Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0589/08 25-01-2013
Facebook X Linkedin Email

T 0589/08 25-01-2013

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2013:T058908.20130125
Date de la décision
25 January 2013
Numéro de l'affaire
T 0589/08
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01304496.1
Classe de la CIB
G10L 19/02
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 180.09 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Perceptual coding of audio signals using separated irrelevancy reduction and redundancy reduction

Nom du demandeur
Agere Systems LLC
Nom de l'opposant
Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 123(3)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 83 1973
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
-
Exergue
-
Décisions citées
T 0190/99
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal lies from the interlocutory decision of the opposition division to maintain European patent No. EP-B-1 160 770 in amended form according to a main request filed by the patentee during the oral proceedings before the opposition division on 16 October 2007. The decision was announced during the oral proceedings and dispatched on 3 January 2008.

II. The appellant (opponent) filed an appeal against said decision by letter dated 13 March 2008 and paid the prescribed appeal fee on the same day. In the notice of appeal, the appellant requested that the decision of the opposition division be set aside and the patent be fully revoked.

In the statement setting out the grounds of appeal, filed on 13 May 2008, the appellant presented its arguments as to why, in its view, the independent claims of the opposed patent as maintained did not meet the requirements of Article 84, 83 and 54 EPC 1973.

III. With a facsimile received on 22 December 2008, the respondent (patentee) requested, as its main request, that the patent be maintained in the form in which it had been maintained by the opposition division. Alternatively, maintenance of the patent on the basis of sets of claims according to a first to third auxiliary requests was requested.

IV. With letter dated 17 April 2009, the appellant commented on the reply of the respondent, presenting further arguments in support of its request for revocation of the patent.

V. Both parties requested oral proceedings.

VI. On 27 September 2012, the Board issued a communication pursuant to Article 15(1) Rules of Procedure of the Boards of Appeal (RPBA), expressing its provisional opinion with regard to the requests then on file.

Particular attention was drawn by the Board, ex officio, to various shortcomings under Article 84 EPC 1973 with regard to the independent claims of the respondent's requests then on file. Novelty and inventive step were also considered.

VII. In advance of the oral proceedings, the respondent filed on 7 November 2012 fourth and fifth additional auxiliary requests. However, with letter dated 22 November 2012, a new main request as well as new first, second and third auxiliary requests were filed, which replaced all previous requests on file.

Moreover, by letter of 6 December 2012 the respondent filed documentation concerning the transfer of the European patent.

VIII. Oral proceedings before the Board of appeal were held on 7 December 2012, both parties being represented. The appellant and respondent confirmed their respective requests on file.

IX. The following documents are referred to in the present decision:

D1: US-A-6 029 126;

D2: W.B. Kleijn et al., Speech Coding and Synthesis, Elsevier Science B. V., (1995); Chapter 1, "An Introduction to Speech Coding", pages 1-47;

D3: Archived version of Internet page http://cm.bell-labs.com/cm/ms/departments/sia/seminars/abs_seminars.html retrieved from http://web.archiv.org, "Statistical Prediction for Low-Bit Rate/High Quality Sound Coding", D. Huang et al.;

D15: K. Brandenburg; AES 17th International Conference on High Quality Audio coding, "MP3 and AAC explained", pages 1-12;

D18: M. Bosi et al., "ISO/IEC MPEG-2 Advanced Audio Coding", J. Audio Eng. Soc., Vol. 45, No. 10, October 1997;

D19: ISO/IEC 13818-7: (1997)(E), pages 1-153.

X. Claims 1 and 6 of the main request relate to methods for encoding a signal. They read as follows:

"1. A method for encoding a signal, comprising the steps of:

filtering said signal using an adaptive filter controlled by a psychoacoustic model for irrelevancy reduction, said adaptive filter producing a filter output signal and having a magnitude response that approximates an inverse of the masking threshold; and

quantizing and encoding the filter output signal together with side information for filter adaptation control for redundancy reduction, wherein the spectral and temporal resolutions of the irrelevancy reduction and redundancy reduction are different."

"6. A method for encoding a signal, comprising the steps of:

filtering said signal using an adaptive filter controlled by a psychoacoustic model for irrelevancy reduction, said adaptive filter producing a filter output signal and having a magnitude response that approximates an inverse of the masking threshold; and

transforming the filter output signal using a plurality of subbands suitable for redundancy reduction; and quantizing and encoding the subband signals together with side information for filter adaptation control, wherein the spectral and temporal resolutions of the redundancy reduction and the irrelevancy reduction are different."

Independent claims 13 and 14 of the main request relate to methods for decoding a signal and read as follows:

"13. A method for decoding a signal encoded with different spectral and temporal resolutions for redundancy reduction and irrelevancy reduction, the method for decoding comprising the steps of:

decoding and dequantizing said signal;

decoding side information for filter adaptation control transmitted with said signal; and

filtering the dequantized signal with an adaptive filter controlled by said decoded side information, said adaptive filter producing a filter output signal and having a magnitude response that approximates the masking threshold, wherein the spectral and temporal resolutions of the dequantizing are different from the spectral and temporal resolutions of the filtering."

"14. A method for decoding a signal transmitted using a plurality of subband signals, and encoded with different spectral and temporal resolutions for redundancy reduction and irrelevancy reduction, the method for decoding comprising the steps of:

decoding and dequantizing said transmitted subband signals;

decoding side information for filter adaptation control transmitted with said signal;

transforming said subbands to a filter input signal; and

filtering the filter input signal with an adaptive filter controlled by said decoded side information, said adaptive filter producing a filter output signal and having a magnitude response that approximates the masking threshold, wherein the spectral and temporal resolutions of the dequantizing are different from the spectral and temporal resolutions of the filtering."

Independent claims 19 and 20 of the main request concern encoders for encoding a signal. They read as follows:

"19. An encoder for encoding a signal, comprising:

an adaptive filter controlled by a psychoacoustic model for irrelevancy reduction, said adaptive filter producing a filter output signal and having a magnitude response that approximates an inverse of the masking threshold; and

a quantizer/encoder for quantizing and encoding the filter output signal together with side information for filter adaptation control for redundancy reduction, wherein the spectral and temporal resolutions for the redundancy reduction and irrelevancy reduction are different."

"20. An encoder for encoding a signal, comprising:

an adaptive filter controlled by a psychoacoustic model for irrelevancy reduction, said adaptive filter producing a filter output signal and having a magnitude response that approximates an inverse of the masking threshold; and

a plurality of subbands suitable for redundancy reduction for transforming the filter output signal; and

a quantizer/encoder for quantizing and encoding the subband signals together with side information for filter adaptation control for redundancy reduction, wherein the spectral and temporal resolutions for redundancy and irrelevancy reduction are different."

Independent claims 21 and 22 of the main request relate to decoders for decoding a signal. They read as follows:

"21. A decoder for decoding a signal encoded with different spectral and temporal resolutions for redundancy reduction and irrelevancy reduction, the decoder comprising:

a decoder/dequantizer for decoding and dequantizing said signal and decoding side information for filter adaptation control transmitted with said signal; and

an adaptive filter controlled by said decoded side information, said adaptive filter producing a filter output signal and having a magnitude response that approximates the masking threshold, wherein the spectral and temporal resolutions of the decoder/dequantizer are different from the spectral and temporal resolutions of the adaptive filter."

"22. A decoder for decoding a signal transmitted using a plurality of subband signals encoded with different spectral and temporal resolutions for redundancy reduction and irrelevancy reduction, the decoder comprising:

a decoder/dequantizer for decoding and dequantizing said transmitted subband signals and decoding side information for filter adaptation control transmitted with said signal;

means for transforming said subbands to a filter input signal; and

an adaptive filter controlled by said decoded side information, said adaptive filter producing a filter output signal and having a magnitude response that approximates the masking threshold, wherein the spectral and temporal resolutions of the decoder/dequantizer are different from the spectral and temporal resolutions of the adaptive filter."

In the following decision, reference shall be made to the "encoding claims" when referring, generally, to the group of claims relating to methods for encoding or encoders. Similarly, reference shall be made to the "decoding claims" when referring to the group of claims directed to methods for decoding or decoders.

XI. The first auxiliary request differs from the main request in that the encoding claims have been amended "to address potential clarity issues". The decoding claims of the first auxiliary request are the same as the corresponding claims of the main request.

The second auxiliary request differs from the main request in that the decoding claims have been deleted.

The third auxiliary request differs from the main request in that the encoding claims have been amended "to address potential clarity issues", as for the first auxiliary request, and in that the decoding claims have been deleted.

XII. In this decision, reference is made to the provisions of the EPC 2000, which entered into force as of 13 December 2007, unless the former provisions of the EPC 1973 still apply to pending applications, in which case the evocation of the Article or Rule is followed by the indication "1973".

Reasons for the Decision

1. The appeal meets the requirements of Articles 106 to 108 EPC and Rule 99 EPC. It is thus admissible.

2. Admissibility of the respondent's requests

The appellant submitted that the respondent's requests filed by letter of 22 November 2012 were late filed and did not represent a reaction to the objections raised. Thus these requests should not be admitted into the proceedings.

The Board holds that although filed late, the new requests appear to solve various issues under clarity raised by the Board in its preliminary opinion. Moreover, the new requests do not raise any new complex issue which would imply intensive investigations for the appellant and the Board. The Board notes that the encoding claims of the first auxiliary request differ from the encoding claims of the main request by amendment of the claims' wording without substantial consequences on the technical meaning of the claims and that the second and third auxiliary requests merely differ from the main request and first auxiliary request, respectively, by the deletion of all decoding claims. On the whole, the content of the new requests appears to simplify the issues to be addressed when compared with the requests previously on file. Furthermore, the structure of the new requests makes it immediately apparent to what extent a request differs from the previous ones, whether by way of rephrasing of a technical feature or by deletion of claims. Since these findings directly contribute to the procedural economy of the appeal procedure, the admission of said requests into the proceedings is justified.

In conclusion, the Board - exercising its discretional power under Article 13(1) RPBA - admits the new main request and first to third auxiliary requests filed with letter of 22 November 2012 into the appeal proceedings.

3. Respondent's main request (Article 123(2) EPC)

The appellant submitted that the wherein-clause in claims 13 and 14 represented an intermediate generalisation contravening Article 123(2) EPC. A similar contravention would apply to the wherein clause in claims 21 and 22.

The Board notes that the independent claims relating to methods for decoding a signal (claims 13, 14) or to decoders (claims 21, 22) have indeed been similarly amended. Independent claims 13 and 14 include namely the clause that "the spectral and temporal resolutions of the dequantizing are different from the spectral and temporal resolutions of the filtering", whereas independent claims 21 and 22 incorporate the additional feature that "the spectral and temporal resolutions of the decoder/dequantizer are different from the spectral and temporal resolutions of the adaptive filter".

It is, firstly, observed that there is no literal basis in the original application documents for present claims relating to methods for decoding or decoders as recited in claims 13, 14, 21 and 22. In particular, the teaching of paragraph [0011] of the published application, which would concern the amendment referred to, does not relate to a decoder but to a coder.

Secondly, the Board rejects the respondent's view that the conditions recited with regard to the spectral and temporal resolutions of the adaptive filter and quantizer on the encoding side would necessarily also apply to the decoding operations since it was the very nature of a decoding process to reverse the operations performed during encoding. As a matter of fact, while the notions of spectral and temporal resolutions may indeed be associated to predetermined time frames (windows) of the input signal and to the shaping performed by the prefilter when referring to the encoding process, these notions do not appear to have any recognised meaning when relating to a dequantizer whose input signal consists of a succession of bits. It is further emphasised, in this context, that the original disclosure did not associate these notions of spectral and temporal resolutions with the operation of dequantizing. It follows that the comments made in the original disclosure with regard to the coder cannot be construed as to imply similar functionalities for the decoding process or the decoder.

Paragraphs [0013], [0021], [0022] and [0030] of the published application, which were referred to by the respondent in its letter of 22 November 2012 in support of the decoding claims, do also not provide the required basis for the amendments. The cited paragraphs merely stress that the prefilter and postfilter should support the appropriate frequency dependent temporal and spectral resolutions and do not elaborate on the spectral and temporal resolutions of the dequantizer.

In the Board's judgement, the unsupported reference in the claims to the concepts of spectral and temporal resolutions of the dequantizer extends beyond the content of the application as filed in violation of Article 123(2) EPC.

Consequently, the respondent's main request is not allowable.

4. Respondent's first auxiliary request

Claims 13, 14, 21 and 22 of the first auxiliary request are identical to the corresponding claims of the main request. Therefore, the same conclusion drawn above for the main request applies to the first auxiliary request.

The respondent's first auxiliary request is hence not allowable.

5. Respondent's second auxiliary request

The second auxiliary request differs from the main request in that the decoding claims, i.e. the claims directed to methods of decoding and decoders, have been deleted. The claims have been accordingly renumbered and include independent claims 1 and 6 relating to methods for encoding and independent claims 13 and 14 relating to encoders.

5.1 Clarity (Article 84 EPC 1973)

The appellant contended that independent claims 1 and 6 of the second auxiliary request did not meet the requirements of Article 84 EPC 1973 as to clarity because of the ambiguity resulting from the mentions "for irrelevancy reduction" or "for redundancy reduction" when relating to the filtering and quantising steps, respectively. In its view, these mentions could be construed as referring to actual steps of the claimed methods or, alternatively, as simply defining the intended purposes of said methods. Moreover, the wording used in said claims associated the notion of "psychoacoustic model" with the effect of irrelevancy reduction thus suggesting that this model was alone sufficient for achieving the effect of the invention. This, however, was in complete contradiction with the fact that such irrelevancy reduction could only be achieved after quantisation has been performed.

In the appellant's view, a further ambiguity resulted from the different formulations used in independent claims 1 and 6 when defining, respectively, the step of quantizing and encoding the filter output signal and the step of transforming the filter output signal. More specifically, the step of "transforming the filter output signal using a plurality of subbands suitable for redundancy reduction" in claim 6 conveyed a teaching which differed from the one resulting from claim 1 where this effect is associated to the step of "quantizing and encoding".

In the Board's judgement, however, the appellant's submissions are not justified. It is namely established jurisprudence of the boards of appeal that a "patent must be construed by a mind willing to understand not a mind desirous of misunderstanding" (cf. decision T 190/99, not published, Reasons, point 2.4). In this respect, the skilled person would exclude any interpretation of the claims which is not technically meaningful. Hence, any interpretation of the claim's wording which implies that the psychoacoustic model is, as such, able to perform the irrelevancy reduction, as submitted by the appellant, is to be excluded. Statements in the description which seem to suggest the contrary (cf. paragraph [0011]) do not affect this finding and would have been understood as mere simplifications of the basic idea underlying the present invention of separating irrelevancy reduction and redundancy reduction.

Similarly, the Board does not share the view according to which the mentions "for irrelevancy reduction" or "for redundancy reduction" in the claims are somehow equivocal. On the contrary, the meaning of the claim appears to be clear when read as a whole in an attempt to make technical sense. This understanding is further confirmed by the content of the patent specification. It is emphasized that the claims are directed to methods for encoding or encoders and not to methods preparing a signal for later encoding. It follows, in this context, that the evocation of the irrelevancy and redundancy reductions do not define mere aims but describe effective functionalities of the claimed methods or encoders in order to solve the problem of reverberation addressed in paragraph [0010] of the patent application.

Finally, the Board fails to identify any contradiction or inconsistency between independent claims 1 and 6 (or 13 and 14). In this respect, the association of the effect of redundancy reduction with the step of transforming the filter output signal using a plurality of subbands appears to reflect, more specifically, the second alternative envisaged in the patent specification where a contribution to redundancy reduction is achieved by appropriately transforming the filter output signal.

In conclusion, the requirement of clarity according to Article 84 EPC 1973 is met.

5.2 Added subject-matter (Article 123(2) EPC)

5.2.1 The appellant submitted that independent claims 1, 6, 13 and 14 of the second auxiliary request, which included the wherein-clause that "the spectral and temporal resolutions for the redundancy reduction and irrelevancy reduction are different", defined an intermediate generalisation of the originally disclosed subject-matter, and thus contravened Article 123(2) EPC.

In the Board's view, this clause derives from paragraph [0011] of the published application which immediately follows the mention "Summary of the invention". It reads: "Generally, a perceptual audio coder is disclosed for encoding audio signals, such as speech or music, with different spectral and temporal resolutions for the redundancy reduction and irrelevancy reduction. The disclosed perceptual audio coder separates the psychoacoustic model (irrelevancy reduction) from the redundancy reduction, to the extent possible. The audio signal is initially spectrally shaped using a prefilter controlled by a psychoacoustic model. The prefilter output samples are thereafter quantized and coded to minimize the mean square error (MSE) across the spectrum."

Paragraph [0011] also provides a sufficient basis for the generalisation resulting from the claim's wording. It is namely considered that the independent encoding claims do not need to recite all the features present in the sole embodiment of the encoder actually disclosed. It is stressed, in this respect, that the skilled person knows about filtering techniques and also knows about alternative solutions whether by way of design or according to "online" implementations.

5.2.2 The appellant also objected to a further amendment carried out with regard to the originally filed claims concerning the evocation of the psychoacoustic model which now reads: "psychoacoustic model for irrelevancy reduction".

As already explained above under section "Clarity" the Board is convinced that this concept is not only clear in the context of the present invention but also reflects the content of the original disclosure from which follows that the psychoacoustic model contributes to the irrelevancy reduction, for which ample evidence in the original disclosure may be found (cf. paragraphs [0011], [0018], [0024]).

5.3 Extension of protection (Article 123(3) EPC)

Independent claims 1, 6, 13 and 14 of the respondent's second auxiliary request differ, in essence from the corresponding granted claims 1, 7, 20 and 21, respectively, in that the claims incorporate the additional limitation that the spectral and temporal resolutions for the redundancy and irrelevancy reductions are different. These amendments contribute to a limitation of the protection conferred by the patent. The claims 1, 6, 13 and 14 according to the second auxiliary request meet thus the requirements of Article 123(3) EPC.

5.4 Sufficiency of disclosure (Article 83 EPC 1973)

The appellant submitted that the patent specification did not include sufficient information in order for the skilled person to carry out the invention over the whole scope of the claims. It was stressed that the sole embodiment of the invention actually disclosed did not permit to implement any alternative way of separating irrelevancy and redundancy reduction.

The Board is not convinced by this approach. In this respect, it is observed, firstly, that the principle underlying the present invention is clearly identified and consists in having different spectral and temporal resolutions for irrelevancy and redundancy reduction. Secondly, it was not contested that the description outlined one way of carrying out the invention (cf. paragraph [0021] of the granted patent). This embodiment was referred to as the "design implementation" by the appellant.

The issue of sufficiency of disclosure thus appears to hinge on the question whether the skilled person would also have had the ability to implement the so called "online solution" on the sole basis of the present patent specification.

Although the appellant contested the feasibility of this alternative approach, it did not present convincing arguments or evidence as to why the skilled person would have indeed been prevented or hindered in implementing this solution. The Board fails to identify any real obstacle, insofar as the principle of irrelevancy and redundancy separation is clearly identified, which would have prevented the skilled person from implementing such alternatives and further observes that a patent specification does not need to reproduce all the details regarding each step of a complete process.

The Board thus concurs with the respondent's view according to which the fact that the description describes only one way of putting the invention into practise is nevertheless sufficient, under the circumstances, to implement the invention over the whole scope of the invention.

In conclusion, the provision of Article 83 EPC 1973 is met.

5.5 Novelty (Article 54 EPC 1973)

5.5.1 In the appellant's view, the subject-matter of claim 1 and 13 of the second auxiliary request was not new in view of document D1. In particular, the system of document D1 (cf. Figure 5) implemented a method of encoding a signal which comprised a step of filtering an input signal using an adaptive filter (510, 516, dividing unit) controlled by a psychoacoustic model (cf. column 8, lines 40-52; column 13, lines 26-30), which step produced a filter output signal. This adaptive filter had a magnitude response that approximated an inverse of the masking threshold. Indeed, as also noted by the opposition division, the step of dividing each frequency component X(k) by the corresponding weighting coefficient w(k), representative of the ordinary masking threshold, was equivalent with the step of multiplying said frequency component X(k) by the inverse of said masking threshold.

According to Figure 5 in D1, the filter output signal was further quantised and encoded (512, 514) together with side information for filter adaptation control (cf. column 17, line 40 - column 18, line 33). Moreover, runs of zeros were replaced in the run-length and Tunstall coding unit 514 by specific symbols when the number of zeros in the run fell within a certain range. According to the appellant, the condition specified in claim 1 that the frequency resolution at the output of unit 514 would differ from the resolution at the output of unit 510 was therefore also met. Finally, the step of quantising and encoding also contributed to the redundancy reduction.

However, in the Board's judgement, it is not correct to conclude that the frequency resolution at the output of the transform unit 510 (or the divider) is affected by the presence of the run-length and Tunstall coding unit 514. The fact that runs of quantized zero values are replaced in the run-length encoder by symbols defining the run lengths does not affect the spectral and temporal resolutions of the input signal. In this respect, the output of the run-length and Tunstall encoder, although including a limited number of bits compared with the sequence of quantised zeros representative of a multiplicity of spectral bandwidths, still contains information representative of each and every bandwidth of its input signal. In other terms, the time and spectral resolutions on the input and output side of unit 514 are the same. This becomes even more evident if one considers the theoretical situation where all input data, i.e. all the data provided by the adaptive filter, differ from zero. In such a case, the output of the run-length encoder shall merely reproduce the content of the signal output by the adaptive filter.

5.5.2 According to a second interpretation of D1 put forward by the appellant during the oral proceedings before the Board, the spectral and temporal resolutions of the irrelevancy reduction and redundancy reduction were different when considering the processing taking place in the weighting function computation block. This block was responsible for shaping the input signal using the psychoacoustic model. As underlined by the appellant with regard to Figure 13 of D1, the power of the input signal was calculated in block 516 (cf. Figure 5) for each of the 25 bands actually considered (cf. D1, column 13, lines 36-47; column 13, line 62 - column 14, line 20), i.e. with a resolution which differed from the resolution of the transform unit 510 and thus also differed from the resolution which applied to the group consisting of the quantisation and coding unit (512, 514).

In the Board's view, however, it follows from this analysis that the temporal resolution characterising the processes taking place in both the weighting function computation block and the quantisation unit would be the same. It thus fails to acknowledge the fact that the current wording of claim 1, or claim 13, indeed requires that both the spectral and temporal resolutions are different.

5.5.3 The appellant contested the interpretation of document D19 made by the opposition division and reiterated the view that the teaching of document D19 deprived claim 1 from its novelty.

In its view, the opposition division erred when equating the iterative processes defined as inner and outer loops in D19 (cf. Section B.2.7) with the quantization process and therefore concluded that the quantising step belonged as a whole to the adaptive filter. In this regard, the appellant emphasised that the quantization which really mattered for the further processing was actually the Huffman encoding which took place subsequently to the iterative processing by the inner and outer loops.

The Board, however, disagrees about equating the Huffman encoding with a quantising process since such an interpretation appears to be at odd with the usual understanding of the concept of quantising in the field of data processing. It is namely stressed that document D19 explicitly uses, in section B.2.7, the term "Quantization" and, in section B.2.8, the term "Coding" when describing, respectively, the iterative processes carried out by the inner and outer loops and the ensuing Huffman coding. Furthermore, it is observed that the terminology used in D19 does not differ from the one used in the present application where the step of employing an adaptive Huffman coding technique is presented as constitutive of the encoding process (cf. paragraph [0021] and claim 6 of the application as published). Finally, the Board contests the view according to which the definition of scalefactor bands, as such, affects the spectral and temporal resolution of the output signal of the adaptive filter.

5.5.4 Document D18 concerns the same coding standard of MPEG-2 AAC audio coding as document D19. It reproduces, for the essential the teaching of document D19 and therefore also fails to disclose the feature of a different spectral and temporal resolutions for irrelevancy and redundancy reduction.

5.5.5 Concerning document D15, although Figure 2 illustrates the basic idea underlying the present invention of having different temporal and spectral resolutions for the irrelevancy reduction and the redundancy reduction, it refers to an alternative implementation which differs substantially from the claimed methods and encoders. Concretely, a time frequency transform of an input audio signal is performed in the audio coder of D15 (cf. page 4, Section 3.3.1) by a first filterbank including 32 subbands and a following second transform (MDCT). A psychoacoustic model is used in parallel and applied to the input audio signal following its time-frequency conversion by means of a 1024 points FFT. The thus obtained coefficients, which consist of values for the masking thresholds or allowed noise for each coder partition, are then applied to the MDCT whose output are then quantised (cf. page 5, section 3.3.2 "perceptual Model"). There is however no mention in D15 of the adaptive filter having a filter response inverse of the masking threshold. Moreover, the adaptive filter output data generated by the association of the 1024 points FFT and psychoacoustic model are applied directly to the MDCT and thus not quantised or encoded, as required by claims 1 or 13. The adaptive filter output signal, i.e. the signal generated by the 1024 points FFT associated to the psychoacoustic model, is also not transformed using a plurality of subbands, as recited in claims 6 or 14.

5.5.6 In conclusion, the subject-matter of independent claims 1, 6, 13 and 14 is thus new in the sense of Article 54 EPC 1973 with regard to documents D1, D15, D18 and D19.

5.6 Inventive step (Article 56 EPC 1973)

5.6.1 In the appellant's opinion, the objective technical problem solved by the claimed inventions consisted, when starting from document D1 as closest prior art, in searching for an alternative for computing the masking thresholds. In its view, this broad definition of the objective problem to be solved appeared fully justified considering the absence of any technical effect actually resulting from the claim's wording. Such an alternative configuration for the calculation of the masking coefficients was known from Figure 2 in D15. It would, hence, have been obvious for the skilled person to solve said problem by replacing the weighting function computation unit 516 of D1 (cf. Figure 5) with the block consisting of the 1024 points FFT and psychoacoustic model in Figure 2 of D15.

The Board does not share this view. In effect, the argument justifying the replacement of one functional unit in D1 by an alternative construction would have only been convincing, if the two functional blocks were indeed equivalent. This would have implied that neither the functional block of D15 to be incorporated in the system of D1 nor the hosting system of D1 would have had to be otherwise amended. This is clearly not the case under the present circumstances since the output of the block consisting of the 1024 points FFT and psychoacoustic model generates coefficients which are applied directly to a filterbank, whereas in D1 the output w(k) of the weighting function computation unit are applied to the corresponding terms of the transform coefficients X(k) for division. The introduction of the filter block of D15 would thus require major adaptations of both the prior art and the block to be incorporated in order to be effective.

More fundamentally, the Board fails to identify any motivation for the skilled person to depart from the configuration disclosed in D1. It is reminded, in this respect, that the objective problem to be solved is normally to be defined taking due account of the information provided in the description with regard to the identified distinguishing features. Only under certain circumstances is it justified to depart from such an approach. This is, for example, the case when the claims are drafted in excessively broad terms or when the problem identified by the applicant is not solved by the claimed invention.

Hence, it appears that the objective problem defined above by the appellant with regard to document D1 needs to be completed under the current circumstances. Taking due account of the comments in paragraph [0010] of the original patent application, a more realistic definition of the objective problem would thus be to provide an alternative way of processing audio data which does not suffer from the drawbacks resulting from the need to compromise between irrelevancy reduction and redundancy reduction.

Consequently, in the absence of any indication in document D15 that this purpose could be fulfilled with the configuration disclosed therein (cf. Figure 2), the Board rejects the view that the skilled person would have considered implementing the perceptual model disclosed in Figure 2 of D15 in the system disclosed in Figures 5 or 6 of D1.

5.6.2 The Board observes that the possibility of individual fine tuning of the irrelevancy and redundancy reductions is explicitly addressed in document D3. It is however considered that the absence of details in document D3 makes an implementation of this basic idea in the coder of D1 hardly conceivable.

5.6.3 The appellant further submitted that document D3 constituted another realistic starting point when deciding on the inventive merits of the invention.

Acknowledging the fact that D3 did not provide any information regarding the response of the adaptive filter, it was submitted that these features would result in a straightforward manner from the choices that the skilled person would have to make. In this respect, particular reference was made to document D2 (cf. page 32). More specifically, starting from the teaching of D3, the skilled person would have selected linear predictive coefficients (LPC) filters, known in the art to model the spectral envelope of speech signals. It was also normal practise to flatten the spectrum of the signal to be encoded. Therefore, the response of the LPC filter would have corresponded to the inverse of the masking thresholds as recited in claims 1 and 13. The coefficients would have then been forwarded to the decoder in order for it to perform the reverse operation and the quantization would have been performed in the time domain as done in the patent in suit.

In summary, the skilled person had solely to take two decisions regarding the choice of an adaptive filter and its steering with the inverse of the masking thresholds. In the appellant's view both decisions were obvious and would have led to the claimed invention.

The Board acknowledges the relevance of document D3 which appears indeed to address the basic principle underlying the present invention. However, document D3 constitutes only a summary regarding a new coding paradigm that separates irrelevancy and redundancy reductions. It does not provide any details as to the implementation of said new coding paradigm. For this very reason, the Board concurs with the respondent that the analysis developed by the appellant relies on too many assumptions. To start with, document D3 does not permit to establish without any doubts whether the filter output is quantised and encoded as actually recited in claim 1, or whether a system similar to the one disclosed in Figure 2 in D15 is meant where the adaptive filter output consists of values to be used for each coder partition. Moreover, even if is indeed known in the art to flatten the spectrum of the filter output signal, it cannot be established with certainty that this would have been the solution chosen by the skilled person.

5.6.4 For these reasons, the Board concludes that the methods of claims 1 and 6 and the encoders of claims 13 and 14 of the second auxiliary request do not result in an obvious manner from the cited prior art. Their subject-matter is therefore considered to involve an inventive step as required by Article 56 EPC 1973.

5.7 In conclusion, the respondent's second auxiliary request is allowable.

6. Respondent's third auxiliary request

Since the respondent's second auxiliary request is allowable, there is no need for the Board to decide on the allowability of the third auxiliary request.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the opposition division with the order to maintain the patent with:

- claims 1 to 14 filed by letter of 22 November 2012 as second auxiliary request, and

- a description and drawings to be adapted.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité