Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 1874/06 14-07-2009
Facebook X Linkedin Email

T 1874/06 14-07-2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T187406.20090714
Date de la décision
14 July 2009
Numéro de l'affaire
T 1874/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
97937764.5
Classe de la CIB
C23C 14/06
Langue de la procédure
EN
Distribution
NO DISTRIBUTION (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 149.55 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Tool with protective layer system

Nom du demandeur
Unaxis Balzers Aktiengesellschaft
Nom de l'opposant
Hauzer Techno-Coating B.V.
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 83
European Patent Convention Art 56
Mot-clé

Sufficiency of disclosure (yes)

Inventive step (all requests - no)

Exergue
-
Décisions citées
T 0198/84
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Summary of Facts and Submissions

I. The patent proprietor (appellant) lodged an appeal against the decision of the Opposition Division to revoke European patent No. 1 021 584.

II. In this decision the following documents are cited:

E1 = Thin Solid Films 195 (1991), pages 99-110, Metallurgical and Protective Layers, T. Ikeda and H. Satoh: "Phase formation and characterization of hard coatings in the Ti-Al-N System, prepared by the cathodic arc plating method"

E2A = English translation of Japanese patent Pub. No. 08-209335 [Appl. No. 07-034632] Hitachi Tool Eng. Ltd., published 13/08/96

D4 = Thin Solid Films, 193/194 (1990), pages 547-556, J.R. Roos et al.: "Interrelationship between processing, coating properties and functional properties of steered arc physically vapour deposited (Ti,Al)N and (Ti,Nb)N coatings", XP000168996

D5 = Thin Solid Films, 293 (1997), pages 212-219, B.-Y. Shew et al.: "Effects of r.f. bias and nitrogen flow rates on the reactive sputtering of TiAlN films", XP004080859

Sketches A and B as filed by the appellant with letter of 13 February 2007

Annex B = XRD diffractogram of a TiAlN2 layer on HSS

III. An opposition had been filed against the patent in its entirety under Article 100(a) EPC, for lack of novelty and inventive step, and under Article 100(b) EPC, that the patent does not disclose the invention in a manner sufficiently clear and complete for it to be carried out by a person skilled in the art.

IV. The Opposition Division held that claims 1 to 16 of the single request as filed at the oral proceedings of 14 September 2006 met the requirements of Articles 83, 123(2) and (3) and of Article 54 EPC. The Opposition Division considered that the subject-matter of claims 1 and 12 did not meet the requirements for a selection invention with respect to E2A since the selected range of QI >= 5 is not narrow compared to the range of QI >= 1.5 of E2A and is also not far removed from its example 7 showing QI = 2.3 and the Patentee was unable to show a special technical effect for said selection of a QI value of >= 5.

V. With a communication annexed to the summons dated 28 January 2009 the Board arranged for oral proceedings and presented its preliminary opinion based on claims 1-15 of a single request as filed together with the grounds of appeal dated 13 February 2007.

It stated amongst others that independent claims 1 (e.g. the intermediate generalization of the upper value of the new QI range of from 5 <= QI <= 22.5 appeared not to be allowable) and 12 seemed to contravene Article 123(2) EPC so that the single request did not seem to be admissible.

With respect to the issue of Article 83 EPC the Board indicated that it seemed that the determination of the "average noise intensity" of a diffractometer most presumably will be done automatically by software of the diffractometer. It seemed that the Siemens diffractometer D500 carried out such a noise correction. The arguments of the respondent concerning repeating measurements with the Siemens diffractometer D500 for infringement appeared not to be convincing since diffractometers of different manufacturers should produce identical XRDs when using the same radiation source and parameters. With respect to the fluorescence according to annex B the Board indicated that it seemed that the XRD conditions for measuring the sample were such that they did not seem to fall under the definition of the diffractometer settings of claims 1 and 12, that fluorescence was not covered by "noise", and that this would be discussed at the oral proceedings.

With respect to the discussion of inventive step the Board remarked that this issue would be dealt with taking into consideration the problem-solution approach. Starting from the closest prior art and taking account of the problem to be solved - which would be based on the effect of the distinguishing features - it would be discussed whether or not the available prior art, particularly E2A or E1, rendered obvious the subject-matter claimed when either combined with another teaching in the prior art or with the common general knowledge of the person skilled in the art.

In this context the Board noted with respect to "sketch A" of the appellant that it would be discussed whether or not it is suitable to demonstrate an effect of the QI value in the range of from 5 to 22.5, and whether or not it is in agreement with the established case law of the Boards of Appeal, i.e. that this effect has its origin (only) in the distinguishing feature. The Board annexed a diagram to the communication and stated in this context that it would be discussed with respect to the points of "sketch B" whether or not the person skilled in the art can reach a QI value of 5 or more taking account of extrapolations based on the data for the six coating materials of Table 1 according to E2A and when considering that the applied middle bias voltage is stated to be 50-100 V. It further remarked that it appeared that the patent in suit does not reveal any examples which prove that the limitation of the x-range and y-range according to the subject-matter of claim 1 is actually critical.

