Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0684/08 (Honeycomb structure/IBIDEN CO LTD) 11-08-2011
Facebook X Linkedin Email

T 0684/08 (Honeycomb structure/IBIDEN CO LTD) 11-08-2011

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2011:T068408.20110811
Date de la décision
11 August 2011
Numéro de l'affaire
T 0684/08
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03795441.9
Classe de la CIB
B01D 39/20
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 51.9 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Honeycomb Structure

Nom du demandeur
IBIDEN CO., LTD.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.05
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 123(2)
Mot-clé

Added subject-matter (no) - all requests

Novelty (yes) - all requests

Inventive step - main request and auxiliary request 1 (no) - obvious alternative - auxiliary request 2 (yes) - improvement - technical solution not derivable from prior art

Exergue
-
Décisions citées
T 0656/90
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal is from the decision of the examining division to refuse European patent application EP 03 795 441.9, posted on 22 December 2006.

II. According to the decision of the examining division the closest prior art was represented by document

D4: EP-A-1 142 619.

Said document revealed a honeycomb structural body comprising a plurality of columnar porous ceramic members in which through holes were placed in parallel with one another and partition walls were interposed between them. The problem to be solved by the application under appeal was to provide a honeycomb structural body with increased filtering capacity.

The examining division held that document

D6: DE-A-10 037 403

disclosed the features which distinguished the claimed invention over D4 and that said features had been proposed in D6 for the same purpose of increasing the filtering capacity without increasing the overall filter dimensions. Therefore, the skilled person would have replaced the columnar porous ceramic members of D4 by the ones disclosed in D6 in order to solve the problem posed, and would thus have arrived at the claimed subject-matter.

The examining division remarked that starting from D6 as the closest prior art (as the appellant did), the claimed combination of features taken from D6 and D4 would not give rise to a combined technical effect and was thus a mere non-inventive aggregation of features.

III. Further documents cited during the examination procedure included the following:

D1: JP-A-2001 334 114

D1a: WO-A-02/100 514

D2: US-A-4 276 071

D3: US-A-4 643 749

D7: FR-A-2 789 327

D8: US-A-4 417 908

IV. The notice of appeal of the applicant (henceforth: the appellant) was filed by letter dated 6 February 2007. The statement of grounds of appeal was received under cover of a letter dated 20 April 2007. It was accompanied by two sets of amended claims as a main and an auxiliary request, an amended Figure 9 and by the document

D9: Affidavit of Mr M. Kunieda, dated 19 April 2007.

The appellant requested that Figure 9 be replaced by the amended Figure.

V. The board issued a preliminary communication dated 10 May 2011 in which it informed the appellant that the request to correct Figure 9 of the application as filed was not allowable under Article 123(2) EPC because it was not immediately apparent that an error existed or what the correction should be.

The appellant itself argued that the verification of the alleged error required performing the experiments following the protocols described for Example 1 and Comparative example 4 in the application (see Mr Kunieda's declaration). This was, in the board's opinion, not reconcilable with the concept of an "immediately recognizable error". The board was furthermore not convinced that nothing else than the proposed solution was apparent.

The board considered D4 as representing the closest prior art because it disclosed a ceramic particulate filter for diesel engines (DPF) having the same "divided structure" consisting of a plurality of columnar porous ceramic members as the present application ("aggregate-type filter"). As the board could not acknowledge an improvement over D4 on the basis of the experimental results provided in the application, the technical problem should be formulated as providing an alternative DPF.

The board saw no prejudice against combining the features of D6 with those of D4 in order to provide an alternative particulate filter. Therefore, the claimed solution did not appear to involve an inventive step.

VI. In response to the said communication of the board, the appellant filed, under cover of a letter dated 11 July 2011, new arguments and new sets of claims as a main request and auxiliary requests I, II and III. These sets of claims were filed again by the appellant with minor editorial changes on 9 August 2011.

VII. The independent claims 1 in accordance with the main request and auxiliary request I read as follows:

Main request:

"1. A columnar honeycomb structure (10) in which a number of through holes (21, 41, 51, 71, 91) that are placed in parallel with one another in the length direction with partition wall (23, 43, 53, 72 [sic!], 93) interposed therebetween,

wherein

said plurality of through holes (21, 41, 51, 71, 91) comprises:

a group of large-capacity through holes (21a, 41a, 51a, 71a, 91a), with one end thereof being sealed so as to cause the total of areas of cross-section perpendicular to the length direction to become relatively greater; and

a group of small-capacity through holes (21b, 41b, 51b, 71b, 91b), with the other end thereof being sealed so as to cause the total of areas of said cross-section to become relatively smaller,

said columnar honeycomb structure (10) comprising a plurality of columnar porous ceramic members (20, 40, 50, 70, 90), in the columnar porous ceramic member, the respective large-capacity through holes constituting the group of large-capacity through holes (21a, 41a, 51a, 71a, 91a) and small-capacity through holes constituting the group of small-capacity through holes (21b, 41b, 51b, 71b, 91b) constitute a structure wherein cross sections perpendicular to the length direction of the large-capacity through holes constituting the group of large-capacity through holes occupy a greater area of cross sections perpendicular to the length direction in comparison with the group of small-capacity through holes, with the numbers of the two kinds of through holes being set to the same."

Auxiliary request I:

Claim 1 differs from claim 1 of the main request in that the passage

"partition wall (23, 43, 53, 72, 93) interposed"

is replaced by the passage

"partition wall (23, 43, 53, 73, 93) interposed"

and in that the following passage

"in this columnar honeycomb structure (10), the through holes constituting the group of large-capacity through holes (21a, 41a, 51a, 71a, 91a) and the through holes constituting the group of small-capacity through holes (21b, 41b, 51b, 71b, 91b) are alternately arranged in the longitudinal direction and/or in the lateral direction with a partition wall (23, 43, 53, 73, 93) being interposed therebetween, and the center of gravity of a cross-section perpendicular to the length direction of each of through holes that constitute the group of large-capacity through holes (21a, 41a, 51a, 71a, 91a) and the center of gravity of a cross-section perpendicular to the length direction of each of through holes that constitute the group of small-capacity through holes (21b, 41b, 51b, 71b, 91b) in each of the directions are located on a straight line"

is added at the end of the claim.

VIII. Oral proceedings were held on 11 August 2011. The appellant filed a new document designated as

Annex A: A graphical representation (in colour) of "Collection Limit" vs. "Aperture Ratio" data, based on Table 1 of the patent application

The appellant furthermore filed a new set of claims as auxiliary request II wherein independent claim 1 now reads:

Auxiliary request II:

"1. A columnar honeycomb structure (10) for use in an exhaust gas purifying apparatus, in which columnar honeycomb structure a number of through holes (21, 41, 51, 71, 91) that are placed in parallel with one another in the length direction with partition wall (23, 43, 53, 73, 93) interposed therebetween,

wherein

said plurality of through holes (21, 41, 51, 71, 91) comprises:

a group of large-capacity through holes (21a, 41a, 51a, 71a, 91a), with one end thereof being sealed so as to cause the total of areas of cross-section perpendicular to the length direction to become relatively greater; and

a group of small-capacity through holes (21b, 41b, 51b, 71b, 91b), with the other end thereof being sealed so as to cause the total of areas of said cross-section to become relatively smaller,

said columnar honeycomb structure (10) comprising a plurality of columnar porous ceramic members (20, 40, 50, 70, 90), in the columnar porous ceramic member, the respective large-capacity through holes constituting the group of large-capacity through holes (21a, 41a, 51a, 71a, 91a) and small-capacity through holes constituting the group of small-capacity through holes (21b, 41b, 51b, 71b, 91b) constitute a structure wherein cross sections perpendicular to the length direction of the large-capacity through holes constituting the group of large-capacity through holes occupy a greater area of cross sections perpendicular to the length direction in comparison with the group of small-capacity through holes, the numbers of the two kinds of through holes being set to the same,

wherein the ratio of the cross-sectional area of the group of large-capacity through holes (21a, 41a, 51a, 71a, 91a) to the cross-sectional area of the group of small-capacity through holes (21b, 41b, 51b, 71b, 91b) is in the range from 2.0 to 2.75."

IX. The arguments of the appellant may be summarized as follows:

D6 should be considered as the closest prior art, because the problem handled by D6 was closer than that of D4. The gist of the claimed invention resided in the discovery that the honeycomb structure having two sub-populations of cells tended to prompt the soot to be piled up unevenly. The heat generated by burning this unevenly distributed soot in the regeneration step produced early cracks.

Surprisingly, this problem was solved by providing a honeycomb structural body assembled from a plurality of columnar porous members. In such a configuration, thick wall portions at the inlet side disturbed the flow entering the large capacity though holes, reduced the flow rate and led to a more even collection of particulates. As a result, overall pressure loss increase was lower. By assembling a plurality of D6-type filters, the claimed invention thus went against the trend of miniaturizing the filters, for which D6 was conceived.

Table 1 of the description showed that examples 2, 5, 17 and 20, wherein the aperture ratio was set to 2.54, exhibited the highest average collection limit. None of the prior art document could guide a person skilled in the art to a columnar honeycomb structure having such a high collection limit. Document D6 disclosed a higher aperture ratio in the range of from 3 to 4.

Figure 3 of D6 showed a filter having a circular cross-section and 16 small and 13 large through-holes. Such a filter having a circular cross-section could not be easily adapted to the concept of columnar porous ceramic members, which had to have flat faces to allow them to be effectively combined into one assembly.

D4 concerned the different problem of reducing thermal stress generated during use. Another aim of D4 was to reduce the rise width of the pressure loss. These objects were achieved by assembling a plurality of filters with ceramic sealing layers. However, D4 could not suggest the present invention. D4 was not even combinable with D6 because their technical problems conflicted. According to D4, the outer surfaces of the filter were adhered to one another by means of a ceramic seal layer that would lower filtration capacity. This would go against the task of the present application, which consisted in increasing the collection limit, i.e. in increasing the filtration capacity before regeneration should take place.

With respect to auxiliary request II, the appellant essentially argued that D6 did not disclose the claim feature relating to the ratio of cross-sectional area of the large-capacity through holes to the cross-sectional area of the small-capacity through holes. None of the prior art documents suggested that an aperture ratio in the range claimed in the second auxiliary request would lead to an enhanced filtration capacity. Examples 2, 5, 17 and 20 demonstrated that the honeycomb structures having an aperture ratio of 2.54 had the highest collection limit.

X. Requests

The appellant requested that the decision under appeal be set aside and a patent be granted on the basis of the claims of the main request or the first auxiliary request, both requests filed with letter dated 9 August 2011, or on the basis of claims 1 to 6 of the second auxiliary request filed during the oral proceedings. Further requests were withdrawn.

Reasons for the Decision

1. Amendments (Article 123(2) EPC)

1.1 Main request

Claim 1 is based on original claim 1 and the description, page 14, lines 1 to 9, of the application documents as originally filed.

1.2 Auxiliary request I

Claim 1 of auxiliary request I is based on original claim 1 and the description, page 14, lines 1 to 9, and page 26, line 25 to page 27, line 1, of the application documents as originally filed.

1.3 Auxiliary request II

Claim 1 of auxiliary request II is based on claim 1, 8 and the description, page 17, lines 15 to 23, page 18, lines 16 to 32 and page 8, lines 27 to 29, of the application documents as originally filed. The aperture ratio of 2.0 to 2.75 is disclosed on page 28, lines 27 to 30.

Dependent claims 2 to 6 correspond to original claims 2 to 6.

1.4 The requirements of Article 123(2) EPC are thus met.

2. Novelty (main request, auxiliary requests I and II)

2.1 None of the available documents disclose a honeycomb structure having the claimed combination of features, namely an aggregate-type structure and two sub-populations of through-holes of different cross-section.

D6 discloses a ceramic filter comprising larger-capacity and smaller capacity through holes (i.e. two sub-populations of cells) (see paragraphs [0017] and [0018]; Figure 3). The filter of D6 is of the monolithic type and therefore different from the aggregate-type honeycomb structure claimed in the present application.

D4 discloses a honeycomb filter assembly (9) composed by sealing together a plurality of filter members (F1), each formed from a sintered ceramic body. D4 thus relates to aggregate-type filters. However, the square-shaped through-holes of the filter assembly have a uniform cross-section. D4 thus does not disclose the claim feature according to which the cross sections perpendicular to the length direction of the large-capacity through holes occupy a greater area of cross-sections perpendicular to the length direction of the filter structure, in comparison with the group of small-capacity through holes.

2.2 The board is satisfied that the subject-matter of all the claims of all the pending requests meets the requirements of Article 54 EPC.

3. Inventive step

Main request

3.1 The invention

The invention is concerned a with a columnar honeycomb structure for filtering particulate matter (soot) from the exhaust gases of an internal combustion engine.

The honeycomb structure consists of an assembly of a plurality of columnar porous ceramic members, wherein the total area of the inlet through holes has a cross-sectional area which is larger than the total cross-sectional area of the smaller through holes.

The claimed honeycomb structure may therefore be regarded as an aggregate-type filter, composed of columnar porous ceramic members having two sub-populations of cells (through holes).

The object as set out in the description, page 5, lines 14 to 20, of the application under appeal is to increase the limiting collection amount of particulates (the collection limit), to reduce the pressure loss during use and to reduce fluctuations in pressure loss during fluctuations in the flow rate of the exhaust gases.

3.2 Closest prior art

3.2.1 According to the problem-solution approach and to the established practice at the EPO, the closest prior art is normally a document conceived for the same purpose or aiming at the same objective as the claimed invention and having the most relevant structural features in common. Generally, the closest prior art should deal with the same or a similar technical problem as the claimed invention. However, if there is more than one cited document belonging to the same technical field and technical problem, the closest one is generally the one which is the most promising starting point for making the claimed invention (see T 656/90 of 13 November 1991, Reasons, point 1.1).

3.2.2 The examining division considered document D4 to represent the closest prior art whereas the appellant took document D6 as a starting point for assessing inventive step. The examining division started from D4 because this document disclosed a ceramic particulate filter for diesel engines (DPF) having the same "divided structure" consisting of a plurality of columnar porous ceramic members as the present application ("aggregate-type filter").

The appellant in the appeal brief, pages 14 and 15, point i, started from D6 as the closest prior art, arguing that D6 dealt with the problem of increasing the particulate collection limit and reducing pressure loss, whereas D4 dealt with the problem of mechanical stability.

Starting from D6, the appellant identified three problems emanating from the practical use of this prior art honeycomb structure, namely high overall pressure loss over the whole use period, uneven collection of particulates and sudden increase in back pressure. In the board's view, all these effects are related to the prior art problems of uneven soot collection and consequential higher overall pressure loss.

The board notes that D4 deals with the technical problem of increasing the mechanical strength of a filter having the same size of through holes (paragraphs [0015] and [0016]), which is achieved by assembling a plurality of such filters with ceramic sealing layers and thus resembles the presently claimed honeycomb structural body. The problem of pressure loss increase is also addressed in D4 (paragraphs [0037], [0155] and [0157] and Table 1).

The board therefore does not see that the examining division erred in selecting D4 as the closest prior art, and therefore starts from D4 for assessing inventive step.

3.3 Technical problem

Starting from D4, the technical problem could tentatively be defined as providing a DPF having increased filtering capacity, as expressed by an increased average collection limit.

3.4 Solution

The application proposes as a solution to this technical problem a columnar honeycomb structure according to claim 1 of the main request, consisting of a plurality of columnar porous ceramic members each having a plurality of through holes, characterised in that

- said through holes comprise a group of large-capacity through holes and a group of small-capacity through holes, said honeycomb structural body comprising a plurality of columnar porous ceramic members, in the columnar porous ceramic member, the respective large-capacity through holes constituting the group of large-capacity through holes and small-capacity through holes constituting the group of small-capacity through holes constitute a structure wherein cross sections perpendicular to the length direction of the large-capacity through holes constituting the group of large-capacity through holes occupy a greater area of cross sections perpendicular to the length direction in comparison with the group of small-capacity through holes,

- wherein the number of the two kinds of through holes is set to the same.

3.5 Success of the solution

It has now to be investigated whether the technical problem has actually been solved.

Examples 1 to 21 illustrating the invention are presented in Table 1 (page 49), to be read in conjunction with the description, page 37 to 48, and the Figures 3 (a) to (h), 7 and 8.

An evaluation of these examples is made in terms of the so-called "collection limit" (g/l) and the "thickness ratio" of the particulates. The collection limit reflects the quantity of particulates collected at the time of occurrence of a crack in the honeycomb structure (see page 48, lines 7 to 18). It is thus indicative of the filtering capacity of the honeycomb structure. The "thickness ratio of particulates" is determined as described on page 47, line 23 to page 48, line 5 of the application. It measures the evenness of the collection state of the particulates.

In the examples in accordance with the invention, the experimental values found for the said collection limit range from 7.0 g/l (example 15) and 7.1 g/l (example 13) to 9.5 g/l (example 2), depending on the aperture ratio (i.e. the ratio between the cross-sectional area of the group of large-capacity through holes and the cross-sectional area of the group of small-capacity through holes) and the through hole configuration (see Figures 3 (a) to (h), 7 and 8). The thickness ratio of the particulates varies between 0.64 (example 15) and 0.92 (example 1).

In comparison, the honeycomb structure according to comparative example 4 (corresponding to the prior art of D4 and having an aperture ratio of 1.0 [through holes of the same cross sectional area]) exhibits a collection limit of 7.8 g/l, and a thickness ratio of particulates of 0.92. The board notes that these values compare favourably with the less good values of the examples in accordance with the claimed invention.

Therefore, the board cannot acknowledge the presence of an improvement over the closest prior art, either in terms of an increased collection limit (filtering capacity), or in terms of an improved thickness ratio (evenness of particulate collection).

3.6 In view of the above, the problem underlying the patent application under appeal must be re-formulated as providing an alternative honeycomb structure.

3.7 It is plausible in view of the examples provided in the application that this less ambitious problem has indeed been solved.

3.8 Obviousness

3.8.1 As mentioned before, D4 discloses a honeycomb filter assembly composed by sealing together a plurality of ceramic filter members. The through holes of the said honeycomb filter assembly have a uniform cross-sectional area.

It has to be decided whether the claimed alternative filter assemblies are obvious in view of other prior art documents.

Document D6 discloses a monolithic ceramic honeycomb particulate filter (DPF) for filtering soot particles from the exhaust gases of an internal combustion engine. The filter is characterised in that the inlet and outlet through holes are of different sizes (i.e. two sub-populations of cells), thereby having the effect of increasing the quantity of collected soot without building up a high back-pressure (see Figures 2 and 3; paragraphs [0006] and [0008]), thereby lengthening the periods between two successive regeneration processes and miniaturizing the filter. D6 thus offers a variant of a honeycomb structure.

The skilled person would combine the features of D6 with those of D4 in view of the problem posed, thereby arriving at an alternative honeycomb structure having the same claimed "divided structure" consisting of a plurality of columnar porous ceramic members as the present application ("aggregate-type filter") and consisting of two groups of through holes (large- and small-capacity through holes).

3.8.2 According to the appellant, D6 and D4 were incompatible because D6 referred to particle filters having a circular cross-section, whereas D4 concerned an assembly formed by bundling and integrating a plurality of columnar filters having cross-sections with one or more flat faces, for instance rectangular or square cross-sections. However, this argument is not convincing, because D4 itself shows ceramic filter assemblies having a circular cross-section similar to D6 (see Figures 2, 13, 15). D4 explicitly teaches how an assembly obtained from rectangular or square ceramic members can be cut and ground to form a round outer cross-section (paragraph [0067]).

The appellant also argued that, even when one combined the disclosures of D6 and D4, one would not arrive at the claimed invention, because neither of the said documents disclosed the claim feature calling for an equal number of through holes of the two kinds (or, in the language of the claim: "the numbers of the two kinds of through holes being set to the same"). This particular feature was of importance as it allowed the combination of ceramic members in such a manner that adjacent through holes would always be of a different kind (small or large-capacity) (application, Figure 3(h)). In accordance with the prior art, such a regular arrangement could not be achieved (see D4, Figure 8) or only by achieved by providing two different kinds of ceramic members.

3.8.3 However, these arguments do not convince the board. Document D4 (page 5, lines 29 and 30) already states that "among the plurality of cells, about half are opened to the upstream end surface 9a, and the others are opened at the downstream end surface 9b" (emphasis added). Therefore, D4 teaches employing practically equal numbers of through holes of each kind. Similarly, notwithstanding the specific example of Figure 3, document D6 contains no explicit teaching that the number of through holes of the two kinds should be different.

It is evident that a precisely equal number of cells of each of the two kinds of through holes is mathematically possible only if the total number of cells in each ceramic member is an even number. The embodiments shown in Figure 8, 9, 13 and 15 of D4 all involve a "5 by 5" layout and consequently must result in different numbers of cells open at the upstream and downstream ends, respectively. So, the requirement of an equal number of cells of each kind is not met. However, an alternative "5 by 10" configuration as shown in Figure 10 of D4 would obviously satisfy the through hole number requirement of present claim 1.

The board does not see an important difference between a structure having "about half" of the cells of each kind, and a structure wherein these numbers are precisely equal, particularly given that the total number of through-holes in a honeycomb filter structure is typically large (several hundreds of holes; see example 1).

The alleged problem of avoiding adjoining through holes of the same kind has already been solved in D4 by the offset arrangement shown in Figure 8.

In any event, the application under appeal as originally filed does not teach why an equal number of through-holes of the two kinds should be of technical relevance. In particular, it does not disclose that this feature was necessary for achieving a regular arrangement of the through holes in the ceramic members. For this reason alone, this claim feature cannot be taken into consideration for assessing the presence of an inventive step.

3.8.4 The appellant argued in writing that the claimed invention was based on the discovery of a yet unrecognized technical problem and therefore may be considered as a "problem invention".

The board is not persuaded by this argument, because it seems to imply that the skilled person would not have been able to detect whatever problem that could be associated with the DPF of D4 or D6. The board is of the opinion that any uneven soot collection taking place during use of the filters of D6 would not go unnoticed by the skilled person, as this required only routine investigation of the filter before and after use.

3.8.5 In view of the above, the subject-matter of claim 1 of the main request does not involve an inventive step (Article 56 EPC).

Auxiliary request I

3.9 Claim 1 of the first auxiliary request differs from claim 1 of the main request in the following additional feature:

"the through holes constituting the group of large-capacity through holes and the through holes constituting the group of small-capacity through holes are alternately arranged in the longitudinal direction and/or in the lateral direction with a partition wall being interposed therebetween, and the center of gravity of a cross-section perpendicular to the length direction of each of through holes that constitute the group of large-capacity through holes and the center of gravity of a cross-section perpendicular to the length direction of each of through holes that constitute the group of small-capacity through holes in each of the directions are located on a straight line".

3.10 As before, the closest prior art is represented by D4.

There is no evidence that the added claim feature has a positive influence on the filter performance, in particular on the collection limit. Therefore, the board cannot acknowledge the presence of an improvement having regard to D4. The technical problem thus consists in providing an alternative honeycomb structure.

As the additional claim feature is known from both D4 (see Figure 13) and D6 (see Figure 3), the same arguments on obviousness as those given above (points 3.8.1 to 3.8.4) in connection with claim 1 of the main request apply.

Consequently, the subject-matter of claim 1 of the first auxiliary request does not involve an inventive step (Article 56 EPC).

Auxiliary request II

3.11 As before, the closest prior art is represented by D4.

3.12 Technical problem

Starting from D4, the technical problem is defined as providing a filter structure, for use in an exhaust gas purifying apparatus, having increased filtering capacity, as expressed by an increased collection limit.

3.13 Solution

The application proposes as a solution to this technical problem a columnar honeycomb structure according to claim 1 of auxiliary request II, consisting of a plurality of columnar porous ceramic members each having a plurality of through holes,

said structure being characterised in particular in that

- the number of the two kinds of through holes is set to the same, and

- the ratio of the cross-sectional area of the group of large-capacity through holes to the cross-sectional area of the group of small-capacity through holes is in the range from 2.0 to 2.75.

The claimed invention is thus limited to embodiments having a restricted aperture ratio in the range from 2.0 to 2.75.

3.14 Success of the solution

In view of the extra limitations in the claim (shown above in bold), the invention is now illustrated only by examples 2, 5, 17 and 20 of Table 1 of the application. The examples are again evaluated in terms of the "collection limit" (g/l).

According to Table 1, the average collection limit reaches in fact its highest values, namely 9.5 g/l, 8.8 g/l, 9.3 g/l and 9.0 g/l, respectively, precisely in the aforementioned examples 2, 5, 17 and 20 wherein the aperture ratio is set to 2.54. This value falls in the upper middle part of the claimed range of from 2.0 to 2.75. Examples of columnar honeycomb structures with aperture ratios either lower or higher than the claimed range do not exhibit the high collection limits of the inventive range (for instance example 4: aperture ratio 1.55, collection limit: 7.9; example 6: aperture ratio 4.45, collection limit 8.0). Likewise, in comparative example 4 (corresponding to D4, aperture ratio 1.0) the collection limit is only 7.8 g/l. Monolithic honeycomb structures in accordance with D6 (comparative examples 1, 2 and 3) exhibit a low collection limit (6.1, 7.0, 6.2, respectively) even when the aperture ratio is 2.54.

The question arises whether the claimed range of 2.0 to 2.75 is not unduly broad in view of the single value of 2.54 of examples 2, 5, 17 and 20.

In order to demonstrate that the claimed range was indeed a fair generalization of the results obtained in the above mentioned examples, the appellant provided Annex A, a synoptic graphical representation of data showing curves I, II and III. Each curve is obtained by connecting data points belonging to honeycomb structural bodies of the same type (Figures 3 (a) to (h), 7 and 8). The graphs plausibly suggest that collection limits higher than in the prior art will be found in the immediate vicinity of an aperture ratio of 2.54 singled out by way of the examples. Therefore, in the board's view the claimed range is not unduly broad.

In view of these results, the board can acknowledge the presence of an improvement over the closest prior art of D4 in terms of an increased collection limit (filtering capacity) and in terms of an improved thickness ratio (evenness of the particulate collection).

Consequently, the board is satisfied that the technical problem as formulated above is successfully solved.

3.15 Obviousness

It remains to be decided whether the claimed solution is obvious having regard to the prior art.

3.15.1 The skilled person starting from D4 as the closest prior art would, in the board's view, consider the teaching of document D6, in order to improve the filtering capacity.

However, even when combining the disclosures of D6 and D4, one would still not arrive at the invention as defined in claim 1 of auxiliary request II (besides the claim feature relating to the equal number of through holes of the two kinds; see points 3.8.2 and 3.8.3 above). As already noted, D6 expressly teaches an aperture ratio in the range of from 3 to 4 (paragraph [0018]) which is significantly higher than the claimed range of 2.0 to 2.75. The examples and comparative examples of the application under appeal demonstrate however that higher aperture ratios, for instance in the range of from 3 to 4 as suggested by D6, do not lead to an improved collection limit. Therefore, the combination of D4 and D6 cannot provide a solution to the technical problem as defined under point 3.8.

3.15.2 In its appeal brief, pages 14 and 15, point i, the appellant started from document D6 as closest prior art, arguing that D6 dealt with the problem of increasing particulate collection limit and reducing pressure loss, whereas D4 dealt with the problem of mechanical stability.

Starting from D6, the reasoning as outlined under points 3.12 to 3.15.1 would mutatis mutandis be essentially the same as before, in view of the fact that the claimed range of aperture ratios of between 2.0 and 2.75 and its beneficial effect on the collection limit is not disclosed or suggested in either D6 or D4.

3.15.3 The remaining documents do not render the claimed subject-matter obvious either, for the following reasons.

D1 discloses a filter element having different cross-sectional areas of the fluid passages at both end faces (see abstract, Figure; and D1a, Figures 1 and 2). It is therefore similar to document D6. However, there is no disclosure of a preferred aperture ratio range for an increased collection limit.

D3 is concerned with a monolithic ceramic diesel exhaust filter wherein the thickness of the internal walls varies width-wise of the wall (Figures 2, 3 and 4; column 2, line 62 to column 3, line 5). This configuration facilitates uniform carbon particle collection and aims at reducing the pressure loss increase with time (see Figures 6 and 7; column 5, lines 1 to 23). D3 does not disclose two kinds of through holes or different cross-sectional areas of the through holes.

D7 discloses a monolithic ceramic filter with parallel through holes and porous partition walls between them. The through holes have different cross-sections at the entry side and the exit side, for instance as shown in Figures 5 and 7, which decrease along the filter axis in the direction towards their closed end (page 8, line 30 to page 9, line 7; page 9, lines 25 to 31; Table 1). This design makes it possible to obtain an increased retention volume and a longer service life. D7 does not, however, teach a particular aperture ratio (ratio of cross-sectional areas of the through holes) for the purpose of achieving a high collection limit.

D2 relates to monolithic diesel exhaust particulate filters having openings of uniform cross-section (see Figures 2, 5a to 5p).

D8 relates to monolithic honeycomb filter constructions with various cell geometries, but of uniform cross-sectional shape and area of the through holes. It is therefore not particularly relevant.

3.16 The subject-matter of claim 1 of the second auxiliary request therefore involves an inventive step.

Dependent claims 2 to 6 define particular embodiments of the columnar honeycomb structure of claim 1. These claims derive their patentability from claim 1, on which they depend.

3.17 In summary, claims 1 to 6 of auxiliary request II meet the requirements of Article 56 EPC.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the department of first instance with the order to grant a patent on the basis of the claims of the second auxiliary request, filed during the oral proceedings, and a description to be adapted.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité