Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0916/08 06-03-2012
Facebook X Linkedin Email

T 0916/08 06-03-2012

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2012:T091608.20120306
Date de la décision
06 March 2012
Numéro de l'affaire
T 0916/08
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01957832.7
Classe de la CIB
B01D 45/08
F01N 3/037
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 92.96 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Partikelfalle und Verfahren zum Abscheiden von Partikeln aus dem Strom eines Fluids

Nom du demandeur
Emitec Gesellschaft für Emissionstechnologie mbH
Nom de l'opposant
Oberland Mangold GmbH
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 114(2)
European Patent Convention Art 123
Mot-clé

Zulassung von verspätet vorgelegten Dokumenten (nein)

Stütze für Änderungen (Hauptantrag, Hilfsantrag 3): ja; Hilfsantrag 3 (Anspruch 10) - Bedeutung von "insbesondere" abhängig vom Kontext: Punkt 2.2 der Entscheidungsgründe

Deutlichkeit der Ansprüche des Hilfsantrags 3 (bejaht)

Neuheit - Hauptantrag, Hilfsanträge 1 und 2 (nein) - Hilfsantrag 3 (ja)

Erfinderische Tätigkeit - Hilfsantrag 3 (ja) - Verbesserung (nein) - alternatives Produkt und alternatives Verfahren (nicht nahegelegen)

Exergue
-
Décisions citées
T 0260/10
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die Europäische Patentanmeldung EP01957832.7 wurde das Europäische Patent EP-1 294 466 B1 mit 17 Patentansprüchen erteilt.

II. Die unabhängigen Ansprüche 1, 11, 16 und 17 des Patents lauten:

"1. Partikelfalle (5) zum Abscheiden von Partikeln aus dem Strom eines Abgases eines Kraftfahrzeuges, mit mehreren von dem Abgas durchströmten Strömungskanälen (1), dadurch gekennzeichnet, dass die Wand (2, 4) des Strömungskanals (1) zumindest Bereiche aus porösem oder hochporösem Material aufweist und dass jeder Strömungskanal (1) als Umlenk- oder Leitstruktur wirkende Einbauten in derartiger Anordnung aufweist, dass die Partikel aus der Strömung zu den Bereichen aus porösem oder hochporösem Material hingelenkt werden." "11. Verfahren zum Abscheiden von Partikeln aus dem Strom eines Abgases eines Kraftfahrzeuges in einer Partikelfalle (5), bei dem durch zumindest eine Umlenk-oder Leitstruktur in jedem mehrerer Strömungskanäle (1) der Partikelfalle (5) die Partikel eines die Partikelfalle (5) durchströmenden Abgases gegen eine poröse oder hochporöse Kanalwand (2, 4) geschleudert oder gelenkt werden."

"16. Verwendung einer Partikelfalle (5) nach einem der Ansprüche 1 bis 10 im Abgasstrang eines Verbrennungsmotors zum Abscheiden von Partikeln aus dem Abgasstrom des Motors."

"17. Verwendung einer Partikelfalle (5) nach einem der Ansprüche 1 bis 10 in Kombination mit einem Russfilter zum Abscheiden Von [sic] Partikeln aus dem Strom eines Abgases."

III. Das Europäische Patent wurde im Einspruchsverfahren mit der am 29. Februar 2008 zur Post gegebenen Entscheidung der Einspruchsabteilung widerrufen.

IV. Aus dem Einspruchsverfahren sind unter anderen folgende Dokumente bekannt:

E1: US-A-5 857 326

E2: DE-A-37 44 265

E3: DE-A-42 34 931

E4: DE-U-89 00 467

E10: US-A-3 966 443.

V. In ihrer Entscheidung wies die Einspruchsabteilung den Hauptantrag und den dritten Hilfsantrag mangels Neuheit des Gegenstandes des Anspruchs 1 im Hinblick auf Dokument E10 zurück. Die Ansprüche gemäß den Hilfsanträgen 1 und 2 waren nicht deutlich im Sinne von Artikel 84 EPÜ abgefasst und daher ebenfalls nicht gewährbar.

VI. Die Beschwerde der Patentinhaberin (Beschwerdeführerin), eingelegt mit Schreiben vom 29. April 2008, richtet sich gegen die erwähnte Entscheidung. Die Beschwerdebegründung vom 25. Juni 2008 enthielt die Argumente der Beschwerdeführerin und umfasste einen Hauptantrag, der auf die Ansprüche im erteilten Umfang gerichtet ist, und 5 Hilfsanträge.

VII. Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) wies die Ausführungen der Beschwerdeführerin zurück. Sie legte die folgenden neuen Dokumente vor:

E11: JP-A-11 257 048

und maschinell erstellte Übersetzung ins Englische

E12: DE-A-42 10 784.

Argumente der Beschwerdeführerin zu E11 gingen mit Schreiben vom 8. Juli 2010 ein.

In weiterer Folge legte die Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 6. Februar 2012 vollständige Anspruchssätze gemäß Hauptantrag und Hilfsanträgen 1 bis 5 vor.

VIII. Die Ansprüche gemäß Hauptantrag entsprechen den erteilten Ansprüchen (siehe Punkt II.)

Die unabhängigen Ansprüche 1, 16 und 17 der Hilfsanträge 1 und 2 entsprechen den unabhängigen Ansprüchen 1, 16 und 17 des Hauptantrages. Nur der Verfahrensanspruch 11 der Hilfsanträge 1 bis 3 ist gegenüber dem Anspruch 11 des Hauptantrages abgeändert worden.

IX. Am 6. März 2012 fand eine mündliche Verhandlung statt. Die Beschwerdeführerin ersetzte den bisherigen Hilfsantrag 3 durch einen neuen Anspruchssatz mit 16 Patentansprüchen. Dieser revidierte Hilfsantrag 3 unterscheidet sich vom dem mit Schreiben vom 6. Februar 2012 eingegangenen Hilfsantrag 3 dadurch, dass der abhängige Anspruch 4 gestrichen und die nachfolgenden Ansprüche entsprechend neu nummeriert und, soweit erforderlich, in ihren Rückbezügen angepasst wurden.

Hilfsantrag 3:

"1. Partikelfalle (5) zum Abscheiden von Partikeln aus dem Strom eines Abgases eines Kraftfahrzeuges, mit mehreren von dem Abgas durchströmten Strömungskanälen (1), dadurch gekennzeichnet, dass die Wand (2, 4) des Strömungskanals (1) zumindest Bereiche aus porösem oder hochporösem Material aufweist und dass jeder Strömungskanal (1) als Umlenk- oder Leitstruktur wirkende Einbauten in derartiger Anordnung aufweist, dass die Partikel aus der Strömung zu den Bereichen aus porösem oder hochporösem Material hingelenkt werden und weiter der mit den Umlenk- oder Leitstrukturen beeinflusste Querschnitt des Strömungskanals (1) über die Länge des Kanals ungleich ist." "10. Verfahren zum Abscheiden von Partikeln aus dem Strom eines Abgases eines Kraftfahrzeuges in einer Partikelfalle (5), wobei der mit den Umlenk- oder Leitstrukturen beeinflusste Querschnitt des Strömungskanals (1) über die Länge des Kanals, und damit insbesondere auch die Strömungsgeschwindigkeit des Abgases, ungleich ist, bei dem durch zumindest eine Umlenk- oder Leitstruktur in jedem mehrerer Strömungskanäle (1) der Partikelfalle (5) die Partikel eines die Partikelfalle (5) durchströmenden Abgases gegen eine poröse oder hochporöse Kanalwand (2, 4) geschleudert oder gelenkt werden."

Die Ansprüche 15 und 16 des Hilfsantrags 3 sind gegenüber den Ansprüchen 16 und 17 des Hauptantrages unverändert.

X. Die Beschwerdeführerin argumentierte im Wesentlichen wie folgt:

Die Dokumente E11 und E12 seien verspätet vorgelegt und daher nicht zuzulassen.

E11 sei außerdem nicht besonders relevant. Es werde eine gewellte Metallfolie zum Einsatz in Partikelfiltern offenbart, wobei in Erhebungen und Senken jeweils Durchbrüche ("Barrieren") angeordnet seien. Diese dienten als Abstandshalter und Durchströmungsöffnungen für sehr geringe Abgasvolumenströme und hätten mit den "als Umlenk- und Leitstruktur wirkenden Einbauten" des Streitpatents nichts gemein. Die Abstandshalter seien gerade nicht in den Strömungskanälen, sondern im Strömungsschatten angeordnet; eine Umlenkung des Abgases nach Art der Erfindung erfolge nicht.

Entgegen der Auffassung der Einspruchsabteilung seien die in E10 beschriebenen, in den Rohren sitzenden helixförmigen Elemente keine Einbauten im Sinne des Streitpatents. Diese letzteren bewirkten nämlich, dass mit ihnen Partikel aus der Strömung zum hochporösen Material gelenkt würden. Dergleichen werde in E10 nicht offenbart. Aus demselben Grund sei auch der Gegenstand der Ansprüche des dritten Hilfsantrags neu. Die helixförmigen flachen Metallbänder der E10 seien alle gleich, lediglich deren Lage zueinander sei unterschiedlich. Daher sei aus E10 das Merkmal der Ansprüche des Hilfsantrages 5 nicht offenbart, wonach

"durch die Geometrie der Umlenk- oder Leitstrukturen die Strömungsgeschwindigkeit und der Strömungsdruck des die Partikelfalls durchfließenden Abgases so manipuliert [würden], dass die Partikel in Abhängigkeit von der Strömungsgeschwindigkeit in verschiedenen Bereichen der Partikelfalle gegen eine poröse oder hoch poröse Kanalwand gelenkt"

würden. Vielmehr stünde die Lehre der E10 im Gegensatz zum Streitpatent.

Die Beschwerdeführerin widersprach auch der Meinung der Einspruchsabteilung, dass die Ansprüche des ersten und zweiten Hilfsantrags nicht deutlich abgefasst seien.

XI. Die Beschwerdegegnerin argumentierte im Wesentlichen wie folgt:

Zum Hauptantrag:

E12 offenbare eine Partikelfalle mit mehreren Strömungskanälen, porösen Bereichen (z.B. in Form einer katalytischen Beschichtung des Wabenkörpers in Form eines Wash-Coats) und strömungslenkenden Einbauten (Abschnitt 6' in Figur 1). Diese lenkten die anströmenden Partikel zu irgendeiner Wand des Kanals hin. E12 sei somit neuheitsschädlich für die Ansprüche 1 und 11 des Hauptantrags.

Dokument E4 offenbare einen metallischen Wabenkörper als Katalysatorträger. Hinsichtlich des Vorrichtungsanspruches 1 komme es aber auf die Zweckangabe nicht an, solange der vorbeschriebene Gegenstand die Merkmale der beanspruchten Partikelfalle aufweise. Poröse Wandbereiche seien in Form einer Beschichtung der Wände mit Aluminiumoxid gegeben. Die Bleche wiesen eine quer zur Strömungsrichtung verlaufende Mikrostruktur auf, die den Einbauten des Streitpatents entspreche und jedenfalls die auftreffenden Partikel in Richtung der gegenüberliegenden Wand umlenke. Damit nehme E4 den Gegenstand des Vorrichtungsanspruchs 1 neuheitsschädlich vorweg. Aus Figur 7 sei zu entnehmen, dass die Größe der Noppen über die Länge des Kanals zunehme; daher sei auch Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 nicht neu gegenüber E4.

Außerdem sei Dokument E1 neuheitsschädlich für den Gegenstand des Anspruchs 1. Betrachte man nämlich die jeweils im Querschnitt halbkreisförmigen Kanäle als je einen Strömungskanal, so sei die in jedem Kanal befindliche Wendel eine Wand jedes Strömungskanals und gleichzeitig auch eine Leitstruktur.

Des weiteren sei aus E2 ein Rußfilter zur Abgasreinigung in Form eines zylindrischen Wickelkörpers bekannt. Er weise eine glatte Lage aus feinmaschigem Drahtgitter und eine gewellte Lage aus nicht porösem Stahlblech auf. In regelmäßigen Abständen verliefen quer zur Strömungsrichtung Einengungen des Strömungskanals (Stege), die als Einbauten im Sinne des Streitpatents zu werten seien. Damit seien die Gegenstände von Anspruch 1 und 11 vorweggenommen.

Aus E11 sei ein Partikelfilter zum Abscheiden von Partikeln aus dem Strom eines Abgases mit mehreren Strömungskanälen bekannt. Die Wand der Kanäle könne - zumindest im Falle einer Beheizung der Partikelfalle (Figur 3) - einen Bereich aus einem porösen Material (beispielsweise Schlackenwolle oder Glaswolle) aufweisen. Projektionen ("barricades") (13) bewirkten einen Strömungswiderstand und lenkten die Partikel zu den Bereichen aus porösem Material (Anschnitt [0007]).

E10 wurde ebenfalls als neuheitsschädlich angesehen, und zwar für die Gegenstände der unabhängigen Ansprüche 1 und 11 bzw. 10 des Hauptantrags und der Hilfsanträge 1 und 2. Aus Figur 4 sei erkennbar, dass die helixartigen Einbauten teilweise überlappen. Daher sei auch das Merkmal des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 3 offenbart, wonach der von den Umlenk- und Leitstrukturen beeinflusste Kanalquerschnitt ungleich sein solle.

Weitere Argumente der Beschwerdegegnerin betrafen die mangelnde erfinderische Tätigkeit im Hinblick auf E1 in Kombination mit E10 oder E4 oder E11 und im Hinblick auf E4 in Kombination mit E1 oder E10 oder E11 und im Hinblick auf E12 in Kombination mit E10 oder E11.

Zu den Hilfsanträgen:

Die Struktur der Hilfsanträge sei nicht logisch und nicht konvergent.

Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 genüge nicht den Bestimmungen des Artikels 84 EPÜ, da der Ausdruck "beeinflusster Querschnitt" mehrdeutig sei. Gleiches gelte für Anspruch 10 des Hilfsantrags 3.

XII. Anträge:

Die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das europäische Patent im erteilten Umfang aufrechtzuerhalten, oder hilfsweise, das Patent in geänderter Form auf der Grundlage der Patentansprüche gemäß einem der Hilfsanträge 1, 2, 4 oder 5, eingereicht mit Schreiben vom 6. Februar 2012, oder gemäß Hilfsantrag 3, eingereicht während der mündlichen Verhandlung, aufrechtzuerhalten.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Änderungen (Hauptantrag, Hilfsantrag 3) - Artikel 123(2) (3) EPÜ

2.1 Hauptantrag (Ansprüche wie erteilt)

Die Ansprüche unterscheiden sich von den ursprünglich eingereichten und in der WO-A-02/00326 veröffentlichten Patentansprüchen dadurch, dass die Partikelfalle zum Abscheiden von Partikeln aus dem Strom eines Abgases eines Kraftfahrzeugs (anstatt eines Fluids) dient und dadurch, dass mehrere Strömungskanäle vorhanden sind. Grundlage für diese Änderungen findet sich beispielsweise im ursprünglichen Anspruch 16 und in der Beschreibung, Seite 7, erster Absatz.

Die Erfordernisse des Artikels 123(2) und (3) EPÜ sind erfüllt.

2.2 Hilfsantrag 3

Das neue Merkmal in Anspruch 1, wonach

"der mit den Umlenk- oder Leitstrukturen beeinflusste Querschnitt des Strömungskanals (1) über die Länge des Kanals ungleich ist"

ist offenbart auf Seite 4, Zeilen 13 bis 16, der Anmeldungsunterlagen in der ursprünglich eingereichten Fassung.

Das gegenüber dem erteilten Anspruch 11 hinzugefügte Merkmal des Anspruchs 10, wonach

"der mit den Umlenk- oder Leitstrukturen beeinflusste Querschnitt des Strömungskanals (1) über die Länge des Kanals, und damit insbesondere auch die Strömungsgeschwindigkeit des Abgases, ungleich ist"

ist wörtlich offenbart auf Seite 4, Zeilen 13 bis 16, der Anmeldungsunterlagen in der ursprünglich eingereichten und als WO-A-02/00326 veröffentlichten Fassung.

Dass mit einem ungleichen Strömungsquerschnitt notwendigerweise "insbesondere auch die Strömungsgeschwindigkeit des Abgases" ungleich ist, ergibt sich aus physikalischen Gesetzmäßigkeiten. Dieses Anspruchsmerkmal ist daher aus technischen Gründen nicht als fakultativ anzusehen, was auch von der Beschwerdeführerin während der mündlichen Verhandlung akzeptiert wurde. Das Merkmal ist aber auch dem reinen Anspruchswortlaut nach nicht fakultativ, weil - entgegen der Ansicht der Beschwerdegegnerin - der Ausdruck "insbesondere" hier in der Bedeutung von "vor allem" zu verstehen ist (im Gegensatz zu der in den Richtlinien für die Prüfung im EPA, C-III 4.9 behandelten, nicht einschränkenden Bedeutung). Siehe dazu T 260/10 (vom 8. November 2011; Entscheidungsgründe Punkte 2.1. und 2.2; Orientierungssatz): Gemäß dieser Entscheidung hängt es generell vom jeweiligen Kontext ab, ob ein nach dem Ausdruck "insbesondere" stehendes Merkmal fakultativ ist.

Die Ansprüche 2 bis 9 und 11 bis 16 entsprechen den Ansprüchen 2, 3, 5 bis 10 und 12 bis 17 der ursprünglich eingereichten Fassung, mit Ausnahme von zulässigen Änderungen in der Nummerierung und in den Rückbezügen.

Die genannten Änderungen führen ersichtlich zu keiner Erweiterung des Schutzbereichs der Ansprüche über das erteilte Maß hinaus.

Die Erfordernisse des Artikels 123(2) und (3) EPÜ sind daher erfüllt.

3. Deutlichkeit der Ansprüche (Artikel 84 EPÜ)

3.1 Von der Einspruchsabteilung und der Beschwerdegegnerin wurde das nachstehende Merkmal des Anspruchs 1 und 10 des Hilfsantrag 3 beanstandet, wonach

"der mit den Umlenk- oder Leitstrukturen beeinflusste Querschnitt des Strömungskanals (1) über die Länge des Kanals ungleich ist".

Dieses Merkmal geht nicht aus einem abhängigen erteilten Anspruch hervor, sondern wurde der Beschreibung entnommen; die so geänderten Ansprüche sind daher der Überprüfung hinsichtlich der Erfordernisse von u.a. Artikel 84 EPÜ zu unterziehen.

Die Einspruchsabteilung argumentierte, dass der "mit den Umlenk- oder Leitstrukturen beeinflusste Querschnitt des Strömungskanals" verschiedenartig betrachtet werden könne: a) als geometrischer Querschnitt; b) als "effektiver" Querschnitt (der z.B. durch Ablagerungen im Betrieb verringert sein kann); c) als durchschnittlicher geometrischer Querschnitt des Kanals vom Anfang bis zum Ende der Einbauten gemittelt.

Zur Möglichkeit b) stellt die Kammer fest, dass es aus der Beschreibung keinen Anhaltspunkt für eine solche Auslegung gibt. Die Beschreibung des Patents (Abschnitt [0022]; Figur 3) weist vielmehr auf die Geometrie der Umlenk- und Leitstrukturen hin. Die Beschwerdeführerin hat in der mündlichen Verhandlung unwidersprochen klargestellt, dass sich Maßangaben bei den zur Diskussion stehenden Partikelfallen üblicherweise auf den unbeladenen Zustand des Bauteils beziehen.

Eine mögliche Deutung nach Variante c) steht nach Ansicht der Kammer nicht in Einklang mit dem klaren Wortlaut des Anspruchs, dass der Querschnitt "über die Länge des Kanals ungleich" sein solle, was eine Mittelung über die Länge der Kammer ausschließt.

Die Kammer kann sich auch nicht der Kritik anschließen, dass es der Wortlaut der Ansprüche offenlasse, ob die Ungleichheit der Querschnitte sich aus dem Vergleich der Kanalquerschnitte über die Länge des Kanals untereinander oder im Vergleich mit dem Querschnitt des Strömungskanals ohne Einbauten ergeben solle. Nach Meinung der Kammer würde der Fachmann die letztere Interpretation nicht für zutreffend halten, da Einbauten in einem Strömungskanal notwendigerweise dessen Querschnitt verändern (verringern), sodass die Feststellung der Ungleichheit der Querschnitte an Stellen mit und ohne Einbauten eine bloße Trivialität darstellte.

Als undeutlich wurde es auch angesehen, ob der Querschnitt des Strömungskanals nur durch die räumliche Ausdehnung der Einbauten "beeinflusst" werden könne, oder auch durch die Ausgestaltung der Kanalwand an den den Einbauten gegenüberliegenden oder benachbarten Abschnitten der Kanalwand (Abschnitt [0032] und Figur 2 des Streitpatents). Nach Ansicht der Kammer ist hier wiederum der Wortlaut der Ansprüche maßgeblich, wonach nur der Einfluss der Einbauten auf den Querschnitt des Strömungskanals berücksichtigt wird.

3.2 Daher sind die Ansprüche des Hilfsantrags 3 nach Artikel 84 EPÜ nicht zu beanstanden.

4. Verspätet vorgelegte Dokumente

4.1 Die Beschwerdegegnerin legte die Dokumente E11 und E12 erst im Beschwerdeverfahren vor, nämlich E11 mit Schreiben vom 21. Mai 2010, Dokument E12 mit Schreiben vom 3. Februar 2012.

Dies wurde von der Beschwerdeführerin gerügt. Sie beantragte, die Dokumente nicht ins Verfahren zuzulassen.

Die Beschwerdegegnerin begründete das verspätete Vorbringen damit, dass die Dokumente nicht eher gefunden worden seien.

4.2 Es ist zunächst festzustellen, dass beide Dokumente zitiert wurden, um die Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 des erteilten Patentes (Hauptantrag) anzugreifen. Sie können daher nach Ansicht der Kammer nicht als eine Reaktion der Beschwerdegegnerin auf die angefochtene Entscheidung oder auf im Beschwerdeverfahren geänderte Ansprüche angesehen werden.

Die für die Verspätung vorgebrachte Begründung ist nicht stichhaltig, da eine gründliche Recherche diese Dokumente schon in der Vorbereitung des Einspruches ans Licht gebracht hätte.

Die Kammer hat auch die Relevanz dieser Dokumente geprüft. Weder E11 noch E12 offenbaren eine poröse oder hochporöse Wandung eines Strömungskanals und sind daher nicht relevanter als bereits im Verfahren befindliche Dokumente, insbesondere E10 und E2.

4.3 Die Kammer hat daher entschieden, E11 und E12 nicht ins Verfahren zuzulassen (Artikel 114(2) EPÜ).

5. Neuheit

5.1 Die Dokumente E1, E2, E4 und E10 (sowie die nicht zugelassenen Dokumente E11 und E12) wurden von der Beschwerdegegnerin als neuheitsschädlich angesehen.

Hauptantrag, Hilfsanträge 1 und 2

5.2 E10 offenbart einen zylindrischen Abgasfilter mit zwei oder mehreren innen liegenden Abgaskanälen. Diese enthalten jeweils spiralige Einbauten ("baffles" (1, 13, 14, 15, 16)). Diese lenken das Abgas und die Partikel nach außen in Richtung eines porösen Filters (3) aus beispielsweise Stahlwolle und das gereinigte Gas durch diesen Filter in einen Außenbereich ("annulus" (8)). Siehe Figuren 4, 5, 6 und 7; Spalte 1, Zeilen 24 bis 29; Spalte 2, Zeilen 43 bis 59; Spalte 3, Zeilen 14 bis 49).

In Übereinstimmung mit der angefochtenen Entscheidung (Punkt 3 der Entscheidungsgründe) stellen diese "baffles" nach Ansicht der Kammer Einbauten bzw. Umlenk- oder Leitstrukturen im Sinne des Streitpatents dar. Sie lenken die Partikel zu Wandbereichen aus porösem Material hin.

Die Beschwerdeführerin sieht die genannten spiraligen Bauteile ("baffles" (1, 13, 14, 15, 16)) nicht als Einbauten an, sondern als Elemente einer Kanalwand. Dementsprechend will sie beispielsweise in Figur 7 nicht drei, sondern 6 spiralige Strömungskanäle erkennen, die jeweils paarweise durch besagte "baffles" getrennt seien. Diese Auffassung steht nach Ansicht der Kammer jedoch im Widerspruch zu der Tatsache, dass die "baffles" keine kontinuierliche "Wand" und damit auch keinen Strömungskanal bilden können, da sie, wie aus Figuren 1, 4 und 7 und der Beschreibung, Spalte 2, Zeilen 36 bis 39, klar zu entnehmen ist, an den Stoßstellen wegen ihrer versetzten Anordnung den Strömungskanal nicht teilen, sondern durchgehend offen lassen.

Die Beschwerdeführerin hat auch eingewandt, dass der Außenbereich ("annulus" (8)) ebenfalls ein Strömungskanal sei und keine Einbauten aufweise und daher den Wortlaut der Ansprüche des Streitpatents nicht erfülle. Es ist aber klar, dass der Außenbereich (8) nur der Sammlung und Abführung der bereits gereinigten Abgase dient.

Damit sind alle Merkmale von Anspruch 1 und 11 des Streitpatents aus E10 bekannt. Dieser Neuheitseinwand trifft auch die wortgleichen Ansprüche 1 des Hilfsantrags 1 und 2.

Der Hauptantrag und die Hilfsanträge 1 und 2 sind somit nicht gewährbar (Artikel 54 EPÜ).

Hilfsantrag 3

5.3 Dokument E1 offenbart eine Partikelfalle für die Abtrennung von Partikeln aus dem Abgas eines Kraftfahrzeuges. Durch eine in eine röhrenförmige Kammer längs eingebaute, mehrfach helixförmig gewundene Trennwand entstehen zwei gewundene Passagen von halbkreisförmigem Querschnitt (siehe Spalte 2, Zeilen 27 bis 32; 38 bis 42; Figuren 1 bis 3). Die Innenwand der Kammer ist mit einem porösen hitzebeständigen Material, beispielsweise aus gebrochenem Draht oder schaumartigen Produkten, ausgekleidet. Die Partikel werden auf ihrem gewundenen Pfad durch die Partikelfalle durch Zentrifugalwirkung nach außen gelenkt und in der porösen Innenauskleidung gefangen (Spalte 2, Zeile 48 bis Spalte 3, Zeile 5).

Nach Ansicht der Beschwerdegegnerin stellt diese helixförmig gewundene Trennwand "Einbauten" in einem Strömungskanal im Sinne des Streitpatents dar.

Die Kammer kann sich dem Neuheitseinwand jedoch nicht anschließen, da ihrer Ansicht nach die helixförmige Trennwand ein Teil der Wandungen der zwei durch sie voneinander getrennten Strömungskanäle in der röhrenförmigen Kammer ist. Selbst wenn man aber die helixförmig gewundene Trennwand als Umlenk- oder Leitstruktur im Sinne von Anspruch 1 oder 10 des Hilfsantrags und nicht als Wandelement ansähe, das einen Strömungskanal mindestens teilweise definiert, so sieht das Streitpatent anspruchsgemäß doch Einbauten in jedem von mehreren Strömungskanälen vor. Dies ist in E1 nicht offenbart, da nur eine helixförmig gewundene Trennwand vorhanden ist.

Damit ist E1 für die Ansprüche 1 und 10 des Hilfsantrags 3 nicht neuheitsschädlich.

5.4 Dokument E2 betrifft einen spiralförmig gewickelten Rußfilter zur Abgasreinigung bei Verbrennungskraftmotoren. Er besteht aus einem gewellten, nicht mit Poren versehenen Stahlblech (1) und einem nicht gewellten, feinmaschigen Drahtgittergewebe (Siebgewebe) (2). Das Stahlblech (1) weist quer zur Strömungsrichtung Stege (13, 15) auf, welche die Strömung umlenken und zum Durchtritt durch das Siebgewebe zwingen (siehe Spalte 1, Zeile 53 bis Spalte 2, Zeile 4; Spalte 2, Zeilen 40 bis 42; 50 bis 52; Figur 1). Gemäß der in Figur 8 und Spalte 2, Zeilen 51 bis 62, bzw. in Figur 11 und Spalte 2, Zeilen 63 bis 68, beschriebenen Ausführungsformen kann das Filterelement durch ein Keramikvlies (51), beidseitig davon angeordnete Drahtgeflechte (52, 53) und eine eingelegte Heizspirale (54) gebildet werden.

Wie die Beschwerdeführerin aber richtig eingewandt hat, handelt es sich bei E2 um ein Rußfilter mit erzwungener Führung der Strömungskanäle. Die Strömungskanäle selbst sind nämlich durch die gewellten Bleche definiert und verlaufen abwechselnd in benachbarten Lagen, wie in Figur 6 durch die Pfeile (14, 16) gezeigt. Das Drahtgeflecht (52, 53) stellt somit keine Wand eines Strömungskanals dar, sondern überspanne dessen Querschnitt abschnittsweise. Aufgrund dieser Bauart könnten die Filterelemente die Strömungskanäle verstopfen. Eine Querschnittsverengung der Strömungskanäle durch Umlenk- und Leitstrukturen liegt also nicht vor.

Damit ist E2 für die Ansprüche 1 und 10 des Hilfsantrags 3 nicht neuheitsschädlich.

5.5 E4 offenbart einen zylindrisch gewickelten metallischen Wabenkörper, vorzugsweise als Katalysatorträger. Die gewickelten Bleche (sowohl das glatte Blech (2) als auch das gewellte Blech (3)) weisen dabei zur Erzielung einer turbulenten Strömung eine quer zur Strömungsrichtung angeordnete Mikrostruktur in der Art von Rillen, Sicken, Noppen, Nuten oder dgl. auf (siehe Figuren 4 bis 6; Seite 3, zweiter und dritter Absatz). Da in E4 nichts anderes ausgesagt wird, sind diese Rillen und Sicken im Wesentlichen gleich groß, d.h. sie ragen gleich weit in den Strömungskanal hinein. Die Beschwerdegegnerin will zwar in Figur 7 unterschiedlich große Noppen (5) erkennen. Die Kammer kann dem aber nicht folgen, da die Zeichnung offensichtlich nur schematisch ist und aus ihr daher keine maßstäblichen Verhältnisse abgeleitet werden können.

Zwar kann der Wabenkörper im Inneren durch Aufbringen einer Schicht aus Aluminiumoxid eine raue und zerklüftete Oberflächenstruktur aufweisen, um für den Katalysator eine möglichst große Oberfläche zu bieten. Diese Rauhigkeit liegt jedoch im Bereich von < 10 mym (Seite 2, Zeilen 19 bis 28; Seite 2, Zeile 35 bis Seite 3, Zeile 2), zudem ist über eine Porosität dieser Oberfläche in E4 nichts gesagt. Eine poröse oder hochporöse Kanalwand ist also nicht vorhanden, so dass die Neuheit der Ansprüche 1 und 10 des Hilfsantrags 3 gegenüber E4 anzuerkennen ist.

5.6 Aus E3 ist nur ein gewickelter Katalysatorträger aus glatten und gewellten Blechen bekannt, dessen Kanalwände mindestens teilweise durch darauf aufgebrachte faserige, körnige oder pulverförmige Materialien aufgeraut ist und die danach mit Katalysator beschichtet werden. Die Materialien können eine Größe von wenigen Mikrometern bis ca. 1 mm erreichen und dienen der Verwirbelung des Abgases, der Vergrößerung der Oberfläche und dem besseren Kontakt des Abgases mit den Katalysatorwänden (siehe Spalte 1, Zeilen 38 bis 49; Spalte 2, Zeile 65 bis Spalte 3, Zeile 8; Spalte 3, Zeilen 29 bis 34; Figur 2). Nach Auffassung der Kammer könnte man diese aufgebrachten Materialien zwar als Umlenk- und Leitstrukturen im Sinne des Streitpatents ansehen, da ihre Funktion in der Verwirbelung des Abgases liegt. Jedoch ist in E3 keine poröse Wandstruktur offenbart. Daher sind die Ansprüche 1 und 10 gemäß Hilfsantrag 3 neu gegenüber E3.

5.7 Wie unter Punkt 5.2. ausgeführt, offenbart E10 einen zylindrischen Abgasfilter mit zwei oder mehreren innen liegenden Abgaskanälen mit spiraligen Einbauten, die das Abgas und die Partikel nach außen in Richtung eines porösen Filters in einen Außenbereich lenken. Aus E10 ist aber keine durch die Umlenk- oder Leitstrukturen bewirkte Variation des Querschnitts der Strömungskanäle bekannt; vielmehr ist der freie Querschnitt jedes Strömungskanals über die Länge des Kanals überall gleich groß. Eine geringfügige Überlappung der Einbauten, die die Beschwerdegegnerin in Figur 4 erkennt, stellt nach Ansicht der Kammer bloß eine zeichnerische Ungenauigkeit dar, die in Figur 1 fehlt und auch in der Beschreibung nicht diskutiert wird. Außerdem ist es offenbar ohne besondere zusätzliche Maßnahmen aus sterischen Gründen gar nicht möglich, dass sich aufeinanderfolgende Einbauten signifikant überlappen und so einen variablen Strömungsquerschnitt ergeben könnten.

Daher sind die Ansprüche 1 und 10 gemäß Hilfsantrag 3 neu gegenüber E10.

6. Erfinderische Tätigkeit (Hilfsantrag 3)

6.1 Die Erfindung befasst sich mit Partikelfallen zum Abscheiden von Partikeln aus dem Abgasstrom eines Kraftfahrzeuges, sowie mit Verfahren zum Abtrennen solcher Partikel und mit der Verwendung solcher Partikelfallen im Abgasstrang eines Motors, insbesondere in Kombination mit einem Rußfilter.

6.2 Eine mehrkanalige Partikelfalle wird für die möglichst effektive Abscheidung von Partikeln aus dem Abgas eines Kraftfahrzeugs vorgesehen, wobei die abgeschiedenen Partikel später durch Oxydation entfernbar sind und die Partikelfalle somit regenerierbar ist (Paragraph [0007] der Beschreibung).

6.3 Als nächster Stand der Technik wurde von der Beschwerdegegnerin das Dokument E10 angesehen. Die Kammer kann sich dem anschließen.

6.4 E10 offenbart einen zylindrischen Abgasfilter mit zwei oder mehreren innen liegenden Abgaskanälen. Diese enthalten jeweils mehrere spiralige Einbauten, die das Abgas und die Partikel nach außen in Richtung eines porösen Filters und das gereinigte Gas durch diesen in einen Außenbereich lenken. Die Einbauten bringen aber keine Variation des Querschnitts der Strömungskanäle mit sich; der freie Querschnitt jedes Strömungskanals ist über die Länge des Kanals überall gleich groß (siehe Punkt 5.6).

6.5 Die Beschwerdegegnerin hat in der mündlichen Verhandlung die Aufgabe des Streitpatents, ausgehend von E10 darin gesehen, die Wirkung der helixförmigen Einbauten zu verbessern, um die Partikel effektiver gegen die Wand zu lenken oder zu schleudern. Die Beschwerdeführerin hat dem nicht widersprochen.

6.6 Zur Lösung dieser Aufgabe schlägt das Streitpatent eine Partikelfalle gemäß Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 vor, die dadurch gekennzeichnet ist, dass der mit den Umlenk- oder Leitstrukturen beeinflusste Querschnitt des Strömungskanals über die Länge des Kanals ungleich ist.

Zudem schlägt das Streitpatent auch ein Verfahren zum Abscheiden von Partikeln aus dem Strom eines Abgases eines Kraftfahrzeugs eine Partikelfalle gemäß Anspruch 10 des Hilfsantrags 3 vor, das dadurch gekennzeichnet ist, dass der mit den Umlenk- oder Leitstrukturen beeinflusste Querschnitt des Strömungskanals über die Länge des Kanals, und damit insbesondere auch die Strömungsgeschwindigkeit des Abgases, ungleich ist.

6.7 Es gilt nun zu prüfen, ob die Partikelfalle gemäß Anspruch 1 und das Verfahren nach Anspruch 10 des Hilfsantrags 3 die von Beschwerdegegnerin und Beschwerdeführerin behauptete Aufgabe, nämlich eine Verbesserung der Wirkung der helixförmigen Einbauten, effektiv lösen. Für eine solche Verbesserung ist aber im Streitpatent kein Nachweis erbracht. Die im Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 definierte Partikelfalle, die einen durch die Umlenk- bzw. Leitstrukturen beeinflussten ungleichen Strömungsquerschnitt aufweist, zeigt gemäß Beschreibung, Abschnitte [0022] und [0033], die Eigenschaft, dass nicht nur die Partikel bei einer höheren Geschwindigkeit noch umgelenkt werden, sondern auch diejenigen, die der Kanalwand eng gegenüberliegen (Verringerung des Diffusionsweges). Ein Vorteil gegenüber dem nächsten Stand der Technik ist jedoch nicht erkennbar und kann daher bei der Formulierung der Aufgabe nicht berücksichtigt werden.

Die Kammer sieht daher die objektive technische Aufgabe des Streitpatents, ausgehend von E10, in der Bereitstellung einer alternativen Partikelfalle bzw. eines alternativen Verfahrens zum Abscheiden von Partikeln aus dem Strom eines Abgases eines Kraftfahrzeugs.

Es wurde nicht bestritten, dass diese Aufgabe mit dem Gegenstand der Ansprüche 1 bzw. 10 gemäß Hilfsantrag 3 gelöst wurde. Auch die Kammer hat keine diesbezüglichen Bedenken.

6.8 Es bleibt zu untersuchen, ob die beanspruchte Lösung angesichts des Stands der Technik nahegelegen hat.

6.8.1 Die Beschwerdegegnerin hat dazu in der mündlichen Verhandlung vorgetragen, dass die beanspruchte Lösung ausgehend von Dokument E10 in Kombination mit E2 oder E4 nahegelegen habe. Aus diesen letztgenannten Dokumenten seien nämlich Strömungskanäle mit porösen Wandbereichen bzw. mit einer porösen Beschichtung bekannt.

6.8.2 Die Kammer kann diesen Argumenten aus den nachstehenden Gründen nicht folgen. Erstens gab die Beschwerdegegnerin keine Begründung dafür an, warum der Fachmann, ausgehend von E10, die helixartigen Einbauten durch Umlenk- und Leitstrukturen ersetzen sollte, die den Querschnitt des Strömungskanals, anders als in E10, über seine Länge hinweg ungleich beeinflussen. Zweitens aber sind solche Umlenk- und Leitstrukturen weder aus E2 noch aus E4 bekannt (siehe Punkt 5.4 und 5.5). Daher führt die Kombination von E10 mit einem dieser Dokumente nicht zum beanspruchten Gegenstand.

Der relevante Inhalt von Dokument E3 wurde bereits unter Punkt 5.6 diskutiert. Die Kammer kann nicht erkennen, auf welche naheliegende Weise einzelne Merkmale aus E10 und E3 zu kombinieren wären, um zu einem der Gegenstände von Anspruch 1 oder 10 des Hilfsantrags 3 zu gelangen, zumal solche Umlenk- und Leitstrukturen, die den Querschnitt des Strömungskanals über seine Länge hinweg ungleich beeinflussen, in keinem der Dokumente gezeigt sind.

6.8.3 Ähnliches gilt mutatis mutandis für die verbleibenden bekanntgewordenen Dokumente.

6.9 Die Gegenstände der Ansprüche 1 und 10 des Hilfsantrags 3 werden also durch den Stand der Technik nicht nahegelegt.

Dasselbe gilt für die unabhängigen Verwendungsansprüche 15 und 16, die auf Anspruch 1 rückbezogen sind, und für die von Ansprüchen 1 und 10 abhängigen Ansprüche.

Die Erfordernisse des Artikels 56 EPÜ sind also erfüllt.

6.10 Da der dritte Hilfsantrag gewährbar ist, besteht keine Veranlassung, die nachrangigen Anträge näher zu untersuchen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung zurückverwiesen mit der Anordnung, das Patent auf der Grundlage der Ansprüche des Hilfsantrags 3, eingereicht während der mündlichen Verhandlung, und einer anzupassenden Beschreibung nebst Figuren, aufrechtzuerhalten.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité