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  3. T 0546/07 14-02-2008
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T 0546/07 14-02-2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T054607.20080214
Date de la décision
14 February 2008
Numéro de l'affaire
T 0546/07
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01811264.9
Classe de la CIB
A63C 9/20
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 29.79 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Skibindung

Nom du demandeur
Fritschi AG - Swiss Bindings
Nom de l'opposant
SALEWA Sportgeräte GmbH
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit (ja)
Exergue
-
Décisions citées
G 0007/95
T 0312/94
T 0860/06
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Den Einspruch gegen das europäische Patent 1 321 173 hat die Einspruchsabteilung mit der am 26. Januar 2007 zur Post gegebenen Entscheidung zurückgewiesen.

II. Der erteilte Anspruch 1 hat folgenden Wortlaut:

"Skibindung mit einem Skischuhträger (10), an welchem ein zum Halten eines Skischuhs im Bereich der Skischuhspitze ausgebildeter Vorderbacken (50) und ein zum Halten des Skischuhs im Bereich der Skischuhferse ausgebildeter Fersenbacken (80) angebracht sind, die eine Skischuhträgerlängsrichtung definieren, wobei der Skischuhträger (10) bezüglich dem Ski um eine erste quer zur Skilängsrichtung und parallel zur Skioberseite (90) verlaufende Schwenkachse (1) herum schwenkbar ist, wobei der Skischuhträger (10) um die erste Schwenkachse (1) herum schwenkbar derart an einem skifesten Basisteil (3) angelenkt ist, dass die Position der ersten Schwenkachse (1) bezüglich dem Ski fixiert ist, wobei der Skischuhträger einen vorderen Trägerteil (20) aufweist, an welchem der Vorderbacken (50) angebracht ist, und einen hinteren Trägerteil (40), an welchem der Fersenbacken (80) angebracht ist, wobei der vordere Trägerteil (20) um die erste Schwenkachse (1) herum schwenkbar am skifesten Basisteil (3) und der hintere Trägerteil (40) um eine zweite, zur ersten Schwenkachse (1) im Wesentlichen parallele Schwenkachse (1) herum schwenkbar am vorderen Trägerteil (20) angelenkt ist, dadurch gekennzeichnet, dass die erste Schwenkachse, in Skischuhträgerlängsrichtung betrachtet in einer von der für die Skischuhspitze vorgesehenen Längslage in Richtung zum Fersenbacken (80) hin zurückversetzten Längslage, in einem für den Vorderfuss vorgesehenen Längsbereich, angeordnet ist".

III. Der Einspruch richtete sich gegen das gesamte Patent und wurde auf den Einspruchsgrund nach Artikel 100 (a) EPÜ gestützt, weil der Gegenstand des Patents nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

Die Einspruchsabteilung war der Auffassung, dass dieser Einspruchsgrund der Aufrechterhaltung des Patentes in unveränderter Form nicht entgegenstünde und hat dabei, unter anderem, die folgenden Druckschriften zum Stand der Technik berücksichtigt:

E4: DE-A-19 703 955,

E5: AT-B-343 522

E6: EP-B-890 379

Ausgehend von dem aus der Druckschrift E4 bekannten nächstliegenden Stand der Technik sei es für den Fachmann nicht naheliegend gewesen, zur Lösung der im Patent genannten Aufgabe, Druckschrift E5 heranzuziehen. Die in Druckschrift E5 beschriebene Skibindung sei nämlich für flexible Schuhe bestimmt, die in Druckschrift E4 beschriebene Skibindung jedoch für Schuhe mit steifer Sohle.

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Einsprechende am 26. März 2007 Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung ist am 29. Mai 2007 eingereicht worden.

Am 14. Februar 2008 hat eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer stattgefunden.

V. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragte, die Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen und das Patent wie erteilt aufrechtzuerhalten (Hauptantrag) und hilfsweise das Patent auf der Basis der in der mündlichen Verhandlung eingereichten Hilfsanträge I, II und IV und des mit Fax vom 14. Januar 2008 als Hilfsantrag II eingereichten Hilfsantrages III aufrechtzuerhalten.

VI. Die Beschwerdeführerin argumentierte im Wesentlichen folgendermaßen:

Druckschrift E4 offenbare neben dem dargestellten Ausführungsbeispiel auch Ausführungsformen, die mit dem allgemeinen Fachwissen des Fachmanns verwirklicht unter den Wortlaut des Anspruches 1 fallen und den nächstliegenden Stand der Technik darstellen würden.

So könne der Zehenbügel, der auch als vorderer Trägerteil angesehen werden könne, auch direkt in der Schwenkachse des Skischuhträgers gelagert sein (siehe Spalte 3, Zeilen 3 bis 9). Da der Zehenbügel nur als eine bevorzugte Ausführungsform dargestellt sei, könne jede beliebige Haltevorrichtung, die die in Spalte 2, Zeilen 42-45 angegebenen Bedingungen erfülle, eingesetzt werden.

Deshalb hätte der Fachmann, ein mit den auf dem engen Markt existierenden Bindungsmodellen vertrauter und in der Herstellung von Tourenskibindungen erfahrener Bindungskonstrukteur, insbesondere die "DIAMIR Titanal"-Bindung berücksichtigt. Diese Bindung habe zum Anmeldezeitpunkt zum allgemeinen Fachwissen gehört und sei in den Druckschriften B19 (WO 96/23559) und B21 (Sport Scheck Katalog, Jubiläumsausgabe 96/97, Seite 581) dargestellt. Der Vorderbacken, welcher aus einem Gehäuse 9 für die Sohlenabstützung und einem Sohlenniederhalter 10 bestehe, sei um die Querachse 6 schwenkbar. Wenn ein solcher Vorderbacken an Stelle des aus Druckschrift E4 bekannten Zehenbügels eingesetzt würde, entstünde eine Ausführungsform, welche alle Merkmale des Anspruchs 1 aufweise.

Deshalb sei Druckschrift E4 neuheitsschädlich für den Gegenstand des angegriffenen Patents, so dass dieser auch nicht erfinderisch sein könne.

In der mündlichen Verhandlung wurde zur erfinderischen Tätigkeit noch ausgeführt:

Ausgehend von der in den Figuren der Druckschrift E4 dargestellten Ausführungsform, hätte der Fachmann deren Vor- und Nachteile, insbesondere durch den verwendeten Vorderbacken, gegeneinander abzuwägen. Dadurch stellte sich für ihn die Aufgabe, diese bekannte Skibindung hinsichtlich ihrer sicherheitstechnischen Nachteile zu verbessern. Die Lösung dieser Aufgabe gemäß Anspruch 1 sei jedoch durch das allgemeine Fachwissen des Fachmannes oder den Offenbarungsgehalt der Druckschrift E5 nahegelegt.

Es gehöre zum allgemeinen Fachwissen des zuständigen, hochspezialisierten Fachmanns, dass die Sicherheit bei Skibindungen durch auslösende Vorderbacken erhöht werden könne. Deshalb würde er den aus Druckschrift E4 bekannten, einfachen Vorderbacken durch einen auslösenden Vorderbacken ersetzen, um die genannte Aufgabe zu lösen. In Druckschrift B21 werde die Bindung nach Druckschrift E4 sogar neben der "DIAMIR" Bindung nach B19 gezeigt, was den Fachmann wiederum lehre, dass deren Vorderbacken gegeneinander vertauscht werden könnten. Um die bestimmungsgemäße Funktion der Skibindung nach Druckschrift E4 auch nach einem solchen Austausch beizubehalten, würde der Fachmann den Vorderbacken schwenkbar um die Achse 8 der E4 vorsehen. Dies erfordere für ihn keine erfinderischen Überlegungen.

Aus Druckschrift E5 sei außerdem eine um eine erste Achse schwenkbare Tourenbindung bekannt, deren hinterer Trägerteil gegenüber einem vorderen Trägerteil um eine zur ersten Achse parallele Achse verschwenkbar sei. Diese Bindung sei für weiche Skischuhe bestimmt.

VII. Dem hielt die Beschwerdegegnerin im Wesentlichen Folgendes entgegen:

Der Gegenstand des Anspruches 1 sei neu und beruhe auch auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Die erfinderische Tätigkeit beurteile sich anhand der Gesamtkombination der Merkmale und es sei entscheidend, dass die beanspruchte Merkmalskombination dem Fachmann nicht nahegelegen habe. Aus der Tatsache, dass einzelne Merkmale bekannt sind, könne nicht gefolgert werden, dass die Gesamtkombination naheliegend sei.

Vielmehr sei zu beurteilen, was der Fachmann in Anbetracht der bekannten Lehren und unter Anwendung der im Stand der Technik vorhandenen Hinweise getan hätte und nicht, was er (rückblickend gesehen) hätte tun können ("could/would" Test).

Von der aus Druckschrift E4 bekannten Skibindung unterscheide sich die Erfindung dadurch, dass der Trägerteil in einen hinteren und einen vorderen Teil aufgeteilt ist, wobei der hintere Trägerteil über eine zweite Schwenkachse am vorderen Trägerteil angelenkt ist.

Deshalb hätte für den Fachmann die Aufgabe bestanden, die bekannte Tourenbindung für steife Skischuhsohlen dahingehend zu verbessern, dass deren sicherheits-technische Nachteile vermieden werden, ohne die Verschwenkbarkeit des Skischuhträgers gegenüber dem Ski einzuschränken oder den Abstand der Schwenkachse zur Skioberfläche zu vergrößern. Die Lösung dieser Aufgabe gemäß Anspruch 1 sei nicht durch den Stand der Technik nahegelegt.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Nächstliegender Stand der Technik - Hauptantrag

2.1 Gemäß der Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 7/95 (ABl. EPA 1996, 626) kann die Behauptung der Beschwerdeführerin, dass die nächstliegende Entgegenhaltung für den Patentanspruch 1 neuheitsschädlich sei, bei der Entscheidung über den Einspruchsgrund der mangelnden erfinderischen Tätigkeit geprüft werden. Die nächstliegende Entgegenhaltung ist anerkanntermaßen Druckschrift E4.

2.2 Druckschrift E4 offenbart in den Figuren eine Skibindung mit einem Skischuhträger 1, an welchem ein zum Halten eines Skischuhs im Bereich der Skischuhspitze ausgebildeter, keinen Auslösemechanismus aufweisenden Vorderbacken 6, 29 und ein zum Halten des Skischuhs im Bereich der Skischuhferse ausgebildeter Fersenbacken 25 angebracht sind, die eine Skischuhträgerlängsrichtung definieren. Der Skischuhträger 1 ist bezüglich dem Ski um eine erste quer zur Skilängsrichtung und parallel zur Skioberseite verlaufende Schwenkachse 8 herum schwenkbar derart an einem skifesten Basisteil 9 angelenkt, dass die Position der ersten Schwenkachse 8 bezüglich dem Ski fixiert ist. Mit dem Skischuhträger 1 fest verbunden ist ein vorderer Trägerteil 3, 5, an welchem der Vorderbacken 6, 29 angebracht ist, und ein hinterer Trägerteil 12, an welchem der Fersenbacken 25 angebracht ist. Der vordere Trägerteil 3, 5 ist um die erste Schwenkachse 8 herum schwenkbar am skifesten Basisteil 9 angelenkt und die erste Schwenkachse 8 ist, in Skischuhträgerlängsrichtung betrachtet, in einer von der für die Skischuhspitze vorgesehenen Längslage in Richtung zum Fersenbacken 25 hin zurückversetzten Längslage, in einem für den Vorderfuss vorgesehenen Längsbereich, angeordnet.

Davon unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruches 1 dadurch, dass der hintere Trägerteil 12 um eine zweite, zur ersten Schwenkachse 8 im Wesentlichen parallele Schwenkachse herum schwenkbar am vorderen Trägerteil angelenkt ist.

2.3 Aus dem Vortrag der Beschwerdeführerin zum Offenbarungsgehalt der Druckschrift E4 ergibt sich nichts Anderes.

2.3.1 Zum Einen kann der Zehenbügel 29 nicht als vorderer Trägerteil im Sinne des Anspruches 1 angesehen werden. Der vordere Trägerteil als Teil des Skischuhträgers soll nämlich den Skischuh tragen. Dies unterscheidet ihn von dem Zehenbügel 29, der lediglich eine Haltefunktion hat. Er soll ein Abheben des Skistiefels nach oben, beziehungsweise eine seitliche Auslenkung verhindern.

2.3.2 Zum Anderen lehrt die Druckschrift E4 den Fachmann weder explizit noch implizit als Vorderbacken eine beliebige Haltevorrichtung und insbesondere den aus Druckschrift B19 bekannten "DIAMIR" Vorderbacken einzusetzen.

Die Kammer geht davon aus, dass der Fachmann beim Lesen eines Dokuments einzelne Offenbarungsstellen nicht isoliert sondern vielmehr im Kontext des gesamten Dokumentes betrachtet (T 312/94, Punkt 2.1; T 860/06, Punkt 1.1.3; beide nicht im ABl. EPA veröffentlicht). Für den vorliegenden Fall bedeutet das:

Der in Druckschrift E4 beschriebenen Tourenbindung lag die Aufgabe zu Grunde, die Hubarbeit beim Tourengehen weiter zu verringern (siehe Spalte 1, Zeilen 37 bis 41). In Spalte 1, Zeilen 28 bis 32 wird aber beschrieben, dass mit Tourenbindungen mit einem vorderen auslösenden Sohlenhalter eine Verringerung der Hubarbeit nicht möglich ist. Beim Lesen der Druckschrift E4 würde der Fachmann somit erfahren, dass er bei dieser Tourenbindung das angestrebte Ziel nicht erreichen kann. Deshalb würde er unter dem Begriff "jede Haltevorrichtung" in Spalte 2, Zeilen 42 bis 53 keine auslösende Haltevorrichtung, wie beispielsweise den "DIAMIR" Vorderbacken gemäß Druckschrift B19 verstehen, sondern lediglich solche Vorderbacken ohne Sicherheitsfunktion.

2.4 Die Kammer stellt somit fest, dass Druckschrift E4 nicht alle Merkmale des Anspruches 1 offenbart. Der nächstliegende Stand der Technik nach E4 ist deshalb nicht neuheitsschädlich für den beanspruchten Gegenstand.

3. Erfinderische Tätigkeit

3.1 Die Beschwerdeführerin argumentierte, dass die im Anspruch 1 definierte Lösung der Aufgabe, die in den Figuren der Druckschrift E4 dargestellte Skibindung hinsichtlich ihrer sicherheitstechnischen Nachteile zu verbessern, durch das allgemeine Fachwissen des Fachmannes oder den Offenbarungsgehalt der Druckschrift E5 nahegelegt sei.

3.2 Die Kammer teilt die Ansicht der Beschwerdeführerin, dass der auf diesem technischen Gebiet zuständige Fachmann ein Bindungskonstrukteur ist, der mit den auf dem Markt existierenden Bindungsmodellen vertraut ist und Erfahrung bei der Herstellung von Tourenskibindungen hat. Selbstverständlich weiß er, dass durch auslösende Vorderbacken das Verletzungsrisiko beim Skilauf erheblich vermindert wird.

3.3 Die Kammer hat jedoch Zweifel, ob dieser Fachmann den aus Druckschrift E4 bekannten einfachen Vorderbacken durch einen auslösenden Vorderbacken, also einen Sicherheitsvorderbacken ersetzen würde, um die genannte Aufgabe zu lösen, und insbesondere ob er solche Sicherheitsvorderbacken überhaupt in Betracht ziehen würde, wenn er nach einer Lösung für die genannte Aufgabe sucht. Denn ein solches Vorgehen würde, wie oben unter Punkt 2.3.2 ausgeführt, den klaren Feststellungen in Spalte 1, Zeilen 28 bis 42 in Verbindung mit Zeilen 37 bis 41 der Druckschrift E4 widersprechen.

Aber selbst wenn der Fachmann solche auslösenden Vorderbacken berücksichtigen würde, würde er keine Skibindung erhalten, wie sie in Anspruch 1 definiert ist.

Bei der "DIAMIR" Skibindung nach B19 ist der aus dem vorderen Trägerteil 9 und dem Niederhalter 10 bestehende Vorderbacken fest über einen Träger 3 mit dem hinteren Trägerteil 24 verbunden. Die Verwendung dieser Vorderbackenanordnung mit der Tourenbindung nach Druckschrift E4 würde also keine Skibindung ergeben, bei der das hintere Trägerteil um eine zweite, zur ersten Schwenkachse im Wesentlichen parallele Schwenkachse herum schwenkbar am vorderen Trägerteil angelenkt ist.

Diesbezüglich argumentierte die Beschwerdeführerin, dass der Fachmann aufgrund seines Fachwissens den Vorderbacken nach B19 gelenkig in der Schwenkachse 8 nach E4 lagern würde. Nur so könne die Funktionalität der Skibindung nach E4 aufrechterhalten werden.

Die Kammer teilt diese Auffassung nicht, denn dann müsste der Fachmann auch Überlegungen anstellen, wie er den zur Erfüllung der Sicherheitsfunktion des Vorderbackens der B19 notwendigen Federmechanismus 13 bis 17 in den dann gegeneinander verschwenkbaren Trägerteilen des Skischuhträgers der Druckschrift E4 unterbringen könnte.

Nachdem auch dem aufgezeigten Stand der Technik keine Anregungen zu entnehmen sind, wie dies zu bewerkstelligen ist und dieser Stand der Technik noch nicht einmal aufzeigt, dass es gelenkig mit einem Skischuhträger verbundene auslösende Vorderbacken gibt, hat die Kammer keine Veranlassung zu bezweifeln, dass das Vorsehen eines Gelenks zwischen dem vorderen und hinteren Trägerteil im Sinne des Anspruches 1 erfinderische Überlegungen erforderte.

3.4 Im Hinblick auf die genannte Aufgabe, würde der Fachmann auch nicht die Druckschrift E5 berücksichtigen.

Für die Sicherheitsfunktion dieser Tourenbindung ist der im Gehäuse 15 untergebrachte Federmechanismus wichtig. Ein seitliches Auslösen des Niederhalters 23 erfolgt gegen eine Verspannung der Feder 15 (siehe Seite 3, Absatz 3 und die Figuren 4 und 5). Darüber hinaus wird durch diesen Federmechanismus ein Pendeln des Skis um die Achse 14 vermieden (siehe Seite 2, Absatz 2 in Verbindung mit Seite 3, Absatz 2).

Würde dieser Vorderbacken mit der Skibindung nach Druckschrift E4 verwendet, so würde das Gehäuse 15 den Schwenkwinkel des Bindungsträgers 1 nach vorn stark einschränken und ein Verschieben des Skischuhs nach hinten, einem zentralen Aspekt der Tourenbindung der Druckschrift E4, verhindern.

Da das Gelenk 30 nicht im Zusammenhang mit der Sicherheitsfunktion beschrieben ist, würde es der Fachmann im Hinblick auf die oben genannte Aufgabe auch nicht berücksichtigen.

3.5 Mit der von der Beschwerdeführerin vorgetragenen Argumentation wird deshalb nicht in Frage gestellt, dass der Gegenstand des Anspruches 1 gemäß dem Hauptantrag auf keiner erfinderischen Tätigkeit beruht (Artikel 52 (1) und 56 EPÜ).

4. Bei dieser Sachlage war es nicht erforderlich, die Hilfsanträge I bis IV zu behandeln.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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