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  2. T 0339/06 05-12-2007
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T 0339/06 05-12-2007

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2007:T033906.20071205
Date de la décision
05 December 2007
Numéro de l'affaire
T 0339/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98921386.3
Classe de la CIB
B60R 16/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Antriebssysteme, insbesondere für ein Kraftfahrzeug, und Verfahren zum Betreiben solcher Antriebssysteme

Nom du demandeur
TEMIC Automotive Electric Motors GmbH
Nom de l'opposant
Volkswagen AG
Chambre
3.2.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 123(2) 1973
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 10a(4)
Rules of procedure of the Boards of Appeal Art 10b(1)
Mot-clé

Neuheit (Hauptantrag, nein)

Erfinderische Tätigkeit / Hilfsanträge 1 und 2, nein)

Verspätetes Vorbringen (Hilfsanträge 5 bis 7, nicht zugelassen, Entscheidungsgründe 6 bis 9)

Exergue
-
Décisions citées
G 0009/91
G 0007/91
G 0008/91
G 0001/99
G 0001/91
T 1002/92
T 0326/87
T 0097/90
T 0252/95
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 1685/07
T 1705/07
T 1067/08
T 0419/12
T 0038/13
T 1588/16
T 1682/18

Sachverhalt und Anträge

I. Das europäische Patent Nr. 0 964 801 wurde mit der am 8. Februar 2006 zur Post gegebenen Entscheidung von der Einspruchsabteilung widerrufen. Gegen diese Entscheidung wurde am 25. Februar 2006 Beschwerde eingelegt und gleichzeitig die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung wurde am 23. Mai 2006 eingereicht.

II. Es wurde am 5. Dezember 2007 mündlich verhandelt. Die Beschwerdeführerin beantragte die Aufhebung der Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents in geändertem Umfang gemäß dem Hauptantrag bzw. den Hilfsanträgen 1 und 2, allesamt eingereicht in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung am 12. Januar 2006, bzw. gemäß den am 1. November 2007 mit Schreiben vom 31. Oktober 2007 eingereichten Hilfsanträgen 5 bis 7. Die Hilfsanträge 3 und 4 wurden zurückgezogen. Die Beschwerdegegnerin beantragte die Zurückweisung der Beschwerde.

Der Hauptantrag sowie die Hilfsanträge 1 und 2 enthalten jeweils die unabhängigen Ansprüche 1 und 2, wobei der Wortlaut des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 1 mit demjenigen des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 2 identisch ist. Die Hilfsanträge 5 bis 7 enthalten jeweils lediglich einen einzigen unabhängigen Anspruch, welcher auf dem unabhängigen Anspruch 2 des Hauptantrags basiert.

Der Wortlaut des Anspruchs 1 nach Hauptantrag lautet wie folgt:

"Antriebssystem, insbesondere für Kraftfahrzeuge, mit einem Antriebsmotor (5), insbesondere einem Verbrennungsmotor;

- mindestens einem mit dem Antriebsmotor (5) gekoppelten Generator (1), welcher der Speisung eines elektrischen Verbrauchers (2) dient;

- einem Steuersystem, welches bei einer Zuschaltung des elektrischen Verbrauchers (2) bewirkt, dass die dem Verbraucher (2) zugeführte Leistung zunimmt, so dass der Antriebsmotor (5) nur mit einem verlangsamt ansteigenden Bremsmoment des Generators (1) beaufschlagt wird,

dadurch gekennzeichnet, dass

der Verbraucher (2) aus mehreren parallel geschalteten Untervebrauchern (2',2",2''') besteht, und der verlangsamte Anstieg des Bremsmoments dadurch erzielt wird, dass das Steuersystem die zuzuschaltenden Unterverbraucher (2',2",2''') zeitlich nacheinander zuschaltet, so dass die dem Verbraucher (2) zugeführte Gesamtleistung mit der Zuschaltung der Unterverbraucher (2',2",2''') näherungsweise treppenförmig als Funktion der Zeit zunimmt."

Laut Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 und 2 ist die Erfindung dadurch gekennzeichnet, dass

"der Verbraucher (2) aus mehreren parallel geschalteten Untervebrauchern (2',2",2''') besteht, und der verlangsamte Anstieg des Bremsmoments dadurch erzielt wird, dass das Steuersystem die zuzuschaltenden Unterverbraucher (2',2",2''') zeitlich nacheinander zuschaltet, wobei im Verlauf der zeitlich nacheinander erfolgten Zuschaltung die bereits eingeschalteten Unterverbraucher (2,2", 2''') eingeschaltet bleiben, so dass die dem Verbraucher (2) zugeführte Gesamtleistung mit der Zuschaltung der Unterverbraucher (2',2",2''') näherungsweise treppenförmig als Funktion der Zeit zunimmt."

III. Die Beschwerdeführerin führte aus, der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag sei gegenüber dem vorliegenden Stand der Technik und insbesondere gegenüber dem Dokument D9 (DE-A1-195 18 306) neu. Dies werde zum Ersten bereits durch die in D9 gelöste Aufgabe gezeigt, die darin bestehe, eine Reduzierung des Gesamtsummenstromes bei Einschaltung mehrerer Aktuatoren zu erreichen, um eine Auslegung der Bauelemente für niedrigere Ströme zu ermöglichen. Diese Aufgabe unterscheide sich grundsätzlich von der erfindungsgemäßen Aufgabe. Zum Zweiten offenbare D9 speziell eine Vorrichtung zur Steuerung einer Anzahl von untereinander kommunizierenden Aktuatoren, wobei lediglich einzelne Stellen der Beschreibung möglicherweise auf deren Verwendung bei Kraftfahrzeugen hindeuteten (Spalte 1, Zeilen 13-15), diese Verwendung jedoch nicht eindeutig aus dem Gesamtinhalt von D9 hervorgehe. Jedenfalls werde in D9 explizit kein Verbrennungsmotor, kein damit gekoppelter Generator und auch kein durch den Generator und den damit verbundenen Verbrauchern verursachten und auf den Antriebsmotor einwirkenden Bremsmoment genannt. Schließlich sei auch die dem Verbraucher mit der Zuschaltung der Unterverbraucher zugeführte Gesamtleistung nicht im Sinne der Erfindung "näherungsweise treppenförmig" als Funktion der Zeit zunehmend. Bei D9 handle es sich auch nur um eine kurzfristige, in zeitlicher Reihenfolge erfolgende Zuschaltung unterschiedlicher Unterverbraucher, die aber jeweils ausschließlich während einer kurzen Betätigungszeit eingeschaltet seien, und somit nicht die Zuführung einer über eine längere Zeit kontinuierlich ansteigenden Gesamtleistung erforderten.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hilfsantrag 1 und 2 sei in der ursprünglichen Anmeldung offenbart und insbesondere gehe dieser aus der veröffentlichten Anmeldung WO-A-98/39179 auf Seite 4, Zeile 34-Seite 5, Zeile 6 sowie Seite 11, Zeile 24-Seite 12, Zeile 3 und aus den Figuren 1a und 1b hervor.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 nach Hilfsantrag 1 und 2 sei im Hinblick auf den vorliegenden Stand der Technik neu und erfinderisch. D9 offenbare wie bereits dargelegt eben nicht, dass die zugeführte Gesamtleistung stetig ansteige und dass "im Verlauf der zeitlich nacheinander erfolgenden Zuschaltung die bereits eingeschalteten Unterverbraucher eingeschaltet bleiben", und dies sei nun im Anspruch 1 unmissverständlich klargestellt. D9 zeige in Figur 3 lediglich , dass möglicherweise die ersten drei Unterverbraucher während des Zuschaltungsvorgangs eingeschaltet blieben, nicht aber der vierte Unterverbraucher. Die erfinderische Tätigkeit für den von D1 ausgehenden Fachmann sei auch klar gegeben. Die Kombination mit D9 sei aufgrund der schon angesprochenen grundlegenden Unterschiede zwischen der erfindungsgemäßen und der in D9 gestellten Aufgabe nicht naheliegend. Die Kombination mit D2 (US-A-5 119 014) sei ebenfalls nicht naheliegend, weil in D2 lediglich beschrieben werde, wie der elektrische Verbrauch unterschiedlicher, separater Verbraucher reduziert werden könne und es sei somit in D2 keine Beziehung zur technischen Aufgabe hergestellt, ein Antriebssystem bei dem der Antriebsmotor mit einem verlangsamt ansteigenden Bremsmoment des Generators beaufschlagt wird, weiter zu verbessern. Zusätzlich ergebe selbst die Kombination von D1 mit D2 nicht die Gesamtheit der Merkmale des Anspruchs 1, da beide Dokumente keinen Verbraucher mit parallel geschalteten Unterverbrauchern offenbarten.

Zur Frage der Zulässigkeit der Hilfsanträge 5 bis 7 werde angemerkt, dass obwohl sich der Einspruch gegen das gesamte Patent gerichtet habe und somit im Einspruchsschriftsatz auch der unabhängige Anspruch 2 angegriffen worden sei, gleichwohl im weiteren Verfahren vor der Einspruchsabteilung der Anspruch 2 von der Beschwerdegegnerin nicht mehr angegriffen worden sei und folglich die Beschwerdeführerin davon ausgegangen sei, dass sein Gegenstand nicht mehr strittig sei. Zudem sei zu berücksichtigen, dass falls die Kammer entschieden hätte, die vorinstanzliche Entscheidung aufzuheben und den Gegenstand des Anspruchs 1 nach Hauptantrag als den Erfordernissen des EPÜ genügend erachtet hätte, so wäre ohnehin im Rahmen des weiteren Verfahrens auch eine Entscheidung darüber notwendig gewesen, ob der Gegenstand des unabhängigen Anspruchs 2, als weiterer Teil des Hauptantrags, im Hinblick auf den vorliegenden Stand der Technik weiterhin Bestand habe. Folglich sei auch unter diesem Aspekt die Zulässigkeit der Hilfsanträge 5 bis 7 gegeben.

