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  3. T 0580/06 01-07-2008
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T 0580/06 01-07-2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T058006.20080701
Date de la décision
01 July 2008
Numéro de l'affaire
T 0580/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
99915696.1
Classe de la CIB
H01Q 1/12
H01Q 23/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

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Décision en DE 51.65 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Fahrzeug-Antenneneinrichtung

Nom du demandeur

Hirschmann Electronics GmbH & Co. KG

Vormaliger Einsprechender:

Fuba Automotive GmbH & Co.KG TecCenter

Nom de l'opposant
-
Chambre
3.4.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2)
European Patent Convention Art 123(3)
European Patent Convention Art 122 1973
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 69(2) 1973
Mot-clé

Zustellung durch Telefax (ja)

Wiedereinsetzung in die Beschwerdefrist (ja)

Neuheit und erfinderische Tätigkeit (ja, nach Änderung)

Exergue

Der "OK"-Vermerk auf dem Sendebericht eines Telefax ist als Beweis für die fehlerlose und vollständige Zustellung anzusehen, durch welche das Telefax in den Verantwortungsbereich des Empfängers gelangt ist (Nr. 1.5).

Ist das Telefax, wie durch den "OK"-Vermerk angezeigt, in den Verantwortungsbereich des Empfängers gelangt, so findet ein Risikoübergang statt, wobei der Empfänger die Risiken seiner eigenen Sphäre zu tragen hat (Nr. 1.4.2).

Décisions citées
J 0002/86
J 0003/86
T 0682/92
T 0045/94
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0529/09
T 1535/10
T 0742/11

Sachverhalt und Anträge

I. Mit Schreiben vom 13. August 2003 wurde gegen das europäische Patent Nr. 1 080 513 (Anmeldenummer 99915696.1) Einspruch eingelegt. Der Einspruch wurde darauf gestützt, dass der Gegenstand des Streitpatents nach Artikeln 52(1), 54(1),(2) und 56 EPÜ 1973 nicht patentfähig sei (Artikel 100a) EPÜ 1973). Der Einsprechende beantragte den vollständigen Widerruf des Streitpatents. Der Patentinhaber beantragte die Zurückweisung des Einspruchs.

II. Die Einspruchsabteilung widerrief das Streitpatent mit einer am 8. Februar 2006 zur Post gegebenen Entscheidung. Sie vertrat die Auffassung, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 des Streitpatents gegenüber dem folgenden Dokument nicht neu sei:

(E1) JP-A-8-321714 mit englischer Übersetzung.

Bezüglich der Frage der erfinderischen Tätigkeit berücksichtigte die Einspruchsabteilung die folgenden weiteren Dokumente:

(E2) EP-A-0 791 975 und

(E3) DE-A-43 07 232.

III. Der Patentinhaber (Beschwerdeführer) legte gegen die Widerrufsentscheidung eine am 13. April 2006 eingegangene Beschwerde ein. Gleichzeitig reichte er einen Abbuchungsauftrag zur Belastung des beim EPA geführten laufenden Kontos Nr. 28001487 gemäß Nr. 6.2 VLK (Beilage Nr. 2 zum Amtsblatt EPA Nr. 1/2005) ein, um die Beschwerdegebühr zu entrichten. Die Beschwerdebegründung ging am 14. Juni 2006 ein.

IV. Mit einer Mitteilung vom 18. Juli 2006 wurde ein Rechtsverlust mit der Begründung festgestellt, dass die Beschwerdegebühr innerhalb der vorgesehenen Frist nicht vollständig entrichtet war (Artikel 108, Satz 2, EPÜ 1973). Die Beschwerde galt deshalb als nicht eingelegt.

Eine erneute Zustellung der Mitteilung über den Rechtsverlust erfolgte mit einem Schreiben vom 18. Oktober 2006.

V. Auf die Mitteilung vom 18. Oktober 2006 beantragte der Beschwerdeführer mit Schreiben vom 28. November 2006 eine Entscheidung gemäß Regel 69(2) EPÜ 1973. Insbesondere beantragte er die Feststellung, dass die Beschwerdegebühr fristgerecht entrichtet worden sei, und hilfsweise die Wiedereinsetzung in den vorigen Stand (Artikel 122 EPÜ 1973). Gleichzeitig wurde die Wiedereinsetzungsgebühr entrichtet und deren Rückerstattung beantragt, wenn sich herausstellen sollte, dass der Antrag auf Wiedereinsetzung nicht erforderlich war.

VI. Mit Schreiben vom 2. März 2007 nahm der Einsprechende (Beschwerdegegner) den Einspruch zurück.

VII. Eine erste mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer fand am 19. Februar 2008 statt. Gegenstand der Verhandlung war der vom Beschwerdeführer gestellte Antrag auf eine Entscheidung gemäß Regel 69(2) EPÜ 1973 sowie der hilfsweise gestellte Antrag auf Wiedereinsetzung in die Frist für die Entrichtung der Beschwerdegebühr. Am Ende der Verhandlung wurde beschlossen, das Verfahren schriftlich fortzusetzen. Mit einem Bescheid vom 4. März 2008 äußerte die Kammer die Meinung, dass dem Hilfsantrag auf Wiedereinsetzung in den vorigen Stand stattgegeben werden könne.

VIII. Eine zweite Verhandlung fand am 1. Juli 2008 statt, deren Gegenstand die Hauptsache war. Der Beschwerdeführer beantragte die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang gemäß einem Hauptantrag oder einem von drei Hilfsanträgen 1, 2 und 3.

IX. Die dem Hauptantrag zugrunde liegenden Unterlagen sind wie folgt:

Ansprüche 1-24, überreicht in der mündlichen Verhandlung am 1. Juli 2008;

Beschreibungsspalten 1-10, überreicht in der mündlichen Verhandlung am 1. Juli 2008;

Zeichnungsseiten 1/3-3/3 des erteilten Patents.

X. Der Anspruch 1 gemäß dem Hauptantrag lautet wie folgt:

"Fahrzeug-Antenneneinrichtung mit wenigstens einer auf einer Fahrzeugscheibe (3) aufgebrachten Antennenstruktur (5 bis 10), deren Fußpunkt(e) flächige Kontaktstellen (11) zur elektrischen Verbindung mit einem Schaltungsbauteile enthaltenden Hochfrequenzgerät (2) bilden, wobei ein die Kontaktstellen (11) der wenigstens einen Antennenstruktur (5 bis 10) umfassender, auf der Fahrzeugscheibe (3) angebrachter, aus nicht leitendem Material bestehender Sockel (1) zur lösbaren Aufnahme des Hochfrequenzgerätes (2) vorgesehen ist, dessen Anschlüsse (12) mit den zugehörigen Kontaktstellen (11) lösbar elektrisch verbunden sind, dadurch gekennzeichnet, dass die Anschlüsse (12) des im Sockel (1) montierten Hochfrequenzgerätes (2) direkt mit den zugehörigen Kontaktstellen (11) der wenigstens einen Antennenstruktur (5 bis 10) lösbar elektrisch verbunden sind."

Die Ansprüche 2-24 des Hauptantrags sind abhängige Ansprüche.

XI. Am 13. Dezember 2007 trat das EPÜ 2000 (im Folgenden als "EPÜ" bezeichnet) in Kraft. Gemäß dem Beschluss des Verwaltungsrats der Europäischen Patentorganisation vom 28. Juni 2001 (Sonderausgabe Nr. 1 Amtsblatt EPA 2007, 197) über die Übergangsbestimmungen nach Artikel 7 der Revisionsakte vom 29. November 2000 (Sonderausgabe Nr. 1 Amtsblatt EPA 2007, 196) wird im Folgenden das EPÜ oder das EPÜ 1973 angewandt, je nachdem, welche Vorschrift nach Artikel 1 dieses Beschlusses in Betracht kommt.

Entscheidungsgründe

1. Einlegung der Beschwerde

1.1 Die Entrichtung der Beschwerdegebühr erfolgte nicht fristgemäß, obwohl der Vertreter des Beschwerdeführers (im Folgenden "Vertreter") innerhalb der Beschwerdefrist einen entsprechenden Abbuchungsauftrag zur Belastung des beim EPA laufenden Kontos Nr. 28001487 (im Folgenden "Konto") eingereicht hatte. Der Grund für die Fristversäumung ergibt sich aus einer dem Vertreter am 24. April 2006, von der Direktion 4.2.2 des EPA (Kassen- und Rechnungswesen) zugestellten Mitteilung Nr. 28697 über fehlende oder ungenügende Deckung auf seinem laufenden Konto (Nr. 6.4 VLK). Laut dieser Mitteilung wies das Konto keine oder keine ausreichende Deckung auf, mit der Folge, dass die Ausführung des Abbuchungsauftrags bis zur Auffüllung des Kontos zurückgestellt wurde. Der Vertreter wurde somit aufgefordert, das Konto so weit aufzufüllen (sofern dies nicht bereits geschehen war), dass die fälligen Buchungen rechtzeitig vorgenommen werden konnten. Gleichzeitig wurde eine Frist gesetzt bis zum 24. Mai 2006 zum Einreichen eines zusätzlichen Abbuchungsauftrags für die aus der Fristversäumung resultierende Verwaltungsgebühr (Nr. 6.5 VLK). Die Mitteilung gemäß Nr. 6.4 VLK erfolgte per Telefax. Nachweis der amtsseitig erfolgten Zustellung erbringen sowohl der Sendebericht des Telefax als auch die Auflistung aller vom EPA am 24. April 2006 gesendeten Telefaxe. Auf beiden aktenkundigen Unterlagen ist übereinstimmend ein "OK"-Vermerk zu lesen. Der Vertreter bestritt jedoch, das Telefax je empfangen zu haben, so dass er von dessen Inhalt keine Kenntnis hatte. Unabhängig davon erfolgte am 20. April 2006 eine Auffüllung des Kontos, nachdem der Vertreter eigenständig die ungenügende Deckung des Kontos bemerkt hatte. Am selben Tag wurde deshalb die Beschwerdegebühr entrichtet. Der Vertreter versäumte jedoch, die Verwaltungsgebühr, von deren Fälligkeit er nach seinen Aussagen nichts wusste, rechtzeitig zu entrichten, mit der Folge, dass gemäß Nr. 6.7 VLK der Tag der Auffüllung des Kontos, d.h. der 20. April 2006, der für die Zahlung der Beschwerdegebühr maßgebende Tag war. Da die Beschwerdefrist am 18. April 2006 endete, galt die Beschwerde als nicht eingelegt (Artikel 108, Satz 2, EPÜ 1973), was zu einem Rechtsverlust führte, der mit der Mitteilung vom 18. Juli 2006 festgestellt wurde. Diese Mitteilung erfolgte per Einschreiben mit Rückschein. Der Vertreter bestritt jedoch, sie je empfangen zu haben. Der Rückschein ist tatsächlich nicht aktenkundig. Da eine von der Kammer veranlasste Nachforschung bei der Poststelle des EPA und der Deutschen Bundespost keinen Versandnachweis für die Sendung erbrachte, wurde die Mitteilung über einen Rechtsverlust am 18. Oktober 2006 erneut zugestellt. Darauf wurde die fällige Verwaltungsgebühr am 16. November 2006 entrichtet. Nachdem der Vertreter mit Schreiben vom 28. November 2006 der Feststellung des EPA über den Rechtsverlust widersprochen und eine Entscheidung gemäß Regel 69(2) EPÜ 1973 über die fristgerechte Entrichtung der Beschwerdegebühr bzw. hilfsweise die Wiedereinsetzung in den vorigen Stand (Artikel 122 EPÜ 1973) beantragt und am 28. November 2006 die Wiedereinsetzungsgebühr entrichtet hat, ist zunächst über diese Fragen zu entscheiden, die die Zulässigkeit der Beschwerde betreffen.

1.2 Das EPA trägt nach Regel 82 EPÜ 1973 die Beweislast für die formgerechte Zustellung von Schriftstücken an die Verfahrensbeteiligten. Die Mitteilung der Direktion 4.2.2 vom 24. April 2006 erfolgte per Telefax. Diese Zustellungsart ist konform mit Nr. 6.4 VLK in Verbindung mit Regel 77(2)d) EPÜ 1973. Der Präsident des EPA hat allerdings für Zustellungen per Telefax keine Bedingungen im Sinne dieser Regel festgelegt. Insbesondere ist eine Bestätigung des Telefax per Post nicht zwingend vorgeschrieben. Die Direktion 4.2.2 stellte ihre Mitteilung somit formgerecht zu.

1.3 Dabei erhebt sich aber die Frage, ob der "OK"-Vermerk auf dem Sendebericht des Telefax als Nachweis für den vom Adressaten bestrittenen Zugang ausreicht. Angesichts einer noch fehlenden einschlägigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern des EPA kann es im vorliegenden Fall in Analogie zur Vorschrift von Regel 78(4) EPÜ 1973 betreffend die Zustellung durch die Post hilfreich sein, die im deutschen Recht entwickelten verfahrensrechtlichen Grundsätze für die Zustellung per Telefax heranzuziehen, da die fragliche Telefax-Übermittlung auf dem Hoheitsgebiet der Bundesrepublik Deutschland erfolgte.

1.3.1 In einem Urteil vom 7. Dezember 1994 (VIII ZR 153/93) zur Frage der Aussagekraft eines "OK"-Vermerkes im Sendebericht bei strittigem Zugang eines Telefax wies der VIII. Zivilsenat des Bundesgerichtshofs (BGH) darauf hin, dass in der Rechtsprechung der Instanzgerichte - zum Teil unter Berufung auf eigene Sachkunde, zum Teil nach Inanspruchnahme sachverständiger Hilfe - ausgeführt werde, durch den Sendebericht werde nur die Herstellung der Verbindung zwischen dem Sende- und dem Empfangsgerät angezeigt, für die geglückte Übermittlung der Daten und das Ausbleiben von Störungen besitze das Sendeprotokoll hingegen keinerlei Aussagewert; denn die Datenübertragung könne an Defekten am Empfangsgerät, z.B. einem Papierstau, oder an Leitungsstörungen oder -verzerrungen, die zum Abbruch der Verbindung führten, gescheitert sein, ohne dass die missglückte Datenübermittlung im Sendebericht ausgewiesen werde.

Der BGH habe zwar mehrfach ausgesprochen, ein durch Telefax übermittelter Schriftsatz sei erst in dem Zeitpunkt bei Gericht eingegangen, in dem es vom Empfängergerät ausgedruckt worden sei. Er habe andererseits aber auch angenommen, dass Störungen in der Sphäre der Gerichte nicht auf den Bürger abgewälzt werden dürften und der Eingang von Schriftsätzen bei Gericht durch technische Fehler des Empfangsgerätes, an denen die Übertragung oder ein leserlicher und vollständiger Ausdruck scheitern, nicht gehindert werde.

Solange somit die Möglichkeit bestehe, dass die Datenübertragung trotz "OK"-Vermerkes im Sendebericht infolge von Leitungsstörungen im öffentlichen Netz missglückt sei, vermöge der Sendebericht allenfalls ein Indiz für den Zugang zu liefern, nicht aber einen Anscheinsbeweis zu rechtfertigen. Die Voraussetzungen eines Anscheinsbeweises seien nämlich nur bei typischen Geschehensabläufen gegeben, bei denen nach der Lebenserfahrung regelmäßig von einem bestimmten Ereignis auf einen bestimmten Erfolg - oder umgekehrt -geschlossen werden könne. Bloße Wahrscheinlichkeiten würden nicht ausreichen. Bei Fehlen einer gesicherten Erkenntnis dazu, wie oft Telefaxübertragungen scheiterten und der Sendebericht gleichwohl einen "OK"-Vermerk ausdrucke, gebe die Vermutung einer hohen Verbindungs- und Übertragungssicherheit der Telefaxtechnik noch keine verlässliche Grundlage für einen Anscheinsbeweis ab.

1.3.2 Diese Einschätzung des BGH aus dem Jahre 1994 wurde von einem Senat des Oberlandesgerichts (OLG) München in einem Beschluss vom 8. Oktober 1998 (15 W 2631/98) in Anbetracht der rasanten Entwicklung der Telekommunikation und ihrer Technik nicht mehr geteilt. Vielmehr sah der Senat es als typischen Geschehensablauf an, dass die Daten eines Telefax, dessen Absendung feststehe und dessen Übertragung im Sendeprotokoll mit dem "OK"-Vermerk bestätigt sei, beim Empfänger auch angekommen seien, weil die Übertragungssicherheit sehr hoch sei. Dabei stützte sich der Senat für die Beurteilung der Übertragungssicherheit auf die Erkenntnisse von Ulrich Burgard (AcP Nr. 195, S. 74 ff., 129), der in Zusammenarbeit mit einem Mitglied des Forschungs- und Technologiezentrums Darmstadt der Deutschen Bundespost Telekom eine eingehende Prüfung und überzeugende Würdigung der Übertragungssicherheit vorgenommen und auch eine Zusammenfassung seiner Erkenntnisse als Anmerkung zur genannten BGH-Urteil vom 7. Dezember 1994 veröffentlicht hatte. Außer dem Bestehen des Erfahrungssatzes liege für die Annahme eines Anscheinsbeweises auch die zweite Voraussetzung vor, nämlich die Möglichkeit des Prozessgegners und die Zumutbarkeit für diesen, einen abweichenden Geschehensablauf als ernsthaft möglich darzulegen und zu beweisen, indem er die eigenen Empfangsaufzeichnungen vorlege (Burgard a.a.O., S. 131 bzw. S. 224), aus denen sich Übertragungsfehler ersehen ließen.

1.3.3 In einem Urteil vom 30. März 2004 (NJW RR 04, 1151) vertritt auch das Amtsgericht (AG) Rudolstad die Auffassung, dass bei nachgewiesener Absendung eines Telefax der Zugangsnachweis erbracht sei, wenn der Sendebericht ein "OK" ausweise. Der Empfänger stehe vor keinen unüberwindlichen Beweisschwierigkeiten, falls er das Telefax tatsächlich nicht erhalten habe. Anderes wäre bei der nunmehr ermittelten außerordentlich geringen Fehlerquote bei Telefaxübermittlungen nicht mehr sachgerecht.

1.3.4 Zusammenfassend ist Folgendes festzuhalten: Sind Manipulationen, Fälschungen oder eine falsche Handhabung des Telefaxgeräts auszuschließen, so bestehen in einschlägigen Urteilen verschiedener deutscher Gerichtsbarkeiten unterschiedliche Auffassungen dazu, was letztlich ein "OK"-Vermerk auf einem Sendebericht eines Telefax rechtlich bedeutet. Allerdings lassen die jüngeren Urteile des Oberlandesgerichts München und des Amtsgerichts Rudolstad eine gewisse Abweichung von der älteren Rechtsprechung erkennen. Insbesondere legt das Urteil des Amtsgerichts Rudolstad besonderen Wert auf eine zeitgemäße Berücksichtigung der immer höheren Zuverlässigkeit der öffentlichen Netze bei der Datenübermittlung. Ob diese Abweichung von der älteren Rechtsprechung richtungweisend für die Zukunft ist, kann dahin gestellt bleiben.

1.4 Im Lichte dieser Erkenntnisse ergeben sich folgende Überlegungen betreffend den vorliegenden Fall.

1.4.1 Die Kammer ist davon überzeugt, dass eine zeitgemäße sachgerechte Beurteilung der Frage des Zugangs eines Telefax beim Empfänger der technischen Entwicklung der Telefaxtechnik Rechnung tragen sollte. Die heutzutage erreichte hohe Zuverlässigkeit dieser Technik lässt sich unter anderem durch die Festlegung von Protokollen erklären, auf deren Grundlage moderne Telefaxgeräte funktionieren. So stellt das sogenannte T.30-Protokoll einen Standard dar, welcher die Kommunikation zwischen Telefaxgeräten ermöglicht. Laut diesem Protokoll erfolgt die Bestätigung des Telefaxempfangs durch den Empfänger, bevor die Datenverbindung durch den Anrufer beendet wird. Dies legt nahe, dass der "OK"-Vermerk im Sendebericht des Anrufers die Folge der Bestätigung des Telefaxempfangs durch den Empfänger ist. Diese Auffassung wurde durch eine Nachfrage der Kammer bei dem Hersteller des für die Zustellung der Mitteilung der Direktion 4.2.2 vom 24. April 2006 eingesetzten Telefaxgeräts bestätigt. Bezüglich dieses speziellen Telefaxgeräts erklärte ein Mitarbeiter des Herstellers, dass der "OK"-Vermerk auf dem Sendebericht die sichere und fehlerlose Übertragung des Telefax in den Bereich des Empfängers bedeute. Dieses Ergebnis der Nachfrage der Kammer wurde dem Vertreter mit einem Bescheid vom 14. Februar 2008 mitgeteilt. Der Vertreter nahm davon Kenntnis, ohne es zu bestreiten.

1.4.2 Gemäß Nr. 6.4 VLK erfolgen die Mitteilungen der Direktion 4.2.2 per Telefax. Das EPA trägt dabei die Risiken der Übermittlung der Daten in die Sphäre des Empfängers. Ist jedoch das Telefax, wie durch die "OK"-Rückmeldung angezeigt, in den Verantwortungsbereich des Empfängers gelangt, so findet ein Risikoübergang statt, wobei der Empfänger die Risiken seiner eigenen Sphäre zu tragen hat, z.B. bei Funktionsstörungen des Druckers oder Speichers seines Telefaxgeräts.

1.4.3 Der in der deutschen Rechtsprechung geltend gemachte Anscheinsbeweis setzt das Bestehen eines Erfahrungssatzes voraus, der nach der Lebenserfahrung regelmäßig den Schluss von einem bestimmten Ereignis auf einen bestimmten Erfolg erlaubt. Im vorliegenden Fall geht es also darum, ob ein Erfahrungssatz besteht, wonach ein "OK"-Vermerk im Sendebericht von Telefax-Übermittlungen, insbesondere der Direktion 4.2.2, regelmäßig den Schluss auf den tatsächlichen Zugang beim Empfänger erlaubt. Nach eigener amtsinterner Ermittlung kann die Kammer diese Voraussetzung des Anscheinsbeweises als erfüllt ansehen, und zwar angesichts der unzähligen Sendungen per Telefax, die entsprechend den Sendeberichten mit "OK"-Vermerk regelmäßig über mehrere Jahre bei verschiedenen Empfängern zugegangen sind. Die weitere Voraussetzung des Anscheinsbeweises, dass die Darlegung und der Beweis bei einem vom Normalfall abweichenden Geschehenablauf dem Empfänger möglich und zumutbar sein muss, wird ebenfalls als erfüllt angesehen. Denn geht man davon aus, dass der "OK"-Vermerk auf dem amtsseitigen Sendebericht ein Beweis für den tatsächlichen Zugang des Telefax beim Vertreter ist, so sollte es für diesen nicht schwierig sein, dies durch Vorlage seiner Empfangsdatenaufzeichnungen zu entkräften. Im vorliegenden Fall kann die Aussage des Vertreters, dass er keine Empfangsdatenaufzeichnungen vorlegen könne, weil sein Telefaxgerät nicht entsprechend eingestellt gewesen sei, ihn von der Widerlegung des Anscheins des Zugangs nicht entlasten. Angesichts dieses Umstands hat er die mit der Funktion seines Telefaxgeräts verbundenen Risiken selber zu tragen.

1.5 Diese Überlegungen führen also zum Schluss, dass der "OK"-Vermerk im vorliegenden Fall als Beweis für die fehlerlose und vollständige Zustellung anzusehen ist, durch welche das Telefax in den Verantwortungsbereich des Vertreters gelangt ist.

1.6 Somit gilt die Beschwerde als nicht eingelegt, weil die Beschwerdefrist am 18. April 2006 endete und der Tag der Auffüllung des Kontos, d.h. der 20. April 2006, für die Entrichtung der Beschwerdegebühr maßgebend war. Dies führte zu einem Rechtsverlust, der zu Recht mit der Mitteilung vom 18. Juli 2006 und erneut mit der Mitteilung vom 18. Oktober 2006 festgestellt wurde.

2. Wiedereinsetzung in den vorigen Stand

2.1 Ein Patentinhaber, der trotz Beachtung aller nach den gegebenen Umständen gebotenen Sorgfalt verhindert worden ist, gegenüber dem EPA eine Frist einzuhalten, wird auf Antrag wieder in den vorigen Stand eingesetzt, wenn die Verhinderung nach dem EPÜ zur unmittelbaren Folge hat, dass der Verlust eines Rechts oder eines Rechtsmittels eintritt (Artikel 122(1) EPÜ 1973).

Der Antrag ist innerhalb von zwei Monaten nach Wegfall des Hindernisses schriftlich einzureichen. Die versäumte Handlung ist innerhalb dieser Frist nachzuholen (Artikel 122(2) EPÜ 1973).

Der Antrag ist zu begründen, wobei die zur Begründung dienenden Tatsachen glaubhaft zu machen sind. Er gilt erst als gestellt, wenn die Wiedereinsetzungsgebühr entrichtet worden ist (Artikel 122(3) EPÜ 1973).

2.2 Im vorliegenden Fall war der Vertreter verhindert, die Frist zur Zahlung der Verwaltungsgebühr gemäß Nr. 6.5 VLK einzuhalten. Die Folge der Verhinderung war der Verlust des Rechtmittels der Beschwerde gegen die Widerrufsentscheidung. Erst mit der erneuten Zustellung am 18. Oktober 2006 der Mitteilung über einen Rechtsverlust trat der Wegfall des Hindernisses ein.

Innerhalb der vorgesehenen zweimonatigen Frist holte der Vertreter die versäumte Handlung nach, indem er am 16. November 2006 die fällige Verwaltungsgebühr entrichtete. Ferner beantragte er rechtzeitig am 28. November 2006 neben einer Entscheidung des EPA gemäß Regel 69(2) EPÜ 1973 über die Feststellung der fristgerechten Entrichtung der Beschwerdegebühr hilfsweise die Wiedereinsetzung in den vorigen Stand. Gleichzeitig wurde der Antrag auf die Wiedereinsetzung begründet und die Wiedereinsetzungsgebühr bezahlt.

Somit gilt der Antrag auf Widereinsetzung in den vorigen Stand als gestellt.

2.3 Die Frage bleibt zu klären, ob der Vertreter für die Einhaltung der Frist alle nach den gegebenen Umständen gebotene Sorgfalt aufgewendet hat.

2.3.1 Der Vertreter machte geltend, das Telefax vom 24. April 2006 nicht empfangen zu haben. Es sei eine Tatsache, dass entsprechende Unterlagen in der Kanzlei nicht aktenkundig seien. Würde man dennoch annehmen, das Telefax sei tatsächlich zugegangen, so könne er nicht erklären, weswegen er keine Kenntnis davon erhalten habe. Die Verarbeitung zugegangener Telefaxe sei in der Kanzlei wohl organisiert und noch nie sei ein solcher Vorfall festgestellt worden. Auch habe er alle gebotene Sorgfalt eingehalten, indem er die notwendigen organisatorischen Maßnahmen zur ordnungsgemäßen Fristwahrung getroffen habe. Werde aber eine Fristsetzung gar nicht bekannt, so sei deren Überwachung unmöglich. Für die einwandfreie Organisation der Kanzlei, die auf einer mehrfachen Kontrolle der laufenden Fristen basiere, spreche auch die Tatsache, dass abgesehen vom vorliegenden Fall bisher kein einziger Antrag auf Wiedereinsetzung in den vorigen Stand habe gestellt werden müssen.

2.3.2 Wie oben bereits dargelegt, wird der "OK"-Vermerk auf dem Sendebericht von der Kammer als Beweis für die fehlerlose und vollständige Zustellung des Telefax vom 24. April 2006 angesehen. Damit sieht es die Kammer als erwiesen an, dass das Telefax an jenem Tag in den Verantwortungsbereich des Vertreters gelangte. Zu den Abläufen in diesem Bereich kann die Kammer naturgemäß keine eigenen Feststellungen treffen. Vielmehr muss der Vertreter glaubhaft machen, dass die von ihm getroffenen Maßnahmen den Anforderungen entsprechen, die für die Erfüllung der ihm obliegenden Sorgfaltspflichten notwendig sind. Dies tat der Vertreter, indem er die Kammer ausführlich über die normale Bearbeitung der in der Kanzlei eingehenden Post, insbesondere Telefax-Zustellungen, und das zur Fristenüberwachung eingesetzte EDV-System unterrichtete (Schreiben vom 28. November 2006). Die Kammer hat keinen Grund, diesem Vortrag keinen Glauben zu schenken. Dennoch darf die Tatsache nicht unberücksichtigt bleiben, dass der Vertreter trotz Einhaltung aller gebotenen Sorgfalt die Fristversäumung letztendlich nicht erklären konnte. Insbesondere war er nicht in der Lage, der Aufforderung der Kammer zur Vorlage seiner Empfangsdatenaufzeichnungen vom 24. April 2006 nachzukommen, die den "OK"-Vermerk auf dem Sendebericht des Telefax vom 24. April 2006 auf einfache Weise hätten entkräften können, und zwar aus dem Grund, dass das Telefaxgerät in seiner Kanzlei nicht entsprechend eingestellt sei.

2.3.3 Nach einem allgemein anerkannten Grundsatz der Rechtsprechung der Beschwerdekammern soll Artikel 122 EPÜ 1973 sicherstellen, dass "ein einmaliges Versehen innerhalb eines ansonsten gut funktionierenden Systems nicht schon allein zu einem Rechtsverlust führt" (J 0002/86 und J 0003/86 (Amtsblatt EPA 1987, 362), Leitsätze).

Zu einer gewissen Abweichung von dieser Rechtsprechung führt die Entscheidung T 0682/92 (unveröffentlicht). Im Leitsatz (Nr. 1) heißt es: "Wenn es ohne konkreten Vortrag von Tatsachen seitens des Antragsstellers weder möglich ist, die Beachtung aller gebotenen Sorgfalt, noch die tatsächlichen Ursachen der Verspätung, festzustellen, trägt der Antragssteller insoweit das Beweisrisiko". Da die Kammer "weder die Ursachen der Verspätung feststellen" konnte, "noch ob es sich um ein einmaliges Versehen innerhalb eines ansonsten gut funktionierenden Systems handelte" (Entscheidungsgründe, Nr. 3, letzter Satz), wurde der Antrag auf Wiedereinsetzung zurückgewiesen.

In Anlehnung daran stellte die Kammer in der Entscheidung T 0045/94 folgendes fest: "Die Antragstellerin hat jedoch trotz Aufforderung weder die Tatsachen noch die Begleitumstände vorgebracht, die zu dem Irrtum geführt haben. Um die gemäß Artikel 122 (1) EPÜ gebotene Sorgfaltspflicht im konkreten Fall nachweisen zu können, müssen jedoch die Begleitumstände des Irrtums aufgedeckt werden, die eine Überprüfung ermöglichen, ob ein funktionsfähiges System für die Zahlung der Gebühren vorhanden war und der Zahlungsbeauftragte befähigt war, der ihm übertragenen Verantwortung für die Zahlung der Beschwerdegebühr gerecht zu werden (vgl. T 0682/92 ...). Die Kammer ist somit nicht in der Lage, die Ursachen des Irrtums festzustellen und insbesondere zu ermitteln, ob es sich um ein einmaliges Versehen innerhalb eines ansonsten gut funktionierenden Systems handelte" (Entscheidungsgründe, Nr. 3.3.2, letzter Absatz). Die Folge war die Zurückweisung des Antrags auf Wiedereinsetzung.

2.3.4 Die konkreten Umstände des vorliegenden Falls zeigen, dass der Vertreter weder die Ursachen der Fristversäumung erklären, noch diesbezügliche Beweismittel zu seinen Gunsten vorlegen kann, obwohl er glaubhaft machen konnte, dass Fristversäumungen in seiner gut organisierten Kanzlei bisher nicht vorkamen. Somit handelt es sich hier um eine einmalige Fristversäumung innerhalb eines gut organisierten Systems, deren Ursache letztlich aber im Dunkeln bleibt. Unter den dargestellten Umständen des vorliegenden Falls kann dies aber nicht als Zeichen mangelnder Sorgfalt des Vertreters verstanden werden. Hierbei ist zu bedenken, dass die Zustellung von fristauslösenden Mitteilungen des EPA in aller Regel und aus guten Gründen mittels eingeschriebenen Briefs erfolgt (Regel 78(1) EPÜ 1973). Die Möglichkeit der Zustellung besonderer Mitteilungen nur per Telefax, wie im vorliegenden Fall, bildet dagegen eine ausgesprochene Ausnahme. Die hierbei auftretende Schwierigkeit, den Verbleib einer nur elektronisch übermittelten, d.h. physisch zunächst nicht vorhandenen Mitteilung festzustellen, kann dem Vertreter nicht als Unsorgfalt angelastet werden und widerspricht somit nicht der Annahme eines einmaligen Versehens innerhalb eines ansonsten gut organisierten Systems. Dies gilt insbesondere für die Tatsache, dass der Vertreter zum damaligen Zeitpunkt die Funktion der Empfangsdatenaufzeichnung seines Faxgeräts nicht aktiviert hatte, denn diese Funktion hatte keinerlei Bedeutung im Hinblick auf die Organisation der Fristenüberwachung.

Die Kammer hat deshalb keine Veranlassung, von der Rechtsprechung abzuweichen, dass eine einmalige Fehlleistung keine Rückschlüsse auf einen allgemeinen Organisationsmangel zulässt, der zu einem Rechtsverlust führt.

2.4 Aus diesen Gründen ist die Wiedereinsetzung in den vorigen Stand zu gewähren.

3. Zulässigkeit der Beschwerde

3.1 Die Wiedereinsetzung entzieht der Mitteilung vom 18. Oktober 2006 über einen Rechtsverlust den Boden. Dadurch wird die verspätete Handlung, d.h. die Entrichtung der Verwaltungsgebühr nach Nr. 6.5 VLK, als rechtzeitig vorgenommen angesehen, mit der Folge, dass der Tag des Eingangs des Abbuchungsauftrags für die Zahlung der Beschwerdegebühr, d.h. der 13. April 2006, als Tag gilt, an dem die Zahlung eingegangen ist (Nr. 6.5 VLK ). Da die Beschwerdefrist am 18. April 2006 endete, gilt die Beschwerde als eingelegt (Artikel 108 EPÜ 1973).

3.2 Die Beschwerdebegründung wurde rechtzeitig am 14. Juni 2006 eingereicht (Artikel 108 EPÜ 1973). Ferner entspricht die Beschwerde den weiteren Bestimmungen des EPÜ bezüglich der Zulässigkeit.

3.3 Aus diesen Gründen ist die Beschwerde zulässig.

4. Begründetheit der Beschwerde

4.1 Hauptantrag

4.1.1 Änderungen

Der Anspruch 1 enthält die Merkmale der Ansprüche 1 und 2 des erteilten Patents und das weitere Merkmal, dass die Fußpunkte der Antennenstruktur flächige Kontaktstellen bilden. Dieses Merkmal ist auf Seite 10, Zeilen 21-28 der veröffentlichten Anmeldung offenbart.

Die Ansprüche 2 bis 24 entsprechen den Ansprüchen 4 bis 26 des erteilten Patents.

Die Beschreibung wurde an die neuen Ansprüche angepasst. Ferner wurde darin das Dokument E1 erwähnt (Regel 27(1)b) EPÜ 1973).

Somit wurde das Patent nicht in der Weise geändert, dass sein Gegenstand über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgeht (Artikel 123(2) EPÜ).

Darüber hinaus wurde das Patent nicht in der Weise geändert, dass sein Schutzbereich erweitert wird (Artikel 123(3) EPÜ).

4.1.2 Neuheit

E1 (Figur 1) offenbart eine Fahrzeug-Antenneneinrichtung mit wenigstens einer auf einer Fahrzeugscheibe 11 aufgebrachten Antennenstruktur, deren Fußpunkt(e) flächige Kontaktstellen 10 zur elektrischen Verbindung mit einem Schaltungsbauteile enthaltenden Hochfrequenzgerät (im Gehäuse 3 durch Löten montierte Schaltungsplatine 5) bilden, wobei ein die Kontaktstellen 10 der wenigstens einen Antennenstruktur umfassender, auf der Fahrzeugscheibe 11 angebrachter, aus nicht leitendem Material bestehender Sockel 4 zur lösbaren Aufnahme des Hochfrequenzgerätes vorgesehen ist, dessen Anschlüsse 8 mit den zugehörigen Kontaktstellen 10 lösbar elektrisch verbunden sind. Somit offenbart E1 eine Fahrzeug-Antenneneinrichtung gemäß dem Oberbegriff des Anspruchs 1. E1 offenbart aber nicht das Merkmal des kennzeichnenden Teils des Anspruchs 1, denn die Anschlüsse 8 des im Sockel 4 montierten Hochfrequenzgerätes sind nicht "direkt", sondern über Verbindungsteile 6 mit den zugehörigen flächigen Kontaktstellen 10 der wenigstens einen Antennenstruktur auf der Fahrzeugscheibe 11 lösbar elektrisch verbunden.

Somit ist der Gegenstand des Anspruchs 1 neu gegenüber E1 (Artikel 54(1),(2) EPÜ 1973).

4.1.3 Erfinderische Tätigkeit

Laut Aussage des Beschwerdeführers werden die Verbindungsteile 6 der aus E1 bekannten Fahrzeug-Antenneneinrichtung durch Löten mit den flächigen Kontaktstellen 10 verbunden. Dies sei nachteilig wegen des technischen Aufwands und der hohen Temperaturen. Ausgehend von E1 liege der vorliegenden Erfindung die Aufgabe zugrunde, eine Fahrzeug-Antenneneinrichtung zu schaffen, bei der das Hochfrequenzgerät auf möglichst einfache und kostengünstige Weise lösbar an der Scheibe befestigbar sei (erteiltes Patent, Absatz [0005]). Diese Aufgabe sei durch die Merkmale des Anspruchs 1 erfinderisch gelöst.

Die Offenbarung von E1 stellt die kraftschlüssige Steckverbindung zwischen den Befestigungsteilen 6 und den federnden Anschlüssen 8 gemäß Figur 1 als die Weiterentwicklung einer herkömmlichen Steckverbindung gemäß Figur 2 zwischen einem Befestigungsteil 28 und einem Anschluss 21 dar, welche den Befestigungsteilen 6 bzw. den Anschlüssen 8 der Figur 1 entsprechen. Da ein Hinweis auf mögliche Alternativen fehlt, würde ein Fachmann die Struktur der Steckverbindung gemäß Figur 1 als Teil der erfindungswesentlichen Lehre von E1 ansehen, auf die nicht verzichtet werden kann. Die aus E1 bekannte Fahrzeug-Antenneneinrichtung unterscheidet sich in wesentlichen Aspekten von dem Gegenstand des Anspruchs 1. Dies gilt insbesondere für die Steckverbindung gemäß Figur 1 von E1 im Vergleich mit dem Merkmal des Anspruchs 1 betreffend die direkte Verbindung zwischen den flächigen Kontaktstellen der Antennenstruktur auf der Fahrzeugscheibe und den Anschlüssen des Hochfrequenzgerätes. So dient die bekannte Steckverbindung sowohl der mechanischen Halterung des Hochfrequenzgerätes als auch der elektrischen Verbindung der Antennenstruktur mit dem Hochfrequenzgerät, wobei der Sockel 4 eine reine Positionierungsfunktion übernehmen kann und somit für Halterungszwecke nicht unbedingt notwendig ist (Absatz [0020]). Im Unterschied dazu dient gemäß Anspruch 1 der Sockel der lösbaren Aufnahme des Hochfrequenzgerätes und damit dessen Halterung, während die Maßnahme der direkten Verbindung zwischen den oben erwähnten Kontaktstellen und Anschlüssen für die lösbare elektrische Verbindung von Antennenstruktur und Hochfrequenzgerät sorgt. Es handelt sich also bei der aus E1 bekannten Lösung und dem Gegenstand des Anspruchs 1 nicht um bloße Alternativen, weil ihre konstruktiven Schwerpunkte anders liegen.

Aus diesen Gründen legt die Offenbarung von E1, für sich allein betrachtet, die Fahrzeug-Antenneneinrichtung des Anspruchs 1 nicht nahe. Zu klären bleibt, ob der Fachmann durch die Zusammenschau von E1 mit einem anderen Dokument des Standes der Technik in naheliegender Weise zu dem beanspruchten Gegenstand gelangen würde. Unter den in Beschwerdeverfahren berücksichtigten Dokumenten sind insbesondere E2 und E3 zu erwähnen.

E2 betrifft eine Fahrzeug-Antenneneinrichtung mit einer flächigen Antennenleiterstruktur, die in ein Fahrzeugeinbauteil, insbesondere eine Fahrzeugscheibe, integriert ist. Wie aus der Fig. 1 ersichtlich ist, weist die Fahrzeug-Antenneneinrichtung ein erstes Kontaktierungsmittel 5 auf, welches auf der Fahrzeugscheibe 7 flächig angeordnet und mit der Antennenleiterstruktur verbunden ist. Das erste Kontaktierungsmittel 5 ist mit einem zweiten Kontaktierungsmittel 4 lösbar elektrisch verbunden, welches karosserieseitig auf einem Kontaktfuss 3.1 befestigt und als Federelement ausgeführt ist. Der Kontaktfuss 3.1 ist als integraler Bestandteil eines Trägers 3 ausgebildet, an welchem ein Gehäuse 2 für eine Signalverarbeitungsschaltung befestigt ist. Eine Anschlussleitung dient der elektrischen Verbindung des zweiten Kontaktierungsmittels 4 mit der Signalverarbeitungsschaltung.

Somit handelt es sich bei der Offenbarung von E2 um eine Fahrzeug-Antenneneinrichtung, die sich von dem Gegenstand des Anspruchs 1 im wesentlichen dadurch unterscheidet, dass kein auf der Fahrzeugscheibe angebrachter, die Kontaktstellen der Antennenstruktur umfassender, aus nicht leitendem Material bestehender Sockel zur lösbaren Aufnahme des Hochfrequenzgerätes vorgesehen ist. Die aus E2 bekannte Antenneneinrichtung weist zwar das Merkmal einer direkten federnden Verbindung des ersten und zweiten Kontaktierungsmittels 4, 5 auf. Aber selbst wenn man dieses Merkmal aus seinem Kontext löste, was an sich fragwürdig ist, könnte man es in die aus E1 bekannte Antenneneinrichtung nicht integrieren, ohne in unzulässiger Weise von der Lehre dieses Dokuments abzuwenden. Deshalb lassen sich die grundsätzlich unterschiedlichen Lehren gemäß E1 und E2 nicht kombinieren.

E3 betrifft eine an einem Fahrzeug angebrachte Diversity-Antenne. Gemäß Figur 1 sind ein Antennendraht 4 und ein Erdungsdraht 5 über einen Nachverstärker 3 mit einem Koaxialkabel 2 und damit mit einem FM-Empfänger 1 verbunden. Insbesondere werden eine Aufnahmeplatte 7 und der Antennendraht 4 an der Windschutzscheibe 6 angebracht bzw. angeklebt (Figur 2). Nachdem der Nachverstärker 3 auf der Aufnahmeplatte 7 montiert ist, wird das Koaxialkabel 2 zu dem FM-Empfänger 1 geführt (Figur 3).

E3 zeigt damit in Übereinstimmung mit Anspruch 1 eine Fahrzeug-Antenneneinrichtung mit einer auf einer Fahrzeugscheibe aufgebrachten Antennenstruktur, deren Fußpunkte mit einem Nachverstärker (Hochfrequenzgerät) elektrisch verbunden sind, wobei eine auf der Fahrzeugscheibe angebrachte Aufnahmeplatte (Sockel) zur Aufnahme des Nachverstärkers vorgesehen ist, dessen Anschlüsse mit den zugehörigen Fußpunkten der Antennenstruktur elektrisch verbunden sind. E3 lässt jedoch offen, ob die Fußpunkte der Antennenstruktur flächige Kontaktstellen bilden, ob die Aufnahmeplatte die Kontaktstellen der Antennenstruktur umfasst, ob die Aufnahmeplatte zur lösbaren Aufnahme des Nachverstärkers dient, und ob die Anschlüsse des auf der Aufnahmeplatte montierten Nachverstärkers direkt mit den zugehörigen Kontaktstellen der Antennenstruktur lösbar elektrisch verbunden sind.

Somit ist E3 mindestens so weit von dem Gegenstand des Anspruchs 1 entfernt wie E2.

Aus diesen Gründen legt E1 weder für sich allein betrachtet noch in Kombination mit E2 oder E3 den Gegenstand des Anspruchs 1 nahe, der somit auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht (Artikel 56 EPÜ 1973).

4.1.4 Somit ist der Hauptantrag gewährbar.

4.2 Hilfsanträge 1, 2 und 3

Die Erörterung der Hilfsanträge 1, 2 und 3 erübrigt sich, weil dem Hauptantrag stattgegeben wird.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Der Beschwerdeführer wird in die Frist für die Entrichtung der Verwaltungsgebühr gemäß Nr. 6.5 VLK und in die Frist für die Entrichtung der Beschwerdegebühr gemäß Artikel 108 EPÜ 1973 wiedereingesetzt.

2. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

3. Die Angelegenheit wird an die Einspruchsabteilung zurückverwiesen mit der Anordnung, das Patent in geänderter Fassung mit folgenden Unterlagen aufrechtzuerhalten:

Ansprüche 1-24, überreicht in der mündlichen Verhandlung am 1. Juli 2008 als Hauptantrag;

Beschreibungsspalten 1-10, überreicht in der mündlichen Verhandlung am 1. Juli 2008;

Zeichnungsseiten 1/3-3/3 des erteilten Patents.

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