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T 0562/06 17-10-2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T056206.20081017
Date de la décision
17 October 2008
Numéro de l'affaire
T 0562/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
00126263.3
Classe de la CIB
F21V 8/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

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Décision en DE 26.5 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Anordnung von lichtstrahlenden plattenförmigen Elementen

Nom du demandeur
Koninklijke Philips Electronics N.V.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54
European Patent Convention Art 113
European Patent Convention R 60(2) 1973
Mot-clé

Neuheit: Hauptantrag (nein), Hilfsantrag (ja)

Verfahrensfehler (nein)

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0978/11

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 11. November 2005, mit der das Europäische Patent Nr. EP-B-1106915 wegen mangelnder Neuheit des erteilten Anspruchs 1, sowie des geänderten Anspruchs 1 gemäss Hilfsantrag, im Hinblick auf die DE-A-19644875 (D1) widerrufen wurde.

Hiergegen hat die Patentinhaberin (im Folgenden: Beschwerdeführerin) am 5. Dezember 2005 Beschwerde eingelegt und am selben Tag die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung ist am 7. März mit Schreiben vom 6. März 2006 eingegangen.

Mit der Ladung vom 23. Juni 2008 zur mündlichen Verhandlung versandte die Kammer eine Mitteilung gemäss Artikel 15(1) VOBK, in welcher sie der Beschwerdeführerin das vorläufige Ergebnis der Prüfung der Beschwerde mitteilte. Insbesondere stimmt die Kammer der Einspruchsabteilung darin zu, dass die beim Anspruch 1 des Hilfsantrags vorgenommenen Änderungen lediglich eine Klarstellung, aber keine substantielle Änderung betreffen.

Auf diese Mitteilung reichte die Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 16. Oktober 2008 eine neue Anspruchsfassung ein und teilte mit, dass sie diese in der mündlichen Verhandlung vorzulegen beabsichtige.

II. Die mündliche Verhandlung fand am 17. Oktober statt.

Am Ende der mündlichen Verhandlung beantragte die Beschwerdeführerin die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang auf der Grundlage des im Einspruchsverfahren eingereichten Hilfsantrages (Hauptantrag). Hilfsweise beantragte sie die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang auf der Grundlage des in der mündlichen Verhandlung eingereichten Hilfsantrag I (1. Hilfsantrag) oder eines der mit Schriftsatz vom 6. März 2006 eingereichten Hilfsanträge II und III (2. und 3. Hilfsantrag).

III. Anspruch 1 gemäss Hauptantrag lautet:

"Anordnung von lichtabstrahlenden plattenförmigen Elementen (110) bei der wenigstens einem plattenförmigen Element wenigstens ein Leuchtmittel (150) zugeordnet ist, welches von der Stirnseite her Licht in das plattenförmige Element hinein abstrahlt und dieses Licht als Streulicht über die Fläche der Platte im rechten Winkel zur Einstrahlrichtung abgegeben wird, wobei diese Anordnung mehrere rasterartig in Längs- und Querreihen angeordnete plattenförmige Elemente der genannten Art umfasst und diese Anordnung Teil einer Gebäuderwand oder Gebäudefassade ist oder eine Gebäudewand oder -Fassade bildet, wobei die plattenförmigen Elemente in ein- oder mehrteiligen Profilrahmen (140) gehaltert sind, die sich entsprechend dem rasterförmigen Aufbau der Anordnung in Längs- und in Querrichtung erstrecken, wobei wenigstens eines der plattenförmigen Elemente (110) weisses Licht abgibt und/oder wenigstens eines, der plattenförmigen Elemente farbiges Licht abgibt."

Anspruch 1 gemäss Hilfsantrag I lautet:

"1. Anordnung von lichtabstrahlenden plattenförmigen Elementen (110)

1.1 bei der wenigstens einem plattenförmigen Element wenigstens ein Leuchtmittel (150) zugeordnet ist,

1.2 welches von der Stirnseite her Licht in das plattenförmige Element hinein abstrahlt, wobei

1.1.2 dieses Licht als Streulicht über die Fläche der Platte im rechten Winkel zur Einstrahlrichtung abgegeben wird,

1.2 wobei diese Anordnung mehrere rasterartig in Längs- und Querreihen angeordnete plattenförmige Elemente der genannten Art umfasst

1.3 und diese Anordnung Teil einer Gebäudewand oder Gebäudefassade ist oder eine Gebäudewand oder -Fassade bildet,

1.4 wobei die plattenförmigen Elemente in ein- oder mehrteiligen Profilrahmen (140) gehaltert sind,

1.4.1 die sich entsprechend dem rasterförmigen Aufbau der Anordnung in Längs- und in Querrichtung erstrecken,

1.5 wobei wenigstens eines der plattenförmigen Elemente farbiges Licht abgibt,

1.6 wobei als von der Stirnseite des plattenförmigen Elements her einstrahlende Leuchtmittel eine Anzahl LED's vorgesehen ist, die unterschiedliche Lichtfarben aufweisen, und wobei eine Steuerung vorgesehen ist, mittels derer die LED's einzeln oder gruppenweise ansteuerbar und ein- bzw. ausschaltbar sind."

IV. Zur Stützung ihrer Anträge trägt die Beschwerdeführerin im wesentlichen folgendes vor:

a) Hauptantrag - Neuheit

Durch die Streichung der im erteilten Anspruch 1 noch vorgesehenen Ausdrücke "wenigstens zwei vorzugsweise" und "vorzugsweise" sei im Anspruch 1 des Hauptantrags klargestellt, dass die plattenförmigen Elemente in Längs- und Querrichtung angeordnet sind. Dies sei bei der D1 zwar auch der Fall. Allerdings unterscheide sich die Anordnung des Anspruchs 1 gemäss Hauptantrag von der Anordnung nach D1 dadurch, dass sie ein Teil einer Gebäudewand oder Gebäudefassade ist oder eine Gebäudewand oder -Fassade bildet. Bei der Anordnung gemäss D1 seien die Lichtleitscheiben immer von einer lichtstreuenden Abdeckung abgedeckt, sodass diese und nicht die Lichtleitscheibe einen Teil der Gebäudewand bildet.

Ferner beschreibe D1 lediglich zusätzliche Massnahmen, um eine gleichmässige Ausleuchtung auch im Bereich der lichttoten Zonen zu schaffen. Darüber hinaus werde das Licht nicht als Streulicht über die Fläche der Platte im rechten Winkel zur Einstrahlrichtung, sondern über die lichtstreuenden Abdeckung abgegeben.

b) Hilfsantrag I

Die D1 sowie die übrigen Dokumente des Standes der Technik beschrieben nicht eine Anordnung von Lichtleitscheiben, wobei als von der Stirnseite des plattenförmigen Elements her einstrahlende Leuchtmittel eine Anzahl LED'smit einer Einzel -oder Gruppensteuerung vorgesehen ist.

c) Formalrechtliche Bedenken gegen die angefochtene Entscheidung

Die in der Beschwerdebegründung geltend gemachten "formalrechtlichen Bedenken" seien dadurch begründet, dass nach der Rücknahme des von der Sollingglas Bau und Veredelungs GmbH & Co. KG eingelegten Einspruchs die Einspruchsabteilung sie nicht über die Fortsetzung des Einspruchsverfahrens von Amts wegen unterrichtet hätte, bevor die Einspruchsabteilung die angefochtene Entscheidung erliess. Dadurch sei sie überrascht worden und hätte auch nicht mehr die Möglichkeit gehabt, eine mündliche Verhandlung zu beantragen.

Entscheidungsgründe

1. Neuheit

1.1 Hauptantrag

Die D1 (siehe insbesondere die Figur 8) beschreibt eine:

Anordnung von lichtabstrahlenden plattenförmigen Elementen (1,3) bei der wenigstens einem plattenförmigen Element wenigstens ein Leuchtmittel (5) zugeordnet ist, welches von der Stirnseite her Licht in das plattenförmige Element hinein abstrahlt (siehe Figur 8); und dieses Licht als Streulicht über die Fläche der Platte im rechten Winkel zur Einstrahlrichtung abgegeben wird (siehe Spalte 1, Zeilen 24 bis 26), wobei diese Anordnung mehrere rasterartig in Längs- und Querreihen angeordnete plattenförmige Elemente der genannten Art umfasst (siehe Figur 8, Spalte 1, Zeilen 50 bis 51 und Spalte 3, Zeilen 60 bis 61), und diese Anordnung Teil einer Gebäudewand oder Gebäudefassade ist oder eine Gebäudewand oder -fassade bildet (siehe Spalte 1, Zeilen 6 bis 7), wobei die plattenförmigen Elemente in ein- oder mehrteiligen Profilrahmen (2) gehaltert sind, die sich entsprechend dem rasterförmigen Aufbau der Anordnung in Längs- und in Querrichtung erstrecken (siehe Spalte 2, Zeilen 1 bis 4, Spalte 3, Zeilen 37 bis 38, Figur 8), wobei wenigstens eines der plattenförmigen Elemente weisses Licht abgibt und/oder wenigstens eines der plattenförmigen Elemente farbiges Licht abgibt.

Damit sind alle Merkmale des Anspruchs 1 gemäss Hauptantrag bekannt, sodass der Anspruch nicht neu ist (Artikel 54 EPÜ).

Die Kammer kann der Argumentation der Beschwerdeführerin, dass bei der Anordnung gemäss D1 die Lichtleitscheiben nicht einen Teil der Gebäudewand bildet, nicht folgen. Dieses Merkmal ergibt sich aus Spalte 1, Zeilen 5 bis 7 der D1: "Derartige leuchtende Flächen können als Leuchtwände, Leuchtdecken oder leuchtende Fussboden eingesetzt werden". Die Tatsache, dass sie von einer lichtstreuenden Abdeckung abgedeckt sind, verhindert nicht, dass die Lichtleitscheibe ebenfalls einen Teil der Gebäudewand bildet.

Es ist zwar richtig, dass D1 zusätzliche Massnahmen aufzeigt, die eine gleichmässige Ausleuchtung auch im Bereich der lichttoten Zonen (um die Strebe herum) sicherstellen sollen. Dies ändert aber nichts an der Tatsache, dass das Licht zumindest teilweise ebenfalls als Streulicht über die Fläche der Platte im rechten Winkel zur Einstrahlrichtung abgegeben wird. Nach Spalte 1, Zeilen 24 bis 30 können die Lichtscheiben unter anderem aus im Volumen streuendem Material bestehen oder Beschichtungen bzw. lichtauslenkende Strukturen an der Oberfläche aufweisen. Diese Massnahmen bewirken, dass zumindest ein Teil des von der Stirnseite in die Lichtscheiben eingestrahlten Lichts quer zur Einstrahlrichtung getreut wird und als Streulicht über die Fläche der Platte austritt. Im folgenden tritt dann dieses Streulicht durch die lichtstreuende Abdeckung 12 hindurch und wird dabei weiter gestreut und vergleichmässigt.

1.2 Hilfsantrag I

Die Kammer stimmt der Beschwerdeführerin zu, dass die D1 und die übrigen Dokumente des verfügbaren Standes der Technik eine Anordnung von Lichtleitscheiben, wobei als von der Stirnseite des plattenförmigen Elements her einstrahlende Leuchtmittel eine Anzahl LED's mit einer Einzel-oder Gruppensteuerung vorgesehen ist, nicht beschreiben.

Damit erfüllt der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäss Hilfsantrag I die Erfordernisse des Artikels 54 EPÜ.

2. Erfinderische Tätigkeit

Da die Einspruchsabteilung noch keine Gelegenheit zur Prüfung des geänderten Antrags auf das Erfordernis der erfinderischen Tätigkeit hatte, macht die Kammer von ihrer Befugnis nach Artikel 111(1) EPÜ Gebrauch, die Sache zur weiteren Entscheidung an die Einspruchsabteilung zurückzuverweisen.

3. Formalrechtliche Bedenken gegen die angefochtene Entscheidung

Die Einspruchsabteilung hat gemäss Regel 60(2) EPÜ 1973 das Verfahren von Amts wegen fortgesetzt. Weil kein Antrag auf mündliche Verhandlung vorlag, wurde die Patentinhaberin von dieser Entscheidung vom 23. August 2005 nicht vorab, sondern erst in der Entscheidung informiert.

Eine Patentinhaberin muss nach einer Rücknahme eines Einspruchs damit rechnen, dass die Einspruchsabteilung von ihrem Recht nach Regel 60(2) EPÜ 1973 (entsprechend Regel 84(2) EPÜ 2000) Gebrauch macht, das Einspruchsverfahren von Amts wegen fortzusetzen. Eine gesonderte Mitteilung dieser Entscheidung an die verbleibenden Parteien ist nicht vorgeschrieben. die Beschwerdeführerin konnte daher auch im vorliegenden Fall nicht von der Fortsetzung des Einspruchsverfahrens überrascht sein. Falls sie eine mündliche Verhandlung als notwendig ansah, hätte es ihr freigestanden, einen entsprechenden Antrag auf mündliche Verhandlung zu stellen. Die Entscheidung für eine solche Antragstellung war objektiv unabhängig von der Rücknahme des Einspruchs durch die Einsprechende. Eine geänderte Situation in dieser Hinsicht ist jedenfalls durch die Rücknahme des Einspruchs nicht entstanden. Eine Verletzung wesentlicher Verfahrensvorschriften kann damit in der fehlenden Mitteilung des Entscheidung über die Fortsetzung des Verfahrens nicht gesehen werden.

Nach Meinung der Kammer ist auch kein Verstoss gegen Artikel 113 EPÜ zu erkennen, weil die Einspruchsabteilung ihre Entscheidung zum Widerruf des Patents lediglich auf Tatsachen gestützt hat, zu welchen die Patentinhaberin bereits eine Stellungnahme vorgelegt hatte. Diese Stellungnahme gilt auch für den damaligen Hilfsantrag, da sich durch die Klarstellung inhaltlich keine wesentlich Änderung gegenüber dem damaligen Hauptantrag ergeben hat. Die Beschwerdeführerin hatte auch entsprechende Einwände gegen diese Beurteilung der Änderungen nicht mehr aufrechterhalten.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz zur weiteren Entscheidung auf der Grundlage des in der mündlichen Verhandlung eingereichten Hilfsantrages I zurückverwiesen.

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