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  3. T 1101/06 (Mischventil/GROHE) 08-10-2008
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T 1101/06 (Mischventil/GROHE) 08-10-2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T110106.20081008
Date de la décision
08 October 2008
Numéro de l'affaire
T 1101/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
99112687.1
Classe de la CIB
G05D 23/13
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 28.73 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Mischventil

Nom du demandeur
Grohe AG
Nom de l'opposant
Hansa Metallwerke AG
Chambre
3.5.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 113(1) 1973
European Patent Convention Art 116 1973
Mot-clé

Neuheit (Hauptantrag) - verneint

Erfinderische Tätigkeit (Hilfsantrag I und II) - verneint

Antrag auf mündliche Verhandlung - implizite Rücknahme

Exergue
-
Décisions citées
T 0003/90
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Ein Einspruch wurde gegen das europäische Patent Nr. 0973083 in seiner Gesamtheit gestützt auf Einspruchsgründe nach Artikel 100 a) EPÜ eingelegt. Die Einspruchsabteilung hat in ihrer Entscheidung vom 18. Mai 2006 das Patent widerrufen.

II. Die Einspruchsabteilung hat in ihrer Entscheidung festgestellt, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht neu gegenüber der Lehre von

D3: US 5 341 987 A

sei und zusätzlich ausgeführt, dass, ebenfalls in Hinblick auf die Lehre von D3 je nach Auslegung des Merkmals "Kopfstück", der beanspruchte Gegenstand nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe. Die Einspruchsabteilung hat ferner ausgeführt, dass eine geltend gemachte offenkundige Vorbenutzung O1 vor dem Prioritätstag des Streitpatents stattgefunden habe und dass der beanspruchte Gegenstand in Hinblick auf die Lehre von O1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

III. Gegen diese Entscheidung legte die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) mit einem am 8. Juli 2006 eingegangenen Schreiben Beschwerde ein. Die Beschwerde wurde mit einem am 27. September 2006 eingegangenen Schreiben begründet. Es wurde beantragt, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und das Patent aufrecht zu erhalten. Hilfsweise wurden zwei neue Anspruchssätze gemäß Hilfsantrag 1 und 2 eingereicht. Ferner wurde hilfsweise eine mündliche Verhandlung beantragt.

IV. Die Beschwerdegegnerin (Einsprechende) hat in einem am 21. Oktober 2006 und einem weiteren, am 16. April 2007 eingegangenen Schreiben beantragt, die Beschwerde als unbegründet zurückzuweisen. Hilfsweise wurde eine mündliche Verhandlung beantragt.

V. Die Kammer hat die Parteien mit Bescheid vom 14. März 2008 zur mündlichen Verhandlung geladen und in einer Mitteilung nach Artikel 15 (1) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern zur Sache vorläufig Stellung genommen. In dieser Mitteilung hat sie die Parteien unter anderem darüber informiert, dass nach ihrer vorläufigen Einschätzung der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag durch die Lehre von D3 neuheitsschädlich vorweggenommen werde und der Gegenstand der Ansprüche 1 gemäß ersten und zweiten Hilfsantrag für den von D3 ausgehenden Fachmann naheliegend sei und somit nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe.

VI. Die Beschwerdeführerin hat mit einem am 5. September 2008 eingegangenen Schreiben mitgeteilt, dass sie an der anberaumten mündlichen Verhandlung nicht teilnehmen werde.

VII. Die Kammer hat daraufhin in einer Mitteilung vom 24. September 2008 die anberaumte mündliche Verhandlung abgesagt.

VIII. Anspruch 1 des Patents wie erteilt lautet wie folgt:

"Mischventil mit einem in einem Gehäuse angeordneten Ventilkörper, der den Öffnungsgrad einer Einlassöffnung für Kaltwasser und einer Einlassöffnung für Heißwasser gegenläufig steuert, wobei der Ventilkörper mit einem Thermostaten verbunden ist, der mit einem Fühler im Bereich einer Mischwasserauslassöffnung die Mischwassertemperatur erfasst, derart, dass bei einer Temperaturänderung des Mischwassers vom Thermostaten der Ventilkörper zur Aufrechterhaltung einer vorbestimmten Mischwassertemperatur entsprechend in seiner Position zu den Einlassöffnungen verändert wird, wobei

- das Mischventil in der Heißwasserzuflussleitung (2) einer Wasserzapfarmatur (4) angeordnet und die Mischwasserauslassleitung (25) mit dem Heißwasseranschluss (40) der Wasserzapfarmatur (4) verbunden ist,

- das der Wasserzapfarmatur (4) zugeführte Mischwasser so temperiert ist, dass eine Verbrühungsgefahr eines Benutzers ausgeschlossen ist,

- der Ventilkörper (11) mit dem Thermostaten (10) an einem Kopfstück (12) zu einer Baueinheit angeordnet ist,

- an der zum Ventilkörper (11) abgekehrten Stirnseite des Kopfstücks (12) ein rohrförmiger Ansatz (120) ausgebildet ist, in dem ein Innengewinde (1201) zur Aufnahme einer Temperatureinstellschraube (13) vorgesehen ist."

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 umfasst zusätzlich das die Baueinheit kennzeichnende Merkmal "[Baueinheit], die in eine Aufnahmebohrung eines Gehäuses oder eines Armaturenkörpers einsetzbar ist".

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 umfasst zusätzlich zum Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag das Merkmal "[dass ...] die Temperatureinstellschraube (13) topfförmig ausgebildet ist, und eine innere Anschlagfläche (130) für die Anlage und Abstützung eines axial ausgelenkten Stößels (101) des Thermostaten (10) hat".

Entscheidungsgründe

1. Verfahrensfragen - mündliche Verhandlung (Artikel 116 EPÜ) und rechtliches Gehör (Artikel 113 (1) EPÜ)

1.1 Wie in den Absätzen III und IV dargelegt, haben beide Beteiligten hilfsweise eine mündliche Verhandlung beantragt; nach der geltenden Praxis der Beschwerdekammern wird dies als Antrag auf mündliche Verhandlung ausgelegt, es sei denn, die Kammer beabsichtigt, über den Fall zugunsten des antragstellenden Beteiligten zu entscheiden. Nach Anberaumung einer mündlichen Verhandlung durch die Kammer erklärte die Beschwerdeführerin, dass sie an dieser Verhandlung nicht teilnehmen werde. Der ständigen Rechtsprechung folgend (siehe T 3/90; ABl. EPA 1992, 737) betrachtet die Kammer diese Erklärung als eine Rücknahme des Hilfsantrags auf mündliche Verhandlung.

Da die Kammer sich in der Lage sah, die Sache gemäß dem Antrag der Beschwerdegegnerin zu entscheiden, wurde die mündliche Verhandlung von der Kammer abgesetzt.

1.2 Die vorliegende Entscheidung der Kammer betrifft die mit der Beschwerdebegründung eingereichten Anträge der Beschwerdeführerin, zu denen die Kammer in ihrer Mitteilung nach Artikel 15 (1) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern vorläufig Stellung genommen hat. Da sie sich auf dieselben Gründe stützt, die in dieser Mitteilung angesprochen wurden, hat die Beschwerdeführerin die Möglichkeit gehabt, sich dazu zu äußern. Somit ist dem Erfordernis des Artikels 113 (1) EPÜ Rechnung getragen.

2. Hauptantrag: Neuheit und erfinderische Tätigkeit im Hinblick auf D3

2.1 D3 zeigt, wie auch von der Beschwerdeführerin in ihrer Beschwerdebegründung festgestellt wurde, ein Mischventil mit einem in einem Gehäuse angeordneten Ventilkörper (Fig. 1: Mischventil 14, Gehäuse 28, Ventilkörper 124), der den Öffnungsgrad einer Einlassöffnung für Kaltwasser und einer Einlassöffnung für Heißwasser gegenläufig steuert (Einlassöffnung Kaltwasser: Fig. 1, Bezugszeichen 40, Einlassöffnung Warmwasser: Fig. 1, Bezugszeichen 42; Spalte 4, Zeilen 34-42 und Spalte 8, Zeilen 33-47), wobei der Ventilkörper mit einem Thermostaten verbunden ist (Fig. 1: Ventilkörper 124, Thermostat 30, 31), der mit einem Fühler im Bereich einer Mischwasserauslassöffnung die Mischwassertemperatur erfasst (Fig. 1; der Fühler entspricht dem temperaturempfindlichen Wachs des Thermostats 30, Mischwasserauslassöffnung 44; Spalte 7, Zeilen 44-53), derart, dass bei einer Temperaturänderung des Mischwassers vom Thermostaten der Ventilkörper zur Aufrechterhaltung einer vorbestimmten Mischwassertemperatur entsprechend in seiner Position zu den Einlassöffnungen verändert wird (Spalte 8, Zeilen 32-47), wobei

- das Mischventil in der Heißwasserzuflussleitung einer Wasserzapfarmatur angeordnet und die Mischwasserauslassleitung mit dem Heißwasseranschluss der Wasserzapfarmatur verbunden ist (Fig. 1; Spalte 9, Zeilen 21-32);

- das der Wasserzapfarmatur zugeführte Mischwasser so temperiert ist, dass eine Verbrühungsgefahr eines Benutzers ausgeschlossen ist (Spalte 1, Zeilen 9-17 und Spalte 4, Zeilen 40, 41),

- an der zum Ventilkörper abgekehrten Stirnseite eines Kopfstücks ein rohrförmiger Ansatz ausgebildet ist, in dem ein Innengewinde zur Aufnahme einer Temperatureinstellschraube vorgesehen ist (Fig. 1: rohrförmiger Ansatz: Teilelemente (unterhalb von Bezugszeichen 150) von 146 mit 154, Temperatureinstellschraube: 142; Spalte 7, Zeilen 55-58).

Bei der obigen Merkmalsanalyse geht die Kammer davon aus, dass sich die Mischwasserauslassöffnung, in deren Bereich sich erfindungsgemäß der Fühler befindet, wie es in Figur 1 des Streitpatents ersichtlich ist, von dem Punkt, an dem Heiß- und Kaltwasser gemischt werden, bis zum eigentlichen Auslass über den Anschluss 53 erstreckt. Dies entspricht der in D3 gezeigten Anordnung des Fühlers 30 in einer Mischwasserauslassöffnung, die sich von der zweiten Mischkammer 24, in der Heiß- und Kaltwasser gemischt werden, bis zum eigentlichen Auslass 44 erstreckt (Spalte 7, Zeilen 14-22). Dies wurde von der Beschwerdeführerin nicht bestritten.

2.2 Strittig bleibt somit einzig die Frage, ob D3 auch das Merkmal "der Ventilkörper [ist] mit dem Thermostaten an einem Kopfstück zu einer Baueinheit angeordnet" zeigt.

Die Kammer stellt fest, dass die Begriffe "Kopfstück" und "Baueinheit" keine präzise Bedeutung haben und weit auszulegen sind.

Insbesondere geht die Kammer davon aus, dass der Begriff "Kopfstück" nichts weiter als ein in einer Richtung ein Bauteil, hier also das Mischventil, abschließendes, also dessen "Kopf" bildendes Element bedeutet. Diese Funktion und Position wird aber auch durch die in D3 gezeigten Elemente 146 und 154, welche ein Innengewinde zur Aufnahme einer Einstellschraube 142 zeigen, erfüllt, so dass diese als Kopfstück im Sinne des Anspruchs anzusehen sind. Das aus den Elementen 146 und 154 bestehende Bauteil dient auch dazu, das Bauteil selbst oder eine mit ihm verbundene Baueinheit an oder in einem anderen Bauteil (zum Beispiel dem Thermostat 30, 31) zu befestigen, und erfüllt somit auch die von der Beschwerdeführerin in ihrer Beschwerdebegründung gegebene Definition eines Kopfstücks.

Ferner bildet in dem in D3 gezeigten Mischventil dieses "Kopfstück" mit seinen Elementen 146, 154 zusammen mit dem Thermostaten 30, 31 und dem Ventilkörper 124 eine Baueinheit in dem Sinne, dass das aus diesen und weiteren Elementen bestehende Mischventil fest zu einer zusammenhängenden Einheit verbunden ist und nicht zum Beispiel aus mehreren, räumlich getrennten Einheiten besteht.

Die Beschwerdeführerin hat unter Berufung auf Figur 1 des Streitpatents den Begriff "Baueinheit" als Synonym zu "einstückig" in dem Sinne gesehen, dass die eine "Baueinheit" bildenden Elemente ohne weitere Zwischenelemente zusammengesetzt sind. Dies sei in D3 nicht der Fall, da der Ventilkörper 124 über ein Gehäuse 28 mit dem Thermostat 30, 31 und dem Kopfstück 146, 154 verbunden ist.

Die Kammer kann dieser Interpretation des Begriffs "Baueinheit" durch die Beschwerdeführerin nicht folgen, da sie nicht durch die Figur 1 des Streitpatents gestützt wird, in der zwischen Thermostat 10 und dem dort schraffiert gezeigten Ventilkörper 11 weitere Zwischenstücke erkennbar sind.

Die Tatsache, dass die als "Kopfstück" in D3 identifizierte Einheit aus zwei über weitere Elemente miteinander verbundenen Einheiten besteht, spielt somit bei der Betrachtung der Neuheit keine Rolle, da weder der Anspruchswortlaut noch das in der Figur 1 des Patents gezeigte Ausführungsbeispiel eine solche Konfiguration ausschließt.

2.3 Daher wird der Gegenstand des Anspruchs 1 durch die Lehre von D3 neuheitsschädlich vorweggenommen. Der Hauptantrag erfüllt somit nicht die Erfordernisse des Artikels 54 EPÜ.

3. Hilfsantrag 1: Neuheit und erfinderische Tätigkeit im Hinblick auf D3

3.1 Gemäß Anspruch 1 des ersten Hilfsantrags ist die Ventilkörper, Thermostat und Kopfstück umfassende Baueinheit in eine Aufnahmebohrung eines Gehäuses oder eines Armaturenkörpers einsetzbar.

Dies ist bei dem in D3 beschriebenen Mischventil 14 und seinen Bestandteilen Ventilkörper 124, Thermostat 31 und das Kopfstück 146 und 154 nicht explizit erwähnt und auch nicht zwingend der Fall.

Daher ist der beanspruchte Gegenstand neu gegenüber der Lehre von D3.

3.2 Jedoch war es für den von D3 ausgehenden Fachmann naheliegend, das in Figur 1 als eine Einheit gezeigte, aus einem Druckregelbereich 12 und einem Mischventil 14 bestehende Ventil auch als räumlich getrennte Variante mit einem in eine Aufnahmebohrung eines Gehäuses oder eines Armaturenkörpers einsetzbarem Mischventil vorzusehen, insbesondere wenn eine "point of use"-Verwendung in einer Dusche oder einem Waschbecken vorgesehen ist (z.B. Spalte 9, Zeile 16), wo möglicherweise nicht genügend Platz für eine räumlich verbundene Anordnung des Druckregelbereichs 12 und des Mischventils 14 vorhanden ist. Eine solche räumlich getrennte Anordnung von Druckregelbereich 12 und Mischventil 14 würde dem Fachmann durch die in Figur 1 ersichtliche funktionelle Trennung der beiden Bereiche, die rückwirkungsfrei nur über die Einlässe 40 und 42 verbunden sind, nahegelegt.

3.3 Folglich beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag I nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ).

4. Hilfsantrag 2: Neuheit und erfinderische Tätigkeit im Hinblick auf D3

4.1 Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 umfasst zusätzlich zum Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag das Merkmal "[dass ...] die Temperatureinstellschraube (13) topfförmig ausgebildet ist, und eine innere Anschlagfläche (130) für die Anlage und Abstützung eines axial ausgelenkten Stößels (101) des Thermostaten (10) hat".

4.2 Auch die in D3 gezeigte Temperatureinstellschraube 142 weist offensichtlich eine innere Anschlagsfläche für einen Stößel (plunger 148) auf (Spalte 7, Zeilen 55-64). Der einzige Unterschied zwischen dem beanspruchten Merkmal und dem aus D3 bekannten Merkmal ist somit die topfförmige Ausführung der Temperatureinstellschraube, deren in Figur 1 von D3 erkennbare Form eher zylindrisch ist.

4.3 Für den von D3 ausgehenden Fachmann war es naheliegend, ausgehend von der bekannten zylindrischen Ausführung der Temperatureinstellschraube bei geänderten Platzverhältnissen, also bei geringerer Einbaulänge, aber größerer verfügbarer Breite, eine topfförmige Ausführung in Betracht zu ziehen. Eine solche Maßnahme basiert auf rein handwerklichen Überlegungen und kann keine erfinderische Tätigkeit begründen.

4.4 Folglich beruht der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 2 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ).

5. Da keiner der Anträge der Beschwerdeführerin gewährbar ist, ist die Beschwerde zurückzuweisen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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