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  3. T 1459/06 (Handrechner / OVIR.E) 24-07-2009
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T 1459/06 (Handrechner / OVIR.E) 24-07-2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T145906.20090724
Date de la décision
24 July 2009
Numéro de l'affaire
T 1459/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
99116102.7
Classe de la CIB
G06F 15/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 42.44 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Verfahren zum Erfassen, Auswerten und Darstellen von Sportereignissen mit einem elektronischen Handrechner

Nom du demandeur
OVIR.e Ltd
Nom de l'opposant

T-Mobile Deutschland GmbH

Beitretende:

Nokia GmbH

Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 88
European Patent Convention Art 105(1)
European Patent Convention Art 105(2)
European Patent Convention Art 123(3)
European Patent Convention R 89
European Patent Convention Art 54(1) 1973
European Patent Convention Art 54(2) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 87(1) 1973
Mot-clé

Beitritt des vermeintlichen Patentverletzers - zulässig

Älteste Priorität wirksam beansprucht - verneint

Inhalt des Prioritätsdokuments als vorveröffentlichter Stand der Technik - bejaht

Erfinderische Tätigkeit - verneint (alle Anträge)

Exergue
-
Décisions citées
G 0003/93
G 0002/98
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0689/19
T 2597/22

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Patentinhaberin richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, das europäische Patent

B1: EP-B1-0 981 094

wegen Naheliegens des technischen Beitrags aller vier damaligen Anträge gegenüber dem Stand der Technik gemäß

D12: DE-U-297 20 211

zu widerrufen.

II. Die Beschwerdeführerin beantragt, die Entscheidung der Einspruchsabteilung aufzuheben, den Einspruch zurückzuweisen und das Streitpatent in vollem Umfang aufrecht zu erhalten (Hauptantrag). Hilfsweise beantragt die Beschwerdeführerin Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang gemäß einem von fünf Hilfsanträgen, die mit der Beschwerdebegründung eingereicht wurden. Für den Fall, dass die Beschwerdekammer einem der Anträge nicht stattzugeben beabsichtige, wurde die Anberaumung einer mündlichen Verhandlung beantragt.

Der erteilte Anspruch 1 (Hauptantrag) lautet:

"1. Verfahren zur Erfassung, Auswertung und Darstellung der Spielergebnisse eines sportlichen Wettbewerbs mittels elektronischer Handrechner (1), die einen in einem Gehäuse (2) untergebrachten Prozessor mit zugehörigem Arbeitsspeicher, ein Display (3) am Gehäuse (2), eine alphanumerische Eingabe (4) sowie Funktionstasten (5) am Gehäuse (2) und eine Schnittstelle zu einem anderen Rechner umfassen,

dadurch gekennzeichnet,

dass jeder elektronische Handrechner (1) mit einem Leser für ein einschiebbares Speichermedium (6) für erste und zweite Daten ausgebildet ist, wobei über die alphanumerische Eingabe (4) und die Funktionstasten (5) die zweiten Daten betreffend die Spielergebnisse am Aufenthaltsort eingegeben werden und die besagte Schnittstelle, optoelektronisch oder per Kabel mit gleichartigen elektronischen Handrechnern (1) verbunden ist, über welche die zweiten Daten betreffend die Spielergebnisse von entfernten Spielorten des besagten Wettbewerbes alphanumerisch eingegeben werden, wobei dem, dem besagten, sportlichen Wettbewerb zugeordnete, spezifische erste Daten auf dem Speichermedium (6) gespeichert sind und nach dem Einführen des Speichermediums (6) sowie die [sic] Erfassung der zweiten Daten im Prozessor ausgewertet werden."

Hilfsantrag I unterscheidet sich vom erteilten Anspruch 1 im wesentlichen durch die Hinzufügung folgender Merkmale:

"und wobei die auf dem einschiebbaren Speicher gespeicherten, dem jeweiligen sportlichen Wettkampf zugeordneten spezifischen ersten Daten als feste Daten gespeichert sind und die zweiten Daten als variable Daten auf dem Speichermedium (6) gespeichert werden."

Hilfsantrag II fügt dem Anspruch 1 zusätzlich folgende Merkmale hinzu:

"wobei die ersten Daten wettbewerbsspezifische Programmdaten enthalten, insbesondere Programme für die Auswertung von Spielergebnissen nach dem jeweiligen Wettbewerb zugrundeliegenden Regeln, und wobei die zweiten Daten in dem Speichermedium in einer Datenbank-Struktur verwaltet werden."

Hilfsantrag III fügt dem Anspruch 1 zusätzlich folgendes Merkmal hinzu:

"und wobei das Speichermedium aus Sicherheitsgründen mit einer PIN ausgestattet ist."

Hilfsantrag IV fügt dem Anspruch 1 zusätzlich folgende Merkmale hinzu:

"und wobei das Speichermedium eine Chipkarte ist und die PIN beim ersten Einstecken der Chipkarte in den elektronischen Handrechner von diesem automatisch gerätespezifisch festgelegt wird."

Hilfsantrag V führt im Anspruch 1 zusätzlich aus, dass die Chipkarte "eine innenliegende Funkantenne aufweist".

III. Die ursprünglich alleinige Einsprechende und Beschwerde gegnerin 01, T-Mobile Deutschland GmbH, beantragt die Zurückweisung der Beschwerde. Hilfsweise beantragte sie mündliche Verhandlung. Gegen Hilfsantrag V führte sie insbesondere folgende Druckschrift ein:

D25: EP-A-0 762 321.

IV. Die Nokia GmbH erklärte am 28. August 2008 ihren Beitritt zum Beschwerdeverfahren, nachdem eine Lizenznehmerin der Patentinhaberin aufgrund des Patents beim Landgericht Nürnberg/Fürth (DE) einen Antrag auf einstweilige Verfügung zur Unterlassung der Patentverletzung gegen die Nokia GmbH gestellt hatte (Anlagen A1 und A2 zum Beitrittsschreiben).

Die Beitretende und Beschwerdegegnerin 02 beantragt die Zurückweisung der Beschwerde. Hilfsweise beantragte sie mündliche Verhandlung. Im Hinblick auf das anhängige Verfügungsverfahren wurde beantragt, das Einspruchsbeschwerdeverfahren beschleunigt durchzuführen.

Die Beschwerdegegnerin 02 stützt sich auf die Begründung der ursprünglichen Einsprechenden, die der Beitrittserklärung in Kopie beigefügt war, und verweist in einem weiteren Schreiben (10. November 2008) auf weitere Entgegenhaltungen, die die Erfindung neuheits schädlich vorwegnehmen oder nahelegen würden, namentlich

D19: Benutzerhandbuch zum Nokia Mobiltelefon N6110 (Copyright-Vermerk: 1998 Nokia Mobile Phones);

D20: EP-B-0 620 937;

D21: DE-U-298 14 687;

D24: Chronik der "Infrared Data Association" (IrDA) in deren Internet-Auftritt, http://www.irda.org, ==> "About IrDA", ==> "IrDA Background".

Hinsichtlich des Zeitrangs des Streitpatents betrachtet die Beschwerdegegnerin 02 nur den jüngsten der drei beanspruchten Prioritätstage als gültig. Der im Prioritätsintervall veröffentlichte Inhalt (D21) der frühesten Prioritätsanmeldung zähle daher zum Stand der Technik nach Artikel 54 (2) EPÜ 1973. Der Überschuss des Streitpatents werde durch den übrigen Stand der Technik nahegelegt, insbesondere durch die Dokumente D19 und D20, die für sich genommen sogar neuheitsschädlich seien.

V. Die Beschwerdeführerin hält alle drei Prioritäts ansprüche für wirksam, weil die zu vergleichenden Unterlagen im wesentlichen dieselben Erfindungen offenbarten. Da der erteilte Anspruch 1 ein Verfahren betreffe, komme es auf fehlende Gerätemerkmale der Prioritätsunterlagen nicht an.

Aufgrund des beanspruchten Zeitrangs des Streitpatents zählt die Beschwerdeführerin die Druckschrift D21 nicht zum Stand der Technik. Sie bestreitet die öffentliche Zugänglichkeit der Entgegenhaltung D19 und argumentiert zugunsten Neuheit und erfinderischer Tätigkeit gegenüber D12 und D20. Die Beschwerdeführerin erörtert zwei Ausführungsformen des Minicomputers gemäß D12 und macht geltend, dass der Fachmann von keiner der beiden Ausführungsformen in naheliegender Weise zum Gegenstand des Anspruchs 1 gelange.

Dem inhaltlichen Bezug der Daten auf sportliche Wettbewerbe und Spielergebnisse sei nicht jeder technische Beitrag abzusprechen. Die durch diesen Bezug vorgegebene typische Datenstruktur gebe dem Fachmann Hinweise, wie er die interne Datenverarbeitung zweckmäßig strukturieren und organisieren könne.

VI. Mit einer Ladung vom 20. März 2009 teilte die Kammer vorläufige Anmerkungen zu dem Beschwerdefall mit. Nur die jüngste der drei beanspruchten Prioritäten erschien der Kammer wirksam. Unter dieser Voraussetzung zähle die frühere Anmeldung D21 der Beschwerdeführerin zum vorveröffentlichten Stand der Technik, so dass erhebliche Zweifel am Vorliegen einer erfinderischen Tätigkeit bestünden, und zwar sowohl bezüglich des Hauptantrags wie der vorliegenden Hilfsanträge.

VII. 45 bzw 30 Minuten vor Beginn der mündlichen Verhandlung am 24. Juli 2009 ließ die Beschwerdeführerin fernmündlich und per Fax mitteilen, dass sie an der Verhandlung nicht teilnehmen werde, jedoch die Anträge aufrecht erhalte.

VIII. Die Beschwerdegegnerinnen waren in der mündlichen Verhandlung vertreten und stützten sich im wesentlichen auf die bereits schriftlich vorgetragenen Argumente, um ein Naheliegen der beanspruchten Verfahren geltend zu machen. Was den Hilfsantrag V anbelangt, räumten die Beschwerdegegnerinnen ein, dass eine Chipkarte mit Funkantenne Kommunikationsfunktionen aufweisen könne, die über eine kontaktlose Verbindung (D25) hinausgingen. Sie wiesen jedoch auf den breiten Anspruchswortlaut hin, der auch eine kontaktlose Verbindung umfasse. Die Anträge auf Zurückweisung der Beschwerde wurden aufrecht erhalten.

IX. Die Kammer verkündete ihre Entscheidung am Ende der mündlichen Verhandlung.

Entscheidungsgründe

1. Zulässigkeit des Beitritts

Die Zulässigkeit des Beitritts ist gemäß Artikel 105 (1) und Regel 89 EPÜ 2000 zu beurteilen, da diese Vorschriften nach den zugehörigen Übergangs bestimmungen gemäß Beschluss des Verwaltungsrats vom 28. Juni 2001, Artikel 1, Absatz 2 und Beschluss des Verwaltungsrats vom 7. Dezember 2006 zur Änderung der Ausführungsordnung zum EPÜ, Artikel 2 anzuwenden sind.

Gegen die Beitretende ist der Erlass einer einstweiligen Verfügung beantragt worden. Eine einstweilige Verfügung ist einer Klageerhebung wegen Patentverletzung gemäß Artikel 105 (1) a) EPÜ gleichzustellen, da es auf den Inhalt der Verfahrenshandlung ankommt und nicht auf ihre Form oder Bezeichnung (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts, 5. Auflage 2006, Kapitel VII.D.5.4.1(c)).

Gemäß Regel 89 (1) EPÜ beträgt die Beitrittsfrist drei Monate ab Klageerhebung, hier ab Zustellung des Antrags auf Erlass einer einstweiligen Verfügung gegen die Nokia GmbH. Der Antrag wurde durch das Landgericht Nürnberg-Fürth mit Schreiben vom 8. August 2008 zugestellt (siehe Anlagen A1 und A2 zum Beitrittsschreiben). Die Beitrittsfrist endete somit frühestens am 10. November 2008 (der 8. November 2008 war ein Samstag).

Die nach Regel 89 (2) EPÜ erforderliche schriftliche Beitrittserklärung und deren Begründung sowie die Einspruchsgebühr sind innerhalb der Beitrittsfrist eingegangen. Inhaltlich stützte sich die Beitretende zunächst ausschließlich auf die in Kopie beigefügte Begründung der ursprünglichen Einsprechenden (jetzigen Beschwerdegegnerin 01), T-Mobile Deutschland GmbH. Durch den Bezug auf den vorhandenen Einspruch waren die erhobenen Einwände (mangelnde Neuheit und Naheliegen) ausreichend identifiziert und prüfbar. Außerdem hat die Beitretende innerhalb der Beitrittsfrist weiteren Stand der Technik vorgelegt und eigene Argumente hierzu vorgetragen.

Der Beitritt ist demgemäß zulässig. Ein zulässiger Beitritt wird als Einspruch behandelt, Artikel 105 (2) EPÜ.

2. Angegriffenes Patent

Das Patent betrifft ein "Verfahren zum Erfassen, Auswerten und Darstellen von Sportereignissen mit einem elektronischen Handrechner". Zwei Arten von Daten werden auf drei unterschiedlichen Wegen erfasst und im Rechner verknüpft:

2.1 "Spezifische erste Daten", im Streitpatent anschaulicher auch feste Daten genannt (B1, Absatz 0016), sind vorbestimmte Daten, die einem Sportwettbewerb (zB einer Bundesliga) zugeordnet sind, zB Namen von Teilnehmern, Spieltage, Paarungen usw. Ein einschiebbares Speichermedium (Chipkarte 6) mit diesen vorgegebenen Daten wird in einen Leser des Handrechners eingeführt.

2.2 "Zweite Daten", im Streitpatent anschaulicher auch variable Daten genannt (B1, Absätze 0010 und 0017), betreffen aktuelle Spielergebnisse und werden auf zwei Wegen eingegeben:

- über eine Tastatur (alphanumerische Eingabe 4, Funktionstasten 5) werden "die Spielergebnisse am Aufenthaltsort" [zB in einem Stadion, vgl B1, Absätze 0007 bis 0010] eingegeben;

- über eine Rechnerschnittstelle (optoelektronisch oder per Kabel) werden Spielergebnisse "von entfernten Spielorten" eingegeben.

Auch die zweiten Daten können in das Speichermedium geschrieben werden (B1, Absätze 0017/0018).

Sobald beide Arten von Daten im Rechner vorliegen, erfolgt eine Auswertung (zB zur Darstellung als Tabelle, siehe B1, Absatz 0003). Auswertungsprogramme sind im Speichermedium abgelegt (B1, Spalte 3, Zeilen 37 bis 40 sowie Absatz 0018).

3. Zeitrang des Streitpatents

Das Streitpatent beansprucht Prioritätsrechte aus drei früheren nationalen Anmeldungen:

D16: DE-Gebrauchsmusteranmeldung vom 17. August 1998 mit dem Aktenzeichen 298 14 687.8, inhaltlich identisch mit der zugehörigen Gebrauchsmusterschrift D21;

D17: DE-Patentanmeldung vom 18. September 1998 mit dem Aktenzeichen 198 42 747.6, und

D18: DE-Patentanmeldung vom 30. März 1999 mit dem Aktenzeichen 199 14 481.8.

3.1 Gemäß der Stellungnahme G 2/98-Erfordernis für die Inanspruchnahme einer Priorität für "dieselbe Erfindung" der Großen Beschwerdekammer (ABl. EPA 2001, 413) bedeutet das in Artikel 87 (1) EPÜ 1973 für die Inanspruchnahme einer Priorität genannte Erfordernis "derselben Erfindung", dass die Priorität einer früheren Anmeldung für einen Anspruch in einer europäischen Patentanmeldung gemäß Artikel 88 EPÜ 1973 nur dann anzuerkennen ist, wenn der Fachmann den Gegenstand des Anspruchs unter Heranziehung des allgemeinen Fachwissens unmittelbar und eindeutig der früheren Anmeldung als Ganzes entnehmen kann (siehe Schlussfolgerung). Obwohl diese Entscheidung zu einem Zeitpunkt erging, als noch die alte Fassung des EPÜ in Kraft war, wohingegen für das Streitpatent die neue Fassung des Artikels 88 gilt, sind die in der Entscheidung festgelegten Grundsätze auf das Streitpatent anwendbar, da die Änderungen in den Artikeln 87 und 88 EPÜ nicht das Erfordernis derselben Erfindung betreffen.

Gemäß erteiltem Anspruch 1 verwendet das erfindungsgemäße Verfahren die (opto elektronische oder kabelgebundene) Schnittstelle eines Handrechners zur Verbindung mit gleichartigen Handrechnern zwecks Eingabe von Daten betreffend Spielergebnisse aus entfernten Spielorten des Wettbewerbs.

Der Gebrauchsmusteranmeldung D16 kann der Fachmann jedoch weder eine Schnittstelle zu einem anderen Rechner noch einen Verfahrensschritt zur Kontaktaufnahme mit einem anderen Rechner entnehmen. Die von der Beschwerdeführerin hervorgehobene Kategoriewahl eines Verfahrensanspruchs ändert nichts an dieser Feststellung.

Somit kann Anspruch 1 des Streitpatents die Priorität aus der früheren Anmeldung D16 nicht wirksam in Anspruch nehmen.

3.2 Auch der Patentanmeldung D17 ist eine Schnittstelle zu einem anderen Rechner nicht entnehmbar. Somit steht dem Streitpatent auch der Anmeldetag der früheren Anmeldung D17 nicht zu.

3.3 Erst die Patentanmeldung D18 enthält alle Merkmale des erteilten Anspruchs 1 einschließlich der Nutzung einer optoelektronischen oder kabelgebundenen Schnittstelle zu gleichartigen Rechnern, siehe in D18 insbesondere Anspruch 1 (letzte Zeile) sowie Ansprüche 11, 12, 15, 25, 26 und die Beschreibung, Seite 2, letzter Absatz bis Seite 3, erster Absatz.

3.4 Daher kann das Streitpatent nur den 30. März 1999 als Zeitrang wirksam beanspruchen.

Diese Feststellung betrifft gleichermaßen die geänderten Fassungen des Anspruchs 1 gemäß den Hilfsanträgen I bis V, da diese aufgrund Artikel 123 (3) EPÜ alle Merkmale des erteilten Anspruchs 1 (d.h. auch die in den früheren Anmeldungen D16 und D17 fehlenden Merkmale) enthalten müssen.

4. Artikel 54 (2) EPÜ 1973 - Gebrauchsmusterschrift D21 als vorveröffentlichter Stand der Technik

Bei unwirksamem Prioritätsanspruch aus einer früheren Anmeldung wird deren im Prioritätsintervall veröffentlichter Inhalt zum Stand der Technik gegenüber der europäischen Anmeldung (G 3/93-Prioritätsintervall (ABl. EPA 1995, 18); Schlussfolgerung).

Zumindest die zur Gebrauchsmusteranmeldung D16 gehörige Gebrauchsmusterschrift D21 (Bekanntmachung 10. Dezember 1998) wurde vor dem Zeitrang 30. März 1999 des Streitpatents der Öffentlichkeit zugänglich. Ihr Inhalt zählt somit zum Stand der Technik nach Artikel 54 (2) EPÜ 1973.

Hauptantrag (Erteilte Fassung des Streitpatents)

5. Artikel 54 (1) EPÜ 1973 - Neuheit gegenüber D21

5.1 D21 ist teilweise inhaltsgleich (aber nicht deckungsgleich mit dem Streitpatent - sonst wäre die Priorität aus D16 gegeben) und bildet somit einen nahekommenden Stand der Technik. In den Worten des erteilten Anspruchs 1 offenbart die D21 (siehe insbesondere deren Anspruch 1 mit weitgehend identischen Bezugsziffern sowie die Figur) ein Verfahren zur Erfassung, Auswertung und Darstellung der Spielergebnisse eines sportlichen Wettbewerbs mittels eines elektronischen Handrechners (1), der einen in einem Gehäuse (2) untergebrachten Prozessor mit zugehörigem Speicher, ein Display (3) am Gehäuse (2), eine numerische Eingabe (Tastenfeld 4) sowie Funktionstasten (Cursor-Tasten 5) am Gehäuse (2) umfasst, wobei

- der elektronische Handrechner (1) mit einem Leser (7) für ein einschiebbares Speichermedium (Chipkarte 6) für erste ("feste") und zweite ("variable") Daten ausgebildet ist,

- über die numerische Eingabe (4) und die Funktionstasten (5) die zweiten Daten betreffend die Spielergebnisse eingegeben werden (D21, Seite 5, Absatz 2), und

- dem sportlichen Wettbewerb zugeordnete, spezifische ("feste") erste Daten auf dem Speichermedium (6) gespeichert sind (D21, Seite 4 unten bis Seite 5 oben) und nach dem Einführen des Speichermediums (6) sowie der Erfassung der zweiten Daten im Prozessor ausgewertet werden (D21, Seite 5, Absatz 3).

Anspruch 1 der D21 spricht zwar nur allgemein von "Speicher", und die Beschreibung der Entgegenhaltung erwähnt einen Speicher (zB EE-PROM) lediglich für ein Betriebssystem sowie für mögliche anwendungsbezogene Programmroutinen. Jedoch muss der in D21 genannte Prozessor auch über einen Arbeitsspeicher verfügen, um die Datenauswertung gemäß Seite 5, Absatz 3 erledigen zu können.

Die Kammer stellt ferner fest, dass D21 einen inhaltlichen Bezug der Daten auf sportliche Wettbewerbe und Spielergebnisse vorwegnimmt. Daher erübrigt sich eine Erörterung, ob dieser Bezug einen Beitrag zum technischen Charakter des beanspruchten Verfahrens leistet.

5.2 Dem Stand der Technik gemäß D21 fügt der erteilte Anspruch 1 folgende Merkmale hinzu:

a) Die Eingabe des verwendeten Handrechners ist "alpha"numerisch (siehe B1, Figur 2, "Tastatur") und wird dazu genutzt, Daten betreffend die "Spielergebnisse am Aufenthaltsort" einzugeben.

b) Der Handrechner nutzt eine optoelektronische oder kabelgebundene Schnittstelle zu einem gleichartigen Rechner, um alphanumerische Daten betreffend die "Spielergebnisse von entfernten Spielorten" des Wettbewerbs einzugeben. Jeder Handrechner mit gleichartiger Schnittstelle kann an diesem elektronisch unterstützten Datenaustausch teilnehmen.

6. Gegenüber D21 zu lösende technische Aufgabe

Ausgehend von einem Handrechner gemäß D21 stellt sich die objektive Aufgabe, die Dateneingabemöglichkeiten des Nutzers zu erweitern.

6.1 Die Möglichkeit des Nutzers, Ergebnisse manuell in den Handrechner einzugeben, soll erweitert werden.

6.2 Der Handrechner soll in die Lage versetzt werden, bereits eingegebene Ergebnisse gleichartiger Handrechner ohne erneute manuelle Ergebniseingabe zu übernehmen.

7. Artikel 56 EPÜ 1973 - Erfinderische Tätigkeit

7.1 Eine alphanumerische Eingabe ist dem Bereich des Fachmanns zuzurechnen (siehe herkömmliche PC- oder Handy-Tastaturen). Auch das Streitpatent bezeichnet die Eingabe variabler Daten durch eine alphanumerische Tastatur als "konventionell" (B1, Absatz 0010, letzter Satz). Ob die einzugebenden Daten Ergebnisse eines Sportwettbewerbs oder eine sonstige Nachricht bedeuten, erfordert jedenfalls keine erfinderische technische Überlegung des implementierenden Fachmanns und ändert daher nichts an der Feststellung des Naheliegens einer alphanumerischen Eingabe.

7.2 Der Wunsch, bereits gespeicherte Daten nicht nochmals manuell eingeben zu müssen, liegt nahe (siehe zB D20, Spalte 9, Zeilen 17 bis 27; D12, Seite 1, vorletzter Absatz). Wenn gewünschte variable Daten (Spielergebnisse) bereits vom Nutzer eines zweiten Handrechners manuell eingegeben und elektronisch gespeichert wurden, bietet sich die grundsätzliche Lösung an, eine automatische Datenübertragung vom speichernden Gerät zum Zielgerät vorzusehen. Hierzu ist eine Schnittstelle offensichtlich erforderlich. Zu deren Verwirklichung standen dem Fachmann vor dem Zeitrang des Streitpatents mehrere Möglichkeiten zur Verfügung, insbesondere die Wahl zwischen einer kabelgebundenen und einer drahtlosen Übertragung.

7.2.1 Ein erstes Beispiel für die fachmännische Auswahl zwischen Schnittstellen liefert die Entgegenhaltung D12. Deren multifunktionaler Minicomputer in Scheckkartengröße verfügt insbesondere bereits über eine "Datenschnittstelle Funk / Induktion / Infrarot / Direktkontakt" zur "Datenkommunikation mit baugleichem oder fremdem Gerät mit gleichen Schnittstellen" (D12, Figur 11 unten; Beschreibungsseite 2, Absatz 2). In D12 ausdrücklich erwähnt sind elektromechanische Schnittstellen (d.h. Kabelverbindungen) und Luftschnittstellen, insbesondere Infrarot- (d.h. optoelektronische), Induktions- oder Funkwellen-Schnittstellen. Zweck der Schnittstellen ist das automatische Auslesen und Übertragen von Daten (zB einer elektronischen Visitenkarte) aus einem Quellgerät in ein empfangendes Gerät.

7.2.2 Ein zweites Beispiel betrifft den optoelektronischen Datenaustausch zwischen Mobiltelefonen mittels genormter Infrarot-Schnittstellen. Um die Erinnerung an den Alltag vor 1999 zu objektivieren, weist die Beschwerdegegnerin 02 auf die IrDA-Chronik D24 hin, wo unter "November 1997" folgender Eintrag steht: "IrDA publishes IrMC, a new standard specification for interoperability between mobile communication devices".

Die Kammer sieht keinen Grund, an der IrDA-Chronik (D24) zu zweifeln. Außerdem besteht kein Zweifel, dass die Infrarot-Übertragungstechnik zwischen Mobiltelefonen schon 1997 (dank Normung) tatsächlich funktionierte. Auch das Streitpatent macht nicht geltend, die Infrarot-Datenübertragung als solche erfunden zu haben. Sonst müsste die ihm zugrunde liegende Anmeldung

A0: EP-A-0 981 094

die Infrarot-Übertragungstechnik wesentlich ausführlicher offenbaren, als dies an den wenigen Fundstellen der Fall ist (A0, Absätze 0009 und 0014; Anspruch 8).

7.2.3 Ein drittes Beispiel für drahtlosen Datenaustausch zwischen mobilen Handgeräten, nämlich Pocket-Organisern, zeigt die Entgegenhaltung D20. Gemäß deren Spalte 9, Absatz 2 können zwei solche Geräte über eine Infrarot-Verbindung kommunizieren, um einen Terminplan oder andere Daten herunterzuladen.

Insgesamt werden auch in den Taschen-Organiser gemäß D20 feste und variable Daten auf drei Wegen eingegeben und dann vom Prozessor des Geräts ausgewertet.

- Feste Daten können insbesondere in Form einer Datenbank auf einer PCMCIA-Speicherkarte enthalten sein (D20, Spalte 7, Zeilen 7 bis 22; vgl. Spalte 2, Zeilen 30 bis 38); solche Speicherkarten werden in Speichererweiterungsschlitze (18) eingeschoben (Spalte 4, Zeilen 27/28; Figur 1).

- Variable Daten werden zum einen manuell über eine virtuelle alphanumerische Eingabe eingegeben (Figur 1: touch sensitive electronic display panel 14; Spalte 4, Zeilen 33 bis 43; Spalte 11, Zeilen 35 bis 40).

- Zum anderen werden variable Daten (zB Dienstzeiten) über eine Infrarot-Schnittstelle von einem zweiten Organiser heruntergeladen (Spalte 9, Zeilen 17 bis 27).

- Die variablen Daten werden in eine Tabelle eingearbeitet und angezeigt (siehe zB den in Figur 7 gezeigten Tagesplan).

- Die einschiebbare (PCMCIA-)Speicherkarte dient u.a. als Speichererweiterung des Organisers (Spalte 7, Zeilen 9 bis 12 und Zeilen 33 bis 36) und speichert in dieser Funktion zwangsläufig auch variable Daten.

8. Nach dem Vorstehenden urteilt die Kammer, dass Erweiterungen der Dateneingabe gemäß dem erteilten Anspruch 1 nicht auf erfinderischer Tätigkeit beruhen.

Hilfsantrag I

9. Hilfsantrag I fügt dem Anspruch 1 des Hauptantrags Merkmale aus den Absätzen 0015/0016 der A0 hinzu. Da diese Absätze wortwörtlich auch im Stand der Technik gemäß D21 enthalten sind (Seite 4 unten bis Seite 5, Absatz 2), präzisieren die hinzugetretenen Merkmale nur den Oberbegriff eines gegenüber D21 abgegrenzten Anspruchs 1 und ändern die Beurteilung der übrigen Merkmale nicht.

Hilfsantrag II

10. Hilfsantrag II fügt dem Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags Merkmale aus den Absätzen 0006/0015/0017 der A0 hinzu. Da der Inhalt dieser Absätze (zum Großteil wörtlich) auch im Stand der Technik gemäß D21 enthalten ist (Seite 3, vorletzter Absatz; Seite 4, letzter Absatz; Seite 5, Absätze 1 und 3), präzisieren die hinzugetretenen Merkmale nur den Oberbegriff eines gegenüber D21 abgegrenzten Anspruchs 1 und ändern die Beurteilung der übrigen Merkmale nicht.

Hilfsantrag III

11. Anspruch 1 des dritten Hilfsantrags nimmt das Merkmal hinzu, dass das Speichermedium aus Sicherheitsgründen mit einer PIN ausgestattet ist (gemäß A0, Absatz 0018; Anspruch 3; B1, Anspruch 2). Auch dieses Merkmal ist durch D21 vorweggenommen (Seite 5, vorletzter Absatz; Anspruch 2).

Hilfsantrag IV

12. Anspruch 1 des vierten Hilfsantrags nimmt das Merkmal hinzu, dass das Speichermedium eine Chipkarte ist und die PIN beim ersten Einstecken der Chipkarte in den elektronischen Handrechner von diesem automatisch gerätespezifisch festgelegt wird (gemäß A0, Absatz 0018; Anspruch 3; B1, Anspruch 5). Auch dieses Merkmal ist durch D21 vorweggenommen (Seite 5, vorletzter Absatz; Anspruch 3).

Hilfsantrag V

13. Anspruch 1 des fünften Hilfsantrags nimmt das Merkmal hinzu, dass die Chipkarte eine innenliegende Funkantenne aufweist (A0, Absätze 0009 und 0014; Anspruch 9; B1, Absätze 0010 und 0015). Eine solche Ausgestaltung der Schnittstelle ist durch D21 nicht vorweggenommen (denn D21 zeigt keinerlei Schnittstelle).

Die Beschreibungseinleitung des Streitpatents nennt für den Funkempfänger des einschiebbaren Speichermediums den Zweck, die Ergebnisse oder Zwischenstände von entfernten Spielorten einzuspeisen (B1, Absatz 0010). Die Figurenbeschreibung stellt zu diesem Gesichtspunkt in einem (einzigen) Satz fest, dass die Chipkarte 6 gemäß Figur 1 bzw die Steckkarte gemäß Figur 2 eine Infrarot-Schnittstelle oder eine innen liegende Funkantenne aufweisen könne (B1, Absatz 0015).

14. Da jegliche Einzelheit zu einem Signalflussplan oder einer Implementierung fehlt, baut der Verfasser des Streitpatents offensichtlich auf passendes Wissen des fachkundigen Lesers. Dieses ist dem Fachmann in der Tat zuzutrauen, erfordert aber aus demselben Grund keine erfinderische Tätigkeit. Zum Beispiel zeigt die Entgegenhaltung D25 eine kontaktlose Chipkarte mit eingebauter Antenne (Figur 1, Bezugszeichen 31). Funkschnittstellen für steckbare Mobilfunkmodule sind beispielsweise aus der D12 bekannt (siehe Seite 3, Absatz 2).

15. Auch in den Hilfsanträgen erkennt die Kammer daher keinen erfinderischen Beitrag.

16. Nicht-Erscheinen zur beantragten mündlichen Verhandlung

Der Vertreter der Beschwerdeführerin teilte der Kammer äußerst kurzfristig - am Morgen der mündlichen Verhandlung - mit, dass er zur Verhandlung nicht erscheinen würde. Dadurch hatte die Kammer keine Gelegenheit zu erwägen, ob sie eine Entscheidung ohne mündliche Verhandlung treffen könnte. Eine rechtzeitige Absage der Verhandlung hätte auch den Beschwerdegegnern und dem EPA erhebliche Kosten ersparen können. Die Kammer versteht, dass jeder Vertreter im Interesse seiner Mandantin handeln muss, appelliert aber dennoch an ein verfahrensökonomisches Verantwortungsbewusstsein.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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