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  3. T 0964/07 22-04-2010
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T 0964/07 22-04-2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T096407.20100422
Date de la décision
22 April 2010
Numéro de l'affaire
T 0964/07
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
03100433.6
Classe de la CIB
G07F 19/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren und System zur Aufdeckung von möglichen Betrügen in Zahlungsaktionen

Nom du demandeur
Swisscom AG
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Neuheit (nein) - Hauptantrag

Erfinderische Tätigkeit (nein) - Hilfsantrag 1, 2 und 3

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0439/22
T 0439/22

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung, die Anmeldung Nr. 03 100 433 wegen fehlender erfinderischer Tätigkeit zurückzuweisen.

II. In der mündlichen Verhandlung vor der Kammer beantragte die Beschwerdeführerin (Anmelderin), die angefochtene Entscheidung aufzuheben und ein Patent auf Grundlage der folgenden Dokumente zu erteilen:

Ansprüche 1 bis 27 des Hauptantrags, eingereicht mit Schreiben vom 22. März 2010, oder hilfsweise

Ansprüche 1 bis 10 des Hilfsantrags 1,

Ansprüche 1 bis 2 des Hilfsantrags 2,

Anspruch 1 des Hilfsantrags 3, alle eingereicht in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer.

III. Der Anspruch 1 des Hauptantrags lautet:

"Verfahren zur Aufdeckung von möglichen Betrügen in Zahlungstransaktionen zwischen mindestens zwei Partnern,

wobei Zahlungstransaktiondaten und/oder Zahlungsautorisierungdaten über mindestens ein Mobilfunknetz übertragen werden,

wobei die benannte Zahlungstransaktionen über mindestens einen Zahlungsdienstanbieter (4) durchgeführt werden

dadurch gekennzeichnet, dass ein zentralisiertes

Betrugsdetektionsmodul (33) mindestens einen ersten mehrwertigen Parameter erhält, der zur Aufdeckung eines möglichen Betrugsversuchs verwendet wird, und der im benannten Mobilfunknetz ermittelt wird,

dass das Betrugsdetektionsmodul (33) mindestens einen zweiten mehrwertigen Parameter erhält, der zur Aufdeckung eines möglichen Betrugsversuchs verwendet wird, und der vom benannten Zahlungsdienstanbieter (4) ermittelt wird,

und dass das Betrugsdetektionsmodul (33) zweite mehrwertige Parameter des Zahlungsdienstanbieters (4) und erste mehrwertige Parameter des Mobilfunknetzbetreibers kombiniert, um mögliche Betrüge aufzudecken."

Der unabhängige Anspruch 14 des Hauptantrags ist auf ein Betrugsdetektionssystem, um mögliche Betrüge in Zahlungstransaktionen zwischen zwei Partnern aufzudecken, gerichtet.

IV. Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 besteht aus dem Oberbegriff des Anspruchs 1 des Hauptantrags und dem folgenden kennzeichnenden Teil:

"dadurch gekennzeichnet, dass mindestens ein erster Parameter im benannten Mobilfunknetz ermittelt wird, wobei der erste Parameter aus einem der folgenden Parametern besteht:

-Übertragungskanal für Transaktionsdaten;

-Verwendete Kombination vom Mobilgerät und

Identifizierungsmodul;

dass der erste Parameter von einem zentralisierten Betrugsdetektionsmodul (33), das aus einem Server mit Software-Anwendungen besteht, erhalten wird und zur Aufdeckung eines möglichen Betrugsversuchs verwendet wird;

dass mindestens ein zweiter Parameter vom benannten

Zahlungsdienstanbieter (4) ermittelt wird und vom

Betrugsdetektionsmodul (33) über einen Datenlink erhalten wird, wobei der zweite Parameter aus einem Zahlungsbetrag besteht und zur Aufdeckung eines möglichen Betrugsversuchs verwendet wird,

und dass das Betrugsdetektionsmodul (33) zweite Parameter des Zahlungsdienstanbieters (4), einschliesslich ungewöhnliche Transaktionsbeträge, mit ersten Parametern des Mobilfunknetzbetreibers, einschliesslich der benannte erste Parameter, kombiniert, um mögliche Betrüge aufzudecken."

V. Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 besteht aus dem Oberbegriff des Anspruchs 1 des Hauptantrags und dem folgenden kennzeichnenden Teil:

"dadurch gekennzeichnet, dass ein zentralisiertes Betrugsdetektionsmodul (33), das aus einem Server mit Software-Anwendungen besteht, mindestens einen ersten Parameter erhält, der zur Aufdeckung eines möglichen Betrugsversuchs verwendet wird, und der im benannten Mobilfunknetz ermittelt wird,

dass das Betrugsdetektionsmodul (33) mindestens einen zweiten Parameter über einen Datenlink erhält, wobei der zweite Parameter zur Aufdeckung eines möglichen Betrugsversuchs verwendet wird und vom benannten Zahlungsdienstanbieter (4) ermittelt wird,

dass das Betrugsdetektionsmodul (33) die zweiten Parameter des Zahlungsdienstanbieters (4) und die ersten Parameter des Mobilfunknetzbetreibers kombiniert, um mögliche Betrüge aufzudecken, wobei ein benannter Partner an mehrere Geldkonten (100) mehrerer Zahlungsdienstanbieter (4) gebunden ist, wobei Parameter von mehreren Zahlungsdienstanbietern (4) verwendet werden, um mögliche Betrüge aufzudecken."

VI. Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 besteht aus dem Oberbegriff des Anspruchs 1 des Hauptantrags und dem folgenden kennzeichnenden Teil:

"dadurch gekennzeichnet, dass ein zentralisiertes Betrugsdetektionsmodul (33), das aus einem Server mit Software-Anwendungen besteht, mindestens einen ersten Parameter erhält, der zur Aufdeckung eines möglichen Betrugsversuchs verwendet wird, und der im benannten Mobilfunknetz ermittelt wird,

dass das Betrugsdetektionsmodul (33) mindestens einen zweiten Parameter über einen Datenlink erhält, wobei der zweite Parameter zur Aufdeckung eines möglichen Betrugsversuchs verwendet wird, vom benannten Zahlungsdienstanbieter (4) ermittelt wird, und

dass das Betrugsdetektionsmodul (33) die zweiten Parameter des Zahlungsdienstanbieters (4) und die ersten Parameter des Mobilfunknetzbetreibers kombiniert, um mögliche Betrüge aufzudecken,

in welchem die benannten ersten Parameter des Mobilfunknetzbetreibers die folgenden Parameter umfassen:

-Standort des ersten Partners, und

-Trajektorie des ersten Partners."

VII. Es wird auf das folgende Dokument Bezug genommen:

D1: WO 98 47116 A

VIII. Die Beschwerdeführerin machte im Wesentlichen Folgendes geltend:

Der Zahlungsdienstanbieter gemäß dem Anspruch 1 sei ein Finanzinstitut oder Ähnliches. In D1 würde aber das Betrugsdetektionsmodul keine mehrwertigen Parameter von den Finanzinstituten erhalten, die zur Aufdeckung von möglichen Betrügen verwendet würden. Damit sei der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag neu gegenüber Dokument D1. Zudem beruhe der Gegenstand des Anspruchs 1 auch auf einer erfinderischen Tätigkeit, da es nicht naheliegend sei, Daten von Finanzinstituten zum Aufdecken von Betrügen einzuholen und mit Daten aus dem Mobilfunknetz zu kombinieren, weil Finanzinstitute ihre Daten normalerweise Dritten nicht zur Verfügung stellten.

Zu den jeweiligen Gegenständen der Ansprüche 1 der Hilfsanträge 1 bis 3 wurde argumentiert, dass die konkreten beanspruchten Parameter eine gezielte Auswahl darstellten, die besondere Detektionsmöglichkeiten von Betrügereien gestatteten, die im Stand der Technik nicht erzielbar seien. Weder die konkreten Parameter noch die Kombination derselben seien im Stand der Technik gezeigt, sodass die Gegenstände dieser Ansprüche neu seien und auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhten.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hauptantrag

2.1 Neuheit

2.1.1 Dokument D1 zeigt, in der Terminologie des Anspruchs 1, ein Verfahren zur Aufdeckung von möglichen Betrügen in Zahlungstransaktionen zwischen mindestens zwei Partnern (Figur 1A, 2A, 3A-3C, 4A und zugehörige Beschreibung). Dabei werden Zahlungstransaktionsdaten und/oder Zahlungsautorisierungsdaten über mindestens ein Mobilfunknetz übertragen. Die Zahlungstransaktionen werden über mindestens einen Zahlungsdienstanbieter (Telepay TSN 30 Service Node) durchgeführt. Ein zentralisiertes Betrugsdetektionsmodul (212) erhält mindestens einen ersten mehrwertigen Parameter (Standortdaten des Kunden), der zur Aufdeckung eines möglichen Betrugsversuchs verwendet wird, und der im genannten Mobilfunknetz ermittelt wird. Das Betrugsdetektionsmodul (212) erhält zudem mindestens einen zweiten mehrwertigen Parameter (Standortdaten des Verkäufers), der zur Aufdeckung eines möglichen Betrugsversuchs verwendet wird, und der vom benannten Zahlungsdienstanbieter (Telepay TSN 30) ermittelt wird (Seite 19, Zeile 23 bis Seite 22, Zeile 4). Weiter kombiniert das Betrugsdetektionsmodul (212) den zweiten mehrwertigen Parameter des Zahlungsdienstanbieters (Standortdaten des Verkäufers) und den ersten mehrwertigen Parameter des Mobilfunknetzbetreibers (Standortdaten des Kunden), um mögliche Betrüge aufzudecken (Seite 21, Zeilen 7 bis 22).

2.1.2 Es wurde von der Beschwerdeführerin hierzu argumentiert, dass der Zahlungsdienstanbieter gemäß Anspruch 1 nicht mit dem Telepay TSN 30 Service Node aus dem Dokument D1 gleichzusetzen sei. Es sei aus der Anmeldungsbeschreibung klar, dass der Zahlungsdienstanbieter ein Finanzinstitut oder Ähnliches sei. Die Beschreibung sei zur Auslegung der Ansprüche gemäß Artikel 69(1) EPÜ heranzuziehen. Folglich seien vielmehr die Finanzinstitute 80, 90 aus D1 "Zahlungsdienstanbieter" im Sinne des Anspruchs 1. Es würden aber in D1 keinerlei mehrwertige Parameter von diesen Finanzinstituten 80, 90 erhalten, die zur Aufdeckung von möglichen Betrügen verwendet würden. Damit sei der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag neu gegenüber Dokument D1. Die Kammer kann jedoch dieser Argumentation der Beschwerdeführerin nicht folgen. Artikel 69(1) EPÜ und das entsprechende Protokoll zur Auslegung des Artikels 69 befasst sich mit dem Schutzbereich von Patentansprüchen. Dies ist relevant im Verletzungsfall und ggf. bei der Beurteilung, ob die Erfordernisse des Artikels 123(3) EPÜ erfüllt sind, nicht jedoch bei der Beurteilung, ob der Gegenstand eines Anspruches neu oder erfinderisch ist. Auch sonst gibt es keinen Anlass, einen weitgefassten Anspruch mit allgemeinen Merkmalsdefinitionen, die auf dem betreffenden Fachgebiet eine normal verständliche, aber eben breite Bedeutung haben, mit Hinblick auf die Beschreibung enger auszulegen. Vielmehr wäre ein Patentanspruch so abzufassen, dass eine angestrebte enge Bedeutung aus dem Wortlaut des Patentanspruchs allein deutlich hervorgeht. Im vorliegenden Fall ist zudem eine enge Auslegung anhand der Beschreibung um so weniger angebracht, da die in der Anmeldungsbeschreibung aufgezeigte Liste von Beispielen, die unter den allgemeinen, im Anspruch verwendeten Begriff "Zahlungsdienstanbieter" fallen sollen, eben nicht nur Finanzinstitute, sondern auch den Mobilfunknetzbetreiber nennt (vgl. ursprüngliche Beschreibung, Seite 9, Zeilen 14 bis 16). Das Argument der Beschwerdeführerin, der fachkundige Leser werde aber gerade diese Möglichkeit ausklammern, weil sie gegenüber dem Stand der Technik keine Vorteile bringe, entbehrt jeglicher patentrechtlichen Grundlage und ist somit noch weniger überzeugend. Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag ist somit nicht neu gegenüber Dokument D1 (Artikel 54(1) und (2) EPÜ 1973). Der Hauptantrag ist daher nicht gewährbar.

3. Hilfsantrag 1

3.1 Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 entspricht dem Anspruch 1 des Hauptantrags mit im Wesentlichen den folgenden Ergänzungen:

- dass der erste Parameter aus einem der folgenden Parameter besteht:

- Übertragungskanal für Transaktionsdaten;

- verwendete Kombination von Mobilgerät und Identifizierungsmodul;

- dass das Betrugsdetektionsmodul aus einem Server mit Software-Anwendungen besteht;

- dass der zweite Parameter vom Betrugsdetektionsmodul über einen Datenlink erhalten wird;

- dass der zweite Parameter aus einem Zahlungsbetrag besteht und zur Aufdeckung eines möglichen Betrugsversuchs verwendet wird; und

- dass das Betrugsdetektionsmodul zweite Parameter des Zahlungsdienstanbieters, einschließlich ungewöhnlicher Transaktionsbeträge, mit ersten Parametern des Mobilfunknetzbetreibers, einschließlich des benannten ersten Parameters, kombiniert, um mögliche Betrüge aufzudecken.

3.2 Neuheit

Keines dieser vorstehenden Merkmale ist aus dem Dokument D1 bekannt.

Damit ist der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem ersten Hilfsantrag neu gegenüber Dokument D1 (Artikel 54(1) und (2) EPÜ 1973).

3.3 Erfinderische Tätigkeit

3.3.1 Zu den vorstehenden Unterschieden zwischen dem Gegenstand des Anspruchs 1 und dem Dokument D1 ist Folgendes festzustellen:

3.3.2 Das Ermitteln im Mobilfunknetz des eingesetzten Übertragungskanals für die Transaktionsdaten oder der verwendeten Kombination von Mobilgerät und Identifizierungsmodul als Parameter, sowie das Kombinieren mit ungewöhnlichen Transaktionsbeträgen als zweiten, vom Zahlungsdienstanbieter ermittelten Parameter, wie in Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags definiert, bietet bessere Aufdeckungsmöglichkeiten von Betrügereien oder Betrugsversuchen bei den Zahlungstransaktionen. Diesbezüglich ist die objektive zu lösende Aufgabe ausgehend von D1 Verbesserungen für das Aufdecken von Betrügereien oder Betrugsversuchen zu schaffen.

3.3.3 Die Aufgabenstellung an sich ist für einen auf dem Gebiet der Bezahlverfahren mittels Mobilgeräten tätigen Fachmann grundsätzlich naheliegend, da Betrügereien oder Betrugsversuche bekanntlich ein ständiges Problem darstellen, das zudem bereits konkret in Dokument D1 angesprochen ist. Zudem ist es dem Fachmann schon aus der allgemeinen Lebenserfahrung bekannt, dass Betrügereien oder Betrugsversuche bei Zahlungstransaktionen sich durch Abweichungen von üblichen Verhaltungsmustern bei der Transaktion zeigen können. So ist es allgemein bekannt, dass ein ungewöhnlich hoher Transaktionsbetrag ein Indiz dafür ist, dass möglicherweise anstelle des rechtmäßigen Inhabers der Zahlungsmittel, ein Betrüger versucht die Zahlungstransaktion durchzuführen. Dabei bietet es sich den Fachmann an, bei einem mobilfunkbasierten Zahlungssystem, wie es aus D1 bekannt ist, Auskünfte über die ungewöhnliche Höhe eines Zahlungsbetrags bei dem Zahlungsdienstanbieter einzuholen. Es ist hierbei anzumerken, dass in D1 auch die Finanzinstitute 80, 90 als "Zahlungsdienstanbieter" im Sinne des Anspruchs 1 verstanden werden können, in welchem Fall Auskünfte über ungewöhnliche Zahlungsbeträge eben bei diesen Finanzinstituten einzuholen wären. Dies liegt aber für den Fachmann unmittelbar auf der Hand, da die Finanzinstitute letztendlich die Zahlungen durchführen und somit über alle Daten verfügen. Dabei ist es außerdem naheliegend, dass das Betrugsdetektionsmodul diese Daten über einen üblichen Datenlink erhält.

3.3.4 Die Beschwerdeführerin hat hierzu argumentiert, dass die erfinderische Leistung in der vorliegenden Anmeldung gerade auch in dem Einholen von Zahlungsinformationen bei den Finanzinstituten zu sehen sei, weil die Finanzinstitute üblicherweise eher zurückhaltend mit der Herausgabe derartiger sensibler Auskünfte umgingen. Sollte hierin tatsächlich ein Problem bestehen, so ist festzustellen, dass die Anmeldung dieses Problem weder auf technischem noch auf administrativem oder sonstigem Wege löst, sondern nur voraussetzt, dass die gewünschten Daten von den Zahlungsdienstanbietern erhalten werden. Der Wunsch, diese Daten zu erhalten, ist für sich aus den vorstehenden Gründen nicht erfinderisch.

3.3.5 Außerdem ist auch die Benutzung von für den rechtmäßigen Inhaber ungewöhnlichen Mitteln oder Verfahren zur Durchführung der Transaktion, wie unmittelbar einsichtig, verdächtig und somit ein offensichtliches Indiz eines Betrugs oder Betrugsversuches. Damit liegt es für den Fachmann auf der Hand, zur Aufdeckung von Betrügereien oder Betrugsversuchen bei über das Mobilfunknetz durchgeführten Zahlungstransaktionen, alle im Mobilfunknetz ermittelbare Parameter, die das Verhalten eines Benutzers dokumentieren, zu überwachen und Änderungen als mögliches Indiz für Betrügereien oder Betrugsversuche zu bewerten. So regt Dokument D1 bereits an, außer Standortdaten des Benutzers, weitere Informationen zum Benutzer und zum für die Zahlungstransaktion benutzten Mobilgerät einzuholen und für das Aufdecken von Betrugsversuchen zu verwenden (Seite 28, zweiter Absatz). Die relevanten, im Mobilfunknetz ermittelbaren Parameter sind in ihrer Zahl begrenzt und grundsätzlich dem Fachmann bekannt. Dazu gehören auch der eingesetzte Übertragungskanal für die Transaktionsdaten (SMS, USSD, Bluetooth usw. (vgl. ursprüngliche Beschreibung, Seite 20, Zeilen 22 bis 24)) oder die verwendete Kombination von Mobilgerät und Identifizierungsmodul, wie im Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 definiert. Zudem ist es dem Fachmann geläufig, dass sowohl der eingesetzte Übertragungskanal für die Transaktionsdaten als auch die verwendete Kombination von Mobilgerät und Identifizierungsmodul konkret die zur Durchführung der Zahlungstransaktion eingesetzten Mittel und Verfahren dokumentieren. Eine plötzliche Änderung im diesbezüglichen Benutzerverhalten gilt offensichtlich als Indiz für eine Betrügerei oder einen Betrugsversuch. So ist es einleuchtend, dass, wenn z.B. plötzlich per SMS statt per Bluetooth verfahren oder ein nie vorher eingesetztes Mobilgerät benutzt wird, dies ein Indiz dafür ist, dass möglicherweise ein Betrüger anstelle des rechtmäßigen Benutzers versucht, eine Zahlungstransaktion durchzuführen. Damit ist es für den Fachmann naheliegend, zur Verbesserung der Aufdeckungsmöglichkeiten bei mobilfunkbasierten Zahlungstransaktionen, den für die Transaktionsdaten eingesetzten Übertragungskanal oder die verwendete Kombination von Mobilgerät und Identifizierungsmodul, wie im vorliegenden Anspruch 1 gefordert, als relevante Parameter heranzuziehen und mit ungewöhnlichen Transaktionsbeträgen als einen zweiten, vom Zahlungsdienstanbieter erhaltenen Parameter zu kombinieren.

3.3.6 Nach Auffassung der Beschwerdeführerin stellen die konkreten beanspruchten Parameter eine gezielte Auswahl dar, die besondere Detektionsmöglichkeiten von Betrügereien gestatteten, die im Stand der Technik nicht erzielbar seien. Die beanspruchte Auswahl von Parametern verursacht jedoch keine unerwarteten Wirkungen bezüglich des Aufdeckens möglicher Betrügereien. Bei den ausgewählten Parametern handelt es sich um an sich bekannte und grundsätzlich naheliegende sicherheitsrelevante Parameter. Die Kombination der ausgewählten Parameter führt lediglich dazu, dass die Verdachtsmomente, die sich aus den einzelnen Parametern ergeben und an sich vorhersehbar sind, sich addieren und damit einen differenzierteren Einblick ermöglichen. Hierin ist aber nichts Unerwartetes zu erkennen. Die getroffene Auswahl ist damit eher als eine beliebige Auswahl aus einer beschränkten Anzahl von dem Fachmann bekannten sicherheitsrelevanten Parametern zu bewerten. Eine solche Auswahl zu treffen, gehört aber zum normalen Handeln des Fachmannes.

3.3.7 Schließlich ist zu den vorstehenden Unterschieden zu D1 noch Folgendes festzustellen: In Dokument D1 ist der Satz Instruktionen und Funktionen, die von dem Telepay TSN 30 Service Node durchgeführt werden, modularisiert (Seite 10, zweiter Absatz). Das Betrugsdetektionsmodul (212) ist so ein Modul (vgl. Figur 2A). Wie einem auf dem Gebiet der elektronischen Zahlungssysteme tätigen Fachmann bekannt ist, kann ein solches Modul beispielsweise aus einem Server mit entsprechenden Software-Anwendungen bestehen.

3.3.8 Somit ergibt sich der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hilfsantrag 1 für den Fachmann in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik und beruht folglich nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ 1973). Der Hilfsantrag 1 ist demzufolge auch nicht gewährbar.

4. Hilfsantrag 2

4.1 Der Anspruch 1 des Hilfsantrags 2 entspricht im Wesentlichen dem Anspruch 1 des Hilfsantrags 1, jedoch unter Weglassung der konkreteren Angaben zu den ersten und zweiten Parametern, dafür aber mit folgender Ergänzung:

"wobei ein benannter Partner an mehrere Geldkonten (100) mehrerer Zahlungsdienstanbieter (4) gebunden ist, wobei Parameter von mehreren Zahlungsdienstanbietern (4) verwendet werden, um mögliche Betrüge aufzudecken."

4.2 Erfinderische Tätigkeit

4.2.1 Es gelten, mutatis mutandis, die vorstehenden, zum Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 vorgebrachten Gründe. Zudem ist, was die vorstehende Ergänzung gegenüber dem Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 anbelangt, zunächst festzuhalten, dass es für Benutzer elektronischer Zahlsysteme durchaus üblich ist, an mehrere Geldkonten mehrerer Zahlungsdienstanbieter gebunden zu sein. Da es außerdem, wie vorstehend zum Hilfsantrag 1 ausgeführt, zum Aufdecken von Betrügereien oder Betrugsversuchen für den Fachmann naheliegend ist, Auskünfte über Zahlungsbeträge beim Zahlungsdienstanbieter einzuholen, liegt es auf der Hand, dann, wenn der Transaktionspartner an mehrere Geldkonten mehrerer Zahlungsdienstanbieter gebunden ist, sicherheitsrelevante Parameter von mehreren Zahlungsdienstanbietern zu verwenden, um mögliche Betrügereien aufzudecken.

4.2.2 Damit ergibt sich auch der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hilfsantrag 2 für den Fachmann in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik und beruht folglich nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ 1973). Der Hilfsantrag 2 ist somit ebenfalls nicht gewährbar.

5. Hilfsantrag 3

5.1 Auch der Anspruch 1 des Hilfsantrags 3 entspricht im Wesentlichen demjenigen des Hilfsantrags 1, jedoch unter Weglassung der konkreteren Angaben zu den ersten und zweiten Parametern des Hilfsantrags 1, dafür aber mit folgender Ergänzung:

"in welchem die benannten ersten Parameter des Mobilfunknetzbetreibers die folgenden Parameter umfassen:

- Standort des ersten Partners, und

- Trajektorie des ersten Partners."

5.2 Erfinderische Tätigkeit

5.2.1 Auch hier gelten, mutatis mutandis, die vorstehenden, zum Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 vorgebrachten Gründe. Die vorstehende Ergänzung betrifft wiederum eine konkrete Auswahl sicherheitsrelevanter Parameter, die im Mobilfunknetz ermittelt und kombiniert werden können, um Betrügereien oder Betrugsversuche aufzudecken. Die Beschwerdeführerin hat hierzu argumentiert, dass hier ebenfalls eine gezielte Auswahl von Parametern vorliege, die auch deshalb als erfinderisch zu bewerten sei, da insbesondere die Trajektorie in keinem der zitierten Dokumente erwähnt sei. Die Ermittlung und Verwertung des Standortes des ersten Partners als Parameter für das Aufdecken von Betrügereien oder Betrugsversuche ist bereits aus D1 bekannt, wie vorstehend zum Hauptantrag dargelegt. Insbesondere sieht Dokument D1 vor, mittels eines GPS-Empfängers im Mobilgerät des Benutzers dessen Standort zu ermitteln. Die Standortdaten des Verkäufers werden vom Zahlungsdienstanbieter erhalten. Bei einer Sicherheitsprüfung werden beide Standorte verglichen und die Zahlungstransaktion abgebrochen, wenn die Standorte nicht übereinstimmen. Zum Einen aber liegt es schon deswegen auf der Hand, die Trajektorie des Benutzers, d.h. eine Reihe von früheren Standortdaten des Kunden, zu berücksichtigen, da an vielen Transaktionsstandorten (U-Bahnstation, Kaufhaus usw.) kein GPS-Empfang gegeben ist und damit auf frühere Standortdaten zurückgegriffen werden muss. Auch bei sich mehr oder weniger schnell bewegenden Transaktionsstandorten (Zug, Taxi usw.) drängt es sich auf, die Trajektorie beider Transaktionspartner, anstelle der bloßen Standorte, zu ermitteln, da Letztere sich schnell ändern und damit für einen Vergleich der Standorte beider Partner eine genau zeitgleiche Erfassung erforderlich wäre, was technisch aufwendig wäre. Zum Anderen aber ist auch schon grundsätzlich das Erfassen der Trajektorie naheliegend, weil es ein klassisches Mittel ist, um Betrügern auf die Spur zu kommen. Die Tatsache, dass eine Ermittlung der Trajektorie des Benutzers in keinem der zitierten Dokumente erwähnt wird, dürfte eher daran liegen, dass es aus dem Gesichtspunkt des Schutzes der Privatsphäre auf weniger Akzeptanz bei den Benutzern stoßen dürfte.

5.2.2 Aus den vorstehenden Gründen ergibt sich auch der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hilfsantrag 3 für den Fachmann in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik und beruht folglich nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ 1973). Damit ist auch der Hilfsantrag 3 nicht gewährbar.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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