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  3. T 0917/07 11-10-2010
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T 0917/07 11-10-2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T091707.20101011
Date de la décision
11 October 2010
Numéro de l'affaire
T 0917/07
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98120459.7
Classe de la CIB
A61G 13/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Zusatzmodul für einen Operationstisch

Nom du demandeur
TRUMPF Medizin Systeme GmbH
Nom de l'opposant
Maquet GmbH & Co. KG
Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Neuer Einspruchsgrund (nicht eingeführt)

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Exergue
-
Décisions citées
G 0010/91
T 0105/94
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Mit ihrer am 23. Februar 2007 zur Post gegebenen Entscheidung hat die Einspruchsabteilung den Einspruch gegen das Europäische Patent EP-B-0917867 wegen mangelnder erfinderischen Tätigkeit zurückgewiesen.

II. Gegen diese Entscheidung hat die Einsprechende am 26. April 2007 Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr bezahlt.

Die Beschwerdebegründung wurde von der Beschwerdeführerin am 4. Juni 2007 eingereicht.

III. Folgende Entgegenhaltungen wurden in der Beschwerdeschrift zitiert:

D1 : DE-A-4138319

D3 : DE-B-1196815

D4 : DE-U-9116002.2

D5 : US-A-5645079

D6 : US-A-3754749 (eingereicht mit der Beschwerdebegründung)

IV. Am 11. Oktober 2010 fand eine mündliche Verhandlung statt.

Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des angegriffenen europäischen Patents.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte die Zurückweisung der Beschwerde. Hilfsweise beantragte sie die Aufrechterhaltung des Patentes in eingeschränktem Umfang gemäß dem ersten Hilfsantrag vom 24. Januar 2007 oder gemäß dem zweiten Hilfsantrag vom 13. September 2010.

V. Anspruch 1 wie erteilt lautet wie folgt:

(Merkmalsgliederung gemäß Einspruchsverfahren)

a) Zusatzmodul zur Erweiterung eines verstellbaren, einen Elektroantrieb sowie eine Steuereinheit aufweisenden Operationstisches (12)

b) mit einem Kopplungsglied zur mechanischen Ankopplung an eine Operationstischplatte (16) des Operationstisches (12) und

c) mit einer elektrischen Antriebseinheit zur Verstellung der Orientierung des Zusatzmoduls (34) relativ zur Operationstischplatte (16),

d) wobei die Antriebseinheit über die Steuereinheit des Operationstisches (12) ansteuerbar ist,

dadurch gekennzeichnet,

e) dass das Kopplungsglied eine Schnellspannvorrichtung (36) aufweist und mit dem Operationstisch (12) lösbar verbindbar ist.

Anspruch 8 wie erteilt lautet wie folgt:

Operationstisch mit einer Operationstischplatte (16) und einer Tragsäule (14) sowie einem Elektroantrieb und einer Steuereinheit zum Verstellen der Operationstischplatte (16) und/oder der Tragsäule (14), wobei der Operationstisch (12) ein elektrisches Verbindungselement umfaßt zum Anschluß mindestens eines mit der Operationstischplatte (16) lösbar verbindbaren Zusatzmoduls (34) nach einem der voranstehenden Ansprüche an die Steuereinheit des Operationstisches (12), dadurch gekennzeichnet, daß der Operationstisch (12) ein mit einer Schnellspannvorrichtung (36) des Zusatzmoduls (34) zusammenwirkendes Element aufweist zur Herstellung der lösbaren Verbindung mit dem Zusatzmodul (34).

VI. Die Argumente der Beschwerdeführerin können wie folgt zusammengefasst werden:

Das Zitieren von Dokument D6 sei als Reaktion auf die Argumentation im Einspruchsverfahren zu betrachten. Die Aussage in Spalte 1 Zeilen 36-38 der Patentschrift bezüglich der D1 habe sich als falsch herausgestellt, während die D6 unmissverständlich einen Operationstisch mit einer zentralen Steuerung zeige.

Der Einspruchsgrund der mangelnden Neuheit sei schon auf dem im Einspruchsverfahren benutzten Formblatt angekreuzt worden. Es werde außerdem kein neuer Stand der Technik zitiert, so dass die Patentinhaberin insoweit nicht überrascht sein könne. Vielmehr handele es sich um nichts anderes als um eine Änderung der Argumentation.

Im erteilten Anspruch 1 werde ein Zusatzmodul für einen Operationstisch beansprucht, nicht aber der Operationstisch selbst. Die in Anspruch 1 erwähnten Merkmale des Operationstisches seien somit nicht zu berücksichtigen.

Sowohl Dokument D4 als auch Dokument D5 zeigten ein Zusatzmodul zur Erweiterung eines Operationstisches, im Falle von D4 sei es eine Kopfauflage, im Falle von D5 sei es eine Beinauflage, mit einem Kopplungsglied zur mechanischen Ankopplung an eine Operationstischplatte. Beide Zusatzmodule seien mit einer elektrischen Antriebseinheit zum Verstellen der Orientierung des Zusatzmoduls relativ zur Operationstischplatte versehen. Sie seien auch über eine Schnellspannvorrichtung mit dem Operationstisch lösbar verbunden.

Die Antriebseinheiten dieser Zusatzmodule müssten ferner als über eine Steuereinheit eines Operationstisches ansteuerbar betrachtet werden. Anspruch 1 verlange nämlich nichts anderes als eine Ansteuerbarkeit. Jeder elektrische Motor sei von einer Steuerung eines Operationstisches ansteuerbar, insofern diese dafür vorgesehen sei. Die Steuerung des Operationstisches werde jedoch nicht beansprucht, so dass allein die Ansteuerbarkeit der Antriebseinheit im Zusatzmodul von Bedeutung sei.

Der Gegenstand gemäß Anspruch 1 sei somit gegenüber D4 oder D5 einzeln betrachtet nicht erfinderisch.

Auch ausgehend von der D6 als nächstkommendem Stand der Technik sei der Gegenstand gemäß Anspruch 1 nicht erfinderisch. Alle Module dieses Operationstisches seien über Motoren verstellbar und alle Motoren seien über eine gemeinsame Steuerung betätigbar. Die Flexibilität sei im Fall des Tisches gemäß D6 gegenüber dem dort zitierten Stand der Technik schon mittels der elektrischen Antriebseinheiten und der Buchsen für den Anschluss von Zusatzelementen verbessert worden. Stelle sich der Fachmann die Aufgabe, eine noch höhere Flexibilität zu erreichen, so liege es auf der Hand Zusatzmodule wie die, die in den Dokumenten D4 oder D5 beschrieben seien, an die Zusatzbuchsen anzuschließen und über die zentrale Steuerung zu steuern. Details über die Art und Weise, wie das Zusatzmodul ansteuerbar gemacht werde, gebe es in dem Anspruch nicht, so dass schon ein Ein- und Ausschalten als Ansteuerung betrachtet werden müsse.

Der Fachmann gelange somit unmittelbar zu dem Gegenstand gemäß Anspruch 1.

Die höhere Flexibilität könne offensichtlich auch dadurch erreicht werden, dass zum Beispiel in dem Tisch gemäß D6 die Teilplatte 44, wie von der D3 nahegelegt, lösbar gestaltet werde. Auch auf diese Weise gelange der Fachmann zu dem Gegenstand gemäß Anspruch 1.

Der Gegenstand gemäß Anspruch 8 sei aus denselben Gründen nicht erfinderisch.

VII. Die Argumente der Beschwerdegegnerin können wie folgt zusammengefasst werden:

Bei den Nachrecherchen der Einsprechenden gehe es nur um das in der Patentschrift fälschlicherweise als bekannt beschriebene Merkmal, jedoch nicht um den Inhalt der D1. D6 könne also nicht als eine Reaktion auf die im Einspruchsverfahren benutzte Argumentation gesehen werden und solle daher nicht in das Verfahren aufgenommen werden.

