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  2. T 1785/06 02-06-2008
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T 1785/06 02-06-2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T178506.20080602
Date de la décision
02 June 2008
Numéro de l'affaire
T 1785/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
04090064.9
Classe de la CIB
G01S 11/10
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 28.44 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zur räumlichen und zeitlichen Orientierung

Nom du demandeur
VES Verein für angewandte Evolutions- u. Spieltheorie
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 83 1973
European Patent Convention Art 108 1973
European Patent Convention R 64 1973
Mot-clé

Zulässigkeit der Beschwerde (bejaht)

Ausführbarkeit der Erfindung (verneint)

Exergue
-
Décisions citées
T 0632/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1842/06
T 1329/07
T 0978/09
T 1273/09
T 2281/09
T 0738/10
T 1620/12
T 2345/19
T 1261/22

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Anmelderin) richtete ihre am 14. August 2006 eingelegte Beschwerde gegen am 14. Juni 2006 zur Post gegebene Entscheidung der Prüfungsabteilung, die Anmeldung u.a. wegen fehlender Ausführbarkeit (Artikel 83 EPÜ 1973) und, damit verbunden, mangelnder gewerblicher Anwendbarkeit (Artikel 57 EPÜ 1973) zurückzuweisen.

Am 17. August 2006 wurde ein Betrag von 1020 EUR als Beschwerdegebühr eingezahlt. Der Fehlbetrag von 45 EUR wurde auf eine mit zweimonatiger Fristsetzung ergangene Aufforderung des Amtes vom 1. September 2006 am 6. September 2006 entrichtet.

Die Beschwerdebegründung wurde am 21. Oktober 2006 eingereicht. Die Beschwerdeführerin ergänzte ihren Vortrag mit diversen Nachträgen und Korrekturen datiert vom 2. November 2006, 8. Februar 2007, 12. Juni 2007, 30. Juli 2007 und 9. August 2007.

II. Mit einer am 27. Februar 2008 eingegangenen Eingabe stellte die Beschwerdeführerin einen Antrag auf mündliche Verhandlung und reichte mit Eingabe vom 10. März 2008 eine inhaltliche Ergänzung dieses Antrags ein.

III. Die Beschwerdeführerin wurde am 18. März 2008 zu der beantragten mündlichen Verhandlung geladen. In einer Anlage zur Ladung gemäß Artikel 15(1) VerfOBK wies die Kammer darauf hin, dass und warum sie die Begründung der Prüfungsabteilung für überzeugend halte.

Mit weiteren Eingaben vom 14. April 2008, 21. April 2008, 28. April 2008 und 1. Mai 2008 übersandte die Beschwerdeführerin Stellungnahmen zum Bescheid der Kammer.

IV. Die mündliche Verhandlung fand am 2. Juni 2008 statt.

Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Erteilung eines Patentes auf der Grundlage der ursprünglich eingereichten Anmeldungsunterlagen.

V. Der geltende Anspruch 1 lautet wie folgt:

"1. Verfahren zur Bestimmung von Größe und Richtung des Geschwindigkeitsvektors, von Ort und Ruhlagezeit eines Körpers mittels vom Körper abgegebener Strahlung, dadurch gekennzeichnet, dass der geschwindigkeitsabhängige Rückstoss der Strahlung auf den Körper gemessen wird."

Der nebengeordnete Anspruch 2 lautet:

"2. Ein-, zwei- u [sic!] dreidimensional arbeitende Vorrichtung zur Ausführung des Verfahrens nach Anspruch zu 1.), dadurch gekennzeichnet, dass der Rückstoss der Welle auf den Sender durch Druck- oder Verschiebung gemessen wird. Beispiel Fig. 2 in ein-, zwei u [sic!] dreidimensioneler [sic!] Ausführung."

Entscheidungsgründe

1. Im Folgenden wird auf die Erfordernisse des am 13. Dezember 2007 in Kraft getretenen EPÜ 2000 Bezug genommen, es sei denn die früheren Vorschriften des EPÜ 1973 gelten weiter für anhängige Anmeldungen.

2. Zulässigkeit der Beschwerde

Im Hinblick darauf, dass der Fehlbetrag der Beschwerdegebühr innerhalb der vom Europäischen Patentamt gesetzten Nachfrist entrichtet wurde, und darauf, dass die Formulierung der Beschwerdeschrift "Hiermit legen wir Beschwerde ein gegen die Entscheidung über die Zurückweisung der Europäischen Patentanmeldung ..." als Antrag verstanden werden kann (vgl. T 632/91), die angefochtene Entscheidung in vollem Umfang aufzuheben und ein Patent auf der Basis der Unterlagen zu erteilen, auf die sich die angefochtene Entscheidung bezog, nämlich die Anmeldungsunterlagen in ihrer ursprünglich eingereichten Fassung, erachtet die Kammer die Erfordernisse der Artikel 106 bis 108 sowie der Regel 64 EPÜ 1973 als erfüllt und die Beschwerde damit als zulässig.

3. Ausführbarkeit (Artikel 83 EPÜ 1973)

3.1 Mit den Gegenständen der vorliegenden Patentansprüche soll die Aufgabe gelöst werden, die Geschwindigkeit eines Körpers nach Größe und Richtung unabhängig von anderen Bezugskörpern, d.h. als absolute Größe, zu bestimmen (vgl. Abschnitt [0002] der veröffentlichten Anmeldung).

Die Lösung dieser Aufgabe wird in einer Messung des Rückstosses, den eine von einem Sender abgegebene Strahlung auf diesen Sender ausübt, gesehen. Hierzu postuliert die vorliegende Anmeldung, dass die Frequenz f einer von dem Sender ausgesandten elektromagnetischen Welle und damit der von dieser Welle bewirkte Rückstoß R auf den Sender abhängig von dessen Absolutgeschwindigkeit v sei. Damit sei eine Absolutmessung der Geschwindigkeit unabhängig von einem Bezugssystem eines Beobachters möglich. Der Sender, der, wenn er ruhe, eine Welle der Frequenz f0 abstrahle, erzeuge, wenn er an einem sich mit der Geschwindigkeit v bewegenden Körper in Bewegungsrichtung angebracht sei, eine um die Dopplerverschiebung v/c erhöhte Frequenz f1. Demgegenüber sei die Frequenz f2 des Senders, wenn er sich an einer der Bewegungsrichtung entgegengesetzten Stelle des Körpers befinde, gegenüber f0 um die Dopplerverschiebung erniedrigt. Aufgrund der unterschiedlichen Frequenzen der Wellen in Vorwärts- und Rückwärtsrichtung übten die Wellen unterschiedliche Rückstosskräfte auf den Körper aus, die als Druckunterschiede oder Verschiebungen am Körper messbar seien und ein Maß für die Absolutgeschwindigkeit des Körpers darstellten.

3.2 Die Prüfungsabteilung begründete die Zurückweisung der Anmeldung u. a. damit, dass sie ein Verfahren betreffe, dessen erfolgreiche Ausführung unmöglich sei, weil sie bisher nicht widerlegten physikalischen Gesetzen widerspreche. Insbesondere seien die in der Anmeldung behauptete Abstrahlung unterschiedlicher Frequenzen in Vorwärts- und Rückwärtsrichtung von sich gleichförmig bewegenden Sendern und ein damit verbundener Rückstoßunterschied in unterschiedlichen Abstrahlrichtungen physikalisch unmöglich. Insbesondere bewirke der von der Anmelderin zur Erklärung ihrer Erfindung in Anspruch genommene Dopplereffekt keine Veränderung der Eigenfrequenz f0 eines sich bewegenden Senders. Für das Auftreten und die Beobachtung des Dopplereffekts bedürfe es notwendig einer Relativbewegung zwischen einem Sender und einem Beobachter. Im Übrigen stehe die vorliegende Anmeldung im Widerspruch zu dem noch nie widerlegten Relativitätsprinzip, wonach es kein Mittel gebe, die absolute Geschwindigkeit eines Inertialsystems zu messen.

3.3 Die Beschwerdeführerin widersprach der Zurückweisung ihrer Anmeldung im wesentlichen durch Ausführungen zum "absoluten" und "relativen" "Relativitätsprinzip", zur Natur von Vektorgrößen, zu elektromagnetischen Wellen als Orientierungsmitteln und, unter Bezugnahme auf eine "Quantenmatrix-Struktur des Vakuums", zu Orientierungen bzw. Relativ- und Selbstorientierungen elektromagnetischer Wellen. Weiter begründete sie ihre Beschwerde mit einer Diskussion vorgeblicher Irrtümer der "Relativitätshypothese" und Darlegungen zum Wesen von Masse sowie der "quantenorganischen Wirkungsweise der Matrix". Ergänzt wurde der Vortrag durch Vorlage diverser Anlagen und Textauszüge aus Fachbüchern und anderen Publikationen, darunter Erläuterungen des Dopplereffekts etwa am Beispiel der Radar- und Funkmesstechnik.

Insbesondere argumentierte die Beschwerdeführerin, dass das Relativitätsprinzip eine bloße Hypothese sei, die allein darauf gründe, dass bisher keine Möglichkeit der Bestimmung der Absolutorientierung gefunden worden sei. Der Einstein'schen Relativitätshypothese hielt sie ihre "Realitätstheorie" entgegen, derzufolge elektromagnetische Wellen eine universelle Basisorientierung über Ort, Entfernung und Bewegung von Körpern erlaubten. Feststellbar sei dies durch den geschwindigkeitsabhängigen Rückstoss elektromagnetischer Wellen auf den Sender. Die am Sender austretende elektromagnetische Welle manifestiere sich nämlich als eine Schwingung der ruhenden und masselosen Quantenmatrix, die das Vakuum ausmache, und sei daher nicht als eine intrinsische Eigenschaft des Systems aufzufassen, das die Welle erzeuge. Die aus der Senderbewegung resultierende Frequenzänderung entspreche dem an sich bekannten Doppler-Effekt, dessen tiefere Ursache letztlich darin liege, dass sich die elektromagnetische Welle gegen die mit der Lichtgeschwindigkeit gegebene Absolutgrenze ausbreite, was mit zunehmender Annäherung der Sendergeschwindigkeit an diese Grenze eine Frequenzerhöhung der Welle erfordere. Die den Doppler-Effekt beschreibende Formel sei allgemeingültig und benötige keinen Beobachter in einem anderen Inertialsystem.

Der Umstand, dass der Rückstoss der in Bewegungsrichtung emittierten Welle höher sei als der in die Gegenrichtung ausgesandten Welle, gestatte eine Messung der Absolutgeschwindigkeit des Senders und zwar unmittelbar am Sender entsprechend den in der Anmeldung gezeigten, einfach zu realisierenden Messprinzipien.

3.4 Die Kammer erachtet die von der Prüfungsabteilung in ihrer Entscheidung gegebene Begründung als überzeugend und hat ihr im Grunde nichts hinzuzufügen.

3.4.1 Es gibt keine der Kammer bekannte physikalische Beobachtung oder Theorie, die die der Anmeldung zugrundeliegende Annahme stützen würde, die Frequenz einer von einem sich mit konstanter Geschwindigkeit bewegenden Sender emittierten Welle sei abhängig von der Geschwindigkeit des Senders. Der Anmeldungsgegenstand befindet sich im Gegenteil im Widerspruch zu physikalischen Prinzipien, wie sie sich reproduzierbar und ohne Ausnahme etwa in spektroskopischen Untersuchungen manifestieren.

So sind für die Emission von elektromagnetischer Strahlung intrinsische Eigenschaften eines Senders verantwortlich, wie etwa die Energiedifferenz zweier Quantenzustände oder die elektrischen Größen eines Schwingkreises. Diese intrinsischen Eigenschaften sind unabhängig davon, in welche Richtung und mit welcher Geschwindigkeit sich der Sender bewegt. Der charakteristische Quantenübergang des Elektronensystems beispielsweise eines Neodym-Ions in einem YAG-Kristall, der der bekannten Laserstrahlung dieses Materials zugrundeliegt, besitzt eine feste scharfe Frequenz, die sich eben nicht dadurch verändern ließe, dass man den Kristall gleichförmig bewegt. Wäre dem nicht so und träfe die Hypothese der Beschwerdeführerin zu, müsste schon aufgrund der Erdrotation ein ND:YAG Laser Licht unterschiedlicher Frequenz in unterschiedliche Richtungen emittieren und eine vom Breitengrad abhängige Laserfrequenz zeigen. Dies widerspricht jedoch jeglicher Beobachtung.

Die Hypothese der Beschwerdeführerin eines absoluten Dopplereffekts gegenüber einer ruhenden Quantenmatrix ist somit nicht mit allgemein anerkanntem und durch Beobachtung gestützten physikalischen Wissen vereinbar. Der tatsächlich beobachtbare Dopplereffekt setzt danach zwingend eine Relativbewegung zwischen einem Sender und einem Beobachter voraus und kann nur über diese Relativbewegung Auskunft geben.

3.4.2 Im Hinblick auf diesen Sachverhalt sind die von der Beschwerdeführerin in ihrer Beschwerdebegründung und den diversen Ergänzungen, Nachträgen bzw. Korrekturen von Nachträgen vorgestellten Überlegungen zu Relativitätshypothesen, deren vorgeblichen, mit 1 bis 6 nummerierten Irrtümern, zu Vektorgrößen, Orientierungen bzw. Relativ- und Selbstorientierungen elektromagnetischer Wellen, der "Quantenmatrix-Struktur des Vakuums", dem Wesen von Masse sowie die diesen Überlegungen beigefügten Texte der Anlagen, sofern sie überhaupt einen Bezug zum Gegenstand der vorliegenden Anmeldung aufweisen, nicht beweiskräftig.

Trotz der Fülle ihrer Ausführungen hat die Beschwerdeführerin kein einziges Argument vorgetragen, das auch nur ansatzweise Zweifel am gegenwärtigen Wissensstand der Physik zur Messung von Geschwindigkeiten wecken könnte und das von ihr vorgeschlagene Messprinzip zur Bestimmung der Absolutgeschwindigkeit als durchführbar erscheinen ließe.

Eigene experimentelle Beobachtungen hat sie nicht vorgelegt. Allerdings steht aus den vorstehend in Absatz 3.4.1 angeführten Gründen auch gar nicht zu erwarten, dass die Hypothesen der Beschwerdeführerin sich durch Experimente belegen ließen. Folgerichtig steht auch die in der Beschwerdebegründung als vermeintlicher experimenteller Beweis angeführte Beobachtung des in physikalischen Lehrbüchern dargestellten sog. transversalen Dopplereffekts insofern im Widerspruch zu den Hypothesen der Beschwerdeführerin, als in Richtung senkrecht zur Bewegung von zum Leuchten angeregten Ionen gar keine Frequenzänderung auftreten dürfte.

3.4.3 Dem Erfordernis der Ausführbarkeit des Artikels 83 EPÜ 1973 liegt die Überlegung zugrunde, dass die Erteilung eines mit einem Patent gewährten Monopolrechtes nur dann gerechtfertigt ist, wenn die in einer Anmeldung offenbarten Angaben den auf dem betreffenden Fachgebiet tätigen Fachmann in die Lage versetzen, mittels dieser Angaben und ggf. des ihm zur Verfügung stehenden allgemeinen Fachwissens den Gegenstand der Erfindung erfolgreich in die Praxis umzusetzen. Denn es ist nicht Aufgabe des Patentsystems, Monopolrechte auf technische Spekulationen zu erteilen, die sich, aus welchen Gründen auch immer, zum Zeitpunkt der Anmeldung nicht realisieren lassen.

Selbstverständlich schließt die Kammer nicht kategorisch die Möglichkeit aus, dass neue wissenschaftliche Entdeckungen bestehende Kenntnisse und Theorien außer Kraft setzen und zu grundsätzlich neuen Erfindungen führen können. Je mehr jedoch eine neue Erfindung mit bislang gültigem technischen Wissen bricht, desto höher sind die Anforderungen an den Umfang der in der Patentanmeldung gegebenen technischen Information und Erläuterungen, um den Durchschnittsfachmann, dem eben nur das konventionelle Fachwissen zur Verfügung steht, in die Lage zu versetzen, die Erfindung auszuführen.

Im vorliegenden Fall werden mit der angemeldeten "Doppler-Rückstoß-Methode" zur Bestimmung der absoluten Geschwindigkeit Wirkungen geltend gemacht, die für die Fachwelt im Widerspruch zu den bisher bekannten physikalischen Gesetzen stehen. Der deshalb zu fordernde hohe Standard hinsichtlich der Nachvollziehbarkeit der technischen Angaben werden von den vorliegenden Anmeldungsunterlagen nicht erfüllt, da weder sie noch der ergänzende Vortrag der Beschwerdeführerin geeignet sind, die Existenz eines der Physik bisher unbekannten und nicht nachgewiesenen "Doppler-Rückstoß-Effekts" zu beweisen.

4. Aus den dargelegten Gründen ist eine Patenterteilung auf die vorliegende Anmeldung nicht möglich.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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