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  3. T 1440/08 05-08-2010
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T 1440/08 05-08-2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T144008.20100805
Date de la décision
05 August 2010
Numéro de l'affaire
T 1440/08
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05005229.9
Classe de la CIB
F16F 15/131
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 141.88 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Torsionsschwingungsdämpfer

Nom du demandeur
ZF Friedrichshafen AG
Nom de l'opposant
LuK Lamellen und Kupplungsbau Beteiligungs KG
Chambre
3.2.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 114(2)
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit Hauptantrag - verneint

Klarheit - Hilfsantrag 1 - verneint

Erfinderische Tätigkeit Hilfsantrag 2 - bejaht

Exergue
-
Décisions citées
T 0310/87
T 0472/88
T 0420/00
T 0681/00
T 0367/96
T 1459/05
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
G 0003/14
T 0459/09
T 0493/10
T 0373/12
T 2020/13
T 1396/15

Sachverhalt und Anträge

I. Die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung über die Aufrecht erhaltung des Europäischen Patents Nr. 1 574 745 in geändertem Umfang wurde am 19. Mai 2008 zur Post gegeben.

Die Beschwerdeführerin I (Einsprechende) und die Beschwerdeführerin II (Patentinhaberin) haben gegen diese Entscheidung, jeweils unter gleichzeitiger Entrichtung der Beschwerdegebühr, am 16. Juli 2008, bzw. am 21. Juli 2008 Beschwerde eingelegt. Die Beschwerde begründungen wurden am 19. September 2008, bzw. am 13. August 2008 nachgereicht.

II. Die Einspruchsabteilung war zu der Auffassung gekommen, dass der Gegenstand der unabhängigen Ansprüche 1 und 8 gemäß Hilfsantrag 1 neu gegenüber

D2: DE-A-100 04 125

und dass er gegenüber allen Kombinationen des im Verfahren befindlichen Stands der Technik auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

III. Zusätzlich zu D2 wurden im Einspruchsverfahren folgende Entgegenhaltungen genannt:

D1: DE-A-43 11 908

D4: DE-B-199 54 372

D5: DE-A-102 32 881

D6: DE-A-102 39 400

D7: JP-B-2-572 (mit deutscher Übersetzung)

D8: US-A-1 937 083

D9: US-A-1 700 932

D10: DE-A-27 58 366

D11: DE-A-1 425 358

D12: DE-A-102 36 841

D13: EP-A-0 819 863

D14: DE 102 35 709

D15: DIN-EN 10139

D16: Auszug aus Meyers Lexikon 2.0 für "Blech (Metall verarbeitung)"

D17: DIN EN 10111 (Stand März 1998), "Kontinuierlich warmgewälztes Band und Blech aus weichen Stählen zum Kaltumformen"

D18: DIN EN 10079 (Stand Juni 2007), "Begriffs bestimmungen für Stahlerzeugnisse"

D19: Dubbel, "Taschenbuch für den Maschinenbau", 18. Auflage, 1995, Seiten S20-S21

D20: DIN 8580 (Stand September 2003), "Fertigungs verfahren"

D21: US-A-6 138 806

D22: US-A-5 053 261

D23: Kopie eines Eintrags in "Wikipedia" zu dem Ausdruck "Raute".

D16 bis D23 wurden nach Ablauf der Einspruchsfrist vorgelegt und von der Einspruchsabteilung nicht berück sichtigt. Im Beschwerdeverfahren hat die Beschwerde führerin I außerdem noch folgende Beweismittel vorgelegt:

D24: Kopie eines Prüfungsbescheids zur europäischen Anmeldung 06 004 9972.3

D25: EP-A-1 122 461 in D23 genanntes Stand der Technik.

IV. Am 5. August 2010 fand eine mündliche Verhandlung statt.

Die Beschwerdeführerin I beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. EP 1 574 745.

Die Beschwerdeführerin II beantragt die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in der erteilten Fassung (Hauptantrag), oder die Zurückweisung der Beschwerde der Einsprechenden (Hilfsantrag 1), oder die Aufrechterhaltung des Patents in folgender Fassung:

Patentansprüche 1 - 4

Beschreibung Seiten 1 - 5

Zeichnungen Figuren 1 - 4

gemäß dem in der mündlichen Verhandlung eingereichten Hilfsantrag 2.

V. Der erteilte Anspruch 1 lautet:

"Torsionsschwingungsdämpfer mit einem antriebsseitigen Übertragungselement, das über eine in Umfangsrichtung wirksame Dämpfungseinrichtung (79) mit einem relativ zum antriebsseitigen Übertragungselement (36) drehauslenk baren abtriebsseitigen Übertragungselement (53) verbunden ist, wobei zumindest das letztgenannte über ein aus einem umformbaren Stahlblech bestehendes Schwungmassenelement (51) verfügt, das über wenigstens eine erste Verbindungsfläche (94) mit einer eine Zentrierung des abtriebsseitigen Übertragungselementes gegenüber dem antriebsseitigen Übertragungselement bewirkenden Nabenscheibe (39) drehfest verbunden ist, und über zumindest eine zweite Verbindungsfläche (96) eine Reibungskupplung (55) aufnimmt sowie eine Reibfläche für einen Reibbelag einer Kupplungsscheibe (63) der Reibungskupplung bereit stellt,

dadurch gekennzeichnet,

dass das Schwungmassenelement (51) als Heraustrennung (92) aus einer Stahlblechtafel (90) gebildet ist (Merkmal A) und im Wesentlichen über die gleiche Oberflächengüte wie die Stahlblechtafel (90) verfügt (Merkmal A), wobei aufgrund dieser Oberflächengüte selbst an den Verbindungsflächen (94, 96) des Schwungmassenelementes (51) Entbehrlichkeit für eine Nachbearbeitung vorliegt (Merkmal B)."

Der unabhängige Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 beinhaltet zusätzlich zu den Merkmalen des erteilten Anspruchs 1 das Merkmal wonach:

"das Schwungmassenelement (51) an seiner Reibfläche (98) im Querschnitt in im Wesentlichen radialer Erstreckungs richtung über einen konkaven Verlauf verfügt, wobei dieser eine Rücknahme (100) im radialen Erstreckungs bereich der Reibfläche (98) radial innerhalb des Reibflächen - Aussendurchmessers (102) zur Folge hat."

Außerdem umfasst der Hilfsantrag 1 einen unabhängigen Anspruch 8, der zusätzlich zu den Merkmalen des erteilten Anspruchs 1 die Merkmale beinhaltet wonach:

- "durch den Umformvorgang an der von der Reibfläche (98) abgewandten Rückseite (104) des Schwungmassen elementes (51) eine Profilierung (106) gebildet wird, bei welcher ebenflächige Profilierungsflächen (108) im Wechsel mit in das Schwungmassenelement (51) eintauchenden Rillen (110) vorgesehen sind (Merkmal C), und

- die Profilierung (106) zur Bildung einer Waffel musterung (112) mit in zwei im Wesentlichen senkrecht zueinander verlaufenden Erstreckungsebenen verlaufenden Rillen (110a, 110b) ausgebildet ist (Merkmal D) und

- die Rillen (110a) in einer ersten Erstreckungs richtung (114) im Wesentlichen in gleicher Erstreckungs richtung verlaufen wie ein Faserverlauf (118) des Schwungmassenelementes (51), während die Rillen (110b) in der hierzu im Wesentlichen senkrechten Erstreckungsrichtung (116) den Faser verlauf (118) kreuzen (Merkmal E)."

Die Merkmalsbezeichnung (A bis E) ist von der Kammer hinzugefügt worden.

Der einzige unabhängige Anspruch des Hilfsantrags 2 entspricht dem unabhängigen Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1.

VI. Zur Stützung ihres Antrags hat die Beschwerdeführerin I im Wesentlichen folgendes vorgetragen:

a) Verspätet vorgebrachte Entgegen haltungen

Die Entgegenhaltungen D16 bis D25 sollten aus folgenden Gründen in das Beschwerdeverfahren eingeführt werden. D16 bis D20 und D23 beträfen Hintergrundwissen und Definitionen, die notwendig seien, um im erst instanzlichen Verfahren missverstandene Begriffe zu erläutern. D21 und D22 seien als Reaktion auf den von der Patentinhaberin während des Einspruchsverfahren eingereichten Hilfsantrag zu werten und D24 und D25 bildeten Zusatzinformation über ein Parallelverfahren die zum besseren Verständnis der Begriffe des Anspruchs 1 beitragen könnten.

b) Hauptantrag

D2 offenbare einen Torsionsschwingungsdämpfer gemäß Oberbegriff des Anspruchs 1, sowie auch das Merkmal A, da es zur Ausbildung eines Teils aus Stahlblech zwingend notwendig sei, es zunächst aus einer Stahlblechtafel heraus zu trennen. Ferner offenbare D2 implizit auch das Merkmal B. Da nämlich nirgends ein Hinweis auf eine Nachbearbeitung der Oberfläche zu finden sei, lese der Fachmann das Entfallen der Nachbearbeitung implizit mit. Deswegen sei der Gegenstand des erteilten Anspruchs 1 nicht neu.

Unter der Annahme, dass das Merkmal B nicht durch D2 offenbart sei, sei es von ihr zumindest nahegelegt. Die durch die Vorrichtung gemäß Anspruch 1 zu lösende Aufgabe bestehe nämlich darin, einen Torsions schwingungs dämpfer bereitzustellen, der mit geringst möglichem Fertigungs- und Kostenaufwand herstellbar ist. Für den Fachmann sei es naheliegend, dafür die kostenintensiven Schritte einer Nachbearbeitung zu vermeiden und eine Stahlblechtafel auszusuchen, die keine Nachbearbeitung braucht. Eine Blechtafel auszusuchen, die wegen ihrer Oberflächen beschaffenheit nachzuarbeiten sei, wenn es viel leichter und billiger sei direkt eine auszuwählen, die keiner Nachbearbeitung bedürfe, sei dagegen abwegig. Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag beruhe daher nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

c) Hilfsantrag 1

Anspruch 8 gemäß Hilfsantrag 1 genüge nicht den Erfordernissen des Artikels 84 EPÜ, da der beanspruchte Umformvorgang der Rückseite des Schwungmassenelements im Widerspruch zu Merkmal B stehe. Wie in den Absätzen [0010] und [0020] der Patentschrift ausgeführt, werde die Profilierung der Rückseite des Schwungmassenelements durchgeführt, um eine erhöhte Oberflächengüte der Reibfläche zu erzielen. Dies sei jedoch im Widerspruch zur der Forderung, dass das Schwungmassenelement über die Oberflächengüte der Stahlblechtafel verfügt.

d) Hilfsantrag 2

Ausgehend vom Torsionsschwingungsdämpfer gemäß D2 löse die Vorrichtung gemäß Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 die Aufgabe die thermische Belastung des Schwungscheiben elements zu begrenzen und ein komfortables Einkuppeln zu ermöglichen. Aus D21 sei es bekannt zur Lösung dieser Aufgabe (siehe Spalte 2, Zeilen 39 bis 52 und Spalte 3, Zeile 67 bis Spalte 4, Zeile 18), die Druckscheibe leicht konisch zu gestalten, so dass sie zuerst am äußersten Rand mit dem Schwungscheibenelement in Kontakt tritt. Für den Fachmann sei es naheliegend, die auf die Druckscheibe bezogene Lehre der D21 auf das Schwung scheiben element des Torsions schwingungsdämpfers gemäß D2 zu übertragen und darin eine konkave, zylindrische Ausnahme vorzusehen. Deswegen beruhe der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

VII. Die Beschwerdeführerin II hat diesen Ausführungen widersprochen und im Wesentlichen folgendes vorgetragen:

a) Verspätet vorgebrachte Entgegen haltungen

Die Dokumente D16 bis D23 sollten auch nicht in das Beschwerdeverfahren zugelassen werden. D16 bis D20 und D23 beträfen lediglich Hintergrundwissen, das schon zum Zeitpunkt des Einspruchs hätte nachgewiesen werden können, und D21 sowie D22 seien nicht relevanter als der rechtzeitig eingereichte Stand der Technik.

D24 und D25 beträfen ein Parallelverfahren, das mit dem vorliegenden Fall nichts zu tun hätte, so dass auch sie nicht in das Beschwerdeverfahren zugelassen werden sollten.

b) Hauptantrag

Das Merkmal B gehe nicht aus D2 hervor, da sie nicht ausdrücklich offenbare, dass keine Nachbearbeitung des Schwungmassenelements notwendig sei. Im Gegenteil, dadurch, dass aus Spalte 1, Zeilen 28 bis 30 und 50 bis 51 zu entnehmen sei, dass die Nachbearbeitung von Blechteile leichter sei als die von Gussteilen, offenbare D2 implizit, dass das Schwungmassenelement gemäß D2 nachbearbeitet werden müsste. Deswegen sei der Gegenstand des Anspruchs 1 neu.

Außerdem beruhe er auch auf einer erfinderischen Tätigkeit, weil es für den Fachmann nicht naheliegend sei, ein Material so auszusuchen, dass das Schwung massen element die gleiche Oberflächengüte habe, wie die Stahlblechtafel, so dass diese nicht nachbearbeitet werden bräuchte. Dies sei insbesondere im vorliegenden technischen Gebiet der Fall, da keine der Entgegen haltungen ein solches Vorgehen nahelege.

c) Hilfsantrag 1

Anspruch 8 basiere auf einer Kombination der erteilten Ansprüche 1, 6, 7 und 8, so dass gemäß der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamtes kein auf Artikel 84 EPÜ gestützter Einwand zulässig sei.

Außerdem liege in diesem Anspruch kein Widerspruch vor, da Merkmal B nur verlange, dass die Oberfläche des Schwungmassenelements im Wesentlichen über die gleiche Oberflächengüte verfüge wie die Stahlblechtafel aus der es herausgetrennt wird. Der Umformvorgang auf der Rückseite des Schwungmassenelements bewirke nur geringfügige Änderungen in der Oberflächenbeschaffenheit der Vorderseite des Schwungmassenelements, während der hauptsächliche Effekt dieser Behandlung in der Oberflächenbeschaffenheit der Rückseite, nämlich in einen verbesserten Wärmetransport, sowie in einer Erhöhung der Festigkeit der inneren Strukturen dieses Elements liege. Deswegen sei die Veränderung der Oberfläche auf der Vorderseite nur ein vernachlässigbarer Nebeneffekt und die Bedingung über die Oberflächengüte sei auch mit dem Umformformvorgang erfüllt.

d) Hilfsantrag 2

Es sei zwar aus dem Stand der Technik im allgemeinen und aus D21 insbesondere bekannt, dass es vorteilhaft ist, zur Verbesserung der Einkupplungseigenschaften zwischen einer Druckscheibe und einem Schwungmassenelements, die Druckscheibe leicht konisch anzustellen. Jedoch sei es für den Fachmann nicht naheliegend, die Anregung eine Druckscheibe einer Kupplung konisch anzustellen so auf den Torsionsschwingungsdämpfer gemäß D2 anzuwenden, dass das dort gezeigte Schwungmassenelement eine konkave Rücknahme aufweist. Wenn der Fachmann die Lehre der D21 auf den Torsions schwingungsdämpfer gemäß D2 anwende, würde er allenfalls die Druckscheibe leicht anstellen, bzw. leicht konisch gestalten und nicht die Schwungscheibe verändern.

Folglich beruhe der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 2 auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Verspätet vorgebrachte Entgegenhaltungen

Die verspätet vorgebrachten Entgegenhaltungen D16 bis D23 sind im Einspruchsverfahren gemäß Artikel 114 (2) EPÜ nicht berücksichtigt worden. Die Beschwerde führerin I hat jedoch beantragt, dass diese Entgegen haltungen in das Beschwerdeverfahren eingefügt werden. Daher ist festzustellen, ob die erste Instanz ihr Ermessen in Hinblick auf die Berücksichtigung von D16 bis D23 richtig ausgeübt hat oder nicht.

Im vorliegenden Fall hat die Einspruchsabteilung die Entgegenhaltungen D16 bis D20 und D23 nicht berücksichtigt, da sie lediglich Nachschlagewerke sind, die das Wissen des Fachmannes belegen bzw. die Definitionen einiger Begriffe beinhalten. D22 wurde nicht berücksichtigt, weil sie eine Kupplung mit angestellter Druckscheibe offenbart, die prima facie nicht relevanter, als die gemäß dem bereits im Verfahren befindlichen Dokumente ist. Die Kammer kann nicht erkennen, dass die erste Instanz ihr Ermessen auf der Grundlage falscher Kriterien ausgeübt hat. Folglich werden D16 bis D20 sowie S22 und D23 auch in das Beschwerdeverfahren nicht berücksichtigt.

Hingegen offenbart D21 nicht nur eine Kupplung, mit angestellter Druckscheibe, sondern erläutert auch, wieso diese Geometrie vorteilhaft ist. Deswegen ist D21 prima facie relevanter als der bereits im Verfahren befindliche Stand der Technik und wird in das Beschwerde verfahren zugelassen.

D24 und D25, die zusammen mit der Beschwerdebegründung eingereicht wurden und ein anderes Verfahren betreffen, werden dagegen nicht in das Verfahren eingeführt, da prima facie nicht zu erkennen ist, dass sie dafür relevant sein könnten.

3. Hauptantrag

3.1 Neuheit

D2 offenbart unstrittig ein:

Torsionsschwingungsdämpfer (10) mit einem antriebs seitigen Übertragungselement (12), das über eine in Umfangsrichtung wirksame Dämpfungseinrichtung (32) mit einem relativ zum antriebsseitigen Übertragungs element (12) drehauslenkbaren abtriebsseitigen Übertragungs element (14) verbunden ist, wobei zumindest das letztgenannte über ein aus einem umformbaren Stahlblech (siehe z.Bsp. Spalte 1, Zeilen 39 bis 64) bestehendes Schwungmassenelement (36) verfügt, das über wenigstens eine erste Verbindungsfläche mit einer eine Zentrierung des abtriebsseitigen Übertragungs elementes (14) gegenüber dem antriebsseitigen Übertragungselement (12) bewirkenden Nabenscheibe (34) drehfest verbunden ist, und über zumindest eine zweite Verbindungsfläche eine Reibungskupplung aufnimmt sowie eine Reibfläche (48) für einen Reibbelag einer Kupplungsscheibe der Reibungs kupplung bereit stellt.

Da das Schwungmassen element aus einem Stahlblech hergestellt wird, muss es zwangsläufig aus einer Stahlblechtafel getrennt werden. Folglich offenbart D2 implizit auch das Merkmal wonach das Schwungmassen element als Heraus trennung aus einer Stahlblechtafel gebildet ist (Merkmal A).

In D2 ist keine Angabe darüber zu finden, ob die Oberflächen des Schwungmassen elements nachbearbeitet werden oder nicht (Merkmal B). Den Ausführungen der Beschwerde führerin I wonach der Fachmann dieses Merkmal mitlese kann nicht gefolgt werden. Die Tatsache, dass ein Merkmal nicht explizit angesprochen wird, bedeutet nämlich nicht automatisch, dass das Gegenteil davon offenbart ist. Im vorliegenden Fall lässt D2 einfach offen, ob bei dem offenbarten Schwungmassenelement eine Nachbearbeitung durchgeführt wurde oder nicht.

Da also D2 das Merkmal B nicht offenbart, ist der Gegenstand vom erteilten Anspruch 1 gegenüber D2 neu.

3.2 Erfinderische Tätigkeit

Von der Vorrichtung gemäß D2 ausgehend liegt dem Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag die Aufgabe zu Grunde, einen Torsionsschwingungsdämpfer mit geringstmöglichem Fertigungs- und Kostenaufwand bereitzustellen.

Zur Lösung dieser Aufgabe ist vorgesehen, dass das Schwungmassenelement, im Wesentlichen die gleiche Oberflächengüte wie die Stahlblechtafel hat, aus dem es gefertigt wurde.

Wie bereits vorangehend dargelegt wurde, lässt D2 offen, ob die Oberfläche des dort gezeigten Schwungmassen elements nachbearbeitet wurde oder nicht. Im Gegensatz zur Auffassung der Beschwerdeführerin II kann D2 kein Hinweis darauf entnommen werden, eine derartige Nachbearbeitung vorzusehen. Aus den Zeilen 50 und 51 der Spalte 1 geht zwar hervor, dass ein Blechwerkstoff (aus dem das Schwungmassenelement nach D2 gefertigt ist) wesentlich einfacher nachzuarbeiten ist, als ein Gussmaterial. Aus den Zeilen 28 bis 33 der Spalte 1 ist jedoch zu entnehmen, dass mit diesem Nachbearbeiten das Anbringen von Bohrungen, das Ausbilden von Kühlrippen oder ähnliche Maßnahmen gemeint sind und nicht eine Bearbeitung der Oberfläche zur Festlegung der Oberflächen rauhigkeit.

Folglich hat der Fachmann bei der Herstellung des Schwungmassenelements nach D2 zwei Möglichkeiten. Entweder dieses Element aus einer Stahlblechtafel zu fertigen, die im Wesentlichen die gewünschte Oberflächen güte des Schwungmassenelement hat und bei der keine nachträgliche Bearbeitung notwendig ist, oder es aus einer Stahlblechtafel mit einer geringeren Oberflächengüte als benötigt zu fertigen und sie nachträglich zu bearbeiten.

Im Hinblick auf die vorliegende Aufgabe ist es abwegig, dass der Fachmann die zweite Variante wählt, da es für ihn offensichtlich ist, dass eine nachträgliche Bearbeitung der Oberfläche immer einen höheren Fertigungs- und Kostenaufwand bedingt, als die erste Variante.

Entgegen der nicht weiter substantiierten Behauptung der Beschwerdeführerin II ist nicht ersichtlich, weswegen dieser Grundsatz im vorliegenden technisch Gebiet nicht zutreffen sollte.

Deswegen ist es für den Fachmann naheliegend, das Schwungmassenelement aus einer Blechtafel zu fertigen, die dank ihrer Oberflächenbeschaffenheit keiner Nachbearbeitung bedarft.

Folglich beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

4. Hilfsantrag 1

Gemäß der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamtes (siehe T 310/87, ABl. 1990, 335), sind im Einspruchs- und im daraus erwachsenen Beschwerdeverfahren Einwände auf Artikel 84 EPÜ zulässig, die auf eine vorgenommene Änderung des Patents zurückgehen.

Unter Verweis auf T 367/96, Punkt 6.2 wird zwar die Auffassung vertreten dass die Befugnis zur Prüfung nach Artikel 84 EPÜ im Einspruchs- und im Einspruchs beschwerdeverfahren fehlt, wenn die Änderung durch Zusammenfügen mehrerer erteilte Ansprüche hervorgerufen wurde. T 367/96 betrifft jedoch spezifisch Einwände gegen die fehlende Stützung der Ansprüche durch die Beschreibung im Sinne von Artikel 84 EPÜ, während der vorliegende Fall durch die Änderung hervorgerufene Widersprüche innerhalb eines Anspruchs betrifft.

Wenn durch die Kombination von erteilten Ansprüchen die Erfindung unter einem neuen Blickwinkel erscheint und dadurch Unklarheiten hervorgerufen werden, die bereits im erteilten Patent vorhanden waren, ist nach der Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts (siehe z. Bsp. T 472/88, T 420/00, T 681/00) eine Prüfung von Einwänden nach Artikel 84 EPÜ auf jedem Fall zulässig. Dies gilt insbesondere wenn, wie im vorliegenden Fall, die Unklarheit Merkmale betrifft, auf die es bei der Beurteilung der Neuheit und erfinderischen Tätigkeit entscheidend ankommt (siehe T1459/05).

Im vorliegenden Fall wurde Anspruch 1 durch das Hinzufügen der Merkmale C bis E geändert, die den erteilten Ansprüchen 6 bis 8 entsprechen. Durch die Aufnahme dieser Merkmale kommt es zu einer Unklarheit des Anspruchs 1, bzw. zu einem Widerspruch zwischen dem Merkmal B und dem Merkmal C. Wenn aber gerade das Hinzufügen eines Merkmals zu einem Widerspruch in Anspruchs wortlaut führt, ist dieser Klarheitsmangel als durch die Änderung hervorgerufen zu betrachten. Da also der Klarheitsmangel direkt aus der Änderung hervorgeht, ist die Kammer berechtigt, zu prüfen, ob der Anspruch die Erfordernisse des Artikel 84 EPÜ erfüllt oder nicht (siehe T 310/87).

Merkmal C sieht einen Umformvorgang auf der Rückseite des Schwungmassenelements vor, der wie aus den Absätzen [0010] und [0020] des Streitpatents zu entnehmen ist, durchgeführt wird, um eine Erhöhung der Oberflächengüte zu erzielen. Folglich ist der Umform vorgang als eine Nachbearbeitung des Schwung massen elements zur Veränderung der Oberflächengüte zu werten und steht im Widerspruch zum Merkmal B, das eine Nachbearbeitung ausschließt.

Die Beschwerdegegnerin führte aus, dass das Ziel des Umformgangs gemäß Merkmal C ein durch die Strukturierung der Rückseite des Schwungmassen elements verbesserter Wärmetransport sei, dass die geringfügige Änderung der Oberflächen beschaffenheit der Schleiffläche ein Nebeneffekt darstelle und diese im Wesentlichen über die gleiche Oberflächengüte wie die Stahlblechtafel verfüge. Dieser Argumentation kann jedoch nicht gefolgt werden, da nirgends in der Beschreibung ein solcher Effekt der rückseitigen Bearbeitung angegeben ist. Im Gegenteil ist in der Beschreibung ausdrücklich ausgeführt, dass das Ziel dieser Nachbearbeitung gerade die Erhöhung der Oberflächengüte ist, so dass dieser Effekt nicht als nebensächlich betrachtet werden kann und auch nicht angenommen werden kann, dass die Schleiffläche danach "im Wesentlichen über die gleiche Oberflächengüte" wie die Stahlblechtafel verfügt.

Deswegen besteht zwischen den Merkmalen B und C des Anspruchs 1 ein solcher Widerspruch, dass der Anspruchs wortlaut nicht klar ist und den Erfordernissen des Artikels 84 EPÜ entgegensteht.

5. Hilfsantrag 2

Wie unter Punkt 3. ausgeführt, offenbart D2 alle Merkmale des Oberbegriffs des Anspruchs 1 sowie das Merkmal A.

Hiervon ausgehen besteht die durch den Torsions schwingungsdämpfer gemäß Anspruch 1 zu lösende Aufgabe darin

a) einen Torsionsschwingungsdämpfer mit geringstmöglichem Fertigungs- und Kosten aufwand bereitzustellen (vgl. Punkt 3.2), und

b) die Drehmoment übertragungs fähigkeit der Reibkupplung zu erhöhen.

Zur Lösung der Teilaufgabe a) ist vorgesehen, dass das Schwungmassenelement, im Wesentlichen die gleiche Oberflächengüte wie die Stahlblechtafel hat, aus dem es gefertigt wurde.

Zur Lösung der Teilaufgabe b) umfasst der Torsions schwingungs dämpfer nach Anspruch 1 das Merkmal wonach das Schwungscheibenelement über einen konkaven Verlauf verfügt, der eine Rücknahme im der Reibfläche zur Folge hat.

Wie bereits weiter oben (siehe 3.2) dargelegt wurde, ist die erfindungsmäßige Lösung der Teilaufgabe a) naheliegend. Folglich bleibt festzustellen, ob die vorgeschlagene Lösung der Teilaufgabe b) naheliegend ist oder nicht.

D21 offenbart eine Kupplung, bei der die Anpressplatte leicht angestellt ist, damit das Einkuppeln erleichtert wird. Bei der Übertragung dieser Lehre auf den Torsionsschwingungsdämpfer gemäß D2, würde der Fachmann ebenfalls die Kupplungsscheibe so anstellen, dass sie beim Einkuppeln erst am äußersten Radius mit dem Schwung massenelement in Kontakt tritt und würde dadurch die gestellte Aufgabe lösen.

Da aus dem Stand der Technik nicht hervorgeht, dass die Gestaltung der Kupplungs scheibe ein Problem mit sich bringe, kann D21 hingegen den Fachmann nicht dazu anregen, die Anstellung der Kupplungs scheibe auf das Schwungmassen element zu übertragen. Da die genannten Entgegen haltungen -wenn überhaupt- eine Anstellung einer ebenen Kupplungsscheibe offenbaren, können sie noch weniger dazu anregen einen konkaven Verlauf bzw. eine Rücknahme in das Schwung massenelement einzuarbeiten, zumal dies zu einem höheren Kosten- und Arbeitsaufwand führen würde.

Da es also für den Fachmann nicht naheliegend ist, eine Rücknahme im Schwungmassenelement zu bilden, um die Drehmoment übertragungs fähigkeit der Reibkupplung zu erhöhen, beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 2 auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird and die erste Instanz zurückverwiesen mit der Anweisung das Patent aufrechtzuerhalten in folgender Fassung:

Patentansprüche 1 - 4

Beschreibung Seiten 1 - 5

Zeichnungen Figuren 1 - 4

gemäß dem in der mündlichen Verhandlung eingereichten Hilfsantrag 2.

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