Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0606/08 20-10-2011
Facebook X Linkedin Email

T 0606/08 20-10-2011

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2011:T060608.20111020
Date de la décision
20 October 2011
Numéro de l'affaire
T 0606/08
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
95917098.6
Classe de la CIB
B26B 21/60
C23C 14/06
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 68.15 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Process of coating a layer of amorphous diamond on blades

Nom du demandeur
The Gillette Company
Nom de l'opposant
Eveready Battery Company, Inc.
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 84
European Patent Convention Art 123(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(3)
Mot-clé

Allowability of amendments (main and second auxiliary requests - no)

Admissibility of fourth auxiliary request filed at oral proceedings (yes)

Inventive step (all remaining requests - no)

Exergue
-
Décisions citées
T 0172/82
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appellant (patent proprietor) lodged an appeal against the decision of the Opposition Division to revoke the European patent EP-B-0 757 615.

II. The following documents are cited in the present decision:

Of the opposition proceedings:

D1 = US-A-5 295 305

D2 = "The cathodic Arc Plasma Deposition of Thin Films", Philip C. Johnson, Physics of Thin Films, Vol. 14, Academic Press Inc., 1998 (ISBN 0-12-533014-6), pages 129-199

D4 = "Diamond-like Carbon films synthesized by cathodic arc evaporation", B.F. COLL et al., Thin Solid Films, 209 (1992), pages 165-173

D5 = WO-A-95/29044 (corresponding to the application as originally filed underlying the patent in suit)

D6 = S. Aisenberg et al., "Ion-Beam Deposition of Thin Films of Diamondlike Carbon", Journal of Applied Physics, Vol. 42, No. 7, June 1971, pages 2953-2958

D7 = P.J. Fallon et al., "Properties of filtered-ion-beam-deposited diamondlike carbon as a function of ion energy", Physical Review, Vol. 48, No. 7, 15/8/1993, pages 4777-4782

Filed in the appeal proceedings:

Gillette's Technical Report No. 4449, title page and pages 1, 17 and 18

Gillette's Technical Report No. 4421, pages i, ii, iii, 8 and 14

III. The opposition had been filed against the patent in its entirety under Article 100(a) EPC, for lack of inventive step. After the Opposition Division had raised ex officio an objection under Article 100(c) EPC, that the patent extends beyond the content of the application as originally filed, the opponent adopted this objection with its letter dated 19 October 2007.

The Opposition Division considered D6 and D7, although being late filed, prima facie relevant and therefore introduced them into the proceedings. It further held that the subject-matter of claim 1 as granted according to the main request represented an unallowable intermediate generalisation and therefore contravened Article 123(2) EPC. It further considered that the subject-matter of claim 1 of auxiliary request I filed with Fax dated 22 October 2007 complied with Articles 123(2) and 84 EPC, but lacked an inventive step in view of an obvious combination of the teachings of D1 and D6, the latter in association with the background knowledge of D7. Auxiliary request II filed during the oral proceedings before the Opposition Division was considered not to be admissible, according to Rule 71a EPC 1973, for being filed too late and since the additional features were taken from the description and designated therein as being "conventionally known". As a result the patent was revoked.

IV. With a communication dated 22 July 2011 and annexed to the summons to oral proceedings the Board presented its preliminary opinion with respect to the claims of the main request and first auxiliary request as filed with the grounds of appeal and the second to fifteenth auxiliary requests as filed with letter dated 12 October 2010.

None of the sixteen requests appeared to be formally allowable under Article 123(2) and/or Article 84 EPC.

With respect to the issue of inventive step the Board remarked amongst others that D1 appeared to represent the uncontested closest prior art and that it should be discussed whether or not D7 belonged to the common general knowledge.

It appeared that Gilette's Technical Report No. 4449, and particularly its figure 10, did not support the alleged criticality of the maximum duration of 2 minutes for applying the high bias according to claim 1 of the main request (see point VIII) for the adhesion of the amorphous diamond coating.

Furthermore, it appeared that by applying the cathodic arc deposition process known from the text book D2 according to the more up to date knowledge as evidenced by D7, in the process for producing diamond coated razor blades of D1, while applying ordinary skills the person skilled in the art arrives in an obvious manner at the subject-matter of claim 1 of the main request.

The Board further remarked that if claim 1 of the main request were to be understood as excluding an intermediate layer it would be discussed whether or not the skilled person would try to omit this intermediate layer.

V. With letter dated 20 September 2011 the appellant replaced the sixteen requests by a new main request and new first to third auxiliary requests accompanied by arguments concerning the allowability of the amendments made as well as the patentability of the subject-matter of their claims, basically taking account of the Board's comments in the annex to the summons.

VI. With letter dated 22 September 2011 faxed on 23 September 2011 the appellant submitted adapted description pages for the first to third auxiliary requests.

VII. Oral Proceedings before the Board were held on 20 October 2011. To start, the allowability of the amendments made to claim 1 of the main request was discussed. The negative conclusion thereto likewise applied to the second auxiliary request which comprised the identical amendment. Thereafter the allowability of the amendments made to claim 1 of the first auxiliary request was discussed which discussion resulted in the filing of amended new first and third auxiliary requests. Subsequently, inventive step of the subject-matter of claim 1 of the first auxiliary request was discussed, particularly in view of D1, D2, D4 and D7 and the two Gillette technical reports. This was followed by the issue of inventive step of claim 1 of the new third auxiliary request which resulted in the filing of a further, fourth, auxiliary request, of which the admissibility was discussed.

(a) The appellant requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be maintained on the basis of: the main request, filed with letter dated 20 September 2011; or in the alternative, the first auxiliary request, filed during the oral proceedings; or the second auxiliary request, filed with letter dated 20 September 2011; or one of the third and fourth auxiliary requests, filed during the oral proceedings.

(b) The respondent requested that the appeal be dismissed.

At the end of the oral proceedings the Board announced its decision.

VIII. Independent claim 1 of the main request reads as follows (amendments compared to claim 1 as granted are in bold; emphasis added by the Board):

"1. A process for forming a razor blade wherein a layer of amorphous diamond (60) is deposited on a substrate (50) using a cathodic arc source, comprising the steps of: (a) providing a substrate; (b) forming a wedge-shaped sharpened edge on said substrate that has an included angle of less than thirty degrees and a tip (52) radius of less than 1,200 angstroms; and

characterized by (c) depositing a layer (60) of amorphous diamond on said sharpened edge; applying an initial high bias in the range of 200 to 2,000 Volts to the substrate (50) during deposition for up to two minutes to establish adhesion, and then applying a second lower bias in the range of 10 to 200 Volts to the substrate during deposition to optimize the structure of the amorphous diamond coating."

IX. Claim 1 of the first auxiliary request differs from that of the main request in that step (b) has been amended to read "forming a wedge-shaped sharpened edge having a tip (52) on said substrate that has an included angle of less than thirty degrees and a tip [deleted: (52) ]radius of less than 1200 angstroms; and" while in step (c) the first feature "at an equal rate or simultaneously on both sides of the substrate" was incorporated between the passages "… sharpened edge" and "; applying an …" while the second feature ", wherein the angle of presentation is greater than 20º but less than 90º, the angle being measured from the line bisecting the angle enclosed by the tip and first and second inclined surfaces of the sharpened edge" was added as the last feature of claim 1.

X. Claim 1 of the second auxiliary request is based on claim 1 of the main request but defines in step (a) a "steel" substrate.

XI. Claim 1 of the third auxiliary request is based on claim 1 of the first auxiliary request and defines also in step (a) a "steel" substrate.

XII. Claim 1 of the fourth auxiliary request differs from that of the third auxiliary request in that in step (c) the feature "on said sharpened edge" was replaced by the feature "directly on said sharpened edge of said steel substrate".

XIII. The appellant argued essentially as follows:

Claim 1 of the main request is based on original claims 1 and 6 in combination with the deposition steps taken from page 13, lines 25 to 32 of the application as originally filed (corresponding to the published D5). It is clear to the person skilled in the art that said bias voltage values are negative. The omission of the feature "to establish the desired crystal structure" which the Board in its communication considered to be inconsistent with the definition "amorphous diamond" is in line with decision T 172/82 (see OJ EPO 1983, 493). There is no need to incorporate the term "hard carbon" after the expression "amorphous diamond" as disclosed at page 13, lines 30 and 31 of D5 (the application as originally filed) since it is clear that the resulting amorphous diamond coating is a particularly hard carbon (see patent, paragraph [0007]).

It is disagreed with the Board that the features of equal deposition on both sides of the blade and the angle of presentation represent essential features of the claimed process. Even a razor blade which is coated only on one side or unevenly coated (see e.g. D5, page 15, lines 8 to 11) is suitable for the intended purpose. The passage at page 13, lines 21 to 24 of D5 does not imply that all these features have to be combined. These two features only result in the deposition of amorphous diamond on the sharpened edge which, according to the other features of claim 1, already takes place there. Hence the omission of these two features is not considered to contravene Articles 84 and 123(2) EPC.

In order to overcome the objection under Article 123(2) EPC the two omitted features have been incorporated into claim 1 of the new first auxiliary request and the definition of the angle of presentation is based on the second alternative disclosed on page 15, lines 18 to 21 of D5.

D1 is considered as the closest prior art for disclosing a method for coating a razor blade with a diamond-like carbon (DLC) coating after cleaning the substrate with argon plasma for 5 minutes and depositing an intermediate niobium layer on which the DLC layer is then deposited by sputtering (see column 4, lines 43 to 67). Figure 5 of D1 shows a Raman spectrum with two overlapping peaks at about 1331 cm**(-1)and 1550 cm**(-1), corresponding to sp**(3) bonding and sp**(2) bonding, respectively (see figure 5 and column 1, lines 37 to 40). This spectrum cannot be interpreted as indicating the presence of 50% of each since it would need to be calibrated for such an analysis.

The objective technical problem has been set out in the grounds of appeal (see page 3, paragraph 4). The amorphous diamond coatings according to the patent in suit comprise at least 40% sp**(3) bonding (see patent paragraph [0007]) and thus have a higher degree of sp**(3) bonding than the DLC coating of D1, which has been identified as prior art in the patent from the outset, the coating of this prior art using sputtering not being entirely successful and resulting in a lower hardness (see patent, paragraphs [0004] and [0005]). The key point is to have a coating with improved mechanical properties which adheres well to the underlying steel substrate. This problem is solved by the subject-matter of claim 1 and results in improvements with respect to the hardness of the coating and in an aspect ratio of greater than 2:1 which is responsible for the improved sharpness of the coated razor blade (see patent, column 5, line 51).

The Opposition Division relied on D6 in its decision but its sputtering process cannot suggest the cathodic arc plasma deposition (CAPD) process as claimed and as forming part of D2 or D7.

It is admitted that D2 teaches that the adhesion is improved but D2 does not teach the person skilled in the art that the CAPD process results in a harder coating since it only speculates about its future potential for the deposition of diamond-like carbon (see page 194). D2 discloses two alternatives for the cleaning: either with noble gas ions or with ions from the target material of the arc source but does not mention that the latter one should be done to improve the hardness (see pages 171 and 173). Even if there would be no difference with respect to the hardness of the claimed amorphous diamond coating then D2 would not allow to arrive at the claimed solution since D1 shows that a good adhesion can already be obtained by plasma cleaning the surface with argon ions for 5 minutes, i.e. there is no need to change the cleaning step.

D7 shows that the content of sp**(3) bonding is attributed to the bias voltage and according to its process an amorphous diamond coating is deposited containing a high amount of sp**(3) bonding on flat Si-substrates. It does not describe any cleaning step or bombardment with high energy ions. Razor blades have a complex shape and are different from the flat Si wafers according to D7. In view of the disclosure of D7 the skilled person would not expect a higher hardness and even if he would, he would still end up with a process having the 5 minute plasma cleaning step with argon ions according to D1. The two step deposition as set out in claim 1 is not disclosed in D7 but is essential for a proper adhesion.

The importance of the two step deposition with the high bias in the first step can be derived from the two Gillette technical reports (see Report No. 4421, page 8, last paragraph; Report No. 4449, figure 10). Particularly figure 10 shows that the first step is critical for the adhesion. Report no. 4421 also discloses that adhesion on flat substrates is insensitive to all process variables while adhesion on blade edges depends on a number of parameters (see page 14, second paragraph). The two reports show the tendency of adhesion in view of the length of the first high bias step but do not reveal values higher than 120 seconds for this step.

D4 teaches replacement of sputtering by CAPD and deposits the DLC coating on steel or Si-substrates. D4 obtains a DLC layer with relatively high sp**(2) bonding (see the Raman spectrum of figure 9: the peak at 1500 cm**(-1)corresponds to the sp**(2) bonding). According to an example of D4 the CADP process, which applied a cleaning step with hydrogen or argon plasma at a bias voltage of -1000 volts for 10 minutes, resulted in a powdery coating on an HSS substrate (see page 167, right hand column). Therefore there exists a prejudice for the person skilled in the art to use CAPD for obtaining well adhering DLC films. If D7 belongs to the common general knowledge then this conclusion should also apply to D4.

Therefore the subject-matter of claim 1 of the first auxiliary request is not rendered obvious by the teachings of the discussed prior art.

Claim 1 of the new third auxiliary request has been amended in line with the first auxiliary request but additionally specifies the "steel" substrate which has a basis at page 4, lines 35 and 36 of D5.

The formation of an intermediate layer, e.g. niobium, according to D1 is essential and the DLC layer is deposited thereon. It argued that according to claim 1 of the third auxiliary request the deposition takes place directly on the steel substrate and results in a simplification of the process by omitting this intermediate layer. It is clear from the wording of claim 1: "providing a steel substrate", "… forming a wedge-shaped sharpened edge on said substrate" and "depositing a layer (60) of amorphous diamond on said sharpened edge" that the coating is directly applied.

The other documents cannot suggest this solution since D7 only discloses coating of Si-substrates and D2 does not provide any information in this respect, at least not with an amorphous diamond coating. D4 on the other hand obtains only a poor adhesion by the low degree of sp**(3) bonding in the coating on a steel substrate while D6 does not relate to a CAPD process.

Process claim 1 of the new fourth auxiliary request overcomes the objections raised with respect to claim 1 of the third auxiliary request and now clearly specifies that the coating is "directly" applied to the steel substrate. Claim 1 of this request is based on claims 1 and 12 of the third auxiliary request, the latter being derivable from page 2, lines 30 to 35 of D5.

The new fourth auxiliary request should be admitted into the procedure because the appellant has always argued that the amorphous diamond coating is directly applied to the steel substrate, i.e. no new issue requiring an additional discussion is created. The arguments presented for the third auxiliary request fully apply for this new request.

XIV. The respondent argued, insofar as relevant for the present decision, essentially as follows:

Since claim 1 is directed to a process claim any functional or purpose terms disclosed in the description in the context of the amendments made should be incorporated into claim 1 in order to ensure that the result is actually achieved. Further, the claimed two bias voltages should be negative voltages. Feature (c) of claim 1 of the main request represents an intermediate generalisation of the two passages disclosed in D5 at page 13, lines 21 to 24 and at page 13, lines 25 to 32 since a two-step bias deposition without an equal deposition on both sides of the blade and without the angle of presentation is not directly and unambiguously derivable from the disclosure of D5. Therefore claim 1 of the main request contravenes Article 123(2) EPC.

No further objections under Articles 84 and/or 123(2) EPC are raised against claim 1 of the new first auxiliary request.

There appears to be confusion what is a DLC coating and what is an amorphous diamond coating. According to D4 amorphous carbon films comprise sp**(3) bonding and have a diamond-like structure (DLC) (see page 165, left hand column, first sentence; abstract). According to D7 amorphous carbon contains significant tetrahedral sp**(3) bonding, which is responsible for the high hardness, and it is often referred to as "diamondlike carbon" (DLC) (see page 4777, left hand column, first two sentences). Taking account of the definitions in these two scientific documents which do not distinguish between DLC and amorphous diamond, one cannot see the difference between the DLC coating according to D1, which has substantial sp**(3) bonding (see column 1, lines 25 and 36 to 40 and figure 5), and the amorphous diamond coating according to the patent in suit, since the latter "may be characterized as having at least 40% sp**(3) bonding" (see patent, paragraph [0007]). There exists also no evidence supplied by the appellant which would allow distinguishing between these two definitions. According to figure 5 of D1, which shows two peaks of the same height in the Raman spectrum, the content of sp**(3) bonding appears to be 50%, and even if a calibration would be needed to derive the exact value from this Raman spectrum, an error of more than 20% would be necessary to prevent arriving at the disclosed minimum value of 40% sp**(3) bonding according to the patent in suit. Hence any improvement of the hardness as compared to the DLC coating of D1 cannot be seen. Furthermore, claim 1 of the first auxiliary request does not contain any corresponding restriction with respect to parameters of the amorphous diamond coating e.g. the hardness or the amount of the sp**(3) bonding, the aspect ratio or the sharpness.

No detailed information with respect to the Raman spectrum of figure 9(b) of D4 is available but D4 itself mentions that it is odd (see page 170, right hand column, last paragraph to page 171, left hand column).

D1 is undisputedly considered as the closest prior art, and presents as such for claim 1 of the first auxiliary request its preamble. D1 relates thus to the same technical problem as the patent in suit. The distinguishing features are comprised in feature (c) of claim 1. D1 aims to improve the hardness and corrosion resistance of the shaving edge by depositing a DLC coating (see column 1, lines 19 to 25). Although the sharpness is not defined in claim 1 of the first auxiliary request the disclosed aspect ratio of 2:1 to 4:1 of the amorphous diamond coating according to the patent in suit (see patent, paragraph [0011]) overlaps with the range of 1:1 to 3:1 according to D1 (see column 2, line 62). Hence there exists no improvement with respect to the sharpness nor for the hardness of the coating according to the patent in suit when compared with D1. There is also no evidence on file showing any improvement of the adhesion of the amorphous diamond coating according to the patent in suit in comparison with that of D1. Consequently, all these unproven alleged effects need not be considered for the definition of the technical problem underlying claim 1 of the first auxiliary request. The objective problem is therefore considered to merely represent the provision of an alternative deposition process starting from the teaching of D1.

Textbook D2 is generally concerned with CAPD of thin films. It mentions that with this method DLC films exceeding the microhardness of diamond have been produced (see page 176, fourth paragraph), that the potential of this method for the deposition of DLC has been demonstrated and that such DLC coating will be a major application thereof (see page 194, second and fourth paragraphs). D2 further discloses that good cleaning is of vital importance for the adhesion and that the substrates have to be cleaned by high-energy ion bombardment with a high negative bias and that the deposition then takes place at a reduced bias voltage (see pages 171 to 172, paragraph "Coating Cycle"). The outstanding adhesion of the films of the CAPD process results from the high deposition energies involved and said cleaning of the substrate at high bias of -500 to -2000 volts results in a bombardment with either noble gas ions or ions from the arc source itself and additionally heats the substrate which further promotes good coating adhesion (see page 173, paragraph "Adhesion"). The voltage range of D2 thus broadly overlaps with that of 200-2000 volts of claim 1 of the first auxiliary request. The process is further simplified when the ions from the arc source itself are taken for the cleaning step since no further gas or reactant is needed.

D7 teaches that a higher content of sp**(3) bonding results in higher hardness of the amorphous carbon coating and that the optimum is obtained at a bias of about -100 volts (see figure 5 and page 4777, left hand column, first paragraph). The amorphous DLC coatings of D7 were deposited from a filtered beam of carbon ions produced by CAPD (see page 4777, paragraph "Experimental Details"). If the skilled person wants to have a hard coating he would select the conditions of bias voltage where he gets the maximum of sp**(3) bonding. The incentive for doing so was provided in D2.

D1 teaches that sp**(3) bonding is essential to obtain a hard coating and that a substantial amount thereof is necessary and D7 teaches in its figure 5 how to achieve this result. Consequently, claim 1 of the first auxiliary request lacks inventive step.

No effect of the claimed measures has been shown with respect to the prior art. D4 does not represent a prejudice since it is a single statement in the prior art and actually discloses that the DLC films exhibited good hardness and an excellent adhesion level on high speed steel (HSS) substrates (see abstract).

No formal objections are raised with respect to claim 1 of the third auxiliary request.

However, the wording of claim 1 of this request still does not exclude any intermediate layer, particularly when considering dependent claim 12 of this request which explicitly defines the direct deposition of the amorphous diamond coating onto the substrate, so that the arguments with respect to lack of inventive step of claim 1 of the first auxiliary request fully apply to this request.

Furthermore, D2 mentions the deposition onto metal parts (see page 171, paragraph "5 Coating Cycle") while D4 mentions the promising mechanical results on HSS substrates (see abstract). Hence claim 1 of the third auxiliary request lacks inventive step for this reason as well.

Claim 1 of the fourth auxiliary request is not objected to under Articles 123(2) and/or 84 EPC but this request could have been presented much earlier than in the final stage of the oral proceedings before the Board, in view of the comments made by the Board in its communication annexed to the summons to oral proceedings (see points 5.2 and 5.7). This late filed request should therefore not be admitted.

D1 is still considered as closest prior art document which mentions that the DLC coating can delaminate from a Mo intermediate layer due to electrochemical reaction. On the other hand, if the skilled person follows the arc cleaning and deposition bias voltage conditions as set out in D2 (see pages 171 and 173) he would expect to obtain a well adhering coating. The skilled person would therefore at least try to provide the DLC layer directly onto the substrate. The more so in view of the disclosure of D4, reporting an excellent adhesion (see abstract). Therefore claim 1 of the fourth auxiliary request lacks inventive step as well.

Reasons for the Decision

1. Allowability of amendments (Articles 84 and 123(2) EPC)

Claim 1 of the main request

1.1 Process claim 1 of the main request has been restricted to the use of a cathodic arc source (see point VIII above); it is based on original claims 1 and 6 in combination with the bias voltage ranges of the two deposition steps taken from page 13, lines 25 to 32 of the application as originally filed (corresponding to the published D5). The deposition steps are disclosed as: "An initial high bias in the range of 200-2000 volts is applied to the substrate during deposition for up to two minutes to establish adhesion. A second stage lower bias in the range of 10-200 volts is then applied to optimize the structure of the amorphous diamond hard carbon coating and to establish the desired crystal structure" (emphasis added by the Board).

1.1.1 It goes without saying that said bias voltage values are negative so that the missing minus signs need not be incorporated into claim 1.

1.1.2 The omission of the feature "to establish the desired crystal structure" in the amendment, which the Board in point 4 of its communication considered to be inconsistent with the definition "amorphous diamond", is in the present case, in line with decision T 172/82 (see OJ EPO 1983, 493), not to be objected under Article 123(2) EPC since its inclusion would result in an inconsistency contrary to Article 84 EPC. Amorphous diamond normally does not have a crystal structure.

1.1.3 There exists also no need to incorporate the term "hard carbon" after the expression "amorphous diamond" (see point 1.1 above) since it is clear that the resulting amorphous diamond coating is a particularly hard carbon (see patent, paragraph [0007]). The omission of the term "hard carbon" from the amendment thus complies with Article 123(2) EPC.

1.1.4 The aforementioned passage (see point 1.1 above) is the only one in the description of D5 (the same holds true for the claims dependent upon claim 1 as originally filed) which discloses these - originally preferred - two bias voltage ranges and is taken from the paragraph named "Process Conditions and Adjustments." This passage is preceded by the statement "Process conditions include a multi-step bias to the substrate; an equal average deposition on both sides of the blade; and attention to the angle of presentation" (see D5, page 13, lines 20 to 32).

Consequently, according to this more general disclosure the multi-step bias is to be combined with an equal average deposition on both sides of the substrate (see also page 14, lines 1 to 3, lines 7 to 9 and lines 29 to 32) and a specific angle of presentation of the substrate to the arc source. This angle is either measured from a line normal to the plane formed by the tips of stacked blades or from the line bisecting the angle enclosed by the tip and the first and second inclined surfaces of the cutting edge of an unstacked blade (see page 15, lines 12 to 23). This disclosure is also in line with the single example of a particular processing sequence (see page 9, line 9 to page 12, line 8).

1.1.5 The result of this amendment is that claim 1 of the main request - which is now not restricted to depositing a layer of amorphous diamond "at an equal rate or simultaneously on both sides of the substrate" nor to a definition of the angle of presentation - contravenes Article 123(2) EPC, as it has selectively taken up only the bias voltage ranges from the description as originally filed. This amounts to an unallowable "intermediate generalisation" of the two passages disclosed in D5 at page 13, lines 21 to 24 and at page 13, lines 25 to 32 since the two-step bias deposition without the above mentioned two features is not directly and unambiguously derivable from D5. A preliminary conclusion to this effect had already been drawn in point 4 of the Board's communication annexed to its summons to oral proceedings.

1.1.6 The arguments of the appellant to the contrary cannot hold for the following reasons.

An argument is that the equal deposition on both sides of the substrate and the angle of presentation of the substrate to the cathodic arc source do not represent essential features of the claimed process. However, this is contradicted by the aforementioned passage of page 13, lines 20 to 24 relating to the process conditions, which include both features. The amendment is therefore not directly and unambiguously derivable from the application as originally filed.

The quoted statement concerning "… an uneven or unbalanced layering" (see D5, page 15, lines 8 to 11) does not support the suggestion that the invention could involve the deposition of an amorphous diamond coating on one side of the substrate only. It has to be seen in the context of the disclosure of the whole paragraph comprising it and to which it is restricted. This paragraph, however, deals with preferred forms of depositing the amorphous diamond coating in a thickness of 1000 angstroms on both sides of a blade stack, i.e. several substrates, either by a simultaneous deposition on both sides or a cyclic alternation on the first and second side of the substrate until the desired thickness is built up on both sides (see page 14, line 33 to page 15, line 8). In the Board's view this statement makes only sense in the context of the cyclic alternation embodiment - if there is a simultaneous deposition than there should be equal deposition on both sides of the substrate due to the movement of the substrate or the blade stacks - and could be interpreted as meaning that the cycle lengths for each of the two sides may be different so that the individual intermediate layers produced on the first side of the substrate after a first cycle and on the second side after the second cycle can have different thicknesses (e.g. it may be 100 angstroms on the first side of the substrate after a first coating cycle while that on the second side after the second coating cycle may be 500 angstroms, etc. and so on up to a final total thickness of e.g. 1000 angstroms). This statement, however, does not necessarily imply that the final desired coating thickness on both sides must be different.

1.1.7 Claim 1 of the main request is therefore not allowable.

Claim 1 of the first auxiliary request

1.2 Claim 1 of the first auxiliary request (see point IX above) is based on claims 1 and 6 as originally filed in combination with the features considered inadmissibly left out of the amendment relating to the bias voltage ranges of the two step deposition ("at an equal rate or simultaneously on both sides of the substrate" and "wherein the angle of presentation is greater than 20º but less than 90º, the angle being measured from the line bisecting the angle enclosed by the tip and first and second inclined surfaces of the sharpened edge"), see point 1.1.5 above.

The respondent did not raise any further objections under Articles 84 and 123(2) EPC.

The Board is thus satisfied that claim 1 according to the first auxiliary request now complies with Article 123(2) EPC. Claim 1 is additionally considered to comply with Article 84 EPC.

Due to the restriction to the use of a cathodic arc source, the limitations to the amorphous diamond deposition step (the two bias voltage ranges, the duration of the high bias step, the deposition at an equal rate or simultaneously, the angle of presentation) its subject-matter has been restricted compared to that of claim 1 as granted so that the requirements of Article 123(3) EPC are likewise met.

Claim 1 of the second auxiliary request

1.3 The conclusion of point 1.1.4 above with respect to claim 1 of the main request applies mutatis mutandis to claim 1 of the second auxiliary request since it differs from claim 1 of the main request only in that the substrate is further specified as being a steel substrate (see point X above).

Consequently, claim 1 of the second auxiliary request contravenes Article 123(2) EPC, as well. The second auxiliary request is therefore not allowable.

Claim 1 of the third auxiliary request

1.4 The conclusion of point 1.2 with respect to claim 1 of the first auxiliary request applies mutatis mutandis to claim 1 of the third auxiliary request since it differs from claim 1 of the first auxiliary request only in that the substrate is further specified as being a steel substrate (see point XI above). Basis for the latter feature is to be found on page 4, lines 35 and 36 of D5.

Consequently, claim 1 of the third auxiliary request complies with Articles 84, 123(2) and (3) EPC.

Claim 1 of the fourth auxiliary request

1.5 Claim 1 of the fourth auxiliary (see point XII above) is based on claims 1 and 12 of the third auxiliary request, with the additional feature of depositing the amorphous diamond coating directly on the substrate, which is derivable from page 2, lines 30 to 35 of D5.

The respondent did not raise any objections under Articles 84 and/or 123(2) EPC.

Consequently, the Board is satisfied that claim 1 of the fourth auxiliary request complies with Articles 84, 123(2) and (3) EPC.

2. Procedural matters

2.1 The Board remarks with respect to respondent's request concerning the non-admittance of the fourth auxiliary request that the amended independent claim 1 of the fourth auxiliary request as filed during the oral proceedings of 20 October 2011 - which now clearly excludes any intermediate layer between the steel substrate and the amorphous diamond coating - corresponds to the subject-matter on which the appellant's arguments and submissions concerning inventive step always had been clearly based.

2.2 The Board notes that the respondent is correct in that the appellant, in view of the Board's comments made in its communication annexed to the summons to oral proceedings (see points 5.2 and 5.7) should have been aware of the fact that claim 1 of the main request did not exclude any intermediate layer and therefore could have filed the fourth auxiliary request earlier as a response to the Board's communication.

2.3 However, the Board remarks in this respect that it is within its discretion, in accordance with Articles 13(1) and 13(3) RPBA, to allow such a request in view of the non-complexity of the new subject-matter submitted since, even at this final state of the proceedings and the need for procedural economy, in the present case the other party can reasonably be expected to deal with this specific amendment without adjournment of the oral proceedings. This is due to the fact that in the present case no basically new arguments are required. Neither can it be held that the respondent did not have sufficient time to react to the new request and to produce counterarguments.

2.4 Therefore the respondent's request not to admit the additional fourth auxiliary request into the appeal procedure is refused.

3. Inventive step (Article 56 EPC) - remaining requests

Taking account of the arguments presented by the two parties the Board considers that it has not been shown that the Opposition Division's conclusion was wrong in that the subject-matter claimed in the patent in suit lacks an inventive step. The reasons are, however, different from those given in the impugned decision (see point III above).

3.1 This is due to the fact that, as argued by the appellant, the teachings of D6 and D7 actually are not compatible with each other. Firstly, D7 relates to a filtered ion beam deposition using a cathodic arc source for generating the ion beam (see page 4777, paragraph "Experimental Details") whereas the ion beam deposition system according to D6 uses a sputter source for generating carbon ions which, through the use of an auxiliary plasma, are transferred into an ion beam which then is deposited on the substrate using a bias voltage (see D6, pages 2953 and 2954, paragraph "Ion-Beam Deposition System" and figure 1). Secondly, the DLC films according to D6 are additionally presented as being "at least partially crystalline" (see D6, abstract) and appear to have an amorphous carbon outermost surface layer on an underlying crystalline layer (see D6, page 2955, right hand column, paragraph "Crystallographic Determination").

Consequently, it is not technically reasonable to link the technical information provided in the context of the cathodic arc source D7 with the ion beam deposition system of D6.

First auxiliary request

3.2 D1 represents the uncontested closest prior art for process claim 1 of the first auxiliary request. D1 discloses a process for producing razor blades wherein an interlayer of material selected from the group consisting of Si, SiC, V, Ta, Nb, and Nb-Mo alloy and alloys of such materials is deposited on the wedge-shaped sharpened edge of a steel substrate, said edge having an included angle of less than thirty degrees and a tip radius of less than twelve hundred angstroms. A layer of diamond or diamond-like carbon (DLC) having substantial sp**(3) carbon bonding is then deposited on said interlayer (see claims 1, 9, 14, 19 and 22; column 1, lines 47 to 68; column 2, lines 19 to 40). D1 aims to improve the hardness and corrosion resistance of the shaving edge by depositing this DLC coating (see column 1, lines 19 to 25) and to improve razor blades having a molybdenum interlayer from which the DLC coating can delaminate by an electrochemical reaction (see column 1, lines 40 to 46).

The single example of D1 uses a DC planar magnetron sputtering system for coating blade stacks mounted on a carousel which are RF cleaned with argon for 5 minutes. Then a Nb interlayer is applied from a Nb target with a DC bias of -25 V and subsequently an about 2000 angstroms thick DLC layer is deposited from a graphite target with a 13.56 MHz RF bias of 800 W (-420 V DC self bias voltage). Finally a PTFE coating is applied onto the DLC layer (see column 4, line 9 to column 5, line 9).

D1 mentions plasma decomposition of hydrocarbon gases, sputter deposition using ions from either a plasma or an ion gun to bombard a graphite target, directly using a beam of carbon ions, and an ion beam assisted deposition (IBAD) process using either e-beam or sputtering sources as suitable techniques for depositing the diamond or DLC layer (see column 2, lines 19 to 25).

3.3 The process of claim 1 of the first auxiliary request therefore differs from the one of D1 in that:

i) a cathodic arc source is used for the diamond deposition, and

ii) a layer of amorphous diamond is deposited on said sharpened edge at an equal rate or simultaneously on both sides of the substrate; an initial high bias in the range of 200 to 2,000 Volts is applied to the substrate during deposition for up to two minutes to establish adhesion, and then a second lower bias in the range of 10 to 200 Volts is applied to the substrate during deposition to optimize the structure of the amorphous diamond coating, and the angle of presentation is greater than 20º but less than 90º, the angle being measured from the line bisecting the angle enclosed by the tip and first and second inclined surfaces of the sharpened edge.

3.3.1 The appellant argued that the objective technical problem underlying the impugned patent is to provide a process for forming an amorphous carbon layer which is easier to perform and which provides an amorphous carbon coating having improved mechanical properties, including an improved hardness and sharpness, and which adheres well to the underlying steel substrate.

However, this definition of technical problem cannot hold. First of all, claim 1 does not exclude the deposition of any intermediate layer due to the definition "comprising the steps of …". Secondly, no evidence has been submitted which would prove any improvement of the hardness or sharpness of the amorphous diamond coating when compared with the DLC coating of D1 as will be explained below.

3.3.2 The definitions of the two scientific documents D4 and D7 do not distinguish between DLC-diamond-like carbon and amorphous diamond:

a) according to D4 amorphous carbon films comprise sp**(3) bonding leading to the diamond-like structure (DLC) (see page 165, left hand column, first sentence; abstract),

b) according to D7 amorphous carbon films contain significant tetrahedral sp**(3) bonding, which is responsible for the high hardness, and are often referred to as "diamondlike carbon" (DLC) (see page 4777, left hand column, first two sentences).

Therefore it is not known what the difference between the DLC coating according to D1, which has substantial sp**(3) bonding (see column 1, lines 25 and 36 to 40 and figure 5), and the amorphous diamond coating according to the patent in suit should be. There exists also no evidence from the side of the appellant which would allow distinguishing between these two definitions.

3.3.3 The amorphous diamond coating according to the patent in suit "may be characterized as having at least 40% sp**(3) bonding" (see patent, paragraph [0007]) but the DLC coating of D1 has - as derivable from the Raman spectrum of figure 5 which shows two overlapping peaks of the same height at about 1331 cm**(-1)and 1550 cm**(-1), corresponding to sp**(3) bonding and sp**(2) of the DLC coating, respectively - a content of sp**(3) bonding of about 50%, and even if a calibration would be needed to derive the exact value from this spectrum, an error of more than 20% would be necessary to not arrive at the minimum value of 40% sp**(3) bonding according to the patent in suit. Hence any improvement of the hardness - which is linked to the amount of the sp**(3) bonding - when compared to the DLC coating of D1, as alleged in paragraph [0007] of the patent, cannot be seen.

3.3.4 Likewise an alleged improved sharpness of the amorphous diamond coating according to the patent in suit cannot be seen since the aspect ratio range of 2:1 to 4:1 according to the patent in suit (see patent, paragraph [0011]) broadly overlaps with the aspect ratio range of 1:1 to 3:1 according to D1 (see column 2, line 62).

3.3.5 There is also no evidence on file showing any improvement of the adhesion of the amorphous diamond coating according to the patent in suit in comparison with that of D1.

3.3.6 Furthermore, claim 1 of the first auxiliary request does not contain any corresponding restriction with respect to any parameter of the amorphous diamond coating such as the hardness, the aspect ratio/ sharpness or its adhesion.

3.3.7 As remarked by the Board at the oral proceedings it has also not been shown that the duration of the high bias deposition is actually critical, i.e. that a continuation for more than 2 minutes (e.g. 3 minutes) would clearly affect the adhesion of the amorphous diamond coating.

Gillette's Technical Report No. 4449 only shows the adhesion score of 1st and 2nd bevels with respect to the time per bevel at high bias between 0 and 25 seconds (see page 17, figure 10). Gilette's Technical Report No. 4421 shows the adhesion score of the initial bias between 0 and about 25 seconds (see page 14, figure 9). Both time ranges are far below said maximum value of 120 seconds (i.e. 2 minutes) according to claim 1. The latter Report states, based on the findings of figure 9, that the "… initial bias was set to -600 V dc for 2 minutes" (see page 14, third paragraph). It also states that a high bias (greater than -200 V) "during the first minute or two of the deposition process improved the adhesion significantly" (see page 8, last paragraph) but this statement, like said figures 10 and 9, does not support this allegation.

3.3.8 Consequently, all these unproven effects need not be considered for the definition of the technical problem underlying the process of claim 1 of the first auxiliary request (see Case Law of the Boards of Appeal of the European Patent Office, 6th edition 2010, chapter I.D.4.2).

3.3.9 The effect of features i) and ii) is thus considered to be simply the deposition of an amorphous diamond coating which adheres to the underlying substrate.

3.4 The objective technical problem is therefore considered to merely represent the provision of an alternative deposition process to the process of D1.

The subject-matter of process claim 1 of the first auxiliary request is, however, obvious for the following reasons:

3.5 The textbook D2 existed at the priority date of the application underlying the patent in suit (i.e. 25.04.1994) for more than 4 years. D2 is generally concerned with cathodic arc deposition (CAPD) of thin films and mentions that with this method DLC films exceeding the microhardness of diamond have been produced (see page 176, fourth paragraph). However, it is relatively silent with respect to the particular field of application of the cathodic arc technology for deposition of DLC. D2 only mentions that the potential of this method has been demonstrated and that DLC will emerge as a major application for CAPD (see page 194, second and fourth paragraphs).

3.5.1 On the other hand, the Board holds that the scientific documents D4 and D7 in agreement with the established jurisprudence (see Case Law, 6th edition 2010, chapters I.C.1.5 and I.D.7.3), are considered to reflect common general knowledge of the person skilled in the art in this still rapidly developing technical field of amorphous diamond or DLC deposition at the priority date (compare e.g. D4 was published in 1992 and refers to 22 documents, or D7 was published in 1993 and quotes 34 documents).

3.5.2 The textbook D2 further discloses that good cleaning is of vital importance for the adhesion and that the substrates have to be cleaned by high-energy ion bombardment with a high negative bias while the CAPD then takes place at a reduced bias voltage (see pages 171 to 172, paragraph "Coating Cycle"). The outstanding adhesion of the films applied by the CAPD process results from the high deposition energies involved and the cleaning of the substrate at a high bias of 500 to 2000 volts results in a bombardment with either noble gas ions or ions from the arc source itself and further promotes good coating adhesion by additionally heating the substrate (see page 173, paragraph "Adhesion").

The cleaning voltage range of D2 falls entirely within the range for the high bias deposition step of 200-2000 volts according to claim 1 of the first auxiliary request.

3.5.3 It is clear to the person skilled in the art that the CAPD process will be simplified by taking the ions from the arc source itself for the cleaning step since in that case no further gas and/or reactant is needed.

Further, the determination of the necessary duration of this first high bias coating/cleaning treatment lies within the normal competence of the person skilled in the art and can be easily found by routine experiments. In any case, as agreed above (point 3.3.7), the duration of this treatment is not critical.

3.5.4 D7 teaches that a higher content of sp**(3) bonding results in higher hardness of the amorphous carbon coating and that the optimum is obtained at a bias of about -100 volts (see figure 5 and page 4777, left hand column, first paragraph). The amorphous DLC coatings of D7 are deposited from a filtered beam of carbon ions produced by CAPD (see page 4777, paragraph "Experimental Details").

3.5.5 Taking account of the fact that D7 represents the up to date knowledge of the CAPD process, the person skilled in the art would select the conditions of bias voltage suggested therein so as to obtain the maximum of sp**(3) bonding for a hard amorphous diamond coating.

The Board considers that the person skilled in the art would choose these conditions since the statements in the textbook D2 (see point 3.5.2 above) lead him to it. In any case, D1 already teaches the person skilled in the art that sp**(3) bonding is essential to obtain a hard coating and that a substantial amount thereof is necessary, while D7 teaches him in its figure 5 how to achieve this result.

Consequently, the subject-matter of claim 1 of the first auxiliary request lacks inventive step (Article 56 EPC). The first auxiliary request is therefore not allowable.

3.5.6 The appellant's arguments to the contrary cannot hold for the following reasons.

All arguments based on improved properties of the amorphous coating cannot be accepted since any evidence for proving the same has not been submitted.

D4 does not represent a prejudice since it is a single statement in the prior art and actually discloses that the DLC films exhibit promising mechanical results such as good hardness and an excellent adhesion level on high speed steel (HSS) substrates (see abstract).

The Board also considers that the person skilled in the art would not combine the argon sputter cleaning step of D1 with the CAPD of the amorphous diamond layer according to D7 for the same reasons as why he would not combine the teachings of the apparatuses of D6 and D7 (see point 3.1 above). To the contrary, the person skilled in the art would apply the cleaning procedure for the CAPD process described in the textbook D2 and then select the alternative using the ions of the arc source itself in order to simplify the process (see point 3.5.3 above).

D7 need not describe any cleaning step or bombardment with high energy ions since the necessity of such a process step forms part of the process as evidenced by the text book D2 (see point 3.5.2 above).

Razor blades do not have a complex shape. They have a simple geometric structure with basically flat surfaces which are in any case similar to the flat surface of the Si wafers according to D7.

Third auxiliary request

3.6 Process claim 1 of the third auxiliary request differs from that of the first auxiliary request only in that it is restricted to a steel substrate (see point XI above).

Since it is clear from the subject-matter of dependent claim 12 of the third auxiliary request - which comprises the feature that the "layer of amorphous diamond (60) is deposited directly onto said substrate" - that the feature "… depositing on said sharpened edge … or … on both sides of the substrate" of claim 1 of the third auxiliary request is apparently meant to be interpreted in a broader manner, i.e. not being restricted to the direct deposition on the steel substrate (see also point 3.3.1 above).

Consequently, all the appellant's arguments based on the direct deposition on the steel substrate cannot hold and the arguments of the respondent with respect to lack of inventive step concerning process claim 1 of the first auxiliary request fully apply to claim 1 of the third auxiliary request since the intermediate Nb layer according to D1 is applied on a steel substrate (see point 3.2 above).

The subject-matter of claim 1 of the third auxiliary request thus lacks inventive step (Article 56 EPC). The third auxiliary request is therefore not allowable.

Fourth auxiliary request

3.7 Process claim 1 of the fourth auxiliary request has been restricted to the direct deposition of the amorphous diamond coating on the sharpened edge of the steel substrate (see point XII above).

D1 is still considered as closest prior art by both parties.

Process claim 1 of the fourth auxiliary request thus differs from the process according to D1 in addition to the features i) and ii) mentioned in point 3.3 above in that the amorphous diamond coating is deposited iii) directly on the steel substrate.

Feature iii) results in a simplified CAPD process by avoiding the intermediate Nb layer according to the teaching of D1. The effect of features i) and ii) is considered to be the deposition of an amorphous diamond coating which adheres well to the underlying substrate (see point 3.3.9 above).

The objective technical problem is therefore considered to be the provision of a simplified alternative deposition process to the process of D1.

3.8 The subject-matter of process claim 1 of the fourth auxiliary request is, however, obvious for the following reasons:

3.8.1 The skilled person when following the arc cleaning and deposition bias voltage conditions as set out in D2 for the CAPD process (see pages 171 and 173) would expect to obtain a well adhering coating. The skilled person would therefore at least try to provide the DLC layer directly on the substrate. This is all the more so in view of the up to date general knowledge of D4 (D4 is published in 1992 citing 22 documents) which reports an excellent adhesion of amorphous diamond coating on steel substrates (see abstract). Thereby the person skilled in the art would arrive at the claimed direct deposition on the steel substrate in an obvious manner.

3.8.2 The appellant's arguments to the contrary cannot hold for the following reasons.

The intermediate layer according to D1, e.g. niobium, on which the DLC layer is deposited by DC sputtering is actually only considered to be essential in view of the applied sputtering process. There exists no evidence that this would hold true with respect to the other processes such as specified in D1 including e.g. plasma decomposition of hydrocarbon gases or direct ion beam deposition, etc. (see column 2, lines 19 to 25) which correspond more or less to the processes specified in claim 6 of the patent as granted.

The fact that D7 only relates to coating of Si-substrates while D2 does not provide any information with respect to the coating of steel substrates with an amorphous diamond coating (it discloses the TiN coating of steel, see page 173, last paragraph; and generally the coating of HSS cutting and forming tools, see page 184, first paragraph), is not relevant since D4 in general mentions the excellent adhesion of DLC films on HSS (high speed steel) substrates (see abstract) whereas the single experiment of D4 which resulted in a poor adhesion of the thereby obtained coating on a HSS substrate with a low degree of sp**(3) bonding containing graphite, was made with uncommon parameters, and was expected to have that poor adhesion due to not using Ar gas (see page 167, table I, left hand column, first paragraph to right hand column, first paragraph).

3.8.3 For the above reasons as well as those mentioned for claim 1 of the first auxiliary request the subject-matter of claim 1 of the fourth auxiliary request lacks an inventive step (Article 56 EPC). The fourth auxiliary request is therefore not allowable.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité