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  2. T 1666/06 18-06-2009
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T 1666/06 18-06-2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T166606.20090618
Date de la décision
18 June 2009
Numéro de l'affaire
T 1666/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01907470.7
Classe de la CIB
F16B 13/12
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 81.11 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

SPREIZDÜBEL

Nom du demandeur
fischerwerke GmbH & Co. KG
Nom de l'opposant
Mungo Befestigungstechnik AG
Chambre
3.2.08
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 111 1973
European Patent Convention R 103
Mot-clé

Neuheit - (ja)

Erfinderische Tätigkeit - (nein)

Exergue
-
Décisions citées
T 0366/89
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) hat gegen die am 29. September 2006 zur Post gegebene Entscheidung über die Zurückweisung des Einspruchs gegen das Europäische Patent Nr. 1 282 782, unter gleichzeitiger Entrichtung der Beschwerdegebühr, am 30. Oktober 2006 Beschwerde eingelegt. Die Beschwerdebegründung wurde am 7. Dezember 2006 nachgereicht.

II. Die Einspruchsabteilung war zu der Auffassung gekommen, dass der Gegenstand des unabhängigen Anspruchs 1 im Hinblick auf den im Einspruchsverfahren genannten Stand der Technik neu sei und im Hinblick auf

D2: DE-C-193 478

und

D3: DE-C-28 40 087

auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

III. Am 18. Juni 2009 fand vor der Kammer eine mündliche Verhandlung statt.

- Die Beschwerdeführerin beantragte die Entscheidung der Einspruchsabteilung aufzuheben und das Europäische Patent zu widerrufen, sowie der Beschwerdegegnerin die Kosten des Einspruchs- und Beschwerdeverfahren aufzulegen.

- Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte die Beschwerde zurückzuweisen. Hilfsweise das Patent aufrechtzuerhalten mit Patentanspruch 1 gemäß dem mit Schreiben vom 5. Mai 2009 eingereichten Hilfsantrag und den sich daran anschließenden Patentansprüchen 2 bis 8 wie erteilt.

IV. Der erteilte unabhängige Anspruch 1 lautet:

"Spreizdübel (10) mit einer aufweitbaren Dübelhülse (12) und einer Spreizschraube (14) zum Aufspreizen der Dübelhülse (12), wobei die Spreizschraube (14) ein Spreizgewinde (30) mit sägezahnförmigem Profil aufweist, dessen steilere und kürzere Flanke (34) in Einschraubrichtung der Spreizschraube (14) vom (gemeint ist offensichtlich "vorn") und dessen flachere und längere Flanke (32) in Einschraubrichtung der Spreizschraube (14) hinten angeordnet ist und einen flachen Winkel alpha von etwa 45º oder weniger zu einer Achsrichtung der Spreizschraube (14) aufweist, und wobei das Schraubgewinde (30) einen über eine Länge des Schraubgewindes (30) von vom (auch hier ist offensichtlich "vorn" gemeint) nach hinten zunehmenden Kemdurchmesser (36) (gemeint ist offensichtlich "Kerndurchmesser") aufweist, dadurch gekennzeichnet, dass die Dübelhülse (12) aus Kunststoff besteht, und dass das Schraubgewinde (30) mit der Dübelhülse (12) in Eingriff steht."

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag beinhaltet im kennzeichnenden Teil zusätzlich folgendes Merkmal:

"dass die Dübelhülse (12) Spreizschenkel (22) aufweist".

V. Neben den unter Abschnitt II genannten Entgegenhaltungen haben im Beschwerdeverfahren folgende Dokumente eine Rolle gespielt:

D5: DE-A-195 05 311

D6: CH 457 978

D19: CH 604 028

VI. Zur Stützung ihres Antrags hat die Beschwerdeführerin im Wesentlichen folgendes vorgetragen:

D2 offenbare zusätzlich zu allen weiteren Merkmalen des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag auch eine Dübelhülse aus Kunststoff. Der Halter (6) aus D2 stelle nämlich eine Hülse dar, weil er eine innere und eine äußere Wand aufweise, die parallel bzw. leicht konisch zu einander verliefen. Außerdem werde der Halter im Einsatz so komprimiert, dass er eine kompakte, durchgehende Hülse bilde.

Zudem offenbare D2 auf Seite 2, Zeilen 23 bis 26, dass der Halter nicht nur aus Stahldraht sondern auch aus einer Schnur aus einem "geeigneten Baustoff" gebildet sein könne. Da Kunststoff offensichtlich ein "geeigneter Baustoff" für die Schnur sei, umfasse der Offenbarungsgehalt von D2 auch eine Hülse aus Kunststoff.

Somit sei der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents nicht neu.

Falls dieser Auffassung nicht gefolgt werden könne, unterscheide sich der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag vom Spreizdübel aus D2 allenfalls dadurch, dass das Dübelelement eine Dübelhülse aus Kunststoff sei.

Die durch den Spreizdübel des Anspruchs 1 zu lösende Aufgabe könne in diesem Falle darin gesehen werden, einen Dübel mit einem Dübelelement bereitzustellen, das leichter und billiger herzustellen ist.

Die Verwendung von Dübelhülsen aus Kunststoff sei schon durch D5, D6 und D19 nahegelegt und es sei für den Fachmann offensichtlich, dass diese leichter und billiger herzustellen seien, als das in D2 gezeigte Dübelelement. Folglich sei es für den Fachmann naheliegend zur Lösung der gestellten Aufgabe dieses Element durch eine Dübelhülse aus Kunststoff zu ersetzen.

Die Längsteilung von Dübelhülsen durch Schlitze sei auch schon aus der D6 bzw. aus der D19 bekannt, so dass auch das hierauf gerichtete Merkmal des Anspruchs 1 des Hilfsantrags keine erfinderische Tätigkeit begründen könne.

Unter Berücksichtigung der vorgehenden Ausführungen habe sich die Patentinhaberin unrechtmäßig ein Patent für einen nicht patentfähigen Gegenstand erteilen lassen, durch das die Einsprechende in einen Rechtstreit verwickelt worden sei. Dieses Verhalten stelle einen Verfahrensmissbrauch dar, der eine Kostenauferlegung zu Lasten der Patentinhaberin rechtfertige.

VII. Die Beschwerdegegnerin hat diesen Ausführungen widersprochen und im Wesentlichen folgendes vorgebracht:

Eine Hülse sei durch Torsionsfestigkeit, durch axiale Festigkeit und durch eine im Wesentlichen geschlossene Mantelfläche gekennzeichnet. Der Halter aus D2 könne keine Dübelhülse darstellen, da weder eine Metallfeder noch eine Schnur Torsions- oder Axialfestigkeit zeigten und weil weder die Feder noch die Schnur eine im Wesentlichen geschlossene Mantelfläche bildeten.

D2 offenbare lediglich den allgemeinen Begriff "geeigneter Baustoff", der jedoch nicht den spezifischen Begriff "Kunststoff" vorwegnehme.

Die Entgegenhaltung D2 könne auch nicht den nächsten Stand der Technik darstellen, weil sie keinen Spreizdübel zeige. Der Fachmann würde vielmehr von einem gängigen Kunststoffspreizdübel ausgehen und sich die Aufgabe stellen, auch bei einer Bohrlocherweiterung, d.h. bei einer Rissbildung eine hohe Verankerungs- oder Ausziehkraft zu erzielen.

Da D2 ein über 90 Jahre altes Dokument sei, würde es der Fachmann nicht einmal für die Kombination mit einem zur Zeit der Anmeldung gängigen Kunststoffspreizdübel in Betracht ziehen. Dies gelte umso mehr, als dieses Dokument in Analogie zu den Ausführungen in T 366/89 für die Entwicklung der Technik nicht bestimmend gewesen sei und dessen Lehre dem heutigen Trend zuwiderlaufe. Eine Anwendung von Dübeln mit Wendeln sei nämlich in den letzten 90 Jahren nicht bekannt geworden. Darüber hinaus sei in D2 kein Hinweis auf ein besonders gutes Verhalten bei Rissbildung enthalten.

Falls D2 dennoch als nächster Stand der Technik betrachtet werden sollte, bestände die zu lösende Aufgabe darin, einen leichter zu fertigenden Dübel zu konzipieren. Um diese Aufgabe zu lösen, würde der Fachmann die Druckschriften D5, D6 oder D19, die alle eine Änderung des Dübelelements nahelegten, nicht in Betracht ziehen. Vielmehr würde er versuchen die sehr komplex gestaltete Schraube aus der D2 zu vereinfachen. Dabei würde er aber nicht zu dem Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag gelangen.

Das zusätzliche Merkmal der Spreizschenkel würde den Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag noch mehr vom Dübel aus D2 entfernen. Bei der wendelartigen Geometrie des Dübelelements nach D2 würden die Schlitze, die notwendig sind, um Spreizschenkel zu erzielen, die Wirkungsweise des Dübels unmöglich machen. Folglich könne das Vorsehen der Spreizschenkel nicht als naheliegend angesehen werden.

Entscheidungsgründe

1. Neuheit

1.1 D2 offenbart (siehe insbesondere Figuren 1, 3 und 4, Seite 1, Zeilen 1 bis 19 sowie Seite 1, Zeile 40 bis Seite 2, Zeile 40) einen:

Ausdehnungsbolzen mit einem aufweitbaren Dübelelement (Halter, bzw. Klemmstück 6) und einem Schraubelement (Dehner oder Bolzen 1) zum Dehnen des Dübelelements.

Auch wenn der Ausdruck "Spreizdübel" als solcher in D2 nicht vorkommt, basiert die Wirkungsweise des in D2 offenbarten Ausdehnungsbolzens, genau so wie die der Spreizdübel, auf einem Festklemmen des Schraubelements in einem Bohrloch infolge eines Aufspreizens des Dübelelements beim Eindrehen des Schraubelements. Im Gegensatz zu der Meinung der Beschwerdegegnerin kann der in D2 gezeigte Ausdehnungsbolzen daher sehr wohl als Spreizdübel und der Dehner, bzw. Bolzen als Spreizschraube zum Aufspreizen des Dübelelements bezeichnet werden.

Unter Berücksichtigung dieser Feststellung, offenbart D2 außerdem:

dass die Spreizschraube (1) ein Spreizgewinde mit sägezahnförmigem Profil (siehe Fig. 4) aufweist, dessen steilere und kürzere Flanke (Schulter 5) in Einschraubrichtung der Spreizschraube vorn und dessen flachere und längere Flanke (Rücken 4) in Einschraubrichtung der Spreizschraube (1) hinten angeordnet ist und einen flachen Winkel alpha von etwa 45º oder weniger zu einer Achsrichtung der Spreizschraube (1) aufweist,

und dass das Schraubgewinde einen über eine Länge des Schraubgewindes von vorn nach hinten zunehmenden Kerndurchmesser aufweist (siehe Figuren 1 und 4 und Seite 1, Zeilen 10 bis 12, Seite 2, Zeilen 38 bis 39), wobei

das Schraubgewinde mit dem Dübelelement (6) in Eingriff steht (wie es aus allen Abbildungen ersichtlich ist).

1.2 Der Argumentation der Beschwerdeführerin wonach D2 auch noch offenbare, dass das Dübelelement eine Dübelhülse aus Kunststoff ist, kann die Kammer aus folgenden Gründen nicht folgen:

Ein Bauelement kann nicht schon allein deshalb als Hülse bezeichnet werden, weil es parallel bzw. leicht konisch zueinander verlaufende Außen- und Innenwände aufweist. Nach Auffassung der Kammer setzt dies auch einen im Wesentlichen kontinuierlichen Mantel bzw. eine feste Hülle voraus, die etwas fest umschließt.

Nachdem der Halter 6 der D2 aber die Form einer Spiralfeder aufweist, besitzt er weder einen im Wesentlichen kontinuierlichen Mantel, noch eine feste Hülle und stellt somit keine "Dübelhülse" dar. Diese Folgerung wird dadurch bestärkt, dass der Halter in D2 an keiner Stelle als Hülse bezeichnet wird, während die in den Figuren 5 bis 7 gezeigte, ihn umgebende Büchse (11) auf Seite 2, Zeilen 62 bis 67 ausdrücklich so genannt wird.

Ferner beschreibt D2 auf Seite 2, Zeilen 23 bis 26, dass andere "geeignete Baustoffe" für das als Schnur ausgebildete Dübelelement möglich sind. Kunststoff wird jedoch nicht als mögliches Material angegeben. Da ein allgemeiner Begriff ("geeignete Baustoffe") aber einen speziellen Begriff (Kunststoff) nicht vorwegnehmen kann, offenbart D2 auch kein Dübelelement aus Kunststoff.

1.3 Folglich unterschiedet sich der Gegenstand von Anspruch 1 des Streitpatents von dem Dübel aus D2 durch die folgenden zwei Merkmale:

- das Dübelelement ist eine Hülse, und

- diese Dübelhülse besteht aus Kunststoff.

1.4 Da die übrigen im Verfahren befindlichen Entgegenhaltungen weniger Merkmale des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag offenbaren als D2, ist der Gegenstand dieses Anspruchs neu.

2. Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag der Beschwerdegegnerin

2.1 Nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts wird der nächstliegende Stand der Technik durch eine Entgegenhaltung repräsentiert, die einen Gegenstand offenbart, der zum gleichen Zweck entwickelt wurde, wie der beanspruchte Gegenstand, die wichtigsten technischen Merkmale mit ihm gemeinsam hat und somit die wenigsten strukturellen Änderungen erfordert (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts, 5. Auflage 2006, deutsche Fassung, I.D.3.1., Seite 140)

Im vorliegenden Fall sind sowohl der beanspruchte, als auch der aus D2 bekannte Dübel dafür konzipiert, die Verankerung von Schrauben in einem Mauerwerk mit Hilfe eines Dübelelements zu ermöglichen und wurden somit zum selben Zweck entwickelt.

Wie unter Punkt 1.3 erläutert unterscheidet sich der beanspruchte Spreizdübel vom Dübel nach D2 lediglich durch zwei Merkmale. Ein gängiger Kunststoffdübel wie z.Bsp. aus D19 bekannt, unterscheidet sich hingegen durch alle Merkmale der Schraube vom beanspruchten Spreizdübel. Somit hat der Dübel nach D2 die wichtigsten technischen Merkmale mit dem Dübel gemäß Anspruch 1 des Hauptantrags gemeinsam und es sind auch weniger strukturelle Änderungen erforderlich, um vom Dübel nach D2 zum beanspruchten Dübel zu gelangen, als es bei dem nach D19 bekannten Dübel nötig wäre. Folglich bildet der Spreizdübel nach D2 den nächstliegenden Stand der Technik.

2.2 Die Tatsache, dass D2 ein über 90 Jahre altes Dokument ist, stellt alleine kein Grund dar, es nicht als nächstliegenden Stand der Technik in Betracht zu ziehen.

Die von der Beschwerdegegnerin in diesem Zusammenhang genannte Entscheidung T 366/89 bezieht sich auf die Kombination eines jüngeren nächstliegenden Standes der Technik mit einem zweiten, viel älteren Dokument, das für die Entwicklung der Technik nicht bestimmend gewesen ist und dessen Lehre dem späteren Trend zuwidergelaufen ist. Im vorliegenden Fall ist die Situation dagegen umgekehrt. Das ältere Dokument bildet den nächstliegenden Stand der Technik und die Lehre des jüngeren Dokuments wird zu dessen Weiterbildung genutzt. Außerdem geht es lediglich um die Festlegung des nächsten Standes der Technik, wofür ausschließlich die oben genannten Kriterien relevant sind und nicht um die Frage der Kombination dieser Dokumente. Ferner mag es zwar sein dass, wendelförmige Dübelelemente in den letzten 90 Jahren kaum Anwendung gefunden haben, doch handelt es sich hierbei genau um das Merkmal, dass beim beanspruchten Dübel ausgetauscht wurde, so dass die fehlende Anwendung des wendelartigen Dübelelements in jüngeren Jahren den Fachmann nicht davon abhalten würde, D2 als nächstliegenden Stand der Technik zu betrachten, sondern ihn im Gegenteil genau dazu anspornen würde, eine Alternative für das zu aufwendige, alte Dübelelement zu finden.

2.3 Ausgehend von D2 kann die mit dem beanspruchten Gegenstand zu lösende Aufgabe darin gesehen werden, einen Spreizdübel mit einem vereinfachten und leichter herzustellenden alternativen Dübelelement bereitzustellen.

Da aus der Anmeldung nicht hervorgeht, dass gerade wegen des Einsatzes eines hülsenförmigen Dübelelements aus Kunststoff eine Verbesserung des Halteverhaltens des Dübels im Falle einer Bohrlocherweiterung durch einen Riss hervorgerufen wird, kann die Erzielung einer besseren Risstauglichkeit dagegen nicht als zu lösende Aufgabe betrachtet werden.

2.4 Dem Fachmann ist es allgemein und speziell z.Bsp. aus D19 bekannt, Spreizdübel mit Kunststoffhülsen auszustatten. Diese Hülsen können im einfachen, schnellen und kostengünstigen Spritzgussverfahren hergestellt werden. Deswegen ist es für den Fachmann naheliegend, beim Spreizdübel nach D2 zur Lösung der oben genannten Aufgabe das wendelförmige, komplex herzustellende Dübelelement durch eine einfache, leicht zu fertigende Dübelhülse aus Kunststoff zu ersetzen.

2.5 Die Argumentation der Beschwerdegegnerin wonach der Fachmann nicht das Dübelelement ändern, sondern die Schraube durch eine gängige Schraube ersetzen würde, um eine leichtere Fertigung des Spreizdübels der D2 zu erreichen, ist nicht überzeugend.

Durch das Ersetzen der Schraube würde sich zwar eine Vereinfachung der Herstellung des Spreizdübels ergeben, aber gleichzeitig auch das gesamte Halteverhalten des Dübels gravierend verändert werden, da eine gängige Schraube im Gegensatz zur Schraube nach D2 ein Gewinde besitzt, das gleich lange Flanken und einen über die Länge konstanten Durchmesser aufweist.

Also hätte eine solche Vereinfachung unerwünschte Auswirkungen, die den Fachmann davon abhalten würden, die Schraube zu ändern.

Hingegen bringt das Ersetzen des wendelartigen Dübelelements durch eine Kunststoffhülse keine negativen Änderungen des Halteverhaltnes des Dübels mit sich.

Somit beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

3. Erfinderische Tätigkeit - Hilfsantrag der Beschwerdegegnerin

Da D19 bereits eine Dübelhülse mit Spreizschenkeln offenbart, gelangt der Fachmann bei der vorangehend dargestellten naheliegenden Verwendung dieser Dübelhülse in der Spreizschraube nach D2 zwangsläufig auch zum Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag.

Das Vorbringen der Beschwerdegegnerin, wonach der Fachmann das wendelartige Dübelelement nach D2 nicht mit Schlitzen ausstatten würde, ist in diesem Zusammenhang belanglos. Es erhebt sich nämlich nicht die Frage, ob er die Schlitze im Dübelelement nach D2 vorsehen würde, sondern lediglich die Frage, ob er zum Ersatz des bekannten Dübelelements eine Dübelhülse aus Kunststoff wählen würde, die bereits Schlitze aufweist.

Somit beruht auch der Gegenstand nach Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

4. Kosten des Einspruchs- und Beschwerdeverfahren

Es ist für die Kammer nicht ersichtlich, wie die Erteilung eines Patents (die das Ergebnis eines gesonderten Verfahrens ist, das dem Einspruchs- bzw. dem Beschwerdeverfahren vorausgeht) zu einem Verfahrensmissbrauch im Einspruchs- bzw. im Beschwerdeverfahren führen kann.

Folglich kann dem Kostenauferlegungsantrag nicht stattgegeben werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

3. Der Antrag der Beschwerdeführerin die Kosten des Einspruchs- und Beschwerdeverfahrens der Beschwerdegegnerin aufzuerlegen wird zurückgewiesen.

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