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  3. T 0450/06 18-10-2007
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T 0450/06 18-10-2007

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2007:T045006.20071018
Date de la décision
18 October 2007
Numéro de l'affaire
T 0450/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
00118499.3
Classe de la CIB
A47F 9/04
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Décision en DE 47.68 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Kassieranlage für Waren

Nom du demandeur
Aldi Einkauf GmbH & Co. oHG
Nom de l'opposant
Norma Warenhandels GmbH
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 10b
Mot-clé

Haupt-/Hilfsanträge I-V - erfinderische Tätigkeit (verneint) - Aufgabe-/Lösungsansatz - Aggregation von Merkmalen

Hilfsantrag VI - Zulässigkeit (verneint)

Exergue
-
Décisions citées
T 0389/86
T 0922/03
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Den Einspruch gegen das europäische Patent Nr. 1 090 570 hat die Einspruchsabteilung mit der am 14. Februar 2006 zur Post gegebenen Entscheidung zurückgewiesen, weil der geltend gemachte Einspruchsgrund nach Artikel 100 (a) EPÜ der Aufrechterhaltung des Patentes in unveränderter Form nicht entgegenstünde.

Gegen diese Entscheidung hat die Einsprechende am 23. März 2006 Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdebegründung eingereicht. Die Beschwerdegebühr ist am 24. März 2006 entrichtet worden.

II. In dieser Entscheidung werden die folgenden Druckschriften genannt:

D5: EP-A-0 015 376,

D7: DE-U-9 306 928,

D8: DE-U-9 211 226,

Dl0: "Mindestanforderungen für Kassenarbeitsplätze (MfK)", Der Minister für Arbeit, Gesundheit und Soziales des Landes Nordrhein-Westfalen, 08.Juni 1984.

III. Mit der Ladung zu der beantragten mündlichen Verhandlung hat die Kammer insbesondere darauf hingewiesen, dass die Kombination der aus Druckschrift D5 bekannten Kassieranlage mit der aus Druckschrift D8 bekannten Parkeinrichtung von großer Relevanz für die beanspruchte Kassieranlage zu sein scheint und dass das in Absatz 13 der Patentschrift genannte Problem bereits durch die aus Druckschrift D5 bekannte Kassieranlage gelöst worden zu sein scheint.

IV. Die mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer hat am 18. Oktober 2007 stattgefunden.

Die Beschwerdeführerin (Einsprechende) beantragte die Entscheidung aufzuheben und das Patent zu widerrufen.

Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) beantragte die Beschwerde zurückzuweisen, hilfsweise die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents im Umfang der Hilfsanträge I - V, eingereicht mit Schriftsatz vom 27. August 2007, oder mit Hilfsantrag VI, eingereicht in der mündlichen Verhandlung.

Hilfsantrag VI wurde von der Beschwerdegegnerin kurz vor dem Ende der sachlichen Debatte der mündlichen Verhandlung überreicht. Der mit der Beschwerde gestellte Antrag auf Rückzahlung der Beschwerdegebühr wurde in der mündlichen Verhandlung zurückgenommen.

V. Anspruch 1 des Hauptantrages hat folgenden Wortlaut:

"1. Kassieranlage für Waren (w), insbesondere Einzelhandelswaren (w), mit einer Fördervorrichtung (1), z. B. Transportband (1), und mit einer endseitig der Fördervorrichtung (1) angeordneten Preis-/Mengenerfassungseinrichtung (2) sowie einer Kasse (3), wobei die Fördervorrichtung (1) die zu erfassenden Waren (w) im Vergleich zu einer Bedienperson (p) von links her kommend zuführt, und wobei die Preis-/Mengenerfassungseinrichtung (2) gegenüber einer Körperzentralebene (z) der Bedienperson (p) nach links in Richtung auf die zugeführten Waren (w) um ein bestimmtes Maß (m) versetzt ist, dadurch gekennzeichnet, dass an die Fördervorrichtung (1) eine im Wesentlichen koplanare Warenerfass-/Verteilertheke (4) mit der Preis-/Mengenerfassungseinrichtung (2) anschließt, wobei warenstromendseitig der Warenerfass-/Verteilertheke (4) wenigstens eine L-förmige Parkeinrichtung (6) für einen Einkaufswagen (5) vorgesehen ist".

In Anspruch 1 des Hilfsantrages I wurde das erste kennzeichnende Merkmal des Anspruches 1 des Hauptantrages folgendermaßen präzisiert: vor "Preis-/Mengenerfassungseinrichtung" wurde "integrierten" eingefügt und außerdem wurde "so dass der Warenstrom praktisch auf einer Ebene stattfindet, indem die zugehörigen Waren (w) schiebend weiter bewegt werden" angefügt.

In Anspruch 1 des Hilfsantrages II wurde die L-förmige Parkeinrichtung des Hilfsantrages I präzisiert durch das folgende Merkmal: "deren einer L-Schenkel (6a) von der Warenerfass-/Verteilertheke (4) und der andere L-Schenkel (6b) von einer Abstelltheke (7) gebildet wird".

In Anspruch 1 des Hilfsantrages III wurde die Abstelltheke des Hilfsantrages II präzisiert durch das folgende Merkmal: "wobei die Abstelltheke (7) gegenüber der Warenerfass-/Verteilertheke (4) um ein von der Ausgestaltung des Einkaufswagens (5) abhängiges Maß (t) abgesenkt ist, so dass die als L-Schenkel (6b) wirkende Abstelltheke (7) mit ihrer verringerten Höhe als Anschlag für einen abgesenkten Bereich des Einkaufswagens (5) dient".

In Anspruch 1 des Hilfsantrages IV wurde im Vergleich zu Hilfsantrag II das folgende Merkmal aufgenommen: "dass das Maß (m) der Linksversetzung gegenüber der Körperzentralebene (z) ca. 5-30 cm beträgt".

In Anspruch 1 des Hilfsantrages V wurde im Vergleich zu Hilfsantrag IV das folgende Merkmal aufgenommen: "wobei die Fördervorrichtung (1) und die Körperzentralebene (z) bzw. die Warenerfass-/Verteilertheke (4) einen spitzen Winkel (alpha) von ca. 5-30º einschließen".

Anspruch 1 des Hilfsantrages VI wurde im Vergleich zu Anspruch 1 des Hilfsantrages III auf die "Verwendung einer Kassieranlage für Waren (w), insbesondere Einzelhandelswaren (w), zur sicheren und reproduzierbaren Einnahme der Parkposition eines Einkaufswagens (5) mit abgesenktem Bereich" beschränkt, wobei die anderen Merkmale bis auf kleinere formale Änderungen unverändert geblieben sind.

VI. Die Beschwerdeführerin argumentierte, dass die beanspruchte Kassieranlage auf keiner erfinderischen Tätigkeit beruhe, weil die Verwendung der aus Druckschrift D8 bekannten L-förmigen Einkaufswagen - Parkeinrichtung in der aus Druckschrift D5 bekannten Kassieranlage naheliegend sei und außerdem wären schräggestellte Förderbänder allgemeines Fachwissen, siehe beispielsweise Druckschrift D7, Figur 1.

VII. Dem hielt die Beschwerdegegnerin im Wesentlichen Folgendes entgegen:

Haupt- bzw. Hilfsantrag I:

Der Gegenstand des Anspruchs 1 beruhe auf einer erfinderischen Tätigkeit, weil der Fachmann, der ausgehend von der gattungsgemäßen Kassieranlage der Druckschrift D5 die in der Patentschrift in Absatz 13 genannte Aufgabe lösen möchte, nie und nimmer Anregungen in Druckschrift D8 suchen würde. Da diese Druckschrift eine sogenannte Selbst-Scanning Anlage beträfe, bei der die Kontrollperson keine Kassierperson sei und die Ergonomie der Kontrollperson praktisch keine Rolle spiele, würde sie vom Fachmann nicht berücksichtigt.

Druckschrift D5 offenbare keine L-förmige Parkeinrichtung und auch keine koplanare Warenerfass-/Verteilertheke, wie sich aus den Ausführungen auf Seite 10, Zeilen 16 bis 19 ergäbe. Im Gegensatz dazu würde durch diese Merkmale bei der beanspruchten Kassieranlage eine ergonomische Verbesserung erzielt, weil unnötige Rumpfbewegungen der Bedienperson vermieden würden.

Selbst wenn als technische Aufgabe die Fixierung des Einkaufswagens an der Kasse angesehen würde, gäbe die Druckschrift D8 keinerlei Hinweise auf den Erfindungsgegenstand. Insbesondere offenbart die Druckschrift D8 keine L-förmige Parkeinrichtung. Im Gegensatz dazu würde mit der beanspruchten Kassieranlage eine einfache Einkaufswagenkontrolle ermöglicht, der Kunde würde positioniert und ein beschleunigter Packvorgang würde ermöglicht, da sich die L-förmige Parkeinrichtung warenstromendseitig, also unmittelbar, an die Warenerfass-/Verteilertheke anschließe. Keiner dieser drei Aspekte spiele bei der Druckschrift D8 eine Rolle.

Der zuständige Fachmann sei ein Handwerkermeister oder Fachhochschulingenieur, der mit der Planung und Ausführung von Kassieranlagen, insbesondere unter ergonomischen Gesichtspunkten vertraut sei.

Hilfsanträge II bis VI:

Auch der Gegenstand des Anspruches 1 dieser Anträge beruhe auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Das in Anspruch 1 des Hilfsantrages II hinzugefügte Merkmal erfülle eine zweifache Funktion, einmal eine Abstellmöglichkeit für einen Geldspeicher oder einen Abfalleimer zu schaffen und andererseits den Einkaufswagen zu positionieren. Dies sei im Stand der Technik nicht bekannt.

Mit dem in Anspruch 1 des Hilfsantrages III hinzugefügten Merkmal solle die Kontrolle und Inspektion des Einkaufswagens durch die Bedienperson weiter verbessert werden. Aus Druckschrift D8 sei keine abgesenkte Abstelltheke bekannt.

Die in Anspruch 1 der Hilfsanträge IV und V hinzugefügten Merkmale dienten der Verbesserung der Ergonomie, so dass eine harmonische Schiebebewegung der Waren über den Scanner möglich sei. Die beanspruchten Maßangaben seien weder aus Druckschrift D5 noch D8 bekannt.

Anspruch 1 des Hilfsantrages VI sei auf einen neuen Verwendungszweck beschränkt worden, der weder aus Druckschrift D5 noch aus Druckschrift D8 bekannt sei. Um der Beschwerdeführerin Gelegenheit zu geben, diesen nicht durch die Ansprüche gestützten Gegenstand zu recherchieren, könnte die Sache an die erste Instanz zur weiteren Prüfung zurückverwiesen werden.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Erfordernissen der Artikel 106 bis 108 EPÜ und den Regeln 1 (1) und 64 EPÜ und ist deshalb zulässig.

2. Erfinderische Tätigkeit - Hauptantrag / Hilfsantrag I

2.1 Nächstliegender Stand der Technik

2.1.1 Der nächstliegende Stand der Technik ist aus Druckschrift D5 bekannt, die unstreitig eine Kassieranlage für Waren mit den Merkmalen des Oberbegriffs des Anspruches 1 dieser Anträge offenbart.

2.1.2 Die Förderbänder 10 und 11 können in der in Figur 1 gezeigten Richtung betrieben werden oder auch in der umgekehrten Richtung (siehe Seite 8, Zeilen 8, 9; Seite 5, Absatz 2; Figuren 1, 3). Im ersten Fall ist eine Packmulde 14 am Förderband 11 angeordnet, im zweiten Fall am Förderband 10 (siehe Figur 1).

2.1.3 Zwischen den Förderbändern 10 und 11 ist eine Fläche vorgesehen, in der die Sichtscheibe 13 eines Lesegerätes 12 angeordnet ist. Zwar ist in den Figuren nicht unmittelbar zu sehen, ob diese Fläche mit der Sichtscheibe koplanar ist, jedoch ergibt sich dies für den Fachmann implizit. Da die Waren vom Förderband 10 zum Förderband 11 über das Lesegerät 12 oder umgekehrt geschoben werden sollen (siehe Seite 7, Zeilen 23 bis 27), kann am Übergang der Förderbänder zu der dazwischen angeordneten Fläche keine Stufe vorgesehen sein, weil dadurch ein Schieben der Waren zumindest in einer der beiden Richtungen verhindert würde. Dem steht auch nicht die Aussage auf Seite 10, Zeilen 16 bis 19 entgegen, weil für den Fachmann klar ist, dass die Sichtscheibe ein Verschieben der Waren nicht behindern darf.

Aus dieser Druckschrift ist somit auch das im Kennzeichen des Anspruches 1 aufgeführte Merkmal bekannt, dass sich an die Fördervorrichtung eine im Wesentlichen koplanare Warenerfass-/Verteilertheke mit der integrierten Preis-/Mengenerfassungseinrichtung anschließt, so dass der Warenstrom praktisch auf einer Ebene stattfindet, indem die zugehörigen Waren schiebend weiter bewegt werden.

2.2 Aufgabe

2.2.1 Davon unterscheidet sich der Gegenstand des Anspruches 1 dieser Anträge durch das Merkmal, dass warenstromendseitig der Warenerfass-/Verteilertheke wenigstens eine L-förmige Parkeinrichtung für einen Einkaufswagen vorgesehen ist.

2.2.2 Dadurch wird die Position des Einkaufswagens an der Kassieranlage eindeutig und platzsparend derart festgelegt, dass ein schnelleres Beladen des Einkaufswagens (ohne Abtransport der registrierten Waren auf dem Förderband 10 und Zwischenlagerung in der Packmulde 14) und dessen bessere Kontrolle durch die Bedienperson sichergestellt wird (siehe Patentschrift, Absätze 20, 27).

Mit der aus Druckschrift D5 bekannten Kassieranlage werden bereits unnötige Rumpfbewegungen der Bedienperson vermieden (siehe Seite 4, Absatz 1 und Seite 11, letzter Absatz). Demgegenüber wird also mit der beanspruchten Kassieranlage keine weitere ergonomische Verbesserung erzielt. Deshalb kann dieser Aspekt nicht bei der Formulierung der technischen Aufgabe berücksichtigt werden.

2.2.3 Die technische Aufgabe wird deshalb darin gesehen, die aus Druckschrift D5 bekannte Kassieranlage so weiterzubilden, dass sie platzsparend ausgeführt werden kann und ein schnelleres Beladen des Einkaufswagens und dessen bessere Kontrolle durch die Bedienperson ermöglicht.

2.3 Naheliegende Lösung

2.3.1 Die Beteiligten stimmen darin überein, dass im Hinblick auf diese technische Aufgabe als zuständiger Fachmann ein Handwerkermeister oder Fachhochschulingenieur anzusehen ist, der mit der Planung und Ausführung von Kassieranlagen, insbesondere unter ergonomischen Gesichtspunkten vertraut ist.

2.3.2 Druckschrift D8

a) Diese Druckschrift betrifft eine Kassieranlage (siehe beispielsweise Figur 1) bei der der Kunde zunächst einen Einkaufswagen an dem einen Ende anstellt, die Waren von dort auf ein Förderband 5, 6 legt, welches sie in die Nähe eines Warendatenlesers 7, 8 transportiert. Der Kunde nimmt dann die Ware selbst vom Förderband, registriert sie am Warendatenleser 7, 8 und legt sie in den oder einen Einkaufswagen in der Nähe des Warendatenlesers.

In den Figuren ist zu sehen, dass der Einkaufswagen 32 an zwei senkrecht zueinander angeordneten Seiten der Kassieranlage angestellt wird (siehe auch Seite 8, drittletzte Zeile bis Seite 9, Zeile 5; Anspruch 6).

Druckschrift D8 offenbart also im Wortlaut des Anspruches 1, dass warenstromendseitig der Warenerfass-/Verteilertheke wenigstens eine L-förmige Parkeinrichtung für einen Einkaufswagen vorgesehen ist.

b) Zwar wird als Aufgabe in dieser Druckschrift nur die kostengünstigere und platzsparendere Installation der Warentransporttheke beschrieben, bei der der Diebstahl bereits registrierter Ware ausgeschlossen ist (siehe der die Seiten 3 und 4 überbrückende Absatz). Der Fachmann entnimmt dieser Druckschrift jedoch noch weitere Vorteile, die mit der beschriebenen Kassieranlage erzielt werden.

So erfährt er auf Seite 4, Absatz 3, dass die Kassieranlage platzsparend aufgebaut ist, weil hinter dem Warendatenleser keine der üblichen Packmulden vorzusehen sind. Dadurch kann der Kunde die Ware, unmittelbar nachdem er sie registriert hat, selbst in den Einkaufswagen legen (siehe Seite 5, Absatz 1). Diese Kassieranlage ermöglicht also ein schnelleres Beladen des Einkaufswagens. Darüber hinaus erfährt er auf Seite 4, Absatz 3, dass die Bedienperson die gesamte Kassieranlage, also auch den in der Parkeinrichtung abgestellten Einkaufswagen, während der Warenregistrierung im Auge behalten kann.

c) Zwar handelt es sich bei dieser Kassieranlage um eine so genannte Selbst-Scanning Anlage, bei der nicht die Kassierperson, sondern der Kunde die Ware selbst registriert, jedoch kann daraus nicht geschlossen werden, dass sie vom Fachmann nicht berücksichtigt würde.

Da der Fachmann beim Lesen dieser Druckschrift erkennt, welche Vorteile mit dieser Kassieranlage erzielt werden, insbesondere wegen des platzsparenden Aufbaus, der Beschleunigung des Packvorgangs und der Möglichkeit zur Kontrolle durch die Bedienperson, hatte er allen Anlass, sie zur Lösung der oben genannten, dem Anspruchsgegenstand zugrunde liegenden Aufgabe zu berücksichtigen.

2.3.3 Es ist deshalb für den Fachmann naheliegend, bei der aus Druckschrift D5 bekannten Kassieranlage anstelle des Förderbandes 10 und der daran anschließenden Packmulde 14 (siehe Figur 1), die aus Druckschrift D8 bekannte L-förmige Parkeinrichtung für einen Einkaufswagen vorzusehen. Diese Kassieranlage entspricht der in Anspruch 1 definierten.

2.4 Der Gegenstand des Anspruches 1 dieser Anträge beruht somit nicht auf der nach Artikel 56 EPÜ erforderlichen erfinderischen Tätigkeit.

Deshalb konnte weder dem Haupt- noch dem Hilfsantrag I stattgegeben werden.

3. Erfinderische Tätigkeit - Hilfsantrag II

Auch der Gegenstand des Anspruches 1 dieses Antrages ergibt sich zwangsläufig mit der oben beschriebenen, naheliegenden Kombination der Druckschriften D5 und D8. Der eine L-Schenkel der Parkeinrichtung wird dann nämlich von der Warenerfass-/Verteilertheke (D5, Figur 1: 12,13) gebildet und der andere L-Schenkel von der die Abstelltheke bildenden Arbeitsfläche 16. Unter einer Abstelltheke versteht der Fachmann eine Theke auf der, wie bei der Arbeitsfläche 16 der D5, etwas abgestellt werden kann oder unter der, wie bei der patentgemäßen Kassieranlage, Geldspeicher und Abfalleimer abgestellt werden können.

4. Erfinderische Tätigkeit - Hilfsantrag III

Zwar ist das zusätzliche, einer verbesserten Kontrolle und Inspektion des Einkaufswagens durch die Bedienperson dienende Merkmal in Anspruch 1 des Hilfsantrages III (siehe Patentschrift, Spalte 5, Abs. 27) in keiner der Druckschriften D5 und D8 beschrieben. Jedoch erfordert das Vorsehen dieses Merkmals keine erfinderischen Überlegungen, da der Fachmann die Höhe der Arbeitsfläche 16 im Rahmen der Dimensionierung der Kassieranlage optimieren wird. Wenn die Arbeitsfläche 16 den Blick der Bedienperson in den Einkaufswagen vor der Mengenerfassungseinrichtung 12 behindert, ist es für ihn eine Selbstverständlichkeit, sie entsprechend abzusenken. Dies gilt umso mehr, weil er das Absenken der Arbeitsfläche ohnehin in Betracht ziehen wird, damit die Benützung der Tastatur 17 und die Bedienung der Geldaufnahme 22 ergonomisch verbessert wird.

5. Erfinderische Tätigkeit - Hilfsantrag IV

Mit dem in Anspruch 1 des Hilfsantrages IV im Vergleich zu Hilfsantrag II hinzugefügten Merkmal wird der Griffbereich von unterschiedlich großen Bedienpersonen berücksichtigt (siehe Patentschrift, Spalte 6, Zeile 12 bis 18.

Auch der Gegenstand dieses Anspruches beruht nicht auf erfinderischen Überlegungen, denn er ergibt sich ebenfalls zwangsläufig mit der oben hinsichtlich des Hilfsantrages II beschriebenen, naheliegenden Kombination der Druckschriften D5 und D8. Figur 3 der Druckschrift D5 zeigt nämlich, dass die Preis-/Mengenerfassungseinrichtung 12 bezüglich der Körperzentralebene um etwas mehr als den Abstand der Schulter von der Körpermittelachse versetzt ist. Dieses Maß beträgt ungefähr 17 bis 20 cm, wie beispielsweise D10, Abbildung 2 bestätigt, so dass der beanspruchte Bereich eine erfinderische Tätigkeit nicht begründen kann.

6. Erfinderische Tätigkeit - Aggregation - Hilfsantrag V

6.1 Der Gegenstand des Anspruches 1 dieses Hilfsantrages unterscheidet sich von der aus Druckschrift D5 bekannten Kassieranlage durch die folgenden Merkmale:

a) dass warenstromendseitig der Warenerfass-/Verteilertheke wenigstens eine L-förmige Parkeinrichtung für einen Einkaufswagen vorgesehen ist, deren einer L-Schenkel der Parkeinrichtung von der Warenerfass-/Verteilertheke und der andere L-Schenkel von einer Abstelltheke gebildet wird,

und

b) dass die Fördervorrichtung (1) und die Körperzentralebene (z) bzw. die Warenerfass-/Verteilertheke (4) einen spitzen Winkel (a) von ca. 5-30º einschließen.

6.2 Mit dem ersten unterscheidenden Merkmal ist die Position des Einkaufswagens an der Kassieranlage eindeutig und platzsparend derart festgelegt, dass ein schnelleres Beladen des Einkaufswagens nebst direkt daneben gelegener Abstellmöglichkeit und dessen bessere Kontrolle durch die Bedienperson sichergestellt wird.

Mit dem zweiten unterscheidenden Merkmal wird die Zufuhr der Waren in den Griffbereich der Bedienperson ergonomisch verbessert (siehe Patentschrift, Absatz 36).

Die technische Aufgabe wird deshalb darin gesehen, die aus Druckschrift D5 bekannte Kassieranlage so weiterzubilden, dass sie platzsparend ausgeführt werden kann und ein schnelleres Beladen des Einkaufswagens und dessen bessere Kontrolle durch die Bedienperson ermöglicht (erste Teilaufgabe) und andererseits eine ergonomisch verbesserte Warenzufuhr in den Griffbereich der Bedienperson (zweite Teilaufgabe).

6.3 Es ist zunächst festzustellen, dass die Merkmale (a) und (b) ihren Zweck unabhängig voneinander erfüllen. Sie beeinflussen sich nicht gegenseitig zur Erreichung eines über die Summe ihrer jeweiligen Einzelwirkungen hinausgehenden technischen Erfolgs, sondern stehen im Sinne einer Aneinanderreihung nebeneinander. Diese Merkmale haben miteinander somit keine funktionelle Wechselwirkung im Sinne der Entscheidung T 389/86 (ABl. EPO 1988, 87).

Bei dieser Sachlage kann zur Begründung der erfinderischen Tätigkeit kein kombinatorischer Effekt geltend gemacht werden. Vielmehr ist zu untersuchen, ob sich die beiden Merkmale (a) und (b), jeweils für sich, in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik herleiten lassen.

6.3.1 Merkmal a:

Wie oben zu Hilfsantrag II beschrieben, ist es für den Fachmann naheliegend, bei der aus Druckschrift D5 bekannten Kassieranlage anstelle des Förderbandes 10 und der Packmulde 14, die aus Druckschrift D8 bekannte L-förmige Parkeinrichtung für einen Einkaufswagen vorzusehen und auf diese Weise eine Kassieranlage zu erhalten, die auch das Merkmal (a) aufweist.

6.3.2 Merkmal b:

Der auf diesem technischen Gebiet tätige Fachmann kennt eine Fülle von Kassieranlagen, bei denen eine schräggestellte Fördervorrichtung die Waren in seinen unmittelbaren Griffbereich befördert (siehe beispielsweise Druckschrift D7, Figur 1). Deshalb ist es für den Fachmann auch naheliegend, das Förderband der aus Druckschrift D5 bekannten Kassieranlage schrägzustellen.

Da der Fachmann eine ergonomisch verbesserte Warenzufuhr in den Griffbereich der Bedienperson anstrebt, muß er einen Winkel wählen, bei dem Rumpfbewegungen weitgehend vermieden werden. Dies gelingt mit einem Winkel von ca. 5-30º, wie in der Patentschrift, Absatz 36 beschrieben. Die dazu erforderlichen Überlegungen sind nach Auffassung der Kammer fachüblich und deshalb nicht erfinderisch.

7. Der Gegenstand des Anspruches 1 der Hilfsanträge II bis V beruht somit nicht auf der nach Artikel 56 EPÜ erforderlichen erfinderischen Tätigkeit.

Deshalb konnte auch diesen Anträgen nicht stattgegeben werden.

8. Zulässigkeit - Hilfsantrag VI

8.1 Die Entscheidung über die Zulässigkeit dieses Antrages liegt gemäß Regel 10b (1) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern (VOBK) im Ermessen der Kammer. Nach der geltenden Rechtsprechung ist dabei insbesondere zu berücksichtigen, ob es einen triftigen Grund für die späte Vorlage des Antrages gibt und ob er prima facie, also schon dem ersten Anschein nach gewährbar ist (siehe beispielsweise T 0922/03 vom 11. Mai 2005, nicht im ABl. EPA veröffentlicht). Damit soll das Interesse der Öffentlichkeit und der anderen Parteien an einer zügigen Erledigung des Verfahrens vor dem Europäischen Patentamt gewahrt werden.

8.2 Im vorliegenden Fall liegen keine Gründe vor, die das späte Stellen des Hilfsantrages rechtfertigen könnten.

8.2.1 Die Beschwerdegegnerin hat hierzu keine Ausführungen gemacht.

8.2.2 Im Beschwerdeverfahren hat die Beschwerdeführerin zur Begründung des Einspruchsgrundes der mangelnden erfinderischen Tätigkeit keine im Vergleich zum Einspruchsverfahren neuen Tatsachen und Beweismittel vorgebracht. Der Sachverhalt hat sich also nicht geändert.

8.2.3 Spätestens mit der Ladung zur mündlichen Verhandlung vor der Beschwerdekammer hätte die Beschwerdegegnerin erkennen müssen, dass Bedenken an der Patentfähigkeit der beanspruchten Kassieranlage bestehen. In der Anlage zur Ladung hatte die Kammer nämlich insbesondere darauf hingewiesen, dass die Kombination der aus Druckschrift D5 bekannten Kassieranlage mit der aus Druckschrift D8 bekannten Parkeinrichtung von großer Relevanz zu sein scheint.

8.2.4 Darüberhinaus hatte die Kammer unter Hinweis auf Artikel 10b VOBK darauf hingewiesen, dass etwaige Stellungnahmen und/oder Änderungen von Anträgen so einzureichen sind, dass sie der Kammer spätestens einen Monat vor dem Termin der mündlichen Verhandlung vorliegen.

8.3 Anspruch 1 des Hilfsantrages VI wurde im Vergleich zu Hilfsantrag III beschränkt auf die Verwendung einer Kassieranlage für Waren zur sicheren und reproduzierbaren Einnahme der Parkposition eines Einkaufswagens mit abgesenktem Bereich. Nach Aussage der Beschwerdegegnerin sind diese Merkmale nur in der Beschreibung und den Zeichnungen offenbart.

Die Zulassung dieser Änderung würden es erforderlich machen, dass der Beschwerdeführerin die Möglichkeit einer weiteren Recherche eingeräumt wird, um den von ihr geltend gemachten Einspruchsgrund der mangelnden erfinderischen Tätigkeit hinsichtlich dieses neuen Gegenstandes zu begründen.

Somit müsste die mündliche Verhandlung vor der Beschwerdekammer entweder vertagt oder die Sache zur weiteren Entscheidung an die erste Instanz zurückverwiesen werden, was zu einer unzumutbaren Verzögerung des Verfahrens führen würde.

Deshalb hat die Kammer in Ausübung ihres Ermessens nach Regel 10b (3) VOBK den Hilfsantrag VI nicht zugelassen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Das Patent wird widerrufen.

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