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T 1639/07 (E-mail printing apparatus/CANON) 17-02-2012

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2012:T163907.20120217
Date de la décision
17 February 2012
Numéro de l'affaire
T 1639/07
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01306755.8
Classe de la CIB
G06F 17/60
G06F 3/12
G06F 13/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 32.24 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

E-mail printing apparatus and method and E-mail printing program

Nom du demandeur
CANON KABUSHIKI KAISHA
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52(1)
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Inventive step (no)
Exergue
"An effect cannot be validly used in the formulation of the technical problem if the effect requires additional information not at the disposal of the skilled person even after taking into account the content of the application in question."(See point 2.5 of the reasons)
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0584/10
T 2297/10
T 1199/16
T 1280/16
T 1341/16
T 1440/16
T 1441/16
T 0361/17
T 2622/19
T 0792/23

Summary of Facts and Submissions

I. European patent application number 01 306 755.8 (publication number EP 1 207 482 A2) claims priority from a previous patent application filed in 2000 for an e-mail printing apparatus, method, and program.

II. The examining division refused the application for lack of inventive step. The decision was announced in oral proceedings on 16 January 2007 and posted in writing on 26 February 2007. According to the decision, the closest prior art was a printer receiving e-mails and automatically printing the received e-mail, as acknowledged in the application at pages 1 to 3 (cf. paragraph 0003 f. of the A2-publication of the present application). A user of such a printer would, as a matter of everyday experience, find printouts of e-mails with garbled text. A skilled person trying to tackle this problem had two possibilities: First, an administrative solution, printing the part of the e-mail the user considered to make sense and chopping off the rest. Second, a technical solution clearly more difficult to implement, namely determining exactly the part of a received e-mail containing valid and relevant information and printing only this meaningful part of the e-mail. The administrative solution was simple and straightforward: providing a print limit set by the user, based on its experience about the average ratio between valid and invalid information in garbled printouts, and automatically stopping the print-out if the print limit set is encountered. The automation of such a print process was a normal goal, the implementation straightforward and without any inventive merits.

III. Against the decision of the examining division, the appellant (applicant) lodged an appeal on 4 May 2007, paying the appeal fee on the same day. By letter received by the EPO on 2 July 2007, the appellant filed a statement setting out the grounds of appeal on the basis of a new set of claims replacing all previous claims on file.

IV. After having received a negative opinion from the Board, the appellant filed two new sets of claims as main and auxiliary requests by a letter dated 15 November 2011. Claim 1 of the main request reads as follows (brackets **(1)<>, **(2)<> etc. are added for convenience of reference):

"An e-mail printing apparatus (301) for receiving e-mail including an abnormal e-mail having annexed image data and also having imperfect MIME information that misdescribes the annexed image data as text data and for executing printing of the received e-mail, the apparatus comprising reception means (506, 507) for receiving e-mail,

the apparatus being characterised by:

**(1)<>

setting means (712, 516, 711) for setting whether a limit to printing is to be executed and for setting a **(2)<> print limit for at least one of a number of lines, a number of characters, a number of pages and a data size **(3) the e-mail received by the reception means; and

control means (517) for, **(4)<> if it is set by said setting means that a limit to printing is to be executed and if the received e-mail exceeds the **(2)<> print limit set by said setting means (701), controlling a printer (423) to print the received e-mail up to the **(2)<> print limit set by said setting means without printing that portion of the received e-mail which exceeds the set **(2)<> print limit whereby, when the received e-mail is such an abnormal e-mail and the e-mail with meaningless text data arising from the misdescribed image data exceeds the print limit set, the printing of at least some of that meaningless text data is prevented, and for, **(4)<> if it is set by said setting means that the limit to **(2)<> printing is not to be executed **(5)<>, controlling the printer to print the received e-mail regardless of the **(2)<> print limit set by said setting means."

The amendments of claim 1 of the auxiliary request in respect to claim 1 of the main request are as follows:

**(1)<> reads "determining means (517) for determining from MIME information included in a header of the received e-mail whether or not subsequent data of the received e-mail is text data;".

**(2)<> reads "text".

**(3)<> reads "in case of printing body text data in".

**(4)<> reads "if it is determined by said determining means that the subsequent data is text data and".

**(5)<> reads "or if it is determined by said determining means that the subsequent data is not text data".

V. In oral proceedings held on 17 February 2012, the matter was discussed with the appellant.

The appellant requested that the decision under appeal be set aside and that a patent be granted on the basis of claims 1 to 8 according to the main or auxiliary requests, both requests filed with the letter dated 15 November 2011.

VI. According to the appellant, the invention claimed was both novel and inventive over the cited prior art. Printing a mixed format e-mail comprising text and image data resulted in a large amount of garbled text and meaningless printout when the MIME information in the content-type header of the was incorrect. The present invention addressed this problem directly and efficiently, by providing a function for setting a predefined limit to text printing. In an error situation produced by an incorrectly headed section of image data, the invention allowed the printing of a number of pages sufficient for reproducing the legible text, but avoided waste of paper by truncating the meaningless portion of the text output.

In practice, the user would make an educated guess to set an appropriate limit so that in the majority of cases the objects of the invention would be attained, namely the full printing of non-corrupted e-mail but prevention of at least some garbled text in the case of a corrupted e-mail. The fact that situations could be imagined in which some text of a non-corrupted e-mail was not printed or some garbled text was printed did not make the solution useless. For the user there is still some benefit when wastage of paper, ink/toner and energy was reduced. Whatever its shortcomings, the solution provided by the invention had the very significant advantage of simplicity, which translated in turn into a low processing burden and delay.

The prior art did not lead to the invention in any obvious manner. The solution inspired by the prior art would rather have been first to analyze the received e-mail to determine whether garbled text occurred in the e-mail and then to prevent printing of the e-mail in its entirety. The present invention avoided the technical complexity of such a solution by enabling the users to set an upper limit to the number of pages allowed to be printed. This solution, described as "administrative solution" by the examining division, was elegant and flexible and was not disclosed in any piece of prior art cited against the application. Arguing obviousness by constructing a simple alternative between an "administrative solution", allegedly the present invention, and a "technical solution", allegedly implied by the prior art, was an inadmissible ex post facto line of reasoning.

The amendments to claim 1 according to the auxiliary request were supported by the application as filed albeit some inconsistencies existing between the claim and figures 9 and 11 of the drawings, the last erroneously showing that the text print limit also applied to non-text image data. However, throughout the description, limiting the print amount was consistently disclosed in respect to text data only. In particular, at column 8, lines 12 to 24, the application described explicitly that TIFF image data were immediately printed after decoding step 9-10, implying that conditional steps 9-12 and 9-13 did not apply to non-text image data.

One advantage of the embodiment according to the auxiliary request was a further reduction in the processing burden and delay in printing an e-mail as print limit processing was skipped for image data and applied only to the text data of the e-mail.

Reasons for the Decision

1. The appeal, although admissible, cannot be allowed since none of the requests before the Board would warrant or require the requested reversal of the decision under appeal.

Main request

2. Claim 1 of the main request does not comply with the requirement of inventive step.

2.1 The closest prior art is the e-mail printing apparatus acknowledged as prior art in the present application (loc. cit.). This supposition about the closest prior art was made by the examining division and was not disputed by the appellant. According to the application, the e-mail printing apparatus in the prior art is able to receive a mixed format e-mail from a mail server, for example, and to print automatically the body text data of the e-mail as well as any annexed image data. A corrupted e-mail having a faulty content-type header may result in the printout of the image data as text data, producing a large quantity of pages containing meaningless character trains.

2.2 The characterising portion of claim 1 correctly identifies the features that distinguish the claimed apparatus from the said closest prior art. According to the two-part form, the invention is characterised essentially by setting means for setting whether a limit to printing is to be executed and for setting a print limit and by means for controlling the printer to print the received e-mail up to the print limit, or, if the limit to printing is not to be executed, to print the received e-mail regardless of the print limit set by the setting means.

2.3 For assessing inventive step the technical problem objectively solved in respect to the closest prior art has to be determined. The appellant has argued that the invention addressed the problem of how to control an e-mail printer to avoid printing garbled text when the e-mail to be printed was corrupted.

2.4 However, this technical problem is not solved by the invention in the whole ambit of claim 1 since depending on the print limit set there will be, at the high end of possible values, no effect on the amount of garbled text printed at all, or, at the low end, a substantial loss of meaningful body text data, rendering the printout worthless. There is no guidance how to choose an appropriate print limit to avoid these disadvantageous situations, neither in the claims nor anywhere in the application.

2.5 The appellant put forward the argument that the user could make an "educated" guess of the print limit. The assumption that this would guarantee the success of the invention is speculative. The objective technical problem must be derived from physical, chemical etc effects directly and causally related to the technical features of the claimed invention. An effect cannot be validly used in the formulation of the technical problem if the effect requires additional information not at the disposal of the skilled person even after taking into account the content of the application in question. There is certainly not enough information in the present application for determining an appropriate print limit in any reliable and reproducible manner.

2.6 Except for an automatic stop of printing, the Board can not discern any technical effect that might be achieved by the invention within the whole ambit of claim 1. The effect explicitly mentioned in claim 1 that "the printing of at least some of that meaningless text data is prevented" is rightly subject to the condition that "the e-mail with meaningless text data ... exceeds the print limit set". The claim, therefore, does thus not exclude the possibility that the print limit is set too large as to be effective in reducing garbage printout, or too low as to produce a meaningful printout at all.

2.7 Hence, the objective technical problem solved by the invention must be found elsewhere. Limiting the printout of e-mails might be motivated by technical considerations as asserted in the present application, but equally well by business concepts or administrative rules. Business concepts and administrative rules, for example, do not belong to the patentable realm of technical inventions and can thus not support the patentability of an invention. In assessing inventive step, they should rather be treated as a general (non-technical) aim supposed to be given to the skilled person and forming part of the general framework of the objective technical problem an invention solves.

2.8 Such a general non-technical aim consistent with the definitions of claim 1 is in the present case for example the concept of restricting the access of employees to printer resources, a restriction that would also apply to printing e-mails, and of achieving this by imposing the administrative rule that the maximum amount of printout per user and document should not exceed a prescribed limit, with the caveat that the user should be able to bypass the restriction under specific circumstances, directions etc.

2.9 In the present case, a skilled person in the field of digital printing who endeavours to implement such a concept, would be directed immediately to the objective technical problem to be solved, simply by casting the general non-technical aim into an operational language. This technical problem is as follows: providing the prior art printer (see above) with a function for automatically limiting the amount of printout of electronic documents and with functions for setting a value used as print limit and for enabling/disabling the limiting function.

2.10 Posing a technical problem that may be derived directly from a preceding general non-technical aim does not require any technical creativity or inventiveness on the part of the skilled person and hence lacks any inventive merits. Accordingly, the technical problem solved in the present case (see above), does not positively contribute to inventive step.

2.11 The solution of the technical problem as defined in present claim 1 is obvious in the light of the common technical knowledge of the skilled person. The setting and control means defined in present claim 1 are common components in digital printers; this has not been disputed before the Board. The specific functions of and the interaction between these components as defined in functional terms in the present claim 1 do not go beyond the functionality the technical problem requires to be implemented. Since this functionality is to a substantial extent directly derivable from a non-technical concept as pointed out above, the claimed solution of the technical problem does not provide an inventive technical contribution over the prior art.

2.12 From these considerations, the Board concludes that the subject matter of claim 1 of the main request does not meet the requirement of inventive step of Article 52 (1) EPC and Article 56 EPC 1973.

Auxiliary request

3. Claim 1 of the auxiliary request is, for reasons of added subject matter, not admissible pursuant to Article 123 (2) EPC.

3.1 The auxiliary request adds among others to claim 1 the feature that "if it is determined by said determining means that the subsequent data is not text data" the printer is controlled to print the received e-mail regardless of the text print limit set.

3.2 It is undisputed before the Board that this feature is not expressly disclosed in the application as filed and that it contradicts what is shown in Figures 9 and 11. According to these drawings there is no such possibility to bypass an enabled print limit.

3.3 The appellant is right when arguing that throughout the description the print limit is referred to only in the context of limiting text data. However, this does not imply any specific disclosure about what happens with the image data annexed to an received e-mail. The only clear disclosure to this end is found in Figures 9 and 10, providing a different conclusion, namely that the print limit also applies to image data. The passage in column 8, lines 11 to 21, cited by the appellant in support of its argument that the drawings are wrong in this respect, neither justifies the assumption that the drawings are wrong, nor supports, in a direct and unambiguous manner, the amended feature in question. This passage as well other parts of the text are silent about the process executed on image data between the decoding step 9-10 and step 9-15 of Figure 9 (or 11).

3.4 Thus, even if some doubts regarding the processing of image data were justified, there is insufficient evidence that the added feature is derivable in a direct and unambiguous manner from the application as filed. In the absence of such a disclosure, the Board concludes that claim 1 of the auxiliary request does not meet the requirements of Article 123 (2) EPC.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

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