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  3. T 1006/06 25-05-2007
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T 1006/06 25-05-2007

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2007:T100606.20070525
Date de la décision
25 May 2007
Numéro de l'affaire
T 1006/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
96890161.1
Classe de la CIB
B21D 7/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 32.97 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Vorrichtung zum Biegen oder Krümmen von Holprofilleisten

Nom du demandeur
Lisec, Peter
Nom de l'opposant
Lenhardt Maschinenbau GmbH
Chambre
3.2.06
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52(1) 1973
European Patent Convention Art 54(1) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 123(3) 1973
Mot-clé

Zulässigkeit von Änderungen (Hauptantrag) - nein

Zulässigkeit von Änderungen (Hilfsanträge) - ja

Neuheit und erfinderische Tätigkeit (Hilfsantrag)- ja

Exergue
-
Décisions citées
G 0001/99
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die am 10. Oktober 1996 unter Inanspruchnahme einer österreichischen Priorität vom 31.Oktober 1995 eingereichte europäische Patentanmeldung Nr. 96890161.1 wurde das europäische Patent Nr. 0 771 597 mit 19 Ansprüchen erteilt.

Anspruch 1 lautet:

"Vorrichtung zum Biegen von Hohlprofilleisten (12) mit Klemm- und Führungsbacken (20, 21), von welchen wenigstens eine (21) zum Verändern des gegenseitigen Abstandes der Klemm- und Führungsbacken (20, 21) relativ zur anderen Backe (20) verstellbar ist, mit einem Biegewiderlager (1), das aus zwei Widerlagerteilen (2, 3) besteht, deren Abstand voneinander veränderbar ist, und mit einem verschwenkbaren Biegehebel, dadurch gekennzeichnet, daß die Widerlagerteile (2, 3) unabhängig von den Klemm- und Führungsbacken (20, 21) verstellbare Bauteile sind, und daß die Widerlagerteile (2, 3) relativ zu den Klemm- und Führungsbacken (20, 21) in der Biegeebene verstellbar sind."

II. Gegen das erteilte Patent wurde, gestützt auf die Einspruchsgründe des Artikels 100 a) EPÜ, Einspruch eingelegt und der Widerruf des Patents beantragt.

III. Die Einspruchsabteilung hielt das Patent mit ihrer am 19. April 2006 zur Post gegebenen Entscheidung in geändertem Umfang aufrecht.

Sie kam zu dem Ergebnis, daß die Vorrichtung nach dem zulässig geänderten Anspruch 1 neu sei und auf erfinderischer Tätigkeit beruhe im Hinblick auf den Stand der Technik nach:

D1: EP-A-0 483 044

D2: EP-A-0 459 971

D3: IT-B-1 266 133

D3T: Deutsche Übersetzung von D3

D4: DE-A-41 16 268

D5: DE-A-41 16 521

D6: EP-A-0 582 064

Anspruch 1 in der aufrechterhaltenen Fassung lautet:

"Vorrichtung zum Biegen von Hohlprofilleisten (12) mit Klemm- und Führungsbacken (20, 21), von welchen eine Backe (21) zum Verändern des gegenseitigen Abstandes der Klemm- und Führungsbacken (20, 21) relativ zur anderen, ortsfesten Backe (20) verstellbar ist, mit einem Biegewiderlager (1), das unabhängig von den Klemm- und Führungsbacken (20, 21) relativ zu den Klemm- und Führungsbacken (20, 21) in der Biegeebene verstellbar ist, und mit einem verschwenkbaren Biegehebel, dadurch gekennzeichnet, dass das Biegewiderlager (1)aus zwei Widerlagerteilen (2, 3) besteht, deren Abstand voneinander veränderbar ist, dass der eine Widerlagerteil (2) an einem Träger (4) starr montiert und der ortsfesten Backe (20) zugeordnet ist und dass der andere Widerlagerteil (3) der beweglichen Backe (21) zugeordnet und relativ zu dem am Träger (4) montierten Widerlagerteil (2) in einer Richtung (Pfeil 5) senkrecht zur Biegeebene verstellbar ist, und dass der bewegliche Widerlagerteil (3) in der Wirklage des Biegewiderlagers (1) im Sinne des Unterbindens einer Bewegung quer zur Biegeebene mit der beweglichen Backe (21) verriegelt ist."

IV. Gegen diese Entscheidung hat die Beschwerdeführerin (Einsprechende) am 28. Juni 2006 Beschwerde eingelegt, gleichzeitig die Beschwerdegebühr bezahlt und am 28. August 2006 die Beschwerdebegründung eingereicht.

V. Die Beschwerdekammer hat in ihrem Bescheid vom 12. März 2007 ihre vorläufige Einschätzung der Sachlage mitgeteilt, wonach die ursprüngliche Offenbarung der vorgenommenen Änderungen in Frage stehe und ob diese durch die Einspruchsgründe veranlasst seien. Vorausgesetzt, die Zulässigkeitserfordernisse würden erfüllt, erscheine die beanspruchte Merkmalskombination neu und erfinderisch.

VI. Am 22. Juni 2007 wurde vor der Beschwerdekammer mündlich verhandelt.

Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und den Widerruf des Patents Nr. 0 771 597.

Der Beschwerdegegner beantragte die Zurückweisung der Beschwerde, hilfsweise die Aufrechterhaltung des europäischen Patents auf Basis der Ansprüche 1 bis 16 und der Beschreibung, Spalten 1 bis 6, vom 22. Juni 2007.

Der während der Verhandlung eingereichte Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag lautet:

"Vorrichtung zum Biegen von Hohlprofilleisten (12) mit Klemm- und Führungsbacken (20, 21), von welchen eine (21) zum Verändern des gegenseitigen Abstandes der Klemm- und Führungsbacken (20, 21) relativ zur anderen Backe (20) verschiebbar geführt und die andere Backe (2) im Maschinengestell ortsfest montiert ist, mit einem Biegewiderlager (1), das unabhängig von den Klemm- und Führungsbacken verstellbar ist und das aus zwei Widerlagerteilen (2, 3) besteht, deren Abstand voneinander veränderbar ist, und mit einem verschwenkbaren Biegehebel, dadurch gekennzeichnet, dass die Widerlagerteile (2, 3) unabhängig von den Klemm- und Führungsbacken (20, 21) verstellbare Bauteile sind, und dass die Widerlagerteile (2, 3) relativ zu den Klemm- und Führungsbacken (20, 21) in der Biegeebene verstellbar sind, dass die Widerlagerteile (2, 3) an einem gemeinsamen Träger (4) getragen werden und dass der eine Widerlagerteil (2) am Träger (4) montiert und starr befestigt ist, dass der andere Widerlagerteil (3) relativ zu dem am Träger (4) montierten Widerlagerteil (2) in einer Richtung (Pfeil 5) senkrecht zur Biegeebene verstellbar ist, dass der am Träger (4) fest montierte Widerlagerteil (2) der ortsfesten Backe (20) und der bewegliche Widerlagerteil (3) der beweglichen Backe (21) zugeordnet ist, dass der bewegliche Widerlagerteil (3) wenigstens in der Wirklage des Biegewiderlagers (1) im Sinne des Unterbindens einer Bewegung quer zur Biegeebene mit der beweglichen Backe (21) verriegelt ist und dass die voneinander weg weisenden Außenflächen (13, 14) der beiden Widerlagerteile (2, 3) den einander zugekehrten Innenflächen (23, 24) der Klemm- und Führungsbacken (20, 21) zugekehrt sind und bei an den Seitenflächen einer zu biegenden Hohlprofilleiste (12) anliegenden Klemm- und Führungsbacken (20, 21) an den an den Seitenflächen der Hohlprofilleiste (12) anliegenden Flächen (23, 24) der Klemm- und Führungsbacken (20, 21) anliegen."

VII. Die Beschwerdeführerin brachte u.a. vor, der Anspruch 1 gemäß Hauptantrag sei unzulässig erweitert worden. Der Begriff "starr montiert" sei in der ursprünglichen Anmeldung nicht enthalten, und die weitere Änderung, dass "das Biegewiderlager unabhängig von den Klemm- und Führungsbacken verstellbar ist" gegenüber der erteilten Fassung, wonach "die Widerlagerteile unabhängig von den Klemm- und Führungsbacken verstellbare Bauteile sind", sei ebenfalls unzulässig und nicht durch die Einspruchsgründe veranlasst.

Der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag erfülle ebenfalls nicht die formalen Voraussetzungen, denn die Begriffe "ortsfest montiert" und "starr befestigt" seien widersprüchlich und unklar, ebenso wie die Angabe, dass einerseits das Biegewiderlager und andererseits die Widerlagerteile unabhängig von den Klemm- und Führungsbacken verstellbar seien.

Jedenfalls beruhe der beanspruchte Gegenstand nicht auf erfinderischer Tätigkeit, denn mit Ausnahme der aus dem erteilten Anspruch 7 aufgenommenen Merkmale sei die beanspruchte Lösung im Prinzip aus D3 bekannt und ergebe sich in der Zusammenschau mit D2 in naheliegender Weise. Insbesondere seien dort die durch Druckluft beaufschlagten Biegewiderlager in ihrer Wirklage ebenfalls verriegelt.

VIII. Der Beschwerdegegner argumentierte, die im Einspruchsverfahren vorgenommenen Änderungen des Anspruchs 1 seien zur Abgrenzung gegenüber dem Stand der Technik erforderlich gewesen. Die aus der Beschreibung genommenen weiteren Begriffe seien ursprünglich offenbart und der zuständige Fachmann verstehe ohne weiteres, dass "ortsfest montiert" und "starr befestigt" einen äquivalenten Aussagegehalt hätten.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag sei präzisiert und mit den entsprechenden konkreten Merkmalen aus der ursprünglichen Anmeldung sowie erteilten Ansprüchen weiter eingeschränkt worden und daher zulässig. Er ergebe sich auch nicht in naheliegender Weise durch Kombination des Standes der Technik, denn die in D3 offenbarte Vorrichtung arbeite nach einem unterschiedlichen Prinzip. Es gebe keine Quer- und Schwenkbewegung, sondern die Widerlager bewegten sich dort teleskopartig schräg zur Biegeebene und würden auch nicht "verriegelt", wie es der Anspruch 1 erfordere.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Änderungen

2.1 Hauptantrag

2.1.1 Der Anspruch 1 enthält das Merkmal "dass der eine Widerlagerteil (2) an einem Träger (4) starr montiert und der ortsfesten Backe (20) zugeordnet ist". In der ursprünglichen Beschreibung lauten die von der Beschwerdegegnerin zitierten Offenbarungsstellen (Unterstreichungen hinzugefügt): "Der eine Widerlagerteil 2 (Fig. 2 bis 4) ist an dem Träger 4 starr befestigt" (A-Dokument, Spalte 2, Zeilen 56 bis 57); "der am Träger 4 fest montierte Widerlagerteil 2 der ortsfesten Backe ... zugeordnet ist" (A-Dokument, Spalte 3, Zeilen 36 bis 39).

2.1.2 Da diese Begriffe nun in neuer Weise kombiniert worden sind, stellt sich die Frage, ob im jeweiligen Zusammenhang "starr" gleichbedeutend ist mit "fest" und ob "montiert" denselben Sinn ergibt wie "befestigt". Bereits aus dem Wortlaut der Begriffe erschließt sich, dass "starr" "unbeweglich" bedeutet, "fest" dagegen auch "beweglich, jedoch unverlierbar" sein kann. Deshalb können diese Ausdrücke nicht gleichgesetzt werden. Ähnlich verhält es sich mit den Ausdrücken "befestigt" und "montiert", bei denen jeweils unterschiedliche Arten der Zusammenfügung denkbar sind. Im Ergebnis wird mit dem neu kombinierten Begriff "starr montiert" ein Gegenstand beansprucht der in dieser Ausprägung in der ursprünglich eingereichten Anmeldung nicht enthalten war, so dass Artikel 123 (2) EPÜ verletzt ist.

2.2 Hilfsantrag

2.2.1 Nachdem im Einspruchsverfahren beim Anspruch 1 des Hauptantrags Änderungen zugelassen wurden, die nicht mit Artikel 123 (2) EPÜ im Einklang stehen, hat die Beschwerdegegnerin unter Berücksichtigung der Entscheidung G 1/99 (reformatio in peius) weitere Einschränkungen vorgenommen, um den Mangel unter den in G 1/99 genannten Voraussetzungen zu beseitigen. Dadurch sind die nicht ursprünglich offenbarten Begriffe durch Aufnahme weiterer Merkmale so eingeschränkt worden, dass sie sich dem offenbarten Gegenstand unterordnen.

2.2.2 Die Aufnahme der Merkmale der erteilten abhängigen Ansprüche 2, 7 und 12 ist nicht zu beanstanden. Diese Änderung war auch im Einspruchsverfahren nicht angegriffen worden. Die aufgenommenen Ansprüche stimmen mit den ursprünglich eingereichten Ansprüchen 3, 8 und 13 überein.

Die aus der Beschreibung aufgenommenen nicht im Zusammenhang offenbarten Merkmale wurden ergänzt durch weitere Einschränkungen:

2.2.3 "verstellbar" (Anspruch Zeile 5) wurde ersetzt durch "verschiebbar geführt" (A-Dokument, Spalte 3, Zeile 34), was zulässig ist, da der neue Begriff einen engeren Aussagegehalt besitzt. Im Zusammenhang damit wurde das im selben Absatz der Beschreibung offenbarte Merkmal eingefügt "und die andere Backe (2) im Maschinengestell ortsfest montiert ist" (A-Dokument, Spalte 3, Zeilen 29 bis 30). Im Zusammenhang mit "verschiebbar" ist zwar ein Druckmittelzylinder beschrieben, jedoch ist es nach dem Verständnis des fachkundigen Lesers klar, dass ein solches Antriebsmittel nur beispielhaft zu verstehen ist und nicht wesentlich zur Erfindung beiträgt. Daher ist das Weglassen dieser speziellen Ausgestaltung im Anspruch ohne Verletzung des Artikels 123 (2) EPÜ zulässig.

2.2.4 Das im erteilten Anspruch 1 nicht enthaltene, sondern im Einspruchsverfahren eingeführte Merkmal "mit einem Biegewiderlager (1), das unabhängig von den Klemm- und Führungsbacken verstellbar ist" wurde durch das im erteilten Anspruch enthaltene Merkmal beschränkt "das aus zwei Widerlagerteilen (2, 3) besteht, deren Abstand voneinander veränderbar ist".

2.2.5 Der im Einspruchsverfahren hinzugekommene Begriff "starr montiert" wurde eingeschränkt durch Aufnahme des Wortlauts "dass der eine Widerlagerteil (2) am Träger (4) montiert ist" aus dem erteilten Anspruch 2 sowie im Zusammenhang ergänzt durch die korrespondierende Aussage in der Beschreibung "Widerlagerteilen 2, 3, die an einem gemeinsamen Träger 4 getragen werden, ... Der eine Widerlagerteil 2 (Fig. 2 bis 4) ist an dem Träger 4 starr befestigt" (A-Dokument, Spalte 2, Zeilen 54 bis 57).

2.2.6 Die Einfügung "dass der am Träger (4) fest montierte Widerlagerteil (2) der ortsfesten Backe (20) und der bewegliche Widerlagerteil (3) der beweglichen Backe (21) zugeordnet ist" ist gestützt durch die Beschreibung (A-Dokument, Spalte 3, Zeilen 36 bis 39). Der im selben Absatz beschriebenen und damit zusammenhängenden Relation zwischen Widerlagerteilen und Backen wurde durch Aufnahme des erteilten Anspruchs 8 Rechnung getragen.

2.2.7 Somit wurde der Anspruch 1 in zulässiger Weise weiter eingeschränkt und enthält nur einen Gegenstand, der in den ursprünglich eingereichten Unterlagen offenbart war (Artikel 123 (2) und (3) EPÜ).

3. Neuheit

Die Neuheit der Vorrichtung nach Anspruch 1 wurde nicht bestritten. Die Kammer kommt zu dem Ergebnis, dass zumindest die Merkmale aus dem Stand der Technik nicht bekannt ist, wonach im Betriebszustand bei Verriegelung des beweglichen Widerlagerteils mit der beweglichen Backe die voneinander weg weisenden Außenflächen der beiden Widerlagerteile den einander zugekehrten Innenflächen der Klemm- und Führungsbacken zugekehrt sind und dort anliegen (Artikel 54 (1) EPÜ).

4. Erfinderische Tätigkeit

4.1 Der Erfindung geht aus von einem Stand der Technik gemäß dem Dokument D1, welches eine Vorrichtung zum Biegen von Hohlprofilleisten mit Klemm- und Führungsbacken 18, 20 offenbart, deren gegenseitiger Abstand veränderbar ist und mit Biegewiderlagerteilen 22, deren Abstand ebenfalls verstellbar ist.

Es liegt die Aufgabe zugrunde (Patentschrift Spalte 1, Zeilen 40 bis 47), eine verbesserte Vorrichtung zum Biegen von Hohlprofilleisten anzugeben, mit der sowohl scharfwinkelige Ecken als auch gekrümmte Abschnitte in Hohlprofilleisten, wie sie beispielsweise für das Herstellen von Abstandhalterrahmen für Isolierglasscheiben verwendet werden, erzeugt werden können.

Gelöst wird dieses technische Problem mit den Merkmalen des Anspruchs 1.

4.2 Die Beschwerdeführerin argumentierte, den nächstliegende Stand der Technik bilde D3, worin die Merkmale des Anspruchs 1 zum größten Teil bereits offenbart seien. Insbesondere seien dort die Widerlagerteile 11a, 11b unabhängig von den Klemm- und Führungsbacken 7a, 7b verstellbare Bauteile und relativ zu den Klemm- und Führungsbacken in der Biegeebene verstellbar. Sie würden an einem gemeinsamen Träger (dem Maschinengestell) getragen, wobei der Widerlagerteil 11a an der Backe 7a montiert und starr befestigt sei und der andere Widerlagerteil 11b relativ zum Widerlagerteil 11a in einer Richtung senkrecht zur Biegeebene verstellbar sei. Der fest montierte Widerlagerteil 11a sei der ortsfesten Backe 7a und der bewegliche Widerlagerteil 11b der beweglichen Backe 7b zugeordnet. Infolge der Beaufschlagung mit Druckluft sei der bewegliche Widerlagerteil 11b wenigstens in der Wirklage des Biegewiderlagers im Sinne des Unterbindens einer Bewegung quer zur Biegeebene mit der beweglichen Backe verriegelt. Zwar erfolge die Bewegung der Widerlagerteile in D3 schräg zur Biegeebene, jedoch enthalte diese Bewegung jeweils eine Komponente in der Biegeebene und senkrecht zur Biegeebene, und die Widerlagerteile würden an Führungsflächen (Bohrungen) der Backen anliegen, so dass der Fachmann durch diesen Stand der Technik zur beanspruchten Lösung geführt werde.

4.3 Die Kammer kann diesem Vorbringen nicht folgen, weil sich die aus D3 bekannte Vorrichtung in Aufbau und Wirkungsweise prinzipiell von der Vorrichtung nach Anspruch 1 unterscheidet. Die Widerlagerteile 11a, 11b sind jeweils in einer Bohrung der Klemm- und Führungsbacken 7a, 7b angeordnet, und zwar derart, dass sie schräg von seitlich und von oben teleskopartig aus der jeweiligen Klemmfläche 13a, 13b in die Arbeitsposition heraustreten können. Der Antrieb erfolgt durch druckluftgesteuerte Stangen 10a, 10b. Da D3 keine Bewegung der Widerlagerteile in der Biegeebene und senkrecht zur Biegeebene offenbart, beruht es offenbar auf rückschauender Betrachtung in Kenntnis der Erfindung, die schräge teleskopartige Bewegung in die entsprechenden Komponenten zu zerlegen und als zueinander orthogonale Bewegungen zu interpretieren. Eine Verriegelung im Sinne des Patents wird ebenso wenig offenbart wie im Betriebszustand die gegenseitige Anlage der Außenflächen der beiden Widerlagerteile an den einander zugekehrten Innenflächen der Klemm- und Führungsbacken. Nachdem D3 somit kein zielführender Hinweis in Richtung der beanspruchten Merkmalskombination entnehmbar ist, kann dieser Stand der Technik die Erfindung nicht nahelegen.

4.4 D1 offenbart eine Biegvorrichtung, bei der die Widerlagerteile 22 fest an den Klemm- und Führungsbacken angebracht sind. Eine Anregung, die Widerlagerteile unabhängig von den Klemm- und Führungsbacken zu verstellen, findet der Fachmann in diesem Dokument nicht. Die Wirkungsweise dieser Vorrichtung mit den festen Widerlagerteilen ist grundlegend verschieden von der aus D3 bekannten mit teleskopartigen Widerlagerteilen, so dass der Fachmann eine Zusammenschau der Lehren beider Dokumente nicht in Erwägung zieht. Selbst eine willkürliche Kombination der Merkmale beider Dokumente würde nicht zur beanspruchten Lösung mit den kennzeichnenden Merkmalen des Anspruchs 1 führen, denn es ergäben sich nicht die Merkmale, dass der bewegliche Widerlagerteil wenigstens in der Wirklage des Biegewiderlagers im Sinne des Unterbindens einer Bewegung quer zur Biegeebene mit der beweglichen Backe verriegelt ist und dass die voneinander weg weisenden Außenflächen der beiden Widerlagerteile den einander zugekehrten Innenflächen der Klemm- und Führungsbacken zugekehrt sind und bei an den Seitenflächen einer zu biegenden Hohlprofilleiste anliegenden Klemm- und Führungsbacken an den an den Seitenflächen der Hohlprofilleiste anliegenden Flächen der Klemm- und Führungsbacken anliegen.

4.5 Der Offenbarungsgehalt des übrigen im Verfahren befindlichen Standes der Technik geht über den der vorstehend behandelten Dokumente nicht hinaus, so dass auch dessen beliebige Kombination die Vorrichtung nach Anspruch 1 nicht nahelegt. Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruht daher auf erfinderischer Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ).

5. Die Vorrichtung nach Anspruch 1 erfüllt somit die somit die Patentierungsvoraussetzungen im Sinne des Artikels 52 (1) EPÜ. Zusammen mit dem unabhängigen Anspruch 1 können die abhängigen Ansprüche 2 bis 16 ebenfalls aufrechterhalten werden.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Sache wird an die Einspruchsabteilung zurückverwiesen mit der Auflage, das europäische Patent aufrechtzuerhalten mit den Ansprüchen 1 bis 16 und der Beschreibung, Spalten 1 bis 6, vom 25. Mai 2007 sowie den Zeichnungen, Figuren 1 bis 9, wie erteilt.

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