IV. Die Beschwerdegegnerin vertrat den Standpunkt, der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag sei nicht neu im Hinblick auf D9. Es sei zunächst festzuhalten, dass aus mehreren Stellen in D9 die Verwendung der Vorrichtung zur Steuerung von untereinander kommunizierenden Aktuatoren bei Kraftfahrzeugen hervorgehe, so z.B. nicht nur aus Spalte 1 (Zeilen 13-15), sondern auch aus Spalte 2 (Zeilen 32-37) im einleitenden Beschreibungsteil in Verbindung mit einer bevorzugten Ausführungsform zur Steuerung des Komfortsystems "eines Kraftfahrzeugs mit Zentralverriegelungsfunktionen für ein Kraftfahrzeug", "das auch die Steuerung der Fensterheber, die Innenraumbeleuchtung oder das Alarmsystem beinhalten kann". Weiter sei auch aus der detaillierten Beschreibung der bevorzugten Ausführungsformen gemäß Figuren 1 bis 3, z.B. in Spalte 2 (Zeilen 41-42) und in Spalte 3 (Zeilen 46-47), die spezifische Verwendung der Vorrichtung aus D9 in einem Kraftfahrzeug zu entnehmen. Insgesamt sei hieraus unmittelbar für den Fachmann implizit zu entnehmen, dass die Vorrichtung aus D9 in erster Linie für ein Kraftfahrzeug mit einem Verbrennungsmotor konzipiert sei, während andere Fahrzeuge nicht völlig ausgeschlossen, dennoch äußerst unwahrscheinlich seien. Somit sei in D9 auch ein mit dem Verbrennungsmotor gekoppelter Generator offenbart, wobei dadurch beim Einschalten eines elektrischen Verbrauchers der Motor mit einem ansteigenden Bremsmoment des Generators beaufschlagt werde. Das einzige noch verbleibende strittige Merkmal, dass "die dem Verbraucher zugeführte Gesamtleistung mit der Zuschaltung der Unterverbraucher näherungsweise treppenförmig als Funktion der Zeit zunimmt", ergebe sich klar aus der Anlage A1, die den Summenstrom der in Figur 3 aus D9 (siehe auch Spalte 3, Zeilen 46-62) gezeigten vier Unterverbraucherströme als Funktion der Zeit darstelle. Der Verlauf dieses Summenstromes sei "näherungsweise treppenförmig" im Sinne der Erfindung, denn entweder sei der Begriff "näherungsweise" grundsätzlich unklar, oder aber, wenn dieser Begriff im spezifischen Zusammenhang als hinreichend klar angesehen werde, so müssten dadurch "Stromspitzen", die gewöhnlich bei Einschaltung von elektrischen Verbrauchern unvermeidlich entstehen, ebenfalls mitumfasst sein. Dieses Merkmal habe schließlich auch als Folge, dass der Antriebsmotor "nur mit einem verlangsamt ansteigenden Bremsmoment des Generators beaufschlagt wird", denn gleiche Mittel führten in der gleichen Umgebung zu der gleichen Wirkung.

Der Gegenstand des Anspruch 1 des Hilfsantrags 1 und 2 verstoße gegen Artikel 123 (2) EPÜ, weil nicht ursprünglich offenbart sei, dass die nacheinander zugeschalteten Unterverbraucher auch eingeschaltet blieben. Die Figuren 1a und 1b könnten hierfür auch keine Stütze liefern, da sich ein Bremsmomentverlauf gemäß Figur 1b auch durch Abschaltung eines bestimmten Unterverbrauchers und gleichzeitiger Einschaltung eines weiteren Unterverbrauchers mit geeignetem Widerstand ergeben könne. Dieser Gegenstand sei aber jedenfalls zum einen im Hinblick auf D9 nicht neu, da bei genauerer Betrachtung der Figur 3 zu ersehen sei, dass die ersten zwei Unterverbraucher zum Zeitpunkt der Einschaltung des dritten Unterverbrauchers noch eingeschaltet seien. Zum anderen sei er aber im Hinblick auf die Kombination von D1 mit D9 oder mit D2 auch nicht erfinderisch. Vor dem Problem eines zu hohen Stromanstieges aufgrund gleichzeitiger Einschaltung mehrerer Unterverbraucher stehend würde der Fachmann unmittelbar erkennen, dass D9 und D2 durch die vorgeschlagene gesteuerte, zeitversetzte Einschaltung der einzelnen Unterverbraucher dieses Problem lösen. Dies entnehme der Fachmann sowohl aus D9, wie bereits erörtert, als auch aus D2 (siehe z.B. Spalte 2, Zeilen 38-50). Somit sei die Kombination von D1 mit D2 oder D9 für den Fachmann naheliegend und diese führe unmittelbar zum Gegenstand des Anspruchs 1 nach Hilfsantrag 1 und 2.

Zur Zulässigkeit der Hilfsanträge 5 bis 7 sei festzustellen, dass sich der Einspruch gegen das gesamte Patent, und insbesondere auch gegen den Anspruch 2, gerichtet habe und dass es für die Beschwerdeführerin auch im Laufe des weiteren Verfahrens keine Anhaltspunkte dafür gegeben habe, woraus sie den Schluss hätte ziehen können, der Gegenstand des unabhängigen Anspruchs 2 sei nun unstreitig.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde entspricht den Artikeln 106 bis 108 EPÜ in Verbindung mit der Regel 64 EPÜ und ist somit zulässig.

Hauptantrag (Neuheit)

2. Bei der Frage der Neuheit des Gegenstands des Anspruchs 1 nach Hauptantrag ist der Beschwerdeführerin insofern beizustimmen, als in D9 weder ein Verbrennungsmotor noch ein damit gekoppelter Generator oder ein Bremsmoment explizit erwähnt werden. Jedoch geht die Verwendung der bekannten Steuervorrichtung aus D9 bei Kraftfahrzeugen aus den von den Parteien zitierten Stellen in D9 eindeutig hervor. Insbesondere heißt es in D9, Spalte 2, Zeilen 48-55: "Das in Fig. 1 gezeigte Komfortsteuerungssystem für ein Kraftfahrzeug beinhaltet neben der Zentralverriegelungssteuerung der Türen VL,VR,HR,HL und der Heckklappe HK die Steuerung der Fensterheber FL,FR, des rechten und linken Außenspiegels AL,AR, des Locks/Unlockschalters S an der Fahrertür VL, die Innenraumbeleuchtung LI sowie ein Gesamtdiagnosesystem". Bereits diese Stelle, sowie z.B. auch die weitere Stelle in Spalte 3, Zeilen 13-17, macht es für den Fachmann angesichts der Art der gesteuerten elektrischen Verbraucher und der genannten Fahrzeugkomponenten, einschließlich des aufwendigen Gesamtdiagnosesystems und der Diebstahlsicherung, zusätzlich auch noch deutlich, dass die Vorrichtung aus D9 hauptsächlich zur Verwendung in einem Kraftfahrzeug konventioneller Bauart, d.h. mit einem Verbrennungsmotor und einem mit diesem Antriebsmotor gekoppelten Generator, bestimmt ist. Für eine gegenteilige Folgerung gibt es in D9 bei einer realistischen Betrachtung und einer objektiven Auslegung keine konkreten Anhaltspunkte.

3. Unter Berücksichtigung der obigen Ausführungen ergibt sich auch das weitere strittige Merkmal des Anspruchs 1, wonach "der Antriebsmotor nur mit einem verlangsamt ansteigenden Bremsmoment des Generators beaufschlagt wird". Aus der Figur 3 und der dazugehörigen Beschreibung (Spalte 3, Zeilen 46-56) in D9 ist nämlich ersichtlich, dass bei einem Verbraucher mit parallel geschalteten Unterverbrauchern M1 bis M4 (Figur 2), diese durch das Steuerungssystem zeitlich versetzt nacheinander zugeschaltet werden, womit die dem Verbraucher zugeführte, verlangsamt ansteigende Gesamtleistung zwingend bewirkt, dass das obige Merkmal auch gegeben ist. Zum letzten strittigen Merkmal des Anspruchs 1, wonach die zugeführte Gesamtleistung "näherungsweise treppenförmig als Funktion der Zeit zunimmt" ist festzustellen, dass sich eine solche Zunahme aus der Addition der Ströme IM1 bis IM4 in Figur 3 ergibt. Der resultierende zeitliche Verlauf des Gesamtstromes, gemäß der von der Beschwerdegegnerin vorgelegten Anlage A1, ist insofern als "näherungsweise treppenförmig" zu bezeichnen, als im gegebenen Kontext keine ideale Treppenfunktion im mathematischen Sinne zu erwarten ist. Der Begriff "näherungsweise" trägt unter anderem auch der Tatsache Rechnung, dass bekanntlich bei Einschaltung von elektrischen Verbrauchern "Stromspitzen" kurzer Dauer entstehen, die aber sehr schnell auf ein konstantes Stromniveau oder Stromplateau abfallen (siehe z.B. Figur 3 in D9). Die Anlage A1 zeigt somit, dass bei Zuschaltung jedes weiteren Unterverbrauchers die Stromplateaus nach Abfall der "Stromspitzen" "näherungsweise Treppenweise" zunehmen. Eine stetige Zunahme der Stromfunktion als Funktion der Zeit wird durch den Wortlaut "näherungsweise treppenförmig" auch nicht notwendigerweise impliziert, ist im Anspruch nicht weiter an anderer Stelle explizit angegeben und würde im gegebenen Zusammenhang keinen Sinn ergeben. Insgesamt ist also der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag im Hinblick auf D9 nicht neu (Artikel 54 EPÜ).

Hilfsanträge 1 und 2 (ursprüngliche Offenbarung)

4. Der Gegenstand des Anspruchs 1 nach Hilfsantrag 1 oder 2 ist durch den Inhalt der ursprünglichen Anmeldung WO-A-98/39179, insbesondere Seite 4, Zeile 36-Seite 5, Zeile 6 sowie Seite 11, Zeile 24-Seite 12, Zeile 3 und die Figuren 1a und 1b gestützt. Aus diesen Stellen der Beschreibung sowie aus den Figuren 1a und 1b entnimmt der Fachmann nämlich, dass "bei einem Verbraucher, der aus mehreren parallel geschalteten Teilverbrauchern aufgebaut ist, durch zeitlich versetztes Einschalten der Teilverbraucher" die elektrische Leistungsaufnahme verlangsamt ansteigt, "so dass die vom Generator 1 gelieferte Leistung und damit sein Bremsmoment gemäß Figur 1b vom Zeitpunkt des Einschaltkommandos näherungsweise treppenförmig als Funktion der Zeit zunimmt". Der zeitliche Verlauf des Stromes in der Figur 1b impliziert nach dem allgemeinen Verständnis des Fachmanns, dass die Unterverbraucher 2, 2" und 2''' eingeschaltet bleiben, da sich die Ströme gerade hierdurch aufsummieren. Dies steht im Einklang mit dem erfindungsgemäßen Gedanke, den Verbraucher zwar vollständig, aber nur schrittweise einzuschalten. Die von der Beschwerdegegnerin vorgetragenen Auslegung der genannten Stellen in der ursprünglichen Anmeldung, ist gerade zu diesem Erfindungsgedanke konträr, weil diese zunächst die Abschaltung eines Unterverbrauchers und dann die Einschaltung eines anderen Unterverbrauchers impliziert. Dies ist zweifellos nicht das, was der Fachmann üblicherweise unter ein "zeitlich versetztes Einschalten der Teilverbraucher" oder das, was der Fachmann unter dem Wortlaut "nacheinander geschaltet" (veröffentlichte Anmeldung WO-A-98/39179, Seite 5, Zeilen 4 bis 5) gewöhnlich versteht. Aus diesen Gründen ist kein Verstoß gegen Art. 123 (2) EPÜ zu erkennen.

Hilfsanträge 1 und 2 (erfinderische Tätigkeit)

5. Der Gegenstand des Anspruchs 1 des Hilfsantrags 1 und 2 beruht jedoch im Hinblick auf den vorliegenden Stand der Technik nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit. Als nächstliegender Stand der Technik ist für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit das Dokument D1 anzusehen, welches unstreitig die Oberbegriffsmerkmale des Anspruchs 1 offenbart und zusätzlich auch von derselben Aufgabe wie die vorliegende Erfindung ausgeht, nämlich die plötzliche Beaufschlagung des Motors mit dem Bremsmoment des Generators beim Einschalten einer Last zu vermeiden (D1, Spalte 2, Zeilen 43-53). Sind nun mehrere Verbraucher gleichzeitig einzuschalten, dann ist möglicherweise die Gesamtlast so groß, dass die in D1 vorgeschlagene Lösung nicht mehr geeignet ist, um den gewünschten verlangsamten Anstieg des Bremsmomentes zu erzielen. Der Fachmann würde dann nach alternativen Lösungen suchen, die im gleichen technischen Gebiet vorgeschlagen wurden. Es würde ihm bei den Dokumenten D9 und D2 auffallen, dass diese "eine Reduzierung des Gesamtsummenstroms" der Verbraucher (D9, abstract; Spalte 1, Zeilen 45-51) bzw. eine "Methode zur Reduzierung der anfänglichen Stromspitzen" (D2, Spalte 2, Zeilen 32-33) und die "sequentielle Einschaltung von elektrischen Verbrauchern, die insbesondere bei deren Einschaltung einen größeren Strom verbrauchen" (D2, Spalte 3, Zeilen 5-8) zum Gegenstand haben. In D9 sowie in D2 wird vorgeschlagen, die Einschaltsignale für die unterschiedlichen Verbraucher zeitlich versetzt den einzelnen Verbraucher zuzuführen (D9, Anspruch 1; D2, Anspruch 1), um die bei Einschaltung entstehenden "Stromspitzen" zu reduzieren. Daraus ergibt sich für den Fachmann auch unmittelbar, dass der Antriebsmotor mit einem verlangsamt ansteigenden Bremsmoment des Generators beaufschlagt wird. Hierbei zeigen sowohl D9 als auch D2 weiterhin auch, dass die parallel geschalteten Unterverbraucher (D9, Bezugszeichen M1 bis M4, Figur 2; D2, Figur 1) jeweils zeitlich versetzt nacheinander eingeschaltet werden (D9, Figur 3; D2, Spalte 3, Zeilen 5-7, Zeilen 14-20). Der Fachmann würde also ausgehend von D1, in seinem Bestreben den Gesamtlaststrom zu reduzieren, um den Anstieg des Bremsmoments zu verlangsamen (D1, Spalte 2, Zeilen 43-53), D9 oder D2 aufgrund der äquivalenten Aufgabenstellung näher in Betracht ziehen, und die sich daraus ergebende technische Lehre in naheliegender Weise in der Vorrichtung aus D1 implementieren oder alternativ zu der in D1 vorgeschlagenen Lösung vorsehen. Dabei ist auch offensichtlich, dass je nach Notwendigkeit und entsprechend der Art des spezifischen Verbrauchers, die jeweiligen Unterverbraucher auch länger eingeschaltet bleiben können, wie für die Unterverbraucher M1 bis M3 in D9 ohnehin bereits gezeigt (Figur 3), so dass der Fachmann insgesamt in naheliegender Weise zum Gegenstand des Anspruchs 1 nach Hilfsantrag 1 und 2 gelangen würde (Artikel 56 EPÜ).

Hilfsanträge 5 bis 7 - Zulässigkeit

6.1 Die Hilfsanträge 5 bis 7 wurden schriftlich einen Monat vor dem Tage der mündlichen Verhandlung eingereicht. Es stellt sich nun die Frage, ob die Kammer in Ausübung ihres Ermessens nach Artikel 10b(1) der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern (VOBK) diese Hilfsanträge in das Beschwerdeverfahren zulassen kann bzw. ob diese Anträge auch früher hätten eingereicht werden können oder ob gemäß Artikel 10a(4) VOBK diese Anträge nicht schon durch den Verlauf des Verfahrens in der ersten Instanz veranlasst gewesen wären.

6.2 Die Artikel 10a und 10b VOBK, die am 1. Mai 2003 in Kraft getreten sind, zielen im Wesentlichen darauf, das Parteivorbringen auf ein frühes Verfahrensstadium zu konzentrieren, so dass ein möglichst vollständiger Sachvortrag bei Bearbeitung der Akte vorliegt. Gemäß Artikel 10a(2) Satz 1 und 2 VOBK stellen die Beschwerdebegründung und die Erwiderung der Gegenpartei den vollständigen Sachvortrag der Beteiligten dar. Artikel 10b(1) VOBK regelt die Folgen eines zunächst unvollständigen Sachvortrags und die Zulassung späterer Änderungen des Vorbringens. Es liegt im Ermessen der Kammer unter Berücksichtigung aller relevanten Umstände spätere Änderungen des Vorbringens eines Beteiligten zuzulassen. Im Hinblick auf diese Beurteilung wird in Artikel 10a(4) VOBK betont, dass die Kammer auch Vorbringen eines Beteiligten unberücksichtigt lassen kann, das in erster Instanz als verspätet nicht zugelassen worden ist. In diese Richtung stellt Artikel 10a (4) VOBK auch klar, dass neues Vorbringen kaum Aussicht auf Berücksichtigung hat, wenn der entsprechende Vortrag schon in erster Instanz veranlasst gewesen wäre.

6.3 Diese Vorschriften stehen im Einklang mit den von der Großen Beschwerdekammer entwickelten Grundsätzen zum im EPÜ vorgesehenen zweiseitigen Beschwerdeverfahren, wonach dieses Beschwerdeverfahren vorwiegend dem Recht der Beteiligten auf Überprüfung der Entscheidung der ersten Instanz in einem gerichtähnlichen Verfahren dient. Der verwaltungsgerichtliche Charakter des zweiseitigen Beschwerdeverfahrens wurde in den Entscheidungen der Großen Beschwerdekammer G 9/91 (ABl. EPA 1993, 408, Nr.18), G 8/91 (ABl. EPA 1993, 346, Nr. 7), G 7/91 (ABl. EPA 1993, 356) sowie G 1/99 (ABl. EPA 2001, 381) besonders hervorgehoben. Es wurde insbesondere in G 9/91 festgestellt, dass der Hauptzweck des zweiseitigen Beschwerdeverfahrens darin besteht, dem Unterlegenen die Möglichkeit zu geben, die ihm nachteilige Entscheidung anzufechten und ein gerichtliches Urteil über die Richtigkeit einer erstinstanzlichen Entscheidung zu erwirken. Somit ist der faktische und rechtliche Rahmen des Einspruchsverfahrens, wie in der Entscheidung G 9/91 (siehe Entscheidungsgrund Nr. 6) definiert, weitestgehend für das weitere Beschwerdeverfahren bestimmend. Auf dieser Grundlage basierend wurde in der Entscheidung T 1002/92 (ABl. EPA 1995, 605) der Grundsatz abgeleitet, dass im Beschwerdeverfahren neue Fakten und Beweismittel, die nicht innerhalb der neunmonatigen Einspruchsfrist des Artikels 99 (1) EPÜ vorgelegt werden, als verspätet vorgebracht nach Artikel 114 (2) EPÜ angesehen werden können und nur falls prima facie hochrelevant zum Verfahren zugelassen werden sollten. Auch in einer Reihe anderer Entscheidungen z.B. T 326/87 (ABl. EPA 1992, 522), T 97/90 (ABl. EPA 1993,719), T 252/95 stellte sich grundsätzlich die Frage der Zulässigkeit im Hinblick auf Artikel 114 (2) EPÜ von erst im Beschwerdeverfahren, teilweise mit der Beschwerdebegründung, vorgelegten Beweismitteln. In der Entscheidung T 97/90 wurde ebenfalls besonders betont, dass der Gegenstand eines zweiseitigen Beschwerdeverfahrens mit dem in der ersten Instanz entschiedenen Fall identisch oder eng verwandt sein und auch bleiben muss.

6.4 Bei einem erstmalig im Beschwerdeverfahren vorgelegten Antrag des Patentinhabers wird sich daher die Kammer die Frage stellen, inwieweit der gestellte Antrag mit dem verwaltungsgerichtlichen Charakter des zweiseitigen Beschwerdeverfahrens im Sinne der Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 9/91 wie oben dargestellt zu vereinbaren ist. Diese Frage ist dann - wie im vorliegenden Fall - besonders relevant, wenn das erteilte Patent mehrere unabhängige Ansprüche in derselben Kategorie enthält und durch den neuen Antrag die Kammer unter Umständen gezwungen wäre, erstmalig im Beschwerdeverfahren ausschließlich über einen Anspruchsgegenstand zu befinden, welcher sich sogar auf eine grundsätzlich unterschiedliche Ausführungsform der Erfindung beziehen könnte, gegenüber denjenigen Ausführungsformen, die Gegenstand der Entscheidung der Einspruchsabteilung waren. Auch könnte ohne Weiteres im Hinblick auf die Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 1/91 (ABl. EPA 1992, 253) der genannte Anspruchsgegenstand mit den Gegenständen der übrigen unabhängigen Ansprüche, über die im Einspruchsverfahren eine Entscheidung gefällt wurde, keine gemeinsame erfinderische Idee aufweisen. Schließlich könnte der gestellte Antrag die Befassung der Kammer mit Einspruchsgründen erfordern, die lediglich in Zusammenhang mit dem besagten Anspruchsgegenstand geltend gemacht wurden, und die somit keine rechtliche Grundlage für die Entscheidung der ersten Instanz bilden.

7. Insgesamt geht aus den obigen Darlegungen hervor, dass kein allgemeiner Rechtsanspruch auf die Einführung eines Antrages der erläuterten Art in das zweiseitige Beschwerdeverfahren bestehen kann, weil dies nicht mit dem in der Entscheidung der Großen Beschwerdekammer G 9/91 betonten verwaltungsgerichtlichen Charakter des Beschwerdeverfahrens im Einklang steht. Aus diesen Gründen ist auch die Zulässigkeit eines solchen Antrages im Beschwerdeverfahren unter Berücksichtigung von Artikel 10a (4) VOBK sorgfältig zu prüfen. Insbesondere ist also die Zulässigkeit eines erstmalig im Beschwerdeverfahren vorgelegten Antrags, der sich ausschließlich auf einen unabhängigen Anspruch bezieht, der zwar vom Umfang des Einspruchs mit umfasst war, aber in der erstinstanzlichen Entscheidung außer Betracht geblieben ist, im Hinblick darauf zu beurteilen, ob dieser Antrag auch früher hätte im Sinne von Artikel 10a (4) VOBK vorgebracht werden können.

8.1 Im vorliegenden Fall enthalten sowohl das erteilte Patent als auch die in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung diskutierten Hilfsanträge 1 und 2 jeweils beide unabhängigen Ansprüche 1 und 2, die auf unterschiedliche Ausführungsformen der Erfindung basieren. Die erstmalig im Laufe des Beschwerdeverfahrens vorgelegten Hilfsanträge 5 bis 7 weisen dagegen jeweils nur noch einen einzigen unabhängigen Anspruch auf, der dem erteilten unabhängigen Anspruch 2 entspricht bzw. durch Änderungen daraus hervorgegangen ist, und auch von den ursprünglichen Einspruchsgründen umfasst wird, über den aber im Einspruchsverfahren keine Entscheidung gefällt wurde. Demnach kann entsprechend den Ausführungen unter Punkt 6 und 7 für diese Hilfsanträge kein allgemeiner Rechtsanspruch auf ihre Zulassung zum Beschwerdeverfahren bestehen.

8.2 Für die Beurteilung der Frage, ob die genannten Hilfsanträge auch früher hätten vorgebracht werden können, wird Folgendes festgestellt. Der Einspruch richtet sich zwar gegen beide unabhängige Ansprüche, aber es war bereits aus dem Einspruchsschriftsatz klar ersichtlich, sowie aus dem weiteren Schriftwechsel im Einspruchsverfahren und aus der Anlage zur Ladung zur mündlichen Verhandlung erst recht, dass sich die Diskussion während der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung zunächst auf den Anspruch 1 beschränken würde. Damit muss auch der Beschwerdeführerin vor der mündlichen Verhandlung klar gewesen sein, dass falls der Gegenstand des Anspruchs 1 in seiner erteilten Fassung gemäß dem Hauptantrag, oder in seiner abgeänderten Fassung gemäß Hilfsantrag 1 und 2 im Hinblick auf den Stand Technik keinen Bestand haben würde, das gesamte Patent widerrufen werden würde. Das Vorlegen des besagten Hauptantrags und der beiden Hilfsanträge in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung macht unmittelbar deutlich, dass die Beschwerdeführerin auf den durch den Anspruch 1 gewährten Schutz bewusst bestanden hat und kein Interesse daran hatte, einen den alleinigen unabhängigen Anspruch 2 umfassenden Hilfsantrag weiterzuverfolgen. Demnach hat die Beschwerdeführerin dadurch bewusst eine verfahrensleitende Handlung vorgenommen, die für das weitere Verfahren richtungsbestimmend war und in ihrer alleinigen Verantwortung stand. Diese Absichten hat die Beschwerdeführerin in der mündlichen Verhandlung vor der Einspruchsabteilung sogar ausdrücklich bestätigt, indem diese auf das Vorlegen eines weiteren, beispielsweise den alleinigen unabhängigen Anspruch 2 umfassenden Hilfsantrag, verzichtet hat (siehe die angefochtene Entscheidung, Seite 3).

Besondere verfahrensbedingte, d.h. auf die Entwicklungen während des Verfahrens zurückzuführende Gründe, die durch eine Änderung des zu beurteilenden Sachverhalts die erstmalige Vorlage während des Beschwerdeverfahrens der Hilfsanträge 5 bis 7, in denen der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 1 und 2 gestrichen wurde, rechtfertigen könnten, hat die Beschwerdeführerin nicht geltend gemacht.

Bei diesen Umständen ist klar, dass die Hilfsanträge 5 bis 7 ohne Weiteres auch früher während des Einspruchsverfahrens hätten gestellt werden können, wie sich aus dem bewussten Handeln der Beschwerdeführerin eindeutig ergibt. Folglich sind diese Hilfsanträge im Hinblick auf die in G 9/91 und in der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern aufgestellten Grundsätze als verspätet vorgebracht anzusehen. Insbesondere gilt dies bei Vorlage dieser Anträge mit der Beschwerdebegründung und a fortiori, wie im vorliegenden Fall, bei späterem Einreichen dieser Anträge einen Monat vor der mündlichen Verhandlung.

9. Nun liegt gemäß Artikel 10a (4) bzw. 10b (1) VOBK die Zulassung zum Beschwerdeverfahren eines verspätet vorgelegten Antrags im Ermessen der Kammer (siehe oben Punkt 6.2). Zwei von den Beschwerdekammern für die Ausübung dieses Ermessens aufgestellte Kriterien sind, ob der Antrag in formaler Hinsicht, d.h. hinsichtlich der Klarheit der Ansprüche und der Offenbarung durch die ursprünglichen Unterlagen, zulässig ist, und ob es verfahrensexterne Gründe für die verspätete Einreichung des Antrages gibt.

Das erste dieser Kriterien bezieht sich vielmehr auf Änderungen der Ansprüche bestehender Anträge und kann bezüglich der hier vorliegenden Streichung des erteilten Anspruchs 1 in den vorliegenden Hilfsanträge 5 bis 7 unberücksichtigt bleiben. Dieses ist ohnehin nur ein minimales, notwendiges aber kein hinreichendes Kriterium. Was das zweite dieser Kriterien betrifft, liegen offensichtlich keine triftigen, nicht unmittelbar mit dem Verfahrensablauf zusammenhängenden Gründe für die verspätete Einreichung der Hilfsanträge 5 bis 7 vor. Zur Begründung hat die Beschwerdeführerin lediglich vorgetragen, sie sei der Auffassung, Einschränkungen der betreffenden Art seien jederzeit und ohne Weiteres zulässig.

Für die Ausübung des Ermessens der Kammer zugunsten der Beschwerdeführerin könnte eventuell nur noch in Betracht kommen, dass die Anträge lediglich neue Fakten zur Beurteilung einführen, neue Fragen aufwerfen und Überlegungen erfordern, die eng mit dem in der Erstinstanz entschiedenen Fall verwandt sind. Im vorliegenden Fall sind diese Voraussetzungen eindeutig nicht erfüllt, da der besagte Anspruch 2, auf dem die Hilfsanträge 5 bis 7 basieren, eine weitere Ausführungsform der Erfindung betrifft, welche nicht Gegenstand der erstinstanzlichen Entscheidung war und welche sich grundsätzlich von der Ausführungsform des Anspruchs 1, die Gegenstand des bisherigen Verfahrens war, unterscheidet. Folglich würde durch die Einführung dieser Hilfsanträge in das Beschwerdeverfahren ein völlig neuer Fall zur Beurteilung stehen. Diese Hilfsanträge sind somit als unzulässig zu verwerfen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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