Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1835/07 03-02-2011
Facebook X Linkedin Email

T 1835/07 03-02-2011

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2011:T183507.20110203
Date de la décision
03 February 2011
Numéro de l'affaire
T 1835/07
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
99944639.6
Classe de la CIB
B01J 23/50
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 88.92 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Process for removing ionizable species from catalyst surface to improve catalytic properties

Nom du demandeur
Shell Internationale Research Maatschappij B.V.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
European Patent Convention Art 111(1)
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 84 1973
Mot-clé

Amendments - clear (yes) - allowable (yes) - Main Request, First and Second Auxiliary Requests

Inventive step (no) - Main and First Auxiliary Requests

Remittal (yes) - Second Auxiliary Request

Exergue
-
Décisions citées
T 0197/86
T 1188/00
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The appeal by the applicants lies from a decision of the Examining Division refusing European patent application 99 944 639.6, concerning a "process for removing ionizable species from catalyst surface to improve catalytic properties".

II. The decision under appeal was based on five sets of claims submitted at the oral proceedings held on 27 March 2007 as Main and Auxiliary Requests 1 to 4. Independent Claim 11 of the Main and First Auxiliary Requests as well as Claim 1 of the First to Fourth Auxiliary Requests read as follows.

Main Request

"11. A process for the catalytic epoxidation of an alkene with an oxygen containing gas, wherein a catalyst as prepared according to any one of claims 1 to 10 is used."

First Auxiliary Request

"1. A process for the preparation of a catalyst which comprises

depositing a catalytically effective amount of one or more catalytically reactive metals comprising silver, and

depositing one or more promoters prior to, coincidentally with, or subsequent to, the deposition of said one or more catalytically reactive metals, on one or more materials from which the carrier is formed and which treatment is effective in lowering the concentration of one or more ionizable species present on the surface of the complete carrier, the lowering being expressed as the lowering of the relative concentration of Si atoms, as measured by X-ray Photoelectron Spectroscopy (XPS) performed on the untreated and treated carrier."

"11. A process for the catalytic epoxidation of an alkene with an oxygen containing gas, which comprises the steps of

- preparing a catalyst by a process as claimed in any one of claims 1 to 10, and,

- contacting the alkene with an oxygen containing gas in the presence of a catalyst."

Second Auxiliary Request

Compared with Claim 1 of the First Auxiliary Request, Claim 1 of the Second Auxiliary Request comprises the limitation "onto a carrier which comprises alpha-alumina wherein a treatment has been performed on the alpha-alumina from which the carrier is formed" as a replacement of the feature "on one or more materials from which the carrier is formed".

Third Auxiliary Request

Compared with Claim 1 of the First Auxiliary Request, Claim 1 of the Third Auxiliary Request comprises the limitation "onto a carrier which comprises alpha-alumina wherein a treatment has been performed on the alpha-alumina from which the carrier is formed and on the complete carrier" as a replacement of the feature "on one or more materials from which the carrier is formed".

Fourth Auxiliary Request

Compared with Claim 1 of to the First Auxiliary Request, Claim 1 of the Second Auxiliary Request comprises the limitation "onto a carrier which comprises alpha-alumina wherein a treatment has been performed on the alpha-alumina from which the carrier is formed" [as a replacement of the feature "on one or more materials from which the carrier is formed"] as well as the further feature "which treatment is washing performed with an aqueous and/or organic solvent-based solution, selected from water, tetraethylammonium hydroxide, ammonium acetate, lithium carbonate, barium acetate, strontium acetate, crown ether, methanol, ethanol, dimethylformamide, and mixtures thereof."

III. According to the decision under appeal:

(a) Claim 11 of the Main Request concerned a catalytic epoxidation of an alkene with an oxygen-containing gas, the catalyst of which was defined by its process of preparation. There was no evidence that the process of preparation imparted distinguishing properties to the defined catalyst over the known catalysts, and the other features of Claim 11 were known. Thus, the process of Claim 11 was not novel.

(b) Claim 11 of the First Auxiliary Request comprised a step for the preparation of the catalyst, so that it was novel. Claim 1 of the First Auxiliary Request encompassed any carrier but referred only to an Al-containing carrier, so that it was not clear (Article 84 EPC). The process of Claim 1 was in any case obvious over D7 (DE-A-2 933 950).

(c) Claim 1 of the Second Auxiliary Request defining a carrier comprising alpha-alumina was clear. The closest prior art was still described by D7, which addressed the problem of providing a method for preparing an epoxidation catalyst having good activity and selectivity being stable over time. Although D7 did not mention any treatment of the alpha-alumina material before forming the carrier, the effect achieved by washing the alpha-alumina before forming the carrier, compared to the washing of the formed carrier, was very small, if any. Hence, the problem was to provide a further process of preparation for epoxidation catalysts and the defined process was obvious over D7, which taught that alkali soluble silica should be avoided, by using Si-free alpha-alumina or by treating commercial alpha-alumina with NaOH.

(d) Claim 1 of the Third Auxiliary Request concerned a method of preparation of the catalyst, in which the source alpha-alumina and the formed carrier were both treated. The examples submitted did not prove that any unexpected effect over D7 was achieved, so that the problem solved was still the provision of a further method of preparation of the catalyst. The process defined in Claim 1 was obvious over D7.

(e) Claim 1 of the Fourth Auxiliary Request no longer contained the treatment of the complete carrier and the washing was performed with an aqueous or organic solvent-based solution selected from the defined media, inter alia tetraethylammonium hydroxide (TEAH) and water, which made an alkaline solution, i.e. a further alkaline solution capable of removing the alkali soluble silica encompassed by the definition "ionizable silicates" of the application and disclosed by D7. These limitations did not change the problem solved over D7, i.e. the provision of a further process. The further washing media as defined, e.g. the further alkaline solutions such as TEAH, were arbitrary and obvious choices for the skilled person.

(f) Therefore, none of the requests was allowable.

IV. In their statement setting out the grounds of appeal, the appellants enclosed a new Main Request, First, Second and Third Auxiliary Requests corresponding to the Second, Third and Fourth Auxiliary Requests underlying the decision under appeal as well as comparative test results over D7.

V. In a communication in preparation for oral proceedings, annexed to the summons to oral proceedings dated 23 November 2010, as well as in a letter faxed on 1 February 2011, the Board drew attention to the points that needed to be discussed.

VI. Oral proceedings took place on 3 February 2011. The appellants submitted 6 sets of claims as the Main and First to Fifth Auxiliary Requests replacing all of the previous requests on file. After the closure of the debate and the deliberation by the Board the decision was announced orally.

VII. Claim 1 of each of the Main, First and Second Auxiliary Requests read as follows:

Main Request

"1. A process for the preparation of a catalyst for the vapour phase epoxidation of an alkene which process comprises

performing a treatment on one or more of the materials from which an alpha-alumina-based carrier is formed, which treatment is effective in lowering the concentration of one or more ionizable species present on the surface of the complete carrier, the lowering being expressed as the lowering of the relative concentration of Si atoms by at least 5%, as measured by X-ray Photoelectron Spectroscopy (XPS) performed on carrier and on a corresponding carrier for which no treatment has been performed,

depositing a catalytically effective amount of one or more catalytically reactive metals comprising silver as the main catalytically reactive metals, and

depositing one or more promoters prior to, coincidentally with, or subsequent to, the deposition of said one or more catalytically reactive metals,

onto said alpha-alumina-based carrier ,

wherein said treatment is washing performed with an aqueous and/or organic solvent-based solution, selected from water, ammonium acetate, lithium carbonate, barium acetate, strontium acetate, crown ether, methanol, ethanol, dimethylformamide, and mixtures thereof."

First Auxiliary Request

Compared with Claim 1 of the Main Request, Claim 1 according to the First Auxiliary Request contained the further limitations "depositing from 1 to 40 wt% of silver, basis the weight of the total catalyst, and depositing one or more promoter selected from Group IA metals in an amount in the range of from 10 ppm to 1500 ppm, and Group VIIb metals in an amount less than 3600 ppm, each amount expressed as the metal and by weight of the total catalyst, prior to, coincidentally with, or subsequent to, the deposition of the silver, onto said alpha-alumina-based carrier".

Second Auxiliary Request

"1. A process for the preparation of a catalyst for the vapour phase epoxidation of an alkene which process comprises

performing a treatment on one or more of the materials from which an alpha-alumina-based carrier is formed, which treatment is effective in lowering the concentration of one or more ionizable species present on the surface of the complete carrier, the lowering being expressed as the lowering of the relative concentration of Si atoms by at least 5%, as measured by X-ray Photoelectron Spectroscopy (XPS) performed on carrier and on a corresponding carrier for which no treatment has been performed,

submerging the carrier in a silver impregnation solution containing a metal hydroxide,

depositing from 1 to 40 wt% of silver, basis the weight of the total catalyst, and

depositing one or more promoter selected from Group IA metals in an amount in the range of from 10 ppm to 1500 ppm, and Group VIIb metals in an amount less than 3600 ppm, each amount expressed as the metal and by weight of the total catalyst, prior to, coincidentally with, or subsequent to, the deposition of the silver,

onto said alpha-alumina-based carrier ,

wherein said treatment is washing performed with an aqueous and/or organic solvent-based solution, selected from water, ammonium acetate, lithium carbonate, barium acetate, strontium acetate, crown ether, methanol, ethanol, dimethylformamide, and mixtures thereof."

VIII. The appellants essentially argued as follows:

(a) The claims of the Main and First to Fifth Auxiliary Requests were clear and based on the original application, thus admissible.

(b) None of the prior art cited in the proceedings anticipated the process of Claim 1 of the Main Request nor that of Claim 1 of each of the auxiliary requests. In particular, the washing treatment performed on the material from which the carrier was formed was not disclosed by D7.

(c) The closest prior art was described by D7, which taught to reduce the alkali soluble silica to very low amounts by using NaOH or HF. However, NaOH and HF were aggressive media capable of extracting alumina materials and of generating basic or acidic sites.

(d) Having regard to the results proven, e.g. the examples in the application as filed and the further examples provided with letter of 25 March 2007 as well as the crush tests carried out after treatment of a commercial carrier with the method of D7, as mentioned in the statement setting out the grounds of appeal, the effectively solved problem was an improvement of the properties of a promoted silver-on-alumina catalyst for the production of ethylene oxide without compromising the physical integrity of the catalyst, i.e. its physical form, hence whilst maintaining crush strength, which if below 5 kg was commercially unacceptable. If the maintenance of the crush strength could not be considered as part of the problem, the latter should be formulated as a process for preparing a catalyst with useful activity and selectivity properties as one that is prepared with aggressive media but without the use of aggressive media. The latter formulation was based on the deletion of the tetraethylammonium hydroxide, objected to by the Examining Division.

(e) As to obviousness, D7 disclosed the treatment of the formed carrier, not that of the materials from which the carrier was formed. Furthermore, D7 taught that only a minimal level of alkali-soluble Si should be present after treatment of the carrier, i.e. a virtually total removal of it was necessary, or that Si-free carriers should be used, to attain useful catalytic properties. However, silicates were not an inevitable component of alumina source material. Hence, D7 gave no suggestion that washing the source material of the carrier was beneficial to attaining a catalyst with useful activity and selectivity properties while safeguarding the physical properties of the catalyst. Therefore, the skilled person starting from D7 could not obviously arrive at the solution of Claim 1 of Main and First Auxiliary Requests.

(f) Claim 1 of the Second Auxiliary Request defined the use of a metal hydroxide in the silver impregnation solution, to bring the claim closer to examples 10 and 11 and to catalyst G of Annex II to the letter dated 25 March 2007.

IX. The appellants requested that the decision under appeal be set aside and that the case be remitted to the examining division for continuation of the examination procedure based on the Main Request or one of Auxiliary Requests 1 to 5 filed during the oral proceedings before the Board.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

Main Request

2. Amendments

2.1.1 Claim 1 of the Main Request is based on Claim 7 (process for the preparation of a catalyst including the deposition steps for reactive metals and promoters) of the application as filed and includes the further features of Claim 1 (treatment performed on one or more of the materials from which the carrier is formed), Claim 4 (washing step and relevant media as defined), Claim 5 (measure of the lowering of the concentration on the surface by at least 5% by XPS), Claim 9 (catalyst for the vapor phase epoxidation of an alkene) and Claim 10 (containing silver as the main catalytically reactive metal on alumina-based carrier). The further restriction to alpha-alumina-based carrier is based on page 8, line 10, of the original description.

2.1.2 The clarity objections raised in the communications by the Board have been addressed by the amendments made.

2.1.3 Therefore, the Board is satisfied that Claim 1 of the Main request fulfils the requirements of Articles 84 and 123(2) EPC.

3. Inventive step

3.1 The present application concerns a process for removing ionizable species from catalyst surface to improve catalytic properties.

3.2 According to the application as filed:

(a) An "ionizable" species is a species which is capable of being rendered ionic, where the term "ionic" or "ion" refers to an electrically charged chemical moiety (page 4, line 22-25).

(b) "Ionizable species" typically present on the inorganic type carriers include "soluble silicate" (page 5, lines 9-11).

(c) Lowering the undesirable ionizable species concentration can be accomplished by any means which is effective in rendering the ionizable species ionic and removing that species (page 5, lines 14-18).

(d) The "surface" of the carrier is the area which may be measured by the standard method of Brunauer, Emmett and Teller (BET), i.e. the site at which reaction takes place (page 4, lines 18-22).

(e) "Improvement in catalytic properties" means that the properties of the catalyst are improved as compared with a catalyst made from the same carrier which has not been treated to lower surface ionizable species, whereby catalytic properties include catalyst activity, selectivity, activity and/or selectivity performance over time, operability (resistance to runaway), conversion and work rate (page 4, lines 8-15).

4. Closest prior art

4.1 D7 has been considered as the document describing the closest prior art by the Examining Division and by the appellants. The Board has no reason to take a different position, for the following reasons:

4.1.1 D7 (page 2, lines 3-5) relates to improved supported catalysts for the production of ethylene oxide from ethylene and oxygen, as does the present application.

4.1.2 D7 addresses the problem that for catalysts of this kind the activity and selectivity achievable cannot be maintained at their original level over long periods of operation (page 3, lines 11-15).

4.1.3 The problem of D7 corresponds to the problem mentioned in the application as filed of improving activity and/or selectivity performance over time (page 4, lines 13-14).

4.1.4 Hence, D7 and the present application relate to the same technical field and address the same problem.

The disclosure of D7

4.2 D7 discloses catalysts for the production of ethylene oxide from ethylene and oxygen based on alpha-Al203 as the support material and silver as the active mass, characterised by the fact that the catalysts’ content of alkali-soluble Si compounds is below 0.001 wt-% calculated as SiO2 and relative to the total weight of the catalyst (Claim).

4.2.1 According to D7 (page 4, lines 1-6 and 21-22), alkali-soluble Si compounds - measured as SiO2 and determined as Si compounds dissolving in an excess of 0.1 N NaOH within 10 minutes at 100ºC - have an adverse effect on the catalytic properties, in contrast to poorly soluble silicates, which are harmless.

4.2.2 To achieve particularly long operating periods without large activity or selectivity penalties, D7 teaches to reduce the content of alkali-soluble Si compounds to below 0.001 wt.-%, calculated as SiO2 and relative to the total weight of the catalysts (page 3, lines 20-27; page 4, lines 8-19).

4.2.3 Thus, D7 is about lowering the silicates that are alkali soluble and that are present in the alpha-Al203, material, in the bulk, hence on the surface thereof.

4.2.4 According to D7 (page 4, lines 8-26), the catalysts are prepared by using from the beginning Si-free chemicals for the active mass and pure alpha-Al203 as the carrier material. If alpha-Al203 with the required very low content of alkali soluble Si compounds is not commercially available, normal commercial alpha-Al203 is boiled for 30 minutes with an approximately equal quantity of 1 wt.% NaOH and then is washed with water until a pH of 8, or normal commercial alpha-Al203 is boiled for 10 minutes with an approximately equal quantity of 1 wt.% HF acid and then is washed with water until a pH of greater than 5.

4.2.5 D7 (page 8) also illustrates the treatment carried out on carriers T2 and T3 to reduce the alkali soluble silica below 1 ppm, e.g. 30 minutes with boiling 1 wt.% NaOH followed by washing with demineralised water until neutral pH, or 10 minutes with 1 wt.% HF followed by washing with demineralised water until neutral pH.

4.2.6 The process of Claim 1 of the present application is novel over that of D7, because the washing media defined in Claim 1 are not disclosed by D7.

5. Problem and solution

5.1 As regards the effects of the claimed subject-matter, the applicants have primarily drawn attention to Examples 8 and 10 of the application as filed, concerning carriers A and E, whereby E is formed from the same materials as carrier A but with water washing of the alumina source material, to show that washing the alumina source material provides a benefit. Since they consider that D7 does not disclose washing of the source material, this benefit is also attained over D7.

5.2 Further comparative test results were provided by the applicants with their letters dated 8 June 2004 and 25 March 2007. The comparative results of the former letter concern carrier washing, not washing of the source material. As regards Annexes I and II to the latter letter: Annex I dealt again with Examples 8 and 10 of the application as filed but the caesium target for both catalysts was the same. The washing of the raw material improved the selectivity by 1% but increased the temperature (i.e. reduced the activity) by 4ºC. The comparative tests of Annex II dealt with two carriers F and G, made of the same materials, but the raw material for carrier G had been washed before the carrier was formed. According to Table V, the washing of both the raw material and the formed carrier reduced the loss of selectivity and the increase in temperature, i.e. the loss of activity.

5.3 The application as filed contains no comparative results over D7. Also the further tests submitted with the mentioned letters are not comparative over D7.

5.4 Only in their statement setting out the grounds of appeal, the applicants have provided results based on D7, as follows: the extraction process of D7 was applied to commercial catalyst support pellets made of normal commercial alpha-alumina, boiled for 30 minutes with an equal quantity of 1 wt.% NaOH solution, and then washed with deionised water. Finally the crush strength (test according to "Pfizer Hardness Tester: Crush Strength of Catalyst Pellets", issued 1969 (measured perpendicular to the pellet extrusion axis)) and the attrition index (according to ASTM method No. D4058-92) of the resulting treated pellets were measured. The same crush strength and attrition tests were also run on the untreated pellets for comparison. The untreated pellets had a crush strength of 13.4 lbs and an attrition index of 13.9% weight loss, while the pellets treated in accordance with the D7 process had a crush strength of 8.2 lbs and an attrition index of 20.2% weight loss. The change in crush strength was held to be significant - from 13.4 to 8.2 lbs, a 38.8% relative decrease; the change in attrition index was held to be dramatic - from 13.9% to 20.2% weight loss, a 45.3 % relative increase. Both extracted physicals were held to reflect "failing grades" for commercial carriers' specifications, meaning that the procedures of D7 were too aggressive to be practical for commercial use.

5.5 As established in the Case Law of the Boards of Appeal of the EPO (6th edition 2010, I.D.4.4, particularly T 1188/00), this finding can be used to reformulate the problem to be solved only if

(a) the results mentioned are comparative, i.e. the alleged effects are convincingly shown to have their origin in the feature distinguishing the claimed process from that of D7 (T 197/86, OJ EPO 1989, 371, Point 6.1.3 of the Reasons); and, in the affirmative, that

(b) it is plausible that this effect is attained over the whole breadth of the claims; and, that

(c) the alleged effects are derivable from the problem mentioned in the application as filed.

5.6 As regards the comparative nature of the test, a feature distinguishing the claimed subject-matter from the process disclosed by D7 (closest prior art) is the use of washing media other than NaOH and HF, inter alia solutions of lithium carbonate, which are alkaline and can be considered as the closest alkaline solution to that of D7, for washing the material from which the carrier is made. However, in the test mentioned in the statement setting out the grounds of appeal the carriers as such have been treated with NaOH, and no comparison has been made with carriers or materials thereof treated with alkaline solutions such as lithium carbonate, so that no alleged maintenance of the physical integrity of the carrier after washing its source material with e.g. lithium carbonate can be gathered. Thus, these tests are not comparative over D7.

5.7 Furthermore, the alleged maintenance of crush strength and attrition index is not derivable from the problem mentioned in application as filed. Neither from the list of the "improvement in catalytic properties" given on page 4, lines 4-15, which does not mention them. Nor from Table I that only mentions the initial crush strength of the carrier.

5.8 Therefore, the problem to be solved cannot be reformulated to include the maintenance of the physical integrity measured by crush strength and attrition index as invoked by the applicants.

5.9 As regards the second formulation of the problem to be solved as proposed by the applicants (a process of preparation of catalyst with useful properties without using aggressive media), the application as filed does not describe what aggressive media dissolve the carrier, extract too much material from the bulk and generate acidic or basic sites in the pores of the carrier. Moreover, the expression "without aggressive media" anticipates or hints at the solution, as the media defined in Claim 1 are considered to be less aggressive than those of D7 (Case Law, supra, I.D.4.3.1).

5.10 It follows from the foregoing analysis of the examples submitted that the only problem effectively solved by the claimed features over D7 is to provide a further process for the preparation of a catalyst for the epoxidation of an alkene with an oxygen gas.

6. Character of the solution

6.1 Although D7 illustrates in its examples a treatment carried out on the formed carrier, further passages of D7 specifically mention the alpha-Al203 material as such. It is referred to in the following passages: "auf der Basis von alpha-Al203 als Trägermaterial" ("based on alpha-Al203 as the support material") (Claim; page 3, lines 9 and 22) and "ein entsprechend reines alpha-Al203 einsetzt" ("a correspondingly pure alpha-Al203"), "derartige alpha-Al203-Qualität" ("alpha-Al203 of this quality"), "geht man von normalen handelsüblichem alpha-Al203 aus, kocht es 30 min ... " ("one starts with normal commercial alpha-Al203, boils it for 30 minutes ...") (page 4, lines 8-26). This disclosure makes it at least implicit that the treatment disclosed by D7 is similarly applicable to the source alpha-Al203 material.

6.2 This interpretation is in line with the teaching of D7 that the harmful material generally identified as "alkali soluble silica" present in the alpha-Al203 can be reduced or removed either by solubilisation in alkaline solution (this property is implicit in the first part of the definition, "alkali soluble") or by attack with HF (because of its being "silica", second part of the definition). Therefore, the general teaching of D7 cannot be reduced to the treatment of the formed carrier with NaOH as illustrated.

6.3 Since the disclosure "alkali soluble" of D7 definitely implies a solubility in alkaline media of the harmful silica present on alpha-Al203, and since Claim 1 of the Main Request encompasses a washing treatment of the material from which the carrier is made, i.e. alpha-Al203, with an aqueous solution of lithium carbonate, which is an alkaline medium, the claimed process is nothing more than the possibility of using another alkaline solution within a further process of preparation over D7.

6.4 The fact that lithium carbonate is less alkaline than NaOH, hence that it can be disadvantageous, is not decisive, since the skilled person is merely looking for a further process of preparation of the catalyst.

6.5 The process of Claim 1 was obvious and lacks an inventive step over D7 (Article 56 EPC).

6.6 Therefore, the Main Request is not acceptable.

First Auxiliary Request

7. Amendments

8. Compared with Claim 1 of the Main Request, Claim 1 of the First Auxiliary Request comprises the further limitations "from 1 to 40 wt% of silver, basis the weight of the total catalyst" and "one or more promoters selected from Group IA metals in an amount in the range of from 10 ppm to 1500 ppm, and Group VIIb metals in an amount less than 3600 ppm, each amount expressed as the metal and by weight of the total catalyst".

8.1 The amendments are clear (Article 84 EPC) and based on the application as filed (page 9, lines 22-25; page 9, line 30 to page 10, line 28) (Article 123(2) EPC), so that also the First Auxiliary Request is admissible.

Inventive step

9. D7 (page 5, lines 23-25) discloses a process for preparing a catalyst having from 2 to 12 wt.% Ag and containing up to 0.035 wt.% of Li, Na and/or K, as well as up to 0.025 wt.% of Cs, as promoters, all of the promoters belonging to Group IA.

9.1 Since D7 also discloses the further features of Claim 1 of the First Auxiliary Request, the conclusion reached on the Main Request applies mutatis mutandis to the claimed subject-matter of the First Auxiliary Request, i.e. there is still a lack of inventive step over D7.

9.2 Therefore, the First Auxiliary Request is not acceptable either.

Second Auxiliary Request

10. Amendments

10.1 Claim 1 of the Second Auxiliary Request (Point VIII, supra), compared with Claim 1 of the First Auxiliary Request, includes the further feature of "submerging the carrier in a silver impregnation solution containing a metal hydroxide".

10.2 This further feature is based on Claim 8 of the application as filed (i.e. "submerging the carrier in an impregnation solution of lowered hydrogen ion activity) and on its limitation as given on page 7, lines 7-9, of the application as filed (the use of a metal hydroxide for lowering the hydrogen ion activity).

10.3 Hence, the Second Auxiliary Request also is clearly based on the application as filed (Article 123(2) EPC), and is consequently admissible.

11. Remittal

The applicants have requested from the beginning of the appeal to remit the case to the Examining Division for continuation of the examination proceedings.

The ground for refusal of the Fourth Auxiliary Request underlying the decision under appeal was the lack of inventive step having regard to D7. Claims 1 to 16 of Auxiliary Request 2 filed at the oral proceedings before the Board contain further limiting features over the Fourth Auxiliary Request underlying the decision under appeal, inter alia the use of metal hydroxide in the impregnation solution, which has been taken from the description and is not disclosed by D7. Hence, the amended claims of the Second Auxiliary Request define a new combination of features, not disclosed by D7, and not yet examined by the examining division, which thus lies outside any review of the decision under appeal.

Since the limiting feature relating to the use of metal hydroxide in the impregnation solution has been taken from the description, it is also not apparent whether a further search is necessary.

It follows from the above that an examination and possibly also a search of the new subject-matter have to be carried out by the Examining Division.

Therefore, the Board, in the exercise of its discretion under Article 111(1) EPC, considers it appropriate to remit the case to the Examining Division.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

1. The decision under appeal is set aside.

2. The case is remitted to the department of first instance for further prosecution on the basis of Auxiliary Request 2 filed during the oral proceedings before the Board.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité