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T 1487/07 18-02-2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T148707.20090218
Date de la décision
18 February 2009
Numéro de l'affaire
T 1487/07
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
02703388.5
Classe de la CIB
C22C 1/05
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zur Herstellung eines Hartmetallansatzes

Nom du demandeur
CERATIZIT Austria Gesellschaft m.b.H.
Nom de l'opposant

Hartmetall AG

Kennametal Technologies GmbH

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung

Chambre
3.2.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 108
European Patent Convention Art 113(1) 1973
European Patent Convention Art 122 1973
European Patent Convention Art 114(2) 1973
European Patent Convention R 101(1)
European Patent Convention R 136
European Patent Convention Art 100(a) 1973
European Patent Convention Art 100(c) 1973
Mot-clé

Wiedereinsetzung in die Frist zur Einreichung der Beschwerdebegründung (ja)

Neuheit (ja) - nach Änderungen

Erfinderische Tätigkeit (ja) - nach Änderungen

Exergue
-
Décisions citées
G 0001/86
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Im Einspruchsverfahren war das europäische Patent EP-B-1373585 aus den Gründen des Artikels 100 (a) EPÜ 1973 (Mangel an Neuheit bzw. an erfinderischer Tätigkeit) von den Einsprechenden OI bis OIII angegriffen worden. Außerdem beanstandete die Einsprechende OI unter Artikel 100 (c) EPÜ 1973, die angeblichen Vorteile der Erfindung seien ursprünglich nicht offenbart. Mit der Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 3. August 2007 waren die Einsprüche zurückgewiesen worden.

II. Gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung haben die Einsprechende OI (Beschwerdeführerin I) am 7. Oktober 2007 und die Einsprechende OII (Beschwerdeführerin II) am 4. September 2007 Beschwerde eingelegt und die vorgeschriebene Beschwerdegebühr jeweils gleichzeitig entrichtet. Die Beschwerdebegründung der Beschwerde führerin I wurde am 10. Dezember 2007 und die der Beschwerdeführerin II am 28. November 2007 eingereicht.

Die Einsprechende OIII (Beschwerdeführerin III) legte am 27. September 2007 Beschwerde ein und zahlte die Beschwerdegebühr am 29. September 2007. Mit Schreiben vom 13. Februar 2008 war der Beschwerdeführerin III mitgeteilt worden, dass die Beschwerde nach Artikel 108 Satz 3 und Regel 101 (1) EPÜ unzulässig war, da keine Beschwerdebegründung eingegangen war.

III. Mit Schreiben vom 23. April 2008 teilte die Kammer den Parteien mit, dass der von der Einsprechenden OIII gestellte Antrag auf Wiedereinsetzung, eingegangen am 8. April 2008 mit fristgerechter Zahlung der Wiederein setzungs gebühr, zulässig und begründet war und somit als gewährbar angesehen werde.

IV. Im Beschwerdeverfahren haben folgende Entgegenhaltungen eine Rolle gespielt:

D1: US-A-5 922 978

D12: H. Koaska: "Pulvermetallurgie der Hartmetalle", Fachverband Pulvermetallurgie, Hagen 1992, 4. Vorlesung, Seiten 4.1 bis 4.9, 4.11 bis 4.17,

D15: Kieffer-Benesovsky: "Hartmetalle", Springer Verlag 1965, Seiten 36 bis 48

D19: Landolt-Börnstein Numerical Data and Functional Relationships, Group VIII: Advanced Materials and Technologies, volume 2, Materials Subvolume A, Powder Metallurgy Data; Part 2 Refractory, Hard and Intermetallic Materials, Springer Verlag, ISBN 1619-4208; Tungsten 1999,ISBN 0-306-45053-4 Seiten 345 bis 347

D21: Vergleichsversuche der Patentinhaberin, eingereicht mit Schreiben vom 28. September 2006

Außerdem wurden folgende Dokumente vorgelegt:

D22: Vergleichsversuche (10 Seiten), eingereicht mit Schreiben vom 22. November 2007 von Beschwerdeführerin III

D23: Versuchsergebnisse (11 Seiten), eingereicht mit Schreiben vom 19. März 2008 von Beschwerdeführerin II

D24: US-A-5 230 729, eingereicht mit Schreiben vom 4. August 2008 von der Beschwerdegegnerin

D25: Experimenteller Befund (5 Seiten), eingereicht mit Schreiben vom 4. August 2008 von der Beschwerdegegnerin

D26: Revue Technique Luxembourgeoise "Cerametal S.à.r.l., eine Spitzenadresse nicht nur in Europa. Hartmetall und Hartmetallwerkzeuge auf und mit Weltniveau", Seiten 1 bis 40, eingereicht von der Beschwerdeführerin II mit Schreiben vom 21. November 2008

D27: Nachweis der Vorveröffentlichung von D26, vorgelegt mit Schreiben vom 21. November 2008 von Beschwerdeführerin II

D28*: Römpp Chemie Lexikon, 10. Auflage Georg Thieme Verlag, 1997, Seiten 2496 und 2705

D29*: Berichte DKG 83 (2006) Nr. 4, Seiten D27 bis D29

D30*: Bericht Fraunhofer Institut Keramische Technologie und Sinterwerkstoffe, Seiten 1, 14, 15

D31*: Versuchsbericht Ceratizit, Seiten 1 bis 31

D32*: US-A-4 478 888

(*) eingereicht mit Schreiben vom 16. Januar 2009 von der Beschwerdegegnerin

V. Mit der amtlichen Mitteilung vom 5. November 2008, welche die vorläufige Bewertung der Sachlage durch die Kammer enthielt, wurden die Parteien zur mündlichen Verhandlung geladen.

Die von der Patentinhaberin (Beschwerdegegnerin) mit Schriftsatz vom 17. November 2008 beantragte Verlegung der mündlichen Verhandlung wegen Verhinderung zweier am schriftlichen Verfahren beteiligter Vertreter und noch ausstehender Testergebnisse wurde von der Kammer mit Schreiben vom 1. Dezember 2008 als unbegründet abgelehnt.

VI. Am Ende der mündlichen Verhandlung, die am 18. Februar 2009 stattfand, war die Antragslage wie folgt:

Beschwerdeführerin III beantragte die Wiedereinsetzung in die Frist zur Einreichung der gemäß Artikel 108 Satz 3 EPÜ erforderlichen Begründung der Beschwerde.

Die Beschwerdeführerinnen I bis III beantragten die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 1 373 585.

Die Beschwerdeführerin I nahm ihren Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr zurück.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte

- die Zurückweisung der Beschwerden und

- die Aufrechterhaltung des Patents auf der Grundlage der Ansprüche 1 bis 8 gemäß Hauptantrag, eingereicht während der mündlichen Verhandlung.

VII. Anspruch 1 des Hauptantrags lautet wie folgt:

"1. Verfahren zur Herstellung eines Hartmetallansatzes aus Hartstoffanteilen, Bindermetallanteilen und wasserunlöslichen Presshilfsmittelanteilen durch Trocknen eines die Bestandteile enthaltenden Nassschlammes mit reinem Wasser als Flüssigphase,

dadurch gekennzeichnet,

dass zuerst die Hartstoff- und Bindermetallanteile mit Wasser unter Bildung eines Nassschlammes vermahlen werden und dass dem Nassschlamm nach dem Mahlen die Presshilfsmittelanteile in Form einer Emulsion, welche mit Hilfe eines Emulgators unter Zugabe von Wasser hergestellt wird, zugemischt werden, und dass das Mahlen im Attritor mit einer Viskosität des Nassschlammes im Bereich zwischen 2.500 bis 8.000 mPas bei einem mindestens 4- bis 8-maligen Volumsausgleich pro Stunde ausgeführt wird."

VIII. Die Argumente der Beschwerdeführerinnen lassen sich wie folgt zusammenfassen:

1.1 Die Beschwerdeführerinnen verwiesen bezüglich des beanspruchten Viskositätsbereichs und der Umwälzrate des Nassschlamms insbesondere auf die Druckschrift D1, Spalte 4, Zeilen 51 bis 57, wonach der Nassschlamm 5 bis 50 vol% Feststoffe aus Hartstoff-, Bindermetall und Presshilfsmittel enthalte. Dabei entsprächen 50 Volumen% ca. 94 Gewichts% Feststoff im Schlamm. Ein solcher Nassschlamm weise eine Viskosität auf, die zwangsläufig im beanspruchten Bereich liege. Im Übrigen würde der Fachmann die Viskosität des Nassschlammes stets so wählen, dass ein optimales Mahlergebnis, d. h. ein Pulver der gewünschten Partikelgröße ohne nennenswerte Oxidation der Teilchen, erzielt werde. Diese Aussage träfe auch auf die Umwälzrate des Schlammes im Attritor zu. Der Fachmann würde sie notwendigerweise so einstellen, damit das durch das Mahlen erhitzte Mahlgut ausreichend gekühlt werde und auch eine Bodensatzbildung des Mahlguts im Attritor, d.h. sogenannte "dead areas" heterogener Konsistenz, verhindert werde. Der in Bild 2 von D12 gezeigte Attritor weise zu diesem Zweck eine außen liegende By-pass Leitung mit darin integrierter Pumpe zur Umwälzung des Mahlguts auf. Auch Druckschrift D19 bestätige auf Seite 346 im 5. Absatz das Umpumpen des Nassschlamms vom Boden zum Oberteil des Attritors zum Vermeiden von "dead areas". Es liege zudem immer auf der Hand, eine möglichst kurze Mahldauer anzustreben, denn je länger der Mahlvorgang dauere, desto mehr bestehe das Risiko der Oxidation des Mahlguts, was der Qualität des fertig gepressten Hartmetallwerkzeugs sehr abträglich sei. Das Fehlen von Angaben zur Viskosität und Umwälzrate im Stand der Technik sei keineswegs überraschend und genaue Zahlenangaben diesbezüglich auch nicht zu erwarten, da der Fachmann ohnehin immer die für seine spezielle Mischung richtigen und optimalen Verfahrensparameter wähle.

Im Übrigen lehre D1 in Spalte 4, Zeilen 30 bis 50 den Fachmann, dass er das Mahlen der Bestandteile in jeder geeigneten Weise (z.B. in einer Kugelmühle oder einem Attritor) und auch die Zugabe des WC und Co-Pulver sowie des organischen Binders (des Presshilfsmittels) zu dem desoxidierten Wasser in jeder beliebigen Reihefolge vornehmen könne. Weiterhin lasse sich aus D1 die bekannte Tatsache entnehmen, dass es Endprodukte aus WC-Co gebe, deren Herstellung ein Presshilfsmittel erfordere, aber eben auch solche, bei denen auf ein Presshilfsmittel verzichtet werden könne. Somit offenbare D1 auch das Mahlen des WC-Co Pulvers ohne die Anwesenheit einer Paraffinwachs-Wasser Emulsion. Dies belege die Aussage in Spalte 3, Zeilen 52 bis 55 in Druckschrift D1. Auch wenn das in Beispiel 3 von D1 genannte Verfahren die Anwesenheit der Paraffinwachs-Wasser Emulsion während des Mahlvorgangs beschreibe, so werde durch die Gesamtaussage von D1 die Zugabe der Paraffinwachs-Wasser-Emulsion nach dem Mahlen nicht ausgeschlossen. Vielmehr werde sie durch die obige Aussage "in beliebiger Reihenfolge" implizit angeregt, zumal nur diese beiden Möglichkeiten der Zugabe des Presshilfsmittels überhaupt beständen. Die Zugabe eines wasserlöslichen Presshilfsmittels in Form eines langkettigen Polyvinylalkohols nach dem Mahlen einer WC-Co-Pulvermischung beschreibe im Übrigen auch D2 in Spalte 3, Zeilen 7 bis 23.

Die in Anspruch 1 des Patents genannten Merkmale beschrieben somit nichts anderes als übliche Maßnahmen, die ein auf diesem technischen Gebiet bewanderter Fachmann ohne erfinderisches Zutun immer vornähme. Die Beschwerdeführerinnen wandten sich gegen die Zulassung der Dokumente D24, D25 und D28 bis D32 ins Verfahren.

IX. Die Beschwerdegegnerin argumentierte wie folgt:

Die Dokumente D22, D23, D26 und D27 seien verspätet eingereicht worden und somit nicht zuzulassen. Keine der sonst genannten Druckschriften zeige die Zugabe einer Paraffinwachs-Wasser-Emulsion zum Nassschlamm nach dem Mahlen. Auch die beanspruchten Bereiche für die Viskosität des Nassschlamms und die Umwälzrate, welche zu einer kürzeren Mahldauer und geringerer Oxidation des Mahlguts führten, seien aus den genannten Druckschriften weder zu entnehmen noch daraus abzuleiten. Neuheit und erfinderische Tätigkeit des beanspruchten Verfahrens seien somit gegeben.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerden der Beschwerdeführerinnen I und II erfüllen die in Artikel 108 EPÜ genannten Bedingungen und sind mithin zulässig.

2. Zulässigkeit der Beschwerde der Beschwerdeführerin III

Die Beschwerdeführerin III hat rechtzeitig Beschwerde eingelegt und die Beschwerdegebühr bezahlt. Sie hat allerdings die Frist zur Einreichung der Beschwerdebegründung versäumt. Am 8. April 2008 hat sie Wiedereinsetzung in die Frist zur Einreichung der Beschwerdebegründung beantragt, die Wiedereinsetzungsgebühr bezahlt und die Beschwerdebegründung eingereicht. Die Beschwerdeführerin III ist Einsprechende.

2.1 Der Antrag auf Wiedereinsetzung ist zulässig.

2.1.1 Das betroffene europäische Patent ist vor Inkrafttreten der neuen Fassung des EPÜ 2000 (13. Dezember 2007) erteilt worden. Jedoch laufen die Fristen für den Antrag auf Wiedereinsetzung erst nach diesem Datum ab, nämlich am 23. April 2008.

Nach Artikel 1 Nr. 5 des Beschlusses des Verwaltungsrates vom 28. Juni 2001 über die Übergangsbestimmungen nach Artikel 7 der Akte zur Revision des Europäischen Patentübereinkommens vom 29. November 2000 ist in diesem Fall die neue Fassung des Artikels 122 EPÜ anzuwenden. Nach Artikel 2 des Beschlusses des Verwaltungsrates vom 7. Dezember 2006 zur Änderung der Ausführungsordnung zum EPÜ 2000 ist somit auch die neue Regel 136 EPÜ anzuwenden.

Der Antrag auf Wiedereinsetzung in die Frist für die Einlegung der Beschwerdebegründung kann nach der Entscheidung G 1/86 (ABl. EPA 1987, 447) auch vom Einsprechenden eingereicht werden, da Artikel 122 (1) EPÜ in einem solchen Fall analog anzuwenden ist. Zwar wurde die Entscheidung zur alten Fassung des Artikels 122 EPÜ erlassen. Die Rechtslage hat sich jedoch durch das Inkrafttreten der neuen Fassung in dieser Hinsicht nicht geändert, so dass die Entscheidung G 1/86 weiterhin anwendbar ist.

2.1.2 Der Antrag muss nach Regel 136 (1) Satz 1 EPÜ zwei Monate nach Wegfall des Hindernisses eingereicht werden. Die Beschwerdeführerin III hat mit Zustellung der Mitteilung vom 13. Februar 2008 davon Kenntnis erlangt, dass die Beschwerdebegründung fehlte. Die Frist für die Einlegung des Antrags wäre somit am 23. April 2008 abgelaufen. Der Antrag wurde bereits am 8. April 2008 eingereicht. Somit ist die Frist gewahrt.

2.1.3 Die nach Regel 136 (1) Satz 3 EPÜ erforderliche Gebühr wurde ebenfalls innerhalb der Frist bezahlt.

2.1.4 Der Antrag enthält die nach Regel 136 (2) EPÜ erforderliche Begründung und eine Glaubhaftmachung. Die versäumte Handlung wurde innerhalb der Frist nachgeholt.

2.1.5 Für die Frist für die Einreichung der Beschwerdebegründung kann Weiterbehandlung nicht beantragt werden, so dass auch die Bedingung von Regel 136 (3) EPÜ erfüllt ist.

2.1.6 Die Beschwerdekammer ist das kompetente Organ für die Entscheidung nach Regel 136 (4) EPÜ.

2.2 Der Antrag auf Wiedereinsetzung ist begründet.

Im Wiedereinsetzungsantrag wurde für die Kammer glaubhaft dargelegt, dass die vom Patentanwalt unterzeichnete und auf Vollständigkeit geprüfte Beschwerdebegründung von der seit dem 1. Januar 2005 in seinem Büro tätigen und bis dahin immer zuverlässig arbeitenden Sekretärin am 22. November 2007 in den Postbriefkasten, der sich direkt vor dem Bürogebäude des Vertreters der Beschwerdeführerin III befindet, eingeworfen wurde. Eine eidesstattliche Erklärung der Sekretärin wurde zur Glaubhaftmachung der dort beschriebenen Tatsachen beigefügt.

Diese Darstellung wurde von der Beschwerdegegnerin nicht bestritten.

Die Kammer ist zur Überzeugung gelangt, dass die gebotene Sorgfalt eingehalten wurde, da die beschriebene Praxis im Büro des Vertreters der Beschwerdeführerin III zuverlässig erscheint und glaubhaft erscheint, dass dort keine Fehler passiert sind.

Die Beschwerdeführerin III wird in die Frist zur Einreichung der Beschwerdebegründung wiedereingesetzt.

2.3 Da somit alle Voraussetzungen des Artikels 108 EPÜ erfüllt sind, ist ihre Beschwerde zulässig.

3. Die Vergleichsversuche D22 der Beschwerde führerin III wurden bereits durch die erste Instanz als verspätet unberücksichtigt gelassen. Die Ermessensausübung der ersten Instanz beruht darauf, dass keine Rechtfertigung für die späte Vorlage existierte und dass das Verfahren verzögert werden könnte. Die Kammer sieht keinen Grund, diese Ermessensausübung zu beanstanden.

Auch die Dokumente D23 bis D32 sind als verspätet anzusehen, da sie nach Einreichung der Beschwerdebegründungen ohne Rechtfertigung eingereicht wurden. Nach einer prima facie Prüfung kommt die Kammer zu dem Schluss, dass diese nicht relevant sind. Sie werden deshalb gemäß Artikel 114 (2) EPÜ nicht zum Verfahren zugelassen.

4. Änderungen, Artikel 123 (2) EPÜ

Der Gegenstand des geltenden Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag ergibt sich durch die Zusammenlegung der Merkmale der erteilten Ansprüche 1 und 5, wobei das Wort "vorzugsweise" im erteilten Anspruch 5 gestrichen wurde. Die abhängigen Ansprüche 2 bis 8 entsprechen den erteilten Ansprüchen 2 bis 4 und 6 bis 9. Die Beschreibung wurde in geeigneter Weise an die geänderte Anspruchsfassung angepasst. Die vorgenommenen Änderungen sind somit unter Artikel 123 (2) EPÜ nicht zu beanstanden. Im Übrigen wurden keine Einwände gegen die vorgenommenen Änderungen von den Beschwerde führerinnen während der mündlichen Verhandlung vorgebracht.

5. Neuheit

Keine der genannten Druckschriften beschreibt alle Merkmale des Verfahrens zur Herstellung eines Hartmetallansatzes gemäß Anspruch 1.

Insbesondere Druckschrift D1, die nach Ansicht der Kammer den nächstliegenden Stand der Technik bildet, beschreibt das Mahlen von WC- und Co-Pulver zusammen mit deoxigeniertem Wasser bei gleichzeitiger Anwesenheit einer Paraffinwachs-Wasser-Emulsion als Presshilfsmittel, z.B. in einem Attritor, zu einem Nassschlamm, der anschließend sprühgetrocknet wird. (siehe D1, Spalte 3 Zeile 46 bis Spalte 4, Zeile 57; Beispiel 3).

Von der Lehre von Druckschrift D1 unterscheidet sich das patentgemäße Verfahren gemäß Anspruch 1 durch

(i) den genannten Viskositätsbereich des Nassschlamms,

(ii) dessen 4- bis 8-maligen Volumenaustausch beim Mahlen und

(iii) die Zugabe der Presshilfsmittel-Wasser-Emulsion zu dem Nassschlamm nach dem Mahlen, also außerhalb des Attritors.

Druckschrift D2 beschreibt zwar die Zugabe des Presshilfsmittels nach dem Mahlen des WC-Co Pulvers. Jedoch handelt es sich dabei im Gegensatz zur anspruchsgemäß verwendeten Paraffinwachs-Wasser-Emulsion um einen wasserlöslichen Polyvinylalkohol. Auch fehlen in D2 jegliche Angaben zur Viskosität des Nassschlamms und zum Volumenaustausch.

Die Neuheit des Gegenstandes von Anspruch 1 kann deshalb nicht bestritten werden.

6. Aufgabe und Lösung

Ausgehend vom nächstkommenden Stand der Technik D1 ist die dem Streitpatent zugrunde liegende objektive technische Aufgabe somit in der Bereitstellung eines Verfahrens zu sehen, das

(a) eine kurze Mahldauer ohne starke Oxidation der Teilchen auch bei der Herstellung von Nassschlamm mit Hartstoff- und Bindermetallteilchen sehr kleiner Korngrößen in der Größenordnung von deutlich weniger als 1 mym erlaubt und

(b) die Fertigung eines Hartmetallansatzes ohne großen kosten intensiven Reinigungsaufwand des Attritors von Resten der gerade hergestellten Pulver-Presshilfs mittel mischung ermöglicht.

Diese Aufgabe wird durch die unter Punkt 3 genannten technischen Merkmale (i) bis (iii) des beanspruchten Verfahrens gelöst (siehe dazu die Patentschrift, Absatz [0012], letzter Absatz; Absätze [0013], [0019] und [0020]).

7. Erfinderische Tätigkeit

7.1 Die unter Abschnitt VII zusammengefassten Ausführungen der Beschwerde führerinnen hinsichtlich der Wahl der patentgemäß beanspruchten Verfahrensparameter stützen sich allein auf Behauptungen zum fachmännischen Handeln, ohne diese durch eindeutige Anhaltspunkte und Hinweise im vorgelegten Stand der Technik zu untermauern. Einen nachvollziehbaren und glaubwürdigen Beweis dafür, dass sich aus dem in D1 genannten Feststoffanteil von 50 vol% eine Viskosität des Nassschlamms im beanspruchten Bereich von 2500 bis 8000 MPas ergebe und dass der Fachmann stets eine Viskosität und Umwälzrate im beanspruchten Bereich wählen würde, sind die Beschwerdeführerinnen jedoch schuldig geblieben. Es trifft zwar zu, dass der in D12, Bild 2 gezeigte Attritor eine Wasserkühlung und eine Leitung zum Umwälzen des Mahlgutes aufweist und auch dass nach Druckschrift D19, Seite 436, 5. Absatz, letzter Satz zum Vermeiden toter Zonen im Attritor ein Umwälzen des Nassschlamms durch Pumpen vom Boden des Attritors in dessen oberen Bereich empfohlen wird. Diese allgemeinen Aussagen erlauben jedoch keine Rückschlüsse auf die beanspruchte Anzahl an Volumina des Nassschlamms, die umgewälzt werden. Auch in den übrigen Druckschriften deutet nichts darauf hin, einen Nassschlamm bestimmter Viskosität mit einer Rate von 4 bis 8-mal pro Stunde umzuwälzen, um so die Mahldauer zu verkürzen und das Mahlgut vor Oxidation zu schützen. Nach Ansicht der Kammer stand den Beschwerdeführerinnen ausreichend Zeit zur Verfügung, stichhaltige Beweismittel gegen diese bereits im Einspruchsverfahren angegriffenen Verfahrensmerkmale vorzubringen, mit denen die vorgetragenen Behauptungen glaubhaft hätten belegt werden können. Da solche Beweismittel der Kammer nicht vorliegen, kann dem beanspruchten Verfahren auf der Grundlage des genannten Standes der Technik allein schon aufgrund der gewählten Verfahrenparameter eine erfinderische Tätigkeit nicht abgesprochen werden.

7.2 Bei dieser Sachlage kann es dahingestellt bleiben, ob die Zugabe des Presshilfsmittels in Form einer Paraffinwachs-Wasser-Emulsion nach dem Mahlen bereits aus der Gesamtlehre von Druckschrift D1 nahelegen hat oder nicht, um eine Verschmutzung des Attritors und damit eine aufwendige Reinigung dessen zu vermeiden. Insofern kann auch die Zusammenschau der Lehren der Druckschriften D1 und D2 nicht in naheliegender Weise zur Lösung der gestellten Aufgabe und damit zum beanspruchten Verfahren führen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Beschwerdeführerin III wird in die Frist für die Einlegung der Beschwerdebegründung wiedereingesetzt.

3. Der Fall wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, ein Patent mit folgenden Unterlagen aufrechtzuerhalten:

Ansprüche: 1 bis 8 gemäß Hauptantrag, eingereicht während der mündlichen Verhandlung im Beschwerdeverfahren;

Beschreibung: Spalten 1, 2, und 7 bis 9 wie erteilt;

Spalten 3 bis 6 wie eingereicht in der mündlichen Verhandlung im Beschwerdeverfahren;

Figuren: 1 bis 3 wie erteilt.

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