)
European Patent Convention Art 84 1973
Mot-clé

Klarheit (Hauptantrag: nein)

Zulassung zum Verfahren (Hilfsantrag 1, 2: nein)

Exergue
-
Décisions citées
G 0001/99
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Das europäische Patent Nr. 1 114 756 wurde mit der am 24. Juni 2008 zur Post gegebenen Entscheidung der Einspruchsabteilung in geänderter Fassung aufrechterhalten. Dagegen wurde von der Einsprechenden am 22. Juli 2008 Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung wurde am 4. November 2008 eingereicht.

II. Im Ladungsbescheid vom 29. Oktober 2010 wies die Kammer unter anderem darauf hin, dass der Anspruch 1 des in geänderter Fassung aufrechterhaltenen Patents Klarheitsfragen aufwirft, insbesondere in Hinsicht auf das kennzeichnende Merkmal, wonach "die vorgegebenen Bedingungen eine Plausibilitätsprüfung der Ausgangssignale der einzelnen Sensorelemente sind, wobei die Sensorelemente für die Positionsbestimmung nur berücksichtigt werden, wenn die Ausgangssignale innerhalb vorgebbarer, plausibler Bereiche liegen".

III. Es wurde am 17. Januar 2011 mündlich verhandelt. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragte die Aufhebung der Entscheidung und den Widerruf des Patents. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) nahm den Hilfsantrag 1, eingereicht mit Schreiben vom 10. Februar 2009, zurück und erklärte ihren Hilfsantrag 2, ein-gereicht mit Schreiben vom 14. Dezember 2010, zu ihrem Hilfsantrag 1. Die Beschwerdegegnerin beantragte die Zurückweisung der Beschwerde, hilfsweise die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Form auf der Grundlage des Hilfsantrags 1, eingereicht als Hilfsantrag 2 mit Schreiben vom 14. Dezember 2010, oder des Hilfsantrags 2, eingereicht in der mündlichen Verhandlung.

Der Anspruch 1 des Hauptantrags hat folgenden Wortlaut:

"System zum Steuern der Auslösung eines Insassenschutzmittels, insbesondere eines Airbags, in Abhängigkeit von der Belegung eines dem Insassenschutzmittel zugeordneten Raums, enthaltend

eine Sendeeinrichtung (14) zum Senden von Strahlung in den Raum,

eine Empfangseinrichtung (20) mit einer Mehrzahl von Sensorelementen (26) zur Erfassung von von einem in dem Raum befindlichen Objekt (30) zurückgeworfener Strahlung, und einer an die Empfangseinrichtung angeschlossene Steuereinrichtung (40) zum Ermitteln der Position des Objektes innerhalb des Raumes, zur Steuerung der Sendeleistung der Sendeeinrichtung in Abhängigkeit von der von wenigstens einem Sensorelement aufgenommenen Strahlungsleistung und zum Erzeugen eines von der ermittelten Position abhängigen Positionssignals zur Beeinflussung der Auslösung des Insassenschutzmittels, wobei die Ausgangssignale der Sensorelemente (26) einzeln hinsichtlich der Erfüllung vorgegebener Bedingungen ausgewertet werden und bei Nichterfüllung der vorgegebenen Bedingungen für die Positionsermittlung nicht berücksichtigt werden,

dadurch gekennzeichnet, dass

die vorgegebenen Bedingungen eine Plausibilitätsüberprüfung der Ausgangssignale der einzelnen Sensorelemente (26) sind, wobei die Sensorelemente (26) für die Positionsbestimmung nur berücksichtigt werden, wenn die Ausgangssignale innerhalb vorgebbarer, plausibler Bereiche liegen."

