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  3. T 1206/06 26-11-2009
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T 1206/06 26-11-2009

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2009:T120606.20091126
Date de la décision
26 November 2009
Numéro de l'affaire
T 1206/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
99938239.3
Classe de la CIB
A61B 17/80
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 54.04 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Befestigungsanordnung

Nom du demandeur
BIEDERMANN MOTECH GmbH
Nom de l'opposant
AO Technology AG
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 100(b) 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 12(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 13(1)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 15(5)
Mot-clé

Übertragung der Stellung als Beschwerdeführerin (nein)

Mangelnde Klarheit (nicht zulässig)

Mangelnde Ausführbarkeit (nicht zulässig)

Erweiterung (nein)

Neuheit (ja)

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Exergue
-
Décisions citées
G 0004/88
G 0010/91
G 0001/95
G 0007/95
G 0003/97
G 0002/04
T 0659/92
T 0670/95
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1032/10
T 2357/12

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde der Einsprechenden richtet sich gegen die am 8. Juni 2006 zur Post gegebenen Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung, dass unter Berücksichtigung der von der Patentinhaberin im Einspruchsverfahren vorgenommenen Änderungen gemäß Hauptantrag vom 9. September 2005 das Patent und die Erfindung, die es zum Gegenstand hat, den Erfordernissen des Übereinkommens genügen.

Die Beschwerdeschrift wurde am 20. Juli 2006 eingereicht und die Beschwerdegebühr am selben Tag bezahlt. Die Beschwerdebegründung wurde am 27. Juli 2006 eingereicht.

II. Mit Schreiben vom 24. Mai 2007 beantragte die Beschwerdeführerin die Übertragung ihrer Beteiligtenstellung auf die Firma Synthes GmbH.

III. Folgende Druckschriften waren in dem Beschwerdeverfahren von Bedeutung:

D5: US-A-4388921

D6: EP-A-0355035

D7: US-A-5735853(eingereicht mit der Beschwerdebegründung)

D8: DE-U-29701099(eingereicht mit Schreiben der Beschwerdeführerin vom 12. Dezember 2008)

D9: WO-A-9905968(eingereicht mit Schreiben der Beschwerdeführerin vom 12. Dezember 2008)

UB1: Übertragungserklärung vom 14. Mai 2007

UB2: Auszug des Handelsregisters Graubünden vom 17. Januar 2007 betreffend die AO Technology AG.

UB3: Geschäftsbericht vom April 2007

UB4: "Anlagen Aktuell" Nr. 12 vom 22. März 2006 von der Zürcher Kantonalbank

UB5: M&A Review 6/2006 "Swissmetal kehrt nach Lüdenscheid zurück", Verfasser Christoph Kaufmann.

UB6: Onlineauszug "Investor Relations. News" vom 2. Juli 2007 aus der Synthes International Site.

HM1: Onlineauszug der Handelsregister-Meldungen für die Firma Synthes GmbH vom 21. August 2007

HM2: Onlineauszug der Handelsregister-Meldungen für die Firma AO Technology AG vom 21. August 2007

HM3: Onlineauszug der Handelsregister-Meldungen für die AO Stiftung vom 21. August 2007

IV. Am 13. Januar 2009 fand eine mündliche Verhandlung statt.

Die Beschwerdeführerin beantragte die Übertragung ihrer Stellung als Beschwerdeführerin auf die Firma Synthes GmbH sowie die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents in vollem Umfang.

Die Beschwerdegegnerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung auf der Basis des während der mündlichen Verhandlung eingereichten einzigen Antrags.

In der Verhandlung wurde der Antrag auf Übertragung der Stellung als Beschwerdeführerin von der Firma AO Technology AG auf die Firma Synthes GmbH zurückgewiesen.

Ferner hat der Vorsitzende Folgendes erklärt :

"Die vorgenommen Änderungen in den Ansprüchen 1 - 8 des vorliegenden einzigen Antrags verstoßen nicht gegen Art. 123 (2) EPÜ und die beanspruchte Erfindung ist neu und erfinderisch. Diesbezüglich ist die sachliche Debatte beendet. Die Entscheidung über die noch offenen Anträge der Parteien wird im schriftlichen Verfahren ergehen, da die Ansprüche 1 - 8 des vorliegenden einzigen Antrags noch Mängel formaler Natur aufweisen und die Beschreibung noch anzupassen ist."

V. Die wesentlichen Argumente der Beschwerdeführerin bis zur und in der mündlichen Verhandlung vom 13. Januar 2009 können wie folgt zusammengefasst werden:

Übertragung der Stellung als Beschwerdeführerin

Es sei in der Presse aus vielen Artikeln bekannt geworden, dass die Synthes GmbH sämtliche Patente der AO Technology AG gekauft habe, siehe hierzu die Dokumente UB3 bis UB6. Es sei daher, hauptsächlich um Klarheit zu schaffen, die Übertragung der Stellung als Beschwerdeführerin von der AO Technology AG auf die Synthes GmbH beantragt worden. Außerdem werde die Beschwerde nunmehr im Interesse der Synthes GmbH weitergeführt werden.

Erweiterung, Klarheit, ausreichende Offenbarung

Die Einspruchsabteilung habe offenbar den Wortsinn von "eingepresst" nicht in seiner gesamten Bedeutung verstanden. Dieses Wort könne auf zwei verschiedene Arten verstanden werden.

Die erste Bedeutung sei mit dem Resultat der Einpressbarkeit bzw. des Einpressens gleichzusetzen. Der Begriff könne aber auch dahingehend verstanden werden, dass die Hülse in der Bohrung selbst eingepresst sei, unabhängig davon wie sie in die Bohrung eingebracht worden sei, also eine Beschreibung eines Zustandes.

Nur die ursprünglich offenbarte Deutung könne in den Anspruch aufgenommen werden. In den ursprünglichen Unterlagen sei nur offenbart, dass die Hülse formschlüssig und unverlierbar in der Bohrung aufgenommen sei, und dass sie durch Einpressen in die Bohrung mit dem Befestigungsteil verbindbar sei, siehe Seite 9, erster Absatz. Die Verallgemeinerung, dass die Hülse formschlüssig unverlierbar eingepresst sei, sei daher ursprünglich nicht offenbart. Eine Hülse könne in der Bohrung nur dann im Sinne eines Zustandes "eingepresst" sein, wenn die Hülse überdimensioniert sei. Eine solche Überdimensionierung der Hülse gegenüber der Bohrung sei jedoch in den ursprünglichen Unterlagen nicht offenbart.

Der oben erwähnte Absatz der Seite 9 mache auch deutlich, dass durch dieses Einpressen die Hülse mit dem Befestigungsteil verbunden werde. Dieser Teil der Aussage ist in Anspruch 1 auch nicht mehr vorhanden, denn es komme nicht mehr auf das Verbinden an, was einen weiteren Verstoß gegen Art. 123 (2) EPÜ darstelle.

Die gesamte Offenbarung zeige keine formschlüssige Aufnahme der Hülse. Eine formschlüssige Aufnahme sei nämlich nur dann gegeben, wenn zwei Teile gegenüber einander nicht mehr beweglich seien, also wenn alle sechs Freiheitsgraden blockiert seien. Der Anspruch 1 sei daher weder klar noch von der Beschreibung gestützt, und es sei auch nicht offenbart, wie eine solche Formschlüssigkeit erreicht oder realisiert werden könne, so dass die Ausführbarkeit auch nicht gegeben sei.

Anspruch 1 sei außerdem auch deswegen nicht klar, weil die Schraube nicht Gegenstand des Anspruchs sei. Es sei daher nicht klar, was ein Rückbezug auf eine Schraube oder auf den Schraubenkopf in dem kennzeichnenden Teil definieren solle. Dies sei auch wichtig für die Neuheit.

Zur Erläuterung der Begriffe "unverlierbar" und "eingepresst" sei noch auf die mit Schreiben vom 12. Dezember 2009 eingereichten Druckschriften D8 und D9 hingewiesen, die jedoch nicht mehr zeigten als die Druckschriften D6 und D7.

Neuheit gegenüber D6 und D5

Die Entgegenhaltung D6 offenbare sämtliche Merkmale des Anspruchs 1.

Insbesondere zeige diese Druckschrift in der Figur 6 eine sphärische Bohrung mit einem sphärischen Einsatz, die zusammen eine Orientierung der Schraube erlaubten. Dieser Einsatz oder Hülse sei auch unverlierbar und formschlüssig in der Bohrung aufgenommen. Die Hülse sei geschlitzt, was durch den Wortlaut des Anspruchs 1 nicht ausgeschlossen werde, und werde offensichtlich durch Einpressen in die Bohrung eingebracht. Die in dem Streitpatent ursprünglich erwähnte Aufgabe, ein Herausfallen der Hülse zu verhindern, sowie deren Lösung, seien somit auch in D6 offenbart worden.

Eine Abstützfläche im Sinne des Anspruchs sei aus D6 auch bekannt, weil nämlich die konische Umfangsfläche des Schraubenkopfs und die konische Fläche in der Hülse auch komplementäre Abstützflächen im Sinne des kennzeichnenden Teiles des Anspruchs seien. Der Anspruchswortlaut definiere nichts anderes als zwei komplementäre Abstützflächen, und diese breite Definition könne nicht durch die Figuren der Patentschrift begrenzt werden. Der konische Schraubenkopf stütze sich auch auf der inneren konischen Fläche der Hülse ab, mehr sei in dem Anspruch nicht definiert. Zusätzlich sei in [0056] des Streitpatents erwähnt, dass die schräg ausgebildeten Abstützflächen eine leichte Dehnung der Hülse bewirkten, also eine ähnliche Wirkung haben, wie bei dem Zusammenwirken von zwei konischen Flächen.

Ein gleicher Gegenstand sei auch in der Entgegenhaltung D5 offenbart.

Neuheit gegenüber D7

Auch diese Druckschrift zeige eine Hülse 19, die formschlüssig unverlierbar in eine Bohrung eingepresst sei. In dieser Druckschrift werde auch spezifisch erwähnt, dass die Hülse durch Einpressen in die Bohrung eingebracht wurde. Zusätzlich zeige diese Schrift eine Abstützfläche im Sinne des kennzeichnenden Teiles des Anspruchs und zwar die Erhebung 27, die sich am Schraubenkopf befinde, und die entsprechende Nut 25, die sich in der Bohrung der Hülse befinde. Diese Abstützfläche erstrecke sich auch über einen Umfangsbereich des Kopfes der Schraube. D7 nehme somit den Gegenstand des Anspruchs 1 neuheitsschädlich vorweg. Es sei dabei zu berücksichtigen, dass eine Einschnappfläche auch eine Abstützfläche sei, und dass die Tatsache, dass die Hülse nicht geschlitzt sein solle, wie die Beschwerdegegnerin behauptet oder, dass die Platte auf dem Untergrund liegen solle, im Anspruch nicht erwähnt werde.

Erfinderische Tätigkeit

Gegenüber der D6 könne es nicht erfinderisch sein, die Konusfläche nur über einen Teil der Schraubenkopfhöhe zu gestalten, da ein solcher Teilkonus genau die gleiche Funktion ausüben könne wie der Konus gemäß D6.

Etwaige minimale Unterschiede gegenüber des Ausführungsbeispiels gemäß D7 würde der Fachmann als selbstverständliche Änderungsmöglichkeiten betrachten.

VI. Die wesentlichen Argumente der Beschwerdegegnerin bis zur und in der mündlichen Verhandlung vom 13. Januar 2009 können wie folgt zusammengefasst werden:

Übertragung der Stellung als Beschwerdeführerin

Die eingereichten Unterlagen bezüglich des Antrags auf Übertragung der Stellung als Beschwerdeführerin seien nicht ausreichend um zu beweisen, dass eine solche Übertragung stattfand. Insbesondere zeigten die Auszüge aus dem Handelsregister keinen Zusammenhang zwischen der AO Technologie AG und der Synthes GmbH.

Erweiterung, Klarheit, ausreichende Offenbarung

Die Beschwerdegegnerin stimme einer Diskussion des Einspruchsgrunds der mangelnden Offenbarung nicht zu.

Auch die Klarheit von schon in dem erteilten Patent vorhandenen Ansprüchen könne nicht mehr in Frage gestellt werden.

Das Wort "Einpressen" in Anspruch 1 beschreibe nur die Tatsache, dass die Hülse in die Bohrung eingepresst wurde. Dies sei schon daran ersichtlich, dass es in dem Anspruch "in die Bohrung eingepresst" und nicht "in der Bohrung eingepresst" heiße. Es sei auch eindeutig aus der Patentschrift zu entnehmen, dass die Beweglichkeit der Hülse ein wesentlicher Aspekt der Erfindung sei. Es sei daher für den Fachmann offensichtlich, dass der Zustand des Eingepresstseins nie hätte gemeint sein können.

Bezüglich des Wortes "formschlüssig" sei aus dem Gesamtinhalt der Patentschrift ohne weiteres zu verstehen, was im Rahmen des Patentes mit diesem Wort gemeint war. Zum Beispiel werde auch in [0048] von einer formschlüssigen Aufnahme des Inbusschlüssels gesprochen, und ein Inbusschlüssel sei eindeutig in der Aufnahmebohrung der Schraube nicht in allen sechs Freiheitsgraden blockiert.

Die Druckschriften D8 und D9 seien verspätet eingereicht worden und sollten nicht in das Verfahren aufgenommen werden. Die Beschwerdeführerin hätte genug Zeit seit der mündlichen Verhandlung in dem Einspruchsverfahren gehabt und hätte diese Druckschriften schon früher einreichen können, zumal sie nicht als Reaktion auf die eingereichten Hilfsanträge bewertet werden könnten. Außerdem gebe die Beschwerdeführerin selbst zu, dass sie nicht mehr zeigten als die Druckschriften D6 oder D7.

Neuheit gegenüber D6 und D5

Es sei darauf hingewiesen, dass nur das als offenbart gelte, was eindeutig und zweifelsfrei einer Entgegenhaltung entnehmbar sei.

Die Druckschrift D6 zeige keine formschlüssig unverlierbar eingepresste Hülse. Die Hülse 30 sei geschlitzt und aufspreizbar. Eine solche Hülse sei in der Bohrung nur kraftschlüssig gehalten im Gegensatz zu der erfindungsgemäßen Hülse, die formschlüssig gehalten sei.

Eine solche geschlitzte Hülse könne daher auch wieder aus der Bohrung herausgedrückt werden, so dass diese geschlitzte Hülse auch nicht unverlierbar in der Bohrung liege. Erfindungsgemäß komme es aber darauf an, dass die Hülse im Gebrauchsfall des Befestigungselementes nicht herausgedrückt werden könne.

D6 zeige im Übrigen auch nicht wie die Hülse in der Bohrung positioniert sei, wenn die Schraube nicht in der Hülse sei. Angaben zu den verschiedenen Durchmessern der Hülse und der Bohrung seien in D6 nicht zu finden.

Die erfindungsgemäße Hülse sei im Übrigen nicht geschlitzt, wodurch sich die Unverlierbarkeit ergebe, die eben im Stand der Technik nicht vorhanden sei.

Eine Abstützfläche im Sinne des Streitpatents sei keine Konusfläche. Schon die Tatsache, dass im Streitpatent sowohl konische Flächen als auch Abstützflächen in der Beschreibung und in den Ansprüchen erwähnt werden, zeige, dass nicht die gleichen Flächen gemeint sein könnten. Die Abstützflächen gemäß der Erfindung erstreckten sich nur über einen Umfangbereich des Kopfes der Schraube, und spielten erst im angezogenen Zustand der Schraube eine Rolle, wie im kennzeichnenden Teil angegeben. Sie erleichterten nämlich das Heranziehen der Platte zu dem Knochen oder Untergrund.

Der Konus nach D6 könne das hingegen nicht.

Neuheit gegenüber D7

Die Erhebung am Kopf der Knochenschraube und die entsprechende Nut gemäß der Druckschrift D7 erfüllten nicht die gleiche Funktion wie die erfindungsgemäßen Abstützflächen. Diese seien allein da, um die Schraube gegenüber der Hülse zu positionieren, bevor eine Spannschraube den Schraubenkopf in der Hülse durch Aufspreizen verspanne. Es liege auch nicht im Sinne der D7, die Knochenplatte an den Knochen heranzuziehen, wie dies aus der Spalte 1, Zeile 52 ersichtlich sei. Die Erhebung an dem Kopf der Knochenschraube und die entsprechende Nut an der Hülse könnten daher mit den erfindungsgemäßen Abstützflächen nicht verglichen werden.

Erfinderische Tätigkeit

Ausgehend von der D6 liege die objektive Aufgabe darin, eine bessere Handhabbarkeit zu erreichen. Durch die beanspruchte Anordnung der Abstützflächen gemäß Anspruch 1 sei die Aufgabe gelöst, denn mit diesen Abstützflächen sei es nämlich möglich, die Knochenplatte gegen den Knochen hinzuziehen, und zwar mit weniger Kraft als in dem Stand der Technik, weil nicht gegen die Reibung im Konusbereich gearbeitet werden müsse. Bei dem erfindungsgemäßen Gegenstand sei keine Spreizung erwünscht.

In der Druckschrift D5 gehe es um das Vermeiden von Korrosion, und ein Heranziehen der Platte an den Knochen sei dort nicht gewünscht, so dass fraglich sei, ob ein Fachmann diese Druckschrift überhaupt berücksichtigen würde.

Die anderen sich in dem Verfahren befindenden Druckschriften könnten die Merkmalskombination gemäß Anspruch 1 auch nicht nahelegen.

VII. Im Bescheid vom 26. Januar 2009 verwies die Kammer auf die nach der mündlichen Verhandlung vom 13. Januar 2009 noch bestehenden formalen Mängel in den Unterlagen gemäß dem einzigen vorliegenden Antrag der Beschwerdegegnerin.

VIII. Mit Schreiben vom 7. April 2009 reichte die Beschwerdegegnerin geänderte Unterlagen (Beschreibung, Ansprüche, Zeichnungen) ein, und beantragte vorsorglich eine mündliche Verhandlung, wenn auf der Grundlage der eingereichten Unterlagen kein Patent in geänderter Fassung aufrechterhalten werden könne.

IX. Anspruch 1 gemäß dem einzigen Antrag lautet wie folgt:

Befestigungsanordnung zum Befestigen eines Befestigungsteils (12) beispielsweise einer Platte, eines Riegels (16), eines Winkels, eines Profils, eines Beschlags, eines Halters oder dergleichen, an einem Untergrund (14) mittels zumindest einer Schraube (26, 28), die durch zumindest eine Bohrung (32, 34) in dem Befestigungsteil (12) durchführbar und in den Untergrund (14) einschraubbar ist, wobei unmittelbar in der Bohrung (32, 34) eine in mehreren Raumrichtungen verkippbar gelagerte Hülse (36, 38) angeordnet ist, durch die die Schraube (26, 28) zum Eindrehen in den Untergrund (14) durchgeführt wird, und wobei die Hülse (36, 38) eine Aufnahme (40, 42) zum zumindest teilweisen flächigen Aufnehmen eines Kopfes (44, 46) der Schraube (26, 28) aufweist, wobei eine Innenfläche (52) der Bohrung (32, 34) und eine Außenfläche (54) der Hülse (36, 38) etwa sphärisch gewölbt ausgebildet sind, wobei sich ein Bereich (56) größten Durchmessers der Innenfläche (52) und der Außenfläche (54) zwischen einem oberen Rand (58) der Bohrung (32, 34) und einem unteren Rand (60) der Bohrung (32, 34) befindet, und wobei die Hülse (36, 38) in die Bohrung (32, 34) formschlüssig unverlierbar eingepresst ist, dadurch gekennzeichnet, dass ein Umfangsbereich des Kopfes (44,46) der Schraube (26,28) als Abstützfläche (64) ausgebildet ist, die sich im angezogenen Zustand der Schraube (26,28) auf einer etwa komplementär zur Abstützfläche (64) des Kopfes (44,46) ausgebildeten Abstützfläche (66) der Hülse (36,38) abstützt.

X. Mit Schreiben vom 23. Juni 2009 machte die Beschwerdeführerin mehrere formale Mängel geltend, die sie in den von der Beschwerdegegnerin eingereichten Unterlagen festgestellt habe.

Insbesondere sei Anspruch 4 nicht zulässig, da er sich auf die gestrichene Figur 6 beziehe. In der Beschreibungseinleitung seien die Behauptungen bezüglich der Nachteile des Standes der Technik nicht mehr zutreffend und die angegebene Lösung eines Problems sei auch nicht mehr zulässig, da sie sich nicht auf die nun beanspruchten Merkmale beziehe.

In diesem Schreiben hat die Beschwerdeführerin weiterhin die Relevanz der Druckschriften D6, D8 und D9 kommentiert, und auf die Neuheitsschädlichkeit dieser Dokumente, insbesondere der D9, hingewiesen. Sie beantragte weiterhin den Widerruf des Patents und stellte ferner für den Fall, dass das Patent nicht widerrufen werden könne, auch einen Antrag auf mündliche Verhandlung.

XI. Auf die Ladung zu einer weiteren mündlichen Verhandlung hat die Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 27. Juli 2009 von der Kammer eine Erklärung darüber verlangt, welche Fragen in dieser mündlichen Verhandlung erörtert werden würden.

XII. Nachdem die Kammer mit Bescheid vom 16. Oktober 2009 auf das Protokoll der mündlichen Verhandlung vom 13. Januar 2009 und auf die Aktenlage verwies, hat die Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 26. Oktober 2009 erklärt, dass sie auf eine Teilnahme an der zweiten mündlichen Verhandlung verzichte.

XIII. Am 26. November 2009 fand eine weitere mündliche Verhandlung statt.

Die Beschwerdegegnerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in geänderten Fassung auf der Grundlage folgender Unterlagen:

- Beschreibung wie eingereicht in der mündlichen Verhandlung vom 26. November 2009

- Ansprüche und Zeichnungen wie eingereicht mit Schreiben vom 7. April 2009.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Übertragung der Stellung als Beschwerdeführerin von der Firma AO Technology AG auf die Firma Synthes GmbH.

Die Stellung als Einsprechende ist nicht frei übertragbar (G 2/04, ABl. EPA 2005, 549). Nach ständiger Rechtsprechung ist die Stellung als Einsprechende keine Vermögensposition, sondern ausschliesslich eine verfahrensrechtliche Rechtsposition (vgl. G 3/97, ABl. EPA 1999, 245; G 2/04, a.a.O.; T 659/92, ABl. EPA 1995, 519; T 670/95).

Die Große Beschwerdekammer hat in ihrer Entscheidung G 4/88 (ABl. EPA 1989, 480) festgelegt, dass ein beim Europäischen Patentamt anhängiger Einspruch als zum Geschäftsbetrieb des Einsprechenden gehörend zusammen mit jenem Bereich dieses Geschäftsbetriebes an einen Dritten übertragen oder abgetreten werden kann, auf den sich der Einspruch bezieht. Die Einsprechendenstellung kann außerdem im Wege der Gesamtrechtsnachfolge auf den Gesamtrechtsnachfolger übergehen (siehe Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA, 5. Auflage 2006, VII.C.3.1).

Die Übertragung der Einsprechendenstellung und der Stellung als Partei im Beschwerdeverfahren ist in jeder Lage eines anhängigen Einspruchsbeschwerdeverfahren zulässig, wenn sie zusammen mit der Übertragung des Geschäftsbetriebs oder Unternehmensteils erfolgt, in dessen Interesse die Beschwerde eingelegt worden ist (T 659/92, a.a.O.).

Im vorliegenden Fall ergibt sich jedoch aus den vorgelegten Unterlagen weder eine Gesamtrechtsnachfolge noch eine Übertragung des Geschäftsbetriebs der Beschwerdeführerin, zu dem die mit dem Einspruch zu schützende gewerbliche Schutzrechtsposition gehört.

Die Übertragungserklärung vom 14. Mai 2007 (UB1) enthält lediglich eine Erklärung, dass die Firma AO Technology AG ihre Stellung als Beschwerdeführerin im vorliegenden Beschwerdeverfahren auf die Firma Synthes GmbH überträgt. Eine derartige rechtgeschäftliche Übertragung der Einsprechendenstellung und der Stellung als Partei im Beschwerdeverfahren erfüllt jedoch nicht die von der Rechtsprechung aufgestellten Voraussetzungen für einen Übergang der Stellung der Einsprechenden, da diese Vereinbarung keine Übertragung des Geschäftsbetriebs (oder eines Bereiches des Betriebs), in dessen Interesse die Beschwerde eingelegt worden ist, beinhaltet.

Aus den verschiedenen eingereichten Handelsregisterauszügen (UB2, UB6, HM1-3) ist auch nicht ersichtlich, dass die Firma Synthes GmbH die Gesamtrechtsnachfolgerin der Firma AO Technology AG ist, oder dass eine Übertragung eines Geschäftsbereichs der Firma AO Technology AG auf die Firma Synthes GmbH stattgefunden hat. Insbesondere erscheint die Firma AO Technology AG auf dem Handelsregisterauszug betreffend die Firma Synthes GmbH überhaupt nicht.

Auch die verschiedenen eingereichten Presseauszüge sind kein ausreichender Beweis für eine Übertragung der Beteiligtenstellung. Abgesehen davon, dass es äußerst fraglich ist, ob solche Presseauszüge grundsätzlich ein ausreichender Beweis für eine Gesamtrechtsnachfolge oder eine Übertragung eines Geschäftsbetriebs sein können, ist diesen Auszügen lediglich der Erwerb von Marken- und Patentrechten zu entnehmen. Ein Übergang eines Geschäftsbereichs, wie er für die Übertragung der Einsprechendenstellung nach der Rechtsprechung erforderlich ist, liegt jedoch nicht vor, wenn lediglich gewerbliche Schutzrechte übertragen werden, ohne eine Übertragung desjenigen Unternehmensteils, auf den sich die fraglichen Schutzrechte beziehen (siehe dazu auch T 659/92, a.a.O.). Selbst wenn, wie seitens der Beschwerdeführerin vorgetragen worden ist, die Firma Synthes GmbH "sämtliche SYNTHES-Markenrechte und sämtliche SYNTHES-Patentrechte" von der Firma AO Technology AG gekauft hat, so bedeutet dies keineswegs, dass auch der diesbezügliche Geschäftsbetrieb der Firma AO Technology AG auf die Erwerberin dieser gewerblichen Schutzrechte übertragen worden ist. Darüber hinaus sind in den eingereichten Presseauszügen weder die Firma Synthes GmbH noch die Firma AO Technology AG genannt. Im Dokument UB3 werden eine Firma "Synthes" und eine "AO Stiftung" erwähnt, jedoch ohne weitere Angaben, die einen Rückschluss auf die Firmen Synthes GmbH und AO Technology AG erlauben würden. Das Gleiche gilt für das Dokument UB4. Im Dokument UB5 ist von einer "Synthes Holding AG, Oberdorf" die Rede, die immaterielle Werte von einer "AO Stiftung, Davos" gekauft haben soll, womit es sich offensichtlich um andere juristische Personen handelt als die Firmen Synthes GmbH, Oberdorf und AO Technology AG. Im Dokument UB6 ist schließlich die Rede von einer Firma "Synthes Inc.", die Immaterialgüterrechte von einer "AO-ASIF-Stiftung" erworben haben soll. Auch hier handelt es sich um andere juristische Personen als die Firmen Synthes GmbH, Oberdorf und AO Technology AG.

In Anbetracht dieser Sachlage war der Antrag, die Stellung als Beschwerdeführerin von der Firma AO Technology AG auf die Firma Synthes GmbH zu übertragen, zurückzuweisen.

3. Klarheit und ausreichende Offenbarung

Die Beschwerdeführerin behauptet, dass der Begriff "formschlüssig" in der Beschreibung nie definiert worden sei und dieser entsprechend auch nicht klar sei. Des Weiteren sei auch nicht beschrieben, wie eine solche Formschlüssigkeit realisiert werden könne, so dass der Fachmann die nun beanspruchte Erfindung nicht ausführen könne.

Die Formschlüssigkeit war bereits im erteilten Anspruch 2 beansprucht, so dass der Einwand der mangelnden Offenbarung einen Einspruchsgrund gemäß Art. 100 b) EPÜ 1973 darstellt. Der Einspruchsgrund der mangelnden Offenbarung war jedoch weder von der Einsprechenden gemäß Art. 99 (1) in Verbindung mit Regel 55 c) EPÜ 1973, noch von der Einspruchsabteilung in Anwendung des Art. 114 (1) EPÜ 1973 im Verfahren geltend gemacht worden. Damit handelt es sich um einen neuen Einspruchsgrund (vgl. G 1/95 und G 7/95, ABl. EPA 1996, 615 und 626). Da die Beschwerdegegnerin einer Einführung dieses Einspruchsgrundes nicht zugestimmt hat, kann dieser von der Kammer nicht geprüft werden (siehe G 10/91, ABl. EPA 1993, 420).

Des Weiteren bestimmt Art. 100 EPÜ 1973, dass ein Einspruch nur auf die in diesem Artikel genannten Einspruchsgründe gestützt werden kann. Mangelnde Klarheit wird in diesem Artikel als Einspruchsgrund nicht erwähnt, so dass dieser Einwand gegen erteilte Ansprüche nicht geltend gemacht werden kann. Im vorliegenden Fall wurde die nun beanspruchte Formschlüssigkeit schon in dem erteilten Anspruch 2 beansprucht, so dass diesbezüglich die Klarheit (Art. 84 EPÜ 1973) nicht mehr in Frage gestellt werden kann.

4. Erweiterung

Die Beschwerdeführerin behauptet, dass das Wort "eingepresst" entweder als Ergebnis eines Einpressschritts oder als ein Zustand verstanden werden könne. Da in der ursprünglichen Beschreibung nur beschrieben werde, dass die Hülse durch Einpressen in die Bohrung gebracht werde, läge ein Verstoß gegen Art. 123 (2) EPÜ vor.

Nach Auffassung der Kammer würde ein Fachmann, nachdem er die gesamte Patentschrift gelesen hat, nicht zu dem Schluss kommen, dass das Wort "eingepresst" in dem Anspruch 1 der Ausdruck eines Zustandes ist, bei welchem die Hülse in der Bohrung durch Presssitz gehalten wird. Dies würde schon gegen das Ziel der Erfindung sprechen, eine Orientierung der Hülse in der Bohrung zu gewähren, damit die Schraube nicht zwangsläufig senkrecht zu der Untergrundsfläche eingeschraubt werden muss. Auch der Anspruchswortlaut gibt einen Hinweis diesbezüglich, indem dort erwähnt wird, dass die Hülse in die Bohrung und nicht in der Bohrung eingepresst ist.

Die Tatsache, dass der Absatz der ursprünglichen Beschreibung, in dem erwähnt war, dass die Hülse durch Einpressen in die Bohrung gebracht wird, gestrichen wurde bzw. in der erteilten Beschreibung nicht mehr zu finden ist, ändert nichts an der Tatsache, dass kein Verstoß gegen Art. 123 (2) EPÜ vorliegt. Wie weiter oben schon erwähnt wurde, würde nämlich der Fachmann nach Kenntnisnahme des Gesamtinhalts der Patentschrift nicht zu einer Interpretation des Begriffes "eingepresst" im Sinne eines Zustandes gelangen. Es ist folglich auch nicht notwendig, dass "eingepresst" im Sinne eines Zustandes ursprünglich offenbart war.

5. Spät vorgebrachte Dokumente D7, D8, D9

D7 wurde schon mit der Beschwerdebegründung eingereicht und verweist zusätzlich zu den schon im Verfahren sich befindenden Druckschriften D6 und D5 auf die Tatsache, dass die Hülse in die Bohrung eingepresst wird. Diese Druckschrift wird daher im Verfahren berücksichtigt (Art. 12 (4) VOBK).

Die Druckschriften D8 und D9 wurden mit einer Stellungnahme der Beschwerdeführerin am 12. Dezember 2008 eingereicht, um die Bedeutung von bestimmten Begriffen des Anspruchs 1 besser erläutern zu können. Die Beschwerdeführerin hat jedoch in dieser Stellungnahme schon selbst angegeben, dass diese Druckschriften nicht mehr als die Entgegenhaltungen D6 oder die D5 zeigen.

Die Kammer hat daher in der mündlichen Verhandlung vom 13. Januar 2009 beschlossen, diese Druckschriften gemäß Art. 13 (1) VOBK aus verfahrensökonomischen Gründen nicht zuzulassen.

Das weitere Vorbringen der Beschwerdeführerin bezogen auf diese Druckschriften wurde mit ihrem Schreiben vom 23. Juni 2009 eingereicht, d.h. nachdem der Vorsitzende in der mündlichen Verhandlung vom 13. Januar 2009 die Debatte über Neuheit und erfinderische Tätigkeit gemäß Art. 15 (5) VOBK geschlossen hatte. Nach Ansicht der Kammer gab es keine Veranlassung, die Debatte zu diesen Punkten wieder zu eröffnen, da seit dem Schließen dieser Debatten die Merkmale gemäß Anspruch 1 des einzig vorliegenden Antrags nicht geändert wurden, und die Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung vom 13. Januar 2009, vor dem Schließen dieser Debatte, ausreichend Gelegenheit hatte, um erneut auf eine eventuelle Relevanz der Druckschriften D8 oder D9 hinzuweisen.

6. Neuheit (Art. 54 (1) EPÜ 1973)

Die D6 offenbart in der Figur 6 und dem entsprechenden Teil der Beschreibung eine Befestigungsanordnung gemäß dem Oberbegriff des vorliegenden Anspruchs 1. Diese Befestigungsanordnung besteht aus einer Knochenplatte 21, die mit mehreren sphärischen Bohrungen versehen ist, in welchen jeweils entsprechend eine sphärische Hülse eingebracht ist. Diese Hülsen sind geschlitzt und mittig mit einer konischen Bohrung versehen, durch welche eine Schraube in den Untergrund eingeschraubt und somit die Platte auf den Untergrund fixiert werden kann. Die Schraube ist mit einem konischen Kopf versehen, der, sobald er beim weiteren Einschrauben der Schraube in den Untergrund in die entsprechend konische Bohrung der Hülse gelangt, die Hülse entsprechend aufspreizt, und sodann Platte, Hülse und Schraube kraftschlüssig miteinander verbindet, und auf den Untergrund fixiert.

Die sphärisch komplementär zueinander ausgebildeten Bohrung und Hülse ergeben eine Verkippbarkeit der Hülse in der Bohrung in mehrere Raumrichtungen, so dass die Schraube nicht zwangsläufig senkrecht zu der Untergrundsfläche eingeschraubt werden muss.

Die Tatsache, dass sich in der Bohrung ein Bereich größten Durchmessers sich zwischen einem oberen Rand der Bohrung und einem unteren Rand der Bohrung befindet, bewirkt, dass die Hülse, die entsprechend komplementär gestaltet ist, formschlüssig und unverlierbar in der Bohrung gehalten ist.

Für den Fachmann ist auch offensichtlich, dass die in der Hülse vorhandenen Schlitze ein Einpressen der Hülse in die Bohrung erlauben.

Alle Merkmale des Oberbegriffes sind somit aus der D6 bekannt.

Die Druckschriften D5 und D7 zeigen nicht mehr.

Die Beschwerdegegnerin behauptet, dass in der D6 die Hülse in der Bohrung weder formschlüssig unverlierbar gehalten ist, noch dass sie in die Bohrung eingepresst ist. Sie meint, dass die Hülse wegen ihrer Schlitze leicht herausdrückbar und somit nicht unverlierbar gehalten sei. Außerdem meint sie, dass keine Aussage über die Verbindung zwischen der Bohrung und der Hülse in Abwesenheit einer Schraube gemacht werden könne, da in der Entgegenhaltung D6 keine Figur die Hülse und die Bohrung ohne eine solche Schraube zeige. Eine Aussage über die Art und Weise, wie die Hülse in die Bohrung gelangt sei, sei in der Druckschrift D6 auch nicht zu finden.

Die Kammer kann diese Auffassung nicht teilen. Auch bei der Erfindung ergibt sich die Unverlierbarkeit durch die komplementäre Formgebung der Hülse und der Bohrung. In den Ausführungsbeispielen, die in der Patentschrift zu finden sind, ist keine Aussage darüber zu finden, wie viel Spiel zwischen der Bohrung und der Hülse vorhanden ist. Gleichermaßen sind keine Angaben darüber zu finden, mit welcher Größenordnung von Kraft die Hülse in die Bohrung eingepresst wird bzw. unter welchen Umständen genau die Hülse unverlierbar sein soll.

Auch eine geschlitzte Hülse, selbst wenn sie unter Anwendung von einer bestimmten Kraft komprimierbar oder aufspreizbar ist, wird bei normaler Handhabung nicht aus der Bohrung fallen.

Auch das Argument, dass die Anordnung ohne Schraube nicht gezeigt sei, und somit über den Zustand der zwischen der Bohrung und der Hülse herrscht, wenn die Schraube nicht anwesend sei, nichts gesagt werden könne, greift nicht.

Bei nicht eingeführter Schraube muss die Hülse mindestens eine solche Öffnung freilassen, die es erlaubt, den Gewindeteil der Schraube durch die Öffnung zu führen und den konischen Kopf der Schraube in die konische Öffnung einzuführen. Auch in diesem Zustand ist die Hülse unverlierbar in der Bohrung gehalten.

Dass die Hülse in die Bohrung eingepresst ist, wird zwar nicht explizit in dem Dokument erwähnt. Für den Fachmann ist jedoch implizit offenbart, dass die Hülse so in die Bohrung gebracht wird. Erst das Erwähnen einer anderen Weise des Einbringens hätte Zweifel darüber entstehen lassen können, dass die Hülse einpressbar ist.

Die Beschwerdeführerin behauptet ferner, dass die Schraube nicht zu dem Gegenstand des Anspruchs gehöre, und daher die Merkmale der Schraube nicht zu berücksichtigen seien.

Die Beschwerdekammer kann diese Auffassung nicht teilen. Der Anspruch betrifft eine Befestigungsanordnung zum Befestigen eines Befestigungsteils an einem Untergrund mittels zumindest einer Schraube. Es muss folglich mindestens eine Schraube zu der Befestigungsanordnung gehören, mit der das Befestigungsteil an einem Untergrund befestigt werden kann. Ohne die Schraube ist die Befestigungsanordnung auch keine Befestigungsanordnung mehr, weil keine Mittel mehr vorhanden sind, die es erlauben, das Befestigungsteil an dem Untergrund zu befestigen.

Die Beschwerdeführerin behauptet ferner, dass der konische Kopf der Schraube und die entsprechend konische Bohrung der Hülse gemäß D5 oder D6, auch Abstützflächen im Sinne des kennzeichnenden Teiles des Anspruchs 1 seien.

Die Beschwerdekammer kann diese Auffassung nicht teilen.

Betreffend die in einer Patentschrift und insbesondere in den Ansprüchen benutzten Begriffe ist die Kammer der Auffassung, dass die allererste Quelle für die Deutung eines Begriffs die Patentschrift selbst sein muss. Eine Patentschrift vermittelt eine technische Lehre, wie eine aus den Problemen des Stands der Technik sich ergebende Aufgabe gelöst werden kann, und benutzt in der Regel einen einheitlichen Wortschatz, der von dem Verfasser der Patentschrift, in Abhängigkeit von dem technischen Gebiet der Erfindung und seiner eigenen Erfahrung ausgewählt wurde. Ein Begriff, der in den Ansprüchen benutzt wird, kann demzufolge nicht losgelöst von dem Gesamtinhalt der Patentschrift interpretiert werden, um ihm einen Sinn zu verleihen, den dieser Begriff nach dem Verständnis des Gesamtinhalts der Patentschrift nicht haben soll.

Im vorliegenden Fall ist schon aus dem Wortlaut des Anspruchs 1 klar, dass die Abstützfläche des Kopfes der Schraube sich erst im angezogenen Zustand der Schraube auf den komplementär ausgebildeten Abstützflächen der Hülse abstützt. Dies ist auch aus den Figuren ersichtlich, in welchen zu sehen ist, dass der Schraubenkopf erst im angezogenen Zustand der Schraube auf das untere Teil der Hülse trifft. Dies erlaubt ein freies Einschrauben der Schraube bis der Kopf schon weit in die Hülse eingedrungen ist, um erst dann durch Kontakt zwischen den zwei komplementären Abstützflächen die Hülse und somit die Platte gegen den Untergrund zu ziehen.

Im Übrigen werden in der Patentschrift, in der Beschreibung und in den Ansprüchen sowohl der Begriff "Konus" als auch der Begriff "Abstützfläche" benutzt, was einen weiteren Hinweis dafür ist, dass nicht die gleichen Arten von Flächen gemeint sein können. Die komplementären Konusflächen gemäß D5 oder D6 können somit mit den Abstützflächen gemäß dem kennzeichnenden Teil des Anspruchs 1 nicht verglichen werden.

Schließlich behauptet die Beschwerdeführerin, dass die Erhebung und die entsprechende Nut in D7 auch als Abstützflächen zu bewerten seien.

Nach Auffassung der Kammer sind diese Flächen viel mehr als Positionierflächen zu bezeichnen. In der Tat werden die Schrauben in den Knochen eingeschraubt bis letztendlich die Umfangserhebung 27 auf dem Schraubenkopf in die sich in der Bohrung der Hülse befindende Nut 25 einschnappt. Es wird dann anstelle des Werkzeugs, das benutzt wurde, um die Schraube einzuschrauben, eine Spreizschraube in den Schraubenkopf eingeschraubt, die sowohl den Schraubenkopf als auch die Hülse aufspreizt, und so beide in der Bohrung der Platte fixiert. Gemäß D7 ist auch nicht gewünscht, dass die Platte auf den Knochen gepresst wird, siehe Spalte 1, Zeilen 53-55. Es kann daher nicht davon ausgegangen werden, dass diese Erhebung und diese Nut im Stande wären, eine Kraft auf die Platte in Richtung des Knochens auszuüben, ohne auseinander zu schnappen. Zumal in dem Dokument auch noch angegeben wird, dass dieses Einschnappen leicht gehen soll, siehe Spalte 4, Zeile 24 "... to enable easy and smooth snap-in locking of the bead 27 in the groove 25."

Folglich können diese Erhebung 27 und diese Nut 25 nicht mit den Abstützflächen gemäß Anspruch 1 verglichen werden.

Die Tatsache, dass in dem Dokument D7 explizit gewünscht wird, dass die Platte nicht auf den Knochen gedrückt wird, hat auch als Konsequenz, dass das Merkmal des Anspruchs 1, wonach die zwei Abstützflächen im angezogenen Zustand der Schraube aufeinander treffen sollen, in D7 auch nicht offenbart ist.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist somit neu.

7. Erfinderische Tätigkeit (Art. 56 EPÜ 1973)

Wie bereits in Punkt 6 oben dargelegt, zeigt die Druckschrift D6 eine Befestigungsanordnung zum Befestigen eines Befestigungsteils an einem Untergrund mittels zumindest einer Schraube mit allen Merkmalen des Oberbegriffs des Anspruchs 1. Bei der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit bildet diese Befestigungsanordnung somit den nächstliegenden Stand der Technik.

Gegenüber diesem Stand der Technik unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 dadurch, dass ein Umfangsbereich des Kopfes der Schraube als Abstützfläche ausgebildet ist, die sich im angezogenen Zustand der Schraube auf einer etwa komplementär zur Abstützfläche des Kopfes ausgebildeten Abstützfläche der Hülse abstützt.

Die erfindungsgemäßen Abstützflächen erlauben ein freies Einschrauben der Schraube in den Knochen bis sich die Abstützflächen berühren. Erst wenn die beiden Abstützflächen in Berührung kommen, muss die Kraft, die notwendig ist, um die Schraube einzuschrauben, um die Reibungskraft zwischen Schraube und Hülse erhöht werden. Ferner erlauben sie es dann auf dem letzten Abstand zum Knochen, die Platte an den Knochen zu ziehen.

In dem Ausführungsbeispiel gemäß der Figur 6 der Druckschrift D6 muss die Einschraubkraft vielmehr schon dann erhöht werden, wenn das konische Teil des Schraubenkopfs in die konische Bohrung der Hülse gelangt und die konischen Flächen gegeneinander reiben. Außerdem besteht die Gefahr, dass durch das Zusammenwirken der konischen Flächen und das daraus sich ergebende Aufspreizen der Hülse, die Hülse zusammen mit der Schraube schon fest in der Bohrung gehalten werden, bevor die Knochenplatte auf dem Knochen liegt.

Ausgehend von der Entgegenhaltung D6, kann daher die objektive Aufgabe der Erfindung als das Erreichen einer besseren Handhabbarkeit angesehen werden.

Ein Hinweis, die konischen Flächen der Anordnung gemäß der Figur 6 der D6 durch Abstützflächen auf dem Schraubenkopf und auf der Hülse, die im angezogenen Zustand der Schraube zusammenwirken, zu ersetzen, ist in dem vorliegenden Stand der Technik nicht zu finden.

D6 zeigt zwar in der Figur 7 einen Schraubenkopf mit einer Abstützfläche, die im angezogenen Zustand der Schraube auf die Platte wirkt. Bei diesem Ausführungsbeispiel wurde jedoch auf eine sphärische Hülse verzichtet, so dass dieses Ausführungsbeispiel dem Fachmann einen anderen Weg zeigt, der von der Benutzung einer Hülse mit Abstützflächen wegführt.

Die anderen Druckschriften zeigen auch keine Kombination von Hülse und Schraubenkopf mit Abstützflächen im Sinne der Erfindung, so dass sie den erfindungsgemäßen Gegenstand auch nicht nahelegen können.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist somit erfinderisch.

8. Formale Korrekturen

In ihrem Schreiben vom 23. Juni 2009 hat die Beschwerdeführerin behauptet, dass der abhängige Anspruch 4 und die Beschreibung nicht korrekt an den neuen Anspruch 1 angepasst worden seien, insbesondere sei dort die Darstellung von Aufgabe und Lösung falsch.

Die Kammer kann den Einwänden der Beschwerdeführerin nicht zustimmen.

Anspruch 4 ist zulässig, da die ursprüngliche Beschreibungseinleitung in den Absätzen entsprechend den Absätzen [0029], [0030] der Patentschrift die allgemeine Lehre der komplementären konischen Bildung von Schraubenkopf und Aufnahme beschreibt.

Was die Darstellung der Aufgabe und Lösung in der Beschreibungseinleitung betrifft, ist die Handhabbarkeit bei dem erfindungsgemäßen Gegenstand durch die beanspruchten Abstützflächen insofern verbessert, als dass beim Einschrauben der Schraube eine höhere Einschraubkraft und die mögliche vorzeitige Verklemmung des Schraubenkopfs in dessen Aufnahme deshalb vermieden werden, weil, wie in Punkt 7 weiter oben schon erklärt wurde, die Reibkraft erst dann zunimmt, wenn die Abstützflächen aufeinander treffen, und nicht schon wenn beim Einschrauben der Schraube, die konischen Flächen der Schraube und der Hülse gemäß des Stands der Technik gegeneinander reiben. Das in der Beschreibungseinleitung gegenüber des Stands der Technik erwähnte Problem und dessen Lösung entsprechen daher einer technischen Realität.

9. Gegen die Unteransprüche 2,3,5-8 sowie die übrigen Beschreibungsteilen hat die Beschwerdeführerin keine Einwände erhoben. Die Kammer ist zu dem Schluss gekommen, dass die gesamten Unterlagen gemäß einzigen Antrag der Beschwerdegegnerin den Anforderungen des EPÜ genügen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Der Antrag auf Übertragung der Stellung als Beschwerdeführerin von der Firma AO Technology AG auf die Firma Synthes GmbH wird zurückgewiesen.

2. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

3. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz mit der Anordnung zurückverwiesen, das Patent mit folgenden Unterlagen aufrechtzuerhalten :

- Ansprüche 1 bis 8, eingereicht mit Schreiben vom 7. April 2009,

- Beschreibungsspalten 1 bis 11, eingereicht in der mündlichen Verhandlung vom 26. November 2009,

- Figuren 1 bis 6, eingereicht mit Schreiben vom 7. April 2009.

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