Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • Ce que signifie demain
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventor Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • The meaning of tomorrow
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Initiative sur le transfert de connaissances vers l'Afrique (KT2A)
          • Activités fondamentales dans le cadre de l'initiative KT2A
          • Jumelage réussi dans le cadre de l'initiative KT2A : le centre PATLIB de Birmingham et l'université des sciences et technologies du Malawi
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Innovation contre le cancer
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. Node
  3. T 0808/06 01-10-2008
Facebook X Linkedin Email

T 0808/06 01-10-2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T080806.20081001
Date de la décision
01 October 2008
Numéro de l'affaire
T 0808/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
01116279.9
Classe de la CIB
B28C 5/42
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 44.42 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Hydrostatisch mechanisches Getriebe zum Antrieb einer Mischtrommel

Nom du demandeur
ZF FRIEDRICHSHAFEN Aktiengesellschaft
Nom de l'opposant
PROCLAIN HYDRAULICS INDUSTRIE
Chambre
3.2.07
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 101(3)
European Patent Convention Art 123(2)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 15(1)
Mot-clé
Unzulässige Erweiterung - ja (sämtliche Anträge)
Exergue
Siehe Punkte 3.3.2, 3.4 - 3.6
Décisions citées
G 0009/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin (Patentinhaberin) hat gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung, mit der das europäische Patent Nr. 1 186 390 widerrufen worden ist, Beschwerde eingelegt.

II. Die der angefochtenen Entscheidung zugrundeliegende Ansprüche 1 gemäß Hauptantrag und Hilfsantrag lauten wie folgt:

Hauptantrag

"Hydrostatisch mechanisches Mischtrommelantriebsgetriebe, bei welchem ein hydrostatischer Motor (1) mit einem Rotationszylinder (2) über mindestens eine Planetenstufe (6) mit einem inneren Zentralrad (5), mindestens einem Planetenrad (7), und einem äußeren Zentralrad (9) einen Abtrieb antreibt, wobei das innere Zentralrad (5) vom hydrostatischen Motor angetrieben wird und der Abtrieb der Planetenstufe (6) mit der Mischtrommel (13) über eine Anflanschfläche (11) verbindbar ist, und die Planetenstufe (6) im Bereich der Anflanschfläche (11) angeordnet ist, und das äußere Zentralrad (9) der Planetenstufe (6) den Abtrieb antreibt, und ein Planetenträger (8) drehfest gehalten ist, dadurch gekennzeichnet, dass der hydrostatische Motor (1) ein Radialkolbenmotor mit einem Rotationszylinder (2) und einer Kurvenscheibe (4) ist, bei welchem die Kurvenscheibe (4) mit dem Planetenträger (8) verbunden ist, und bei welchem der Rotationszylinder (2) mit dem inneren Zentralrad (5) verbunden ist."

Hilfsantrag 1

"Hydrostatisch mechanisches Getriebe zum Antrieb einer Mischtrommel (13), bei welchem ein hydrostatischer Motor (1) mit einem Rotationszylinder (2) über mindestens eine Planetenstufe (6) mit einem inneren Zentralrad (5), mindestens einem Planetenrad (7), und einem äußeren Zentralrad (9) einen Abtrieb antreibt, wobei das innere Zentralrad (5) vom hydrostatischen Motor angetrieben wird und der Abtrieb der Planetenstufe (6) mit der Mischtrommel (13) über eine Anflanschfläche (11) verbindbar ist, und die Planetenstufe (6) im Bereich der Anflanschfläche (11) angeordnet ist, und das äußere Zentralrad (9) der Planetenstufe (6) den Abtrieb antreibt, und ein Planetenträger (8) drehfest gehalten ist, und mit Mitteln zum Ausgleich eines Fehlwinkels der Mischtrommel zu einem Lagerbock, wobei der hydrostatische Motor (1) ein Radialkolbenmotor mit einem Rotationszylinder (2) und einer Kurvenscheibe (4) ist, bei welchem die Kurvenscheibe (4) mit dem Planetenträger (8) verbunden ist, und bei welchem der Rotationszylinder (2) mit dem inneren Zentralrad (5) verbunden ist, wobei die Mittel aus einem Pendelrollenlager in Verbindung mit einem Gleitstein oder einer Bogenzahnkupplung oder einer sphärischen Lagerung bestehen."

III. Mit der Beschwerdebegründung wurden ein Hauptantrag und ein 1. Hilfsantrag, mit der Eingabe vom 23. Januar 2007 ein 2. Hilfsantrag eingereicht.

Anspruch 1 dieses Hauptantrags entspricht in seinen Merkmalen dem Anspruch 1 des der angefochtenen Entscheidung zugrunde liegenden Hauptantrags (bestimmte Merkmale wurden zwischen dem Oberbegriff und dem kennzeichnenden Teil verschoben).

Anspruch 1 dieses 1. Hilfsantrags lautet wie folgt:

"Hydrostatisch mechanisches Mischtrommelantriebsgetriebe, bei welchem ein hydrostatischer Motor (1) mit einem Rotationszylinder (2) über mindestens eine Planetenstufe (6) mit einem inneren Zentralrad (5), mindestens einem Planetenrad (7), und einem äußeren Zentralrad (9) einen Abtrieb antreibt, wobei das innere Zentralrad (5) vom hydrostatischen Motor angetrieben wird und der Abtrieb der Planetenstufe (6) mit der Mischtrommel (13) über eine Anflanschfläche (11) verbindbar ist, wobei der hydrostatische Motor (1) ein Radialkolbenmotor mit einem Rotationszylinder (2) und einer Kurvenscheibe (4) ist, und bei welchem der Rotationszylinder (2) mit dem inneren Zentralrad (5) verbunden ist, dadurch gekennzeichnet, dass die Kurvenscheibe (4) mit dem Planetenträger (8) verbunden ist und die Planetenstufe (6) im Bereich der Anflanschfläche (11) angeordnet ist, und das äußere Zentralrad (9) der Planetenstufe (6) den Abtrieb antreibt, und ein Planetenträger (8) drehfest gehalten ist, wodurch der hydrostatische Motor (1) und die Planetenstufe (6) bei einem Fehlwinkel der Mischtrommel (13) in Folge unebener Fahrbahn den Bewegungen der Mischtrommel folgen."

Anspruch 1 dieses 2. Hilfsantrags lautet wie folgt:

"Hydrostatisch mechanisches Mischtrommelantriebsgetriebe, mit einer Lagerung (16, 21) über welche ein Ausgleich eines Fehlwinkels einer Mischtrommel zu einem Lagerbock eines Fahrzeugs, über welchen die Mischtrommel über das Mischtrommelantriebsgetriebe mit dem Fahrzeug befestigt ist, erfolgt, und bei welchem ein hydrostatischer Motor (1) mit einem Rotationszylinder (2) über mindestens eine Planetenstufe (6) mit einem inneren Zentralrad (5), mindestens einem Planetenrad (7), und einem äußeren Zentralrad (9) einen Abtrieb antreibt, wobei das innere Zentralrad (5) vom hydrostatischen Motor (1) angetrieben wird und der Abtrieb der Planetenstufe (6) mit der Mischtrommel (13) über eine Anflanschfläche (11) verbindbar ist, wobei der hydrostatische Motor (1) ein Radialkolbenmotor mit einem Rotationszylinder (2) einem Druckmittelverteiler (3), einer Kurvenscheibe (4) und hydraulischen Anschlüssen (18) ist, und bei welchem der Rotationszylinder (2) mit dem inneren Zentralrad (5) verbunden ist, dadurch gekennzeichnet, dass die Kurvenscheibe (4) mit dem Planetenträger (8) verbunden ist und die Planetenstufe (6) im Bereich der Anflanschfläche (11) angeordnet ist, und das äußere Zentralrad (9) der Planetenstufe (6) den Abtrieb antreibt, und ein Planetenträger (8) drehfest gehalten ist, wodurch der hydrostatische Motor (1) und die Planetenstufe (6) bei einem Fehlwinkel der Mischtrommel (13) in Folge unebener Fahrbahn den Bewegungen der Mischtrommel (13) folgen, wobei die Lagerung (16, 21)sich radial außerhalb des Druckmittelverteilers (3) des Hydrostatischen Motors (1) befindet und die Lagerung (16, 21) axial zwischen der Planetenstufe (6) und den hydraulischen Anschlüssen (18) angeordnet ist."

IV. In dem auf den 7. August 2008 datierten Ladungsbescheid nach Artikel 15 (1) VOBK hat die Kammer ihre vorläufige Auffassung betreffend die zu diesem Zeitpunkt geltenden Ansprüche 1 gemäß Hauptantrag und Hilfsantrag 1 und 2 zum Ausdruck gebracht. Danach werde im Hinblick auf den Gegenstand des der Beschwerdebegründung zugrundeliegenden Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag u.a. zu prüfen sein ob, wie von der Beschwerdeführerin behauptet und von der Beschwerdegegnerin (Einsprechenden) bestritten, durch Verwendung des Gattungsbegriffs "hydrostatisch mechanisches Mischtrommelantriebsgetriebe" ein Antrieb definiert wird, der - ohne diesbezügliche explizite Definition - eine Ausgleichsvorrichtung aufweist (Abschnitt 7.1). Zutreffendenfalls sei weiter zu prüfen, welche strukturellen und/oder funktionellen Merkmale einer derartigen Ausgleichsvorrichtung zuzuordnen sind und welche Wirkung ihr, in Kombination mit den übrigen Merkmalen des Anspruchs 1, zukommt (Abschnitt 7.1.1).

V. Die Beschwerdeführerin hat als Reaktion auf den Ladungsbescheid mit Eingabe vom 26. August 2008 jeweils einen geänderten Anspruch 1 gemäß Hauptantrag, Hilfsantrag 1 und Hilfsantrag 2 eingereicht. Jeder dieser Ansprüche enthielt u.a. die Merkmale

"a) Hydrostatisch mechanisches Fahrmischer-Mischtrommelantriebsgetriebe, mit einer Ausgleichsvorrichtung zum Ausgleich eines Fehlwinkels der Mischtrommel infolge unebener Fahrbahn" und

"j) das äußere Zentralrad (9) den Abtrieb bildet und fest über die Anflanschfläche (11) mit der Mischtrommel (13) verbindbar ist, wodurch bei auftretendem Fehlwinkel die Planetenstufe (6) und der hydrostatische Motor (1) den Bewegungen der Mischtrommel folgen".

Anspruch 1 nach den Hilfsanträgen 1 und 2 enthielt weiter das kennzeichnende Merkmal

"l) und mit einer Lagerung (16, 20), mit welcher das Getriebe (12) die radialen und axialen Kräfte der Mischtrommel (13) überträgt, wobei sich die Lagerung (16, 20) radial außerhalb des Druckmittelverteilers (3) des hydrostatischen Motors (1) befindet".

VI. Am 1. Oktober 2008 fand die mündliche Verhandlung vor der Kammer statt, in der seitens der Kammer im Hinblick auf die mit Eingabe vom 26. August 2008 eingereichten Ansprüche u.a. ein Klarheitseinwand hinsichtlich des Merkmals a) erhoben wurde. Danach sei betreffend die Ausgleichsvorrichtung zum Ausgleich eines Fehlwinkels der Mischtrommel nicht klar, in Bezug auf welches weitere Bauteil als Referenz der Fehlwinkel zu betrachten sei.

Ein weiterer Einwand betraf die ursprüngliche Offenbarung der, ohne weitere Definition hinsichtlich des Aufbaus der Vorrichtung, im Merkmal a) definierten "Ausgleichsvorrichtung zum Ausgleich eines Fehlwinkels der Mischtrommel infolge unebener Fahrbahn". Dazu wurde seitens der Kammer unter Bezugnahme auf die Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung (Seite 3, Zeilen 1 - 15; Figuren 1 und 2) darauf verwiesen, dass dort bezüglich des Fahrmischer-Mischtrommel antriebsgetriebes nach den Ansprüchen 1 sämtlicher Anträge lediglich zwei konkrete Alternativen für eine derartige Ausgleichsvorrichtung offenbart seien.

Weiter wurde die Frage aufgeworfen ob, im Hinblick auf den Aufbau des Fahrmischer-Mischtrommelantriebsgetriebes nach dem Anspruch 1 sämtlicher Anträge, ausgehend von der konkreten Offenbarung nur zweier Alternativen für die Ausgleichsvorrichtung, die Bezugnahme auf eine, hinsichtlich ihres Aufbaus nicht weiter definierte Ausgleichsvorrichtung, in den Ansprüchen 1 sämtlicher Anträge als auf einer nach Artikel 123 (2) EPÜ unzulässigen Erweiterung beruhend angesehen werden müsse.

In Verbindung mit diesem Einwand bezüglich der Offenbarung der Ausgleichsvorrichtung nach dem Merkmal a) wurde weiter im Hinblick auf das in den Ansprüchen 1 sämtlicher Anträge enthaltene Merkmal j) und das in den Ansprüchen 1 nach dem Hilfsantrag 1 und dem Hilfsantrag 2 zusätzlich enthaltene Merkmal l) ausgeführt, dass dort hinsichtlich des Ausgleichs eines Fehlwinkels und damit hinsichtlich der Ausgleichsvorrichtung weiter definiert sei, dass die Planetenstufe und der hydrostatische Motor den Bewegungen der Mischtrommel folgen (Merkmal j)) und eine drehbare Lagerung vorhanden sei, mit welcher das Getriebe die radialen und axialen Kräfte der Mischtrommel überträgt, wobei sich die drehbare Lagerung radial außerhalb eines Druckmittelverteilers des hydrostatischen Motors befindet, es aber auch unter Berücksichtigung dieser Merkmale in Verbindung mit dem Merkmal a) fraglich bleibe ob die im Merkmal a) genannte Ausgleichsvorrichtung hinsichtlich ihres Aufbaus im Hinblick auf die ursprüngliche Offenbarung ausreichend definiert sei.

VII. Auf diese Einwände hin, die sich die Beschwerdegegnerin zu eigen gemacht hat, hat die Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung geänderte Ansprüche 1 gemäß Hauptantrag, Hilfsantrag 1 und Hilfsantrag 2 eingereicht. Deren Wortlaut ist wie folgt:

Hauptantrag

"a) Hydrostatisch mechanisches Fahrmischer-Mischtrommelantriebsgetriebe, mit einer Ausgleichsvorrichtung zum Ausgleich eines Fehlwinkels der Mischtrommel zu einem Lagerbock an welchem das Getriebe mit dem Fahrzeug befestigt ist infolge unebener Fahrbahn bei welchem

b) ein hydrostatischer Motor (1) mit einem Rotationszylinder (2) über

c) nur eine Planetenstufe (6) mit einem inneren Zentralrad (5), mindestens einem Planetenrad (7), und einem äußeren Zentralrad (9) einen Abtrieb antreibt,

d) wobei das innere Zentralrad (5) vom hydrostatischen Motor angetrieben wird und der Abtrieb der Planetenstufe (6) mit der Mischtrommel (13) über eine Anflanschfläche (11) verbindbar ist,

e) wobei der hydrostatische Motor (1) ein Radialkolbenmotor mit einem Rotationszylinder (2) und einer Kurvenscheibe (4) ist,

f) und bei welchem der Rotationszylinder (2) mit dem inneren Zentralrad (5) verbunden ist,

dadurch gekennzeichnet, dass

g) die Kurvenscheibe (4) mit dem Planetenträger (8) verbunden ist und die Planetenstufe (6) im Bereich der Anflanschfläche (11) angeordnet ist,

h) und das äußere Zentralrad (9) der Planetenstufe (6) den Abtrieb antreibt, und

i) ein Planetenträger (8) drehfest gehalten ist und

j) das äußere Zentralrad (9) den Abtrieb der Planetenstufe bildet und mittelbar über die Anflanschfläche (11) fest mit der Mischtrommel (13) verbindbar ist, wodurch bei auftretendem Fehlwinkel die Planetenstufe (6) und der hydrostatische Motor (1) den Bewegungen der Mischtrommel folgen und

k) die Planetenstufe (6) zur Anflanschfläche (11) so angeordnet ist, dass die Planetenstufe (6) in die Mischtrommel (13) hineinragt."

Hilfsantrag 1

"a) Hydrostatisch mechanisches Fahrmischer-Mischtrommelantriebsgetriebe, mit einer Ausgleichsvorrichtung zum Ausgleich eines Fehlwinkels der Mischtrommel zu einem Lagerbock an welchem das Getriebe mit dem Fahrzeug befestigt ist infolge unebener Fahrbahn bei welchem

b) ein hydrostatischer Motor (1) mit einem Rotationszylinder (2) über

c) nur eine Planetenstufe (6) mit einem inneren Zentralrad (5), mindestens einem Planetenrad (7), und einem äußeren Zentralrad (9) einen Abtrieb antreibt,

d) wobei das innere Zentralrad (5) vom hydrostatischen Motor angetrieben wird und der Abtrieb der Planetenstufe (6) mit der Mischtrommel (13) über eine Anflanschfläche (11) verbindbar ist,

e) wobei der hydrostatische Motor (1) ein Radialkolbenmotor mit einem Rotationszylinder (2) und einer Kurvenscheibe (4) ist,

f) und bei welchem der Rotationszylinder (2) mit dem inneren Zentralrad (5) verbunden ist,

dadurch gekennzeichnet, dass

g) die Kurvenscheibe (4) mit dem Planetenträger (8) verbunden ist und die Planetenstufe (6) im Bereich der Anflanschfläche (11) angeordnet ist,

h) und das äußere Zentralrad (9) der Planetenstufe (6) den Abtrieb antreibt, und

i) ein Planetenträger (8) drehfest gehalten ist und

j) das äußere Zentralrad (9) den Abtrieb der Planetenstufe bildet und mittelbar über die Anflanschfläche (11) fest mit der Mischtrommel (13) verbindbar ist, wodurch bei auftretendem Fehlwinkel die Planetenstufe (6) und der hydrostatische Motor (1) den Bewegungen der Mischtrommel folgen und

k) die Planetenstufe (6) zur Anflanschfläche (11) so angeordnet ist, dass die Planetenstufe (6) in die Mischtrommel (13) hineinragt und

l) mit einer drehbaren Lagerung (16, 20), mit welcher das Getriebe (12) die radialen und axialen Kräfte der Mischtrommel (13) überträgt, wobei sich die drehbare Lagerung (16, 20) radial außerhalb eines Druckmittelverteilers (3) des hydrostatischen Motors (1) befindet."

Hilfsantrag 2

"a) Hydrostatisch mechanisches Fahrmischer-Mischtrommelantriebsgetriebe, mit einer Ausgleichsvorrichtung zum Ausgleich eines Fehlwinkels der Mischtrommel zu einem Lagerbock an welchem das Getriebe mit dem Fahrzeug befestigt ist infolge unebener Fahrbahn bei welchem

b) ein hydrostatischer Motor (1) mit einem Rotationszylinder (2) über

c) nur eine Planetenstufe (6) mit einem inneren Zentralrad (5), mindestens einem Planetenrad (7), und einem äußeren Zentralrad (9) einen Abtrieb antreibt,

d) wobei das innere Zentralrad (5) vom hydrostatischen Motor angetrieben wird und der Abtrieb der Planetenstufe (6) mit der Mischtrommel (13) über eine Anflanschfläche (11) verbindbar ist,

e) wobei der hydrostatische Motor (1) ein Radialkolbenmotor mit einem Rotationszylinder (2) und einer Kurvenscheibe (4) ist,

f) und bei welchem der Rotationszylinder (2) mit dem inneren Zentralrad (5) verbunden ist,

dadurch gekennzeichnet, dass

g) die Kurvenscheibe (4) mit dem Planetenträger (8) verbunden ist und die Planetenstufe (6) im Bereich der Anflanschfläche (11) angeordnet ist,

h) und das äußere Zentralrad (9) der Planetenstufe (6) den Abtrieb antreibt, und

i) ein Planetenträger (8) drehfest gehalten ist und

j) das äußere Zentralrad (9) den Abtrieb der Planetenstufe bildet und mittelbar über die Anflanschfläche (11) fest mit der Mischtrommel (13) verbindbar ist, wodurch bei auftretendem Fehlwinkel die Planetenstufe (6) und der hydrostatische Motor (1) den Bewegungen der Mischtrommel folgen und

k) die Planetenstufe (6) zur Anflanschfläche (11) so angeordnet ist, dass die Planetenstufe (6) in die Mischtrommel (13) hineinragt und

l) mit einer drehbaren Lagerung (16, 20), mit welcher das Getriebe (12) die radialen und axialen Kräfte der Mischtrommel (13) überträgt, wobei sich die drehbare Lagerung (16, 20) radial außerhalb eines Druckmittelverteilers (3) des hydrostatischen Motors (1) befindet

m) und die Planetenstufe und der hydrostatische Motor einen geringeren Abstand zur Anflanschfläche des Getriebes an die Mischtrommel aufweisen als die Lagerung (16, 20)."

VIII. Das für die vorliegende Entscheidung relevante Vorbringen der Beschwerdeführerin, mit dem sie zu den o.g. Einwänden der Kammer Stellung genommen hat ist wie folgt.

i) Um den Klarheitseinwand der Kammer bezüglich der Referenz für den Fehlwinkel der Mischtrommel auszuräumen, sei das Merkmal a) um die Angabe ergänzt worden, nach der der Fehlwinkel der Mischtrommel "zu einem Lagerbock an welchem das Getriebe mit dem Fahrzeug befestigt ist". Damit sei eindeutig definiert, dass sich der Fehlwinkel zwischen der Mischtrommel, bzw. deren Achse, und dem Lagerbock einstelle.

ii) Es sei dem Fachmann, im Hinblick auf die in dem Merkmal a) genannte Ausgleichsvorrichtung zum Ausgleich eines Fehlwinkels der Mischtrommel infolge unebener Fahrbahn aufgrund des Fachwissens klar, dass das beanspruchte hydrostatisch mechanische Fahrmischer-Mischtrommel antriebsgetriebe mit einer derartigen Ausgleichsvorrichtung ausgestattet sein müsse, weil andernfalls während des Betriebs unvermeidliche Fehlwinkel der Mischtrommel zu Fehlbeanspruchungen führen würden. Weiterer diesbezüglicher Angaben zu diesem in den Oberbegriff aufgenommenen Merkmal bedürfe es folglich nicht.

iii) Hinsichtlich des das Merkmal j) betreffenden Einwandes der Kammer sei zu berücksichtigen, dass dieses Merkmal nicht die Ausgleichsvorrichtung zum Ausgleich eines Fehlwinkels betreffe sondern die Verbindung der Planetenstufe und mit dieser auch des hydrostatischen Motors zu der Mischtrommel. Danach folgten die Planetenstufe und der hydrostatische Motor beim Auftreten eines Fehlwinkels der Mischtrommel den Bewegungen der Mischtrommel.

iv) In diesem Zusammenhang sei auch das Merkmal l) des Anspruchs 1 nach den Hilfsanträgen 1 und 2 geändert worden. Durch die Ergänzung des Begriffs "Lagerung (16, 20)" in "drehbare Lagerung (16, 20)" sei nunmehr klargestellt, dass diese Lagerung der radialen Abstützung der Antriebsseite der Mischtrommel diene. Diese Lagerung sei somit kein Teil der Ausgleichsvorrichtung.

IX. Das für die vorliegende Entscheidung relevante Vorbringen der Beschwerdegegnerin besteht im wesentlichen darin, dass den o.g. Einwänden der Kammer (vgl. obigen Abschnitt VI.) zugestimmt wurde. Die weiteren Einwände der Beschwerdegegnerin im Hinblick auf im schriftlichen Verfahren wie auch der mündlichen Verhandlung vorgenommene Anspruchsänderungen sind nicht entscheidungserheblich.

X. Dem Beschwerdeverfahren liegen die folgenden Anträge zugrunde.

i) Seitens der Beschwerdeführerin:

die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents mit An-spruch 1 gemäß Hauptantrag, Hilfsantrag 1 oder Hilfsantrag 2, wie eingereicht während der mündlichen Verhandlung

v) Seitens der Beschwerdegegnerin:

die Zurückweisung der Beschwerde.

Entscheidungsgründe

1. Änderungen des Anspruchs 1

Für die vorliegende Entscheidung sind die Änderungen der Ansprüche 1 im Hinblick auf die Merkmale a) und j) sämtlicher Anträge und des Merkmals l), das in den Ansprüchen 1 nach dem Hilfsantrag 1 und Hilfsantrag 2 enthalten ist, relevant.

Die diesbezüglichen Änderungen erfolgten in zwei Schritten.

1.2 In einem ersten Schritt wurden im schriftlichen Verfahren, mit Eingabe der Beschwerdeführerin vom 28. August 2008 (vgl. Seite 1, Absatz 3), neue Ansprüche 1 gemäß Hauptantrag, Hilfsantrag 1 und Hilfsantrag 2 eingereicht.

Dabei wurden die Ansprüche sämtlicher Anträge u.a. wie folgt geändert.

Das erste Oberbegriffsmerkmal "Hydrostatisch mechanisches Getriebe zum Antrieb einer Mischtrommel (13)" wurde ersetzt durch das Merkmal

"a) Hydrostatisch mechanisches Fahrmischer-Mischtrommelantriebsgetriebe, mit einer Ausgleichsvorrichtung zum Ausgleich eines Fehlwinkels der Mischtrommel infolge unebener Fahrbahn".

Weiter wurde als zusätzliches kennzeichnendes Merkmal das Merkmal aufgenommen

"j) das äußere Zentralrad (9) den Abtrieb bildet und fest über die Anflanschfläche (11) mit der Mischtrommel (13) verbindbar ist, wodurch bei auftretendem Fehlwinkel die Planetenstufe (6) und der hydrostatische Motor (1) den Bewegungen der Mischtrommel folgen".

Die Ansprüche 1 nach den Hilfsanträgen 1 und 2 wurden um das kennzeichnende Merkmal ergänzt

"l) und mit einer Lagerung (16, 20), mit welcher das Getriebe (12) die radialen und axialen Kräfte der Mischtrommel (13) überträgt, wobei sich die Lagerung (16, 20) radial außerhalb eines Druckmittelverteilers (3) des hydrostatischen Motors (1) befindet.".

1.2.1 Gegenüber den o.g. im schriftlichen Verfahren vorgenommenen Änderungen hat die Kammer aufgrund der vorliegend gebotenen Prüfung darüber, ob die geänderten Ansprüche aufgrund der vorgenommenen Änderungen den Erfordernissen des EPÜ genügen (Artikel 101 (3)a) EPÜ; G 09/91, ABl. EPA 1993, 408; Gründe, Nr. 19), zu Beginn der mündlichen Verhandlung einen Klarheitseinwand nach Artikel 84 EPÜ betreffend das Merkmal a) und Einwände hinsichtlich der Zulässigkeit der Änderungen nach den Merkmalen a), j) und l) im Hinblick auf das Erfordernis des Artikels 123 (2) EPÜ erhoben (vgl. obigen Abschnitt VI.).

1.3 Als Reaktion auf die Einwände der Kammer erhielt die Beschwerdeführerin die Gelegenheit (zweiter Schritt) in der mündlichen Verhandlung vor der Kammer die Merkmale a), j) und l) erneut zu ändern.

Die derart geänderten Merkmale a), j) und l) haben folgenden Wortlaut (hinzugefügte Merkmale in Fettdruck; entfernte Merkmale durchgestrichen):

"a) Hydrostatisch mechanisches Fahrmischer-Mischtrommelantriebsgetriebe, mit einer Ausgleichsvorrichtung zum Ausgleich eines Fehlwinkels der Mischtrommel zu einem Lagerbock an welchem das Getriebe mit dem Fahrzeug befestigt ist infolge unebener Fahrbahn",

"j) das äußere Zentralrad (9) den Abtrieb der Planetenstufe bildet und mittelbar [deleted: fest ]über die Anflanschfläche (11) fest mit der Mischtrommel (13) verbindbar ist, wodurch bei auftretendem Fehlwinkel die Planetenstufe (6) und der hydrostatische Motor (1) den Bewegungen der Mischtrommel folgen" und

"l) mit einer drehbaren Lagerung (16, 20), mit welcher das Getriebe (12) die radialen und axialen Kräfte der Mischtrommel (13) überträgt, wobei sich die drehbare Lagerung (16, 20) radial außerhalb eines Druckmittelverteilers (3) des hydrostatischen Motors (1) befindet.".

2. Bei der Beurteilung der Änderungen im Hinblick auf die Erfordernisse der Artikel 84 und 123 (2) EPÜ kann vorliegend dahingestellt bleiben, inwieweit das Argument der Beschwerdeführerin als zutreffend erachtet werden kann, nach dem das Merkmal a), das durch Aufnahme der Angabe "zu einem Lagerbock an welchem das Getriebe mit dem Fahrzeug befestigt ist" ergänzt wurde, nunmehr klar sei (Artikel 84 EPÜ), weil sich aufgrund dieser Änderung ein Bezug bzw. eine Referenz für den Fehlwinkel ergebe.

Entsprechendes gilt hinsichtlich der die Merkmale j) und l) betreffenden Argumente, nach denen das Merkmal j) lediglich die Kopplung der Bewegungen der Planetenstufe und des hydrostatischen Motors zu denjenigen der Mischtrommel präzisiere und das Merkmal l) lediglich die radiale und axiale Übertragung von Kräften der Mischtrommel klarstelle, so dass beide Merkmale nicht unmittelbar die Anordnung der im Merkmal a) definierten Ausgleichsvorrichtung beträfen.

3. Nach Auffassung der Kammer wurde nämlich der auf die unzulässige Erweiterung gerichtete Einwand hinsichtlich des Merkmals a) nicht ausgeräumt.

3.1 Das Merkmal a) wurde lediglich im Hinblick auf den Klarheitseinwand geändert, jedoch nicht im Hinblick auf die beanstandete Verallgemeinerung auf Grund der Definition einer "Ausgleichsvorrichtung zum Ausgleich eines Fehlwinkels der Mischtrommel" ohne jegliche Angabe hinsichtlich des Aufbaus dieser Vorrichtung, wobei die Beschreibung, wie ursprünglich eingereicht, nur zwei konkrete Alternativen für diese Ausgleichsvorrichtung offenbart (siehe Punkt VI. oben). Die diesbezügliche Änderung, durch die das Merkmal a) um die Angabe "zu einem Lagerbock an welchem das Getriebe mit dem Fahrzeug befestigt ist" ergänzt worden ist, trägt nur dazu bei, eine Referenz für den Fehlwinkel zu definieren, nicht aber zur Definition des Aufbaus der Ausgleichsvorrichtung zum Ausgleich eines derartigen Fehlwinkels.

3.2 Im Hinblick auf die beanstandete Verallgemeinerung hat die Beschwerdeführerin lediglich Argumente zur Stützung ihrer Auffassung vorgebracht, nach der die durch das Merkmal a) des Anspruchs 1 sämtlicher Anträge erfolgte Einbeziehung "einer Ausgleichsvorrichtung zum Ausgleich eines Fehlwinkels der Mischtrommel zu einem Lagerbock an welchem das Getriebe mit dem Fahrzeug befestigt ist infolge unebener Fahrbahn" in das beanspruchte Fahrmischer-Mischtrommelantriebsgetriebe nicht auf einer unzulässigen Verallgemeinerung beruht.

3.3 Es kann diesbezüglich dahingestellt bleiben, inwieweit das Argument der Beschwerdeführerin, nach dem es dem Fachmann, im Hinblick auf die in dem Merkmal a) genannte Ausgleichsvorrichtung, aufgrund seines Fachwissens klar sei, dass das beanspruchte hydrostatisch mechanische Fahrmischer-Mischtrommel antriebsgetriebe, wie jedes Getriebe dieser Gattung, mit einer derartigen Ausgleichsvorrichtung versehen sein müsse, zutrifft.

3.3.1 Nach Auffassung der Kammer bleibt bei diesem Argument nämlich unberücksichtigt, dass es vorliegend, im Hinblick auf die Offenbarung betreffend die in dem Merkmal a) nicht weiter definierte Ausgleichsvorrichtung, nicht darauf ankommt ob und ggfs. welche Ausgleichsvorrichtungen für gattungsgemäße hydrostatisch mechanische Fahrmischer-Mischtrommel antriebsgetriebe bekannt sind. Die im Merkmal a) definierte Ausgleichsvorrichtung ist durch die Aufnahme in dieses Oberbegriffsmerkmal nämlich nicht Bestandteil eines allgemein bekannten Fahrmischer-Misch trommel antriebsgetriebes geworden, sondern vielmehr Bestandteil eines besonderen, durch die Gesamtheit der Merkmale des Anspruchs 1 sämtlicher Anträge definierten, Fahrmischer-Mischtrommel antriebsgetriebes.

3.3.2 Das im Anspruch 1 definierte Antriebsgetriebe ist eines bei dem nach dem Merkmal j) das äußere Zentralrad den Abtrieb der Planetenstufe bildet und mittelbar über die Anflanschfläche fest mit der Mischtrommel verbindbar ist, wodurch bei auftretendem Fehlwinkel die Planetenstufe und der hydrostatische Motor den Bewegungen der Mischtrommel folgen.

Aufgrund dieses Merkmals ergibt sich als eine konstruktive Rahmenbedingung, die bei dem Aufbau der Ausgleichsvorrichtung zum Ausgleich eines Fehlwinkels der Mischtrommel zu berücksichtigen ist, dass die Planetenstufe und der hydrostatische Motor der Mischtrommel so zugeordnet sein müssen, dass sie den Bewegungen der Mischtrommel folgen.

3.4 Betreffend die Offenbarung des beanspruchten hydrostatisch mechanischen Fahrmischer-Mischtrommel antriebs getriebes sind, worauf die Kammer in der mündlichen Verhandlung ausdrücklich verwiesen hat, nach Streichen der Figur 3 und des zugehörigen Ausdruckes "oder einer sphärischen Lagerung" in Spalte 2, Zeilen 19, 20 des Streitpatents (vgl. die Eingabe der Beschwerdeführerin vom 25. September 2008), in der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung nur zwei Ausführungsbeispiele beschrieben, die sich im wesentlichen hinsichtlich des Aufbaus der Ausgleichsvorrichtung unterscheiden.

Bezüglich dieser beiden Ausführungsbeispiele (Seite 2, Zeile 12 - Seite 3, Zeile 10), denen die Figuren 1 bzw. 2 zugeordnet sind, ist, unter Berücksichtigung der angesprochenen konstruktiven Rahmenbedingungen, ausgeführt: "Der hydrostatische Motor und die Planetenstufe folgen bei einem Fehlwinkel der Mischtrommel in Folge unebener Fahrbahn den Bewegungen der Mischtrommel (Anmerkung der Kammer: kon struktive Rahmenbedingung entsprechend dem Merkmal j)), wobei der hydrostatische Motor und die Planetenstufe entweder nur über die Verzahnung in radialer Richtung zentriert sind oder zusätzlich über ein Lager und die Zentrierung der Verzahnung in radialer Richtung gelagert sind. Der Ausgleich des Fehlwinkels (Fettdruck hinzugefügt) der Mischtrommel zum Lagerbock, an welchem das Getriebe mit dem Fahrzeug befestigt ist, kann entweder über ein Pendelrollenlager, in Verbindung mit einem Gleitstein oder einer Bogenzahnkupplung ... erfolgen.".

3.5 Die im Merkmal a) als Bestandteil des beanspruchten Fahrmischer-Mischtrommelantriebsgetriebes definierte Ausgleichsvorrichtung weist im Gegensatz zu der Offenbarung bezüglich der Ausgleichsvorrichtung nach jeder der beiden Ausführungsformen keine Definition hinsichtlich ihres Aufbaus auf. Damit ist das Merkmal a) im Hinblick auf die Ausgleichsvorrichtung, durch Weglassen wesentlicher struktureller Merkmale, gegenüber der ursprünglichen Offenbarung der beiden Ausführungsformen erweitert.

3.6 Diese Erweiterung ist unzulässig, da, wie ausgeführt, im Hinblick auf das durch die Ansprüche 1 sämtlicher Anträge beanspruchte Fahrmischer-Mischtrommel antriebsgetriebe nur die beiden Ausführungsformen offenbart sind und da unstreitig (vgl. obigen Abschnitt 2.) der Aufbau der Ausgleichseinrichtung nach dem Merkmal a) auch durch weitere Merkmale der Ansprüche 1 sämtlicher Anträge nicht definiert wird.

Das Merkmal a) und mit ihm die Ansprüche 1 sämtlicher Anträge beruhen somit auf einer unzulässigen Erweiterung im Sinne des Artikels 123 (2) EPÜ.

3.7 Zu einem anderen Ergebnis vermag auch das in der Eingabe der Beschwerdeführerin vom 28. August 2008 (Seite 1, Absatz 3) enthaltene Argument nicht zu führen, nach dem als Offenbarung für die verallgemeinerte Bezugnahme auf eine Ausgleichsvorrichtung im Merkmal a) der Beschreibungsteil (Seite 1, Absatz 1) der Anmeldung in der ursprünglichen eingereichten Fassung anzusehen sei.

Dieser Beschreibungsteil betrifft nämlich gattungsgemäße hydrostatisch mechanische Fahrmischer-Mischtrommel antriebsgetriebe und nicht die vorliegend nach den Ansprüchen 1 sämtlicher Anträge beanspruchten Getriebe. Im übrigen wird auch in dem genannten Beschreibungsteil keine Ausgleichsvorrichtung allgemeiner Art angesprochen sondern es wird ausgeführt, dass dann wenn sich das Fahrzeug in unebenem Gelände bewegt, ein Fehlwinkel auftritt, "welcher häufig über eine Bogenzahnkupplung und ein Pendelrollenlager im Getriebe ausgeglichen wird.".

4. Da sämtliche Ansprüche 1 aufgrund des jeweils enthaltenen Merkmals a), wie ausgeführt, unzulässig erweitert sind, war nicht mehr zu prüfen, inwieweit die übrigen Anspruchsänderungen der Ansprüche 1 sämtlicher Anträge einer Aufrechterhaltung des Patents in geänderter Fassung entgegenstehen (Artikel 101 (3)a) EPÜ).

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité