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  3. T 0658/06 (Bonusteilnehmerliste / VODAFONE) 25-11-2010
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T 0658/06 (Bonusteilnehmerliste / VODAFONE) 25-11-2010

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2010:T065806.20101125
Date de la décision
25 November 2010
Numéro de l'affaire
T 0658/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
99250359.9
Classe de la CIB
G06F 17/60
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 38.45 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Bonusbearbeitungsverfahren

Nom du demandeur
Vodafone Holding GmbH
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 52(1)
European Patent Convention Art 52(2)
European Patent Convention Art 52(3)
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 54(1) 1973
European Patent Convention Art 54(2) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 84 1973
Mot-clé
Erfinderische Tätigkeit verneint - administrative Innovation
Exergue
-
Décisions citées
T 0333/95
T 1177/97
T 0641/00
T 0643/00
T 0258/03
T 0928/03
T 0125/04
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1924/17

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Prüfungsabteilung, die europäische Patentanmeldung Nr. 99250359.9 mit der Bezeichnung "Bonusbearbeitungs verfahren", veröffentlicht als

A1: EP-A1-1 001 357,

wegen fehlender erfinderischer Tätigkeit (Artikel 56 EPÜ 1973) zurückzuweisen. Unterschiede gegenüber

D5: GB-A-2 322 762

als nächstkommendem Stand der Technik sah die Prüfungsabteilung angesichts weiterer Dokumente (D4/D6/D7) und bekannter Meilenprogramme von Fluggesellschaften als naheliegend an.

II. Die beschwerdeführende Anmelderin beantragt, die Zurückweisungsentscheidung aufzuheben. Als Hauptantrag verfolgte sie zunächst die Ansprüche, die der angegriffenen Entscheidung als Hilfsantrag zugrunde lagen. Als Hilfsantrag für das Beschwerdeverfahren reichte sie mit der Beschwerdebegründung einen geänderten Anspruchssatz ein. Weiterhin wurde hilfsweise eine mündliche Verhandlung beantragt.

III. Die Kammer beraumte eine mündliche Verhandlung an und äußerte in einem Ladungsanhang Zweifel an einer erfinderischen Tätigkeit gegenüber D5 als nächstkommendem Stand der Technik, da Beiträge mit technischem Charakter nur auf der Implementierungsebene vorhanden seien; diese seien (auch in der Anmeldung) dem Fachmann überlassen.

IV. Als Antwort auf den Ladungsbescheid reichte die Beschwerdeführerin am 18. Oktober 2010 vier geänderte Anspruchssätze (Hauptantrag, Hilfsanträge I bis III) ein, benannte Fundstellen der ursprünglichen Offenbarung und machte technische Aufgaben und Beiträge geltend, die eine erfinderische Tätigkeit belegen würden.

V. In der mündlichen Verhandlung nahm die Beschwerdeführerin zwei Klarstellungen vor, die alle vier Fassungen des Anspruchs 1 betreffen.

a) Danach hat Anspruch 1 des Hauptantrags folgenden Wortlaut:

"1. Verfahren zum Betreiben eines Bonusbearbeitungssystems eines Telekommunikationsnetzes für Teilnehmer des Telekommunikationsnetzes, insbesondere Mobilfunknetzes,

wobei bei einem Anruf eines Telekommunikationsteilnehmers bei einem anderen Telekommunikationsteilnehmer über dieses Telekommunikationsnetz das Bonusbearbeitungssystem sofort oder später jeweils überprüft, ob dieser anrufende Telekommunikationsteilnehmer in einer Bonusteilnehmerliste gespeichert ist und wobei, falls er in der Bonusteilnehmerliste gespeichert ist, für seinen Anruf beim anderen Telekommunikationsteilnehmer ein Bonuseintrag in einer Bonusliste des Bonusbearbeitungssystems abgespeichert wird,

dadurch gekennzeichnet,

dass die Teilnehmer des Telekommunikationsnetzes mit ihrer Identität in einer im Bonusbearbeitungssystem (1) gespeicherten Potentielle-Teilnehmer-Liste (55) gespeichert werden,

dass bei einem Anruf oder Einwählen eines Teilnehmers (8) bei einer Bonussystem-Neuteilnehmer-Annahmeeinheit (10, 11) des Bonusbearbeitungssystems (1) nach Überprüfung seiner Identität, insbesondere seiner beim Anruf signalisierten Identität, die Identität dieses Teilnehmers (8) in der Bonusteilnehmerliste (52) des Bonusbearbeitungssystems nur dann gespeichert wird, falls zumindest ein Vergleich seiner Identität mit Identitäten in der im Bonusbearbeitungssystem gespeicherten Potentielle-Teilnehmer-Liste (55) dahingehend positiv verläuft, dass seine Identität in dieser Liste gespeichert ist, und

dass im Falle des Speicherns der Identität eines Telekommunikationsteilnehmers in die Bonusteilnehmerliste (52) des Bonusbearbeitungssystems für diesen eine Code-Nummer festgelegt wird, wobei diese Code-Nummer zu seinem Eintrag in der Bonusteilnehmerliste abgespeichert wird und die Sendung dieser Code-Nummer an ihn veranlasst wird, wobei bei einem künftigen Anruf dieses Telekommunikationsteilnehmers beim Bonusbearbeitungssystem ihn betreffende Aktionen nur zugelassen werden, falls ein Vergleich der von ihm abgefragten Code-Nummer mit der für ihn gespeicherten Code-Nummer positiv verläuft."

b) Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I geht vom Wortlaut des Hauptantrags aus und ersetzt im zweiten Absatz des kennzeichnenden Teils die Worte "seiner Identität, insbesondere seiner beim Anruf signalisierten Identität," durch die engere Formulierung "seiner beim Anruf signalisierten Identität".

c) Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag II geht vom Wortlaut des Hilfsantrags I aus und ergänzt den zweiten Absatz des kennzeichnenden Teils um folgendes Merkmal:

"wozu die IMSI oder MSISDN oder ISDN des Anrufers bei der Bonus-Neuteilnehmer-Annahmeeinheit mit gespeicherten Einträgen in der Potentielle-Teilnehmer-Liste (55) verglichen wird"

d) Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag III geht vom Wortlaut des Hilfsantrags II aus und fügt am Ende des Anspruchs folgendes Merkmal an:

"wobei ein Bonuseintrag in die Bonusliste bei Anruf eines Telekommunikationsteilnehmers (8) bei einem anderen Telekommunikationsteilnehmer nur gespeichert wird, falls der Anruf gebührenpflichtig war."

VI. Die Argumente der Beschwerdeführerin lassen sich wie folgt zusammenfassen.

a) Hauptantrag: Hauptaufgabe der Erfindung sei es, eine Bonusteilnehmerliste, d.h. eine Liste von Teilnehmern an einem Bonusprogramm des Betreibers eines Telekommunikationsnetzes, aufgrund von Anrufen von Teilnahmeinteressenten automatisch aufzubauen. Für die beanspruchte Lösung gebe es im Stand der Technik kein Vorbild, obwohl ein dringender Bedarf für ein leistungsfähiges und sicheres Bonussystem bestanden habe. Zwar dürften auch in einem Bonussystem gemäß D5 nur ausgewählte Kunden des Netzanbieters am Bonusprogramm teilnehmen, jene Auswahl erfolge jedoch durch den Netzanbieter (D5, Seite 6, Zeilen 22 bis 27) und bedinge bei diesem einen entsprechenden Aufwand. Demgegenüber sehe das anspruchsgemäße Verfahren vor, dass ein Teilnahmeinteressent sich selbst in die Bonusteilnehmerliste eintragen lasse, indem er eine Neuteilnehmer-Annahmeeinheit anrufe, die ihn (soweit Kunde des Netzanbieters) automatisch in die Bonusteilnehmerliste aufnehme.

Durch die Grundidee, dass Teilnahmeinteressenten sich selber anmelden, werde der Aufwand des Netzanbieters gesenkt. So brauche dieser nicht mehr seine Kunden zu fragen, ob sie bereit seien, am Bonusprogramm teilzunehmen. Die Einwahl eines Teilnahmeinteressenten starte den Prozess zur automatischen Erweiterung der Bonusteilnehmerliste.

Das Anlegen einer kompakten Bonusteilnehmerliste erleichtere auch alle nachfolgenden technischen Schritte zur Ausführung und Verwaltung des Bonusprogramms, da die Bonusteilnehmerliste in der Praxis deutlich kleiner sei als die Datenbank aller Kunden.

Die Implementierung einer automatischen Aufnahme von teilnahmeberechtigten Anrufern in die Bonusteilnehmerliste vereinfache und beschleunige die Mensch-Maschine-Interaktion. Solche Wirkungen habe die Kammer in ihren früheren Entscheidungen, namentlich T 333/95, T 1177/97, T 643/00, T 928/03 und T 125/04, als technisch anerkannt. Auch wenn Einzelelemente der Implementierung bekannt seien, liege deren neue Kombination und effizienzsteigernde Gesamtwirkung nicht nahe. Bei deren Beurteilung sei der frühe Prioritätstag der Anmeldung zu beachten und eine rückschauende Betrachtungsweise zu vermeiden. Die Anmeldung (insbesondere Figur 5) biete dem Fachmann eine konkrete Lehre zur Implementierung des Verfahrensablaufs.

Die Verwendung eines PIN-Codes zur Sicherung eines Kontozugangs dürfe nicht isoliert gesehen werden, sondern sei im Zusammenhang mit dem vorgeschalteten Verfahren zum Aufbau der Bonusteilnehmerliste zu betrachten.

b) Hilfsanträge I und II: Netzsignale (zB IMSI, MSISDN, ISDN) zum automatischen Identifizieren eines Anrufers oder Datenbankoperationen zum Anlegen neuer Datensätze seien zwar nicht von der Beschwerdeführerin erfunden worden, die Verwendung dieser Merkmale präzisiere jedoch das beanspruchte Verfahren zum automatischen Aufbauen der Bonusteilnehmerliste, dem kein Verfahren aus dem Stand der Technik nahekomme.

c) Hilfsantrag III: Das zusätzliche Merkmal, nur für gebührenpflichtige Anrufe einen Bonuseintrag zu erlauben, lasse zwar eine kaufmännische Vorentscheidung anklingen, beschreibe aber eine konkrete technische Maßnahme, wie das Bonusbearbeitungssystem arbeiten solle. Der Netzbetreiber müsse den Anruf technisch prüfen (ob etwa eine kostenlose 0800-Vorwahl genutzt wurde), und das Ergebnis der Prüfung wirke sich auf die gespeicherten Daten aus. Dieser Prüfungsaufwand falle nur für die Mitglieder der kompakten Bonusteilnehmerliste an und werde somit durch deren Verwendung minimiert. Insgesamt vereinige das Bonusbearbeitungssystem gemäß Hilfsantrag III mehrere unterscheidende Funktionen gegenüber der Entgegenhaltung D5.

Entscheidungsgründe

1. Die Anmeldung betrifft ein Verfahren zum Erfassen und Verwalten von Bonuseinträgen (Bonuspunkten) für Teilnehmer eines Telekommunikationsnetzes, insbesondere Mobilfunknetzes (A1, Absatz 0001). So wie Boni für Vielflieger bekannt sind (Absatz 0003), sollen auch Vieltelefonierer Boni erhalten können (Absatz 0004). Die Anmeldung nennt als Aufgabe der Erfindung die Realisierung eines einfachen, effizienten, ergonomischen und kostengünstigen Bonusbearbeitungssystems sowohl für die Kontrolle und Speicherung von Bonusberechtigten wie auch für die Bearbeitung von Bonuseinträgen für Anrufe dieser Bonusberechtigten (Absatz 0005).

Hauptantrag

2. Anspruch 1 betrifft den Vorschlag der Anmeldung, dass ein Teilnahmeinteressent sich selber bei einer Annahme-Einheit (A1, Figur 1, Bezugszeichen 10, 11) des Bonussystems anmeldet und identifiziert und dann in eine Bonusteilnehmer liste (52) eingetragen wird, sofern er auf einer vorgegebenen Liste potentieller Teilnehmer steht. Diese "Potentielle-Teilnehmer-Liste" (55) kann zB alle Kunden eines Mobilfunknetzbetreibers umfassen (Absatz 0006). Sobald ein Kunde als Teilnehmer in das Bonusprogramm aufgenommen wird, erhält er eine Code-Nummer, mit der er sich gegenüber dem Bonusbearbeitungssystem fortan ausweisen kann, um zB seinen Bonuspunktestand abzufragen (Absatz 0010).

3. Artikel 123 (2) EPÜ - Zulässigkeit des geänderten Anspruchs 1

Die Kammer hat keinen Zweifel, dass das beanspruchte Verfahren ursprünglich offenbart ist. Der geänderte Anspruch 1 vereinigt die ursprünglichen Ansprüche 1, 2 und 9.

4. Artikel 52 (1) (2) (3) EPÜ - Grundsätzlicher Zugang zum Patentschutz

Das beanspruchte Verfahren zum Betreiben eines Bonusbearbeitungssystems verwendet ein Telekommunikationsnetz und umfasst Datenbankoperationen (Listenabfragen, Datenvergleiche, bedingte Speichervorgänge etc). Es weist daher den erforderlichen technischen Charakter auf, siehe die Entscheidung T 258/03-Auktionsverfahren/HITACHI (ABl. EPA 2004, 575, Leitsatz I).

5. Artikel 84 EPÜ 1973 - Auslegung des Anspruchs 1

5.1 Die Beschwerdeführerin stützt ihre Argumentation auf einen automatischen Betrieb des beanspruchten Bonusbearbeitungssystems, insbesondere auf eine automatische Aufnahme anrufender Kunden in die Bonusteilnehmerliste.

Die Kammer ist nicht überzeugt, dass Anspruch 1 auf einen automatischen Annahmebetrieb beschränkt ist. Die Passivformulierungen im Anspruch lassen offen, wer die Registrierung durchführt. Letztlich könnte dies auch ein Mensch an einem Telefon sein, der in einer Datenbank (evtl Kartei) überprüft, ob der Anrufer Kunde ist, und ihn zutreffendenfalls in die Bonusteilnehmerliste aufnimmt.

Für die weitere Erörterung lässt die Kammer diese Frage dahinstehen und unterstellt zugunsten der Beschwerdeführerin einen automatischen Betrieb, da die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nicht davon abhängt, ob die Registrierung manuell oder automatisch erfolgt.

5.2 Auch in Bezug auf mögliche Ausführungsformen der Bonusteilnehmerliste legt die Kammer den Anspruch 1 breiter aus als die Beschwerdeführerin. Der Anspruch lässt offen, ob die Bonusteilnehmerliste getrennt von der Potentielle-Teilnehmer-Liste geführt wird oder ob sie als Zusatz zu einer Kundendatenbank angelegt wird.

Auch diese Frage kann jedoch dahinstehen, da die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nicht davon abhängt.

6. Artikel 54 (1) (2) EPÜ 1973 - Neuheit gegenüber D5

6.1 In Übereinstimmung mit der Prüfungsabteilung betrachtet die Kammer die Druckschrift D5 als nächstkommenden Stand der Technik. Ausweislich ihres Titels betrifft diese Druckschrift ein Verfahren zum Belohnen von Telekommunikationskunden. Etwa um die Verwendung bestimmter Netzdienste anzureizen (D5, Seite 6, Absatz 1; Seite 8, Absatz 1), kann einem Mitglied einer ausgewählten Gruppe von Netzkunden ermöglicht werden, für einen bestimmten Anruf einen Bonus zu erhalten (D5, Seite 6, Zeilen 22 bis 27). Das Verzeichnis aller Kunden eines Netzanbieters stellt somit eine Liste potentieller Teilnehmer dar. Aus dieser Liste wählt der Netzanbieter eine Gruppe von Kunden aus, die an dem Bonusprogramm tatsächlich teilnehmen; diese Kundengruppe entspricht der Bonusteilnehmerliste der vorliegenden Anmeldung.

6.2 Vom Bonusbearbeitungssystem der D5 unterscheidet sich das Verfahren nach Anspruch 1 dadurch,

6.2.1 dass ein Kunde des Netzanbieters aufgrund eines eigenen Anrufs in die Gruppe der Bonusteilnehmer aufgenommen wird, indem er sich bei einer Neuteilnehmer-Annahmeeinheit einwählt, die seine Identitätsdaten in die Bonusteilnehmerliste aufnimmt, sofern er auf der Liste der potentiellen Teilnehmer steht (d.h. tatsächlich Kunde des Netzanbieters ist); und

6.2.2 dass für den neu aufgenommenen Teilnehmer des Bonusprogramms eine Code-Nummer festgelegt wird, ihm zugesandt wird und bei einem künftigen Anruf des Telekommunikationsteilnehmers beim Bonusbearbeitungs system von ihm abgefragt wird, bevor ihn betreffende Aktionen zugelassen werden.

7. Artikel 56 EPÜ 1973 - Erfinderische Tätigkeit

Nur Beiträge mit technischem Charakter gehen in die Prüfung auf erfinderische Tätigkeit ein (T 641/00-Zwei Identitäten/COMVIK, Leitsatz I, ABl. EPA 2003, 352). Eine erfinderische Tätigkeit kann nur dann bejaht werden, wenn das beanspruchte Verfahren wenigstens einen nicht-naheliegenden Beitrag umfasst, der ein technisches Problem löst. Nicht-technische Beiträge brauchen nicht auf Naheliegen oder Nicht-Naheliegen geprüft zu werden (und können daher in die Formulierung der Aufgabe übernommen werden, T 641/00, Leitsatz II). Die Kammer hat in der Erörterung mit der Beschwerdeführerin den Anspruchsgegenstand ausführlich auf eine erfinderische technische Lehre untersucht.

7.1 Die Anmeldung selbst offenbart keinen ausdrücklichen technischen Hintergrund zu den Motiven einer kundenseitigen Registrierung zum Bonusprogramm. Der denkbare Anreiz für einen Anrufer, Kunde zu werden, um am Bonusprogramm teilnehmen zu dürfen, betrifft einen verkaufspsychologischen Gesichtspunkt. Die angestrebte Vereinfachung ist administrativer Art, indem Zeitaufwand von der Anbieterseite auf die Kundenseite verlagert wird.

Eine "hohe Sicherheit hinsichtlich der Zugangsbeschränkung" (A1, Spalte 1, Zeilen 52/53) mag einen technischen Gesichtspunkt darstellen, ist aber schon in D5 gegeben, wo die potentielle Teilnahme am Bonusprogramm ebenfalls auf die Kunden des Netzes beschränkt ist (D5, Seite 6, Zeilen 22 bis 27).

7.2 Die Beschwerde macht als technische Wirkung geltend, dass durch die kundeninitiierte Aufnahme in die Bonusteilnehmerliste der Aufwand des Netzanbieters zur Auswahl bonusberechtigter Kunden entfalle und dass die Verwendung einer kompakten Bonusteilnehmerliste (anstelle der kompletten Kundendatenbank) alle nachfolgenden Verarbeitungsschritte vereinfache.

Zu letzterem Punkt merkt die Kammer an, dass auch die Bonusteilnehmerliste gemäß D5 (selected group of network customers) nicht alle Kunden des Netzanbieters umfasst und somit die nachfolgenden Verarbeitungsschritte des Bonusbearbeitungssystems bereits in gleichem Maße wie beim anmeldungsgemäßen Verfahren erleichtert. Diese Erleichterung ist somit kein Beitrag der Anmeldung und wäre im übrigen nur eine administrative Umgehung eines technischen Engpasses; der Engpass bleibt der gleiche (T 258/03-Auktionsverfahren/HITACHI, Leitsatz II, ABl. EPA 2004, 575).

7.3 Zu erörtern bleibt daher nur das Merkmal, dass die Bonusteilnehmerliste aufgebaut wird, indem anrufende Kunden als Teilnehmer des Bonusprogramms registriert werden.

7.3.1 Die Patentanmeldung beschreibt keine detaillierte Implementierung, impliziert also, dass die technische Realisierung dem Fachmann obliegt. Die Beschwerdeführerin räumt ein, dass die einzelnen technischen Mittel zur Realisierung (d.h. zur Entgegennahme von Anrufen und Speicherung von Kundendaten) nicht von ihr erfunden wurden, und betont, dass sie nicht solche Mittel, sondern die grundsätzliche Anwendung zu schützen sucht, dass Kunden sich selber in die Bonusteilnehmerliste eintragen lassen.

7.3.2 Nach Ansicht der Kammer leistet die Grundidee jedoch keinen erfinderischen technischen Beitrag. Der Gedanke, nicht alle vorhandenen Kunden des Netzanbieters am Bonusprogramm teilnehmen zu lassen, ist aus D5 (Seite 6, Zeilen 22 bis 27) bekannt. Ein technisches Kriterium für die Teilnehmerauswahl ist (auch) der vorliegenden Anmeldung nicht entnehmbar. Das anmeldungsgemäße Angebot, dass beliebige Kunden in beliebiger Zahl sich selber für das Bonusprogramm melden dürfen, ist nicht technischer Natur. Die Öffnung des Bonusprogramms für sich selbst meldende Kunden ist eine administrative Entscheidung.

7.3.3 Aus der Sicht des Netzbetreibers umfasst das Registrierverfahren folgende Grundschritte:

- ein Anruf wird entgegengenommen,

- es wird geprüft, ob der Anrufer ein zulässiger, "potentieller" Teilnehmer (d.h. Kunde) ist,

- zutreffendenfalls wird seine Identität dem Bonusprogramm zugeordnet.

a) Die (manuelle oder automatische) Entgegennahme eines Anrufs und die Prüfung der Anruferidentität enthalten technische Gesichtspunkte, diese übersteigen jedoch nicht fachmännisches Handeln. Das Streben nach Automatisierung menschlicher Tätigkeit liegt dem Fachmann nahe, und die Überwindung einer spezifischen technischen Schwierigkeit bei der Automatisierung ist im vorliegenden Fall weder geltend gemacht noch ersichtlich.

b) Innovativ mag die Entscheidung sein, einen anrufenden Kunden dem bekannten Bonusprogramm zuzuordnen, sie ist jedoch administrativer Art und erfordert keine erfinderische technische Überlegung. Technisch gesehen bedeutet die Zuordnung, dass eine Untermenge von (Kunden-)Datensätzen gebildet wird, die anders behandelt werden können als die übrigen (Kunden-)Datensätze. Dies ist jedoch eine vorhersehbare Filterwirkung jeder Information in einer Datenbank. Eine Wirkung dieser Art ist in D5 bereits gegeben: die ausgewählten Kunden werden anders behandelt als die nicht ausgewählten. Nur die Auswahl erfolgt in der vorliegenden Anmeldung anders, beruhend auf einer anderen administrativen Entscheidung.

7.3.4 Das Argument der Beschwerdeführerin, dass es für die automatische Anmeldung von Kunden zum Bonusprogramm kein Vorbild im Stand der Technik gegeben habe, lenkt die Prüfung der erfinderischen Tätigkeit auf das Gesamtbild des beanspruchten Anmeldevorgangs. Gerade der Gesamtzweck, den Zugang zum bekannten Bonusprogramm für sich selbst meldende Kunden zu öffnen, wird von der Kammer jedoch als administrative Überlegung angesehen, die zur erfinderischen Tätigkeit nicht beitragen kann, während auf der Implementierungsebene feststellbare technische Aufgabe-Lösungs-Paare nur fachmännisches Wissen widerspiegeln (automatische Entgegennahme und Speicherung der Identität eines Anrufers/Kunden).

7.4 Der auf die Registrierung folgende Verfahrensschritt, dass für jeden Neuteilnehmer des Bonusprogramms eine Code-Nummer zur Autorisierung von Zugriffen auf sein Bonuskonto eingerichtet wird, bedeutet eine technische Zugangskontrolle, stellt aber eine bekannte Maßnahme (Passwort, PIN) zum Schutz von Konten dar. Ihre Verwendung für Bonuskonten eines Telekommunikationsanbieters ist daher eine naheliegende Antwort auf die offensichtliche Gefahr missbräuchlichen Zugriffs.

7.5 Der in der Beschwerdebegründung geltend gemachte "dringende Bedarf" für die Schaffung eines leistungsfähigen und sicheren Bonussystems bezieht sich zum einen auf eine nicht-technische Aufgabe (Öffnung des Bonussystems) und betrifft in technischer Hinsicht Systemeigenschaften, die durch D5 und fachmännische Überlegungen nahegelegt sind.

Im übrigen ist ein "dringender Bedarf" nicht gleichzusetzen mit einem lange bestehenden Bedürfnis, wie es im Prinzip als Indiz für erfinderische Tätigkeit in Betracht kommen könnte. Im vorliegenden Fall lag die Lösung technischer Aufgaben auf der Hand, sobald der administrative Bedarf entstand.

7.6 Die Beurteilung des vorliegenden Falls steht in Einklang mit der Rechtsprechung der Kammer, die besagt, dass die Vereinfachung einer Mensch-Maschine-Interaktion einen nicht-naheliegenden technischen Beitrag umfassen kann. Der vorliegende Anspruch 1 verlangt jedoch bezüglich der Mensch-Maschine-Interaktion lediglich die Verwendung einer (nicht von der Beschwerdeführerin erfundenen) Schnittstellentechnik zwischen Telefon und Anbieterdatenbank, während die übertragenen Daten sich nur durch einen kognitiven Inhalt (anrufender Kunde wünscht Teilnahme am Bonusprogramm) von herkömmlichen Daten unterscheiden. Weder eine erfinderische Schnittstellentechnik noch eine erfinderische funktionale Datenstruktur ist Gegenstand des Anspruchs; auch die Beschreibung skizziert die Schnittstelle aufgabenhaft als fachmännisch zu programmierenden Baustein.

7.7 Der Hauptantrag lässt somit eine erfinderische Bereicherung der Technik nicht erkennen.

Hilfsanträge I und II

8. Artikel 123 (2) EPÜ - Zulässigkeit der Änderungen

Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag I führt aus, dass das Bonusbearbeitungssystem die Identität eines Teilnehmers anhand der beim Anruf signalisierten Identität feststellt. Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag II nennt spezielle Ausführungsformen der Identitätssignalisierung in digitalen Telekommunikationsnetzen: IMSI, MSISDN, ISDN.

Die Verwendung der vom Telekommunikationsnetz signalisierten Identität des Anrufers ist Gegenstand des ursprünglichen Anspruchs 6 und beruht daher auf ursprünglicher Offenbarung.

9. Artikel 56 EPÜ 1973 - Erfinderische Tätigkeit

Die automatische Identifizierung des Anrufers anhand der vom jeweiligen Telekommunikationsnetz ohnehin übermittelten Identitätsdaten liegt für den Telekommunikationsfachmann auf der Hand.

Der Betrieb des Bonusbearbeitungssystems gemäß Hilfsantrag I und II leistet daher keinen erfinderischen Beitrag.

Hilfsantrag III

10. Artikel 123 (2) EPÜ - Zulässigkeit der Änderung

Das zusätzliche Merkmal, dass ein Bonus nur für gebührenpflichtige Anrufe gewährt wird, geht aus dem ursprünglichen Anspruch 14 hervor und beruht daher auf ursprünglicher Offenbarung.

11. Artikel 56 EPÜ 1973 - Erfinderische Tätigkeit

Die Gewährung von Boni ausschließlich für gebührenpflichtige Anrufe ist zunächst eine kaufmännische Entscheidung. Diese bedingt auf der Implementierungsebene zwar technische Abfragen, aber auch solche technische Maßnahmen sind von der Anmeldung als fachüblich vorausgesetzt und im übrigen durch die Druckschrift D5 nahegelegt, deren Belohnungssystem die Nutzung bestimmter Netzdienste anreizen soll (D5, Seite 6, Absatz 1; Seite 8, Absatz 1) und zu diesem Zweck abfragen muss, ob der Anruf das vom Netzanbieter angestrebte Kriterium erfüllt.

Die Kammer erkennt daher auch im dritten Hilfsantrag keinen nicht-naheliegenden technischen Beitrag.

12. Aus den vorgenannten Gründen sieht die Kammer in keiner der vier Fassungen des Anspruchs 1 eine erfinderische Tätigkeit.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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