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  3. T 1253/07 (Herbizid+Safener/BAYER CROPSCIENCE) 15-12-2010
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T 1253/07 (Herbizid+Safener/BAYER CROPSCIENCE) 15-12-2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T125307.20101215
Date de la décision
15 December 2010
Numéro de l'affaire
T 1253/07
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
99972493.3
Classe de la CIB
A01N 43/80
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 51.31 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Kombinationen aus Herbiziden und Safenern

Nom du demandeur
Bayer CropScience AG
Nom de l'opposant
SYNGENTA LIMITED
Chambre
3.3.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
Mot-clé

Verstoß gegen Artikel 123(2) EPÜ (nein) - Merkmale der Kombination im Zusammenhang ursprünglich offenbart

Hauptantrag: Erfinderische Tätigkeit (ja) - Fachmann hätte keine Aussicht auf Erfolg erwartet

Exergue
-
Décisions citées
T 0860/00
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0098/09
T 1465/15
T 1476/15
T 1483/15

Sachverhalt und Anträge

I. Sowohl die Patentinhaberin als auch die Einsprechende legten Beschwerde ein gegen die Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung, dass das Patent in der gemäß dem dritten Hilfsantrag geänderten Fassung den Erfordernissen des EPÜ genüge. Mit dem Telefax vom 14. Dezember 2010 zog die Einsprechende (nachfolgend Beschwerdegegnerin genannt) ihre Beschwerde zurück.

II. Das Streitpatent beanspruchte in der erteilten Fassung herbizid wirksame Mischungen aus

A. einer herbizid wirksamen Menge an einer oder mehreren

Verbindungen der Formel (I)

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

worin die Symbole und Indizes die im Anspruch 1 angegebenen Bedeutungen haben, und

B. einer antidotisch wirksamen Menge an einem oder

mehreren Safenern wie im Anspruch 1 definiert.

III. Im Einspruchsverfahren wurden unter anderem die folgenden Dokumente zitiert:

(D9) EP-A-0 298 680

(D10) US-A-5 516 750.

IV. Die Einspruchsabteilung war der Auffassung,

- dass Anspruch 1 des Hauptantrags nicht neu sei

gegenüber der Offenbarung des Dokuments (D10); und

- dass Anspruch 4 des 1. Hilfsantrags und Anspruch 1 des 2. Hilfsantrags nicht den Erfordernissen von Artikel 123(2) EPÜ entsprächen.

Der Gegenstand der Ansprüche des 3. Hilfsantrags sei jedoch neu und erfinderisch. Dokument (D9) sei als nächstliegender Stand der Technik anzusehen. Die zu lösende Aufgabe sei es gewesen, alternative Herbizid/Safener-Kombinationen bereitzustellen. Die erfindungsgemäße Kombination lag nicht nahe, da die Dokumente (D1), (D7) und (D10) andere Safener als geeignet beschreiben.

V. Während des Beschwerdeverfahrens wurden unter anderem die folgenden zusätzlichen Dokumente zitiert:

(D14) Versuchsbericht, eingereicht mit dem Schreiben vom 15. Oktober 2010, drei Seiten

(D15) Erklärung von Lothar Willms vom 15. Oktober 2010, eingereicht mit dem Schreiben vom 15. Oktober 2010, drei Seiten

(D17) US-A-4 780 127.

VI. Die vorliegende Entscheidung beruht auf den folgenden Patentansprüchen, die alle mit dem Telefax vom 15. Oktober 2010 eingereicht worden sind:

- Ansprüche 1-8 gemäß Hauptantrag;

- Ansprüche 1-8 gemäß Hilfsantrag 1;

- Ansprüche 1-8 gemäß Hilfsantrag 2;

- Ansprüche 1-8 gemäß Hilfsantrag 3;

- Ansprüche 1-10 gemäß Hilfsantrag 4;

- Ansprüche 1-10 gemäß Hilfsantrag 5;

- Ansprüche 1-10 gemäß Hilfsantrag 6

- Ansprüche 1-10 gemäß Hilfsantrag 7;

- Ansprüche 1-10 gemäß Hilfsantrag 8;

- Ansprüche 1-10 gemäß Hilfsantrag 9;

- Ansprüche 1-10 gemäß Hilfsantrag 10;

- Ansprüche 1-4 gemäß Hilfsantrag 11.

Anspruch 1 des Hauptantrags lautet wie folgt:

"1. Herbizid wirksames Mittel, enthaltend eine Mischung aus

A. einer herbizid wirksamen Menge der Verbindung der

Formel 3-2

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

und

B. einer antidotisch wirksamen Menge einer Verbindung

der Formel (II)

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

wobei die Symbole und Indizes folgende Bedeutungen haben:

W ist (W4)

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

R**(17) ist Halogen, Nitro, (C1-C4)Alkyl,

(C1-C2)Haloalkyl oder (C1-C4)Alkoxy;

n' ist 0, 1, 2 oder 3;

m' ist 0 oder 1;

R**(18)ist ein Rest der Formel OR**(24);

R**(24)ist Wasserstoff, (C1-C4)Alkyl, Carboxy-(C1-C4)-alkyl, (C1-C4)Alkoxycarbonyl-(C1-C4)-alkyl, und

R**(29)ist Wasserstoff, (C1-C4)Alkyl, (C1-C4)Haloalkyl, (C3-C7)Cycloalkyl oder Phenyl, das unsubstituiert oder durch einen oder mehrere der Reste aus der Gruppe Halogen, (C1-C4)Alkyl, (C1-C4)Haloalkyl, Nitro, Cyano und (C1-C4)Alkoxy substituiert ist

wobei Mischungen ausgenommen sind, bei denen der Safener die Formel (II) mit W=W4 mit m'=1 aufweist."

VII. Die Beschwerdeführerin hat beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent im Umfang eines der oben unter Punkt VI genannten Anspruchssätze aufrechtzuerhalten.

Die Beschwerdegegnerin hatte vor Rücknahme ihrer Beschwerde beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent vollständig zu widerrufen.

VIII. Die für die vorliegende Entscheidung relevanten Argumente der Beschwerdeführerin lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Die Änderungen in den Ansprüchen auf das ausdrücklich in den Beispielen offenbarte Herbizid 3-2 und auf die besonders bevorzugte Gruppe von Safenern verstoße nicht gegen die Anforderungen von Artikel 123(2) EPÜ. Einerseits sei das Herbizid 3-2 durch die Nennung in der Tabelle 3 und durch die Verwendung in den Beispielen der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung als besonders bevorzugt offenbart. Andererseits sei die im Anspruch 1 definierte Gruppe von Safenern in der ursprünglich eingereichten Fassung der Anmeldung auf den Seiten 26 und 27 als bevorzugt offenbart, was durch die Nennung von deren Untergruppe d) auf Seite 28 und durch die Verwendung des zu dieser Untergruppe gehörenden Safeners II-9 in den Beispielen unterstrichen werde.

Die Beschwerdeführerin sah das Dokument (D9) als den nächstliegenden Stand der Technik an. Während das Dokument (D10) primär auf Safener gerichtet sei, betreffe (D9) Kombinationen von spezifischen Herbiziden mit Safenern, und stelle daher einen realistischeren Ausgangspunkt für die Erfindung dar. Demgegenüber werde die Aufgabe gelöst, eine alternative Herbizid-Safener Kombination bereitzustellen. Diese Aufgabe werde durch den Gegenstands der Ansprüche gelöst. Dokument (D17) offenbare zwar die Verbindung 3-2, gebe jedoch keinen Hinweis darauf, dass bei Anwendung dieses Herbizids ein Safener benötigt werde. Keines der zitierten Dokumente lege es nahe, das Herbizid 3-2 mit einem Isoxazolin-Safener zu kombinieren. Zudem sei die Interaktion zwischen einem spezifischen Herbizid und einem Safener nicht vorhersehbar. Daher beruhe der Gegenstand der Ansprüche auf einer erfinderischen Tätigkeit.

IX. Die für die vorliegende Entscheidung relevanten Argumente der Beschwerdegegnerin lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Die Beschwerdegegnerin erachtete die Einschränkungen im Anspruch 1 des Hauptantrags auf das Herbizid 3-2 und auf die Safener auf der Formel (II), wobei W ein Rest der Formel (W4) ist, als eine Einschränkung aus zwei Listen, wobei die Safener nunmehr eine von ursprünglich mehreren in der Anmeldung genannten bevorzugten Gruppen umfassen; der Gegenstand des so eingeschränkten Anspruches sei nicht direkt und unmittelbar aus der Anmeldung in der eingereichten Fassung zu entnehmen.

Die Beschwerdegegnerin hielt das Dokument (D10) für den nächstliegenden Stand der Technik. Dieses Dokument offenbare die im Anspruch 1 des Hauptantrags definierten Isoxazolin-Safener in Kombination mit Herbiziden, beispielsweise mit Benzoylcyclohexandion-Derivaten. Die objektive Aufgabe war es, alternative herbizide Zusammensetzungen bereitzustellen. Dokument (D10) offenbare Benzoylcyclohexandion-Derivate, die große strukturelle Ähnlichkeit mit der als "Mesotrion" bekannten Verbindung 3-2 haben. Es sei daher naheliegend gewesen, Mesotrion mit den im Dokument (D10) offenbarten Safenern zu kombinieren.

X. Wie im Telefax vom 14. Dezember 2010 angekündigt, erschien die ordnungsgemäß geladene Beschwerdegegnerin nicht zur mündlichen Verhandlung, welche gemäß Regel 115(2) EPÜ ohne sie fortgesetzt wurde.

XI. Am Ende der mündlichen Verhandlung verkündete der Vorsitzende die Entscheidung der Kammer.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

Hauptantrag

2. Artikel 123(2) EPÜ

2.1 Artikel 123(2) EPÜ regelt, dass die europäische Patentanmeldung und das europäische Patent nicht in der Weise geändert werden darf, "dass ihr Gegenstand über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgeht."

Gemäß der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA erfordert dies, dass der Fachmann den geänderten Gegenstand unmittelbar und eindeutig aus dem Inhalt der ursprünglichen Fassung herleiten kann (siehe u. a. T 0860/00 vom 28. September 2004, Punkt 1.1 der Entscheidungsgründe).

2.2 Im Anspruch 1 ist im Vergleich zum ursprünglich eingereichten Anspruch 1

- die Komponente A (das Herbizid) eingeschränkt auf die Verbindung 3-2, die in der Tabelle 3 auf Seite 38 der Beschreibung in der ursprünglich eingereichten Fassung offenbart ist; sowie

- die Komponente B (der Safener) eingeschränkt auf die Untergruppe, welche auf Seite 26, Zeile 27, bis Seite 27, Zeile 17 der ursprünglichen Beschreibung definiert ist; wobei

- der Disclaimer dem ersten Disclaimer unter c) am Ende des ursprünglichen Anspruchs 1 entspricht.

Es war strittig, ob die ursprüngliche Anmeldung diese eingeschränkten Gruppen der Komponenten A und B in Kombination offenbart (siehe oben unter den Punkten VIII und IX, jeweils im zweiten Absatz).

2.3 Die im Anspruch 1 definierte Untergruppe der Safener ist eine der vier in der ursprünglichen Beschreibung durch die Wörter "Insbesondere bevorzugt sind" hervorgehobenen Gruppen von Safenern (siehe Seite 25, Zeilen 1-21; Seite 25, Zeilen 23 bis Seite 26, Zeile 8; Seite 26, Zeilen 10-25; und Seite 26, Zeile 27, bis Seite 27, Zeile 17).

Die Verbindung 3-2 ist in der Tabelle 3 auf Seite 38 genannt und ist eines von vier in den erfindungsgemäßen biologischen Beispielen eingesetzten Herbiziden (siehe die Tabellen 5 bis 13 auf den Seiten 53-58 der ursprünglichen Beschreibung). Es ist daher für den Fachmann offensichtlich, dass das Herbizid 3-2 zu den besonders bevorzugten Komponenten A gehört.

In diesen Beispielen wird das Herbizid 3-2 ausschließlich in Kombination mit dem Safener der Bezeichnung II-9 eingesetzt (siehe die Tabelle 7 auf der Seite 55 der ursprünglichen Fassung der Anmeldung). Die Verbindung II-9 ist eine der fünf individuell genannten Safenern II-7 bis II-11 der im vorliegenden Anspruch 1 definierten Untergruppe (siehe Seite 28, Zeilen 9-16 der ursprünglichen Beschreibung der Anmeldung).

Daher hätte der Fachmann dem ursprünglich offenbarten Herbizid 3-2 unmittelbar und eindeutig die Untergruppe von Safenern zugeordnet, die im vorliegenden Anspruch 1 definiert ist.

Er hätte also nach Festlegung auf das bevorzugte Herbizid 3-2 keine Auswahl aus der Liste der Safener getroffen. Demnach kann die Kammer der Argumentation der Beschwerdegegnerin nicht folgen, der Fachmann hätte eine Auswahl aus zwei Listen treffen müssen, um aus der ursprünglichen Offenbarung der Anmeldung zum Gegenstand des vorliegenden Anspruchs 1 zu gelangen (siehe oben unter Punkt IX im zweiten Absatz).

2.4 Die Ansprüche 2 bis 8 entsprechen den ursprünglichen Ansprüchen 6-12.

2.5 Folglich erfüllen die geänderten Ansprüche die Erfordernisse gemäß Artikel 123(2) EPÜ.

3. Neuheit

Die Neuheit des Gegenstands der vorliegenden Ansprüche wurde nicht bestritten. Die vorliegenden Ansprüche betrefffen

- herbizide Mittel enthaltend ein bestimmtes Herbizid und ein in den Ansprüchen definiertes Antidot (auch "Safener" genannt);

- ein Verfahren zur Bekämpfung von Schadpflanzen mit diesem Mittel, sowie

- die Verwendung dieser Mittel zur Bekämpfung von Schadpflanzen.

Ihr Gegenstand unterscheidet sich

- von der Offenbarung des Dokuments (D17), das zwar das Herbizid, jedoch nicht die in den vorliegenden Ansprüchen definierten Safener beschreibt; und von

- der Offenbarung der Dokumente (D9) und (D10), die nicht das im vorliegenden Anspruch 1 definierte Herbizid beschreiben.

Auch die anderen zitierten Dokumente offenbaren nicht die erfindungsgemäße Kombination von Herbizid und Safener.

Daher hält auch die Kammer den Gegenstand der vorliegenden Ansprüche für neu.

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1 Nächstliegender Stand der Technik

4.1.1 Zwischen den Parteien war strittig, welches der Dokumente (D9) und (D10) der beanspruchten Erfindung näher liegt (siehe oben unter den Punkten VIII und IX, jeweils im dritten Absatz).

4.1.2 Dokument (D10) beansprucht Isoxazoline der Formel

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

und Pflanzenschutzmittel enthaltend diese als Safener in Kombination mit Pestiziden (siehe die Ansprüche 1 und 8). Es gibt in den Spalten 10 bis 14 Herbizide an, mit denen diese Safener eingesetzt werden können. Dort sind u. a. als Herbizide Benzoylcyclohexandion-Derivaten genannt, beispielsweise mit 2-(2-Chloro-4-methylsulfonylbenzoyl)-cyclohexan-1,3-dion, also die Verbindung der Formel

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

(siehe Spalte 14, Zeilen 2-8). Letztere Verbindung ist als Sulcotrion bekannt und unterscheidet sich nur dadurch von der im Anspruch 1 des Hauptantrags genannten Verbindung 3-2 ("Mesotrion"),

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

indem die Nitrogruppe durch ein Chloratom ersetzt ist.

4.1.3 Dokument (D9) beansprucht herbizide Mischungen enthaltend einen

(A) herbiziden Wirkstoff der Formel

FORMEL/TABELLE/GRAPHIK

und ein

(B) Antidot (Safener) ausgewählt aus Amiden von Haloalkansäuren, aromatischen Oximderivaten, Thiazolcarbonsäuren und deren Derivaten sowie 1,8-Naphthalindicarbonsäureanhydrid (siehe die Ansprüche 1 und 3).

Die in der ersten Tabelle auf Seite 13 aufgeführte Verbindung 51A ist Sulcotrion (siehe die zweite der oben unter Punkt 4.1.2 angegebenen Formeln).

4.1.4 Der nächstliegende Stand der Technik ist normalerweise ein Dokument, das einen Gegenstand offenbart, der auf die gleichen Ziele wie die beanspruchte Erfindung gerichtet ist und mit ihr die meisten technischen Merkmale gemeinsam hat.

Das Streitpatent gibt als Ziel die Auffindung von Safenern für eine bestimmte Klasse von Herbiziden an (siehe die Absätze [0007] bis [0009] auf Seite 2, insbesondere den ersten Satz des Absatzes [0007]). Der realistischte Ausgangspunkt für die im Streitpatent beanspruchte Erfindung ist daher ein Dokument, das von den gleichen oder strukturell verwandten Herbiziden ausgeht, mit dem Ziel, diese mit geeigneten Safenern zu kombinieren.

Ganz in diesem Sinne geht das Dokument (D9) von der Klasse der Herbizide aus, zu denen die Verbindung 3-2 gemäß dem Anspruch 1 des Streitpatents gehört, und zielt auf die Suche geeigneter Safener (siehe Seite 3, Zeilen 38-42).

Im Gegensatz hierzu stellt das Dokument (D10) eine neue Klasse von Safenern vor und regt deren Kombination mit den unterschiedlichsten Klassen von Herbiziden an (siehe Spalte 1, Zeilen 9-10 und Spalte 10, Zeilen 5-24). Es ist also weniger realistisch, für die im Streitpatent beanspruchte Erfindung das Dokument (D10) als Ausgangspunkt auszuwählen.

Daher ist das Dokument (D9) als der nächstliegende Stand der Technik anzusehen.

4.2 Aufgabe

Gemäß der dem Streitpatent zugrunde liegenden Anmeldung war es "Aufgabe der vorliegenden Erfindung ... , Verbindungen zu finden, die in Kombination mit den oben genannten Herbiziden geeignet sind, die Selektivität dieser Herbizide gegenüber wichtigen Kulturpflanzen zu steigern." (siehe Seite 3, Zeilen 9-11; vergleiche den Absatz [0008] des Streitpatents).

Da im Anspruch 1 des Hauptantrags die Herbizidkomponente auf die Verbindung 3-2, nämlich Mesotrion, eingeschränkt ist, sind in dieser Aufgabenstellung die Herbizide auf die Verbindung 3-2 zu beschränken.

Die in Tabelle 7 auf Seite 30 des Streitpatents und im Dokument (D14) zusammengefassten Versuchsergebnisse zeigen, dass der Safener II-9 die Selektivität des Herbizids 3-2 (Mesotrion) gegenüber Weizen, Gerste, Reis und Mais erheblich verbessert.

Da im vorliegenden Anspruch 1 auch die Definition des Safeners erheblich eingeschränkt wurde, sowie im Hinblick auf die Erklärung des Erfinders Lothar Willms (D15), sieht die Kammer keinen Anlass daran zu zweifeln, dass diese Aufgabe im vollen Umfang der Ansprüche gelöst wird.

4.3 Lösung

4.3.1 Dokument (D9) offenbart weder Mesotrion, noch die im Anspruch 1 des Streitpatents definierten Safener. Dieses Dokument allein kann daher den Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents nicht nahelegen.

4.3.2 Die Beschwerdegegnerin verwies auf die strukurelle Ähnlichkeit des in den Dokumenten (D9) und (D10) Herbizids Sulcotrion mit Mesotrion. Zwar ist diese Ähnlichkeit vorhanden (siehe oben unter Punkt 4.1.2, die zweite und dritte der abgebildeten Formeln). Überdies war Mesotrion vor dem Prioritätstag des Streitpatents bekannt (siehe Dokument (D17), Verbindung 26D in der Tabelle II-D in Spalte 56). Doch enthält das Dokument (D17) keinen Hinweis auf die Kombination der dort beschriebenen Herbizide mit einem Safener. Daher kann auch eine Kombination der Offenbarungen der Dokumente (D9) und (D17) nicht ein Mittel nahelegen, das Mesotrion und die im Anspruch 1 des Streitpatent definierten Safenern enthält.

4.3.3 Diese Safener sind im Dokument (D10) offenbart. Es stellt sich daher die Frage, ob der Fachmann ausgehend vom Dokument (D9)

- nicht nur die dort beschriebenen Herbizide durch das

im Dokument (D17) offenbarte Mesotrion,

- sondern auch die im Dokument (D9) offenbarten Safener

durch die im Dokument (D10) beschriebenen

ersetzt hätte.

Letzteres hätte er nur getan, wenn er vernünftigerweise hätte erwarten können, dass die im Dokument (D10) beschriebenen Safener die Kulturpflanzen auch gegen Mesotrion schützen würden, ohne dessen Wirkung gegen Schadpflanzen merklich zu verringern.

Um dies zu beurteilen, hätte sich der Fachmann zunächst die biologischen Beispiele des Dokuments (D10) angesehen. Diese wurden mit nur drei Herbiziden durchgeführt, nämlich mit

- dem als H1 bezeichneten Fenoxaprop-P-ethyl (siehe die Fußnote H1 zu Tabelle 2 in der Spalte 24),

- der als H2 bezeichneten Verbindung 3-(4,6-Dimethoxypyrimidin-2-yl)-1-(3-N-methylsulfonyl-N- methylaminopyridin-2-yl)sulfonylharnstoff (siehe die Fußnote H2 zu Tabelle 4 in Spalte 25), und mit

- der als H3 bezeichneten Verbindung 3-(4-Methoxy-6-methyl-1,3,5-triazin-2-yl)-1-(2-methoxycarbonyl)- 5-iodophenyl)sulfonylharnstoff (siehe die Fußnote H3 zu Tabelle 6 in Spalte 26).

Das Dokument (D10) reiht

- die Verbindung H1 ein unter die binuklearen Heteroaryloxyphenoxyalkancarbonsäurederivate A3) (siehe Spalte 10, Zeilen 64-65 und Spalte 11, Zeilen 6-8);

- die Verbindung H2 ein unter die Pyridylsulfonylharnstoffe B5) (siehe Spalte 12, Zeilen 11 und 49-50); und

- die Verbindung H3 ein unter die Phenyl- und Benzyl-Sulfonylharnstoffe B1) (siehe Spalte 11, Zeilen 26-27 und 54-56).

Das Herbizid 3-2 gemäß dem vorliegenden Anspruch 1 wäre laut Dokument (D10) unter die Benzoylcyclohexandion-Derivate H) einzureihen (siehe Spalte 14, Zeilen 2-8). Es gehört also in eine andere Klasse als die Herbizide H1, H2 und H3.

Gemäß Dokument (D15) ist der durch den Safener induzierte Abbau des Herbizids an der Kulturpflanze "immer eine Frage des Einzelfalls" (siehe Seite 1, letzter Satz). Deshalb erscheint der Anspruch des Dokuments (D10) spekulativ, dass die dort offenbarten Safener auch in Kombination mit Benzoylcyclohexandion-Derivaten wirken.

Der Fachmann hätte daher nicht erwarten können, dass die im Dokument (D10) beschriebenen Safener die Kulturpflanzen auch gegen Mesotrion schützen würden, ohne dessen Wirkung gegen Schadpflanzen merklich zu verringern. Folglich hätte er das Dokument (D10) nicht zur Lösung der oben genannten Aufgabe herangezogen und wäre daher nicht zum Gegenstand des vorliegenden Anspruchs 1 gelangt.

4.4 Daher beruht der Gegenstand des auf ein herbizid wirksames Mittel gerichteten Anspruchs 1 auf einer erfinderischen Tätigkeit. Das Gleiche gilt für die abhängigen Ansprüche 2 bis 4, für die auf ein Verfahren zur Schadpflanzenbekämpfung mit Hilfe dieser herbizid wirksamen Mittel gerichteten Ansprüche 5 bis 7 und für den entsprechenden Verwendungsanspruch 8.

Folglich stehen der Aufrechterhaltung des Streitpatents auf der Grundlage der Ansprüche des Hauptantrags keine Einspruchsgründe gemäß Artikel 100 EPÜ entgegen.

5. Angepasste Beschreibung

Die Beschwerdeführerin hat während der mündlichen Verhandlung vor der Kammer eine geänderte Beschreibung eingereicht. Nach deren Überprüfung ist die Kammer zu dem Schluss gekommen, dass die Änderungen sich darauf beschränken, die Beschreibung an die geänderten Ansprüche anzupassen.

6. Da das gemäß Hauptantrag geänderte Patent die Erfordernisse des EPÜ erfüllt, braucht sich die Kammer nicht mit den Hilfsanträgen zu befassen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent in geändertem Umfang aufrechtzuerhalten, und zwar mit

- den Patentansprüchen 1 bis 8 gemäß dem mit Schreiben vom 15. Oktober 2010 eingereichten Hauptantrag und mit

- den Seiten 1 bis 32 der angepassten Beschreibung, eingereicht in der mündlichen Verhandlung vom 15. Dezember 2010.

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