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  3. T 0832/08 (Maschinelles Geschirrspülmittel/HENKEL) 24-03-2010
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T 0832/08 (Maschinelles Geschirrspülmittel/HENKEL) 24-03-2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T083208.20100324
Date de la décision
24 March 2010
Numéro de l'affaire
T 0832/08
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01967102.3
Classe de la CIB
C11D 3/37
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 43.65 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Maschinelles Geschirrspülmittel

Nom du demandeur
Henkel AG & Co. KGaA
Nom de l'opposant

Rohm and Haas Company

Reckitt Benckiser (UK) Limited

Unilever N.V.

The Procter & Gamble Company

Dalli-Werke GmbH & Co. KG

National Starch and Chemical Investment Holding

Chambre
3.3.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(3)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(3)
Mot-clé

Erweiterung des Schutzbereichs (Hauptantrag): ja

Zulässigkeit des verspätet eingereichten Dokuments und der Hilfsanträge 1 bis 9: nein

Erweiterung des Schutzbereichs (Hilfsanträge 10 bis 12): ja

Exergue
-
Décisions citées
T 2017/07
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1360/11

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, das europäische Patent Nr. 1 299 513, betreffend ein maschinelles Geschirrspülmittel, zu widerrufen.

Dieses europäische Patent war mit dem folgenden Anspruch 1 erteilt worden:

"1. Maschinelles Geschirrspülmittel, enthaltend

a) 1 bis 98,8 Gew.-% Gerüststoff(e),

b) 0,1 bis 70 Gew.-% an Copolymeren aus

i) ungesättigten Carbonsäuren

ii) Sulfonsäuregruppen-haltigen Monomeren

iii) gegebenenfalls weiteren ionischen oder nichtionogenen Monomeren

c) 0,1 bis 30 Gew.-% homo- und/oder copolymere Polycarbonsäuren bzw. deren Salze aus den Gruppen der

c1) Alkalimetallsalze der Polyacrylsäure oder der Polymethacrylsäure mit einer relativen Molekülmasse von 500 bis 70000 g/mol und/oder

c2) copolymere Polycarboxylate, insbesondere solche der Acrylsäure mit Methacrylsäure und der Acrylsäure oder Methacrylsäure mit Maleinsäure, besonders bevorzugt Copolymere der Acrylsäure mit Maleinsäure, die 50 bis 90 Gew.-% Acrylsäure und 50 bis 10 Gew.-% Maleinsäure enthalten mit einer relativen Molekülmasse, bezogen auf freie Säuren, von 2000 bis 70000 g/mol."

II. Die sechs Einsprechenden hatten den Widerruf des Patents in vollem Umfang gemäß Artikeln 100(a), (b) und (c) EPÜ beantragt.

Die Einsprüche stützten sich unter anderem auf das Dokument (28): JP-A-1121586 samt englischer Übersetzung.

Die Verletzung des Artikels 123(3) EPÜ wurde zusätzlich im Laufe des Einspruchsverfahrens aufgrund der eingereichten geänderten Ansprüche geltend gemacht.

III. In ihrer Entscheidung befand die Einspruchsabteilung folgendes:

- der erteilte Anspruch 1 erfordere ein Gesamtgehalt der Komponente (c) von 0,1 bis 30 Gew.-%, wobei die Komponente (c) sowohl Polymere des Typs (c1) wie auch Polymere des Typs (c2) einschließe;

- im Gegensatz dazu seien die Polymere des Typs (c1) im Anspruch 1 gemäß Hauptantrag nicht mehr als Teil der Komponente (c) aufgelistet;

- da die Polymere (c1) gemäß geändertem Anspruch 1 in unbegrenzten Mengen vorhanden sein können, sei der Schutzbereich des Streitpatents erweitert worden;

- daher entspreche das Streitpatent gemäß Hauptantrag nicht den Erfordernissen des Artikels 123(3) EPÜ;

- der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem einzigen Hilfsantrag sei nicht erfinderisch angesichts der Lehre des Dokuments (28).

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Patentinhaberin (im folgenden Beschwerdeführerin genannt) Beschwerde eingelegt.

Mit der Beschwerdebegründung vom 01. Juli 2008 reichte die Beschwerdeführerin einen Hauptantrag und vier Hilfsanträge ein.

Außerdem reichte die Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 11. Februar 2010 einen Versuchsbericht als Dokument (48) und zwölf Hilfsanträge ein, wobei die Hilfsanträge 10 bis 12 den mit der Beschwerdebegründung eingereichten Hilfsanträgen 2 bis 4 entsprachen.

Die Einsprechende und Beschwerdegegnerin 02 kündigte mit Schreiben vom 02. März 2010 an, dass sie an der für den 24. März 2010 terminierten mündlichen Verhandlung nicht teilnehmen werde.

Eine mündliche Verhandlung vor der Kammer wurde am 24. März 2010 abgehalten.

V. Der unabhängige Anspruch 1 gemäß Hauptantrag unterscheidet sich vom Anspruch 1 wie erteilt nur insofern als die Textstellen "homo- und/oder" zwischen "...c) 0,1 bis 30 Gew.-%" und "copolymere Polycarbonsäuren..." sowie "c1) Alkalimetallsalze der Polyacrylsäure oder der Polymethacrylsäure mit einer relativen Molekülmasse von 500 bis 70000 g/mol und/oder c2)" zwischen "...aus den Gruppen der" und "copolymere Polycarboxylate..." gestrichen wurden und die Textstelle "aus den Gruppen der" durch "aus der Gruppe der" ersetzt wurde.

Die jeweiligen Ansprüche 1 gemäß Hilfsanträgen 1 bis 3 unterscheiden sich vom Anspruch 1 gemäß Hauptantrag unter anderem insofern als die Sulfonsäuregruppen-haltigen Monomere (ii) des Copolymers (b) aus der Gruppe bestehend aus 1-Acrylamido-1-propansulfonsäure, 2-Acrylamido-2-propansulfonsäure und 2-Acrylamido-2-methyl-1-propansulfonsäure ausgewählt sind.

Die jeweiligen Ansprüche 1 gemäß Hilfsanträgen 4 und 5 unterscheiden sich vom Anspruch 1 gemäß Hauptantrag unter anderem insofern als die Sulfonsäuregruppen-haltigen Monomere (ii) des Copolymers (b) aus 2- Acrylamido-2-methyl-1-propansulfonsäure bestehen.

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 6 unterscheidet sich vom Anspruch 1 gemäß Hauptantrag unter anderem insofern als die Sulfonsäuregruppen-haltigen Monomere (ii) des Copolymers (b) aus der Gruppe der Verbindungen der Formel II

R**(5)(R**(6))C=C(R**(7))-X-SO3H (II),

ausgewählt sind, wobei in der Formel II R**(5) bis R**(7) unabhängig voneinander für -H,-CH3, einen geradkettigen oder verzweigten gesättigten Alkylrest mit 2 bis 12 Kohlenstoffatomen, einen geradkettigen oder verzweigten, ein- oder mehrfach ungesättigten Alkenylrest mit 2 bis 12 Kohlenstoffatomen, mit -NH2, -OH oder -COOH substituierte Alkyl- oder Alkenylreste wie vorstehend definiert oder für -COOH oder -COOR**(4) stehen, wobei R**(4) ein gesättigter oder ungesättigter, geradkettigter oder verzweigter Kohlenwasserstoffrest mit 1 bis 12 Kohlenstoffatomen ist, und X für eine Spacergruppe steht, die ausgewählt ist aus -C(o)-NH-C(CH3)2- und -C(o)-NH-CH(CH2CH3)-.

Die jeweiligen Ansprüche 1 gemäß Hilfsanträgen 7 bis 9 unterscheiden sich vom Anspruch 1 gemäß Hauptantrag unter anderem insofern als die Copolymere (b) aus

Copolymeren, die Struktureinheiten der Formel III und/oder IV und/oder V und/oder VI und/oder VII und/oder VIII

-[CH2-CHCOOH]m-[CH2-CHC(o)-Y-SO3H]p- (III),

-[CH2-C(CH3)COOH]m-[CH2-CHC(o)-Y-SO3H]p- (IV),

-[CH2-C(CH3)COOH]m-[CH2-C(CH3)C(o)-Y-SO3H]p- (VI),

-[HOOCCH-CHCOOH]m-[CH2-CHC(o)-Y-SO3H]p- (VII),

-[HOOCCH-CHCOOH]m-[CH2-C(CH3)C(o)O-Y-SO3H]p- (VIII),

enthalten, ausgewählt sind, wobei in diesen Formeln m und p jeweils für eine ganze natürliche Zahl zwischen 1 und 2000 stehen und Y für eine Spacergruppe steht, die ausgewählt ist aus -O-(CH2)n- mit n = 0 bis 4, -O-(C6H4)-, -NH-C(CH3)2- oder -NH-CH(CH2CH3)-.

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 10 lautet wie folgt:

" 1. Verwendung einer Zusammensetzung, enthaltend:

a) 1 bis 98,8 Gew.-% Gerüststoff(e),

b) 0,1 bis 70 Gew.-% an Copolymeren aus

i) ungesättigten Carbonsäuren

ii) Sulfonsäuregruppen-haltigen Monomeren

iii) weiteren nichtionogenen Monomeren

c) 0,1 bis 30 Gew.-% homo- und/oder copolymere Polycarbonsäuren bzw. deren Salze aus den Gruppen der

c1) Alkalimetallsalze der Polyacrylsäure oder der Polymethacrylsäure mit einer relativen Molekülmasse von 500 bi 70000 g/mol und/oder

c2) copolymere Polycarboxylate, insbesondere solche der Acrylsäure mit Methacrylsäure und der Acrylsäure oder Methacrylsäure mit Maleinsäure, besonders bevorzugt Copolymere der Acrylsäure mit Maleinsäure, die 50 bis 90 Gew.-% Acrylsäure und 50 bis 10 Gew.-% Maleinsäure enthalten mit einer relativen Molekülmasse, bezogen auf freie Säuren, von 2000 bis 70000 g/mol

als maschinelles Geschirrspülmittel."

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 11 unterscheidet sich vom Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 10 nur insofern als die Textstellen "homo- und/oder" zwischen "...c) 0,1 bis 30 Gew.-%" und "copolymere Polycarbonsäuren..." sowie "c1) Alkalimetallsalze der Polyacrylsäure oder der Polymethacrylsäure mit einer relativen Molekülmasse von 500 bi 70000 g/mol und/oder c2)" zwischen "...aus den Gruppen der" und "copolymere Polycarboxylate..." gestrichen wurden und die Textstelle "aus den Gruppen der" durch "aus der Gruppe der" ersetzt wurde.

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 12 unterscheidet sich vom Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 11 nur insofern als er die zusätzliche Textstelle", mit der Maßgabe, dass das maschinelle Geschirrspülmittel 0,1 bis 30 Gew.-% homo- und/oder copolymere Polycarbonsäuren bzw. deren Salze aus den Gruppen der

c1) Alkalimetallsalze der Polyacrylsäure o der der Polymethacrylsäure mit einer relativen Molekülmasse von 500 bi 70000 g/mol und/oder

c2) copolymere Polycarboxylate, insbesondere solche der Acrylsäure mit Methacrylsäure und der Acrylsäure oder Methacrylsäure mit Maleinsäure, besonders bevorzugt Copolymere der Acrylsäure mit Maleinsäure, die 50 bis 90 Gew.-% Acrylsäure und 50 bis 10 Gew.-% Maleinsäure enthalten mit einem relativen Molekülmassen, bezogen auf freie Säuren, von 2000 bis 70000 g/mol,

enthält" zwischen "...von 2000 bis 70000 g/mol" und

"als maschinelles Geschirrspülmittel" enthält.

VI. Im Bezug auf die Zulässigkeit der mit Schreiben vom 11. Februar 2010 eingereichten Dokument (48) und Hilfsanträgen 1 bis 9 hat die Beschwerdeführerin schriftlich und mündlich unter anderem folgendes vorgetragen:

- das Dokument (48) sei von einer anderen Partei in einem parallelen Fall, in dem auch die Beschwerdeführerin beteiligt war, bereits eingereicht worden; es enthalte Vergleichversuche gegenüber dem Gegenstand des Dokuments (28) und belege eindeutig die Patentfähigkeit des vorliegenden Erfindungsgegenstandes;

- da keine eigenen Vergleichsversuche für den vorliegenden Fall durchgeführt werden konnten, habe die Beschwerdeführerin die Bedeutung des Dokuments (48) erst vor kurzem erkannt und dann entschieden dieses Dokument einzureichen;

- das Dokument (48) sei leicht zu verstehen und einige der Beschwerdegegnerinnen kannten es bereits aus dem erwähnten parallelen Fall;

- daher hätten alle Beschwerdegegnerinnen ausreichende Zeit bis zur mündlichen Verhandlung gehabt, um sich mit dem Inhalt dieses Dokuments auseinanderzusetzen und könnten von der Einreichung dieses Dokuments nicht überrascht oder benachteiligt gewesen sein;

- die in den neuen Hilfsanträgen 1 bis 9 enthaltenen Änderungen stellen konvergierende Einschränkungen dar, die hauptsächlich das Sulfonsäuregruppen-haltige Monomer (ii) des Copolymers (b) betreffen; außerdem, seien einige dieser Anträge bereits in der Vorinstanz eingereicht worden oder von den Unteransprüchen der ursprünglichen Anmeldung oder des Streitpatents gestützt;

- daher können die Beschwerdegegnerinnen von diesen Einschränkungen nicht überrascht oder benachteiligt gewesen sein.

Im Bezug auf die unter Artikel 123(3) EPÜ vorgebrachten Einwände führte die Beschwerdeführerin folgendes aus:

- während die Komponente (c) im erteilten Anspruch 1 drei Alternativen umfasse, sei im geänderten Anspruch 1 gemäß Hauptantrag nur eine dieser Alternativen gewählt worden, welche Alternative, unter Berücksichtigung der Gesamtmenge an Gerüststoffen, eine unbegrenzte Menge an Polymeren des Typs (c1) zulasse;

- diese Alternative sei bereits Teil des erteilten Anspruchs 1 gewesen, dessen richtige Interpretation, zum Beispiel, vom ursprünglichen Anspruch 6 gestützt sei;

- alle in den Hilfsanträgen enthaltenen Einschränkungen stellen Alternativen dar, welche vom Wortlaut des erteilten Anspruchs 1 umfasst seien;

- daher entspreche das Streitpatent gemäß allen Anträgen den Erfordernissen des Artikels 123(3) EPÜ.

VII. Die Beschwerdegegnerinnen haben schriftlich und mündlich unter anderem folgendes vorgetragen:

- Dokument (48) sei der Beschwerdeführerin bereits seit mindestens Juli 2009 bekannt gewesen und hätte daher viel früher eingereicht werden können; außerdem, sei die Einreichung von Vergleichsversuchen von der Beschwerdeführerin nicht angekündigt worden; daher sei den Beschwerdegegnerinnen nicht ausreichende Zeit bis zur mündlichen Verhandlung geblieben, um dieses Dokument in Bezug auf die vorliegenden Ansprüche zu bewerten und eventuell eigene Vergleichsversuche vorzubereiten;

- die in der Beschwerdebegründung enthaltene Argumentation in Bezug auf die erfinderische Tätigkeit des beanspruchten Gegenstandes gegenüber dem Dokument (28) sei lediglich auf die Wahl eines Terpolymers statt eines binären Copolymers als Komponente (b) gestützt worden; im Gegensatz dazu betreffen die in den verspäteten eingereichten Hilfsanträgen 1 bis 9 durchgeführten Änderungen hauptsächlich eine Auswahl des Sulfonsäuregruppen-haltigen Monomers (ii) des Copolymers (b), welches nicht mehr ein Terpolymer zu sein brauche;

- daher sei das Vorbringen aus der Beschwerdebegründung grundsätzlich geändert worden; da die Bedeutung der gemäß Hilfsanträgen 1 bis 9 getroffenen Auswahl in der Beschwerdebegründung nicht angesprochen worden sei, konnten die Beschwerdegegnerinnen eine solche Änderung des Vorbringens zu einem so späten Zeitpunkt nicht erwarten;

- außerdem sei den Beschwerdegegnerinnen weniger Zeit bis zur mündlichen Verhandlung geblieben, um das eigene Vorbringen angesichts dieser Änderungen zu revidieren oder zu ergänzen, als was für die Erwiderung auf eine Beschwerdebegründung gewährt werde; daher seien die Beschwerdegegnerinnen von den Änderungen des Vorbringens der Beschwerdeführerin benachteiligt worden;

- das Dokument (48) und die Hilfsanträge 1 bis 9 seien verspätet eingereicht worden und daher nicht zuzulassen;

- das geänderte Streitpatent gemäß allen Anträgen verletze Artikel 123(3) EPÜ aus den in der angefochtenen Entscheidung angegebenen Gründen oder weil die Komponente (b) und/oder (c) gemäß den geänderten Ansprüchen in Mengen außerhalb der begrenzenden Bereichen des erteilten Anspruchs 1 enthalten sein können.

VIII. Die Beschwerdeführerin beantragt die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent auf der Grundlage des Hauptantrags eingereicht mit Schreiben vom 01. Juli 2008 oder, hilfsweise, auf der Grundlage eines der Hilfsanträge 1 bis 12, alle eingereicht mit Schreiben vom 11. Februar 2010 aufrechtzuerhalten.

IX. Die Beschwerdegegnerinnen beantragen die Beschwerde zurückzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit des verspätet eingereichten Dokuments (48) und der Hilfsanträge 1 bis 9

1.1 Die Beschwerdeführerin hat nach Anberaumung der mündlichen Verhandlung mit Schreiben vom 11. Februar 2010, d.h. ca. sechs Wochen vor der mündlichen Verhandlung, neun neue Hilfsanträge 1 bis 9 und ein Dokument (48) eingereicht und somit ihr mit der Beschwerdebegründung eingereichtes Vorbringen geändert.

Die Zulassung von Änderungen des Vorbringens einer Beschwerdeführerin nach Einreichung ihrer Beschwerdebegründung steht im Ermessen der Kammer; insbesondere schreibt Artikel 13(3) VOBK das Folgende vor: "Änderungen des Vorbringens werden nach Anberaumung der mündlichen Verhandlung nicht zugelassen, wenn sie Fragen aufwerfen, deren Behandlung der Kammer oder dem bzw. den anderen Beteiligten ohne Verlegung der mündlichen Verhandlung nicht zuzumuten ist."

1.2 Das verspätet eingereichte Dokument (48) enthält Vergleichsversuche gegenüber dem im Dokument (28) offenbarten Gegenstand. Vergleichsversuche wurden jedoch weder in der Beschwerdebegründung noch in der Antwort der Beschwerdeführerin auf die Ladung zur mündlichen Verhandlung vom 14. Oktober 2009 angekündigt.

Daher hatten die Beschwerdegegnerinnen weniger als sechs Wochen Zeit, um diese Vergleichsversuche im Lichte aller vorliegenden Anträge, einschließlich der neu eingereichten Hilfsanträge 1 bis 9, zu bewerten und eventuell eigene Vergleichsversuche vorzubereiten. Die diesen Parteien zur Verfügung gebliebene Zeit ist daher zweifellos viel kürzer als die gemäß Artikel 12(1) VOBK gewährte viermonatige Frist für die Erwiderung auf die Beschwerdebegründung.

Dass einige der Beschwerdegegnerinnen, zum Beispiel die Einsprechende 01, das Dokument (48) mindestens seit Juli 2009 wie auch die Beschwerdeführerin aus einem anderen Fall kannten, ist irrelevant, da die Beschwerdeführerin keinerlei Vergleichsversuche angekündigt hatte.

Daher konnten die Beschwerdegegnerinnen die Einreichung dieses Dokuments zu so einem späten Zeitpunkt nicht erwarten.

Außerdem mussten die Versuche des Dokuments (48), auch wenn aus einem anderen Fall bekannt, im Lichte der in diesem Verfahren vorliegenden Ansprüche und Argumente neu bewertet werden.

Die Kammer ist auch der Auffassung, dass bei der Einreichung von Vergleichsversuchen den anderen Verfahrensbeteiligten ausreichend Zeit gewährt werden muss, um den Grundsatz der Gleichbehandlung der Parteien nicht zu verletzen.

Da im vorliegenden Fall die mündliche Verhandlung hätte verlegt werden muss, um den Beschwerdegegnerinnen ausreichend Zeit zur Analyse des Dokuments (48) zu gewähren, ist dieses Dokument gemäß Artikel 13(3) VOBK nicht zuzulassen.

1.3 Nach den ausführlichen Erwiderungen der Beschwerdegegnerinnen (die letzte vom 23. Januar 2009) hat die Beschwerdeführerin erst sechs Wochen vor der mündlichen Verhandlung neun neue Hilfsanträgen 1 bis 9 eingereicht.

Als einziger Grund für die verspätete Einreichung dieser Anträge wurde schriftlich die Einführung des Dokuments (48) in das Verfahren geltend gemacht.

Da das Dokument (48) nicht in das Verfahren zugelassen wird, kann die Kammer diesen Grund für die verspätete Einreichung der neuen Anträge auch nicht gelten lassen.

Außerdem, merkt die Kammer an, dass die Beschwerdeführerin mit den in der Beschwerdebegründung eingereichten Anträgen, nämlich die Anträge über die von der Vorinstanz entschieden wurde (jetzt Hauptantrag und Hilfsantrag 10) und drei zusätzliche Hilfsanträge (die jetzigen Hilfsanträge 11 und 12 und ein dem Hauptantrag ähnlicher Antrag, der im schriftlichen Verfahren nicht weiterfolgt wurde), bereits die in der angefochtenen Entscheidung entgegengehaltenen Einwände unter Artikel 123(3) und 56 EPÜ auszuräumen versucht hatte.

Insbesondere wurde in der Beschwerdebegründung in Bezug auf die erfinderische Tätigkeit lediglich ausgeführt, dass der beanspruchte Gegenstand gegenüber dem Dokument (28) erfinderisch sei, da in diesem Dokument keine Terpolymere des Typs (b) offenbart seien.

Jedoch, betreffen die in den Hilfsanträgen 1 bis 9 durchgeführten Änderungen hauptsächlich eine Auswahl des Sulfonsäuregruppen-haltigen Monomers (ii) des Copolymers (b), das nicht mehr unbedingt ein Terpolymer zu sein braucht, welche Auswahl in den mit der Beschwerdebegründung eingereichten Anträgen nicht vorgesehen ist (siehe Punkt V oben). Daher stellen diese neuen Anträge eine klare Änderung des in der Beschwerdebegründung enthaltenen Vorbringens dar.

Die Kammer merkt auch an, dass kein Anspruch 1 gemäß den Hilfsanträgen 1 bis 9 identisch mit irgendeinem der erteilten Ansprüche oder der Ansprüche der früheren Anträge ist. Zudem ergibt sich auch, dass ohne ein Hinweis im Vorbringen der Beschwerdeführerin, dass bestimmte Änderungen ernsthaft in Betracht gezogen werden konnten, es für die anderen Verfahrensbeteiligten unzumutbar war, sich auf alle unzähligen vom erteilten Anspruch 1 umfassten möglichen Alternativen vorzubereiten.

Obwohl die Hilfsanträge 7 bis 9 sich mindestens teilweise auf den Anspruch 4 der ursprünglichen Anmeldung stützen, welcher im Streitpatent nicht mehr enthalten war, und mindestens der Hilfsantrag 6 bereits in ähnlicher Form bei der Vorinstanz eingereicht worden war, aber nicht weiterverfolgt wurde und daher nicht Teil der angefochtenen Entscheidung geworden ist, hat die Beschwerdeführerin mit der Beschwerdebegründung auf solche Anträge zuerst nicht zurückgegriffen.

Daher konnten die Beschwerdegegnerinnen im vorliegenden Fall nicht erwarten, dass solche Anträge zu so einem späten Zeitpunkt wieder eingereicht werden. Insbesondere, war nicht zu erwarten, dass die Beschwerdeführerin entgegen der in der Beschwerdebegründung ausgeführten Argumentation zur Begründung einer erfinderischen Tätigkeit noch weitere "konvergierende" Anträge einreicht, die als Kernpunkt die Auswahl von bestimmten Sulfonsäuregruppen-haltigen Monomeren (ii) des Copolymers (b) haben.

Dadurch, dass den Beschwerdegegnerinnen weniger als sechs Wochen Zeit bis zur mündlichen Verhandlung blieb, um ihre Argumentation angesichts der neuen Anträge zu revidieren oder zu ergänzen, ein Zeitraum der viel kürzer ist, als die gewährte Frist für die Erwiderung auf die Beschwerdebegründung, hat sich die Beschwerdeführerin durch die Einreichung der Hilfsanträge 1 bis 9 einen Vorteil gegenüber den anderen Verfahrensbeteiligten verschafft.

Daher wäre der Grundsatz der Gleichbehandlung der Parteien auch in diesem Fall ohne eine Verlegung der mündlichen Verhandlung verletzt.

Daher sind die Hilfsanträge 1 bis 9 gemäß Artikel 13(3) VOBK nicht zuzulassen.

2. Hauptantrag

2.1 Artikel 123(3) EPÜ

2.1.1 Anspruch 1 gemäß Hauptantrag unterscheidet sich von Anspruch 1 wie erteilt insofern als die Komponente (c), die im erteilten Anspruch aus 0,1 bis 30 Gew.-% homo- und/oder copolymere Polycarbonsäuren bzw. deren Salze aus den Gruppen der als (c1) und (c2) aufgelisteten Klassen von Polymeren bestand, jetzt nur aus 0,1 bis 30 Gew.-% copolymere Polycarbonsäure, die frühere Polymerklasse (c2), besteht und die Polymerklasse (c1) nicht mehr einschließt.

Nach Auffassung der Beschwerdeführerin würde der erteilte Anspruch 1 durch den Wortlaut "homo- und/oder copolymere Polycarbonsäure" für die Komponente (c) drei Alternativen umfassen:

(a) 0,1 bis 30 Gew.-% homopolymere Polycarbonsäure (die Polymerklasse (c1));

(b) 0,1 bis 30 Gew.-% copolymere Polycarbonsäure (die Polymerklasse (c2)); und

(c) 0,1 bis 30 Gew.-% einer Mischung von den Polymerklassen (c1) und (c2).

Zwei dieser Alternativen, nämlich die Alternativen (a) und (b), wonach die Polymerklasse (c1) oder die Polymerklasse (c2) zwingend in Mengen von 0,1 bis 30 Gew.-% enthalten sind, würden dann zulassen, dass andere möglichen Polymere der Klasse (c1) oder (c2) nicht mehr unter der Gehaltseinschränkung für die Komponente (c) fallen und in beliebigen Konzentrationen enthalten sein können, z.B. als Teil des 1 bis 98,8 Gew.-% enthaltenen Gerüststoffs.

Die Kammer stimmt zu, dass der Anspruch 1 durch seinen offenen Wortlaut "Maschinelles Geschirrspülmittel, enthaltend" zusätzlich zu den ausdrücklich aufgelisteten Komponenten (a), (b) und (c) weitere beliebige Komponente zulässt, und dass die erwähnten homo- und copolymeren Polycarbonsäure des Typs (c1) und (c2) auch Gerüststoffe sind (siehe Absätze 33 bis 36 des Streitpatents).

Jedoch ist die vom erteilten Anspruch 1 für die Komponente (c) umfasste dritte Alternative (c) eine Mischung der Polymeren (c1) und (c2). Daher muss bei einer vernünftigen Interpretation des Anspruchs die wesentliche Konzentration von 0,1 bis 30 Gew.-% für die Komponente (c) zwingenderweise auch als Gehaltseinschränkung für jede Mischung von den Polymeren (c1) und (c2) gelten.

Die Kammer kann daher der Interpretation der Beschwerdeführerin nicht folgen.

Außerdem ist auch eine Interpretation, dass jedes Polymer (c1) oder (c2) für sich 0,1 bis 30 Gew.-% der Zusammensetzung ausmachen kann, vom Wortlaut des Anspruchs nicht gestützt.

Daher enthält der Wortlaut des erteilten Anspruchs 1 die wesentliche Bedingung, dass die Gesamtheit der Polymere des Typs (c1) und (c2) in Mengen von 0,1 bis 30 Gew.-% enthalten sein muss (siehe z.B. T 2017/07, Punkt 2.2.1 der Entscheidungsgründe).

Da die Ansprüche des Streitpatents nur aufgrund des erteilten Textes interpretiert werden können, kann der Verweis der Beschwerdeführerin auf Anspruch 6 der ursprünglichen Anmeldung, um den Anspruch 1 wie erteilt zu interpretieren, nicht berücksichtigt werden. Außerdem wiederholt die Kammer, dass der erteilte Anspruch 1 an sich klar ist und eine einzige vernünftige Interpretation zulässt.

2.1.2 Da der Anspruch 1 gemäß Hauptantrag nur eine Menge von 0,1 bis 30 Gew.-% an copolymeren Polycarbonsäuren, d.h. an den Polymeren (c2) des erteilten Anspruchs erfordert, können dank des offenen Wortlauts des Anspruchs auch andere Komponente wie z.B. homopolymere Polycarbonsäure des Typs (c1) in beliebigen Mengen, z.B. innerhalb der Grenzen für den Gerüststoff, in der beanspruchten Zusammensetzung enthalten sein.

Daher schließt dieser Anspruch 1 eine Zusammensetzung ein, die 30 Gew.-% an Polymeren (c2) und dazu noch z.B. 5 Gew.-% an Polymeren des Typs (c1), d.h. eine Gesamtmenge an Polymeren (c1) und (c2) von 35 Gew.-%, enthält; im Gegensatz dazu, erforderte der erteilte Anspruch 1 eine Obergrenze von 30 Gew.-% für jede Mischung von den Polymeren (c1) und (c2).

Daher ist der Schutzbereich des Streitpatents durch die im Anspruch 1 des Hauptantrags vorgenommenen Änderungen erweitert worden (siehe auch T 2017/07, Leitsatz).

Das Streitpatent entspricht daher nicht den Erfordernissen des Artikels 123(3) EPÜ.

3. Hilfsanträge 10 bis 12

3.1 Artikel 123(3) EPÜ

Die jeweiligen Ansprüche 1 gemäß den Hilfsanträgen 10 bis 12 beziehen sich auf die Verwendung von einer Zusammensetzung enthaltend als Komponente (b) 0,1 bis 70 Gew.-% an Copolymeren, die Monomere des Typs (i), (ii) und (iii) enthalten, wobei die Monomere des Typs (iii) aus weiteren nichtionogene Monomeren bestehen (siehe Punkt V oben).

Der erteilte Anspruch 1 erforderte als Komponente (b) 0,1 bis 70 Gew.-% an Copolymeren, die Monomere des Typs (i), (ii) und (iii) enthalten, wobei jedoch die Monomere (iii) dieses Copolymers nicht zwingend enthalten sein müssen und gegebenenfalls aus der Gruppe von weiteren ionischen oder nichtionogenen Monomeren ausgewählt werden konnten (siehe Punkt I oben).

Die jeweiligen Ansprüche 1 gemäß den Hilfsanträgen 10 bis 12 listen die Möglichkeit von ionischen Monomeren des Typs (iii) und von binären Copolymeren die kein Monomer (iii) enthalten als Komponente (b) nicht mehr auf. Daher können solche Polymere des Typs (b), die vom Anspruch 1 wie erteilt umfasst waren, d.h. solche Polymere mit ionischen Monomeren des Typs (iii) oder ohne Monomere des Typs (iii), in beliebigen Mengen in der beanspruchten Zusammensetzung enthalten sein.

Aus ähnlichen wie für den Hauptantrag angeführten Gründen, umfassen solche Ansprüche Zusammensetzungen, die z.B. 70 Gew.-% der Komponente (b) wie definiert in diesen Ansprüchen und zusätzlich 5 Gew.-% an Polymeren des Typs (b) gemäß dem erteilten Anspruch 1 enthalten, z.B. solche Polymere mit ionischen Monomeren des Typs (iii) oder ohne Monomere des Typs (iii), die nicht mehr in den jetzigen Ansprüchen als Komponente (b) aufgelistet sind. Daher umfassen diese Ansprüche Zusammensetzungen in denen die Gesamtmenge an Polymeren gemäß der Definition des Polymers des Typs (b) wie erteilt, außerhalb der im erteilten Anspruch wesentlichen Grenze von 0,1 bis 70 Gew.-% fällt.

Daher ist der Schutzbereich des Streitpatents durch die in den Hilfsanträgen 10 bis 12 vorgenommenen Änderungen erweitert worden.

Das Streitpatent entspricht daher auch in diesem Fall nicht den Erfordernissen des Artikels 123(3) EPÜ.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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