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  3. T 1930/06 (Online-Bestellsystem/TREBESIUS) 12-03-2010
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T 1930/06 (Online-Bestellsystem/TREBESIUS) 12-03-2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T193006.20100312
Date de la décision
12 March 2010
Numéro de l'affaire
T 1930/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
99968323.8
Classe de la CIB
G06F 17/60
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Online-Bestellsystem, insbesondere für Gaststätten, sowie Verfahren zum Betrieb eines derartigen Online-Bestellsystems

Nom du demandeur
Trebesius, Jan
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52(1)
European Patent Convention Art 52(2)
European Patent Convention Art 52(3)
European Patent Convention Art 123(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
European Patent Convention Art 54(1) 1973
European Patent Convention Art 54(2) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Technizität einer computerimplementierten Geschäftsmethode - bejaht

Erfinderischer technischer Beitrag - verneint

Zulassung eines späten aber nicht komplexen Antrags - bejaht

Exergue
-
Décisions citées
T 0769/92
T 0072/95
T 0641/00
T 0258/03
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Prüfungsabteilung hat die europäische Patentanmeldung Nr. 99968323.8 mit der Bezeichnung "Online-Bestellsystem, insbesondere für Gaststätten, sowie Verfahren zum Betrieb eines derartigen Online-Bestellsystems", veröffentlicht als

A2: WO-A2-00/41102,

wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ 1973) zurückgewiesen. Zum Stand der Technik zitierte sie drei Druckschriften,

D1) US-A-4 797 818,

D2) EP-A-0 855 687,

D3) WO-A-97/07467,

und stützte sich ferner auf allgemeines Fachwissen. Unterschiede gegenüber einem notorischen Rechnernetz würden rein administrative oder geschäftsbezogene Prozesse oder Daten darstellen, die für sich genommen kein technisches Problem lösen würden. Als einzige technische Aufgabe identifizierte die Prüfungsabteilung die Implementierung eines zentralisierten Online-Bestellsystems für Gaststätten in einem für sich bekannten Rechnernetz. Die Implementierung folge in direkter Weise aus dem zugrundeliegenden Geschäftskonzept.

II. Der beschwerdeführende Anmelder beantragt, die Zurückweisungsentscheidung aufzuheben. Mit der Beschwerdebegründung beantragte er zunächst die Erteilung eines Patents aufgrund eines von sechs unveränderten Anspruchssätzen (Hauptantrag, Hilfsanträge 1 bis 5). Für den Fall, dass die Beschwerdekammer die Zurückweisung beabsichtigen sollte, wurde die Anberaumung einer mündlichen Verhandlung beantragt.

Die Entscheidung der Prüfungsabteilung beruhe auf nachträglich formulierten Trivialaufgaben, auf welche sich in der Anmeldung kein Hinweis finde und die sich nicht am Unterschied des Gegenstands der unabhängigen Ansprüche zum Stand der Technik orientierten. Der von der Prüfungsabteilung ermittelte Stand der Technik gebe keinen Hinweis auf technische Mittel zum Herausfiltern von Gaststätten. Der Gegenstand des Hauptantrags sei daher patentfähig.

Bezüglich des ersten Hilfsantrags gebe der ermittelte Stand der Technik keinen Hinweis auf ein Bestellsystem, das eMails automatisch in Fax-Nachrichten umwandle und versende, um eine Gaststätte ohne computertechnische Ausrüstung in das System einzubinden. Die Kombination der technischen Mittel und deren Zusammenwirken sei dem Fachmann keinesfalls bekannt gewesen.

III. Die Kammer beraumte eine mündliche Verhandlung an und äußerte in einem Ladungsanhang ihre vorläufige Beurteilung des Falls insbesondere hinsichtlich Neuheit und erfinderischer Tätigkeit gegenüber D3 als nächstkommendem Stand der Technik. Angesichts fachmännischen Wissens, belegt durch D1 und

D10: WO-A-97/49251,

sah die Kammer in keinem der Ansprüche eine erfinderische Bereicherung der Technik. Kaufmännische Überlegungen könnten nicht zu einer erfinderischen Tätigkeit beitragen.

IV. Als Antwort auf den Ladungsbescheid reichte der Beschwerdeführer am 11. Februar 2010 sechs geänderte Anspruchssätze ein.

a) Zum Hauptantrag wurde der vorherige Hilfsantrag 1 erhoben, mit folgendem Wortlaut des Anspruchs 1:

"1. Online-Bestellsystem für Gaststätten, umfassend

- zumindest ein über das Internet unter zumindest einer Domain zugängliches erstes Rechnersystem, in welchem Daten über Gaststätten abgelegt sind und auf welchem ein Programm abläuft,

- jeweils eine zumindest zeitweise herstellbare Kommunikationsverbindung zwischen dem Rechnersystem und zumindest einer Vielzahl aus allen erfassten Gaststätten, die jeweils

- eine Ausgabe- und/oder Anzeigeeinrichtung in den Gaststätten mit dem ersten Rechnersystem verbindet,

wobei der Benutzer durch Eingabe einer geographischen Angabe eine Einschränkung der infrage kommenden Gaststätten angeben kann und das Online-Bestellsystem auf diese Benutzereingabe auf der Grundlage der über die Gaststätten gespeicherten Daten anspricht und dem Benutzer die infrage kommenden Gaststätten anzeigt und

wobei das System derart eingerichtet ist, dass die im System gespeicherten Daten über die Gaststätten mit dem vom Benutzer eingegebenen Kriterium, nämlich der geographischen Angabe, gefiltert werden und auf diese Weise die Gaststätten ermittelt werden, die das eingegebene Kriterium erfüllen, eine Bestellung mittels Email übermittelbar ist, wobei aus der Email der Bestellung über das System oder ein angeschlossenes System oder einen angeschlossener [sic] Fax-Server ein Fax generierbar und direkt vom System an die jeweilige Gaststätte übermittelbar ist."

b) Anspruch 1 gemäß aktuellem Hilfsantrag 1 lautet (Einfügungen gegenüber dem Hauptantrag sind fett gedruckt, Auslassungen durchgestrichen):

"1. Online-Bestellsystem für Gaststätten, umfassend

- zumindest ein über das Internet unter zumindest einer Domain zugängliches erstes Rechnersystem, in welchem Daten über Gaststätten abgelegt sind und auf welchem ein Programm abläuft, wobei der Benutzer mit dem eigenen Rechnersystem über das Internet mit einem Domain-Server verbunden ist,

- jeweils eine zumindest zeitweise herstellbare Kommunikationsverbindung zwischen dem Rechnersystem und zumindest einer Vielzahl aus allen erfassten Gaststätten, die jeweils

- eine Ausgabe- und/oder Anzeigeeinrichtung in den Gaststätten mit dem ersten Rechnersystem verbindet,

wobei der Benutzer durch Eingabe einer geographischen Angabe eine Einschränkung der infrage kommenden Gaststätten angeben kann und das Online-Bestellsystem auf diese Benutzereingabe auf der Grundlage der über die Gaststätten gespeicherten Daten anspricht und dem Benutzer die infrage kommenden Gaststätten anzeigt und

wobei das System derart eingerichtet ist, dass die im System gespeicherten Daten über die Gaststätten mit dem vom Benutzer eingegebenen Kriterium, nämlich der geographischen Angabe, gefiltert werden und auf diese Weise die Gaststätten ermittelt werden, die das eingegebene Kriterium erfüllen, eine Bestellung mittels Email übermittelbar ist, wobei aus der Email der Bestellung über [deleted: das System oder ein angeschlossenes System oder ]einen angeschlossenen Fax-Server, der über eine Internet-Verbindung mit dem Domain-Server verbunden wird, ein Fax generierbar und direkt vom System an die jeweilige Gaststätte übermittelbar ist."

c) Hilfsantrag 2 fügt dem Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags folgenden Schlusssatz hinzu:

"und an den Besteller über Erfolg/Misserfolg der Übertragung der Bestellung an die jeweilige Gaststätte vom System eine Information per Email, Fax oder eine elektronische Stimme per Telefon übermittelbar ist."

d) Hilfsantrag 3 fügt dem Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags folgenden Schlusssatz hinzu:

"und wobei das Online-Bestellsystem Mittel aufweist, um zu berücksichtigen, ob die Gaststätten zum jeweiligen Zeitpunkt Speisen zubereiten oder ausliefern."

e) Hilfsantrag 4 fügt dem Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags folgenden Schlusssatz hinzu:

"und wobei das Online-Bestellsystem Mittel aufweist, um die Systemaktivitäten zur Steuerung von Werbemaßnahmen der jeweiligen Zielgruppen auf dem System laufend zu protokollieren."

f) Hilfsantrag 5 fügt dem Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags folgenden Schlusssatz hinzu:

"und wobei das Online-Bestellsystem Mittel aufweist, um nach Erhalt der Bestellung über die erhaltenen Speisen und/oder Getränke eine Bewertung an das Rechnersystem zu übermitteln, zu speichern und in einer Datenbank für andere Benutzer zur Verfügung zu stellen."

V. Die in der mündlichen Verhandlung vorgetragenen Argumente des Beschwerdeführers lassen sich wie folgt zusammenfassen.

a) Hauptantrag: Ein technischer Beitrag bestehe vor allem in der Verknüpfung ausgewählter technischer Mittel zur Erzielung eines Online-Bestellsystems mit verbesserter Funktionalität, welches in der Praxis sicherstelle, dass eine Bestellung zeitnah und zuverlässig bei der vom Benutzer gewählten Gaststätte ankomme. Die Rechtsprechung sei nicht so zu interpretieren, dass Mischmerkmale unbeachtlich seien; im Zweifel sei für den Anmelder zu entscheiden.

Der Beschwerdeführer habe vor dem (immerhin elf Jahre zurückliegenden) Prioritätstag erkannt, dass nicht alle Gaststätten per eMail- oder Internet-Anschluss erreichbar seien, wohingegen papierbasierte Faxgeräte in Gaststätten üblicherweise vorhanden seien und auch von ungeschultem Personal beachtet und bedient würden. Daher erziele die automatische Umwandlung einer Bestell-eMail in ein Fax einen praxisrelevanten Erfolg, zu dem der Stand der Technik bei unvoreingenommener Betrachtung keine Anregung gebe. D10 betreffe ein Universalsystem mit zahlreichen Möglichkeiten zum Abrufen von Nachrichten in einem vom Empfänger wählbaren Format, während bei der vorliegenden Erfindung die Senderseite ein einziges Format (Fax) vorgebe und mit dieser gezielten Auswahl den angestrebten Erfolg erreiche, ohne dass der Nutzer sich mit der Benachrichtigung der ausgewählten Gaststätte auseinanderzusetzen brauche.

b) Hilfsantrag 1: Die Auftrennung in einen Domain-Server und einen Fax-Server entlaste den Domain-Server zu Spitzenzeiten des Bestell- und Datenaufkommens und erlaube eine höhere Gesamtleistung. Ggf könne ein vorhandenes Fax-Server-System vorteilhaft mitgenutzt werden. D10 zeige keine Separierung von Server-Funktionen.

c) Hilfsantrag 2: Der Nutzer erhalte vom System selbst eine Rückmeldung, ob die Bestellung korrekt angekommen sei. Der Fax-Server empfange vom Faxgerät der Gaststätte die übliche Empfangsbestätigung und könne diese idealerweise in Form einer eMail an den Besteller weiterleiten und dadurch dessen Vertrauen in die Zuverlässigkeit des Bestellsystems aufrecht erhalten.

d) Hilfsantrag 3: Eine "Berücksichtigung" der Gaststätten-Verfügbarkeit bedeute mehr als eine statische Anzeige von Öffnungszeiten, wie sie in D3 offenbart sei. Das erfindungsgemäße Bestellsystem mache Bestellvorgänge von der aktuellen Verfügbarkeit von Gaststätten abhängig.

e) Hilfsantrag 4: Eine Protokollierung von Systemaktivitäten habe den technischen Aspekt, dass Daten aufgezeichnet würden und dann dem (Werbe-) Fachmann zur Auswertung zur Verfügung gestellt werden könnten, damit dieser gezielt (zB abhängig von der Tageszeit der Bestellungen und/oder von Postleitzahlen der Besteller) unterschiedliche Zielgruppen (zB Firmen oder Privatleute) selektiv bewerben könne.

f) Hilfsantrag 5: Von Nutzern erzeugte Datensätze würden technisch übermittelt, in einer Datenbank gespeichert und anderen Nutzern zur Verfügung gestellt. Durch die Ablage von Bewertungen könne sich das System mit Hilfe der Nutzer weiterentwickeln.

VI. Die Kammer verkündete ihre Entscheidung am Ende der mündlichen Verhandlung.

Entscheidungsgründe

Hauptantrag

1. Anspruch 1 gemäß Hauptantrag betrifft ein Internet-gestütztes Bestellsystem, das dem Besteller automatisch eine geographisch eingegrenzte Vorauswahl von Gaststätten bietet, bei denen er eine Speisenlieferung bestellen oder einen Tisch reservieren kann. Der Besteller richtet seine Bestellung per eMail an das Bestellsystem, dieses setzt die eMail in ein Fax um und sendet es an die ausgewählte Gaststätte. Damit werden auch Gaststätten erreicht, die einen eMail-/Internet-Anschluss nicht besitzen oder nicht ständig beobachten.

2. Artikel 123 (2) EPÜ - Zulässigkeit der Änderungen

Die Kammer hat keinen Zweifel, dass ein rechnergestütztes Bestellsystem mit den Merkmalen des geänderten Anspruchs 1 aus der ursprünglich eingereichten Anmeldung hervorgeht. Gegenüber dem ursprünglichen Anspruch 1 ist der geänderte Anspruch 1 auf die offenbarte Hauptanwendung des Bestellsystems eingeschränkt, nämlich auf die Anzeige von Gaststätten, die ein vom Besteller eingegebenes geographisches Kriterium erfüllen (siehe in A2 insbesondere den ursprünglichen Anspruch 7). Die weitere Ergänzung, dass eine Bestellung mittels eMail übermittelbar ist, wobei aus der eMail der Bestellung über das System oder ein angeschlossenes System oder einen angeschlossenen Fax-Server ein Fax generierbar und direkt vom System an die jeweilige Gaststätte übermittelbar ist, beruht auf A2, Seite 7 (Absatz 2) und Seite 10 (Zeilen 16 bis 18).

3. Artikel 52 (1) (2) (3) EPÜ - Technischer Charakter

Um dem Patenschutz grundsätzlich zugänglich zu sein, muss das beanspruchte Bestellsystem technischen Charakter besitzen. Da es sich technischer Mittel bedient (Rechner, Kommunikationsverbindungen, Datenspeicher, Faxgenerator), ist dieses Erfordernis erfüllt, siehe insbesondere die Entscheidung T 258/03-Auktionsverfahren/HITACHI (ABl. EPA 2004, 575, Leitsatz I).

4. Artikel 54 (2) EPÜ 1973 - Nächstkommender Stand der Technik

4.1 Die Prüfungsabteilung sah technische Merkmale des Bestellsystems lediglich in einem notorischen Rechnernetz, welches die Übertragungswege des Internet nutzt, und in technischen Mitteln zur Übersetzung einer eMail in ein Fax, die implizit (mangels Offenbarung in dieser Richtung) auch vom Anmelder als bekannt vorausgesetzt seien.

4.2 Um die Erinnerung zu objektivieren, welche Internet-Techniken vor dem beanspruchten Prioritätstag der Anmeldung (31. Dezember 1998) bekannt waren, nutzt die Kammer die Entgegenhaltung D3, "Computer system for identifying local resources" (veröffentlicht am 27. Februar 1997) als nächstkommenden Stand der Technik.

D3 belegt, dass wesentliche Elemente des Internet (HyperText Transfer Protocol, Hyperlinks, Web Browser) bekannt waren (siehe zB Seite 1). D3 befasst sich auch schon mit der Frage "where ist the nearest hamburger restaurant?" (Seite 2, Zeilen 23 bis 29) und löst sie, indem ein Server (12) Ortsdaten von Restaurants liefert, die einem angezeigten Landkartenausschnitt (zB vom Aufenthaltsort des Nutzers) entsprechen und diesem überlagert werden (Seite 6, Zeilen 24 bis 33; Seite 10, Zeilen 24 bis 26). Der Nutzer kann auf der Karte einen Hyperlink (zB in Form eines Icons) anklicken, um zum Webauftritt eines ausgewählten Restaurants zu gelangen (Seite 8, Zeilen 18 bis 31; Seite 12, Zeile 23 bis Seite 13, Zeile 2).

5. Artikel 54 (1) EPÜ 1973 - Neuheit gegenüber D3

5.1 Wenn der Nutzer gemäß D3 den Webauftritt einer Gaststätte aufruft, kann er dort vermutlich Speisen bestellen oder einen Tisch reservieren; dies ist in D3 nicht näher thematisiert. Jedenfalls wird eine solche Bestellung nicht von demjenigen Computersystem durchgeführt, das dem Nutzer die Landkarte mit Gaststätten-Symbolen anzeigt. In diesem Sinne betrachtet die Kammer das Computersystem nach D3 nicht als ein unmittelbares Bestellsystem. Dieser Gesichtspunkt des Online-Bestellsystems nach Anspruch 1 stellt somit ein unterscheidendes Merkmal dar.

5.2 Insbesondere zeigt D3 nicht die spezielle Ausführung, dass das System die Bestellung in der Weise an die jeweilige Gaststätte übermittelt, dass es aus einer eMail des Bestellers ein Fax generiert. Dieses Merkmal des Anspruchs 1 ist daher ebenfalls neu gegenüber D3.

6. Artikel 56 EPÜ 1973 - Erfinderische Tätigkeit

6.1 Der grundsätzliche Wunsch, dass das Computersystem nach D3 nicht nur die auswählbaren Gaststätten anzeigen, sondern bequemerweise auch gleich eine Bestellung des Nutzers an die ausgewählte Gaststätte weiterleiten soll, entsteht bei wiederholter praktischer Verwendung von selbst und wird dann jedenfalls von den Nutzern des Systems an den Fachmann herangetragen. Ferner hat der Betreiber des Computersystems ein wirtschaftliches Interesse daran, die zustande kommenden Bestellungen über sein System zu leiten, etwa um Vermittlungsprovisionen zu verdienen.

Es kann dahinstehen, wie innovativ eine solche kaufmännische Überlegung ist, denn eine nicht-technische Zielsetzung kann nicht zu einer erfinderischen Tätigkeit im Sinn des Artikels 56 EPÜ 1973 beitragen (T 641/00-Zwei Identitäten/COMVIK, Leitsatz I, ABl. EPA 2003, 352; oder auch schon T 72/95, Punkt 5.4, letzter Absatz) und kann daher als Teil der Aufgabenstellung vorausgesetzt werden (T 641/00, Leitsatz II).

Eine zentralisierte Abwicklung von Fernbestellungen ist im übrigen in Entgegenhaltung D1 offenbart, siehe deren zentralen Bestellcomputer (Abstract und Figur 1), der nach Eingang einer (Pizza-)Bestellung das zum Kunden nächstgelegene Geschäft aussucht und den Auftrag dorthin vermittelt.

Der Fachmann, der das Rechnersystem der D3 ergänzt, um eine zentralisierte Fernbestellung zu implementieren, trifft auf keine technische Schwierigkeit. Hiervon ging offensichtlich auch der Verfasser der Anmeldung aus, der die Einzelheiten der Implementierung dem fachmännischen Leser überließ.

Das Konzept, dass das die Gaststätten anzeigende Rechnersystem auch die Bestellung an die ausgewählte Gaststätte weitergibt, liefert daher keinen erfinderischen technischen Beitrag.

6.2 Die spezielle Ausführung des Konzepts, nämlich dass das System aus einer eMail des Bestellers ein Fax generiert und die Bestellung in dieser Form an die jeweilige Gaststätte übermittelt, stellt eine naheliegende technische Antwort auf die gegebenen Kommunikationsbedürfnisse und -möglichkeiten der Besteller und Gaststätten dar. Zum einen steht dem Nutzer frei, seine Bestellung per eMail an das System zu senden. Zum anderen bemerkt der Systembetreiber in der Praxis schnell, auf welchem Kommunikationsweg er die Bestellung zu den Gaststätten übermitteln kann. Wenn manche der teilnehmenden Gaststätten neben ihrem Fax-Anschluss keinen eMail-Anschluss betreiben, liegt es auf der Hand, (auch) den Fax-Weg zu nutzen, um (auch) solche Gaststätten zu erreichen.

Wenn eine Bestellung als eMail im Bestellsystem ankommt und aufgrund der realen Gaststättenausstattung an ein Faxgerät weitergeleitet werden soll, liegt es für den Fachmann ferner nahe, diese Aufgabe mittels bekannter Technik zur Formatkonvertierung umzusetzen. "Mangels jeglicher technischer Lehre in diese Richtung" in der Anmeldung betrachtete die Prüfungsabteilung die Übersetzung einer eMail in ein Fax als eine vom Anmelder selbst als bekannt vorausgesetzte Technik zur Lösung der Teilaufgabe, Nachrichten in einem vom Empfänger lesbaren Format zu übermitteln. Als schriftlichen Beleg des fachmännischen Wissens nannte die Kammer die Druckschrift D10 mit dem Titel "Integrated voice, facsimile and electronic mail messaging system". Die Druckschrift befasst sich mit einer nahtlosen Integration von Kommunikationstechniken, wie zB eMail, Voicemail und Fax (Seite 1, Absatz 1; Seite 3, Zeilen 16 bis 19: "cross-media messaging"), insbesondere mit der Umwandlung einer eMail in ein Fax (siehe Seite 14, Zeilen 18/19 i.V.m. Figur 2; Seite 21, Zeile 29 i.V.m. Figur 8; und Seite 26, Zeilen 20/21 i.V.m. Figur 15).

Eine Nutzung dieser Technik für ihren bekannten Zweck liegt nahe. Es ist offensichtlich, dass die Formatkonvertierung dazu dient, Empfänger einzubinden, die auf die Konvertierung angewiesen sind. Zwar offenbart D10 auch zahlreiche weitere Konvertierungen zwischen verschiedenen Formaten, dies bedeutet aber nicht, dass die Verwendung einer durch die äußeren Umstände festgelegten Konvertierung eine erfinderische Auswahl darstellen würde.

6.3 Der Hauptantrag lässt somit eine erfinderische Bereicherung der Technik nicht erkennen.

Hilfsantrag 1

7. Artikel 123 (2) EPÜ - Zulässigkeit der Änderung

Die Ergänzung des Domain-Servers um einem Fax-Server, der die Generierung der Fax-Bestellungen an die Gaststätten übernimmt, geht aus A2, Seite 11, Absatz 2 hervor.

8. Artikel 56 EPÜ 1973 - Erfinderische Tätigkeit

Die Auftrennung in einen Domain-Server und einen Fax-Server entlastet in der Tat den Domain-Server von der Arbeit, Bestell-eMails in Faxe zu konvertieren und an Gaststätten abzusenden, und erlaubt dadurch insgesamt einen höheren Bestelldurchsatz, wie er zu Spitzenzeiten des Geschäfts erforderlich werden kann.

Jedoch handelt es sich auch hier um eine aus dem praktischen Betrieb hervorgehende Aufgabenstellung (Bewältigung der Spitzenlast) ohne erfinderische Erkenntnis. Auch die zugehörige Lösung, zur Erzielung einer höheren Leistung mehr Hardware (in Form eines zweiten Servers) arbeitsteilig einzusetzen, liegt in der Datenverarbeitungstechnik grundsätzlich nahe und ist dem Fachmann bekannt. Wenn es anders wäre, müsste die Anmeldung nicht nur das Schlagwort "Fax-Server" nennen, sondern eingehend offenbaren, wie die Auslagerung der Fax-Generierung auf einen Zusatzserver vonstatten geht.

Die Ausführung des Bestellsystems gemäß Hilfsantrag 1 leistet daher keinen erfinderischen Beitrag.

Hilfsantrag 2

9. Artikel 123 (2) EPÜ - Zulässigkeit der Änderung

Der geänderte Anspruch 1 geht von Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags aus und fügt das Merkmal hinzu, dass an den Besteller über Erfolg/Misserfolg der Übertragung der Bestellung an die jeweilige Gaststätte vom System eine Information per eMail, Fax oder eine elektronische Stimme per Telefon übermittelbar ist. Dieses Merkmal ist in A2 auf Seite 7 (Absatz 3) und im ursprünglichen Anspruch 10 offenbart.

10. Artikel 56 EPÜ 1973 - Erfinderische Tätigkeit

Eine Bestätigung oder Ablehnung einer Bestellung ist eine übliche Rückmeldung in allen Bereichen des Geschäftslebens und auch für Fernaufträge bekannt, siehe D1, Spalte 4, Zeilen 35 bis 37 ("appropriate message"). Aus dem Alltag ist seit Einführung der Fax-Übermittlungstechnik bekannt, dass das sendende Gerät eine Rückmeldung über den Erfolg oder Misserfolg seines Sendeversuchs erhält. Natürlicher Adressat der Rückmeldung ist im vorliegenden Fall der Besteller. Da die Rückmeldung zunächst beim Rechnersystem ankommt, versteht es sich, dass das Rechnersystem die Rückmeldung an den Nutzer weiterreicht. Ob dies fernmündlich oder per eMail, Fax oder Voicemail geschieht, liegt im Ermessen des Fachmanns. Auch der Verfasser der vorliegenden Anmeldung überließ die Implementierung dem fachmännischen Wissen.

Die Kammer erkennt daher auch im zweiten Hilfsantrag keinen nicht-naheliegenden technischen Beitrag.

Hilfsantrag 3

11. Artikel 123 (2) EPÜ - Zulässigkeit der Änderung

Der geänderte Anspruch 1 geht von Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags aus und ergänzt, dass das Online-Bestellsystem Mittel aufweist, um zu berücksichtigen, ob die Gaststätten zum jeweiligen Zeitpunkt Speisen zubereiten oder ausliefern. Offenbarungsgrundlage hierfür sind in A2 die Seite 4 (Zeilen 25 bis 27) und die Seite 6 (Zeile 9).

12. Artikel 56 EPÜ 1973 - Erfinderische Tätigkeit

D3 offenbart, dass die Icons, die Hyperlinks zB zu Gaststätten darstellen, markiert sein können, um Verfügbarkeitsniveaus anzuzeigen (Seite 12, Zeilen 20 bis 22). Zur Verfügbarkeit einer Gaststätte gehören zweifellos ihre Öffnungszeiten. D3 offenbart aber keine automatische Berücksichtigung dieser Verfügbarkeitsdaten im Rahmen einer vom Rechnersystem unterstützten aktuellen Bestellung. Nur für den Nutzer stellt die Markierung gemäß D3 ein Mittel dar, um zu berücksichtigen, ob die Gaststätten zum jeweiligen Zeitpunkt Speisen zubereiten oder ausliefern.

Andererseits liegt es dem Fachmann grundsätzlich nahe, manuelle Schritte zu automatisieren. Ein automatisches Bestellsystem wird daher auch automatisch die vorhandenen Verfügbarkeitsdaten berücksichtigen. Diese fachmännische Herangehensweise ist durch das Bestellsystem gemäß D1 belegt, welches die Gaststättenauswahl von der Tageszeit, der verkehrstechnischen Erreichbarkeit o. dgl. abhängig macht (D1, Spalte 2, Zeilen 25 bis 30).

Eine Berücksichtigung der im Computersystem der D3 bereits vorhandenen Verfügbarkeitsdaten ist daher eine naheliegende Konsequenz aus der Automatisierung des Bestellvorgangs.

Hilfsantrag 4

13. Zulassung des späten Antrags

Ein Online-Bestellsystem mit Mitteln zum Protokollieren der Systemaktivitäten zur Steuerung von Werbemaßnahmen wurde erstmals einen Monat vor der mündlichen Verhandlung im Beschwerdeverfahren beansprucht.

In Ausübung ihres Ermessens nach Artikel 13 (1) VOBK nahm die Kammer den späten Antrag zur Entscheidung an, da er die Komplexität des Falls nicht wesentlich erhöhte und die Kammer ohne erheblichen Zusatzaufwand über den Antrag mitentscheiden konnte.

14. Artikel 123 (2) EPÜ - Zulässigkeit der Änderung

Der geänderte Anspruch 1 geht von Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags aus und ergänzt, dass das Online-Bestellsystem Mittel aufweist, um die Systemaktivitäten zur Steuerung von Werbemaßnahmen der jeweiligen Zielgruppen auf dem System laufend zu protokollieren. Offenbarungsgrundlage hierfür ist A2, Seite 10, Absatz 1.

15. Artikel 56 EPÜ 1973 - Erfinderische Tätigkeit

Der Wunsch, Systemaktivitäten zu protokollieren, kann technische oder nicht-technische Hintergründe haben. Offenbart ist eine Datensammlung zum Zweck der Auswertung durch einen Werbefachmann, der Werbemaßnahmen auf Zielgruppen zuschneiden soll. Dies ist eine nicht-technische Zielsetzung, die einen technischen Beitrag bestenfalls durch ihre Implementierung leistet. Einzelheiten überlässt die Anmeldung jedoch wiederum dem Fachmann, so dass anzunehmen ist, dass für die Protokollierung nur herkömmliche Datenbanktechnik zum Einsatz kommt, die eine erfinderische Tätigkeit nicht begründet.

Ein etwaiger technischer Zweck der Protokollierung von Systemaktivitäten könnte zwar nicht durch einen gleichzeitigen nicht-technischen Zweck zunichte gemacht werden (siehe T 769/92-Sohei, Leitsatz 2, ABl. EPA 1995, 525), ist aber in der Anmeldung nicht offenbart. Allgemeine technische Zwecke einer Protokollierung mögen dem Leser aus der Datenverarbeitung vertraut sein (Systemdiagnose, Auslastungsüberwachung o. dgl.), begründen aber ipso facto keine erfinderische Tätigkeit.

Hilfsantrag 5

16. Artikel 123 (2) EPÜ - Zulässigkeit der Änderung

Der geänderte Anspruch 1 geht von Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags aus und ergänzt, dass das Online-Bestellsystem Mittel aufweist, um nach Erhalt der Bestellung über die erhaltenen Speisen und/oder Getränke eine Bewertung an das Rechnersystem zu übermitteln, zu speichern und in einer Datenbank für andere Benutzer zur Verfügung zu stellen. Offenbarungsgrundlage hierfür ist A2, Seite 10, Zeile 31 bis Seite 11, Zeile 4.

17. Artikel 56 EPÜ 1973 - Erfinderische Tätigkeit

D3 befasst sich nicht mit der Bewertung einer gelieferten Leistung durch den Besteller. Das Merkmal, dass der Besteller Daten in eine Datenbank des Rechnersystems einstellen kann, stellt daher einen Unterschied zur Lehre der D3 dar.

Die Prüfungsabteilung betrachtete eine Leistungsbewertung als rein administratives, auf das Geschäfts- bzw Bestell verfahren bezogenes, nicht-technisches Merkmal. Die Verwendung einer Datenbank in einem vernetzten Rechnersystem sei allgemein bekannt, die Implementierung liege im Rahmen fachmännischen Könnens.

Die Kammer schließt sich der Beurteilung der Prüfungsabteilung an. Das Konzept, einem Besteller ein Forum für Feedback zu geben, löst keine technische Aufgabe und kann daher keinen erfinderischen Beitrag leisten. Gleichzeitig ist für die technische Implementierung des Konzepts eine erfinderische Leistung weder offenbart noch ersichtlich. Das Einstellen von Daten in eine Datenbank über eine Kommunikationsverbindung gehört zur Routine des Fachmanns.

18. Aus den vorgenannten Gründen erkennt die Kammer in keiner der sechs Fassungen des Anspruchs 1 eine erfinderische Bereicherung der Technik.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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