Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0608/07 27-04-2009
Facebook X Linkedin Email

T 0608/07 27-04-2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T060807.20090427
Date de la décision
27 April 2009
Numéro de l'affaire
T 0608/07
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01919632.8
Classe de la CIB
C08F 10/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN AND MEMBERS (B)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 49.65 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Polymerisation process

Nom du demandeur
INEOS EUROPE LIMITED
Nom de l'opposant
Basell Polyolefine GmbH
Chambre
3.3.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 83 1973
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Zipher Ltd. v. Markem Systems Ltd. [2008] EWHC 1379
Mot-clé

Disclosure - enabling - general technnical knowledge

Novelty (yes)

Inventive step (no) - all requests

Exergue
Reasons, 2.5.1 and 2.5.2
Décisions citées
T 0256/87
T 1110/03
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0520/06
T 1763/06
T 1250/08
T 1387/08
T 1637/08
T 2224/08
T 2292/08
T 0541/09
T 0593/09
T 0916/09
T 1007/09
T 2033/09
T 0020/10
T 0059/10
T 0171/10
T 0225/10
T 0295/10
T 0406/10
T 0430/10
T 0864/10
T 1141/10
T 1918/10
T 0422/11
T 0833/11
T 0862/11
T 1539/11
T 1626/11
T 1834/11
T 1947/11
T 2119/11
T 2620/11
T 0463/12
T 0579/12
T 1345/12
T 1778/12
T 2194/12
T 2290/12
T 0385/13
T 0450/13
T 0460/13
T 0574/13
T 1210/13
T 1608/13
T 1811/13
T 2076/13
T 0053/14
T 0069/14
T 0472/14
T 0764/14
T 0842/14
T 1255/14
T 1404/14
T 1722/14
T 1845/14
T 1960/14
T 0020/15
T 0647/15
T 0786/15
T 1194/15
T 1305/15
T 1768/15
T 1914/15
T 0500/16
T 1321/16
T 2454/16
T 0211/17
T 0403/17
T 1583/17
T 1627/17
T 1424/18
T 2943/18
T 0409/19
T 2029/19
T 2117/19
T 2586/19
T 0623/20
T 0691/20
T 0900/21
T 1438/21
T 1756/21
T 1891/21
T 2147/21

Summary of Facts and Submissions

I. The mention of the grant of European patent No. 1 272 536, in respect of European patent application No. 01919632.8, based on International application PCT/GB01/01583, in the name of BP Chemicals Limited (now Ineos Europe Limited), filed on 6 April 2001 and claiming priority from GB 0008770 (10 April 2000), was published on 26 May 2004 (Bulletin 2004/22). The granted patent contained 13 claims, whereby Claims 1 and 5-7 read as follows:

"1. Process for the polymerisation or copolymerisation of 1-olefins in which a transition is made from polymerisation using a first catalyst to polymerisation using a second catalyst, comprising the steps of

a) discontinuing the feed of the first catalyst into the polymerisation reactor in which polymerisation with said first catalyst has been occurring, and then

b) introducing the second catalyst into the reactor,

wherein one of the catalysts comprises a late transition metal catalyst and the other is a catalyst which is incompatible therewith.

5. Process according to any of claims 1 to 3, wherein subsequent to step a) a deactivating agent in a sufficient amount to deactivate the first catalyst is introduced into the reactor before the second catalyst is introduced into the reactor.

6. Process according to claim 5, wherein the activity of the first catalyst is reduced by up to 50% from its maximum prior to addition of the second catalyst, or alternatively by 50, 70 or 95%, or it may be killed completely.

7. Process according to claim 5, wherein the activity of the first catalyst is reduced by at least 95% from its maximum prior to addition of the second catalyst."

II. Notice of opposition was filed by Basell Polyolefine GmbH on 24 February 2005 requesting revocation of the patent in its entirety on the grounds that the subject-matter of the granted claims was neither novel nor involved an inventive step (Article 100(a) EPC) and that the patent did not disclose the invention in a manner sufficiently clear and complete for it to be carried out by a person skilled in the art (Article 100(b) EPC).

The opposition was inter alia based on the following documents:

D1: EP 0 751 965 B1; and

D3: WO 99/12981 A.

III. By a decision which was announced orally on 17 January 2007 and issued in writing on 14 February 2007, the opposition division revoked the patent because none of the claim sets before the opposition division, namely claims as granted (main request) and Claims 1-10 filed with letter dated 14 November 2006, met the requirements of Article 83 EPC.

The opposition division held that in order for the skilled person to work the invention over the whole scope of the claims it was necessary to know what was meant by the term "incompatible" present in Claim 1 of both requests.

On page 2, line 57 to page 3, line 3 of the patent specification it was disclosed that by "incompatible" was meant that the two catalysts satisfied at least one of three conditions which were disclosed as

"1) catalysts which in each other's presence reduce the activity of at least one of the catalysts by greater than 50%;

2) under the same reactive conditions one of the catalysts produces polymers having a molecular weight two times or more that of any other catalyst in the system; and

3) catalysts that differ in comonomer incorporation or reactivity ratio under the same conditions by more than 30%".

The opposition division's decision focussed on the second of these three criteria, ie the molecular weight requirement. The patent in suit did not indicate which molecular weight was meant in condition 2. Since, furthermore, Examples 4.2 and 9.2 of D3 showed that, depending on which molecular weight was used, the same pair of catalysts could be evaluated either as "incompatible" (using the weight average molecular weight) or "compatible" (using the number average molecular weight), the person skilled in the art was not able to work the invention over the whole scope of the claim. Thus, the opposition division held that both requests failed to meet the requirements of Article 83 EPC.

IV. On 11 April 2007, the appellant (proprietor) filed a notice of appeal against the above decision with simultaneous payment of the prescribed fee. The statement of grounds of appeal was filed on 14 June 2007 together with copies of five new documents and two auxiliary requests.

D5: Andrew J. Peacock, Handbook of Polyethylene, Copyright 2000, pages 6-10;

D6: Introduction to Polymer Chemistry, Department of Chemistry, University of Rochester, Copyright 2002, last updated 18 December 2002;

D7: US 5 084 534 A;

D8: EP 0 277 004 A1; and

D9: EP 0 589 364 B1.

(a) The appellant requested as main request that the decision under appeal be set aside and the patent be maintained unamended.

(b) The 1st auxiliary request was the amendment of page 3, lines 2-3 of the patent specification by the deletion of criterion 2 (molecular weight) from the conditions which defined the incompatibility of catalysts.

(c) The 2nd auxiliary request was the amendment of granted Claim 1 as follows:

"... wherein one of the catalysts comprises a late transition metal catalyst and the other is a catalyst which is incompatible therewith such that (1) the catalysts in each other's presence reduce the activity of at least one of the catalysts by greater than 50% or (2) the catalysts differ in comonomer incorporation or reactivity ratio under the same conditions by more than 30%."

V. The arguments of the appellant presented in the statement of grounds of appeal may be summarized as follows:

The Appellant did not dispute the fact that there were a number of different molecular weights available for the skilled person to describe an individual polymer structure and these included, as highlighted by D3, number average molecular weight (Mn), weight average molecular weight (Mw) and peak molecular weight (Mpeak). This was also clear from D5. However, in view of the information presented in D6 the skilled person would readily understand the term "molecular weight" to mean weight average molecular weight. In the more general statements of D7 and D8, reference was made to the molecular weight of polymers without further definition. Only when the matter was discussed in more detail, the polymers were defined by their weight average molecular weight. Furthermore, also in D9, an application of the respondent, there was no definition of how to measure molecular weight or indeed whether the reference to molecular weight meant Mn, Mw or Mpeak.

The appellant concluded that: 1) the skilled person, in the absence of any other evidence, would consider that molecular weight would be considered to mean weight average molecular weight. 2) When considering the incompatibility of catalysts based on the molecular weights of the resultant polymers, the skilled person would understand that for a meaningful comparison the same molecular weight definition must be used whether it be weight average molecular weight or number average molecular weight. 3) The patent as granted was sufficient in enabling the skilled person to work the invention over the whole scope of the claims.

VI. In its reply dated 26 October 2007, the respondent (opponent) requested that the appeal be dismissed. Apart from that it was also requested that if the board was willing to acknowledge the sufficiency of disclosure of the main request, 1st or 2nd auxiliary request, the case was not remitted to the first instance, but a final decision was made on the patentability of the claimed subject-matter.

(a) As regards the appellant's main request, the respondent argued that the person skilled in the art reading the patent in suit was not in a position to decide whether catalysts 4.2 and 9.2 and/or catalysts 16 and 17 disclosed in D3 had to be considered as incompatible or not. Thus, it was not possible for the person skilled in the art to carry out the invention in all its essential aspects and to know when he was working within the forbidden area of the claims. In this context, reference was made to T 256/87.

The skilled person might use common general knowledge to supplement the information contained in the patent and even recognise and rectify errors in the description on the basis of such knowledge. However, none of the new documents cited by the appellant, ie D5-D9, had to be considered in this connection. D5 and D6 were published after the priority date of the patent in suit and therefore did not reflect the relevant state of the art. Documents D7-D9 were patent literature not mentioned in the patent specification, and therefore a skilled person would not consider them.

(b) Further, the respondent argued that the successive performance of polymerisations using catalysts of D3, which were incompatible, such as Examples 6.2 and 8.2 (incompatible based on the values given in D3 for Mn and Mw) in one schlenk tube or reactor anticipated the claimed process.

(c) The claimed subject-matter as granted was also not based on an inventive step. D1, which had to be considered as the closest prior art, disclosed likewise a process for transitioning using two incompatible catalysts, whereby one catalyst was a metallocene catalyst. Late transition metal complexes falling with the scope of Claim 1 as granted were not explicitly mentioned in D1, but fell within the general definition of ligand transition metal complexes used in D1. Accordingly, the process of Claim 1 as granted differed from D1 only in selecting different transition metal complexes. Particular advantages and/or effects did not result from this difference. A comparison of the examples of the patent in suit with Example 1 of D1 showed that in both cases a smooth transition without the formation of fines was achieved. Therefore, the underlying problem of the patent in suit could be seen in the verification whether the process of D1 was also applicable to late transition metal complexes. However, the use of late transition metal complexes in polymerisation reactions of 1-olefins was known from D3. Thus, it had been obvious to use the process of D1 wherein one of the catalysts was a late transition metal catalyst.

(d) Especially in view of D1 giving a different definition for incompatible catalysts, it was essential that the definition for incompatibility of the catalyst was included in the claims. Therefore this request was not in line with Article 84 EPC.

As regards lack of novelty and lack of inventive step similar observations as for the main request applied to the 1st auxiliary request.

(e) Similar observations as for the 1st auxiliary request also applied to the 2nd auxiliary request.

VII. With letter dated 14. April 2009, the appellant indicated that it would not be attending the oral proceedings scheduled for 27 April 2009. However, the appellant maintained the request noted in the statement of grounds of appeal filed on 14 June 2007 (see point IV, above).

VIII. On 27 April 2009, oral proceedings were held before the board where the appellant, as announced, was not represented. Since, however, it had been duly summoned, the proceedings were continued in its absence in accordance with Rule 115(2) EPC.

(a) As regards disclosure of the invention, the respondent basically relied upon its written submissions.

(b) The respondent maintained its request that the case was not remitted to the first instance, but a final decision was made on the patentability of the claimed subject-matter.

(c) The respondent maintained its novelty objection against Claim 1 as granted in view of D3. Further, it raised a novelty objection in view of D1.

(d) The respondent also maintained its objection that the process of Claim 1 as granted was not based on an inventive step over D1 (the closest prior art) in combination with D3. The problem had to be seen in the provision of a mere alternative to the process of D1. Since the late transition metal complexes of D3 fell within the general description of the catalysts used in D1, the person skilled in the art would have used the complexes of D3 in the process of D1.

Further, the respondent argued that D3 would be an alternative starting point for the assessment of inventive step.

(e) As regards the auxiliary requests, the respondent argued that the definition of incompatibility was unclear in view of the inconsistency in the text of the patent specification. Furthermore, the respondent questioned the deletion of condition 2 (molecular weight) under Article 123(2) EPC.

As regards novelty and inventive step of the auxiliary requests, similar observations as to the main request applied.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

2. Disclosure of the invention, main request (claims as granted)

2.1 The subject-matter of granted Claim 1 relates to a process for transitioning between different polymerisation catalysts whereby one of the catalysts comprises a late transition metal catalyst and the other is a catalyst which is incompatible therewith.

It is conspicuous to the board that granted Claim 1 does not define what is meant by the term "incompatible". Only in paragraph [0012] of the patent in suit it is disclosed that "By incompatible is meant the definition previously given: namely that the two catalysts satisfy at least one of the following conditions:

1) catalysts which in each other's presence reduce the activity of at least one of the catalysts by greater than 50%;

2) under the same reactive conditions one of the catalysts produces polymers having a molecular weight two times or more that of any other catalyst in the system; and

3) catalysts that differ in comonomer incorporation or reactivity ratio under the same conditions by more than 30%."

2.2 As regards sufficiency of disclosure, the opposition and opposition appeal proceedings focussed on condition 2) because that definition led to some difficulties in determining whether or not certain combinations of late transition catalysts disclosed in D3 fell inside or outside the scope of granted Claim 1.

D3 relates to polymerisation catalysts comprising Fe, Co, Ru or Mn, whereby Fe, Co and Ru are metals from Group VIIIb of the Periodic Table, ie late transition metals within the meaning of the patent in suit (see patent specification paragraph [0011]). In particular, D3 describes the preparation of 2,6-diacetylpyridine-bis(2-tert.-butylanil)FeCl2 (Example 4.2) and 2,6-diacetylpyridine-bis(2,4,6-trimethylanil)FeCl2 (Example 9.2), ie two late transition metal catalysts. Polymerisation tests were carried out in D3 with these iron catalysts under identical reaction conditions (page 35, lines 18-32). The analysis of the solid polyethylenes (page 36, lines 17-22) shows that the polymer produced with the catalyst of Example 4.2 had a Mn of 4 100 and a Mw of 228 000, whereas the polymer produced with the catalyst of Example 9.2 had a Mn of 4 400 and a Mw of 52 000. Thus, a comparison based on the respective Mn values of the two polymers (4 100 versus 4 400) would lead to the conclusion that the two catalysts of Examples 4.2 and 9.2 would be evaluated as "compatible" according to definition 2) given in paragraph [0012] of the patent in suit. On the other hand, a comparison of the respective Mw values (228 000 versus 52 000) would lead to the conclusion that the two catalysts would be evaluated as "incompatible".

Thus, according to the respondent, it was not possible for the person skilled in the art to carry out the invention in all its essential aspects because he did not know when he was working within the forbidden area of the claim. In this context, reference was made to T 256/87.

2.3 However, the board cannot follow this line of argumentation for the following reasons:

2.3.1 There was no dispute amongst the parties that there are a number of different molecular weights available to the skilled person to describe an individual polymer structure and these include, as is apparent from D3, number average molecular weight (Mn), weight average molecular weight (Mw) and peak molecular weight (Mpeak).

A similar teaching can be found in D6 under the heading "Molecular weight": "Among many possible ways of reporting averages, three are commonly used: the number average, the weight average, and z-average molecular weights." But D6 then goes on to say: "The weight average is probably the most useful of the three, because it fairly accounts for the contributions of different sized chains to the overall behaviour of the polymer, and correlates best with most of the physical properties of interest." Thus, this statement in D6 supports the appellant's position that the person skilled in the art would readily understand the term "molecular weight" to mean weight average molecular weight (Mw).

The respondent tried to query the relevance of D6 because it was published after the priority date of the patent in suit and represented merely a personal opinion rather than common general knowledge. D6 is indeed published after the priority date of the patent in suit (copyright date of 2002). However, D6 relates to published course material from the University of Rochester. As can be seen from the first paragraph of D6 under the heading "Course Description", the course is an introduction to polymer chemistry "which provides an overview of the chemistry and physics of polymers. The structures and synthetic mechanisms of most commercially important polymers are discussed, including step and chain polymerization reactions, as well as polymer modification chemistry. Theories of the physical properties of polymers both in solution and in solid state are covered. Characterization topics include molecular weight averages, thermal transitions, and mechanical properties." It is evident from this passage that D6 is not the personal opinion of the lecturer but clearly relates to subject-matter well known in the art for many years. Hence, albeit published after the priority date of the patent in suit, D6 provides indirect evidence for common general knowledge well known in the art for many years, ie before the priority date of the patent in suit. Such a document does not stand or fall merely by its publication date (see in this context T 1110/03, OJ EPO 2005, 302).

2.3.2 The conclusion reached from D6, namely that the skilled person would readily understand the term "molecular weight" to mean weight average molecular weight, is further corroborated by the disclosures of D7 and D8. Although D7 and D8 are not common general knowledge on their own (they are patent documents), they show that the more general discussion in these documents refers to the molecular weight without further definition, whereas when it comes to the details of the polymers reference is made to the weight average molecular weight.

Thus, at column 2, lines 2-19 D7 discusses the molecular weight of polymers prepared from metallocene catalyst systems compared to those prepared from Ziegler catalyst systems. The discussion mentions the relative molecular weights without further definition. Further general discussion is made at column 3, lines 35-40 of D7. At column 8, lines 12-19 and in the examples D7 then discloses that the polymer products have a weight average molecular weight.

A similar pattern can be found in D8. At page 2, line 57 to page 3, line 12 D8 reports relevant differences in polymer molecular weights obtained with different metallocene complexes without further definition as to the type of molecular weight described. On page 10, lines 7-22 more general discussion of molecular weight without definition may be found. However, the reported exemplified polymers are defined by their weight average molecular weights.

2.4 In summary, in the absence of any evidence to the contrary, the indirect evidence provided by D6 together with the corroborating disclosure of D7 and D8 plausibly demonstrate the appellant's position that the person skilled in the art would readily understand the term "molecular weight" to mean weight average molecular weight. Accordingly the board considers that the patent as granted is sufficient in enabling the skilled person to work the invention over the whole scope of the claims.

2.5 Apart from the fact that, in the present case, the person skilled in the art would readily understand the term "molecular weight" to mean weight average molecular weight, the board wishes to add the following remarks.

2.5.1 It appears that the issue with regard to sufficiency of disclosure is quite similar to the situation in T 256/87 of 26 July 1988 (not published in the OJ EPO) cited by the respondent. In T 256/87, amended Claim 1 related to a liquid detergent composition comprising a certain amount of "enzyme-accessible calcium" (EAC), but no method had been described for analytically determining the amount of EAC in the composition. Thus, the question arose whether the information in the description in relation to EAC was "sufficient to enable the skilled person to carry out the invention in the sense of his (a) being able to establish whether a composition containing an amount of EAC falling within the range claimed, and (b) being able reliably to prepare such a composition" (point 10 of the reasons of the decision). In the end, it was held that "the information given in the specification was sufficient in the context of the general knowledge concerning the behaviour of such formulations at various calcium levels for the skilled person to be in a position relatively simply to arrive at and/or identify a composition as claimed specifically having an EAC level as defined in feature (e)" (point 15 of the reasons of the decision). In the present case it is likewise the context of the general knowledge which enables the person skilled in the art to arrive at/or identify the claimed process.

2.5.2 The issue of insufficiency dealt with in T 256/87 and the present case is an insufficiency which arises through ambiguity. Although the board accepts that, depending upon the circumstances, such an ambiguity may very well lead to an insufficiency objection, it should be born in mind that this ambiguity also relates to the scope of the claims, ie Article 84 EPC. Since, however, Article 84 EPC is in itself not a ground of opposition, care has to be taken that an insufficiency objection arising out of an ambiguity is not merely a hidden objection under Article 84 EPC. It is the conviction of this board that for an insufficiency arising out of ambiguity it is not enough to show that an ambiguity exists, eg at the edges of the claims. It will normally be necessary to show that the ambiguity deprives the person skilled in the art of the promise of the invention. It goes without saying that this delicate balance between Article 83 and 84 EPC has to be assessed on the merits of each individual case.

In the present case, for example, it appears that the respondent (opponent) has merely shown the existence of an ambiguity due to a lacking definition of the molecular weight. The respondent has not shown that the "molecular weight problem" permeates the whole claim or is associated with an undue burden. It is accepted that for some pairs of late transition metal catalysts there exists an ambiguity as to whether these pairs should be evaluated as "incompatible" or "compatible". However, the use of two late transition metal catalysts is only one possibility of using incompatible catalysts. It is stated in paragraph [0013] of the patent in suit that "Catalysts which are incompatible with LTM [late transition metal] catalysts include Phillips type (chromium) catalysts, metallocene catalysts and Ziegler-Natta Catalysts. However, this invention also includes within its scope the case where two LTM catalysts are incompatible with each other according to the above definition". Whether the ambiguity relating to the classification of "incompatibility" affects other catalyst combinations, for example those with Phillips type catalyst or Ziegler-Natta catalysts, has not been shown by the respondent. Further, it appears from the table on page 36 of D3 that most of the late transition metal catalyst combinations would be evaluated as "incompatible" using either Mw or Mn (the skilled person would of course understand that for a meaningful comparison the same molecular weight definition must be used whether it is Mw or Mn). Thus, in the present case, the respondent has shown the existence of an ambiguity without investigating the effect of this ambiguity over the whole scope of the claim, in particular as to whether it is only significant at the edges or permeates the whole claim (cf decision of the High Court of England and Wales, Zipher Ltd v. Markem Systems Ltd [2008] EWHC 1379).

3. Procedural matter

3.1 The respondent requested that if the board acknowledged the sufficiency of disclosure of the main request, 1st or 2nd auxiliary request, the case should not be remitted to the first instance but a final decision was made on the patentability of the claimed subject-matter, thus keeping the procedure as short as possible.

This request was filed with the letter dated 26 October 2007 which contained also arguments as to why the claimed subject-matter was, according to the respondent, not novel and not based on an inventive step. Although these submissions had been on file for well over a year, the appellant commented neither on the arguments relating to novelty and inventive step nor on the respondent's request for a final decision. In the letter dated 14 April 2009 where it indicated that it would not be attending the scheduled oral proceedings, the appellant merely maintained the requests noted in the statement of grounds of appeal filed on 14 June 2007 (see point IV (a) and IV (b), above). Under these circumstances the board considers it appropriate to follow the respondent's request and makes use of the discretion given to it by Article 111(1) EPC further to examine the case.

4. Novelty, main request (claims as granted)

4.1 In its written submissions and at the oral proceedings the respondent has raised a novelty objection in view of D3.

As set out in point 2.2, above, D3 discloses polymerisation catalysts comprising Fe, Co, Ru or Mn and their use in polyolefin polymerisation. The respondent argued that the successive performance of polymerisations using catalysts of D3, such as those of Examples 6.2 and 8.2 (which comprise a late transition metal and were incompatible based on the values given in D3 for Mn and Mw on page 36, lines 19-20) in one schlenk tube or reactor anticipated the process of Claim 1 as granted.

Although the board agrees with the respondent that the wording of Claim 1 as granted does not exclude quenching of the reaction and/or emptying or clearing the reaction vessel so that the successive polymerisation of catalysts of Examples 6.2 and 8.2 in one and the same schlenk tube would fall within the scope of Claim 1 as granted, it is conspicuous to the board that D3 does not disclose such a successive polymerisation. Examples 6.2 and 8.2 are individual examples and there is no information whatsoever in D3 as to whether or not the polymerisations were carried out successively in one and the same schlenk tube. Consequently, D3 does not clearly and unambiguously disclose a polymerisation process as defined in Claim 1 as granted. In other words, the claimed process is novel over D3.

4.2 At the oral proceedings, the appellant also argued for the first time that the claimed process was not novel over D1. Since, however, this objection was not part of the respondent's reply to the statement of grounds of appeal and indeed represented an amendment to the respondent's case which the appellant could not have foreseen, the board exercised its discretion not to admit this objection into the proceedings (Articles 12(2) and 13 of the Rules of Procedure of the Boards of Appeal of the European Patent Office, OJ EPO 2007, 536).

5. Inventive step, main request (claims as granted)

5.1 The board agrees with the respondent that D1 represents the closest prior art. D1 relates to the same technical field, namely to a process for transitioning from a polymerisation reaction catalysed by a first catalyst to one catalysed by a second catalyst comprising a metallocene catalyst, wherein said first and second catalysts are incompatible, and the process comprises the steps of:

a) discontinuing the introduction of the first catalyst into the reactor,

b) introducing into the reactor an irreversible catalyst killer, and

c) introducing the second catalyst into the reactor.

According to D1, metallocene catalysts typically comprise bulky ligand transition metal complexes derivable from the formula {[(L**(p))mM(A**(q))n]**(+k)}h[B'**(-j)]i wherein M is defined as a metal, preferably a transition metal (page 4, lines 21-33). Late transition metal complexes falling within the scope of Claim 1 as granted are not mentioned in D1.

"Incompatible catalysts" are defined in the same manner as in the patent in suit, namely as satisfying one of the following conditions (D1: page 3, line 55 to page 4, line 2):

"1) those catalysts that in each other's presence reduce the activity of at least one of the catalysts by greater than 50%;

2) those catalysts such that under the same reactive conditions one of the catalysts produces polymers having a molecular weight greater than two times higher than any other catalyst in the system; and

3) those catalysts that differ in comonomer incorporation or reactivity ratio under the same conditions by more than 30%."

5.2 Although the process of Claim 1 of the patent in suit does not require the addition of a catalyst killer, the claimed process encompasses this possibility. In fact, the use of a catalyst killer is even claimed as a preferred embodiment in dependent Claims 5-7 (point I, above). Thus, the advantage of avoiding a catalyst killer cannot be taken into account when formulating the objective technical problem over D1 because it does not pertain to the whole scope of Claim 1 as granted.

In the end, the process of Claim 1 as granted differs from the process of D1 only in the use of a different pair of catalysts. Particular advantages and/or effects due to this difference are not apparent from the patent in suit. The examples in the patent in suit show that a smooth transition between catalysts was possible (paragraph [0072] of the patent in suit), but the same is true for the process of D1 (page 10, line 30: "The transition process was smooth with no fouling."). Consequently, the objective technical problem over D1 can only be seen in the provision of an alternative to the process of D1.

5.3 A person skilled in the art starting from D1 as the closest prior art and faced with the problem of providing an alternative to the process of D1 would immediately contemplate the use of other incompatible catalyst pairs in the process of D1. In principle, any other catalyst capable of forming an "incompatible" catalyst pair might be regarded as a feasible alternative by the person skilled in the art, and therefore obvious, since each alternative "incompatible" catalyst pair would provide an equivalent solution to the objective technical problem. Since, however, metallocene catalysts are transition metal complexes, the person skilled in the art would primarily look for other transition metal complexes. Therefore, there was an incentive for the person skilled to consider the late transition metal complexes disclosed in D3 as possible substitutes for the metallocenes in the process of D1, and the person skilled in the art would combine the closest prior art with D3. Since, most of the catalysts disclosed in D3, in particular in the examples of D3, are the preferred late transition metal catalysts used in the process of granted Claim 1 (paragraph [0030] of the patent in suit), these late transition metal catalysts of D3 would form "incompatible" catalyst pairs with other catalysts so that the person skilled in the art would inevitably arrive at something falling within the scope of Claim 1 as granted. For example, D3 discloses in Example 9.2 the preparation of 2,6-diacetylpyridine-bis(2,4,6-trimethylanil)FeCl2 which is the late transition catalyst used in Examples 1 and 2 of the patent in suit in combination with a Phillips (chromium) catalyst. Thus, there cannot be any doubt that the late transition metal catalysts disclosed in D3 will provide "incompatible" catalyst pairs within the meaning of the patent in suit. Consequently, the subject-matter of Claim 1 as granted is obvious over a combination of D1 with D3.

5.4 Under these circumstances there is no need for the board to comment on the respondent's alternative approach on the assessment of inventive step with D3 as the closest state of the art.

5.5 In summary, the subject-matter of Claim 1 as granted is obvious over a combination of D1 with D3. Consequently, the main request has to be refused.

6. Auxiliary requests

6.1 In the 1st auxiliary request the appellant amended the description by deleting criterion 2 (molecular weight) from the conditions which define the incompatibility of the catalysts. Although Claim 1 remained unchanged, the amended description is an "implicit restriction" to Claim 1 as granted which has to be taken into account when interpreting the scope of the claim with respect to the incompatibility of the catalysts. In the 2nd auxiliary request the "implicit restriction" of the 1st auxiliary request has been made "explicit" by introducing criteria 1 and 3 for the incompatibility into Claim 1 as granted. This means that the scope of Claim 1 of the 1st auxiliary request (taking into account the definition of incompatibility in the amended description) and the scope of Claim 1 of the 2nd auxiliary request are identical. Consequently the following considerations apply to both auxiliary requests.

6.2 It is not apparent from the patent in suit how the more restricted definition of incompatibility in the auxiliary requests could possibly have any influence on the assessment of inventive step. On the contrary, the two conditions of the new definition of incompatibility, namely original conditions 1 and 3, are also present in the closest prior art (see point 5.1, above). Furthermore, there cannot be any reasonable doubt that the late transition metal catalysts disclosed in D3 will also provide incompatible catalyst pairs within the more restricted definition of incompatibility, since the group of catalysts disclosed in D3 is almost identical with the preferred class of late transition metal catalysts to be used in the claimed process. Thus, the board agrees with the respondent that the inventive step considerations with respect to the main request equally apply to the subject-matter claimed in the auxiliary requests.

6.3 Since the subject-matter of the auxiliary requests is also not based on an inventive step, the auxiliary requests have to be refused.

6.4 Under these circumstances there is no need to consider the other objections raised by the respondent under Article 84 and 123(2) EPC against the auxiliary requests either in its written submissions and/or at the oral proceedings.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité