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  2. T 0938/06 04-12-2008
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T 0938/06 04-12-2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T093806.20081204
Date de la décision
04 December 2008
Numéro de l'affaire
T 0938/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01102135.9
Classe de la CIB
F02B 67/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 31.1 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Vorrichtung zum Antrieb von mindestens einem Nebenaggregat einer Brennkraftmaschine

Nom du demandeur
Volkswagen Aktiengesellschaft
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 116 1973
Mot-clé

Verzicht auf Teilnahme an der mündlichen Verhandlung - Rücknahme des Antrags auf mündliche Verhandlung

Erfinderische Tätigkeit (verneint)

Exergue
-
Décisions citées
T 0003/90
T 1027/03
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Anmelderin) hat gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung vom 27. Januar 2006 die Europäische Patentanmeldung 01 102 135.9 zurückzuweisen, am 10. März 2006 Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung ist am 28. April 2006 eingegangen.

II. Die Prüfungsabteilung war der Auffassung, dass der Gegenstand des Anspruches 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe. Dazu hat sie auf die folgenden Druckschriften hingewiesen:

D1: EP-A-0 136 384,

D2: US-A-3 941 255,

D3: JP-A-11 062 612

D4: EP-A-0 652 626.

III. Im Beschwerdeverfahren hat die Beschwerdekammer in der Mitteilung vom 3. April 2008 eine formal geänderte Fassung des Anspruchs 1 vorgeschlagen , die den Schutzgegenstand in klarer Weise definieren (Art. 84 EPÜ) und den Erfordernissen von Art. 123 (2) entsprechen soll. Sie hat auch unter anderem Folgendes festgestellt:

"2. Erfinderische Tätigkeit

2.1 Es wird angenommen, dass Anspruch 1 in der oben vorgeschlagenen Fassung vorliegt.

2.2 Der nächstliegende Stand der Technik scheint aus Druckschrift D1 bekannt zu sein.

Auch die D1 betrifft das Problem, dass Nebenaggregate das Starten der Brennkraftmaschine erschweren können (s. bspw. Seite 1). Durch die Kupplung können die Nebenaggregate während des Startvorgangs von der Brennkraftmaschine abgekuppelt werden, so dass der Startvorgang vereinfacht wird (s. Seite 2, Zeile 33 und Seite 3, Zeile 7). Damit sind die gleichen Vorteile wie bei der anmeldungsgemäßen Vorrichtung erzielbar, nämlich dass kleinere Starter und Batterien verwendet werden können (s. Seite 1, letzter Absatz).

2.3 Aufgabe

Durch diesen Stand der Technik scheint die in der Anmeldung auf Seite 3, Absatz 2 genannte Aufgabe bereits vollständig gelöst zu werden. Wie beim Anmeldungsgegenstand (s. Seite 3, Absatz 4) gelingt die Lösung dadurch, dass im Antriebsstrang zwischen der Kurbelwelle und der ersten Riemenscheibe eine Kupplung angeordnet ist (s. D1: bspw. Figur 2).

Zwar ist im Allgemeinen von der in der Anmeldung formulierten Aufgabe auszugehen. Da aber die dort genannte Aufgabe bereits durch den nächstkommenden Stand der Technik bereits vollständig gelöst zu sein scheint, muss untersucht werden, welche andere Aufgabe objektiv bestand.

Von der aus Druckschrift D1 bekannten Vorrichtung unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruchs 1 nur dadurch, dass die Kupplung außerhalb der ersten Riemenscheibe angeordnet ist. Mit diesem Merkmal wird offensichtlich die Aufgabe gelöst, bei der aus Druckschrift D4 bekannten Vorrichtung eine alternative Kupplung zwischen der ersten Riemenscheibe und der Kurbelwelle vorzusehen.

2.4 Naheliegen der Lösung

Hinsichtlich der Kupplung zwischen der ersten Riemenscheibe und der Kurbelwelle stehen dem Fachmann im Prinzip nur zwei Möglichkeiten zur Verfügung. Entweder die Kupplung ist in der Riemenscheibe integriert (s. bspw. die Druckschriften D1 - D3) oder sie befindet sich außerhalb der Riemenscheibe (s. bspw. Druckschrift D4). Die Vor- und Nachteile dieser Möglichkeiten sind dem Fachmann sofort ersichtlich, so dass die Auswahl der einen oder anderen Möglichkeit keine erfinderischen Überlegungen zu erfordern scheint.

2.5 Demgegenüber argumentiert die Beschwerdeführerin, dass es immer relativ leicht sei, im Nachhinein, d.h. in Kenntnis einer fertigen Erfindung, gezielt Stand der Technik zu ermitteln und aus diesem die erforderlichen Merkmalskombinationen herzuleiten. Sie stellte die Frage, wodurch der Erfinder angeregt werden konnte, bei der Konstruktion nach D4 von der Zuordnung der Kupplung zu einem Nebenaggregat abzugehen, bzw. dieses Merkmal außer Betracht zu lassen, und das Merkmal der Anordnung der Kupplung außerhalb der Riemenscheibe für sich unter Abänderung der Konstruktionen nach den Druckschriften D1 - D3 auf die dort beschriebenen Anordnungen zu übertragen.

Um eine subjektive, ex-post Beurteilung des Anmeldungsgegenstandes zu vermeiden, hat die Kammer vorstehend den Aufgabe-Lösungs-Ansatz verwendet. Von den im Verfahren befindlichen Druckschriften zum Stand der Technik weist Druckschrift D1 die größten Übereinstimmungen mit dem Anmeldungsgegenstand auf. Ausgehend von diesem Stand der Technik scheint der Fachmann (wie oben dargelegt) aufgrund seines Fachwissens, also ohne erfinderische Überlegungen, zum Gegenstand des Anspruchs 1 zu gelangen. Dass die Druckschrift D4 die Kupplung zu einem Nebenaggregat

betrifft, spielt im vorliegenden Fall keine Rolle, weil diese Druckschrift zum Fachwissen des Fachmann zitiert wird, um zu zeigen, wie eine Riemenscheibe mit einer Antriebswelle gekoppelt werden kann".

IV. Darauf hat die Beschwerdeführerin dann im Schreiben vom 23. April 2008 beantragt, die Entscheidung der Prüfungsabteilung aufzuheben und ein Patent mit den in der Anlage eingereichten Unterlagen und der ursprünglichen Zeichnung zu erteilen, hilfsweise, eine mündliche Verhandlung anzuberaumen.

V. Die geltende Fassung des Anspruches 1 hat folgenden Wortlaut:

"Vorrichtung zum Antrieb von mindestens einem Nebenaggregat einer Brennkraftmaschine, wobei das Antriebsdrehmoment der Brennkraftmaschine über die Kurbelwelle auf eine erste, mit der Kurbelwelle verbundene Riemenscheibe und von dieser mittels Riementrieb auf mindestens eine weitere, als Antrieb eines Nebenaggregates wirksame Riemenscheibe übertragen wird und wobei im Antriebsstrang zwischen der Kurbelwelle und der mit dieser Kurbelwelle verbundenen ersten Riemenscheibe eine Kupplung angeordnet ist, dadurch gekennzeichnet, dass die Kupplung (4) außerhalb der ersten Riemenscheibe (3) angeordnet sowie in Abhängigkeit von der Kurbelwellendrehzahl derart betätigbar ist, dass die Kupplung (4) beim Start der Brennkraftmaschine ausgekuppelt wird".

VI. Der geltende Anspruch 1 entspricht dem von der Kammer vorgeschlagenen Anspruch 1, der der vorstehend genannten Mitteilung zugrunde liegt. Die Beschwerdeführerin hat in ihrem vorstehend erwähnten Schreiben vom 23. April 2008 im Wesentlichen argumentiert, dass der Gegenstand des Anspruches 1 aus den folgenden Gründen neu sei und auf einer erfinderischen Tätigkeit beruhe:

i) Ausgehend von dem in der Druckschrift D1 offenbarten nächstliegenden Stand der Technik, wäre die objektive technische Aufgabe nicht die von der Beschwerdekammer in der Mitteilung genannte, sondern die auf Seite 3, Absatz 2 genannte, gemäß der es darum ginge Schwingungen von Riementrieb und Nebenaggregaten während des Startvorgangs der Brennkraftmaschine zu reduzieren.

ii) Bei den aus den Druckschriften D1 bis D3 bekannten Vorrichtungen, wären die Kupplungen in den Riemenscheiben integriert. Deshalb würde die Kombination dieser Lehre mit der aus Druckschrift D1 bekannten Vorrichtung nicht zu dem Gegenstand des Anspruches 1 führen.

iii) Auch die Kombination der aus Druckschrift D1 bekannten Vorrichtung mit der Lehre der Druckschrift D4, würde den Fachmann nicht zum Gegenstand des Anspruches 1 führen, weil er dann bei der bekannten Vorrichtung zwischen der zweiten Riemenscheibe und dem Nebenaggregat eine Kupplung anordnen würde und dies nicht dem Gegenstand des Anspruches 1 entspräche.

VII. Darauf hat die Beschwerdekammer die Beschwerdeführerin zu einer mündlichen Verhandlung geladen und stellte in der Anlage dazu unter anderem Folgendes fest:

"1. Im Hinblick auf die Ausführungen der Beschwerdeführerin zu dem Bescheid der Kammer vom 3. April 2008, dürfte in der mündlichen Verhandlung vor allem zu diskutieren sein, ob der Gegenstand des Anspruches 1 in der mit dem Schreiben vom 23. April 2008 vorgelegten Fassung auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

2. Die Beschwerdeführerin wird darauf aufmerksam gemacht, dass die Kammer die diesbezüglich in dem genannten Bescheid vertretene Auffassung weiterhin für zutreffend hält. Im Hinblick auf die genannte, tatsächlich gelöste Aufgabe, scheint es im wesentlichen auf das Fachwissen des Fachmannes zur lösbaren Verbindung einer Riemenscheibe mit einer Welle anzukommen, wofür Druckschrift D4 ein Beispiel ist. Die Kammer geht deshalb davon aus, dass der Fachmann durch dieses Fachwissen dazu veranlasst würde, die im Inneren der Riemenscheibe der D1 vorgesehene Kupplung außerhalb vorzusehen. Dies entspräche der beanspruchten Lösung".

VIII. Mit Schreiben vom 19. September 2008 teilte die Beschwerdeführerin mit, dass sie an der am 25. November 2008 angesetzten mündlichen Verhandlung nicht teilnehmen wird. Darauf wurde der Termin zur mündlichen Verhandlung aufgehoben.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig aber nicht begründet.

2. Zurücknahme des Hilfsantrags für eine mündliche Verhandlung

2.1 Nach Artikel 116 (1) EPÜ 1973 hat eine mündliche Verhandlung auf Antrag eines Beteiligten stattzufinden.

2.2 Nach der geltenden Praxis ist eine hilfsweise beantragte mündliche Verhandlung nur dann durchzuführen, wenn die Beschwerdekammer aufgrund und trotz des schriftlichen Vorbringens des beantragenden Beteiligten zu seinen Ungunsten entscheiden würde. Sie hat also den Zweck ihm die Möglichkeit zu geben, seinen Fall mündlich vorzutragen, um die Kammer von seinem Standpunkt zu überzeugen.

2.3 Im vorliegenden Fall hat die vorläufige Prüfung der Sache durch die Beschwerdekammer zu einem für die Beschwerdeführerin ungünstigen Ergebnis geführt. Deshalb wurde gemäß dem Hilfsantrag der Beschwerdeführerin ein Termin zur mündlichen Verhandlung anberaumt. Mit der Anlage zur Ladung hat die Kammer ihr ihre vorläufige Auffassung zur Kenntnis gebracht.

2.4 Die darauf folgende Erklärung der Beschwerdeführerin, nicht an der mündlichen Verhandlung teilzunehmen, erfolgte deshalb in Kenntnis der für sie ungünstigen Auffassung der Beschwerdekammer. Damit hat sie eindeutig zum Ausdruck gebracht, dass sie ihren Fall nicht mündlich vortragen möchte.

2.5 Unter diesen Umständen kommt eine solche Erklärung einer Rücknahme des Hilfsantrags auf mündliche Verhandlung gleich (so auch T 3/90, ABl. EPA 1992, 737; und T 1027/03 vom 10. Januar 2005, nicht im ABl. veröffentlicht). Deshalb hielt es die Kammer für sachdienlich, eine Entscheidung zu fällen, ohne eine mündliche Verhandlung durchzuführen.

3. Erfinderische Tätigkeit

Da die Beschwerdeführerin zu den Feststellungen der Beschwerdekammer in der Anlage zur Ladung keine Ausführungen gemacht hat, sieht die Kammer keine Veranlassung von diesen abzurücken. Aus diesen Gründen (s. Punkt III) wird deshalb festgestellt, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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