Der kennzeichnende Teil des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 1 lautet wie folgt:

"dadurch gekennzeichnet, dass

die vorgegebenen Bedingungen eine Plausibilitätsüberprüfung der Ausgangssignale der einzelnen Sensorelemente (26) ist, wobei die Sensorelemente (26) für die Positionsbestimmung nur berücksichtigt werden, wenn die Ausgangssignale innerhalb vorgebbarer, plausibler Bereiche liegen, dadurch gekennzeichnet, dass

ein Messzyklus und Auswertezyklus folgende Schritte umfaßt:

a) Überprüfung, ob das Ausgangssignal eines Sensors (34A, 34B) innerhalb eines vorbestimmten Bereiches liegt;

b) falls nicht, Veränderung der Sendeleistung der Sendeeinrichtung (14) um einen vorbestimmten Betrag in Richtung der Veränderung des Ausgangssignals zum Erreichen des vorbestimmten Bereiches;

c) Wiederholen von a) und b), bis das Ausgangssignal innerhalb einer vorbestimmten Anzahl von Wiederholungen innerhalb des vorbestimmten Bereiches, falls vorbestimmter Bereich nicht erreicht: Markieren des Sensors ungültig;

d) Überprüfen, ob sich ein Objektpunkt innerhalb eines vorbestimmten Abstandsbereiches von einem Sensor befindet; falls ja: Markieren des Sensors als ungültig;

e) Ermitteln der Objektposition aus den Ausgangssignale der gültigen Sensoren;

f) Überprüfen, ob sich das Objekt innerhalb eines vorgegebenen kritischen Bereiches befindet; falls nein: Springen zu a);

g) Überprüfen, ob das Objektprofil einem gespeicherten Profil entspricht; falls ja, Erzeugen eines Steuersignals für das Insassenschutzmittel;

h) Neubeginn mit a)."

Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 unterscheidet sich vom Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 durch die Streichung des folgenden Wortlauts:

"dadurch gekennzeichnet, dass

die vorgegebenen Bedingungen eine Plausibilitätsüberprüfung der Ausgangssignale der einzelnen Sensorelemente (26) ist, wobei die Sensorelemente (26) für die Positionsbestimmung nur berücksichtigt werden, wenn die Ausgangssignale innerhalb vorgebbarer, plausibler Bereiche liegen,".

IV. Die Beschwerdeführerin hat vorgetragen, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags nicht dem Erfordernis des Art. 84 EPÜ hinsichtlich einer deutlichen und knappen Fassung genüge. Die Merkmale, wonach (i) "die Ausgangssignale der Sensorelemente (26) einzeln hinsichtlich der Erfüllung vorgegebener Bedingungen ausgewertet werden und bei Nichterfüllung der vorgegebenen Bedingungen für die Positionsermittlung nicht berücksichtigt werden" und wonach (ii) "die vorgegebenen Bedingungen eine Plausibilitätsüberprüfung der Ausgangssignale der einzelnen Sensorelemente (26) sind, wobei die Sensorelemente (26) für die Positionsbestimmung nur berücksichtigt werden, wenn die Ausgangssignale innerhalb vorgebbarer, plausibler Bereiche liegen" seien aus mehreren Gründen unklar. Zum einen beziehe sich offenbar Merkmal (i) auf eine Nichtberücksichtigung von "Ausgangssignalen" einzelner Sensorelemente, während sich Merkmal (ii) auf eine Nichtberücksichtigung einzelner "Sensorelemente" beziehe. Hiermit sei unklar, wie diese Merkmale auszulegen seien und wo der Unterschied zwischen diesen beiden Merkmalen liegen solle. Zum anderen sei nicht klar, was unter einer Plausibilitätsprüfung zu verstehen sei, da weder im Anspruch noch in der Beschreibung erläutert werde, welcher Art diese Plausibilitätsprüfung sein solle. Schließlich sei der Anspruch auch deswegen unklar, weil im Streitpatent nicht offenbart werde, ob die Nichtberücksichtigung eines Ausgangssignals, bzw. eines Sensorelements, nur für die Dauer eines einzelnen Meß- und Auswertezyklus oder auch für die nachfolgenden Messungen gültig sei.

Der Anspruch 1 des Hauptantrags erfülle auch nicht die Anforderungen von Art. 123 (3) EPÜ. Insbesondere erscheine eine Nichtberücksichtigung von Sensorelementen automatisch auch eine Nichtberücksichtigung sämtlicher und nicht nur einzelner Ausgangssignale zu implizieren. Damit sei der Schutz auch auf Gegenstände ausgeweitet, bei denen gegebenenfalls sämtliche und nicht nur einzeln geprüfte Ausgangssignale nicht berücksichtigt werden würden.

Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 sei auf Grund der im Zusammenhang mit dem Hauptantrag diskutierten Einwände gegen die Merkmale (i) und (ii) als unzulässig zu verwerfen. Insbesondere ergebe sich aus den obigen Darlegungen, dass dieser Anspruch den Erfordernissen von Art. 84 EPÜ und 123 (3) EPÜ ebenfalls nicht genüge.

Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 sei wegen verspäteten Vorbringens nicht zulässig. Dieser Antrag hätte nämlich früher vorgebracht werden können, da das Merkmal (ii), welches nunmehr im Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 gestrichen sei, auch im gemäß der angefochtenen Entscheidung aufrechterhaltenen Anspruch 1 enthalten sei, und die hierauf bezogenen Einwände der Beschwerdeführerin seit dem Beginn des Beschwerdeverfahrens der Patentinhaberin bekannt seien. Weiterhin sei durch die Streichung dieses Merkmals eine Erweiterung des Schutzumfangs erfolgt, weil das Merkmal (ii) speziell im Hinblick auf die Art der "vorgegebenen Bedingungen" des Merkmals (i) eine einschränkende Wirkung habe. Das Merkmal (ii) fordere nämlich, dass es sich bei der Erfüllung der "vorgegebenen Bedingungen" um eine Plausibilitätsprüfung handle. Die Streichung des Merkmals (ii) habe somit als Folge, dass das Prinzip des Verbots der reformatio in peius ("Verschlechterungsverbot") für die Beschwerdeführerin verletzt werde.

V. Die Beschwerdegegnerin vertrat den Standpunkt, dass die durch den Anspruch 1 vermittelte technische Lehre hinreichend klar sei. Merkmal (ii) des Anspruchs 1 basiere auf Absatz [0006] der Patentschrift (siehe auch die veröffentlichte, ursprünglich eingereichte Anmeldung) und offenbare unmissverständlich, dass das jeweils als ungültig markierte Sensorelement komplett von der weiteren Verarbeitung und Auswertung ausgeschlossen sei. Es handle sich somit nicht um ein einmaliges Verwerfen des Sensorelements, welches jeweils lediglich auf ein laufendes Messverfahren beschränkt sei, sondern um ein dauerhaftes und endgültiges Ausschließen des Sensorelements von den nachfolgenden Messungen. Diese Auslegung des Anspruchs 1 werde auch durch die Merkmale des abhängigen Anspruchs 6 des erteilten Streitpatents gestützt. Dies stelle angesichts der gestellten Anforderungen an die Genauigkeit der Positionserkennung des Insassen bei der Steuerung der Auslösung eines Insassenschutzmittels keine Beeinträchtigung der Funktionen des Systems dar, da die erforderliche Genauigkeit beträchtlich geringer sei als die z.B. bei Bildkameras oder anderen Systemen erforderliche Präzision. Insgesamt werde also durch das Merkmal (ii) insbesondere klargestellt, dass nicht nur einzelne Ausgangssignale gemäß Merkmal (i) von der weiteren Auswertung ausgeschlossen seien, sondern dass auch das jeweilige Sensorelement bei Nichterfüllung der Plausibilitätskriterien bei den nachfolgenden Messungen nicht berücksichtigt werde.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags bringe auch keine Erweiterung des Schutzumfangs des erteilten Anspruchs mit sich, da eigentlich im Gegenteil das Merkmal (ii) im Hinblick auf das bereits vorhandene Merkmal (i) eine einschränkende Wirkung habe.

Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 sei zulässig, da durch die Hinzufügung der Merkmale des abhängigen Anspruchs 6, die im Zusammenhang mit Anspruch 1 des Hauptantrags vorgebrachten Einwände beseitigt seien. Insbesondere stellten sich auf Grund der aufgenommenen Merkmale keine Klarheitsfragen mehr und folglich sei auch die Auslegung des Anspruchsgegenstands eindeutig. Die Plausibilitätsprüfung sei im Sinne einer Überprüfung gemäß den Schritten a) bis d) des Mess- und Auswertezyklus zu verstehen.

Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 sei in das Verfahren zuzulassen, da das Vorbringen dieses Antrags unmittelbar aus der in der mündlichen Verhandlung stattgefundenen Diskussion resultiere. Dieser Antrag habe auch wegen eines Wechsels des Sachbearbeiters nicht früher vorgelegt werden können. Die Offenbarung des Anspruchsgegenstands in der ursprünglich eingereichten Anmeldung sei unstreitig und durch das Weglassen des Merkmals (ii) seien die vorgebrachten Klarheitseinwände behoben. Eine Erweiterung des Schutzumfangs entstehe durch die Streichung des Merkmals (ii) nicht, weil durch die Aufnahme der Merkmale des erteilten abhängigen Anspruchs 6 in den Anspruch 1 der Schutzumfang des Anspruchs im Vergleich zur gemäß der Entscheidung der Einspruchsabteilung aufrechterhaltenen Fassung weiter eingeschränkt werde.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Der Anspruch 1 des Hauptantrags erfüllt aus den folgenden Gründen nicht die Erfordernisse des Art. 84 EPÜ 1973. Es ist zunächst generell nicht klar, was unter einer "Plausibilitätsprüfung" der Ausgangssignale gemäß Merkmal (ii) des Anspruchs 1 zu verstehen ist. Dieser Begriff wird nur im Absatz [0006] des Streitpatents ohne Angaben zur Natur oder Art der "Plausibilitätsprüfung" verwendet und wird in der Patentschrift auch nicht weiter erläutert. Insbesondere wird weder durch die Beschreibung der Patentschrift noch durch den Wortlaut des Anspruchs 1 eine direkte Verknüpfung zu spezifischen Merkmalen des abhängigen Anspruchs 6 hergestellt. Folglich ist grundsätzlich unklar, ob als "Plausibilitätsprüfung" eine Überprüfung im Sinne der Schritte a) bis c), des Schritts d) oder sämtlicher Schritte a) bis d) zu verstehen ist. Da die genannten Merkmale (i) und (ii) eben nicht präzisieren, welcher Art die "vorgegebenen Bedingungen" sind und wie die "Plausibilitätsprüfung" zu verstehen ist, ist zusätzlich festzustellen, dass durch den Anspruchswortlaut prinzipiell, außer den oben erwähnten Möglichkeiten, auch weitere Formen der "Plausibilitätsprüfung" der Sensoren und ihrer Funktionstüchtigkeit nicht ausgeschlossen werden.

Weiterhin resultiert aus dem Wortlaut der Merkmale (i) und (ii) in Verbindung miteinander eine Unklarheit darüber, ob gegebenenfalls einzelne Ausgangssignale nicht berücksichtigt werden, oder aber das jeweilige Sensorelement nicht berücksichtigt wird. In diesem Zusammenhang ist noch festzustellen, dass aus Merkmal (ii) nicht zu entnehmen ist, ob die Nichtberücksichtigung eines Sensors auf die Dauer eines einzelnen Mess- und Auswertezyklus beschränkt ist, oder aber, ob dies auch für die nachfolgenden Messungen gelten soll. Die diesbezüglichen Ausführungen der Beschwerdegegnerin, insbesondere zur erforderlichen Genauigkeit der Positionsmessung eines Insassen in Systemen zur Steuerung der Auslösung eines Insassenschutzmittels, wobei gegebenenfalls der Ausfall von Sensorelementen angeblich erfindungsgemäß in Kauf genommen werde, finden keine Stütze in der Patentschrift. Insgesamt hilft die Offenbarung der Patentschrift nicht, diese Frage zu klären. Auf Grund der dargelegten Gründe ist der Anspruch 1 des Hauptantrags nicht klar. Deshalb kann dem Antrag nicht stattgegeben werden.

3. Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 1 unterscheidet sich vom Gegenstand des Anspruchs 1 des Hauptantrags durch die zusätzliche Aufnahme der Merkmale des erteilten abhängigen Anspruchs 6. Nach Auffassung der Kammer ist nicht erkennbar, dass hierdurch die obigen Klarheitseinwände behoben sind. So ist z.B. nicht zu ersehen, dass dadurch der Begriff "Plausibilitäts-prüfung" klar definiert wird. Es ergibt sich gleichfalls aus dieser Änderung nicht, dass das "Markieren des Sensors als ungültig", d.h. seine Nichtberücksichtigung, eindeutig nicht nur für die Dauer eines einzelnen Meß- und Auswertezyklus gültig sein soll, d.h. auf eine einzelne Folge der Schritte a) bis h) beschränkt ist, sondern auch für die nachfolgenden Meß- und Auswertezyklen in Kraft bleiben soll. Die Kammer hält es aus verfahrensökonomischen Gründen nicht für zweckmäßig, einen Antrag, der offensichtlich die gleichen Klarheitsmängel wie ein bereits diskutierter und sich im Verfahren befindlicher Antrag aufweist, zu einem späten Verfahrensstadium in das Verfahren zuzulassen. Daher hat die Kammer von ihrem Ermessen gemäß Art. 13 (1) VOBK Gebrauch gemacht und den nach Anberaumung der mündlichen Verhandlung eingereichten Hilfsantrag 1 der Beschwerdegegnerin nicht zum Verfahren zugelassen.

4. Gemäß dem Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 wurde das Merkmal (ii) im Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 weggelassen. Dieser Antrag wurde jedoch erst während der mündlichen Verhandlung vorgelegt, obwohl die Beschwerdeführerin ihre Einwände gegen den mit der angefochtenen Entscheidung aufrechterhaltenen Anspruch 1, insbesondere gegen das Merkmal (ii), bereits in der Beschwerdebegründung vorgetragen hat. Auch die Kammer hatte in ihrem Ladungsbescheid vom 29. Oktober 2010 diesen Punkt angesprochen. Dieser Antrag hätte nach Ansicht der Kammer somit früher und zumindest in Reaktion auf den Ladungsbescheid eingereicht werden können. Die Beschwerdegegnerin hat als Begründung für dieses späte Vorlegen ihres Antrags ausgeführt, dass dies in Reaktion auf die Diskussion in der mündlichen Verhandlung erfolgt sei und dass ein Wechsel des Sachbearbeiters stattgefunden habe. Diese Begründung kann nicht als stichhaltig angesehen werden, da ein Wechsel des Sachbearbeiters kein außerordentlicher Umstand ist, der das Vorlegen eines Antrags in einem so späten Verfahrensstadium rechtfertigt, zumal die Einwände von Anfang des Beschwerdeverfahrens an bestanden. Unabhängig davon ist seitens der Parteien dafür Sorge zu tragen, dass ihre Anträge so rechtzeitig als möglich eingereicht werden. Dies war vorliegend jedoch nicht der Fall. Zudem wirft dieser Antrag neue Fragen auf. So stellt sich die Frage, ob und inwieweit bei einer Streichung des Merkmals (ii) im Anspruch 1 das Prinzip des Verbots der reformatio in peius für die Beschwerdeführerin zu beachten ist. Die von der Beschwerdeführerin in dieser Hinsicht vorgebrachten Bedenken werden von der Kammer insofern geteilt, als sich auf Grund des neuen Hilfsantrags 2 erstmalig im Beschwerdeverfahren insbesondere die Frage stellt, ob der Begriff der "Plausibilitätsprüfung" im Merkmal (ii), welcher sich auf die zu erfüllenden "vorgegebenen Bedingungen" im Merkmal (i) bezieht, eine einschränkende Wirkung auf den Schutzbereich des Anspruchs hat. Der zu einem sehr späten Verfahrensstadium vorgelegte Hilfsantrag 2 wirft, insbesondere unter Berücksichtigung der in der Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 1/99 (ABl. EPA, 2001, 381) zum Verbot der reformatio in peius dargelegten Grundsätze, komplexe Fragen auf, die nicht ohne weitere eingehende Diskussion zu beantworten sind und sogar nicht ohne eine Verlegung der mündlichen Verhandlung hätten beantwortet werden können. In Anbetracht dieser Umstände wurde im Hinblick auf Art. 13 (1) und (3) VOBK der Hilfsantrag 2 der Beschwerdegegnerin nicht in das Verfahren zugelassen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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