Der Einspruchsgrund der mangelnden Neuheit sei zwar in dem Formblatt angekreuzt, eine Substantiierung sei jedoch nicht eingereicht worden. Der Einspruchsgrund der mangelnden Neuheit sei somit nicht im Verfahren. Die Beschwerdegegnerin sei außerdem mit seiner Einführung in das Beschwerdeverfahren nicht einverstanden.

Die Ansprüche 1 und 8 seien wie Stecker-Steckdosen Ansprüchen, bei denen ein Hinweis auf Merkmale des jeweiligen anderen Anspruchs erlaubt sei.

In Dokument D4 werde von einem Hand- oder Fußschalter gesprochen. Dass die Motoren an die Steuerung des Operationstisches ankoppelbar seien, werde in D4 nicht erwähnt. Dasselbe gelte für Dokument D5, in welchem ausschließlich eine Steuerung des Zusatzmoduls über einen separaten Computer gezeigt werde.

Dokument D6 sei schon deswegen nicht relevant, weil es keinen Operationstisch zeige. Die Argumentation der Beschwerdeführerin stelle eine typische rückschauende Betrachtungsweise dar. Die im Patent angegebene Aufgabe sei nämlich, die Handhabung von Zusatzmodulen zu vereinfachen, so dass ein Fachmann die D6 überhaupt nicht berücksichtigen würde.

Außerdem handele es sich bei den in D6 beschriebenen Buchsen um ganz normalen Steckdosen. Irgendeine Ansteuerung dieser Steckdosen werde in D6 nicht angesprochen.

Die Gegenstände der Ansprüchen 1 und 8 seien daher erfinderisch.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

Verspätet eingereichtes Dokument D6

2. In der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung und der Entscheidung über die Zurückweisung des Einspruchs wurde das Dokument D1 als nächstliegender Stand der Technik betrachtet. Es wurde in Frage gestellt, ob die D1 einen verstellbaren, einen Elektroantrieb sowie eine Steuereinheit aufweisenden Operationstisch offenbart.

Folglich ist die Einreichung von Dokument D6, in dem die Beschwerdeführerin einen Operationstisch mit einer zentralen Steuereinheit offenbart sieht, zulässig. Das Einreichen dieses Dokuments ist als Reaktion auf die oben erwähnten Zweifel zu betrachten.

Außerdem hat die Beschwerdeführerin das Dokument D6 rechtzeitig schon mit der Begründung der Beschwerde eingereicht, wie es Artikel 12 (2) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern (VOBK) verlangt.

Neuer Einspruchsgrund - Neuheit

3. In dem Formblatt 2300.1, das für das Einreichen eines Einspruches benutzt werden kann, wurde das Kästchen der mangelnden Neuheit angekreuzt, die mangelnde Neuheit jedoch weder in dem Einspruchsschriftsatz noch in dem darauf folgenden Einspruchsverfahren diskutiert.

Nach ständiger Rechtsprechung der Beschwerdekammern (siehe zum Beispiel T 105/94) gilt ein nicht substantiierter Einspruchsgrund als nicht erhoben.

Gemäß der Entscheidung der großen Beschwerdekammer G 10/91, siehe Punkt 18, muss der Patentinhaber im Beschwerdeverfahren der Einführung eines neuen Einspruchsgrundes zustimmen, damit dieser im Beschwerdeverfahren geprüft werden kann.

Im vorliegenden Fall hat die Beschwerdegegnerin ihr Einverständnis verweigert, so dass der Einspruchsgrund der mangelnden Neuheit im Beschwerdeverfahren nicht zugelassen werden kann.

Erfinderische Tätigkeit

4. Anspruch 1 gemäß Hauptantrag

4.1 Nach Auffassung der Kammer und nach ständiger Rechtsprechung ist der nächstkommende Stand der Technik ein dem Gegenstand des Anspruchs Gattungsähnlicher. Im vorliegenden Fall wird ein Zusatzmodul für einen Operationstisch beansprucht, so dass als nächstkommender Stand der Technik das Zusatzmodul gemäß D4 oder D5 betrachten werden muss. In diesen Dokumenten werden Zusatzmodule beschrieben, deren Antriebseinheiten zwar über eine Steuerung angesteuert werden können, diese jedoch spezifisch für das jeweilige Zusatzmodul vorgesehen nicht aber im Steuerkreis des Operationstisches integriert sind.

D4 beschreibt ein Zusatzmodul in Form einer Kopfstütze für einen Operationstisch. Diese Kopfstütze wird über eine Führungsschiene mit Steckenden 4 auf eine Befestigungsschiene des Operationstisches mittels Klemmschrauben 5 befestigt. Sie weist einen bis drei Antriebsmotor(en) auf, um die Orientierung der Kopfstütze relativ zum Operationstisch verstellen zu können. Die Merkmale a), b), c) gemäß Anspruch 1 sind somit vorhanden. Da im Streitpatent die Schnellspannvorrichtung nicht näher definiert wurde, kann man davon ausgehen, dass auch die Klemmschrauben 5 zusammen mit den Steckenden 4 eine solche Schnellspannvorrichtung darstellen, so dass auch Merkmal e) aus D4 bekannt ist.

Wie die Steuereinheit für die Antriebseinheit aussehen soll, wird in diesem Dokument nicht eindeutig beschrieben. Der letzte Absatz auf Seite 10 der Beschreibung, in welchem ein Schalter für Hand- und Fußbetätigung, der bis zu 3 Motoren betätigen kann, erwähnt wird, lässt eher vermuten, dass für die Kopfstütze eine von der Steuereinheit des Operationstisches unabhängige Steuereinheit benutzt wird.

"Hierfür hat vorzugsweise jeder Antriebsmotor einen Schalter für Hand- oder Fussbetätigung.

Im Falle der Handbetätigung kann der Schalter als Steuerhebel ausgeführt sein und insbesondere am Lagerblock befestigt sein, wodurch er gut erreichbar ist."

Merkmal d) ist daher aus der D4 nicht bekannt.

D5 beschreibt eine an einem Operationstisch anbringbare Auflage für ein Bein, das einer orthopädischen Chirurgie unterzogen werden muss. Mehrere Verstellmöglichkeiten sind vorgesehen, so dass die Orientierung der Auflage relativ zum Operationstisch verändert werden kann. Gemäß dem Beispiel nach Figur 10 können computergesteuerte elektrische Motoren benutzt werden, um diese Verstellungen vorzunehmen. Es wird weder erwähnt, dass derselbe Computer für die Verstellung des Operationstisches benutzt werden könnte, noch dass die Steuerung von dem Operationstisch dafür vorgesehen ist (oder sein kann), die Motoren der Beinauflage zu steuern.

Merkmal d) ist daher auch aus der D5 nicht bekannt.

Der Unterschied zwischen dem Gegenstand gemäß D4 oder D5 und dem Gegenstand gemäß Anspruch 1 wäre demzufolge, dass bei Letzterem die Antriebseinheit des Zusatzmoduls über die Steuereinheit des Operationstisches ansteuerbar ist.

Die objektive Aufgabe kann darin gesehen werden, eine alternative Ansteuerungsmöglichkeit des Zusatzmoduls vorzusehen.

Keines der anderen zitierten Dokumente kann die beanspruchte Lösung naheliegen.

Das Dokument D6 offenbart einen Operationstisch, dessen Liegefläche in mehrere Teilflächen unterteilt ist. Mehrere elektrische Motoren werden von einer zentralen Steuereinheit angesteuert, um die Positionen der Unterteile zueinander zu verändern. Ein Erkennen und ein Ansteuern von Zusatzmodulen durch die zentrale Steuereinheit wird in diesem Dokument nicht angesprochen.

D1 beschreibt einen Operationstisch mit einer Tragsäule und einer an dieser abnehmbar gehaltenen Patientenliegeplatte. Beim Montieren der Patientenliegeplatte auf die Tragsäule wird eine elektrische Verbindung zwischen der Spannungsquelle in der Tragsäule und dem elektrischen Verstellmotor in der Patientenliegeplatte hergestellt. Von einem Zusatzmodul, das an den Operationstisch koppelbar wäre, ist keine Rede.

Dokumente D3 offenbart einen Operationstisch mit ortsfestem Unterteil und transportabler Liegefläche. Die Liegefläche ist in drei Teile unterteilt, wobei die Rückenplatte und die Beinplatte austauschbar sind. Sie sind über Steckzapfen 27 und Feststellschrauben 28 mit ihrem entsprechenden Gelenkteil verbunden. Die Rückenplatte und die Beinplatte besitzen keine Antriebseinheit. Von einem Zusatzmodul, das an den Operationstisch koppelbar wäre, ist auch hier keine Rede.

Die Kammer sieht daher nicht, wie diese Dokumente den Fachmann in offensichtlicher Weise dazu bringen könnten, die Zusatzmodule gemäß D4 oder D5 derart zu verändern, dass sie von einer zentralen Steuereinheit ansteuerbar sind.

4.2 Die Beschwerdeführerin meint, die Tatsache, dass in D5 eine externe Steuerung zum Ansteuern der Antriebseinheiten des Zusatzmoduls beschrieben werde, widerspreche nicht der Möglichkeit, dass diese Antriebe auch über die Steuereinheit eines Operationstisches ansteuerbar seien. Die gleiche Meinung vertritt sie bezüglich der in D4 beschriebenen Antriebseinheiten.

Nach Auffassung der Kammer muss die Ansteuerbarkeit (durch eine zentrale Steuereinheit im Operationstisch) am konkreten Fall der in der D4 oder D5 offenbarten Zusatzmodule bewerten werden, und nicht allgemein wie es die Beschwerdeführerin tut.

Selbstverständlich kann im allgemeinen ein elektrischer Motor bei entsprechender Gestaltung der Regelelektronik und der Verbindungsmittel von einer Steuerung angesteuert werden, wie das auch der Fall ist zum Beispiel bei den Motoren des Tisches gemäß D6, die von der zentralen Steuerung angesteuert werden können. Die Frage auf die es hier jedoch ankommt, ist, ob die Antriebseinheiten der Zusatzmodulen gemäß den konkreten Ausführungen in D4 oder D5 dafür vorgesehen sind, von einer zentralen Steuerung, die auch den Operationstisch ansteuert, angesteuert zu werden.

In dem konkreten Fall der Figur 10 der D5 sind die Antriebseinheiten mit dem Computer und der Batterie 111 verbunden. Um diese Antriebseinheiten von dem Operationstisch aus ansteuern zu können, müsste man zumindest die Verbindung mit dem Computer kappen und entsprechende Verbindungsmittel vorsehen, die mit korrespondierenden Verbindungsmitteln am Operationstisch zusammenwirken. In D5 sind die Verbindungsmittel von den Motoren mit dem Computer nicht weiter beschrieben, so dass auch nicht davon ausgegangen werden kann, dass diese eine unkomplizierte Verbindung mit einer im Operationstisch eingebauten Steuerung erlauben würden. In D5 ist überhaupt keine Rede von solchen Mitteln. Die einzigen Mittel, die das Zusatzmodul mit dem Operationstisch verbinden, sind die Klemmen 18,20 (Figur 1), die eine mechanische Verbindung zwischen Zusatzmodul und Operationstisch bewirken.

Die gleiche Schlussfolgerung gilt bei der konkreten Konstruktion gemäß der D4, da auch dort nirgends Verbindungsmittel beschrieben werden, die es erlauben würden, die Antriebseinheit des Zusatzmoduls an eine zentrale Steuereinheit eines Operationstisches anzuschließen.

4.3 Die Beschwerdeführerin meint ferner, dass auch ausgehend von der D6, es für den Fachmann offensichtlich wäre, zum Beispiel die Platte 44 lösbar zu gestalten. Sie meint, dass D3, die eine solche Unterteilung eines Operationstisches offenbare, genügend Anregungen dazu gebe. Auch das Vorhandensein von zusätzlichen Buchsen 142, 144 (Figur 4) auf dem Steuerpaneel des Operationstisches gemäß D6 würde den Fachmann offensichtlich dazu bringen, aus der D4 oder D5 bekannte Zusatzmodule zu benutzen, sie über diese Buchsen anzusteuern und somit zum Gegenstand gemäß Anspruch 1 zu gelangen.

Nach Auffassung der Kammer ist dies aus mehreren Gründen eine typische rückschauende Betrachtungsweise. Erstens ist die Platte 44 nur in Längsrichtung bewegbar, so dass sie schon keine Änderung der Orientierung gegenüber dem Haupttisch bewirken kann, wie dies Anspruch 1 verlangt. Hinzu kommt, dass selbst wenn man die Platte 44 lösbar gestalten würde, es noch keinen zwingenden Grund gäbe die Antriebseinheit auf der Platte zu lassen. Selbst wenn man die Antriebseinheit auf der Platte ließe, gäbe es keinen zwingenden Grund, die zentrale Steuerung beizubehalten.

Auch das Benutzen der Zusatzbuchsen, selbst wenn mit ihnen die Antriebseinheiten der Zusatzmodule gemäß D4 oder D5 gespeist würden, führte noch nicht zu der Erfindung. Es wird nämlich nirgends in D6 beschrieben, dass diese Zusatzbuchsen über die zentrale Steuereinheit irgendwie angesteuert werden. Es ist im Gegenteil davon auszugehen, dass es sich um ganz normale Steckdosen handelt, wie dies in Spalte 3, Zeilen 48-50 erwähnt wird.

Von einer Ansteuerung durch eine zentrale Steuereinheit kann daher nicht gesprochen werden.

Der Gegenstand gemäß Anspruch 1 des Hauptantrags erfüllt somit die Erfordernisse des Artikels 56 EPÜ.

5. Anspruch 8 gemäß Hauptantrag

Die oben benutzte Schlussfolgerung gilt entsprechend für den Gegenstand gemäß dem unabhängigen Anspruch 8.

In der Tat zeigt keines der zitierten Dokumente eine zentrale Steuerung von einem Operationstisch, die dazu vorgesehen ist, irgend ein Zusatzgerät direkt ansteuern zu können, wenn es angeschlossen wird, geschweige denn, ein Zusatzmodul mit eigener Antriebseinheit zu erkennen und anzusteuern.

Es sind Operationstische bekannt, bei welchen die unterschiedlichen mit Antriebseinheiten versehenen Teiltischplatten permanent an die Tragsäulen fixiert sind und von der zentralen Steuerung angesteuert werden (z.B. D6), oder auch Operationstische, bei denen die gesamte Tischplatte von der Tragsäule entfernbar ist und beim Aufsetzen auf die Tragsäule die Stromversorgung der unterschiedlichen Antriebseinheiten erfolgt (z.B. D1), aber ein Operationstisch, der das Ankoppeln von einem Zusatzmodul erkennt und mit einer solchen Steuerung versehen ist, die das Zusatzmodul zu erkennen und dessen Antriebseinheiten anzusteuern vermag, ist, wie weiter oben schon dargelegt wurde, weder bekannt noch durch die zitierten Dokumenten nahegelegt.

Der Gegenstand gemäß Anspruch 8 des Hauptantrags erfüllt daher ebenfalls die Erfordernissen des Artikels 56 EPÜ.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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