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  3. T 0328/07 06-10-2009
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T 0328/07 06-10-2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T032807.20091006
Date de la décision
06 October 2009
Numéro de l'affaire
T 0328/07
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98941213.5
Classe de la CIB
A61M 5/20
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 35.28 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Abgabevorrichtung mit Signalgeber

Nom du demandeur
TecPharma Licensing AG
Nom de l'opposant

E1) Novo Nordisk A/S

E2) Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Chambre
3.2.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention R 80
European Patent Convention Art 54(1) 1973
European Patent Convention Art 54(2) 1973
European Patent Convention R 57a 1973
Mot-clé

Neuheit (Hauptantrag - nein)

unzulässige Erweiterung (Hilfsanträge - ja)

Exergue
-
Décisions citées
T 0223/97
T 0181/02
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Mit ihrer am 15. Februar 2007 zugestellten Entscheidung widerrief die Einspruchsabteilung des Europäischen Patentamts das Europäische Patent Nr. 1017435 wegen mangelnder Neuheit des Gegenstandes des erteilten Anspruchs 1 gegenüber Dokument D4 (WO-A-97/30742).

II. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) legte hiergegen am 26. Februar 2007 Beschwerde ein und entrichtete am selben Tag die Beschwerdegebühr. Die Beschwerdebegründung wurde am 22. Juni 2007 zusammen mit geänderten Ansprüchen gemäss dreier Hilfsanträge eingereicht.

III. Am 6. Oktober 2009 fand eine mündliche Verhandlung statt, in der die Beschwerdeführerin beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent in der erteilten Fassung (Hauptantrag) oder auf der Grundlage der Ansprüche gemäss der am 22. Juni 2007 eingereichten Hilfsanträge I bis III aufrechtzuerhalten.

Die Beschwerdegegnerinnen I und II (Einsprechende E1 und E2) beantragten die Zurückweisung der Beschwerde.

IV. Anspruch 1 in der erteilten Fassung gemäss Hauptantrag lautet wie folgt:

"Tragbare Vorrichtung zur Ausschüttung eines flüssigen Produkts per Injektion oder Infusion, die Vorrichtung umfassend:

a) ein Gehäuse (1),

b) einen Flüssigkeitsbehälter (10) für das Produkt,

c) einen manuell oder motorisch betriebenen Abgabemechanismus (2, 3), mittels dem das Produkt aus dem Flüssigkeitsbehälter (10) ausschüttbar ist,

d) einen Signalgeber (30) zur Abgabe eines akustischen oder vibratorischen Signals,

e) ein Zeitablaufsystem (20),

f) und ein mit dem Zeitablaufsystem (20) verbundenes Aktivierungsmittel (21, 41, 51, 61) zur Aktivierung des Signalgebers (30), wobei das Aktivierungsmittel (21, 41, 51, 61) im Falle einer Betätigung des Abgabemechanismus (2, 3) spätestens bei Beendigung der Betätigung das Zeitablaufsystem (20) aktiviert,

dadurch gekennzeichnet, dass

g) der Signalgeber (30) derart gestaltet ist, dass dieser nach der Aktivierung des Zeitablaufsystems (20) das Signal verzögert erst nach Ablauf des Zeitablaufsystems (20) abgibt."

Anspruch 1 gemäss Hilfsantrag I unterscheidet sich vom Hauptantrag dadurch, dass in Merkmal d) der Zusatz "zur Abgabe eines akustischen oder vibratorischen Signals" gestrichen wurde und Merkmal g) folgendermassen umformuliert wurde:

"g) der Signalgeber (30) derart gestaltet ist, dass dieser nach der Aktivierung des Zeitablaufsystems (20) ein akustisches oder vibratorisches Signal verzögert erstmals nach Ablauf des Zeitablaufsystems (20) abgibt."

Anspruch 1 gemäss Hilfsantrag II unterscheidet vom Hilfsantrag I dadurch, dass Merkmal g) folgendermassen umformuliert wurde:

"g) der Signalgeber (30) derart gestaltet ist, dass dieser nach der Aktivierung des Zeitablaufsystems (20) ein akustisches oder vibratorisches Signal verzögert erst nach Ablauf des Zeitablaufsystems (20) und bis zum Ablauf kein akustisches oder vibratorisches Signal abgibt."

