Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0963/08 (High throughput wireless communcation/INTEL) 19-05-2011
Facebook X Linkedin Email

T 0963/08 (High throughput wireless communcation/INTEL) 19-05-2011

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2011:T096308.20110519
Date de la décision
19 May 2011
Numéro de l'affaire
T 0963/08
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04809758.8
Classe de la CIB
H04L 1/04
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 95.74 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

An apparatus and associated methods to implement a high throughput wireless communcation system

Nom du demandeur
Intel Corporation
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 106
European Patent Convention Art 107
European Patent Convention Art 108
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 15(3)
Mot-clé

Inventive step - no (main request, auxiliary requests 1 to 5)

Clarity - no (auxiliary requests 1 and 4)

Exergue
-
Décisions citées
T 0378/02
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. This appeal is against the decision of the examining division dispatched on 2 January 2008, refusing European patent application No. 04809758.8 inter alia for lack of inventive step having regard to the disclosure of prior-art publications:

D1: THOMAS T A; VOOK F W: "A Method for Improving the Performance of Successive Cancellation in Mobile Spread MIMO OFDM", VTC 2002-FALL. 2002 IEEE 56TH VEHICULAR TECHNOLOGY CONFERENCE PROCEEDINGS. VANCOUVER, CANADA, vol. 1, 24 September 2002 - 28 August 2002, pages 18-22, NEW YORK, NY, US, and

D2: WANG Z ET AL: "Complex-Field Coding for OFDM Over Fading Wireless Channels", IEEE TRANSACTIONS ON INFORMATION THEORY, IEEE INC. NEW YORK, US, vol. 49, no. 3, March 2003, pages 707-720, ISSN: 0018-9448.

II. The notice of appeal was received on 12 March 2008. The appeal fee was paid on the same day. The statement setting out the grounds of appeal was received on 9 May 2008. The appellant requested that the appealed decision be set aside and that a patent be granted on the basis of one of the six sets of claims 1 to 11 submitted with the statement setting out the grounds of appeal as a main request and auxiliary requests 1 to 5. Oral proceedings were requested on an auxiliary basis.

III. A summons to oral proceedings to be held on 19 May 2011 was issued on 28 February 2011. In an annex accompanying the summons the board expressed the preliminary opinion that the subject-matter of independent claim 1 of all requests appeared not to involve an inventive step having regard to the prior art D1 and D2. Furthermore, auxiliary request 1 did not appear to fulfil the requirements of Articles 83 and 84 EPC, and auxiliary request 4 did not appear to fulfil the requirements of Article 84 EPC. The board gave its reasons for the objections and expressed its view that the appellant's arguments were not convincing.

IV. Independent claim 1 according to the main request reads as follows:

"1. A method comprising:

precoding a plurality of symbol vectors (I) to produce precoded symbol vectors, each symbol vector comprising a plurality of symbols (203);

grouping the precoded symbol vectors into two or more groups (209) respectively comprising a number of layers (207) of precoded symbol vectors;

applying power coefficients to each symbol within the groups (209) of layers (207), wherein the power coefficients are arranged to produce unequal power allocations among at least a subset of the layers (207);

mapping the precoded symbols of the precoded symbol vectors to respective subcarriers of a plurality of subcarriers of a multicarrier communication channel and to respective spatial channels of a plurality of spatial channels based on a precoded symbol's group and a precoded symbol's layer."

Independent claim 1 according to the first auxiliary request reads as follows:

"1. A method comprising:

precoding a plurality of symbol vectors (I) using a linear complex field matrix that comprises a square complex field matrix having substantially a row-wise Vandermonde structure to produce precoded symbol vectors, each symbol vector comprising a plurality of symbols (203), the plurality of symbols (203) being modulation symbols (203);

grouping the precoded symbol vectors into two or more groups (209) respectively comprising a plurality of layers (207) of precoded symbol (203) vectors;

applying power coefficients to each modulation symbol within the groups (209) of layers (207), wherein the power coefficients are arranged to produce unequal power allocations among at least a subset of the layers (207);

mapping the precoded modulation symbols (203) of the precoded symbol vectors to respective subcarriers of a plurality of subcarriers of a multicarrier communication channel and to respective spatial channels of a plurality of spatial channels based on a precoded modulation symbol's group and a precoded modulation symbol's layer."

Independent claim 1 according to the second auxiliary request reads as follows:

"1. A method comprising:

precoding a plurality of symbol vectors (I) to produce precoded symbol vectors, each symbol vector comprising eight of symbols (203), the plurality of symbols (203) being modulation symbols (203);

grouping the precoded symbol vectors into two groups (209) respectively comprising four layers (207) of precoded symbol (203) vectors;

applying power coefficients to each modulation symbol within the groups (209) of layers (207), wherein the power coefficients are arranged to produce unequal power allocations among at least a subset of the layers (207);

mapping the precoded modulation symbols (203) of the precoded symbol vectors to respective subcarriers of sixteen subcarriers of a multicarrier communication channel and to respective spatial channels of four spatial channels based on a precoded modulation symbol's group and a precoded modulation symbol's layer; wherein said mapping comprises mapping, for the first group, a first symbol of a first layer to a first subcarrier and a first antenna, a second symbol of the first layer to a second sub carrier[sic] and a second antenna, a third symbol of the first layer to a third subcarrier and a third antenna, a fourth symbol of the first layer to a fourth subcarrier and a fourth antenna, a fifth symbol of the first layer to a ninth subcarrier and a first antenna, a sixth symbol of the first layer to a tenth subcarrier and the second antenna, a seventh symbol of the first layer to an eleventh subcarrier and the third antenna, an eighth symbol of the first layer to a twelfth subcarrier and the fourth antenna, and for the second group, a first symbol of the first layer to a fifth subcarrier and the first antenna, a second symbol of the first layer to a sixth subcarrier and the second antenna, a third symbol of the first layer to a seventh sub carrier[sic] and the third antenna, a fourth symbol of the first layer to an eighth subcarrier and the fourth antenna, a fifth symbol of the first layer to a thirteenth subcarrier and the first antenna, a sixth symbol of the first layer to a fourteenth subcarrier and the second antenna, a seventh symbol of the first layer to a fifteenth subcarrier and the third antenna, and an eighth symbol of the first layer to a sixteenth subcarrier and the fourth antenna, wherein the mapping is similarly applied to the other layers."

Independent claim 1 according to the third auxiliary request reads as follows:

"1. A method comprising:

precoding a plurality of symbol vectors (I) using a linear complex field matrix to produce precoded symbol vectors, each symbol vector comprising eight of symbols (203), the plurality of symbols (203) being modulation symbols (203);

grouping the precoded symbol vectors into two groups (209) respectively comprising four layers (207) of precoded symbol (203) vectors;

applying power coefficients to each modulation symbol within the groups (209) of layers (207), wherein the power coefficients are arranged to produce unequal power allocations among at least a subset of the layers (207);

mapping the precoded modulation symbols (203) of the precoded symbol vectors to respective subcarriers of sixteen subcarriers of a multicarrier communication channel and to respective spatial channels of four spatial channels based on a precoded modulation symbol's group and a precoded modulation symbol's layer: wherein said mapping comprises mapping, for the first group, a first symbol of a first layer to a first subcarrier and a first antenna, a second symbol of the first layer to a second sub carrier[sic] and a second antenna, a third symbol of the first layer to a third subcarrier and a third antenna, a fourth symbol of the first layer to a fourth subcarrier and a fourth antenna, a fifth symbol of the first layer to a ninth subcarrier and a first antenna, a sixth symbol of the first layer to a tenth subcarrier and the second antenna, a seventh symbol of the first layer to an eleventh subcarrier and the third antenna, an eighth symbol of the first layer to a twelfth subcarrier and the fourth antenna, and for the second group, a first symbol of the first layer to a fifth subcarrier and the first antenna, a second symbol of the first layer to a sixth subcarrier and the second antenna, a third symbol of the first layer to a seventh sub carrier[sic] and the third antenna, a fourth symbol of the first layer to an eighth subcarrier and the fourth antenna, a fifth symbol of the first layer to a thirteenth subcarrier and the first antenna, a sixth symbol of the first layer to a fourteenth subcarrier and the second antenna, a seventh symbol of the first layer to a fifteenth subcarrier and the third antenna, and an eighth symbol of the first layer to a sixteenth subcarrier and the fourth antenna, wherein the mapping is similarly applied to the other layers."

Independent claim 1 according to the fourth auxiliary request reads as follows:

"1. A method comprising:

precoding a plurality of symbol vectors (I) using a linear complex field matrix that comprises a square complex field matrix having substantially a row-wise Vandermonde structure to produce precoded symbol vectors, each symbol vector comprising eight of symbols (203), the plurality of symbols (203) being modulation symbols (203);

grouping the precoded symbol vectors into two groups (209) respectively comprising four layers (207) of precoded symbol (203) vectors;

applying power coefficients to each modulation symbol within the groups (209) of layers (207), wherein the power coefficients are arranged to produce unequal power allocations among at least a subset of the layers (207);

mapping the precoded modulation symbols (203) of the precoded symbol vectors to respective subcarriers of sixteen subcarriers of a multicarrier communication channel and to respective spatial channels of four spatial channels based on a precoded modulation symbol's group and a precoded modulation symbol's layer; wherein said mapping comprises mapping, for the first group, a first symbol of a first layer to a first subcarrier and a first antenna, a second symbol of the first layer to a second sub carrier[sic] and a second antenna, a third symbol of the first layer to a third subcarrier and a third antenna, a fourth symbol of the first layer to a fourth subcarrier and a fourth antenna, a fifth symbol of the first layer to a ninth subcarrier and a first antenna, a sixth symbol of the first layer to a tenth subcarrier and the second antenna, a seventh symbol of the first layer to an eleventh subcarrier and the third antenna, an eighth symbol of the first layer to a twelfth subcarrier and the fourth antenna, and for the second group, a first symbol of the first layer to a fifth subcarrier and the first antenna, a second symbol of the first layer to a sixth subcarrier and the second antenna, a third symbol of the first layer to a seventh sub carrier[sic] and the third antenna, a fourth symbol of the first layer to an eighth subcarrier and the fourth antenna, a fifth symbol of the first layer to a thirteenth subcarrier and the first antenna, a sixth symbol of the first layer to a fourteenth subcarrier and the second antenna, a seventh symbol of the first layer to a fifteenth subcarrier and the third antenna, and an eighth symbol of the first layer to a sixteenth subcarrier and the fourth antenna, wherein the mapping is similarly applied to the other layers."

Independent claim 1 according to the fifth auxiliary request reads as follows:

"1. A method comprising:

precoding a plurality of symbol vectors (I) using a linear complex field matrix that comprises a square complex field matrix having a row-wise Vandermonde structure to produce precoded symbol vectors, each symbol vector comprising eight of symbols (203), the plurality of symbols (203) being modulation symbols (203);

grouping the precoded symbol vectors into two groups (209) respectively comprising four layers (207) of precoded symbol (203) vectors;

applying power coefficients to each modulation symbol within the groups (209) of layers (207), wherein the power coefficients are arranged to produce unequal power allocations among at least a subset of the layers (207);

mapping the precoded modulation symbols (203) of the precoded symbol vectors to respective subcarriers of sixteen subcarriers of a multicarrier communication channel and to respective spatial channels of four spatial channels based on a precoded modulation symbol's group and a precoded modulation symbol's layer; wherein said mapping comprises mapping, for the first group, a first symbol of a first layer to a first subcarrier and a first antenna, a second symbol of the first layer to a second sub carrier[sic] and a second antenna, a third symbol of the first layer to a third subcarrier and a third antenna, a fourth symbol of the first layer to a fourth subcarrier and a fourth antenna, a fifth symbol of the first layer to a ninth subcarrier and a first antenna, a sixth symbol of the first layer to a tenth subcarrier and the second antenna, a seventh symbol of the first layer to an eleventh subcarrier and the third antenna, an eighth symbol of the first layer to a twelfth subcarrier and the fourth antenna, and for the second group, a first symbol of the first layer to a fifth subcarrier and the first antenna, a second symbol of the first layer to a sixth subcarrier and the second antenna, a third symbol of the first layer to a seventh sub carrier[sic] and the third antenna, a fourth symbol of the first layer to an eighth subcarrier and the fourth antenna, a fifth symbol of the first layer to a thirteenth subcarrier and the first antenna, a sixth symbol of the first layer to a fourteenth subcarrier and the second antenna, a seventh symbol of the first layer to a fifteenth subcarrier and the third antenna, and an eighth symbol of the first layer to a sixteenth subcarrier and the fourth antenna, wherein the mapping is similarly applied to the other layers."

V. With a letter dated 17 May 2011, the appellant informed the board that it would not be attending the oral proceedings.

VI. Accordingly, nobody appeared on behalf of the appellant at the oral proceedings on 19 May 2011, which were then held in the appellant's absence. After due deliberation on the basis of the written submissions in the statement setting out the grounds of appeal, the board announced its decision.

Reasons for the Decision

1. Admissibility

The appeal complies with the provisions of Articles 106 to 108 EPC (see Facts and Submissions, point II above). Therefore the appeal is admissible.

2. Non-attendance at oral proceedings

In its letter of 17 May 2011 the appellant announced that neither it nor its representatives would be attending. The board considered it expedient to maintain the date set for oral proceedings. Nobody attended the hearing on behalf of the appellant.

Article 15(3) RPBA stipulates that the board is not obliged to delay any step in the proceedings, including its decision, by reason only of the absence at the oral proceedings of any party duly summoned, who may then be treated as relying only on its written case.

Thus, the board was in a position to take a decision at the end of the hearing.

Main request

3. Claim 1 of the main request is based on the fourth auxiliary request in the decision under appeal, with the modification that it is not limited to the concrete type of matrix used for pre-coding (i.e. the square complex field matrix having a row-wise Vandermonde structure).

Against such a claim objections under Articles 84 and 56 EPC were raised in the decision under appeal (see sections 13 and 14).

Article 56 EPC

3.1 The arguments of the decision under appeal were essentially based on D1 and the so-called "weighted BLAST" MIMO OFDM concept, according to which data streams are transmitted with different power levels through the design of unequal power weightings.

In section 14.1 of the decision under appeal the examining division argued that in figure 1 of D1 a coder/symbol mapper was disclosed which produced coded symbol vectors and which could be regarded as a pre-coder since the subsequent processing might be regarded as space-frequency coding. The examining division argued that the bit streams shown in figure 1 could be considered to be a symbol stream, because the expression "symbol stream" was a broad term which encompassed, inter alia, a bit stream since a bit was nothing else but a symbol for a certain type of information.

In the statement setting out the grounds of appeal the appellant counter-argued that there was a difference between a "bit" and a "symbol", so there was no overlap. The term "symbol" had a particular meaning, which was that it related to a modulation symbol, i.e. the result of processing information to produce a modulation symbol. The terms "symbol" and "bit" therefore referred to different entities. A bit was the information as opposed to a symbol representing the information (see page 3 of the letter dated 26 October 2007).

3.2 The board is not convinced that a bit can actually be considered to be the information, because a bit is only one possibility to represent the information (e.g. an analogue voltage). A symbol is considered to be another representation of such information and usually consists of a plurality of bits. A bit stream as disclosed in D1 (see e.g. line 2 of section II) is considered to be such a plurality of bits which can therefore be interpreted as forming a stream of symbols. When referring to different modulation schemes, the appellant mentioned BPSK (binary phase shift keying) which is an example of a situation where a bit is the symbol. Therefore, the appellant's argument that there was no overlap between "symbol" and "bit" is not considered to be convincing. In the board's judgement, the bit streams in figure 1 of D1 can be considered to be symbol vectors according to the first feature of claim 1.

According to the first feature of claim 1, each symbol vector comprises a plurality of symbols, whereas according to the description it is considered to be also within the concept of the invention that a symbol vector can consist of only a single symbol (see page 16, lines 8 and 9). Accordingly, this alleged difference does not prove a difference in the technical concept between the disclosure of D1 and the claimed invention which would involve an inventive technical contribution.

3.3 Besides, according to an alternative argumentation to point 3.2, in the board's judgement the skilled person would look for possible implementations of a pre-coder in the prior-art literature including D2, since D1 is silent on the concrete way of pre-coding to be used in the coder/symbol mapper as shown in figure 1. D2 discloses sending linear combinations of symbols, the so-called "linear precoding" (see e.g. page 707, last two lines of the right-hand column).

In addition, reference is made to section 16.1 of the decision under appeal in which it is shown that D2 discloses pre-coding of modulation symbols, i.e. a vector of BPSK coded symbols si is coded by ? to become coded symbols ui (see page 708, figure 1 and the last two paragraphs of the right hand column) as an alternative implementation.

The board considers such a combination of symbols to correspond to a plurality of symbol vectors according to claim 1. The step of precoding a plurality of symbol vectors to produce precoded symbol vectors, each symbol vector comprising a plurality of symbols, is therefore at least rendered obvious by D2.

3.4 The examining division further argued that D1 disclosed that the symbols were grouped into K symbols with a serial to parallel converter and then spread with a size K Walsh spreading matrix W (see first paragraph of section II of D1). The symbols assigned to one particular subcarrier formed a group of symbol vectors, whereas the symbols assigned to another particular subcarrier formed another group of symbol vectors. Since each subcarrier was assigned a different symbol per antenna there were a number of layers of pre-coded symbol vectors per subcarrier group (reference was made to page 19, equations 1 and 2 as well as the paragraph bridging these equations). The symbols xl(k=0,b), for example, might be regarded as the first group of symbol vectors, and the symbols xl=1(k=0,b) as the layer 1 symbol vectors within group 1.

In the written procedure the appellant argued only in general that D1 did not disclose two or more groups of coded symbols with different layers, but the appellant failed to address specifically the afore-mentioned arguments made by the examining division in the decision under appeal. In the board's judgement these arguments of the examining division are convincing. Since the appellant chose not to attend the oral proceedings before the board, this issue could not be further evaluated by the board. These arguments and the underlying objection therefore have not been overcome by the appellant.

3.5 The examining division's arguments are considered to be supported by table 1 and the preceding paragraph of D1. Table 1 shows that different streams 1 to 4 are interleaved across different transmit antennas Tx1 to Tx4 on each of multiple subcarriers. This corresponds to the embodiment with diagonal mapping which is shown in figure 3 and described in paragraph [0039] of the application. The upper portion of figure 3, according to paragraph [0038] of the application, shows a table with subcarriers (illustrated in columns) and spatial channels (illustrated in rows). As far as the embodiment in paragraph [0039] is concerned, where symbols are diagonally mapped, this is considered to correspond to what is shown in table 1 of D1, where multiple symbols of different streams are diagonally mapped as well. Unfortunately, the bottom part of figure 3 of the application is not legible and, therefore, can neither clarify the grouping, layering and mapping according to claim 1 nor be a basis for the disclosure and for support of claim 1.

The board therefore judges that the step of grouping the precoded symbol vectors into two or more groups respectively comprising a number of layers of precoded symbol vectors, and also the step of mapping the precoded symbols of the precoded symbol vectors to respective subcarriers of a plurality of subcarriers of a multicarrier communication channel and to respective spatial channels of a plurality of spatial channels based on a precoded symbol's group and a precoded symbol's layer according to claim 1 are known or at least rendered obvious by D1.

3.6 According to the third step of claim 1 ("applying…") and in accordance with the description of the present application (see e.g. page 14, lines 15 and 16 or page 16, lines 22 and 23) the power allocation is performed on a per-layer basis.

As is disclosed in table 1 of D1, different power weighting factors alpha1 to alpha4 are applied to the interleaved symbols. The appellant's argument that D1 at best disclosed only a single power coefficient applied to all K symbols output from each antenna is not followed by the board, since table 1 of D1 clearly shows that, for example, for antenna Tx1 four different power coefficients alpha1 to alpha4 are used on different subcarriers. The appellant's argumentation therefore does not convince.

D1 therefore discloses that the power coefficients to each symbol are arranged to produce unequal power allocations according to claim 1.

3.7 In the board's judgement, the teaching of D1 is directed to the same technical concept as the subject-matter of claim 1 which differs only in minor aspects of implementation not involving an inventive technical contribution over D1 for the reasons set out above. Despite the board's invitation in the annex to the summons for oral proceedings (see point 3.6), the appellant did not identify a technical problem underlying such an alleged difference, and the solution of which would require an inventive activity.

In the light of the afore-mentioned arguments, the board therefore agrees with the reasoning in section 14.1 of the decision under appeal (see in particular first paragraph) and concludes that the subject-matter of claim 1 does not involve an inventive step over the disclosure of D1 (Article 56 EPC) and the skilled person's common general knowledge of coding or, alternatively, in the light of a combination of the disclosures of D1 and D2.

Auxiliary request 1

4. The subject-matter of claim 1 of this request is distinguished from that of the main request by further specifying that the plurality of symbols are modulation symbols and that for pre-coding a linear complex field matrix is used that comprises a square complex field matrix having substantially a row-wise Vandermonde structure.

Article 84 EPC

4.1 Regarding the use of a linear complex field matrix, by using the term "substantially" the problem under Article 84 EPC as argued in section 13.1 of the decision under appeal persists. The appellant addresses this objection merely by alleging that such a relative term "would be clearly understood by the skilled person", without giving reasons why.

4.2 The only information found in the description is that a Vandermonde matrix is a type of matrix that arises in the polynomial least squares fitting, Lagrange interpolating polynomials and the reconstruction of a statistical distribution from the distribution's moments (page 7, lines 4 to 7).

A Vandermonde matrix of order n in general is in the form:

| |

| |

| |

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

The solution of an

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

Vandermonde matrix equation requires

FORMULA/TABLE/GRAPHIC

operations. The determinants of Vandermonde matrices have a particularly simple form.

The board would like to note that a special Vandermonde matrix is the discrete Fourier transform matrix.

Regarding the use of a Vandermonde matrix in the context of the invention, the application only uses the expression "substantially row-wise Vandermonde structure" several times, without disclosing how such a matrix is used for the invention.

4.3 The examining division presented a concrete argument by raising the question whether a "substantially" row-wise Vandermonde structure encompassed a true Vandermonde matrix or not. The appellant failed to address this argument. The mere reference of the appellant to decision T 0378/02 is not a convincing counter-argument. In the afore-mentioned decision it was ruled that relative terms in claims are allowable if they are clear in view of the complete specification. This, however, is not the case for the present application, because the application as filed fails to provide any explanation as to what is to be understood by a "substantially" row-wise Vandermonde structure. The board therefore agrees with the reasoning of the examining division regarding the term "substantially" and maintains the objection under Article 84 EPC.

Article 56 EPC

4.4 As far as the modulation symbols are concerned, in D1 the grouping and the following steps are performed using symbols like QAM symbols (see e.g. section II, first paragraph with a reference to "M-ary QAM"), i.e. modulation symbols. A difference in comparison to D1 might be seen in that the pre-coding is performed on the bit stream instead of the symbol stream which, however, is considered to be obvious in the light of D2 (see point 3.3 above). Hence, this added feature does not add anything inventive in comparison to the main request.

4.5 In the statement setting out the grounds of appeal the appellant argued that "the step of pre-coding is not, in itself, the inventive contribution of the present invention…" (see page 6, second paragraph from the bottom). The board would like to note that if this were true for the further specified formulation of this step of claim 1 of this request, it would be true also for the even broader corresponding step of claim 1 of the main request. However, for the main request the appellant argued that the pre-coding step contributed to the inventive step. This is a contradiction in the appellant's argumentation, which is therefore not considered to be convincing.

4.6 The same added portion in the pre-coding step of claim 1 was identified as the sole distinguishing feature over the disclosure of D1 in section 14.1 of the decision under appeal. The examining division argued that the underlying objective technical problem was how to determine or particularise the coding scheme applied in D1. The claimed solution was rendered obvious by D2.

4.7 According to the board's analysis and as argued above (see point 3.3), D2 discloses pre-coding of modulation symbols, i.e. a vector of BPSK-coded symbols si is coded by ? to become coded symbols ui, whereby u = ? s takes place in the complex field (see section II, in particular page 708, figure 1 and the last two paragraphs of the right hand column). The matrix ? can therefore be considered to be a linear complex field matrix used for pre-coding modulation symbols. Furthermore, D2 also suggests the use of a Vandermonde structure (see e.g. page 708, first paragraph of the left-hand column, and the disclosure of Vandermonde encoders ?(p) on page 712, right hand column) in accordance with the first step of claim 1.

4.8 The appellant argued that there was no reason for the skilled person to consider departing from the teaching of D1 to introduce the pre-coder of D2, but without giving reasons for this point of view.

However, D1 is silent on the concrete way of pre-coding to be used in the coder/symbol mapper as shown in figure 1. The skilled person would therefore look for possible implementations of a pre-coder in the prior-art literature including D2. The board agrees with the examining division's argument that the linear complex field coding scheme for OFDM in D2 was compatible with the teaching of D1, and the skilled person would consider the linear complex field coding scheme for OFDM in D2 in order to particularise the coding scheme applied in D1 without the need of inventive skills.

The subject-matter of claim 1 therefore lacks an inventive step in the light of a combination of the disclosures of D1 and D2.

Auxiliary request 2

5. The subject-matter of claim 1 of this request is distinguished from that of the main request by further specifying that the plurality of symbols are modulation symbols and that there is a grouping into two groups with four layers of pre-coded symbols and a special mapping scheme with sixteen subcarriers and four spatial channels as described as diagonal mapping in paragraphs [0038] and [0039] of the application.

Article 56 EPC

5.1 Regarding the amendment that the plurality of symbols are modulation symbols, reference is made to the corresponding arguments (see point 4.4) presented with regard to auxiliary request 1.

5.2 In addition, the principle of mapping symbols diagonally is rendered obvious by table 1 and the preceding paragraph of D1, where it is suggested to transmit the symbols using four transmit antennas and map the symbols of one stream to be transmitted on antenna one on subcarrier one, antenna two on subcarrier two and so on.

The present application is silent on what is the particular effect of the claimed mapping scheme in addition to the alleged general advantage of unequal power allocation, i.e. improved reliability of detection and reduction of the effect of error propagation (see page 8, lines 8 to 11). The appellant was invited to provide arguments to that effect, but failed to do so.

In the absence of any convincing arguments of the appellant it is the board's judgement that the added features of claim 1, in particular the mapping of the first and second groups of symbol vectors according to the mapping step of claim 1, are merely an obvious design option for implementing the diagonal mapping known from D1 within the common general knowledge of the skilled reader of D1. The claimed mapping scheme does not provide an additional technical advantage or overcome a technical hurdle in comparison to the subject-matter of claim 1 according to the main request, which is regarded as obvious. Hence, no inventive skills are required for such an implementation of the mapping scheme according to the added features according to claim 1 of this request.

Therefore, the subject-matter of claim 1 lacks an inventive step in the light of a combination of the disclosures of D1 and D2.

Auxiliary request 3

6. The subject-matter of claim 1 of this request is distinguished from that of the preceding request by further specifying that a linear complex field matrix is used to produce pre-coded symbol vectors.

6.1 Such a feature, however, was known from D2 for the reasons set out above when dealing with auxiliary request 1 (see points 4.7 and 4.8). The subject-matter of claim 1 of this request therefore lacks an inventive step in the light of a combination of D1 and D2 as argued above.

Auxiliary request 4

7. The subject-matter of claim 1 of this request is distinguished from that of the preceding request by further specifying that the linear complex filed matrix comprises a square complex field matrix having substantially a row-wise Vandermonde structure.

Article 84 EPC

7.1 Therefore the same objections under Article 84 EPC against the term "substantially" arise as argued in detail with regard to auxiliary request 1 (see points 4.1 to 4.3 above).

Article 56 EPC

7.2 Furthermore, as also outlined above (see points 4.4 to 4.8), D2 suggests the use of a Vandermonde structure (see e.g. page 708, first paragraph of the left-hand column, and the disclosure of Vandermonde encoders ?(p) on page 712, right-hand column). The subject-matter of claim 1 of this request is therefore considered to be obvious in the light of a combination of D1 and D2, too.

Auxiliary request 5

8. The subject-matter of claim 1 of this request is only distinguished from that of the preceding request by avoiding the term "substantially".

8.1 Hence, the objection under Article 56 EPC persists. The subject-matter of claim 1 of this request is therefore considered to be obvious in the light of a combination of D1 and D2, for the same reasons as claim 1 of auxiliary request 4.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité