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  3. T 0321/07 23-10-2008
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T 0321/07 23-10-2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T032107.20081023
Date de la décision
23 October 2008
Numéro de l'affaire
T 0321/07
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
00810364.0
Classe de la CIB
D01H 1/16
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 27.3 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Sensorik für Ringspinnmaschine

Nom du demandeur
MASCHINENFABRIK RIETER AG
Nom de l'opposant
Oerlikon Textile GmbH & Co. KG
Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 123(3)
European Patent Convention R 80
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13
Mot-clé
Zulässigkeit des Antrags - nein
Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1650/08

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die am 28. April 2000 unter Inanspruchnahme einer schweizerischen Priorität vom 6. Mai 1999 und einer deutschen Priorität vom 26. Juni 1999 eingereichte europäische Patentanmeldung Nr. 00810364.0 wurde das europäische Patent Nr. 1 052 314 mit 3 unabhängigen von insgesamt 21 Ansprüchen erteilt.

Die unabhängigen Ansprüche 1 und 12 lauten:

"1. Träger für eine Mehrzahl von in einer Ringspinnmaschine anzubringenden Sensoren mit einem länglichen Körper (152) in der Form eines im wesentlichen U-förmigen Profils, dadurch gekennzeichnet, dass der Körper (152) mit einer Nute zur Aufnahme von Befestigungsmitteln versehen ist, wobei sich die Befestigungsmittel durch Bohrungen in der Vorderseite des Ringrahmens (152) erstrecken können, womit der Körper am Ringrahmen derart festgemacht werden kann, dass sich der Körper über einen Längsabschnitt der Maschine erstreckt, der mehreren Spinnstellen entspricht, und wobei der Körper (152) zum Befestigen einer entsprechenden Anzahl von Sensoren am Ringrahmen angeordnet ist.

12. Ringspinnmaschine mit einem Ringrahmen (150)und einem am Ringrahmen befestigten Träger für eine Mehrzahl von in einer Ringspinnmaschine anzubringenden Sensoren (302, Fig. 7), wobei der Träger einen länglichen Profilkörper (152) umfasst, dadurch gekennzeichnet, dass der Träger auch eine Abdeckung (168) umfasst, die mit dem Profilkörper (152) zusammen einen abgeschlossenen Kabel- bzw. Verdrahtungskanal bildet, wobei der Profilkörper (152) derart an der Vorderseite (156) des Ringrahmens befestigt ist, dass er sich über einen Längsabschnitt der Maschine mit mehreren Spinnstellen erstreckt, und wobei eine nach oben gerichtete Wand (172) mit je einer Halterung (178) für eine Anzahl von Sensoren versehen ist, die der Anzahl Spinnstellen im genannten Längsabschnitt der Maschine entspricht."

II. Gegen das erteilte Patent wurde, gestützt auf die Einspruchsgründe des Artikels 100 a) EPÜ, Einspruch eingelegt und der Widerruf des Patents beantragt.

III. Das Patent wurde von der Einspruchsabteilung mit ihrer am 29. Dezember 2006 zur Post gegebenen Entscheidung in geändertem Umfang aufrecht erhalten.

Sie kam zu dem Ergebnis, dass die Gegenstände der geänderten Ansprüche 1 und 8 sowie des Anspruchs 12 neu seien und auf erfinderischer Tätigkeit beruhten im Hinblick auf den entgegengehaltenen Stand der Technik.

IV. Gegen diese Entscheidung legte die Beschwerdeführerin (Einsprechende) am 15. Februar 2007 Beschwerde ein und bezahlte am gleichen Tag die Beschwerdegebühr.

Mit ihrer am 27. April 2007 beim EPA eingegangenen Beschwerdebegründung verfolgte sie ihren Antrag auf Widerruf des Patents weiter.

V. Die Beschwerdekammer teilte in ihrem Bescheid vom 5. Juni 2008 ihre vorläufige Einschätzung der Sachlage mit, wonach die Zulässigkeit der mit der Beschwerdeerwiderung vom 3. September 2007 eingereichten geänderten Ansprüche in Frage stehe.

VI. Mit Schreiben vom 9. September 2008 reichte die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) einen neuen Anspruchssatz mit 14 Ansprüchen ein und teilte mit, dass sie an der anberaumten mündlichen Verhandlung am 23. Oktober 2008 nicht teilnehmen werde.

VII. Auf eine Telefax-Mitteilung der Kammer vom 21. Oktober 2008 mit dem Hinweis auf die Unvollständigkeit des vorliegenden Antrags präzisierte die Beschwerdegegnerin ihren Antrag mit Telefax vom 22. Oktober 2008 und reichte eine geänderte Beschreibungsseite 2 ein.

VIII. Am 23. Oktober 2008 fand eine mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer statt, zu der die Beschwerdegegnerin wie angekündigt nicht erschien.

Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des europäischen Patents Nr. 1 052 314.

Die Beschwerdegegnerin beantragte (schriftsätzlich) die Aufrechterhaltung des europäischen Patents mit den Ansprüchen eingereicht mit Schreiben vom 9. September 2008, der Beschreibung Seite 2, eingereicht am 22. Oktober 2008, im übrigen mit der Beschreibung und den Zeichnungen wie erteilt.

Die unabhängigen Ansprüche 1 und 7 lauten (die Änderungen gegenüber den erteilten Ansprüchen 1 und 12 sind unterstrichen und [deleted: durchgestrichen ]kenntlich gemacht):

"1. Ringrahmen (150) mit einem Träger für eine Mehrzahl von in einer Ringspinnmaschine anzubringenden Sensoren mit einem länglichen ProfilkKörper (152) in der Form eines [deleted: im wesentlichen ]U-förmigen Profils mit einem Profilboden (154), wobei sich der Profilkörper über einen Längsabschnitt des Ringrahmens (150) erstreckt, der mehreren Spinnstellen der Ringspinnmaschine entspricht, und der Profilkörper (152) zum Befestigen einer entsprechenden Anzahl Sensoren am Ringrahmen angeordnet ist, dadurch gekennzeichnet, dass der Träger über den Profilboden (154) des länglichen Profilkörpers (152) an der Vorderseite des Ringrahmens festgelegt ist, sodass die beiden Wandteile des Profilkörpers von dem Ringrahmen wegzeigen und der ProfilkKörper (152) mit einer Nute zur Aufnahme von Befestigungsmitteln versehen ist, wobei sich die Befestigungsmittel durch Bohrungen in der Vorderseite des Ringrahmens (1502) erstrecken [deleted: können ], mittels welchen [deleted: womit ]der ProfilkKörper derart am Ringrahmen [deleted: derart ]festgemacht ist [deleted: werden kann ], dass sich der ProfilkKörper (152) über einen Längsabschnitt der RingspinnmMaschine erstreckt, der mehreren Spinnstellen entspricht, und wobei der ProfilkKörper (152) zum Befestigen einer entsprechenden Anzahl [deleted: von ]Sensoren am Ringrahmen angeordnet ist, und der Profilkörper (152) zusammen mit einer Abdeckung einen abgeschlossenen Kanal bildet.

7. Ringspinnmaschine mit einem Ringrahmen (150)und einem am Ringrahmen befestigten Träger für eine Mehrzahl von in einer Ringspinnmaschine angebrachten [deleted: anzubringenden ]Sensoren (302, [deleted: Fig. 7 ]), wobei der Träger einen länglichen Profilkörper (152) in der Form eines U-förmigen Profils mit einem Profilboden (154) umfasst, dadurch gekennzeichnet, dass der Träger [deleted: auch ]eine Abdeckung (168) umfasst, die mit dem Profilkörper (152) zusammen einen abgeschlossenen Kabel[deleted: - bzw. ]Verdrahtungskanal bildet, wobei der Profilkörper (152) über den Profilboden (154) derart an der Vorderseite (156) des Ringrahmens (150) befestigt ist, dass der Profilkörper (152) [deleted: er ]sich über einen Längsabschnitt der RingspinnmMaschine mit mehreren Spinnstellen erstreckt, und dass die beiden Wandteile des Profilkörpers von dem Ringrahmen (150) wegzeigen, und wobei eine nach oben gerichtete Wand (172) des Profilkörpers (152) mit je einer Halterung (178) für eine Anzahl von Sensoren versehen ist, die der Anzahl Spinnstellen im genannten Längsabschnitt der RingspinnmMaschine entspricht."

VII. Die Beschwerdeführerin trug vor, die neuen Ansprüche vom 9. September 2008 seien wegen Verletzung des Artikels 123 (2) und (3) EPÜ nicht zulässig.

So sei das Merkmal des im Anspruch 1 neu definierten Profilbodens den erteilten Ansprüchen 15 und 16 entnommen worden, die jedoch nur auf den unabhängigen erteilten Anspruch 12 rückbezogen waren. Eine Kombination der Merkmale mit denen des erteilten Anspruchs 1 stelle daher einen nicht offenbarten Gegenstand dar.

Im neuen Anspruch 7, der auf den erteilten Anspruch 12 zurückgehe, sei durch die Änderung von "anzubringenden Sensoren" in "angebrachten Sensoren" ein nicht offenbarter Gegenstand beansprucht. Eine Ringspinnmaschine mit angebrachten Sensoren stelle ein aliud gegenüber einer Ringspinnmaschine dar, an der die Sensoren erst anzubringen seien. Außerdem seien ohne Begründung durch die Beschwerdegegnerin weitere Änderungen vorgenommen worden, die ebenso wie die obige nicht durch die Einspruchsgründe veranlasst waren.

VIII. Die Beschwerdegegnerin hat schriftlich argumentiert, die zuletzt eingereichten Ansprüche seien zwecks besserer Abgrenzung zum Stand der Technik einschränkend geändert worden. Die Änderung im Anspruch 1 sei ursprünglich in diesem Zusammenhang offenbart (Abschnitt [0014] des A-Dokuments). Das von der Beschwerdekammer gerügte Weglassen von Merkmalen sei korrigiert worden. Neben redaktionellen Änderungen seien nur Merkmale von abhängigen Ansprüchen in den unabhängigen Anspruch 7 aufgenommen worden.

Die Gegenstände der nun vorliegenden unabhängigen Ansprüche seien neu und erfinderisch.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Nach Artikel 13 (1) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern (ABl.11/2007 537, 542) steht es im Ermessen der Kammer, Änderungen des Vorbringens eines Beteiligten nach Einreichung seiner Beschwerdebegründung zuzulassen und zu berücksichtigen. Bei der Ausübung des Ermessens werden insbesondere die Komplexität des neuen Vorbringens, der Stand des Verfahrens und die gebotene Verfahrensökonomie berücksichtigt. Die neuen Anträge wurden spät, nämlich eineinhalb Monate vor der mündlichen Verhandlung eingereicht. Die Zulassung neuer Anträge in einem so späten Verfahrensstadium ist nur dann verfahrensökonomisch, wenn sie nicht von vornherein ungeeignet sind, die Zweifel an der Gewährbarkeit von Ansprüchen auszuräumen.

3. Änderungen (Artikel 123 (2) und (3), Regel 80 EPÜ)

3.1 Der Anspruch 1 enthält die Merkmale des erteilten Anspruchs 1 und wurde durch Merkmale des erteilten Anspruchs 6 sowie weitere Merkmale aus der Beschreibung eingeschränkt. Die aus der Beschreibung aufgenommenen Merkmale (Abschnitte [0013] und [0014] des A-Dokuments) sind im allgemeinen Teil beschrieben, der sich auf alle Erfindungsgegenstände bezieht und können auch im Zusammenhang als offenbart gelten. Beim Merkmal aus dem erteilten Anspruch 6 "abgeschlossenen Kanal" wurde durch Weglassen "ab" der Begriff "geschlossenen Kanal". Ob der Anspruch wegen dieser Änderung, die möglicherweise den Sinn ändert und nicht durch die Einspruchsgründe veranlasst ist, unzulässig ist, braucht hier nicht entschieden werden, da der Antrag insgesamt aus einem anderen Grund nicht zugelassen wird.

3.2.1 Der unabhängige Anspruch 7 enthält die Merkmale der erteilten Ansprüche 12, 15, 16 und weitere Ergänzungen in Bezug auf einen "Profilboden", wobei der Begriff "anzubringenden Sensoren" in "angebrachten Sensoren" geändert wurde. Weiterhin wurde von dem Ausdruck "abgeschlossenen Kanal" das Wort "ab" weggelassen. Aus dem Wort "sodass" des erteilten Anspruchs entfiel der Teil "so".

3.2.2 Zumindest die Änderung von "anzubringenden Sensoren" in "angebrachten Sensoren" verursacht eine Änderung des Schutzbereichs, denn es wird nun ein nicht offenbarter Gegenstand beansprucht, ein aliud, das sich vom Gegenstand der erteilten Ansprüche unterscheidet. Während nämlich gemäß dem erteilten Anspruch eine Ringspinnmaschine geschützt ist, an der die Sensoren erst anzubringen sind, wird nun Schutz für eine Ringspinnmaschine mit angebrachten Sensoren beansprucht. Die Beschwerdegegnerin hat weder erklärt, warum dieser Ausdruck geändert wurde noch kann die Kammer einen Einspruchsgrund erkennen, durch den diese Änderung veranlasst wäre, denn das geänderte Merkmal war nicht gesondert angegriffen worden.

3.2.3 Daraus folgt, dass der Schutzbereich des Anspruchs 7 erweitert worden ist und somit Artikel 123 (3) EPÜ verletzt ist. Außerdem liegt ein Verstoß gegen Regel 80 EPÜ 2000 (Regel 57 a EPÜ 1973) vor, weil die Änderung nicht durch Einspruchsgründe veranlasst ist. Da der Anspruch bereits aus diesen Gründen unzulässig ist, braucht auf die anderen Änderungen nicht mehr eingegangen werden.

4. Über einen Antrag - im vorliegenden Fall den einzigen Antrag - kann nur insgesamt entschieden werden. Da zumindest der Anspruch 7 dieses Antrag nicht zulässig ist, kann der Antrag insgesamt nicht zugelassen werden, da er nicht die oben (Punkt 2.) angegebenen Kriterien erfüllt.

Es liegt somit kein zulässiger Antrag vor, so dass das Patent nicht aufrecht erhalten werden kann.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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