Die unabhängigen Ansprüche 1, 2 und 6 gemäss Hilfsantrag III lauten:

"1. Tragbare Vorrichtung zur Ausschüttung eines flüssigen Produkts per Injektion oder Infusion, die Vorrichtung umfassend:

a) ein Gehäuse (1),

b) einen Flüssigkeitsbehälter (10) für das Produkt,

c) einen manuell oder motorisch betriebenen Abgabemechanismus (2, 3), mittels dem das Produkt aus dem Flüssigkeitsbehälter (10) ausschüttbar ist,

d) einen Signalgeber (30) zur Abgabe eines akustischen oder vibratorischen Signals,

e) ein Zeitablaufsystem (20)

f) und ein mit dem Zeitablaufsystem (20) verbundenes Aktivierungsmittel (21, 41, 51, 61) zur Aktivierung des Signalgebers (30), wobei das Aktivierungsmittel (21, 41, 51, 61) im Falle einer Betätigung des Abgabemechanismus (2, 3) spätestens bei Beendigung der Betätigung das Zeitablaufsystem (20) aktiviert,

g) wobei der Signalgeber (30) derart gestaltet ist, dass dieser nach der Aktivierung des Zeitablaufsystems (20) das Signal verzögert erst nach Ablauf des Zeitablaufsystems (20) abgibt,

dadurch gekennzeichnet, dass

h) ein mechanischer Verzögerungsschalter (61, 30) das Aktivierungsmittel und das Zeitablaufsystem bildet,

i) ein Aufziehwecker den Verzögerungsschalter (61, 30) bildet,

j) und die Vorrichtung ein den Abgabemechanismus (2, 3) mit dem Aufziehwecker (61, 30) verbindendes Verbindungselement (62) aufweist, das bei der Betätigung des Abgabemechanismus (2, 3) den Aufziehwecker (61, 30) aufzieht."

"2. Tragbare Vorrichtung zur Ausschüttung eines flüssigen Produkts per Injektion oder Infusion, die Vorrichtung umfassend:

a) ein Gehäuse (1),

b) einen Flüssigkeitsbehälter (10) für das Produkt,

c) einen manuell oder motorisch betriebenen Abgabemechanismus (2, 3), mittels dem das Produkt aus dem Flüssigkeitsbehälter (10) ausschüttbar ist,

d) einen Signalgeber (30) zur Abgabe eines akustischen oder vibratorischen Signals,

e) ein Zeitablaufsystem (20)

f) und ein mit dem Zeitablaufsystem (20) verbundenes Aktivierungsmittel (21, 41, 51, 61) zur Aktivierung des Signalgebers (30), wobei das Aktivierungsmittel (21, 41, 51, 61) im Falle einer Betätigung des Abgabemechanismus (2, 3) spätestens bei Beendigung der Betätigung das Zeitablaufsystem (20) aktiviert,

g) wobei der Signalgeber (30) derart gestaltet ist, dass dieser nach der Aktivierung des Zeitablaufsystems (20) das Signal verzögert erst nach Ablauf des Zeitablaufsystems (20) abgibt,

dadurch gekennzeichnet, dass

h) der Abgabemechanismus (2, 3) einen Motor (50) mit einer das Aktivierungsmittel bildenden Steuerung (51) umfasst

i) und die Steuerung (51) einen Stoppbefehl für den Motor (50) erzeugt und in zeitlicher Abhängigkeit von der Erzeugung des Stoppbefehls das Zeitablaufsystem (20) aktiviert."

"6. Tragbare Vorrichtung zur Ausschüttung eines flüssigen Produkts per Injektion oder Infusion, die Vorrichtung umfassend:

a) ein Gehäuse (1),

b) eine Ampulle (10) mit einem Kolben (12), in der das zu verabreichende Produkt zwischen dem Kolben (12) und einer Auslassöffnung (11) gelagert ist,

c) einen manuell oder motorisch betriebenen Abgabemechanismus (2, 3), mittels dem das Produkt aus dem Flüssigkeitsbehälter (10) ausschüttbar ist,

d) einen Signalgeber (30) zur Abgabe eines akustischen oder vibratorischen Signals,

e) ein Zeitablaufsystem (20)

f) und ein mit dem Zeitablaufsystem (20) verbundenes Aktivierungsmittel (21, 41, 51, 61) zur Aktivierung des Signalgebers (30), wobei das Aktivierungsmittel (21, 41, 51, 61) im Falle einer Betätigung des Abgabemechanismus (2, 3) spätestens bei Beendigung der Betätigung das Zeitablaufsystem (20) aktiviert,

g) wobei der Signalgeber (30) derart gestaltet ist, dass dieser nach der Aktivierung des Zeitablaufsystems (20) das Signal verzögert erst nach Ablauf des Zeitablaufsystems (20) abgibt,

dadurch gekennzeichnet, dass

h) mittels Sensoren (12), die entlang der Ampulle (10) angeordnet sind, jeweils registriert wird, wenn der Kolben (12) nach einer gewissen Vorwärtsbewegung zum Stillstand gekommen ist,

i) und das Zeitablaufsystem (20) aktiviert wird, wenn der jeweilige Stillstand registriert worden ist."

V. Die von der Beschwerdeführerin vorgebrachten Argumente lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Die Neuheit von Anspruch 1 gemäss Hauptantrag gegenüber Dokument D4 sei dadurch gegeben, dass das für den Benutzer ausschlaggebende akustische oder vibratorische Signal verzögert erst nach Ablauf des Zeitablaufsystems abgegeben werde und nicht bereits während des Zeitablaufs. In D4 hingegen werde die Anzahl der Sekunden nach Betätigung des Schalters in Form von jeweils zwei Kreissegmenten dargestellt oder möglicherweise jede abgelaufene Sekunde per Sprachausgabe abgezählt. Die Signalabgabe erfolge damit ständig während des Ablaufs des Zeitablaufsystems, insbesondere auch vor seinem Ablauf. Die Aktivierung des Kreisdisplays erfolge in D4 erst, nachdem zuvor die Segmente deaktiviert wurden und das Display dann in den in Figur 5 gezeigten Zustand wechselt (Seite 5, Zeile 15 bis 17), was eine gewisse Zeit erfordere und damit später als sinnvoll geschehe, nämlich unmittelbar nach Vollendung des Injektionsvorgangs. Überdies diene die Aktivierung des Kreisdisplays einem anderen Zweck, nämlich der Anzeige der Tatsache, dass nun von der Stoppuhr die Stunden nach der Injektion gezählt und nach ihrem Verlauf in Form jeweils eines Kreissegmentes innerhalb des Kreises angezeigt werden (Seite 5, Zeile 17 bis 19).

Die Basis der in Merkmal g) von Anspruch 1 eingefügten Änderungen gemäss der Hilfsanträge I und II erschliesse sich aus dem erteilten Anspruch 1 mit dem Verständnis des unvoreingenommenen Fachmanns. Es werde nur das unmissverständlich ausgedrückt, was der Fachmann diesem Anspruch bei unvoreingenommener Betrachtung von vornherein entnehme. Das Merkmal der Abgabe eines akustischen oder vibratorischen Signals sei lediglich von Merkmal d) in den kennzeichnenden Teil verschoben worden.

Die Ansprüche 1, 2 und 6 gemäss Hilfsantrag III gingen auf die ursprünglichen Ansprüche 9 und 10, 11 bzw. 15 zurück und seien überdies durch die ursprüngliche Beschreibung gestützt. In diesem Fall sei auch die erhöhte Zahl von drei unabhängigen Ansprüchen nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern zu Regel 57a EPÜ 1973 gerechtfertigt.

VI. Die von der Beschwerdegegnerin I vorgebrachten Argumente lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Die verzögerte Abgabe des Signals nach Merkmal g) von Anspruch 1 gemäss Hauptantrag sei in D4 auf dreierlei Weise neuheitsschädlich vorweggenommen, nämlich durch die Anzeige der ersten beiden Segmente nach einer Sekunde, die Anzeige jeweils zweier weiterer Segmente nach den weiteren Sekunden sowie schliesslich durch die Anzeige des leeren Kreises 3 in Figur 5 nach Deaktivierung aller Segmente. Folglich seien die Erfordernisse von Art. 54 EPÜ nicht erfüllt.

Anspruch 1 gemäss den Hilfsanträgen I und II verstosse gegen die Erfordernisse von Art. 123(2) EPÜ, da weder das Wort "erstmals" noch die Ergänzung, dass bis zum Ablauf des Zeitablaufsystems kein akustisches oder vibratorisches Signal abgegeben werden soll, den ursprünglichen Unterlagen zu entnehmen sei.

Die erhöhte Anzahl von drei unabhängigen Ansprüchen gemäss Hilfsantrag III sei, im Gegensatz zu dem Erfordernis von Regel 57a EPÜ 1973, nicht durch einen Einspruchsgrund veranlasst und der Antrag deshalb unzulässig. In diesem Zusammenhang sei auch auf die Entscheidungen T 223/97 und T 181/02 hinzuweisen.

VII. Die von der Beschwerdegegnerin II vorgebrachten Argumente lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Die verzögerte Abgabe des Signals in Merkmal g) von Anspruch 1 gemäss Hauptantrag sei in D4 auf zweierlei Weise neuheitsschädlich vorweggenommen, nämlich durch die Anzeige der ersten beiden Segmente nach einer Sekunde und das Erscheinen aller Segmente bzw. deren Deaktivierung.

Anspruch 1 gemäss den Hilfsanträgen I und II verstosse aus den unter Punkt VI bereits genannten Gründen gegen die Erfordernisse von Art. 123(2) EPÜ. Überdies impliziere die Weglassung des Zusatzes "zur Abgabe eines akustischen oder vibratorischen Signals" in Merkmal d), dass der Signalgeber zur Abgabe beliebiger Signale geeignet sein soll, was ebenfalls nicht ursprünglich offenbart sei.

In Anspruch 6 gemäss Hilfsantrag III bestehe im Weglassen des im ursprünglich eingereichten Anspruch 1 enthaltenen Merkmals der Aktivierung des Signalgebers bei Beendigung der Bewegung des Abgabemechanismus eine unzulässige Erweiterung und damit ein Verstoss gegen Art. 123(2) EPÜ. Weiterhin gebe es keine Basis für die Aufnahme des Begriffes "jeweils" bzw. "jeweilige" und das Merkmal "nach einer gewissen Vorwärtsbewegung", was impliziere, dass mehrere Signals verzögert nach jedem Stillstand des Kolbens abgegeben würden.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Hauptantrag - Neuheit

Die Merkmale des Oberbegriffs von Anspruch 1 sind unstreitig aus D4 bekannt. Als "Signalgeber" fungiert dort das in den Figuren gezeigte Display, wobei zu berücksichtigen ist, dass gemäss Seite 2, Zeile 4 bis 5 die Anzeige auch in Schallsignale umgewandelt werden kann. Als "Zeitablaufsystem" dient eine Stoppuhr ("stop watch", siehe Zeile 11 auf Seite 2), die von einem Aktivierungsmittel ("switch") spätestens bei Beendigung der Betätigung des Abgabemechanismus aktiviert wird (Seite 2, Zeile 8 bis 12, und Seite 5, Zeile 3 bis 6). Das "Signal" besteht in der Darstellung des leeren Kreises 3 im Display (Figur 5) nach dem Verlauf von sechs Sekunden (Seite 5, Zeile 15 bis 17), wobei die Darstellung der zuvor angezeigten zwölf Segmente 2 erlischt. Dieses Signal zeigt dem Nutzer - wie auch im Streitpatent, siehe Absatz [0005] - an, dass der Injektionsvorgang mit vollständiger Abgabe des flüssigen Produkts an das Körpergewebe abgeschlossen ist und die Nadel nun sicher entfernt werden kann (Seite 5, Zeile 7 bis 10, und Seite 2, Zeile 24 bis 31). Dieses Signal wird, wie in Merkmal g) von Anspruch 1 definiert, "nach der Aktivierung des Zeitablaufsystems verzögert erst nach Ablauf des Zeitablaufsystems" abgegeben, also nachdem die Stoppuhr mit der Anzeige der den ersten sechs Sekunden entsprechenden zwölf Kreissegmente 2 abgelaufen ist.

Der Anspruchswortlaut schliesst es nicht aus, dass vorher noch andere Signale abgegeben werden, wie dies beispielsweise in D4 in Form der sukzessiven Anzeige der einzelnen Kreissegmente 2 geschieht (siehe Figur 4). Das Signal in Form der Darstellung des leeren Kreises 3 wird - entgegen der Ansicht der Beschwerdeführerin - nicht ständig während des Ablaufs, insbesondere also auch vor Ablauf des Zeitablaufsystems, abgegeben, sondern erst nach seinem Ablauf. Die Formulierung "verzögert erst nach Ablauf des Zeitablaufsystems" in Merkmal g) von Anspruch 1 umfasst auch eine "Verspätung" nach dem Ablauf, möglicherweise dadurch verursacht, dass die Aktivierung des Kreisdisplays 3 in D4 erst erfolgt, nachdem zuvor die Segmente 2 deaktiviert wurden und das Display dann in den in Figur 5 gezeigten Zustand wechselt (Seite 5, Zeile 15 bis 17). Mit Hinblick auf den Zweck des Signals ist zu bemerken, dass dieser im Anspruchswortlaut nicht erwähnt ist. Überdies ist die Anzeige des leeren Kreises unmittelbar nach der Deaktivierung aller Kreissegmente ein für den Nutzer eindeutig zu identifizierendes Signal dafür, dass der Injektionsvorgang definitiv beendet ist.

Somit offenbart D4 sämtliche Merkmale von Anspruch 1 gemäss Hauptantrag, dessen Gegenstand damit die Neuheit im Sinne von Artikel 54(1) und (2) EPÜ 1973 fehlt.

3. Hilfsantrag I - Änderungen

3.1 Die Weglassung des Zusatzes "zur Abgabe eines akustischen oder vibratorischen Signals" in Merkmal d) impliziert, dass der Signalgeber zur Abgabe beliebiger Signale geeignet ist. In den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen sind jedoch nur Signalgeber zur Abgabe akustischer oder vibratorischer - und keiner anderen - Signale offenbart (Anspruch 1; Seite 6, Zeile 6 und 19; Seite 7, Zeile 5). Die Weglassung des genannten Zusatzes in Merkmal d) stellt deshalb eine unzulässige Erweiterung in Form einer nicht offenbarten Verallgemeinerung dar. Dass der Signalgeber gemäss Merkmal g) unter bestimmten Bedingungen ein akustisches oder vibratorisches Signal abgeben soll, entkräftet diesen Einwand nicht.

3.2 Gemäss Merkmal g) von Anspruch 1 wird nach Aktivierung des Zeitablaufsystems ein akustisches oder vibratorisches Signal verzögert erstmals nach Ablauf des Zeitablaufsystems abgegeben. Dies ist, wie auch von der Beschwerdeführerin bestätigt wurde, so zu verstehen, dass vor Ablauf des Zeitablaufsystems weder ein akustisches noch ein vibratorisches Signal abgegeben wird. Das Wort "erstmals" ist in den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen nicht explizit erwähnt. Es wird dort keinerlei Aussage darüber gemacht, ob der Signalgeber 30 schon während des Ablaufs des Zeitablaufsystems 20 Signale abgibt oder nicht. Die ursprüngliche Offenbarung beschränkt sich auf die Aktivierung des Signalgebers und die Abgabe eines akustischen oder vibratorischen Signals nach Ablauf des Zeitablaufsystems (Ansprüche 7, 8, 11 und 15; Seite 6, Zeile 3 bis 7 und 18 bis 20, Seite 7, Zeile 4 bis 6). Dass nach Aktivierung des Zeitablaufsystems ein akustisches oder vibratorisches Signal verzögert erstmals nach Ablauf des Zeitablaufsystems abgegeben wird, ein solches also vor Ablauf des Zeitablaufsystems nicht abgegeben wird, erschliesst sich auch nicht mit dem Verständnis des "unvoreingenommenen Fachmanns", wie in der Beschwerdebegründung angegeben. Das umformulierte Merkmal g) stellt deshalb ebenfalls eine unzulässige Erweiterung dar.

3.3 Aus diesen Gründen geht der Gegenstand von Anspruch 1 gemäss Hilfsantrag I über den Inhalt der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus und erfüllt damit nicht die Erfordernisse des Artikels 123(2) EPÜ.

4. Hilfsantrag II - Änderungen

4.1 Merkmal d) von Anspruch 1 entspricht Merkmal d) von Anspruch 1 gemäss Hilfsantrag I und stellt deshalb aus den schon oben unter Punkt 3.1 genannten Gründen ebenfalls eine unzulässige Erweiterung dar.

4.2 Gemäss Merkmal g) von Anspruch 1 ist der Signalgeber derart gestaltet, dass dieser nach der Aktivierung des Zeitablaufsystems ein akustisches oder vibratorisches Signal verzögert erst nach Ablauf des Zeitablaufsystems (20) abgibt und bis zum Ablauf kein akustisches oder vibratorisches Signal abgibt.

Mit dieser Formulierung wird die oben unter Punkt 3.2 genannte Interpretation explizit in den Anspruchswortlaut aufgenommen, so dass die hinzugefügten Merkmale aus den schon genannten Gründen a forteriori eine unzulässige Erweiterung darstellen.

4.3 Aus diesen Gründen geht auch der Gegenstand von Anspruch 1 gemäss Hilfsantrag II über den Inhalt der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus und erfüllt damit nicht die Erfordernisse des Artikels 123(2) EPÜ.

5. Hilfsantrag III

5.1 Zulässigkeit

Dieser Antrag enthält drei unabhängige Ansprüche, 1, 2 und 6, der gleichen Kategorie, die sich offensichtlich auf die Ausführungsbeispiele gemäss den Figuren 3, 4 bzw. 1 richten und den erteilten Ansprüchen 9 und 10, 11 bzw. 15 i.V.m. 12 entsprechen sollen.

Die Änderungen wurden von der Beschwerdeführerin zur Abgrenzung gegen D4 vorgenommen. Sie sind somit im Einklang mit Regel 80 EPÜ durch den Einspruchsgrund mangelnder Neuheit unter Artikel 100(a) EPÜ veranlasst. Der Ersatz des erteilten einzigen unabhängigen Anspruchs durch nunmehr drei unabhängige Vorrichtungsansprüche steht auch im Einklang mit Regel 80 EPÜ, da die Beschwerdeführerin sich hiermit auf jeweils eines von drei unterschiedlichen Ausführungsbeispielen zu beschränken versucht, die unter den erteilten unabhängigen Anspruch 1 fallen (siehe auch T 223/97, Punkt 2 der Entscheidungsgründe). Auch sind die erteilten Ansprüche 9, 11 und 12 parallel mit dem erteilten Anspruch 1 verbunden und entsprechen somit der in T 181/02 (siehe Punkt 3.2 der Entscheidungsgründe) genannten möglichen Ausnahmesituation, in der eine erhöhte Zahl unabhängiger Ansprüche als durch die Einspruchsgründe veranlasst gesehen werden kann.

Hilfsantrag III ist somit zulässig.

5.2 Änderungen

Der Oberbegriff des unabhängigen Anspruchs 6 entspricht Anspruch 1 in der erteilten Fassung, wobei das Merkmal b) in Form des ursprünglichen Anspruchs 12 präzisiert wurde.

Als Basis für die Merkmale h) und i) des kennzeichnenden Teils gibt die Beschwerdeführerin den ursprünglichen Anspruch 15 sowie den die Seiten 5 und 6 überbrückenden Absatz der ursprünglichen Beschreibung an.

Der Wortlaut des kennzeichnenden Teils von Anspruch 6, der sich auf das Ausführungsbeispiel in Figur 1 bezieht, besagt jedoch, dass von den Sensoren jeweils registriert wird, wenn der Kolben nach einer gewissen Vorwärtsbewegung zum Stillstand gekommen ist, und das Zeitablaufsystem aktiviert wird, wenn der jeweilige Stillstand registriert worden ist. Dies bedeutet, dass bei jedem Stillstand der Vorwärtsbewegung des Kolbens das Zeitablaufsystem aktiviert wird, was zur Folge hat, dass mehrere Signale jeweils verzögert nach jedem Stillstand des Kolbens abgegeben werden. Diese Möglichkeit geht jedoch weder aus dem ursprünglichen Anspruch 15 noch aus der Beschreibung hervor und daher über den ursprünglichen Offenbarungsgehalt hinaus. Der ursprüngliche Anspruch 15 und die Beschreibung (Seite 6, Zeile 2 bis 10) besagen vielmehr, dass die Beendigung der Bewegung des Kolbens festgestellt wird und hieraufhin das Zeitlaufsystem aktiviert wird. Auch der ursprüngliche Anspruch 1 beinhaltet dieses Erfordernis ("bei Beendigung einer Betätigung des Abgabemechanismus"). Diese wesentliche Beschränkung ist im vorliegenden Anspruch 6 nicht enthalten und es ist somit auch nicht mehr gewährleistet, dass der Anwender darauf aufmerksam gemacht wird, dass die letzten Tropfen des flüssigen Produkts in den Körper gelangt sind und die Kanüle sicher entfernt werden kann.

Aus diesen Gründen geht der Gegenstand von Anspruch 6 über den Inhalt der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus und erfüllt damit nicht die Erfordernisse des Artikels 123(2) EPÜ. Da ein Patent nicht teilweise aufrechterhalten werden kann, erübrigt sich die Betrachtung der weiteren in Hilfsantrag III enthaltenen unabhängigen Ansprüche. Somit ist auch Hilfsantrag III nicht gewährbar.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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