Finally the Board remarked that any further written submission should be filed as soon as possible and at least one month before the date of the oral proceedings and that the admittance of facts and evidence was still subject to the provisions of Article 114(2) EPC and Articles 12 and 13 of the Rules of Procedure of the Boards of Appeal (RPBA).

VI. With letter dated 20 May 2009 the appellant submitted two sets of claims as an amended main request and first auxiliary request together with arguments concerning the allowability of the amendments made therein and concerning the patentability of the subject-matter of these claims, taking account of the Board's communication.

VII. The respondent submitted with a first undated letter received on 12 June 2009 and with a second letter dated 15 June 2009 further arguments with respect to the patentability of the subject-matter of the claims of the two new requests.

VIII. Oral proceedings before the Board were held on 14 July 2009.

(a) The appellant requested that the decision under appeal be set aside and that the patent be maintained in amended form on the basis of the set of claims filed as the main request during the oral proceedings, or alternatively, on the basis of one of the sets of claims filed as auxiliary requests I, II and III during the oral proceedings.

(b) The respondent requested that the appeal be dismissed.

At the end of the oral proceedings the Board announced its decision.

IX. Claims 1 and 12 of the main request dated 14 July 2009 read as follows:

"1. A tool with a tool body and a wear resistant layer system, said layer system comprising at least one layer of MeX, wherein - Me comprises titanium and aluminum; - X is at least one of nitrogen and of carbon and wherein said layer has a QI value which is at least equal to a predetermined value, wherein QI=I(200)/I(111) and said tool body is of one of the materials - high speed steel (HSS); - cemented carbide,

characterized by the facts that said layer comprises said titanium with a content x in the Me component of the MeX material for which there is valid:

70 at.% >= x >= 40 at.% and an aluminum content y in the Me component of the MeX material for which there is valid: 30 at.% <= y <= 60 at.%,

and wherein said QI value is:

5 <= QI

and said tool is not a solid carbide end mill and not a solid carbide ball nose mill and whereby the value of I(200) is at least 20 times the intensity average noise value and wherein I(200)- and I(111)-values as well as the intensity average noise value are measured with following equipment and settings:

."

"12. A method of producing a tool which is not a solid carbide end mill and not a solid carbide ball nose mill comprising a tool body of one of the materials - high speed steel (HSS); - cemented carbide

and a wear resistant layer system, which comprises at least one hard material layer MeX wherein Me comprises titanium and aluminium and X is at least one of nitrogen and of carbon and is introduced to a reactive cathodic arc evaporation with reactive gas comprising the steps of - depositing said at least one layer in a vacuum chamber by means of said reactive cathodic arc evaporation;

- selecting predetermined process parameter values for said reactive cathodic arc evaporation; - realizing said layer with a desired QI value by lowering a bias voltage of the tool body with respect to a predetermined reference potential at a given partial pressure of reactive gas;

characterized by realizing said desired QI value to be at least 5 by increasing the partial pressure of the reactive gas, thereby selecting the I(200) value to be at least 20 times larger than the average intensity noise value, whereby I(200) and I(111) as well as the average intensity noise value are measured with the following equipment and settings:

."

X. Claims 1 and 12 of auxiliary request I differ from the respective claims 1 and 12 of the main request in that in claim 1 the feature "and wherein the stress within said at least one layer, sigma, is 1 GPa <= sigma <= 6 GPa" and in claim 12 the feature "and establishing within said at least one layer the stress, sigma, to be: 1 GPa <= sigma <= 6 GPa" have been added.

XI. Independent product claim 1 and process claim 9 of auxiliary request II differ from the respective claims 1 and 12 of the main request in that claim 1 has been restricted to "- Me consists of titanium and aluminum; - X is nitrogen" and that the QI range has been restricted to "said QI value is: 5 <= QI <= 22.5" while claim 9 has been restricted by specifying that the at least one hard material layer is "of (Ti,Al)N".

XII. Process claim 1 of auxiliary request III is identical with process claim 9 of auxiliary request II.

XIII. The appellant argued essentially as follows:

The two requests filed with letter of 20 May 2009 shall be replaced by the new main and auxiliary requests I and II which independent claims have been further restricted as a response to the objections raised by the respondent by defining the material in the process claims. According to auxiliary request II the material has been restricted to (Ti,Al)N based on further thoughts of the proprietor.

With respect to Article 83 EPC and the objected feature "average intensity noise" there exists a clear indication to consider only signals which are 20 times larger than the noise. A signal to noise ratio is always measured against a standard. Noise is a measured random signal and the person skilled in the art knows how to extract noise from the signals to be measured. Fluorescence does not fall under the definition of noise and that according to annex B of the respondent would be considered as a drift.

The Siemens D500 diffractometer was a common instrument used by several institutions in Germany at the time when the application underlying the patent in suit had been filed. It cannot be taken to the disadvantage of the patent proprietor that nowadays this instrument is no longer available. The scope of the claim is an issue of infringement proceedings which are not to be decided here. In scientific papers measuring results are presented without any indication as to how the measurements were carried out.

With respect to the "missing examples" of materials containing carbon it should be considered that E2A applies its teaching onto a huge number of compounds without giving examples for all of them but the person skilled in the art is able to put into practice its teaching. The factor QI characterizes the layer structure but not the process.

E2A represents the closest prior art. The objective problem to be solved is to further improve the wear resistance of tools. The difference between claim 1 of the main request and the product of E2A is that the QI value is at least 5. Taking account of the teaching of E2A the person skilled in the art would not reach such a QI value as proven by the linear extrapolation of the QI and bias voltage values taken from Tables 1 and 2 of E2A (see sketch B and diagram of the Board). E2A teaches a range of QI of between 1.5 up to 2.3 for (Ti,Al)N and no examples with a bias voltage lower than 80 V were made although they investigated what would happen in the voltage range of 50-100 V. Therefore the person skilled in the art would refrain from lowering the voltage because if it would have lowered the stress of the coating then the authors of E2A would have done it. Even if he would have done so he would not have obtained a QI value of at least 5 since he does not know the discharge current of the experiments of E2A. If the discharge current is reduced from 200 A to 150 A with the other conditions being held constant the QI value increases from 5.4 to 10.2 (compare the examples 36 and 4 of the patent in suit). Thus it is possible to compensate the effect of the discharge current by the pressure and the bias voltage. E2A is silent in this respect. According to T 0198/84 a new effect may help to establish that an invention has been made. As can be derived from sketch A there occurs an effect at about the same QI value of at least 5: there is a large increase of the wear resistance. It is also visible that the QI value compensates all other parameters, even the stoichiometry may vary. Therefore claim 1 of the main request involves an inventive step.

With the additional feature of claim 1 of auxiliary request I an attempt is made to overcome the problem of the QI value reaching infiniteness. The stress is influenced by the coating parameters e.g. the discharge current etc. It is linked with the hardness. Large QI values such as that of example 7 still fulfil this stress requirement. D4 does not address the discharge current and the QI value and thus cannot be combined with E2A. E2A had a problem with stress at bias levels below 50 V and the invention solved this problem. Therefore the subject-matter of claim 1 of auxiliary request I involves an inventive step.

Claim 1 of auxiliary request II is restricted to compounds consisting of (Ti,Al)N which reveals a special effect for this crystal orientation as can be derived from sketch A. This effect supports an inventive step in the subject-matter of claim 1 since it could not have been found in an obvious manner because it does not occur with other materials (see points 14 and 15 of sketch A). E2A teaches away from the claimed subject-matter since the linear extrapolation according to the diagram results in a value considerably lower than 5 and the value of 50 V represents a bar for the skilled person.

In case of a negative outcome with respect to inventive step of auxiliary request II it is requested to file auxiliary request III being restricted to the process claims of auxiliary request II. This request is filed at such a late stage of the proceedings because it takes account of the Board's questions concerning the product claim and how it may be obtained in other ways.

The subject-matter of claim 1 of auxiliary request III is inventive since it claims the method which allows to obtain high QI values for (Ti,Al)N compounds. The object is still to improve the wear resistance of tools. E2A teaches QI values of at least 1.5 but only suggests varying the bias potential. Nothing is said with respect to the pressure and the discharge current. Therefore the person skilled in the art would have refrained from doing so. There are further parameters, such as the discharge current or the frequency so that there exists no one-way street situation. Simply reaching a QI value of at least 5 is not obvious in view of E2A which is considered not to be enabling. E1 on the other hand does not address the QI factor and from its figures only values of about 2 or less than 1 can be deduced (see page 104, figure 4; page 107, figure 11). D5 teaches two cases, either to change the bias voltage or to vary the pressure to change the (111) structure to the (200) one.

XIV. The respondent argued essentially as follows:

The filing of all the four amended requests at this stage of the proceedings is not objected to. Objections are only raised with respect to substantive issues.

It is not known what is meant by the feature "average intensity noise value". The appellant assumes that all diffractometers work with the same source and same principles but the patent in suit does not disclose how the noise has been measured. This information is missing. Annex B shows a large amount of fluorescence, an undesired effect of the measurement, which is considered to be encompassed by noise. A drift means something other than noise. The respondent was unable to find such an instrument and does not know if and how the used software has been modified since the time when the application had been filed. Therefore the person skilled in the art does not know how to determine the noise. Furthermore, claim 1 of the main request covers carbides and carbonitrides but there is no teaching in the patent in suit with respect to these further compounds, let alone examples. The open ended range for QI is objectionable because there is no clear teaching as to how high values of QI can be achieved or whether they are in practice beneficial. A QI value of 60 might be found which could be unacceptable according to auxiliary request I if the stress level lay above 6 GPa. Consequently, there is an insufficient disclosure with respect to claims 1 and 12 of the main request.

The object to be solved by claims 1 and 12 of the main request starting from the closest prior art E2A is to provide a coating with improved hardness and adhesion which is the same as in E2A (see E2A, paragraph [0005]). E2A teaches an open ended range of QI being at least 1.5. Taking account of the QI values of examples 4 and 10 of E2A if a bias voltage of 50 V is applied then a QI value pretty above 5 should be obtained. The teaching of E2A is enabling. E1 discloses (Ti,Al)N coatings applied at a bias voltage of -100 V and at pressures between 1x10**(-3)to 9x10**(-1)Pa (see page 101, Table 1; page 102, Figure 2) corresponding to 10**(-5)to 9x10**(-1)mbar. Therefore the person skilled in the art would combine E2A with the suitable pressure range from E1 and would come to higher QI values. The appellant's arguments concerning the discharge current cannot be considered since the claims do not comprise a corresponding limitation. The arguments concerning the disclaimer (solid end mills etc.) are not particularly relevant as both documents E2A and E1 concern coated cutting inserts. Furthermore, the person skilled in the art knows to vary the parameters. Sketch A adds information to what was originally present in the application as originally filed. Since a higher QI value improves the product there is always the motivation for the person skilled in the art to go to higher values than 1.5. Therefore claims 1 and 12 of the main request lack an inventive step.

The additional feature of claims 1 and 12 of auxiliary request I concerning the stress level represents the normal working range for the person skilled in the art. The stress is linked to the hardness and E2A talks about this stress in terms of Vickers hardness Hv (see paragraph [0003]). E2A does not say that hardness is a problem (see paragraph [0009]) but only states that the bias voltage should not go beyond 50 V. E2A teaches to watch the compressive stress which increases with increasing bias voltage. Also E1 discloses Vickers hardness measurements (see page 104, last paragraph; page 106, Figure 7) while D4 discloses for a (Ti50Al50)N coating, which was deposited at a bias voltage in the range of -50 V to -200 V, an internal stress value of 1950± 50 MPa (=1,95 GPa) (see page 548, fourth paragraph; page 550, Figure 1; page 553, second paragraph). A hardness range of 2300-3000 Hv is the normal range for a (Ti,Al)N coating (see E2A, paragraph [0003]). Therefore the subject-matter of claims 1 and 12 of auxiliary request I lacks an inventive step.

The subject-matter of claim 1 of auxiliary request II, which has been restricted to a coating consisting of (Ti,Al)N, lacks an inventive step for the same reasons as claim 1 of the main request because E2A discloses such a material in its examples 1 and 7. The latter one revealing a QI value of 2.3 which linearly extrapolated gave a value of about 2.7 which is not so far removed from the value 5.

Process claim 1 of auxiliary request III lacks an inventive step. This claim basically defines an iteration process starting from a lower QI value and changes process parameters to obtain the desired higher QI value. Thus the problem starting from E2A is to strive for higher QI values. It is agreed that E2A suggests lowering the bias voltage. However, what would the person skilled in the art do if he still wished to get higher values? One possibility would be to increase the partial pressure of nitrogen. E1 discloses a broad nitrogen pressure range of from 10**(-5)to 9x10**(-1)mbar (see Table 1). D4 suggests a range of from 10**(-4)to 10**(-2)mbar (see page 548, fourth paragraph). D5 discloses that the preferred orientation of unbiased films gradually changed from (111) to (200) as the nitrogen flow rate was increased whereas the biased films grow preferentially towards (111) planes (see page 218, summary, point 2). "Unbiased" means that no bias voltage has been applied but that there is still the floating (potential) bias in the chamber. D5 thus shows that the nitrogen pressure influences the structure and therefore the person skilled in the art would consider this parameter when carrying out the cathodic arc deposition process. Therefore the person skilled in the art would modify the process of E2A by increasing the nitrogen partial pressure in order to further increase the QI value and thereby would arrive at the subject-matter of claim 1 of auxiliary request III without any inventive skill. Therefore claim 1 of auxiliary request III lacks an inventive step.

Reasons for the Decision

1. Admissibility of requests

Main request and auxiliary requests I and II

1.1 The amended main request and auxiliary requests I and II were filed by the appellant at the start of the oral proceedings before the Board. Thus these three requests were filed after the time limit set by the Board in its communication annexed to the summons to oral proceedings wherein the parties were requested to make any submissions at least one month before the oral proceedings and were advised to take note that the admittance of facts and evidence was still subject to the provisions of Article 114(2) EPC and Articles 12 and 13 RPBA (see point V above).

1.1.1 From Article 13(3) RPBA it is clear that amendments to a party's case after the issue of the summons to oral proceedings shall not be admitted if they raise issues which the Board or the other party cannot reasonably be expected to deal with without adjournment of the oral proceedings.

The Board thus examined the amendments and their consequences for the appeal proceedings.

1.1.2 First of all, the respondent did not object to the filing of these three requests at this stage of the proceedings.

1.1.3 Claims 1 to 11 of the main request are identical with those of the former main request. Independent process claim 12 is based on claim 12 of the former main request but principally has been restricted to the materials and tools of claim 1 by incorporating the subject-matter of claims 14 and 15 as granted (see point IX, above).

Claims 1 to 11 of auxiliary request I are identical with claims 1 to 11 of the former auxiliary request while process claim 12 of auxiliary request I is based on claim 12 of the new main request which has been brought into agreement with product claim 1 by adding the feature concerning the stress (see point X, above).

1.1.4 Since the main request and auxiliary request I do not raise any new issues they are admitted into the proceedings.

1.1.5 Claims 1 to 11 of auxiliary request II are based on claims 1 to 3, 7 to 13 and 16 of the main request but the subject-matter of the independent claims 1 and 7 has been restricted to materials consisting of (Ti,Al)N and product claim 1 has been further restricted by introducing an upper limit for the QI value (see point XI, above). Thus this restricted embodiment was already covered by the main request.

1.1.6 Taking account of all these elements the Board therefore decides to admit the main and auxiliary requests I to II into the proceedings.

Auxiliary request III

1.2 At the end of the discussion of inventive step of the subject-matters of product claim 1 and process claim 12 of auxiliary request II, i.e. before the break for deliberation on this issue by the Board, the appellant requested to submit a new auxiliary request III. By this new request, which then was submitted after said break, it attempted to overcome the conclusion of the Board of lack of inventive step with respect to the aforementioned request.

1.2.1 Claims 1 to 3 of auxiliary request III are identical with claims 9 to 11 of auxiliary request II (see point XII, above).

1.2.2 The respondent stated that the reason for submitting this new request at this very late stage of the proceedings was that it only realised during the discussion of inventive step that the claimed product could be obtained in other ways than by the claimed method.

The fact that the appellant submitted a new main request and auxiliary requests I and II at the start of the proceedings shows that it was aware of the risk that the appeal could be dismissed. Therefore it could have filed said auxiliary request III earlier than at that stage of the oral proceedings, which is thus considered as filed very late.

1.2.3 However, since the respondent did also not object to the filing of this new request at the oral proceedings the Board sees no reason not to admit this auxiliary request III into the proceedings.

1.3 Thus the main request and auxiliary requests I to III were admitted into the proceedings and discussed as to their substance.

2. Admissibility of amendments (Articles 123(2) and (3) EPC)

Since the Board comes to the conclusion that the subject-matter of claim 1 of all requests lacks an inventive step (see points 5 below) there is no need to verify whether the amendments comply with Articles 123(2) and (3) EPC.

3. Sufficiency of disclosure (Article 83 EPC)

The Board comes to the conclusion that the patent in suit and particularly the subject-matter of claims 1 and 12 of the main request comply with Article 83 EPC for the following reasons:

3.1 According to feature QI = I(200)/I(111) of claims 1 and 12 the ratio of the intensities (i) of the (200) and (111) peaks of the X-ray diffractogram of the MeX layer is defined with the proviso that the I(200) value to be at least 20 times larger than the "average intensity noise value" which has to be measured with a specific diffractometer and specific settings thereof.

The respondent's arguments that the person skilled in the art does not know what is meant by said feature of "average intensity noise value" cannot hold since noise is a measured random signal and the person skilled in the art knows how to extract non-random signals to be measured from noise. Furthermore, it is specified in both claims to consider only signals which are 20 times larger than the noise and such a signal to noise ratio is always measured against a standard. The person skilled in the art is likewise able to analyse a drifting diffractogram. Fluorescence is considered not to fall under the definition of noise since fluorescence is a well-known physical effect which produces known non-random signals. With respect to Annex B it is remarked that the XRD conditions (see XRD operating parameters: Step: 0.007º Step time: 3813. s) were such that fluorescence occurred, i.e. the sample was radiated with X-rays for a certain time to induce the fluorescence. Such an angular speed of 0.007º/3813 seconds, however, does not fall under the definition of the diffractometer settings of claims 1 and 12 where the angular speed is defined to be 0.05º/min, i.e. 0.05º/60 seconds.

3.2 None of the respondent's arguments concerning the Siemens D500 diffractometer hold, either. First of all, the respondent has not submitted any evidence that on the application date of the patent in suit that this specific diffractometer was not available to the person skilled in the art. As argued by the respondent this diffractometer was a common instrument used by several institutions in Germany at that time so that the person skilled in the art was enabled to carry out measurements including the noise. Furthermore, all diffractometers work with the same source and same principles and thus should in principal produce identical XRD spectrograms so that in scientific papers measuring results are presented without any indication as to how the measurements were carried out.

The respondent's arguments that this instrument nowadays is no longer available or that its software would have been modified and that therefore uncertainty with respect to a possible infringement would exist are not considered being particularly relevant concerning the issue of sufficiency of disclosure. Such infringement proceedings are not relevant to the decision of the Boards of Appeal. In this respect the Board notes that the relevant date for compliance with Article 83 EPC is the application date, not subsequent dates.

3.3 The respondent's arguments concerning the missing teaching with respect to the carbides and carbonitrides cannot hold for the following reasons. The application as originally filed (corresponding to the published WO-A-99 14391) discloses many examples (in total there are 47 examples and comparative examples) on how to produce a nitride film in accordance with the claims 1 and 12 of the main request. According to examples 14 to 16 outermost layers of TiCN and (TiAl)NO as well as an interlayer of TiCN (example 16) were apparently applied with the same arc ion plating apparatus and same method as the deposited interlayers of TiN and the (TiAl)N layers since the outermost Al2O3 layer of examples 17 and 18 is stated to have been deposited by a (different) plasma CVD technique (see WO-A-99 14391, Table 2, and page 9, lines 1 to 21).

Furthermore, the person skilled in the art generally knows how to produce carbides or carbonitrides with the same process parameters of the reactive cathodic arc evaporation technique by merely adding a carbon-containing gas to the nitrogen to obtain the corresponding metal carbonitride, or by replacing the nitrogen with a carbon-containing gas to obtain the corresponding metal carbide. E2A for example applies its teaching onto a huge number of compounds, i.e. carbides, nitrides and carbonitrides of metals from groups 4a, 5a and 6a of the periodic table and Al without giving examples for all of them - actually there are only 12 examples of binary nitrides disclosed - but the person skilled in the art is able to put into practice its teaching.

3.4 The respondent's arguments with respect to the open range of the QI value of at least 5 up to "infinity" cannot hold, either. The examples of the application as originally filed provide QI values up to 22.5 (see Table 1, example 7) and thus it has been demonstrated that high QI values are possible. No evidence to the contrary has been submitted by the respondent. Furthermore, the person skilled in the art is aware of the fact that in practice a QI value of infinity cannot be achieved. The peak for the plane (111) will always be present even if it will be very small and likewise the peak for the plane (200) will not grow to infinity. Consequently, the methods of measurement and of deposition actually set limits for these intensity values and thus for the resulting QI value. As the said example 7 with the high QI value of 22.5 discloses a residual stress of only 1.2 GPa (see Table 1) it is not apparent that the stress range limits the QI value.

4. Novelty (Article 54 EPC)

4.1 Novelty of the subject-matter of the independent product and process claims has not been disputed by the respondent during the appeal proceedings. The Board is satisfied that none of the documents on file discloses either a tool or a method for making a tool having all the features of the independent claims 1 and 12 of the main request.

The Board therefore considers that the subject-matters of independent claims 1 and 12 of the main request are novel (Article 54 EPC).

4.2 The above conclusion applies mutatis mutandis to claims 1 and 12 of auxiliary request I (see point X above), to claims 1 and 9 of auxiliary request II (see point XI, above) and to claim 1 of auxiliary request III which is identical with independent process claim 9 of auxiliary request II (see point XII above), since these claims are narrower in scope than claims 1 and 12 of the main request. Consequently, the subject-matter of the independent claims of auxiliary requests I to III is likewise considered to be novel (Article 54 EPC).

5. Inventive step (Article 56 EPC)

Auxiliary request II

5.1 The Board comes to the conclusion that at least claim 1 of auxiliary request II (which is narrower in scope than claim 1 of the main request) lacks an inventive step over the disclosure of E2A for the reasons which follow:

5.2 E2A is considered to represent the closest prior art with respect to a tool comprising a tool body and a wear resistant layer system comprising at least one hard material MeX coating consisting of (Ti,Al)N, wherein said layer has a QI value > 1.5, with QI = I(200)/I(111) (see paragraphs [0006] and [0010]; Table 1, examples 1 and 7). Said layer system is superior in abrasion resistance and fracture and chipping resistance (see paragraph [0001]). Said tool body is e.g. high speed steel (HSS) (see paragraph [0010]) or a cemented carbide (see paragraph [0007]) and said tool is e.g. a cutting tool insert or tip, or can be an end mill and the like (see paragraphs [0002] and [0011]).

Examples 1 and 7 of E2A were made with a coated cemented carbide 84WC-3TiC-1TiN-3TaC-9vol%Co throw away insert having the tool shape SEE42TN-G9Y at a bias of middle voltage (50-100 V) and high voltage (150-200 V) with nitrogen as reaction gas at a pressure of 10**(-1)Pa; the material to be milled was SDK61 with a cutting speed of 250 m/min, a feed of 0.2 mm/blade and a depth of cut of 2.0 mm which for the 3 µm thick coating of (Ti, Al)N and a QI value of 2.3 resulted in a cutting length of 2.9 m (at a maximum abrasion reaching "0.2 mm" [which presumably should read "0.2 µm"]; see paragraphs [0012] to [0014]).

5.3 The subject-matter of claim 1 of auxiliary request II is thus distinguished from the (Ti,Al)N coated tool according to E2A in that:

i) the content x of titanium in Me is: 70 at.% >= x >= 40 at.%,

ii) the content y of aluminum in said Me is: 30 at.% <= y <= 60 at.%, iii) said QI value is at least 5, and

iv) the I(200) value is at least 20 times the intensity average noise value as measured with the specified equipment (Siemens diffractometer D500) and settings.

5.3.1 The patent in suit is silent with respect to the effect of all these features.

5.3.2 The Board considers that features i) and ii) are responsible for the deposited MeX (TiAl)N compound, such as e.g. Ti0.4Al0.6N or Ti0.5Al0.5N, having the required hardness and wear resistance properties in order to be suitable as a coating for a cutting tool (compare in this context E1, page 104, second paragraph in combination with Figure 7).

Feature iii) influences the texture of the deposited MeX-compound and thereby it's cutting and wear properties.

Feature iv) is considered to be the result of the QI value since a better (more uniform) texture provides a higher peak (higher intensity) whereas the specified settings of the XRD influence the quality of the resulting diffractogram but not of the product per se. Therefore the definition of the diffractometer as such is not considered to be limiting since any equipment allowing for said settings can be used.

5.3.3 The objective problem is therefore the provision of a tool having an improved wear resistance (compare patent, paragraph [0009]).

5.4 This problem is solved by the coated abrasive as defined in claim 1 of auxiliary request II. Taking account of the examples of the patent in suit it is credible that the claimed measures provide a solution to said technical problem.

5.5 Considering the above objective problem the person skilled in the art would start from the closest prior art E2A wherein the wear resistance is improved by providing a hard coating of (Ti,Al)N having a QI value of at least 1.5 on a WC cemented carbide cutting insert. E2A teaches that lowering the bias voltage increases the QI value (see Table 1) and suggests working within the middle bias range of from 50 to 100 V (see paragraph [0007]). By lowering the bias voltage from 150 V to 80 V the QI value of the (Ti,Al)N coating is increased from 1.2 to 2.3.

Therefore in view of the Board the person skilled in the art would apply the teaching of E2A, i.e. to apply the lowest value of 50 V of said the middle range of the bias voltage. As can be deduced from the diagram annexed to the Board's communication there exists no linear increase of the QI value for (Ti,Al)N in the bias region of -50 to -60 V. On the contrary, there is a steep increase of the QI value in this region as proven by the curves based on the bias voltage and QI values of the examples 12, 8 and 5, and examples 11, 9, 1 and 6 of the patent in suit, respectively, which were all made with the compound (Ti0.5Al0.5)N at an arc current of 150A, and at nitrogen pressures of 0.5x10**(-2)mbar and 2.0x10**(-2)mbar, respectively. The line drawn between the points of the examples 9, 1 and 6 (which have QI values of 0.7, 1.5 and 15.4 at bias voltages of -100 V, -60 V and -30V, respectively) of the patent in suit intersects the bias voltage of -50 V at a QI value of about 5.

Since E2A is silent with respect to the composition of the (Ti,Al)N compound the person skilled in the art by applying his common general knowledge would select either (Ti0.4Al0.6)N or (Ti0.5Al0.5)N which have the required hardness and wear resistance in order to be suitable as the coating of the cutting tool (see E1, Figure 7).

Therefore - since the line drawn between the points of examples 1 and 7 of E2A (which have QI values of 1.2 and 2.3 at bias voltages of -150 V and -80 V, respectively) already starts well above the said line based on the points of the examples 9 and 1 of the patent in suit - the Board considers that the application of a bias voltage of -50 V in combination with the discharge current and nitrogen pressure being held constant at those of examples 1 and 7 (i.e. starting from the line of the examples 1 and 7 of E2A) would inevitably produce a QI value above 5. Therefore the person skilled in the art would inevitably arrive at the subject-matter of claim 1 of auxiliary request II without any inventive skill.

5.5.1 The appellant's arguments with respect to E2A cannot be accepted. The situation of a linear extrapolation is not given, as proven by the examples of the patent in suit. Furthermore, since E2A states that a bias voltage below 50 V cannot be used because the film will separate due to an insufficient ion bombardment (see paragraph [0009]) the person skilled in the art would conclude that the authors have carried out corresponding experiments which, however, are not described in E2A for whatever reason.

With respect to "sketch A" provided by the appellant it is remarked that no effect can be acknowledged at all since this comparison - the appellant compared the cutting distance of examples 1-2 and 4-7 (which had only a 5 µm thick TixAlyN layer on the cemented carbide substrate) with the cutting distance of examples 13-18 (which all had a first 0.4 µm TiN layer, with a second 4.6 µm thick TixAlyN layer (ex.13), or a second 4.1 µm thick TixAlyN layer with either a 0.5 µm TiCN layer (ex. 14) or a third layer of (TiAl)NO (ex.16) or a third layer of Al2O3 (ex. 17 and 18), or a second 4.4 µm thick TixAlyN layer and a third layer of 0.5 µm TiCN (ex. 15) relative to the QI value of these examples - has not been made in agreement with the established jurisprudence of the Boards of Appeal. Consequently, it has not been shown that this effect has its origin in the distinguishing feature (see Case Law of the Boards of Appeal of the European Patent Office, 5th edition 2006, chapter I.D.9.8):

Example 4 was made with TixAlyN with x=0.4 and y=0.6 while all other examples 1-2, 5-7 and 13-18 were made with x=y=0.5. Even if one ignores the slightly different composition the influence of the additional layers on the cutting distance is evident when comparing e.g. examples 1 and 13 (the latter having an additional TiN layer between the substrate and the identical TixAlyN layer having the same QI value of 1.5): 2.2 m to 4.5 m. Furthermore, as evident from examples 1-7 a higher QI value does not imply an increased cutting distance: compare example 1 (QI: 1.5 with a cutting distance of 2.2 m), example 3 (QI: 8.1 with a cutting distance of 8.8 m), example 5 (QI: 6.0 and 2.0 m), example 6 (QI: 15.4 and 4.2 m) and example 7 (QI: 22.5 and 3.3 m) which had all the same composition of x=y=0.5, and further example 4 (QI: 10.2 and 3.9 m) with the slightly different composition of x=0.4 and y=0.6 (see patent, Table 1).

5.6 Claim 1 of auxiliary request II therefore does not comply with the requirements of Article 56 EPC. Consequently, auxiliary request II is not allowable.

Main request

5.7 Since claim 1 of auxiliary request II is narrower in scope than claim 1 of the main request (compare points IX and XI) the above conclusion with respect to claim 1 of auxiliary request II applies mutatis mutandis to claim 1 of the main request.

The Board therefore concludes that claim 1 of the main request does not comply with the requirements of Article 56, either. The main request is thus also not allowable.

Auxiliary request I

5.8 Claim 1 of auxiliary request I differs from that of the main request in that a range for the stress of the MeX layer has been added (see point X, above).

The Board comes to the conclusion that the subject-matter of claim 1 of auxiliary request I does not involve an inventive step for the following reasons:

5.8.1 This feature was incorporated into claim 1 of auxiliary request I basically in order to limit the one-side open range for QI as defined in claim 1 of the main request (see letter dated 20 May 2009, point 3.2).

5.8.2 The appellant did not contest that the additional feature of claim 1 covers the normal working range for the person skilled in the art and that the stress is linked to the hardness.

The Board considers in this context that the person skilled in the art would select the optimum range of the stress of the applied coating so that it is suitable for the intended purpose of a cutting insert. Thereby the person skilled in the art would choose a stress value in the range which is common in the prior art.

5.8.3 E2A talks about this stress in terms of Vickers hardness Hv and discloses a range of 2300-3000 Hv as the normal range for a (Ti,Al)N coating and teaches to watch the compressive stress which increases with increasing bias voltage (see paragraphs [0003] and [0009]). E2A does not state that hardness is a problem but only states that the bias voltage should not go beyond 50 V since an insufficient ion bombardment is then provided, i.e. that the adhesion of the coating is not sufficient (see paragraph [0009]).

E1 similarly discloses Vickers hardness measurements for (Ti,Al)N in the range of about 2100-3000 Hv [= kg/mm**(2)] (see page 104, last paragraph; page 106, Figure 7).

D4 discloses for a (Ti50Al50)N coating on a HS steel substrate, which has been deposited at a bias voltage in the range of -50 V to -200 V with a steered arc technique, an internal stress value of 1950± 50 MPa (=1,95 GPa) (see page 548, last sentence of the first paragraph; page 548, fourth paragraph; page 550, Figure 1; page 553, second paragraph). D4 mentions generally a range of 1700-3200 Hv for (Ti,Al)N coatings (see page 551, last paragraph).

5.8.4 Consequently, none of the appellant's arguments hold because no particular effect can be seen which could be linked to this stress range.

Therefore the subject-matter of claim 1 of auxiliary request I lacks an inventive step. Auxiliary request I is thus not allowable.

Auxiliary request III

5.9 Process claim 1 of auxiliary request III differs from the reactive cathodic arc evaporation process of E2A by the following features in the characterizing portion (compare point 5.2 above):

i) realising said desired QI value to be at least 5,

ii) by increasing the partial pressure of the reactive gas, and

iii) thereby selecting the I(200) value to be at least 20 times larger than the intensity average noise value as measured with the specified equipment (Siemens diffractometer D500) and settings.

5.9.1 Feature i) influences the texture of the deposited MeX-compound and thereby it's cutting and wear properties.

Feature ii) is responsible for obtaining the desired QI value.

Feature iii) is considered to be the result of the QI value (see point 5.3.2 above).

5.9.2 Thus the objective technical problem to be solved in view of E2A is to improve the wear resistance of tools.

5.9.3 It is credible that claim 1 of auxiliary request III solves the aforementioned objective problem.

5.9.4 The Board comes, however, to the conclusion that the subject-matter of process claim 1 is obvious to the person skilled in the art.

E2A suggests lowering the bias voltage to obtain higher QI values. Thus the application of a bias voltage of -50 V in combination with the discharge current and nitrogen pressure being held constant at those of examples 1 and 7 of E2A inevitably produces a QI value above 5 (see point 5.5 above).

If the person skilled in the art wanted to get higher values then he would look to other parameters which influence the structure of the coating. D5 discloses that the preferred orientation of unbiased (TiAl)N films gradually changed from (111) to (200) as the nitrogen flow rate is increased whereas the biased films grow preferentially towards (111) planes (see page 218, summary, point 2). "Unbiased" means in this context that no bias voltage has been applied but that the so-called floating potential between the substrate and the chamber is present.

D5 thus teaches the person skilled in the art that the nitrogen pressure influences the structure and therefore he would select this parameter as another possibility to obtain a higher QI value when carrying out the cathodic arc deposition process.

5.9.5 The appellant's arguments with respect to D5 thus cannot hold. As D5 teaches either to change the bias voltage or to vary the pressure to change the (111) structure to the (200) one and since E2A only suggests varying the bias potential it is clear that the person skilled in the art would choose said second alternative, i.e. the variation of the pressure. In view of D5 the person skilled in the art would have refrained from selecting another parameter such as the discharge current or the frequency.

5.9.6 Therefore the Board considers that person skilled in the art would modify the process of E2A by increasing the nitrogen partial pressure as suggested by D5 in order to further increase the QI value and thereby would arrive at the subject-matter of claim 1 of auxiliary request III without any inventive skills.

Therefore claim 1 of auxiliary request III lacks an inventive step. Auxiliary request III is therefore not allowable.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité