Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 1251/08 (Serial bus simulation / TERADYNE) 29-06-2012
Facebook X Linkedin Email

T 1251/08 (Serial bus simulation / TERADYNE) 29-06-2012

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2012:T125108.20120629
Date de la décision
29 June 2012
Numéro de l'affaire
T 1251/08
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03766878.7
Classe de la CIB
G06F 13/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 52.14 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Universal approach for simulating, emulating, and testing a variety of serial bus types

Nom du demandeur
Teradyne, Inc.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 4
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 5
European Patent Convention R 100(2)
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 54(1) 1973
European Patent Convention Art 54(2) 1973
European Patent Convention Art 111(1) 1973
Mot-clé

Request for telephone interview with rapporteur - refused

Amended claims filed in oral proceedings admitted - yes (third auxiliary request)

Claims - support by description - no (Main and first and second auxiliary requests)

Novelty - yes (third auxiliary request)

Decision re appeals - remittal - yes (third auxiliary request)

Exergue
Request for telephone interview with rapporteur refused - see reasons 2 to 2.3.
Décisions citées
T 1109/02
T 0263/07
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1937/09
T 0831/17
T 2024/21

Summary of Facts and Submissions

I. This is an appeal against the decision by the examining division, with written reasons dispatched on 16 January 2008, to refuse European patent application No. 03 766 878.7.

II. According to the reasons for the decision, which was based on the claims according to the main and first and second auxiliary requests filed during oral proceedings on 6 December 2007, the subject-matter of claims 1 and 34 according to the main request lacked novelty, Article 54(1,2) EPC 1973, in view of D3. The subject-matter of claims 1 and 31 according to the first and second auxiliary requests lacked inventive step, Article 56 EPC 1973, in view of D3. The international search report also cited D1. These documents are as follows:

D1: "Reference Manual: Model 2108; VXI Serial Data System Digital Resource Module" [Online] (2 August 2001), Talon Instruments, San Dimas, CA 91773, USA, XP002274335.

D3: WO 01/28060 A1.

III. In a notice of appeal, received on 26 March 2008, the appellant requested that the decision be set aside and the application be remitted to the first instance with the order to grant a patent based on the main and first and second auxiliary requests on which the appealed decision was based. If any of these requests could not be allowed in the written procedure then oral proceedings were requested. The appeal fee was paid on the same day.

IV. In a statement of grounds of appeal, received on 26 May 2008, the appellant reiterated the requests made in the notice of appeal.

V. In an annex to a summons to oral proceedings the board set out its preliminary opinion on the appeal, expressing doubts inter alia as to whether the application complied with Article 84 EPC 1973 regarding support by the description and Article 56 EPC 1973 regarding inventive step. In view of the numerous handwritten amendments, the board also requested that the appellant file a clean copy of the second auxiliary request.

VI. With a letter received on 29 May 2012 the appellant submitted a replacement clean copy of the claims according to the second auxiliary request as well as amended claims according to a third, fourth, fifth and sixth auxiliary requests and an amended page 16 of the description. The appellant also requested that in claim 15 according to the main request the expression "the electronic apparatus" be replaced by "an electronic apparatus".

VII. On 8 June 2012 the appellant's representative telephoned the rapporteur requesting a telephone discussion with the rapporteur on 18 or 19 June 2012 to see whether any of the appellant's requests filed with the letter received on 29 May 2012 were either allowable or would be allowable with minor amendments. The appellant argued that such a discussion could avoid oral proceedings and thus save time and costs.

VIII. On 20 June 2012 the appellant's representative telephoned the rapporteur again. The rapporteur informed the representative that, in the board’s preliminary opinion, none of the main and auxiliary requests currently on file appeared to be allowable or would be allowable with only minor changes. The rapporteur declined a discussion of the board's reasons for this on the telephone.

IX. On the afternoon of 28 June 2012, the day before the oral proceedings, the appellant's representative telephoned the rapporteur to say that the appellant was submitting amended claims according to three new auxiliary requests, namely auxiliary requests 6A, 6B and 6C replacing the sixth auxiliary request. A letter to the same effect was received from the appellant later the same day accompanied by the texts of the three new auxiliary requests.

X. At the oral proceedings held on 29 June 2012 the appellant withdrew the third, fourth, fifth and sixth auxiliary requests as well as auxiliary requests 6A, 6B and 6C after discussion of their admissibility. The appellant instead submitted amended claims according to a new auxiliary request which became the new third auxiliary request.

At the end of the oral proceedings the appellant requested that the decision under appeal be set aside and that a patent be granted according to the main request as filed on 6 December 2007 and amended with the letter of 29 May 2012, the first auxiliary request as filed on 6 December 2007, the second auxiliary request as filed with the letter of 29 May 2012, or the third auxiliary request dated 29 June 2012 filed during the oral proceedings, further in the auxiliary that the case be remitted to the first instance for further prosecution.

XI. At the end of the oral proceedings the board announced its decision.

XII. The current description and figures of the application on file are as follows.

Description (all requests):

Pages 1 to 4 and 7 to 15, as published in WO 2004/013759 A2.

Pages 5 and 5a, received on 29 September 2006.

Page 6, received on 20 April 2007.

Page 16, received on 29 May 2012.

Figures (all requests):

1 to 3, as published in WO 2004/013759 A2.

XIII. Claim 1 according to the main request reads as follows:

"A system for emulating different types of serial busses, comprising: a plurality of separate components (312-326, 332-346) for parallel processing different communication layers of a generic serial bus model, wherein at least one component is adapted to process a physical layer, wherein each of the plurality of separate components (312-326, 332-346) is arranged to receive data at a data input, perform processing steps on the data, and output data at a data output, and wherein at least one of the plurality of separate components (312-326, 332-346) has at least one adjustable setting for configuring the component for interacting with different types of serial busses."

The claims according to this request also comprise an independent method claim 34.

XIV. Claim 1 according the first auxiliary request reads as follows:

"A system for emulating and testing different types of serial busses, comprising: a plurality of separate components (312-326, 332-346) for parallel processing different communication layers of a generic serial bus model, wherein at least one component is adapted to process a physical layer, wherein each of the plurality of separate components (312-326, 332-346) is arranged to receive data at a data input, perform processing steps on the data, and output data at a data output, and wherein at least one of the plurality of separate components (312-326, 332-346) has at least one adjustable setting for configuring the component for interacting with different types of serial busses, wherein at least one of the plurality of components (312-326, 332-346) further comprises a record of at least one expected behavior of data received at its data input, wherein said at least one of the plurality of components (312-326, 332-346) further comprises means for signaling a failure responsive to actual behavior of its input data not matching expected behavior of its input data, and further comprising means for injecting a fault by varying the at least one adjustable setting."

The claims according to this request also comprise an independent method claim 31.

XV. Claim 1 according the second auxiliary request reads as follows:

"A system for emulating and testing different types of serial busses, comprising: a plurality of separate components (312-326, 332-346) for parallel processing different communication layers of a generic serial bus model, wherein the generic serial bus model breaks down a serial bus into the different communication layers, the communication layers being chained in a sequence, wherein each of the plurality of components handles a different communication layer, wherein at least one component is adapted to process a physical layer, wherein at least one component is adapted to process voltage or current levels, wherein said components being connected according to said sequence, each of the plurality of separate components (312-326, 332-346) is arranged to receive data at a data input, perform processing steps on the data, and output data at a data output, and wherein each of the plurality of separate components (312-326, 332-346) has at least one adjustable setting for configuring the component for interacting with different types of serial busses to control individual characteristics without affecting other characteristics, wherein at least one of the plurality of components (312-326, 332-346) further comprises a record of at least one expected behavior of data received at its data input, and means for signaling a failure responsive to actual behavior of its input data not matching expected behavior of its input data; and further comprising means for injecting a fault by varying the at least one adjustable setting, wherein the communication layers comprise some of the following layers: word layer, field layer, symbol layer, sequence of symbols layer, encoding/decoding layer, timing layer, and wave shape layer."

The claims according to this request also comprise an independent method claim 30.

XVI. Claim 1, the sole independent claim, according to the third auxiliary request reads as follows:

"A system for testing different types of serial busses, comprising: a plurality of separate components (312-326, 332-346) for parallel processing different communication layers of a generic serial bus model, wherein the generic serial bus model breaks down a serial bus into the different communication layers, the communication layers being chained in a sequence, wherein each of the plurality of components handles a different communication layer, wherein at least one component is adapted to process a physical layer, wherein at least one component is adapted to process voltage or current levels, wherein said components being connected according to said sequence, each of the plurality of separate components (312-326, 332-346) is arranged to receive data at a data input, perform processing steps on the data, and output data at a data output, and wherein each of the plurality of separate components (312-326, 332-346) has at least one adjustable setting for configuring the component for interacting with different types of serial busses to control individual characteristics without affecting other characteristics, wherein at least one of the plurality of components (312-326, 332-346) further comprises a record of at least one expected behavior of data received at its data input, and means for signaling a failure responsive to actual behavior of its input data not matching expected behavior of its input data; and further comprising means for injecting a fault by varying the at least one adjustable setting, wherein the communication layers comprise at least some of the following layers: word layer, field layer, symbol layer, sequence of symbols layer, encoding/decoding layer, timing layer, and wave shape layer; and further comprising a plurality of hardware processors, wherein one processor of the plurality of hardware processors is used for one of the components; and an event bus (650) for communicating events among different ones of the plurality of processors (312-326, 332-346), wherein each of the plurality of processors is adapted to contribute one or more of its outputs to the event bus and each of the plurality of processors having access to the entire event bus."

Reasons for the Decision

1. The admissibility of the appeal

In view of the facts set out at points I, III and IV above, the appeal is admissible, since it complies with the EPC formal admissibility requirements.

2. The appellant's request for a telephone interview with the rapporteur and an explanation of the board's provisional opinion

2.1 In the telephone call with the rapporteur on 8 June 2012 the appellant's representative essentially requested a telephone interview with the rapporteur to discuss the allowability of certain requests on file. Although the request for an interview was not allowed, the representative nevertheless requested in a further telephone call with the rapporteur on 20 June 2012 an explanation of the board's provisional opinion on the requests on file.

2.2 As established in the case law of the boards of appeal, as a matter of principle, the EPC foresees the absolute right to oral proceedings under Article 116(1) EPC 1973, but not the right to a telephone interview (cf. Case Law of the Boards of Appeal of the EPO, 6th edition, 2010, VII.B.2.7.2 concerning the department of first instance, in particular). As to appeal proceedings more specifically, Articles 4 and 5 RPBA (Rules of Procedure of the Boards of Appeal of the European Patent Office, OJ EPO 2007, 536, the wording of which remains unchanged after the entry into force of EPC 2000) provide that certain steps in the proceedings may be taken by the rapporteur. Where this is the case the rapporteur's duties consist of either ensuring, under the board's supervision, that the procedural rules or the directions of the board of appeal are complied with by the parties, or, where it comes to substantive matters (Article 5(3) RPBA), of acting on behalf of the board. This, in other words, implies that the other members of the board have been informed and put in the position to give an informed opinion on the action to be taken. To this end it is important that the same case is presented to all of the board's members. If one of the board's members were privy to evidence or arguments not available to the other members then this would be a breach of the principle of collective decision making and would be in conflict with Article 21 EPC 1973; see T 1109/02 (not published in OJ EPO, reasons, point 1) and T 0263/07 (not published in OJ EPO, reasons, point 2.1 to 2.3).

2.3 Since the requested telephone interview and the enquiry regarding the reasons for the board's provisional opinion on the requests could have led the rapporteur to take a position on an issue where a collective decision would have been required, or to commit the board without preliminary discussion, both requests were refused as not being compatible with the above mentioned principle and rules governing appeal proceedings.

3. A further communication by the board after the summons to oral proceedings was not necessary and had also not been requested by the appellant. Under Rule 100(2) EPC (corresponding to Article 110(2) EPC 1973 in conjunction with Rule 66 (1) EPC 1973) the board shall invite the parties "as often as necessary" to file observations. In the present case oral proceedings were arranged as requested by the appellant and because it was the most efficient procedural course of action to be taken at this stage.

4. The telephone call by the representative on the day before the oral proceedings

The board wishes to avoid giving the impression that it finds that it is never appropriate for parties in ex parte proceedings to telephone the rapporteur. Leaving aside the question of whether it is appropriate to file new requests on the day before an oral proceedings, the representative's telephone call on the day before the oral proceedings to advise the board that several late requests were being filed by fax assisted the board in conducting these proceedings in an orderly manner. The board was consequently at least in a position to ensure that the late submission was distributed to the whole board as soon as possible.

5. The context of the invention

The application relates to the testing of serial buses in which the communications protocol used on the bus is represented in the test equipment by a multi-layered generic bus model, the layers corresponding, for instance, to words, fields, symbols, sequences of symbols, encoding/decoding, timing and the wave shape. In particular, one layer concerns the physical layer, i.e. the bus hardware dealing with voltages and currents. The layers correspond to mirror-image temporal chains of data processing steps for the case of transmitting and receiving data; see figure 3. The model also includes non-data support signals, such as handshaking signals used when data transmission commences or ceases. The layers are processed in parallel by separate processors (termed "components" in the claims), whereby the processors may be hardware, software, or a combination of the two. For instance, each processor may be implemented as a separate thread in a multi-threaded computer system. The bus model may be set up to correspond to predefined bus standards, such as RS232, or may be user-defined. In the context of bus testing, faults may be injected into the model by varying an adjustable setting for configuring a processor, and faults may be detected by comparing the resulting input data to a processor with the expected input data. The processors may also contribute data to and access data from an event bus, an event being, for example, the beginning of a field or the end of a transmitted word.

6. The admittance of the second and third requests into the proceedings

6.1 The question of the admittance of these requests, received on 29 May 2012 and in the oral proceedings on 29 June 2012, respectively, turns on whether the board allows the corresponding amendments to the appellant's case, Article 13 RPBA. According to Article 13(1) RPBA, any amendment to a party's case after it has filed its grounds of appeal or reply may be admitted and considered at the board's discretion. The discretion shall be exercised in view of inter alia the complexity of the new subject-matter submitted, the current state of the proceedings and the need for procedural economy. Under Article 13(3) RPBA, amendments sought to be made after oral proceedings have been arranged shall not be admitted if they raise issues which the board cannot reasonably be expected to deal with without adjournment of the oral proceedings.

6.2 The claims according to the second auxiliary request are a clean copy of those previously on file with the claims renumbered to be consecutive and were filed in response to the board's request to do so. The amendments made the claims easier to understand.

6.3 The claims according to the third auxiliary request have been amended with respect to those of the second auxiliary request by deleting all the method claims, deleting the term "emulating" from claim 1 and adding features to restrict claim 1 based on original claim 28, page 13, lines 17 to 24, and figure 6 (event bus) and page 10, lines 18 to 19 (hardware processor). The board is satisfied that the amendments are directed to overcoming the doubts expressed by the board in the annex to the summons to oral proceedings regarding support by the description, Article 84 EPC 1973, and lack of inventive step, Article 56 EPC 1973. The limited extent of the amendments was such that the board was readily able to assess their effect without adjournment of the oral proceedings.

6.4 Hence the board admitted the second and third auxiliary requests into the procedure.

7. The allowability of the main and first and second auxiliary requests

7.1 Claim 1 of all these requests sets out inter alia a system for "emulating" different types of serial buses.

7.2 In the annex to the summons to oral proceedings the board stated inter alia that, according to the normal meaning of the word "emulation", a system which emulated a bus would have to reproduce the behaviour of a bus. In other words, it would have to transmit (or if "emulation" was taken loosely, simulate the transmission of) data from place to place, and emulate properties such as signal delay, degradation, echoes, noise, etc. This was not what was disclosed by the application. Rather it disclosed the emulation of a device which may be attached to a serial bus. Insofar as claims were directed to a system for emulating different types of serial buses, it appeared that they did not satisfy the requirements of Article 84 EPC 1973 regarding support by the description. The board noted that the statement of grounds of appeal also referred to the invention as being a "serial bus tester", which appeared to be a more appropriate designation.

7.3 The appellant has argued that the description disclosed the emulation and testing of serial buses, that emulation included a device attached to a bus and that a serial bus tester, in particular those parts which generated a "waveshape" (see page 8, lines 24 to 27), emulated the properties of the bus. Moreover the description mentioned the injection of errors into the chain of data processing steps; see page 11, lines 19 to 22, and page 14, lines 6 to 33. The bus was also a channel having a delay and could therefore emulate effects such as noise and Rayleigh fading.

7.4 The appellant's arguments have not convinced the board. While the multi-layer generic protocol model disclosed in the description and figures, in particular figure 3 and page 8, line 9, to page 10, line 8, can emulate the behaviour of a device attached to a serial bus, there is no disclosure of emulating the behaviour of the bus itself. The injection of faults in the communication protocol and the generation of the "waveshape" mentioned in the description are insufficient to disclose the emulation of bus behaviour such as, for instance, tolerances, overvoltages, overcurrents, channel fading and non-linear effects such as buffer saturation. Given a predefined bus input waveform, a bus emulator would yield the corresponding bus output waveform after the bus behaviours being emulated had taken their effect. Such an emulator is not disclosed in the application.

7.5 The board concludes that the term "emulating", applied to serial busses in claim 1 of all three requests, is not supported by the description, Article 84 EPC 1973, and that therefore none of the three requests is allowable.

8. Document D3

8.1 D3 concerns a digital testing device for testing or simulating communication systems involving a standard or a user-defined protocol; see page 3, lines 10 to 12. The device can also test the operation of a particular protocol; see page 9, lines 17 to 19. As shown in figure 1, the device is implemented on a computer (which can be a general-purpose computer or dedicated digital device; see page 4, lines 21 to 22) which can be connected by an interface cable to the system under test. As shown in figure 3, the system under test is linked to the "virtual protocol model core" by the "device interface object", which is "preferably hardware independent"; see page 6, lines 9 to 16. An output unit filters the output data for interpretation by the user, the system allowing the configuration of user-defined filters. The virtual protocol model core has three descendant objects - a protocol designer, a protocol simulator and a protocol analyzer - which will now be considered in turn.

8.2 Using the protocol designer the user can define a new protocol by applying the object-oriented principles of inheritance and encapsulation based on the generic "virtual protocol model core"; see page 5, lines 3 to 9, 18 to 19 and 32 to 33. Figure 4 shows a multilayer protocol model based on the OSI's layered model represented as a tree structure. Figure 5 gives an example of the TCP/IP protocol in the "protocol designer". Figure 7 shows a physical interface being selected during protocol design, and figure 9 shows a logical channel having a protocol and a physical interface.

8.3 The protocol simulator allows for the simulation of any protocol or device. If simulation is being carried out then the data interface is not required; page 6, lines 31 to 32. According to page 9, lines 19 to 21, "In the testing object, data is obtained from the interface, however, in the simulation object, data is produced, either at random or in a predetermined manner. The remainder of the operation is identical."

8.4 The protocol analyzer allows for analysis of any protocol added to the protocol core. In an analysis mode real time data is captured by the interface; see page 8, lines 31 to 32. The capture filter only looks for certain key features of interest to the user; see page 9, lines 12 to 14.

8.5 The model core can be data frame orientated; see page 6, lines 11 to 13. The model also supports any field, this being defined as covering "a data pattern, ranging from a single bit to an endless chain of bit-data"; see page 7, lines 17 to 19. According to page 8, lines 13 to 15, "The protocol requires a definition of the data fields of a data packet and a series of nodes define open flag, message format connect, message format disconnect, data and close flag data fields." Figure 10 shows captured data bytes fitted into the fields of the protocol of figure 9; see page 9, lines 6 to 7.

8.6 The appellant has argued that D3 does not disclose a system for emulating different types of serial buses. The board is not convinced by the appellant's arguments. Firstly, in the board's view, D3 is concerned with emulating a bus to the same extent as the present application is, in that it discloses a system for emulating a device to be attached to a bus (see point 7, above). Secondly, the board agrees with the finding in the appealed decision that figure 7 and page 8, lines 17 to 24, disclose the user choosing between various serial bus interfaces so that the generic core model mentioned on page 5, lines 26 to 27, which is hardware independent and can be adapted to any bit orientated data pattern, can be considered as a generic serial bus model. Figure 7 shows a choice of interface objects: "Network", "Asynchronous serial", "E1/T1" and "Sync/HDLC". At least "Asynchronous serial" and "E1/T1" concern serial interfaces ("HDLC" is an OSI Link Layer protocol, frequently but not necessarily used over a serial bus). Figure 8 also mentions the RS232 series of standards for serial bus protocols; see directory name. RS232 is also referred to in the description of the application on page 4, lines 9 to 11. It follows that, contrary to the appellant's argument, the system known from D3 device can emulate different types of serial buses.

8.7 The appellant has also argued that D3 does not disclose separate components processing layers of the protocol model in parallel. The board does not agree. The application uses the term "parallel" functionally rather than merely structurally. In the application the protocol layers are implemented by independent processors working "in parallel" (see page 10, lines 32 to 33) which can be "a separate thread in a multi-threaded computer system"; see page 11, lines 24 to 25. In the same way the "Virtual protocol model" core 40 and the "CoMPA Device Interfaces" 48 constitute separate layers processed in parallel, it being implicit in D3 that, in order for the system shown in figure 3 to be capable of dealing with input and output signals continuously, the virtual protocol model 40 and the device interfaces 48 must work "in parallel", in a manner comparable to the protocol layers of the application. The appellant has argued that the virtual protocol model core and the device interface object in D3 are not threads, executables or processes, but merely objects. Whilst this may be so, the skilled person reading D3 would understand that these objects require processing, as set out in the claims, to implement the system.

8.8 The appellant has argued that D3 only uses its model for bus monitoring (receive-only) rather than for testing (transmit-receive), meaning that D3 does not disclose the digital testing device transmitting data. The board has not been convinced by this argument for two reasons. Firstly, page 9, lines 17 to 21, refers to entering the simulation mode to generate data before beginning the test of a particular protocol. It may be true that, as the appellant has argued, in D3 in the simulation mode itself no data are transmitted. Transmission does however occur subsequently in the testing mode so that the device known from D3 is capable of data transmission to the device under test. Secondly, the device interface not only obtains data from the equipment under test it also returns data to the equipment under test; see page 6, lines 26 to 28. The appellant has objected that this is the only mention in D3 of data transmission and that there is no further disclosure of its implementation and no way of confirming its intended meaning. The board takes the view that the meaning intended by the author of D3 is not decisive in this case, but rather the understanding of the skilled person reading D3. There is also more than one disclosure of data transmission in D3. Figure 3 shows arrows in both directions between the "system under test" and the "CoMPA Device Interfaces" which the skilled person would understand as disclosing inter alia the transmission of data from the interfaces to the system under test. This interpretation is confirmed by the reference on page 6, lines 26 to 28, to the interfaces returning data to the system under test. The appellant has argued that this expression is qualified by the expression "as part of a simulation" to exclude the transmission of data. The board disagrees, since it understands a "simulation" in this context to mean that the digital test device simulates a device on the serial bus, receiving data from the system under test and transmitting responses to the system under test, thus involving the transmission of data by the digital testing device.

8.9 The appellant has argued that D3 does not disclose a programmable physical layer. The board disagrees. Figure 3 shows that the virtual protocol model 48 sits on top of the device interface 48, this being considered to be a physical layer even if the device interface object is not included in the layer model. It is common ground between the appellant and the board that D3 does not explicitly mention operating on voltages, currents and wave shapes. The board however regards such operations as implicit in the protocol designer allowing the user to choose between different predefined interface standards, shown in figure 7. According to page 6, lines 10 to 11, "a specific interface object appropriate to the system under test ... is selected". This amounts to programming the physical layer. Hence the skilled person reading D3 would understand that the intention is to adapt the "general-purpose computer" or "dedicated digital device" (see page 4, lines 21 to 22) to analyze the extracted data, implying, contrary to the appellant's argument, that the D3 device can manipulate physical layer data elements such as voltage levels and waveform shape. This is also necessary in order for the digital testing device, even if implemented using a general purpose digital computer, to interface with the "physical layer" of the system under test.

8.10 The appellant has also argued that the device known from D3 is limited to predetermined protocols. The board disagrees in view of the protocol designer shown in figures 5 and 6 and described on page 8, lines 11 to 16, which allows a user to define a new protocol.

8.11 The appellant has argued that the device known from D3 cannot construct and analyze a protocol in real time, particularly in view of the reference to returning data to the system under test as part of a simulation; see page 6, lines 26 to 28. The board does not accept these arguments. Firstly, as set out above, the board understands "simulation" in this context to mean that the digital test device simulates a device on the serial bus, receiving data from the system under test (implying protocol analysis) and transmitting responses to the system under test (implying protocol construction). Secondly, the board finds that the skilled person, reading the references in D3 (see page 6, lines 26 to 28) to obtaining data from and returning data to the system under test, would understand these references to imply real time communication with the system under test, in other words real time protocol analysis and construction.

8.12 It is common ground between the board and the appellant that D3 does not disclose handshaking, clock, sync or envelope signals. While some implementations of the UART protocol commonly associated with RS232 do use handshaking, other implementations do not. It is thus not directly and unambiguously derivable from D3 that the protocols involve handshaking.

8.13 The appellant has also argued that D3 does not mention injecting a fault or signalling a failure. The board agrees with the appellant regarding injecting a fault, but disagrees regarding signalling a failure. The reasons for the appealed decision cited the configuration of the protocol and physical interface (see D3, page 8, lines 13 to 16 and 19 to 21) as disclosing the claimed "adjustable setting". There is however no disclosure in D3 of continuously reselecting the protocol or physical interface to inject a signal into the bus data. Turning to the feature of "signalling a failure", the reasons for the appealed decision argued that D3 disclosed means for signalling a failure, as it was used for testing. The board is not convinced by this argument, since testing can be understood as merely measuring values, whilst signalling a failure requires the comparison of the measured performance with criteria defining a "failure". This however raises the question of what is, technically speaking, a "failure" in this context. This term can be understood to mean a predetermined output, the detection of which is known from the capture filters in D3; see page 9, lines 12 to 14. In this sense D3 does disclose signalling a failure.

8.14 The board does not accept the appellant's argument that D3 only allows variation in the data field and only foresees triggering or filtering based on data. It is common ground between the board and the appellant that the generic protocol models used in the application and D3 both imply a limitation of the protocols which may be implemented to those which comply with the respective model. However the board does not accept the appellant's argument that in D3 only the data field can be varied and triggering or filtering can only be based on data. The protocol designer in D3 allows a user to vary numerous parameters of the protocol other than the data field (see figures 4 and 5) and to define filters and triggers to respond to any user-defined aspect of the protocol; see page 5, lines 11 to 14.

9. Document D1

9.1 The 2108 device described in D1 is a serial bus emulator comprising preprogrammed standard serial bus protocols, but also allowing new protocols to be defined; see page 1-1, paragraph 1. The device comprises a VXI controller (running on a PC; see page 1-1, paragraph 1.2) connected via UUT (Unit Under Test) interconnect modules to transmit-receive modules; see figure 3-6 on page 3-6 and figure 4-1 on page 4-1. The device also comprises a serial logic analyzer application; see page 1-1, paragraph 1.2. It can also generate and record serial data; see page 4-1, paragraph 4. The 2108Tx transmitter can be used to inject errors; see page 1-1, paragraph 1.3. Variable voltage drivers in the transmitter interconnect modules can be programmed for a wide range of signal levels; see the sentence bridging pages 1-1 and 1-2 and the reference signals CnREF0-8 on page 4-2, first two lines.

9.2 The board finds that at the priority date the injection of faults to test a serial bus was, as the decision argues, a matter of common general knowledge in the art of protocol testing devices, D3 lying in this field, and is known, for example, from D1; see page 1-1, paragraph 1.3, lines 3 to 4.

10. The third auxiliary request

10.1 The technical character of the protocol stack layer definitions set out in claim 1.

According to the appealed decision, the elements of the generic communication protocol stack, for instance the terms in the claims "communication layer", "process" and "component", were abstract concepts having no impact on the technical effect of the product implemented by means of the protocol stack and thus lacked technical character, since there was no interrelation with concrete technical features of the invention. The board is not convinced that the features of the protocol stack, or means for implementing them, at least insofar as they relate to separate processes running in parallel, can be dismissed as lacking technical character. As the description states (see page 8, lines 2 to 3), the layers form a somewhat arbitrary division between tasks. However the organisation of tasks in a bus communication protocol relates to solving the technical problem of data communication over a bus. The board finds that in this context each such "task" has technical character.

10.2 Novelty, Article 54(1,2) EPC 1973, in view of D3

10.2.1 In view of the above analysis of D3, the board regards the "Virtual protocol model" core 40 and "CoMPA Device Interfaces" 48 shown in figure 3 as the claimed separate components. Hence, in terms of claim 1 of the third auxiliary request, D3 discloses:

a system for testing different types of serial busses, comprising: a plurality of separate components for parallel processing different communication layers of a generic serial bus model, wherein the generic serial bus model breaks down a serial bus into the different communication layers, the communication layers being chained in a sequence, wherein each of the plurality of components handles a different communication layer, wherein at least one component is adapted to process a physical layer, wherein at least one component is adapted to process voltage or current levels, wherein said components being connected according to said sequence, each of the plurality of separate components is arranged to receive data at a data input, perform processing steps on the data, and output data at a data output, and wherein each of the plurality of separate components has at least one adjustable setting for configuring the component for interacting with different types of serial busses to control individual characteristics without affecting other characteristics, wherein at least one of the plurality of components further comprises a record of at least one expected behavior of data received at its data input, and means for signaling a failure responsive to actual behavior of its input data not matching expected behavior of its input data.

10.2.2 Hence the subject-matter of claim 1 differs from the disclosure of D3 in the following features:

- means for injecting a fault by varying the at least one adjustable setting,

- the communication layers comprising at least some of the following layers: word layer, field layer, symbol layer, sequence of symbols layer, encoding/decoding layer, timing layer and wave shape layer;

- further comprising a plurality of hardware processors, wherein one processor of the plurality of hardware processors is used for one of the components; - an event bus for communicating events among different ones of the plurality of processors, wherein each of the plurality of processors is adapted to contribute one or more of its outputs to the event bus and each of the plurality of processors having access to the entire event bus.

10.2.3 The subject-matter of claim 1 is consequently novel with respect to the disclosure of D3, Article 54(1,2) EPC 1973.

10.3 Inventive step, Article 56 EPC 1973

10.3.1 The appellant has argued that the advantages listed on pages 10 and 11 of the description could only be achieved with hardware processors. Moreover the event bus had the advantage that if one of the processors detected a fault this was put on the bus so that other devices could be controlled. Furthermore none of the prior art documents on file disclosed an event bus or its advantages. For instance, D3 dealt with testing a communications protocol, rather than testing a serial bus. The appellant maintained that D3 did not disclose parallel processors.

10.3.2 The board notes that it is not immediately clear from the documents on file that the subject-matter set out in claim 1 does not involve an inventive step, Article 56 EPC 1973, in particular since claim 1 now sets out an event bus receiving contributions from and being accessed by the plurality of processors. However it is equally not immediately clear that there is an inventive step, since resolution of this issue might require, for example, further search. This being the case, remittal for further examination would appear to be appropriate. The appellant has stated that it regards remittal as an acceptable outcome.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the first instance for further prosecution based on the third auxiliary request.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.