Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0667/08 20-04-2012
Facebook X Linkedin Email

T 0667/08 20-04-2012

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2012:T066708.20120420
Date de la décision
20 April 2012
Numéro de l'affaire
T 0667/08
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
05012854.5
Classe de la CIB
H01Q 1/36
H01Q 1/24
H01Q 1/38
H01Q 9/04
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN AND MEMBERS (B)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 170.32 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Space-filling miniature antennas

Nom du demandeur
Fractus, S.A.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention R 27(1)(e) 1973
Mot-clé
Added subject-matter
Exergue
It is essential, when deciding on issues of added subject-matter, to identify the actual teaching conveyed by the original disclosure, i.e. the technical information that the skilled person reading the original disclosure would have derived from its content (description, claims and drawings) considered in its entirety. This approach might lead to the identification of subject-matter which has not been explicitly revealed as such in the application as filed, but nevertheless derives directly and unambiguously from its content. Literal support is not required by the wording of Article 123(2) EPC (cf. Reasons, point 4.1.4).
Décisions citées
T 0990/07
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 2139/08
T 1871/09
T 1227/10
T 2496/10
T 1696/11
T 2177/11
T 0979/12
T 1728/12
T 2255/12
T 0099/13
T 0801/13
T 1178/13
T 1226/13
T 2135/13
T 0640/14
T 0986/14
T 1184/14
T 1462/14
T 0773/15
T 1328/15
T 1890/15
T 0255/16
T 2729/16
T 1136/17
T 2600/17
T 1210/20
T 1348/21

Summary of Facts and Submissions

I. European patent application No. 05 012 854.5 (publication number 1 592 083) was filed as a divisional application of European patent application No. 00 909 089.5 (the earlier application). It was refused by a decision of the examining division dispatched on 6 November 2007.

The decision was based on the finding that claim 1 of the main request and auxiliary request then on file included subject-matter extending beyond the content of the application as filed, in violation of Article 123(2) EPC 1973.

The examining division also observed obiter that further objections as to added subject-matter and clarity applied to various dependent claims in both requests, without however elaborating on this issue, and that the subject-matter of claim 1 according to both requests was not inventive.

II. The appellant (applicant) lodged an appeal against this decision by notice filed on 14 December 2007. The prescribed appeal fee was paid on the same day. The statement setting out the grounds of appeal was filed on 11 March 2008.

In its statement setting out the grounds of appeal, the appellant requested that a patent be granted on the basis of the claims according to a main request, corresponding to the main request underlying the decision under appeal, or, alternatively, on the basis of the claims according to a first auxiliary request filed with the grounds of appeal and a second auxiliary request, corresponding to the first auxiliary request underlying the decision under appeal.

III. In a communication of 30 December 2010 pursuant to Article 15(1) RPBA, the Board expressed its provisional opinion with regard to the requests then on file. Moreover, the appellant was invited to indicate whether it wished to have the proceedings stayed until the Enlarged Board decided on the questions underlying the referral pending under number G 2/10. This issue was indeed directly relevant to the present case since claim 1 of each request on file included a disclaimer which excluded from the scope of protection structures which had initially been disclosed as embodiments of the invention. At the appellant's request, received on 4 January 2011, the proceedings were stayed. They were then resumed after the Enlarged Board had decided on the referral. A summons to attend oral proceedings was issued on 5 January 2012 together with a further communication of the Board under Article 15(1) RPBA.

IV. With a letter dated 19 March 2012, the appellant filed three new requests replacing the previous requests on file, taking into account some of the comments and objections made by the Board in its previous communications. The letter further included arguments as to why, in the appellant's view, the new requests met the requirements of the EPC as to clarity, added subject-matter and patentability. With regard, more specifically, to the objection of the examining division later endorsed by the Board according to which the notion of monopole antenna was hardly compatible with a radiating arm defining a closed loop, the appellant produced three scientific papers providing evidence of the contrary:

- C.T.P. Song, P.S. Hall, H. Ghafouri-Shiraz and D. Wake, "Multi-circular loop monopole antenna", Electronics Letters, Vol. 36, No. 5, pages 391-393, March 2000;

- J. Quiu, Z. Du, J. Lu and K. Gong, "A Planar Monopole Antenna Design With Band-Notched Characteristic", IEEE Transactions on Antennas and Propagation, Vol. 54, No. 1, pages 288-292, January 2006;

- A.C. Durgun, M.S. Reese, C.A. Balanis, C.R. Birtcher, D.R. Allee and S. Venugopal, "Flexible Bow-Tie Antennas with Reduced Metallization", IEEE Radio and Wireless Symposium, pages 50-53, 2011.

V. Oral proceedings before the Board took place on 20 April 2012 in the presence of the appellant and its representative. A new request, replacing all previous requests, was filed. The appellant requested that the decision under appeal be set aside and a patent be granted in the following version:

- claims 1-24 filed during the oral proceedings,

- description pages 1-3, 3a, 4-18 filed during the oral proceedings;

- drawing sheets 1/25 to 25/25 of the application as filed.

Claim 1 of the (sole) request reads:

"1. - A monopole antenna, said monopole antenna comprising a radiating arm and a ground plane (12), said radiating arm being excited by a transmission line (11),

wherein said radiating arm is shaped as a space-filling curve (59—60),

wherein said space—filling curve is composed by at least ten connected segments forming a non-periodic portion of said curve, wherein:

— each of said segments is shorter than a tenth of the operating free-space wave length of the antenna;

— said segments are spatially arranged in such a way that none of said segments form, together with an adjacent segment, a longer straight segment;

- said segments are connected in such a way that each segment forms an angle with its neighbours;

— none of said segments intersect with another of said segments except at the ends of the curve, whereby said space—filling curve intersects itself at its beginning and end so that said space-filling curve forms a closed loop;

— each pair of adjacent segments of said curve forms a corner; and

— wherein, if said curve is periodic along a fixed straight direction of space, the corresponding period is defined by the non-periodic portion composed by at least ten connected segments, none of said connected segments forming, together with an adjacent segment, a straight longer segment;

said space-filling curve being a curve that features a box-counting dimension larger than one;

wherein said curve is not self-similar."

Claims 2 to 23 are dependent on claim 1. Claim 24 refers to a method of producing a mobile communication device having a reduced size which comprises the step of incorporating an antenna according to any of claims 1 to 19.

Reasons for the Decision

1. Applicable law

This decision is issued after the entry into force of the EPC 2000 on 13 December 2007 whereas the application was filed before this date. Reference is thus made to the relevant transitional provisions for the amended and new provisions of the EPC, from which it may be derived which Articles and Rules of the EPC 1973 are still applicable to the present application and which Articles and Rules of the EPC 2000 are to apply. When Articles or Rules of the former version of the EPC are cited, their citations are followed by the indication "1973" (cf. EPC, Citation practice).

2. Admissibility

The notice of appeal and the corresponding statement of grounds comply with the requirements of Articles 106 to 108 EPC and Rule 99 EPC. The appeal is, thus, admissible.

3. Clarity (Article 84 EPC 1973)

3.1 The definition of a Space-Filling Curve (SFC) in current claim 1 reproduces, in essence, the corresponding definition as it appears in the original description and original claim 1. The statement that "said segments are spatially arranged in such a way that none of said segments form, together with an adjacent segment, a longer straight segment" excludes any interpretation of the claim according to which a straight segment of a given curve would be artificially construed as two or more straight segments juxtaposed to each other. In this respect, this statement indeed reflects an essential aspect of the SFC according to the invention.

3.2 Despite the fact that the documents filed by the appellant as annexes to its letter of 19 March 2012 were published after the filing date of the present application, they provide evidence that, from a technical point of view, the notion of monopole is not inherently incompatible with the fact that the radiating arm may define a closed loop. This finding describes a technical fact that applied also before the filing date of the present application. The Board is thus convinced that a monopole antenna whose radiating element forms a closed loop indeed defines an enabling antenna structure.

It follows that there is no contradiction in the wording of claim 1 because it cannot be proved that on the filing date of the present application the skilled person would have associated the notion of monopole antenna with only open radiating structures. In fact, none of the generally accepted definitions of monopole antennas appears to include an open radiating arm as an integral part of the definition.

3.3 Since, moreover, the Board is satisfied that independent claim 1 includes all the essential features actually required to minimize the size of the antenna with respect to conventional antennas, the requirements of Article 84 EPC 1973 as to clarity are met.

4. Added subject-matter

4.1 Article 123(2) EPC

In this section, references to the original disclosure or original claims refer to the original version of the present divisional application as published under No. 1 592 083. It is stressed that this version is identical to the original earlier application.

4.1.1 The present application relates to "Space-filling miniature antennas". In its original version, the description underlines that a key point of the invention resides in the definition of a "novel geometry, the geometry of Space-Filling Curves (SFC)" which is used to shape a part of an antenna (cf. paragraphs [0002] and [0010] of the published application). The original disclosure consistently stresses the general benefit in terms of size reduction which is expected from the use of SFCs when designing antennas or, given a fixed size, in terms of the ability of the antenna to operate at lower frequencies with respect to a conventional antenna of the same size (cf. paragraphs [0002], [0010] and [0014]). The original disclosure neither provides much detail as to antennas according to the various embodiments described throughout the description nor does it put any particular emphasis on the advantages they offer. In this respect, the dipole antenna, the monopole antenna, the patch antenna, the slot antenna, the loop antenna, the horn antenna and the reflector antenna, to which explicit reference is made in the original application, constitute mere illustrations of possible implementations of the original idea of using SFCs for the design of common antenna types.

The original application discloses various examples of SFCs. In this respect, no clear distinction is made between the various categories of SFCs, in particular, between self-similar curves (i.e. structures which provide repetition in smaller and smaller scales) and non self-similar configurations. As a matter of fact, the original disclosure does not even expressly refer to these different categories of SFCs. Some of the geometries originally considered are "inspired in the geometries studied already in the XIX century by several mathematicians such as Giusepe Peano and David Hilbert. In all said cases the curves were studied from the mathematical point of view but were never used for any practical engineering application" (cf. paragraph [0008]). In the following paragraph [0009], mention is made of techniques which might have been used in order to construct SFCs. These include the use of algorithms known as Iterated Function System (IFS), Multireduction Copy Machine (MRCM) or Networked Multireduction Copy Machine (NMRCM). A combination of said various techniques is also envisaged (cf. original claim 16).

However, contrary to the appellant/applicant's assertion, the European search report revealed the existence of various documents from which it followed that the use of SFCs for designing antennas was already known at the time of filing of the application from which a priority right is claimed. While a fractal pattern contributes to the inductive loading of the antenna system according to document WO-A-99/27608 (D2), the further documents WO-A-97/06578 (D1) and ES-A-2 112 163 (D5) describe antennas whose radiating arm is designed as an SFC. In both documents D1 and D5, the radiating portions of the antenna define self-similar (deterministic) curves.

Apart from original claim 6, which reads: "A monopole antenna comprising a radiating arm and a ground counterpoise in which at least a part of said is shaped either as an SFC, Hilbert, Peano, HilbertZZ, SZ, Peanoinc, Peanodec, PeanoZZ, or ZZ curve according to claim 1, 2, 3 or 4", the only example of a monopole antenna in the original application documents is given in Figure 4 and the corresponding section of the description.

4.1.2 In the Board's view, the original disclosure provides a sufficient basis for the deletion in present claim 1 of the adjective "straight", initially associated with the feature of the "at least ten connected segments" in the definition of the space-filling curve in original claim 1. It is observed, in this respect, that the passage of the original description in paragraph [0010], which provides in similar terms a definition of an SFC, does not include said adjective when referring to the "at least ten connected segments". The additional limitation, in the same paragraph, according to which "no pair of adjacent segments defines a larger straight segment" does not necessarily imply that the segments, as such, are straight but appears to specify, in the case that these segments are indeed straight, that they cannot be associated so as to define a longer straight segment (cf. point 3.1 above). A further confirmation of the fact that the reference to segments was never intended to be limited to straight configurations can be found in the statements in paragraph [0010], according to which the SFC can be fitted over a curved surface, or in paragraph [0027], according to which a reflector whose perimeter is shaped with an SFC can be either flat or curved. As stressed by the appellant, at least some segments of a pattern that is fitted over a curved surface must themselves be curved.

4.1.3 The original disclosure also provides sufficient basis for the claimed configuration of a monopole antenna whose radiating arm defines a closed loop. More specifically, original claim 6 defines a monopole antenna comprising a radiating arm and a ground counterpoise, the arm being shaped as an SFC. Claim 6 explicitly refers to original claim 1 in which the possibility of the segments of the SFC intersecting at the tips of the curve is explicitly acknowledged.

4.1.4 A main issue to be considered under the aspect of added subject-matter concerns the definition of the SFC in claim 1, in particular the indication that "said curve is not self-similar". More specifically, the question arises whether a sufficient basis exists in the original disclosure allowing a generalisation of the teaching of the monopole antenna of Figure 4. Whilst it is acknowledged that the SFC disclosed in this example is indeed not self-similar, this aspect is not emphasised in the section of the description relating to Figure 4 nor indeed in the rest of the application, where the terms "self-similar", "self-affine" or "deterministic" are not even employed.

It is an undisputed principle in the jurisprudence of the Boards of Appeal of the EPO that an amendment is allowable under Article 123(2) EPC if the subject-matter resulting from the amendment is directly and unambiguously derivable from the original application documents i.e. the description, the claims and the drawings, using common general knowledge. Thereby it is not necessary that the subject-matter resulting from the amendment was explicitly disclosed in the original application.

It is therefore essential, when deciding on issues of added subject-matter, to identify the actual teaching conveyed by the original disclosure, i.e. the technical information that the skilled person reading the original disclosure would have derived from its content (description, claims, drawings) considered in its entirety.

This approach might lead to the identification of subject-matter which has not been explicitly revealed as such in the application as filed, but nevertheless derives directly and unambiguously from its content. Literal support is not required by the wording of Article 123(2) EPC. An amendment can therefore be allowable if it combines information which has not been disclosed in one and the same section of the original disclosure, but results, for instance, from information gathered from various embodiments possibly associated with general statements regarding the information derivable from the introductory section of the application.

If this were not the case, the original disclosure would be deprived of a part of the information it actually contains, namely the technical teaching that the skilled person would retrieve from the application but which may typically extend beyond a mere literal interpretation of the original text.

In order to avoid any misunderstanding, it is stressed that the Board does not question the principle according to which embodiments of an invention can normally not be freely combined under Article 123(2) EPC but merely emphasises that each embodiment in a disclosure must be construed with the knowledge and understanding aptitude of the skilled person in the art in the light of the whole application.

Under the present circumstances, the broadest message conveyed by the original application is to design a part of an antenna as an SFC so as to limit its size or the area it occupies. The section "Background and summary of the invention" establishes that this idea can be implemented in various types of antennas and, in particular, in monopoles. In the absence of any restriction as to the type of SFC to be associated with each type of antenna, the skilled person would have understood that all types of SFC, as defined in paragraph [0010], could be implemented in any of the antenna types, since the effect in terms of size reduction resulted solely from shaping the antenna as an SFC irrespective of the type of antenna considered. This also applies inter alia to monopole antennas. This interpretation of the original description is further confirmed by the wording of original claim 6 which refers to a monopole antenna comprising a radiating arm shaped, for example, as an SFC. As convincingly put forward by the appellant, the skilled person is aware of the fact that the techniques of IFS and MRCM, referred to in paragraph [0009], generate self-similar structures. In contrast, the use of an NMRCM algorithm permits to avoid said self-similarity. In this context, reference was made to common general knowledge, as for example exemplified in the book: "Chaos and Fractals - New Frontiers of Science", Heinz-Otto Peitgen et al., Springer-Verlag, 1992 (cf. in particular section 5.9 "Breaking Self-Similarity and Self-Affinity or Networking with MRCMs").

For these reasons, the Board is convinced that the skilled person would have indeed recognised that the evocation of these various techniques actually constitutes an implicit reference to the two families of SFCs, namely those which are self-similar (or self-affine) and those which are not, bearing in mind that IFS is essentially equivalent to MRCM, at least insofar as the result is concerned (cf. Peitgen, Section 5.1).

Furthermore, the Board holds that the lack of a reference in the independent claims to the NMRCM algorithm, possibly associated with IFS or MRCM algorithms, to generate non self-similar curves as disclosed in original claim 16, is allowable. As pointed out by the appellant during the oral proceedings, the SFC disclosed in relation to Figure 4, or its reproduction in cascade in Figure 2 is not obtainable by NMRCM. The skilled person would have thus recognised that the monopole antenna actually disclosed in the original application was limited neither to the specific shape of Figure 4 nor by the technique of NMRCM to generate non self-similar structures but did in fact encompass possible alternatives. The skilled person would therefore have understood that what really mattered was just to break the similarity of self-similar patterns, independently of the technique required to reach this objective.

4.1.5 In conclusion, the subject-matter of present claim 1 derives directly and unambiguously from the original disclosure. It therefore meets the requirements of Article 123(2) EPC.

4.2 Article 76(1) EPC 1973

The passages of the description referred to above under section 3.1 reproduce corresponding passages of the earlier application as originally filed. This also applies to the claims of the divisional application which correspond to those of the original earlier application. It follows that present claim 1 also meets the requirements of Article 76(1) EPC 1973 for the reasons mentioned above.

5. Rule 27(1)(e) EPC 1973 - Example embodying the invention

A consequence of the amendments made in the course of the examination and appeal proceedings is that the claimed invention is devoid of any concrete example. It is pointed out, in this respect, that the sole illustration of a monopole antenna in Figure 4 depicts an open radiating arm contrary to the claim's wording. The present Board (in a different composition) has, however, already decided in decision T 990/07 (not published) that it is not always necessary under Rule 27(1)(e) EPC 1973 to include an example embodying the invention if the earlier application is considered to fulfil the requirements of Article 83 EPC 1973 (cf. T 990/07, point 3 of the Reasons). In the present circumstances, the Board has no doubts that the realisation of a radiating arm defining an SFC which is not self-similar for the realisation of a monopole antenna can be carried out on the basis of present disclosure. It is observed, in this respect, that the printed circuit fabrication techniques referred to in relation to Figure 3 could be applied irrespective of the actual nature of the SFC considered. The requirements of Rule 27(1)(e) EPC 1973 are therefore met.

6. Patentability

6.1 The following documents were considered relevant when deciding on the issues of novelty and inventive step:

D1: WO-A-97/06578;

D2: WO-A-9927608;

D3a: EP-A-0 253 608;

D4: EP-A-0 969 375;

D5: ES-A-2 112 163.

6.2 Novelty - Article 54 EPC 1973

6.2.1 Document D1 discloses in Figure 7D-5 and the corresponding passage of the description on page 30, lines 4-24, an antenna system in which fractal ground elements and a fractal vertical element are both used. As a first iteration Minkowski curve, the vertical radiating element of Figure 7D-5 does not reproduce any repetitive pattern, whether self-similar or not. The radiating element of Figure 7D-5 does also not define any closed loop.

Various other examples of antennas are provided in D1, but no mention is made of any monopole antenna whose radiating element is shaped as a non self-similar SFC which intersects itself at its beginning and end only so as to define a closed loop. As a matter of fact, the teaching of D1 relies on the very insight that multiple scale self-similarity could be exploited when designing antennas and accordingly does not disclose any SFC which is not self-similar (cf. D1, page 4, lines 1-8; page 7, lines 8-19; page 8, lines 14-32; page 9, lines 10-29; page 10, lines 17-29).

6.2.2 Document D2 discloses a monopole antenna whose radiating arm includes, at the distal end of a straight portion, a complex pattern defining an inductive loading (cf. D2, Figures 3A to 3C, page 2, lines 10-22; page 3, lines 1-7). This complex structure may reproduce deterministic as well as non-deterministic, i.e. non self-similar, patterns (cf. page 5, lines 4-10; lines 29-34). The essential portion of the radiating arm is straight and there is no mention in document D1 of a monopole antenna being constituted of a closed loop.

6.2.3 Document D5 discloses, amongst other things, monopole antennas whose radiating elements reproduce geometries of self-similar fractals.

6.2.4 Documents D3a and D4 relate, more generally, to the application of fractals (Peano curves) in various fields of technology, but are not relevant for the technical field of antennas.

6.2.5 Hence, none of the documents on file discloses the subject-matter of claim 1 which is therefore new in the sense of Article 54 EPC 1973. It follows that also the method of independent claim 24, which comprises the step of incorporating an antenna as defined in claim 1, is new.

6.3 Inventive step - Article 56 EPC 1973

6.3.1 Document D1 pertains to the field of the invention and depicts antennas whose radiating arms define SFCs in the sense of the present application. Moreover, D1 also addresses the issue of size reduction (cf. D1, page 8, lines 14-20; page 18, lines 19 and 20; page 32, lines 9-14) and thus appears to be relevant when deciding on the inventive merits of the claimed invention.

The claimed antenna differs from the embodiment of Figure 7D-5 in that the SFC defining the radiating arm is, in the absence of repetitive pattern in smaller and smaller scales, of a non self-similar type and defines a closed loop.

As reiterated by the appellant during the oral proceedings, the claimed geometry results in the advantages conferred by self-similar SFCs in terms of resonance frequencies and size reduction while also allowing a greater flexibility in the elaboration of the antenna compared with known self-similar configurations. Although not acknowledged as such in the original application documents, the Board considers that the skilled person would have indeed been in a position to deduce, on the date of filing of the application, this effect from the mere absence of self-similarity. It is an undisputed fact that the absence of constraint regarding self-similar patterns greatly increases the possibilities offered in their design. This further permits the manufacture of antennas for which the position of the resonating frequency bands is not determined by the iterative nature of their self-similar counterparts. In other words, the non self-similar structure permits the provision of antennas whose characteristics in terms of resonating frequencies and bandwidths cope better with the actual needs. Concerning the further distinguishing feature of the closed loop defined by the radiating arm, it permits an improved bandwidth to be achieved.

Since the whole teaching of document D1 is actually based on the use of deterministic (self-similar) fractals and on the advantages resulting from such structures (cf. page 7, lines 8-19; page 8, lines 14-20; page 9, lines 10-14, page 10, lines 17-22), it actually leads away from SFC configurations which would imply renouncing this aspect considered so essential in D1.

The same finding applies with regard to document D5 which exclusively considers self-similar fractals (cf. D5, column 2, lines 60-68) and does not envisage alternative configurations.

Finally, it is emphasised that there is also no indication to be found in the prior art that the bandwidth of a monopole antenna may be improved by defining the radiating arm as a closed loop.

6.3.2 Document D2 discloses a monopole antenna. Moreover, a distal portion of the radiating arm depicted therein is configured as an SFC which is not self-similar. For these reasons, D2 is regarded as illustrating the closest prior art.

The claimed monopole antenna differs from the antenna disclosed in D2 in that:

- the radiating arm is shaped as an SFC and

- said SFC forms a closed loop.

By shaping the whole radiating arm as an SFC, given a particular operating frequency, the antenna can be reduced in size (cf paragraphs [0002], [0010]).

Contrary to the view expressed by the examining division, the Board holds that there is no convincing argument as to why the skilled person would have indeed shaped the whole radiating arm of D2 as an SFC. It is observed, in this respect, that a clear distinction is made in document D2 between two functionally distinct parts of the monopole antenna, namely, the straight radiating portion and the inductive loading portion 40. The advantages provided by the antenna of D2, in terms of size, are explicitly attributed to the loading part of the antenna. This loading part consists of the inductive loading portion of the antenna in combination with the capacitive loading portion obtained from the presence of an additional patch spaced apart from the complex pattern (cf. D2, page 3, lines 1-14). As a matter of fact, much emphasis is put on the possibilities offered by the antenna disclosed in D2 to tune its characteristics by manipulating the various parameters defining its loading, that is, the shape of the inductive pattern, the configuration and/or the relative position of the capacitive patch. There is accordingly no incentive in document D2 to alter the other functional unit of the antenna, namely its radiating portion. Relying on the sole teaching of document D2, the skilled person would thus not have arrived at the claimed subject-matter.

Even if the skilled person, when looking for a solution to the problem defined above, had recognised in documents D1 or D5 the benefits in terms of size of the antenna which would have resulted from the shaping of the radiating arm as an SFC, he would then have opted for self-similar curves, as taught in both documents in contrast to the non self-similar curves defined in the independent claim.

6.3.3 The subject-matter of claim 1 is therefore inventive in the sense of Article 56 EPC 1973. The same conclusion applies to the method of producing a mobile communication device of independent claim 24 which incorporates, as an antenna for the device, an antenna as defined in claim 1.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the first instance department with the order to grant a patent with the following documents:

- claims 1-24 as filed during the oral proceedings before the Board;

- description pages 1-3, 3a, 4-18 as filed during the oral proceedings before the Board;

- drawing sheets 1 to 25 of the application as filed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité