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  2. T 1585/07 01-10-2009
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T 1585/07 01-10-2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T158507.20091001
Date de la décision
01 October 2009
Numéro de l'affaire
T 1585/07
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
00110761.4
Classe de la CIB
A47B 88/14
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Ausziehführung

Nom du demandeur
PAUL HETTICH GMBH & CO.
Nom de l'opposant
Julius Blum Gesellschaft m.b.H.
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(a) 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag und Hilfsanträge 1-4 (nein)
Exergue
-
Décisions citées
T 0711/96
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat am 20. September 2007 gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 23. Juli 2007 den Einspruch zurückzuweisen, Beschwerde eingelegt, gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet und am 29. November 2007 die Beschwerde schriftlich begründet.

II. Der Einspruch wurde auf den Einspruchsgrund nach Artikel 100 a) EPÜ 1973 (erfinderische Tätigkeit) gestützt.

III. Folgende Druckschriften haben in diesem Verfahren eine Rolle gespielt:

E1: DE-A-36 23 743

E2: DE-A-29 42 161

E5: DE-C-44 43 063

E6: US-A-5 314 253

E7: DE-U-93 09 285

IV. Am 1. Oktober 2009 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt.

Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdeführerin hat im Wesentlichen folgendes vorgetragen:

Ausgehend von E2, sei die zu lösende Aufgabe darin zu sehen, eine bessere Belastbarkeit zu erreichen. E1 schlage vor, zu diesem Zweck bei Ausziehführungen Rollen statt Kugeln zu verwenden. Es sei für einen Fachmann daher naheliegend, die Kugeln von E2 durch im Dreieck angeordnete zylindrische Wälzkörper wie in E1 vorgeschlagen, zu ersetzen.

Die zusätzlichen Merkmale der Hilfsanträge könnten keine erfinderische Tätigkeit begründen, da es sich hierbei lediglich um eine naheliegende Zusammenstellung von bekannten Merkmalen handele.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) hat dem widersprochen und im Wesentlichen folgendes vorgetragen:

Ein Fachmann würde nicht von E2 als nächstkommenden Stand der Technik ausgehen, weil E2 gattungsfremd sei. Aber auch ausgehend von E2, sei es nicht naheliegend zum beanspruchten Gegenstand zu gelangen, weil es verschiedene Anordnungen für die Wälzkörper gebe. Ferner hätte ein Fachmann E1 nicht in Betracht gezogen, um eine Ausziehvorrichtung gemäß E2 weiterzuentwickeln, weil E2 lehre, zylindrische Wälzkörper durch Kugeln zu ersetzen. Ferner sei der Aufbau beider Ausziehvorrichtungen zu verschieden und E1 befasse sich auch nicht mit der Frage der Querstabilität.

Die Beschwerdegegnerin beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen, hilfsweise die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent auf der Grundlage eines der Hilfsanträge 1 bis 4, eingereicht mit Schreiben vom 27. August 2009, aufrechtzuerhalten.

Anspruch 1 gemäß Hauptantrag (wie erteilt) lautet wie folgt:

"1. Ausziehführung für Schubladen, Arbeitsplatten und andere ausziehbare Möbelteile (16) mit mindestens zwei Führungsschienen (14, 18, 26, 84, 88), die in Längsrichtung durch Lagereinheiten verschiebbar zueinander gehalten sind, wobei eine Führungsschiene an einem feststehenden Teil (12, 82), wie einem Möbelkorpus, befestigbar ist und eine weitere Führungsschiene an dem ausziehbaren Möbelteil (20, 86) befestigbar ist, eine Lagereinheit mehrere zwischen zwei Führungsschienen gehaltene zylindrische Wälzkörper (52, 53, 54; 55, 56, 57; 90, 91, 92) aufweist, deren Wälzkörperachsen senkrecht zur Verschieberichtung angeordnet sind, wobei mindestens ein Wälzkörper (52, 57, 90) einer Lagereinheit im eingebauten Zustand im wesentlichen horizontal zwischen zwei Führungsschienen angeordnet ist und zwei Wälzkörper (53, 54; 55, 56; 91, 92) mit der Wälzkörperachse zur Horizontalen geneigt zwischen den zwei Führungsschienen angeordnet sind, derart, daß die Wälzkörperachsen der Wälzkörper einer Lagereinheit in Verschieberichtung gesehen ein Dreieck bilden, dadurch gekennzeichnet, daß jeweils eine Führungsschiene über einen Tragsteg (27, 85) zwischen dem im wesentlichen horizontal angeordneten Wälzkörper (52, 57, 90) und einem geneigt angeordneten Wälzkörper (53, 54, 55, 56, 91, 92) in das durch die Wälzkörperachsen gebildete Dreieck eingreift."

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 ist eine Kombination der Ansprüche 1 und 8 wie erteilt.

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 ist eine Kombination der Ansprüche 1, 8 und 9 wie erteilt.

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 3 ist eine Kombination der Ansprüche 1, 8, 9 und 10 wie erteilt.

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 4 ist eine Kombination der Ansprüche 1, 8, 9, 10 und 11 wie erteilt.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag:

2.1 E1 offenbart eine Ausziehführung mit zylindrischen Wälzkörpern, bei der der Tragsteg von unten (und nicht von der Seite) in das von den Wälzkörperachsen gebildete Dreieck eingreift. E2 hingegen offenbart eine Ausziehführung mit Kugeln, bei der der Tragsteg von der Seite in das von den Kugeln gebildete Dreieck eingreift.

Da im vorliegenden Fall beide Dokumente gleichermaßen als Ausgangspunkt für die Erfindung geeigneter scheinen, je nachdem unter welchen Blickwinkel die Erfindung betrachtet wird, ist jedes Dokument als Ausgangspunkt bei der Prüfung der erfinderischen Tätigkeit zu berücksichtigen; siehe Schulte, PatG, 7. Auflage § 4, Rdn. 35.

2.2 Die zuerst als nächstkommender Stand der Technik gewählte Druckschrift E2 (Anspruch 1, Figur 1) offenbart eine Ausziehführung für Schubladen, mit zwei Führungsschienen (4, 5), die in Längsrichtung durch Lagereinheiten verschiebbar zueinander gehalten sind, wobei eine Führungsschiene an einem feststehenden Teil (7), wie einem Möbelkorpus, befestigbar ist und eine weitere Führungsschiene an dem ausziehbaren Möbelteil (1) befestigbar ist, eine Lagereinheit mehrere zwischen zwei Führungsschienen gehaltene Lagerkörper (10, 11) aufweist, deren Lagerkörperachsen senkrecht zur Verschieberichtung angeordnet sind, wobei mindestens ein erster Lagerkörper (11) einer Lagereinheit im eingebauten Zustand im wesentlichen zwischen zwei Führungsschienen angeordnet ist und zwei zweite Lagerkörper (10) zwischen den zwei Führungsschienen angeordnet sind, derart, dass die Lagerkörper einer Lagereinheit in Verschieberichtung gesehen ein Dreieck bilden, wobei jeweils eine Führungsschiene über einen Tragsteg zwischen dem ersten Lagerkörper (11) und dem zweiten Lagerkörper (10) in das durch die Lagerkörper gebildete Dreieck eingreift.

2.3 Die Beschwerdegegnerin hat die Ansicht vertreten, dass in E2 die Kugeln rein zufällig ein Dreieck bildeten.

Dem kann nicht gefolgt werden. In E2 wird die dort gestellte Aufgabe, die Seitenstabilität zu erhöhen, derart gelöst, dass die Innenschiene auf einer Seite zwei parallellaufende Führungsbahnen und auf der anderen Seite eine mittig dazwischen liegende Führungsbahn aufweist (Seite 4, zweiter Absatz). Es sind also zwingend drei Führungsbahnen vorhanden, wovon zwei auf einer Seite der Innenschiene sind und eine auf der anderen Seite zwischen den beiden ersten ist. Dies ergibt zwangsläufig eine Dreieckanordnung der Kugeln.

2.4 Die Ausziehführung gemäß Anspruch 1 unterscheidet sich von der in E2 Beschriebenen dadurch, dass:

die Lagerkörper zylindrische Wälzkörper sind,

der erste Wälzkörper im Wesentlichen horizontal angeordnet ist,

die zwei zweiten Wälzkörper mit der Wälzkörperachse zur Horizontalen geneigt angeordnet sind, derart, dass die Wälzkörperachsen der Wälzkörper einer Lagereinheit in Verschieberichtung der Ausziehführung gesehen, ein Dreieck bilden.

2.5 In der Streitpatentschrift (Absatz [0006]) wird die der Erfindung zugrundeliegende Aufgabe darin gesehen, eine Ausziehführung so zu gestalten und weiterzubilden, dass eine Verformung der Führungsschienen bei Belastung vermieden wird, und die guten Laufeigenschaften der Führungsschienen auch bei größeren Belastungen beibehalten werden.

Die Aufgabe, eine Verformung der Führungsschiene unter Belastung zu verhindern, wird bereits durch E2 gelöst.

Ausgehend von E2 als nächstkommender Stand der Technik liegt daher der vorliegenden Erfindung die Aufgabe zugrunde, die Belastbarkeit der Ausziehführung noch weiter zu erhöhen.

2.6 E1 (Spalte 1, Zeilen 60 bis 66) beschäftigt sich mit der Problematik, die Belastbarkeit von Ausziehführungen die als Lagerkörper Kugeln verwenden, zu verbessern.

Dies wird dadurch erreicht, dass statt Kugeln zylindrische Wälzkörper eingesetzt werden, wobei ein erster Wälzkörper im wesentlichen horizontal zwischen den zwei Führungsschienen angeordnet ist, und zwei zweite Wälzkörper mit der Wälzkörperachse zur Horizontalen geneigt, zwischen den zwei Führungsschienen angeordnet sind, derart, dass die Wälzkörperachsen der Wälzkörper einer Lagereinheit in Verschieberichtung gesehen ein Dreieck bilden.

2.7 Die Beschwerdegegnerin hat vorgetragen, ein Fachmann würde E1 nicht heranziehen, weil E2 Rollen als nachteilig vorstelle, E1 sich nicht mit der Frage der Querstabilität befasse, und der Einsatz von Rollen weitgehende konstruktive Veränderungen der Laufbahnen impliziere.

In E2 (Seite 3, Zeilen 10 bis 18) wird angegeben, dass bei einer bekannten Auszugführung, die zwei übereinander liegende Führungsbahnen für zylindrische Wälzkörper aufweist, die Belastbarkeit und Querstabilität gering sind. Als Lösung schlägt E2 vor, die zwei übereinander liegenden Führungsbahnen für Wälzkörper durch ein Dreieck aus Kugeln zu ersetzen.

E2 lehrt somit nicht einfach zylindrische Wälzkörper durch Kugeln, sondern vielmehr zwei übereinander liegende Führungsbahnen für zylindrische Wälzkörper durch ein von Kugeln gebildetes Dreieck zu ersetzen, um eine bessere Belastbarkeit und Querstabilität zu erreichen. Dem Vorbringen der Beschwerdegegnerin, die Lehre von E2 führe von der beanspruchten Erfindung weg, kann somit nicht gefolgt werden.

Aus E1 ist dagegen klar zu entnehmen, dass die Belastbarkeit einer Ausziehvorrichtung mit im Querschnitt mit ihren Längsmittelachsen im Dreieck zueinander angeordneten Laufbahnen für Kugeln dadurch verbessert werden kann, dass statt der Kugeln zylindrische Wälzkörper verwendet werden (siehe Spalte 1, Zeile 42 bis Spalte 2, Zeile 18). Dass E1 sich nicht mit der Frage der Querstabilität beschäftigt, spielt keine Rolle, da diese Aufgabe bereits in E2 gelöst und deshalb nicht mehr Teil der der Erfindung zugrunde liegenden Aufgabe ist, wenn E2 als nächstkommender Stand der Technik gewählt wird.

Dem Fachmann ist wohl bekannt, dass bei Verwendung von Kugeln sowie von zylindrischen Wälzkörpern spezifische Laufbahnen benötigt werden. Es ist übliches Fachwissen, welche Fertigungsbedingungen für die Laufbahnen bei der Verwendung von Kugeln und von Rollen zu berücksichtigen sind. Somit lag es für den Fachmann auch klar im Rahmen seines handwerklichen Könnens, die nötigen konstruktiven Änderungen an den Laufbahnen vorzunehmen, um zylindrische Wälzkörper statt Kugeln verwenden zu können.

Die Beschwerdegegnerin hat weiter vorgebracht, dass falls der zuständige Fachmann die Kugeln von E2 durch zylindrische Wälzkörper ersetzen würde, dann würde er auch alle Wälzkörper horizontal anordnen.

Dem würde jedoch die Lehre von E2 entgegenstehen, die eine Dreieckanordnung der Führungsschienen zur Verbesserung der Seitenstabilität vorsieht, bei der Führungsbahnen im Außenprofil vorhanden sind, die bei Beanspruchung der Auszugführung in Querrichtung viele Führungsflächen [in Querrichtung] bilden (Seite 4, Zeilen 13 bis 17). Diese Führungsflächen bei Beanspruchung in Querrichtung sind in E1 durch die Dreieckanordnung der Wälzkörperachsen gegeben. Es wäre daher für den zuständigen Fachmann wenig sinnvoll gewesen, von dieser Anordnung abzuweichen.

2.8 Daraus folgt, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 wie erteilt, in Anbetracht von E2 als nächstkommender Stand der Technik in Kombination mit E1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

Da der Gegenstand des Anspruchs 1 unter Verwendung von E2 als nächstkommender Stand der Technik in Kombination mit E1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht, erübrigt es sich zu prüfen, ob eine Kombination von E1 als nächstkommender Stand der Technik mit E2 ebenfalls zum Gegenstand des Anspruchs 1 geführt hätte.

Somit kann dem Hauptantrag nicht stattgegeben werden.

3. Erfinderische Tätigkeit - Hilfsanträge:

3.1 Hilfsantrag 1:

Anspruch 1 dieses Hilfsantrag fügt im Vergleich zu Anspruch 1 wie erteilt hinzu, dass drei Führungsschienen vorgesehen sind, wobei eine erste Führungsschiene mit dem feststehenden Teil verbunden ist, eine dritte Führungsschiene mit dem herausziehbaren Möbelteil verbunden ist und eine zweite Führungsschiene sowohl zur ersten Führungsschiene als auch zur dritten Führungsschiene verschiebbar gelagert ist.

Die durch den nun beanspruchten Gegenstand zu lösende Aufgabe wird von der Beschwerdegegnerin darin gesehen, einerseits die Belastbarkeit zu erhöhen und andererseits die Auszugslänge zu vergrößern.

Diese Aufgabe besteht demnach aus zwei Teilaufgaben, wovon die zweite Teilaufgabe (Vergrößerung der Auszugslänge) durch Merkmale gelöst wird, die in keiner funktionellen Wechselwirkung mit den anderen Merkmalen des Anspruchs (zur Verbesserung der Belastbarkeit) stehen. Daher sind jede der Merkmalsgruppen für die Frage der erfinderischen Tätigkeit für sich zu betrachten (siehe T 0711/96, Abschnitt 6).

Die zweite Teilaufgabe wird bereits durch E5, E6 und E7 in gleicher Weise (bzw. durch drei gegeneinander verschiebbare Schienen, wovon die erste mit dem feststehenden Teil und die dritte mit dem herausziehbaren Teil verbunden sind) gelöst.

Da weder die erste noch die zweite Merkmalsgruppe auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht, folgt, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 1 auch nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

3.2 Hilfsantrag 2:

Im Vergleich zum Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 wird im Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 hinzugefügt, dass die zweite Führungsschiene C-förmig ausgebildet ist und an ihren beiden freien Schenkeln jeweils mit einer Abwinklung versehen ist, an denen die Laufflächen für die geneigten Wälzkörper ausgebildet sind.

Nach dem Vorbringen der Beschwerdegegnerin sollen diese Merkmale eine kompaktere Gestaltung der Ausziehführung ermöglichen.

Auch hier liegt eine Aggregation von Merkmalen vor, die in keiner funktionellen Wechselwirkung zu den bereits vorhandenen stehen und folglich die erfinderische Tätigkeit dieser Merkmale für sich zu betrachten ist.

Eine solche C-förmige Ausbildung der zweiten Führungsschiene ist sowohl aus E6 (Figur 1, Bezugszeichen 7) als aus E7 (Figur 1, Bezugszeichen 15, 19, 19') bekannt, sodass diese zusätzlichen Merkmale keine erfinderische Tätigkeit begründen können.

Daher beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 2 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

3.3 Hilfsantrag 3:

Im Vergleich zum Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 wird im Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 3 hinzugefügt, dass die beiden freien Schenkel der zweiten Führungsschiene jeweils eine Lauffläche für einen horizontal angeordneten Wälzkörper ausbilden und über einen Verbindungssteg miteinander verbunden sind.

Auch diese Merkmale sollen eine kompaktere Gestaltung der Ausziehführung ermöglichen.

Auch hier liegt eine Aggregation von Merkmalen vor, die in keiner funktionellen Wechselwirkung zu den bereits vorhandenen stehen, sodass die erfinderische Tätigkeit dieser Merkmale für sich zu betrachten ist.

Eine solche Ausbildung der freien Schenkel ist aus E7 (Figur 1) bekannt, wobei die beiden freien Schenkel mit einander durch einen Steg verbunden sind, und sowohl eine Lauffläche für einen horizontalen Wälzkörper (17, 17') als auch für einen vertikalen Wälzkörper (18, 18') bilden, sodass diese zusätzlichen Merkmale keine erfinderische Tätigkeit begründen können.

Daher beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 3 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

3.4 Hilfsantrag 4:

Im Vergleich zum Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 wird im Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 3 hinzugefügt, dass an dem Verbindungssteg eine Rolle gelagert ist, die an ihrem Umfang in Kontakt mit der ersten Führungsschiene und der dritten Führungsschiene ist.

Die Beschwerdegegnerin hat vorgetragen, dass diese Merkmale eine Synchronisierung der Schienen ermöglichen sollen.

Auch hier liegt eine Aggregation von Merkmalen vor, die in keiner funktionellen Wechselwirkung zu den bereits vorhandenen stehen, sodass die erfinderische Tätigkeit dieser Merkmale für sich zu betrachten ist.

Eine solche Ausbildung ist aus E7 (Figur 1, Bezugszeichen 21) bekannt, sodass diese zusätzlichen Merkmale keine erfinderische Tätigkeit begründen können.

Daher beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 4 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das europäische Patent wird widerrufen.

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