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  3. T 0252/06 06-05-2008
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T 0252/06 06-05-2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T025206.20080506
Date de la décision
06 May 2008
Numéro de l'affaire
T 0252/06
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98121970.2
Classe de la CIB
G01F 11/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 44.7 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Flaschendispenser

Nom du demandeur
VITLAB GmbH
Nom de l'opposant
Poulten & Graf GmbH
Chambre
3.4.02
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 83 1973
European Patent Convention Art 84 1973
European Patent Convention Art 123
Mot-clé
Hauptantrag: Erfinderische Tätigkeit bejaht (Beweisanzeichen: Mitbewerber benutzen die patentgemäße Lehre und tätigen diesbezügliche Anmeldungen)
Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Einspruchsabteilung hat in einer Zwischenentscheidung festgestellt, dass das europäische Patent Nr. 0 901 003 in der Fassung des ihr vorliegenden Hilfsantrags den Erfordernissen des EPÜ genügt. Einspruch war gegen das Patent im gesamten Umfang gestützt auf Einspruchsgründe unter Artikel 100 (a) i. V. m. Artikel 52 (1), 54 (1) und 56 sowie Artikel 100 (b) und (c) i. V. m. Artikel 83 bzw. 123 (2) EPÜ 1973 eingelegt worden. Das vorliegende Patent beruht auf einer Teilanmeldung (Anmeldenummer 98 121 970.2), deren zugehörige Stammanmeldung zu dem Patent 0 542 241 geführt hat, welches von der Kammer mit der Entscheidung T 0308/06 in der erteilten Fassung aufrechterhalten wurde. In der vorliegenden Zwischenentscheidung wurden die folgenden Dokumente genannt:

D1: DE-A-31 06 190

D2: EP-A-0 222 609 (im Recherchenbericht erwähnt)

D3: US-A-4 396 132

D4: US-A-4 022 354

D5: DE-A-23 43 687 (im Recherchenbericht erwähnt)

D6: US-A-5 271 530

D6a: WO-A-92 08657

D6b: EP-A-0 565 713

D7: WO-A-87 02346

D8: US-A-4 306 670

D9: US-A-3 430 813

D10: DE-C-475 096 (im Recherchenbericht erwähnt)

D11: US-A-3 067 915

D12: US-A-2 978 149

D13: DE-A-38 00 667

D14: EP-A-0 226 713

D15: DE-A-34 39 878

D16: WO-A-85 05572

D17: DE-U-85 35 472

D18: US-A-4 218 198

Dl9: GB-A-386 410

Gegen die Zwischenentscheidung haben die Patentinhaberin und die Einsprechende Beschwerde eingelegt.

II. Die Einsprechende hat beantragt, das Patent zu widerrufen. Sie hat ferner beantragt, die Akten des parallelen Beschwerdeverfahrens T 0308/06-3402 in dem europäischen Stammpatent Nr. 0 542 241 beizuziehen. Sie hat noch das folgende Dokument genannt:

D21: "Duden, Das Große Fremdwörterbuch", Dudenverlag, Mannheim 1994, Seite 351.

Ihre Argumente bezüglich des von der Patentinhaberin am 04.04.2006 eingereichten geänderten Hauptantrags sowie eingereichter neuer Hilfsanträge I bis IV lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Es treffe nicht zu, dass das vorliegende Patent wirksam die genannte deutsche Priorität in Anspruch nehmen könne, nachdem das im unabhängigen Patentanspruch beanspruchte Merkmal eines in dem Gehäuse drehbar gelagerten Tragrings in der Prioritätsanmeldung nicht offenbart sei. Zeitrang des Streitpatentes sei daher dessen Anmeldetag.

Der Gegenstand des Streitpatents sei durch Weglassen des Merkmals in dem Anspruch 1, dass die Rücklaufleitung stromabwärts von dem Druckventil abzweige, in unzulässiger Weise erweitert worden.

Im Anspruch 1 werde im Oberbegriff eine aus dem Gehäuse herausführende Druckleitung definiert. Andererseits verlaufe gemäß kennzeichnendem Teil die Druckleitung in dem Tragring, der gegenüber dem Gehäuse drehbar gelagert sei. Dies sei ein Widerspruch, der dazu führe, dass die patentgemäße Lehre nicht klar und auch nicht ausführbar sei.

Was die Neuheit anbelange, so seien alle im Anspruch 1 gemäß Hauptantrag aufgeführten Merkmale einschließlich des neu aufgenommenen Merkmals der umlaufenden Nut aus der Entgegenhaltung D3 bekannt.

Das Vorsehen einer Ausrichtungsmöglichkeit zwischen dem Flüssigkeitsbehälter und der Druckleitung der Ausspendevorrichtung sei bei jeglicher Art von Dispensern im Bereich des Üblichen und könne daher ebenso wie die speziell beanspruchte Ausgestaltung einer Nut einen erfinderischen Schritt nicht begründen.

Die "Unterscheidung der Fachwelt" zwischen solchen Flaschendispensern, die "als Laborgeräte" eingesetzt würden, und solchen Flaschendispensern, die "als Seifenspender" eingesetzt würden, sei abwegig.

So sei das das Merkmal einer drehbaren Lagerung offenbarende Dokument D15 vom Deutschen Patent- und Markenamt in der IPC-Klasse für "Behältnisse oder Verpackungen mit speziellen Einrichtungen zur Ausgabe des Inhalts" klassifiziert worden. Die Prioritätsanmeldung zum Streitpatent sei ebenfalls in einer direkten Untergruppe derselben Klasse eingeordnet worden.

Die Klassifizierung einzelner im Einspruchsverfahren zitierter Druckschriften als "Laborgeräte" einerseits und "Pumpspender" andererseits sei willkürlich und könne ein in der Fachwelt bestehendes Vorurteil nicht belegen.

Bei den meisten der in den genannten Druckschriften offenbarten Anordnungen zur Befestigung von Flaschendispensern auf Flaschen oder Behältern stehe die im Übrigen übliche Aufschraubung nicht im Vordergrund.

Weder habe in dem Zeitraum zwischen Publikation der fraglichen Entgegenhaltungen und der Anmeldung des Streitpatents die Notwendigkeit bestanden, eine ungelöste Aufgabe zu lösen, noch spreche eine Zeitspanne von lediglich vier Jahren zwischen den Druckschriften D8 und D15 dafür, dass eine Kombination dieser Druckschriften eine erfinderische Tätigkeit erfordert hätte.

Ein Flaschendispenser mit allen Merkmalen von Anspruch 1 des Hauptantrages ergebe sich jedoch ohne weiteres auch aus einer Anwendung der Lehre der Entgegenhaltung D15 auf einen herkömmlichen Flaschendispenser, wie ihn beispielsweise die Entgegenhaltungen D8 oder D5 offenbarten. Solle nämlich die Betriebssicherheit durch eine axiale Ausrichtung zwischen Flasche und Druckleitung verbessert werden, so biete der Stand der Technik, z. B. die Druckschrift D15, eine Vielzahl von Lösungen hierzu an. Notwendige weitgehende Konstruktionsanpassungen bestünden bei richtiger Betrachtungsweise in Wirklichkeit nicht.

Auch die Druckschrift D2, die eine "Dispenser pump" betreffe, offenbare zumindest sämtliche Merkmale des Kennzeichens des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag und lege somit die beanspruchte Lösung ebenfalls nahe. Auch hierbei sei auf einen Behälter ein Gehäuse aufschraubbar, das in der Nut eines Tragrings gelagert sei, und zwar im Rahmen der üblichen Toleranzen und so, dass die Drehbarkeit nicht behindert werde.

Im Hilfsantrag I werde der Anspruch 1 des Hauptantrages in seinem Oberbegriff durch ein sich auf einen Anschlag für den Kolben beziehendes Merkmal ergänzt, was nicht geeignet sei, die erfinderische Tätigkeit zu begründen. Das nunmehr allgemein beanspruchte Merkmal eines - auf beliebige Art und Weise - längsverschieblich und arretierbar geführten Anschlags stelle außerdem eine unzulässige Erweiterung dar. Abgesehen davon offenbare auch die Entgegenhaltung D8 einen mit dem Gegenanschlag zusammenwirkenden Anschlag, der längsverschieblich und arretierbar geführt sei. Auch bei einem solchen Flaschendispenser werde stets die Aufgabe, die Betriebssicherheit zu verbessern, als unabdingbare Voraussetzung für die Vermarktungsfähigkeit gelöst. Die zur Lösung dieser Aufgabe vorgeschlagenen Merkmale unterschieden sich von denen gemäß Hauptantrag nicht. Folglich beruhe auch der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag I nicht auf erfinderischer Tätigkeit, da der Fachmann hierzu ohne weiteres auf die Lösung der verdrehbaren Anordnung zurückgreife, wie dies in der Vielzahl der genannten Entgegenhaltungen, insbesondere in der Entgegenhaltung D15, aber auch in D2, D3, D4, D14, D16 oder D18, offenbart sei.

Im Hilfsantrag II werde die Nut noch dadurch näher definiert, dass "am oberen Ende des Gehäuses eine keilförmige bzw. kegelförmige Schrägfläche vorgesehen ist, die zum Einrasten des unteren Endes des Tragrings in das Gehäuse dient". Offensichtlich diene dieses Merkmal nicht der Verbesserung der Betriebssicherheit durch Erzielen einer Verdrehbarkeit (erste Teilaufabe), sondern löse die weitere Teilaufgabe, die Montage von Gehäuse und Tragring zu vereinfachen. Somit bestehe keine synergistische technische Wirkung, sondern die Merkmale erfüllten jeweils getrennte technische Funktionen. Im Übrigen liege das Vorsehen einer keil- bzw. kegelförmigen Schrägfläche am Gehäuse oder am Tragring im handwerklichen Können des Fachmanns.

Es sei für den Fachmann nämlich platt selbstverständlich, eine Fase an Kanten von Bauteilen vorzusehen, die übereinander geschoben werden sollten, um die Montage zu erleichtern bzw. das Einrasten der Bauteile ineinander zu ermöglichen. Zum Nachweis dieses handwerklichen Könnens werde beispielsweise auf die Entgegenhaltung D17 verwiesen. Auch bei der dort beschriebenen drehbaren Lagerung erfolge das Montieren des schraubendeckelähnlichen Verbindungsstückes (Gehäuse) in eine äußere Nut der zylindrischen Partie (Tragring) eines Ventilgehäuses durch Einrasten über eine keil- bzw. kegelförmige Schrägfläche. Zum Nachweis der platten Selbstverständlichkeit dieses Merkmals und des diesbezüglichen handwerklichen Könnens werde ferner auf die Entgegenhaltung D16 hingewiesen, die ebenfalls einen Flaschendispenser (in Form eines Pumpsprühers) zum Gegenstand habe.

Hilfsantrag III entspreche bis auf das zusätzlich in den Oberbegriff aufgenommene Merkmal, dass der mit dem Gegenanschlag zusammenwirkende Anschlag "längsverschieblich und arretierbar" geführt sei, vollumfänglich Anspruch 1 in seiner der Zwischenentscheidung der Einspruchsabteilung zugrundeliegenden Fassung. Es sei festzuhalten, dass sich ausgehend von D8 als nächstliegendem Stand der Technik der Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag III auf die Lösung von zwei Teilaufgaben beziehe, nämlich eine variablere Handhabung und eine Verbesserung bezüglich der Rücklaufleitung. Die der Lösung der ersten Teilaufgabe dienenden Merkmale ergäben sich ohne weiteres durch eine Zusammenschau der Entgegenhaltungen D8 (oder D5) und D15 (oder D2, D3, D14, D16, D17 oder D18). Die zur Lösung der zweiten Teilaufgabe herangezogenen Merkmale ergäben sich ohne weiteres durch eine Zusammenschau mit den Entgegenhaltungen D11, D12, D19 oder D20. Insbesondere löse die Anbringung einer Schlauchklemme, wie sie in D12 dargestellt sei, an der Auslass- und Rücklaufleitung des Flaschendispensers gemäß der Entgegenhaltung D8 bereits die zweite Teilaufgabe, ohne dass es hierzu eines erfinderischen Tätigwerdens bedurfte hätte.

Für Hilfsantrag IV gelte das zu Hilfsantrag III Gesagte entsprechend unter Einbeziehung der Ausführungen zu Hilfsantrag II ("Schrägfläche").

III. Die Patentinhaberin hat im schriftlichen Verfahren beantragt, das Patent in geändertem Umfang aufrechtzuerhalten auf der Grundlage von neu eingereichten Fassungen eines Anspruchs 1 gemäß einem Hauptantrag bzw. gemäß Hilfsanträgen I bis VIII. Sie hat ferner beantragt, die Akten des parallelen Beschwerdeverfahrens T 0308/06-3402 in dem europäischen Stammpatent Nr. 0 542 241 beizuziehen. Ihre Argumente lassen sich wie folgt zusammenfassen:

Zu dem Einwand der unzulässigen Erweiterung werde auf den Anspruch 19 der Stammanmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung verwiesen, der sich auf den Gegenstand des Streitpatents, nämlich auf den Flaschendispenser mit Gehäuse mit darin drehbar gelagertem Tragring beziehe. Dieser Gegenstand, der in der Beschreibung der Stammanmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung ausführlich erläutert werde, umfasse keine Rücklaufleitung. In den Schutzumfang des unabhängigen Anspruchs 19 der Stammanmeldung falle jeder Flaschendispenser dieser Konstruktion mit Tragring, unabhängig davon, ob eine Rücklaufleitung da sei oder nicht. Es sei für den Schutzumfang dieser Basis des Streitpatents somit auch völlig gleichgültig, wo eine eventuell vorhandene Rücklaufleitung abzweige. In der Stammanmeldung sei dem unabhängigen Anspruch 19 der Anspruch 20 nachgeordnet, der auf die Merkmale eines der dortigen Ansprüche 1 bis 16 verweise. Somit werde durch Anspruch 20 auf den dortigen Anspruch 1 Bezug genommen. Offenbarungsquelle in den ursprünglichen Anmeldungsunterlagen der Stammanmeldung seien aber nicht nur die Ansprüche und deren Wiederholung im Beschreibungstext. Der gesamte Inhalt der Stammanmeldung, also Patentansprüche, Beschreibung und Zeichnungen, sei heranzuziehen. Berücksichtige man, dass es für den unabhängigen Anspruch 19 der Stammanmeldung überhaupt nicht darauf ankomme, ob eine Rücklaufleitung vorhanden sei oder nicht, so träten einem Fachmann, der die Anmeldungsunterlagen insgesamt lese, die Erläuterungen der Rücklaufleitung in Spalte 2, Zeilen 7 bis 18 als eigenständige Offenbarung entgegen. Dort werde auf den Abzweigpunkt der Rücklaufleitung mit keinem Wort eingegangen. Es komme nur auf die Funktion der Rücklaufleitung an, die darin liege, "dass die angesaugte Flüssigkeit in den Behälter zurück abgegeben wird". Ganz offensichtlich sei der Abzweigpunkt der Rücklaufleitung an der Druckleitung für dieses Ergebnis nicht von Bedeutung. Stütze für das in den Anspruch aufgenommene Merkmal, wonach "eine Rücklaufleitung vorgesehen ist, durch die angesaugte Flüssigkeit in den Behälter zurück abgegeben werden kann", sei somit nicht Anspruch 1 der Stammanmeldung, sondern der erwähnte Beschreibungsteil.

Was den Einwand unter Artikel 100 (b) und Art. 84 EPÜ anbelange, so sei es unrealistisch anzunehmen, dass ein Fachmann durchschnittlichen Könnens, der das Streitpatent lese, die allgemeinen Beschreibungsteile zu Fig. 1 bis 6 ignoriere und nur zu Fig. 13 des Streitpatents mit den dortigen Erläuterungen greife, wenn ihm doch in der Beschreibung ausdrücklich gesagt werde, dass er auf Fig. 1 bis 6 für die dort verwendeten Bezugszeichen und deren Verständnis zurückgreifen solle.

Es werde nicht bestritten, dass D8 Ausgangspunkt für den Anspruch 1 des Hauptantrags sein könne. Keineswegs könne aber beim Hilfsantrag I D8 als Ausgangspunkt herangezogen werden. Bei D8 sei kein verstellbarer Anschlag im Sinne einer Einrichtung zum Verstellen der Hubbegrenzung an dem Flaschendispenser vorhanden. Der dortige Anschlagkörper müsse bei jeder Veränderung des Dosiervolumens durch Demontage und Montage ausgewechselt werden. Gegenüber dem der Einspruchsabteilung vorliegenden Hilfsantrag I sei der Anspruch 1 des Hilfsantrags I im Beschwerdeverfahren weiter beschränkt worden. Damit werde eine klare Abgrenzung zu D8 und zu Pumpspendern geschaffen.

Das Dokument D11 könne aus verschiedenen Gründen einem Fachmann keinen Hinweis auf die Lösung der zweiten Teilaufgabe der Verbesserung der Rücklaufleitung geben.

Zunächst handele es sich hier um eine Veröffentlichung, die aus dem Jahre 1962 stamme und seither von der Fachwelt unbeachtet geblieben sei. Zwar sei hier eine ventilgesteuerte Ablaufleitung vorgesehen. Diese führe aber in einen separaten Abfallbehälter und gerade nicht in den Behälter, aus dem der Flaschendispenser die Flüssigkeit abgesaugt habe. Ein Fachmann stelle fest, dass hier zwei Fluide unterschiedlicher Zusammensetzung in den separaten Abfallbehälter geleitet würden.

Die Entgegenhaltung D19 zeige keinen Dispenser zum volumengenauen Ansaugen und Abgeben von Flüssigkeit aus einem Behälter, sondern eine andere Gattung einer Vorrichtung in Form einer kurbelbetriebenen Fettpresse für zähflüssige Stoffe mit sehr hoher Viskosität. Eine Entfernung von Luft aus der Zylinder-Kolbenanordnung sei nicht vorgesehen, vielmehr werde die Luft durch Kompression von Luftblasen lediglich messtechnisch unschädlich gemacht. Diese Entgegenhaltung sei somit irrelevant, weil sie ein anderes Fachgebiet als das Streitpatent betreffe, eine andere Problemstellung zum Gegenstand habe und konstruktiv vorhandene Leitungen und Ventile in einer völlig anderen Funktion als bei der Lehre des Streitpatents benutze.

Was die Entgegenhaltung D12 anbelange, habe ein Fachmann keinen Anlass gehabt, die dortige Rücklaufleitung (118) mit einem Flaschendispenser der gattungsgemäßen Bauart zu kombinieren. Das liege daran, dass die Rücklaufleitung in D12 keine Rückführung von Flüssigkeit in den Behälter erlaube. Das Konzept des Dokuments D12 sei völlig anders als das Konzept eines Flaschendispensers.

Gegen die Zulassung des Dokuments D20 würden keine Einwände erhoben. Das Dokument D20 könne eine Lösung der zweiten Teilaufgabe für den Anspruch 1 gemäß z. B. Hilfsantrag III ebenfalls nicht nahelegen. D8 scheine nicht der richtige Ausgangspunkt zu sein. Gehe man vom Dokument D5 als richtigem Ausgangspunkt aus, so biete allenfalls das Dokument D8 einem Fachmann eine einfache und komplette Lösung des Problems der wirksamen Rückführung der angesaugten Flüssigkeit in den Behälter während der Entlüftungszyklen. Kombiniere ein Fachmann die beiden Offenbarungsquellen, so sei er im Grunde fertig, die Lösung sei komplett und scheine einer weiteren Verbesserung nicht zugänglich. Schon vor diesem Hintergrund sei es also fraglich, ob ein Fachmann sich überhaupt nach komplizierteren Lösungen für eine Entlüftung der Kolben-Zylinder-Anordnung umgesehen hätte. Jedenfalls wäre die Dosiereinrichtung der Getränkeabfüllanlage des Dokuments D20 vom einschlägigen Fachmann niemals in den Blick genommen worden.

Ein Flaschendispenser sei ein kompaktes, manuell zu bedienendes Gerät, das auf eine eine Flüssigkeit enthaltende Vorratsflasche aufgesetzt sei. Demgegenüber sei eine Getränkeabfüllmaschine, deren Teil eine Dosiereinrichtung gemäß Dokument D20 sei, eine stationäre Gesamtanlage. Das Gebiet der Getränkeabfüllmaschinen sei ein eigener, abgeschlossener Bereich mit einer hochentwickelten Technologie. Ein Fachmann durchschnittlichen Könnens hätte also das Dokument D20 wegen des abliegenden technischen Gebiets nicht auffinden können. Auch die Klassifikation in der Klasse G01F 11/28 "Apparate mit ortsfesten Messkammern mit während der Messung gleichbleibendem Volumen" bestätige das völlig andersartige Fachgebiet im Gegensatz zu den auf Vorratsflaschen ortsbeweglich angeordneten, unterschiedliche Flüssigkeitsmengen dosierenden Flaschendispensern.

IV. Zur Vorbereitung der von allen Parteien hilfsweise beantragten mündlichen Verhandlung ist im Einklang mit Artikel 11 (1) der damals geltenden Fassung der Verfahrensordnung der Beschwerdekammern folgende Mitteilung der Kammer ergangen:

Die Kammer werde, wie von beiden Parteien beantragt, prinzipiell das Beschwerdeverfahren zum Stammpatent T 0308/06-3402 berücksichtigen.

Die von dem vorliegenden Patent in Anspruch genommene Priorität sei nur für den Fall von Bedeutung, dass im Prioritätszeitraum relevante Dokumente veröffentlicht worden seien oder als Stand der Technik nach Artikel 54(3) EPÜ 1973 geltende Anmeldungen einen in diesen Zeitraum fallenden Anmelde- bzw. Prioritätstag aufwiesen. Solche Dokumente bzw. Anmeldungen seien im vorliegenden Fall nicht bekannt.

Da beide Parteien beantragt hätten, die Beschwerdeakte des Stammpatents beizuziehen, werde zur Frage der ursprünglichen Offenbarung (Einspruchsgrund unter Artikel 100 c) EPÜ 1973) auf die zum Stammpatent ergangene Entscheidung, siehe Entscheidungsgründe, Punkt 1 hingewiesen. Dort sei ausgeführt, dass der Patentgegenstand durch Weglassen des Merkmals "stromabwärts" nicht unzulässig erweitert worden sei.

Es könne kein Zweifel bestehen, wie die in den Figuren 13 bis 16 gezeigten Flaschendispenser aufgebaut seien und wie sie funktionierten. So sei auch klar, dass die aus dem Gehäuse herausführende Druckleitung mit dem Tragring drehbar sei. Insofern sei die Ausführbarkeit gegeben (Einspruchsgrund unter Artikel 100 b) EPÜ 1973). Klarheitsprobleme (Artikel 84 EPÜ 1973) wären nur relevant, wenn sie durch nach der Erteilung erfolgte Änderungen entstanden wären. Dies sei im vorliegenden Fall jedoch nicht erkennbar, da die wesentlichen sich auf das Gehäuse, den Tragring und die Druckleitung beziehenden Merkmale identisch in der erteilten Fassung des Anspruchs 1 enthalten seien.

Was den Hauptantrag anbelange, so scheine hier das Dokument D3 für die Frage der Neuheit (Einspruchsgrund unter Artikel 100 a) EPÜ 1973) besonders relevant zu sein. Was die Hilfsanträge angehe, so enthalte der Anspruch 1 gemäß dem Hilfsantrag III ein sich auf die Rücklaufleitung beziehendes Merkmal, aufgrund dessen die Kammer in ihrer Entscheidung zum Stammpatent zu dem Schluss gekommen sei, dass gegenüber dem Stand der Technik gemäß D8, D9 und D19 eine erfinderische Tätigkeit vorliege. Dieser Befund scheine durch die weiteren in dem vorliegenden Verfahren genannten Dokumente nicht in Frage gestellt zu werden. Allerdings fehle in dem Anspruchswortlaut das Merkmal, dass es sich um eine "von der Druckleitung abzweigende" Rücklaufleitung handele. Für das Weglassen dieses Merkmals aus einer Anordnung, die ein Ventil in der Rücklaufleitung aufweise, gebe es keine Stütze in den ursprünglichen Unterlagen.

V. Mit Schreiben vom 29.04.2008 hat die Einsprechende ihre Beschwerde zurückgenommen.

VI. Die mündliche Verhandlung hat am 06.05.2008 in Anwesenheit der Patentinhaberin stattgefunden. Die Einsprechende als Beschwerdegegnerin ist nicht erschienen.

In der mündlichen Verhandlung hat die Patentinhaberin neue Ansprüche gemäß einem Hauptantrag und Hilfsanträgen I bis III vorgelegt und beantragt, auf dieser Grundlage das Patent aufrechtzuerhalten. Sie hat außerdem die Patentschriften DE 43 34 974 C2 und DE 43 44 320 C1 sowie das Gebrauchsmuster DE 296 22 929 U1 überreicht.

Der Anspruch 1 gemäß dem Hauptantrag, der dieser Entscheidung zugrunde liegt, lautet:

"1. Flaschendispenser zum Ansaugen und Abgeben von Flüssigkeit aus einem Behälter, bestehend aus einem Gehäuse (1) mit einem Zylinder (4) und einem Kolben (10), der in dem Zylinder (4) längsverschieblich geführt ist, wobei der Hub des Kolbens (10) im Zylinder mittels eines mit einem Gegenanschlag (6) zusammenwirkenden, längsverschieblich und arretierbar geführten Anschlags (16) verstellbar begrenzt ist und wobei in dem Gehäuse (1) eine vom Behälter zum Zylinder (4) führende Ansaugleitung (41) mit einem Ansaugventil (42) und eine vom Zylinder (4) aus dem Gehäuse (1) herausführende Druckleitung (43) mit einem Druckventil (44) vorgesehen ist, dadurch gekennzeichnet, daß in dem Gehäuse (1) ein Tragring (86) drehbar gelagert ist, in dem die Druckleitung (43) verläuft und daß im Bereich des unteren Endes des Tragrings (86) in dessen äußerem Umfang eine umlaufende Nut (87) vorgesehen ist, in die ein entsprechender Vorsprung des Gehäuses (1) eingreift."

Entscheidungsgründe

1. Ursprüngliche Offenbarung, Schutzbereich, Ausführbarkeit und Klarheit.

1.1 Der Anspruch 1 gemäß dem Hauptantrag geht auf den ursprünglich in der vorliegenden Teilanmeldung eingereichten Anspruch 1 zurück, der wiederum mit dem Anspruch 19 der zugehörigen Stammanmeldung in der ursprünglichen Fassung übereinstimmt. Der vorliegende Anspruch ist im Oberbegriff durch ein sich auf das Zusammenwirken eines Anschlags und eines Gegenanschlags beziehendes Merkmal ergänzt worden. Zur Offenbarung ist auf eine Passage am Anfang der ursprünglichen Beschreibungen der Teil- und Stammanmeldung (siehe jeweils den zweiten Absatz der Spalte 1) hinzuweisen, in der das Dokuments D5 zitiert wird, das ebenfalls einen explizit als solchen bezeichneten Flaschendispenser betrifft, von dem in der betreffenden Passage gleich am Anfang gesagt wird, dass er aus einem Zylinder besteht, mit einem Gegenanschlag und aus einer Kolbeneinheit mit einem in dem Zylinder geführten Kolben und einer den Zylinder übergreifenden Zylinderhülse, die einen Längsschlitz aufweist, in dem ein mit einem Anschlag versehener Anschlagkörper verschieblich und arretierbar geführt ist. Von dieser quasi als Definition eines Flaschendispensers dienenden Aussage wurden die wesentlichen Elemente (oben hervorgehoben) in den Anspruchswortlaut übernommen, soweit sie nicht schon vorhanden waren. Die rein konstruktiven Angaben "Zylinderhülse" und "Längsschlitz" gehören offensichtlich zu einer Ausführungsform, wie sie in D5 im Anschluss an die zitierte Passage beschrieben ist. Detailliert beschriebene Ausführungsformen des genannten Merkmals finden sich in beiden Anmeldungen, der zu dem vorliegenden Patent gehörenden Teilanmeldung und ihrer Stammanmeldung, siehe jeweils die Figuren 4 und 5 mit sie erläuternder Beschreibung.

Für einen Fachmann war daher implizit, dass der beanspruchte Flaschendispenser ebenfalls wie der von D5 das sich auf das Zusammenwirken von Anschlag und Gegenanschlag beziehende Merkmal aufweist. Das Argument der Einsprechenden, wonach für die Zwecke der ursprünglichen Offenbarung nicht auf D5 sondern nur auf die Anmeldung zurückgegriffen werden dürfe, ignoriert den Adressaten der in einer Anmeldung dargestellten Lehre. Diese richtet sich nämlich an den Fachmann, für den klar ist, dass das vorliegende Patent von D5 als nächstliegendem Stand der Technik ausgeht und somit der beanspruchte Flaschendispenser ebenfalls das in D5 beschriebene Merkmal Anschlag/Gegenanschlag aufweist.

1.2 Im kennzeichnenden Teil des vorliegenden Anspruchs ist gegenüber der erteilten Fassung ein sich auf eine Nut des Tragrings und einen entsprechenden Vorsprung des Gehäuses beziehendes Merkmal aufgenommen worden. Stütze in dem Patent sind die Beschreibung, Spalte 11, Zeilen 27 bis 31 (in Absatz 53) und die Figuren 13 und 15. Dieser Beschreibungsteil findet sich identisch in der zugehörigen Teil- bzw. Stammanmeldung.

1.3 Dem kennzeichnenden Teil des vorliegenden Anspruchs ist ein Merkmal hinzugefügt worden, welches eine Nut in dem Tragring und einen in diese eingreifenden Vorsprung des Gehäuses definiert. Dieses Merkmal gründet sich auf die ursprüngliche und erteilte Beschreibung, siehe die A- bzw. B-Schrift, jeweils Spalte 11, Absatz 0053, die ersten fünf Zeilen, und ist identisch auch in der ursprünglichen Stammanmeldung offenbart, siehe A-Schrift, Spalte 12 Zeilen 6 bis 10.

1.4 Entsprechend einer Anregung der Kammer in ihrem Ladungsbescheid (siehe Abschnitt IV oben) ist in dem neuen Anspruch 2 und der entsprechend geänderten Beschreibung gemäß dem Hauptantrag gegenüber der ursprünglichen und erteilten Fassung präzisiert worden, dass die Rücklaufleitung von der Druckleitung abzweigt. Sonst würde der direkt auf den Anspruch 2 zurück bezogene Anspruch 3 mit ersterem im Widerspruch stehen, da nach Anspruch 3 "die Rücklaufleitung stromabwärts vom Druckventil abzweigt" in Übereinstimmung mit allen in der Beschreibung und den Figuren dargestellten Ausführungsformen. Der Wortlaut des Anspruchs 3 ist übrigens identisch in der vorliegenden, der ursprünglichen und der erteilten Fassung und findet seine Stütze im kennzeichnenden Teil der Stammanmeldung.

Die Einsprechende hat in ihrer Beschwerdebegründung eingewandt, dass der Streitgegenstand insofern über den Inhalt der ursprünglichen Stammanmeldung hinausginge, als offen gelassen sei, wo die Rücklaufleitung von der Druckleitung abzweige. In der Stammanmeldung sei eindeutig offenbart, dass dies stromabwärts von dem Druckventil erfolge.

Hierzu möchte die Kammer auf ihre Entscheidung T 0308/06 im Einspruchsbeschwerdeverfahren in der Stammanmeldung verweisen, in der sie festgestellt hat, dass hinsichtlich des Weglassens des Merkmals "stromabwärts" keine unzulässige Erweiterung vorliegt. Die dort gegebene Begründung ist in gleicher Weise auf den vorliegenden Fall anwendbar. Dass die Kammer so entscheiden würde, war schon im Ladungsbescheid (siehe Abschnitt IV oben, den 4. Absatz) angekündigt worden. Die Einsprechende hat sich hiezu nicht mehr geäußert.

1.5 Da die Änderungen gänzlich Einschränkungen des erteilten Patents darstellen, sind nicht nur die Erfordernisse der Artikel 123 (2) EPÜ und 76 (1) EPÜ 1973 erfüllt, wie aus dem Obigen hervorgeht, sondern auch die des Artikels 123 (3) EPÜ.

1.6 Die Kammer sieht sich auch nicht veranlasst, ihren im Ladungsbescheid geäußerten positiven Befund hinsichtlich der Klarheit (Artikel 84 EPÜ 1973) der vorliegenden Ansprüche sowie der Ausführbarkeit (Artikel 83 EPÜ 1973) der patentgemäßen Lehre zu revidieren, da dies ebenfalls von der Einsprechenden unwidersprochen geblieben ist.

2. Neuheit und erfinderische Tätigkeit

2.1 Die Patentinhaberin hat im Rahmen der Neuheit das Dokument D3 aufgegriffen und ausgeführt, dass es sich dort nicht um einen Flaschendispenser im Sinne des vorliegenden Patents handele, also nicht um ein Präzisionsgerät für den Einsatz im Labor. Der in D3 beschriebene Seifenspender sei relativ ungenau in der Abgabe der Menge und auch ungeeignet für typische Laborchemikalien, z.B. ätzende, da diese die in dem Zylinder befindliche Feder angreifen würden. Es sei bei diesem Gerät auch keine Nut im Sinne des Patents vorhanden, denn die Nut entstehe nur formal durch eine zweiteilige Konstruktion, während im Patent das Teil, in dem sich die Nut befindet, der einteilige Tragring sei.

2.2 Diesen Ausführungen, denen die Einsprechende zuletzt nicht mehr widersprochen hat, kann sich die Kammer ohne weiteres anschließen und feststellen, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag neu ist.

2.3 Die Patentinhaberin hat in der Erörterung der erfinderischen Tätigkeit das Dokument D5 als Ausgangspunkt gewählt, das wie das vorliegende Patent einen Flaschendispenser betreffe, also das bereits erwähnte Präzisionsgerät für den Laboreinsatz, bei dem es auf das genaue Abmessen und Abgeben einer bestimmten Flüssigkeitsmenge ankomme. Bei dem bekannten Gerät sei jedoch der Tragring fest aufgeschraubt, so dass die in diesem verlaufende Druckleitung nicht drehbar sei.

2.4 Ausgehend von D5 liege somit dem Patent die Aufgabe zugrunde, eine Drehbarkeit der Druckleitung und gleichzeitig eine axiale Fixierung zu gewährleisten. Diese Aufgabe werde durch die Ausbildung des Tragringes mit einer Nut und des Gehäuses mit einem in die Nut eingreifenden Vorsprung gelöst.

2.5 Das Dokument D15 offenbare zwar eine drehbare Anordnung aus einem als Ventilgehäuse bezeichneten Tragring mit einer Nut im Bereich des unteren Endes und aus einem entsprechenden Vorsprung in einem als Übergangsstück bezeichneten Gehäuse, aber dabei handele es sich um einen Pumpspender, insbesondere Seifenspender, der keine Bemessung der abgegebenen Menge erlaube. Außerdem sei D15 schon mehr als sieben Jahre vor dem Prioritätstag des vorliegenden Patents veröffentlicht worden, ohne dass die drehbare Konstruktion bei einem Flaschendispenser angewandt worden sei. Dies beweise, dass D15 einem ganz anderen technischen Gebiet zuzuordnen sei, nämlich der Behältnisse oder Verpackungen, als die Flaschendispenser, die zum Gebiet der volumetrischen Mengenmessung gehörten. Die Gebiete seien so weit voneinander entfernt, dass zwischen ihnen keine wechselseitige Übertragung technischer Maßnahmen stattfinde. Dies belege auch die mit der Beschwerdebegründung eingereichte Anlage VI, aus der hervorgehe, dass die Entwicklungen der Flaschendispenser und der Pumpspender über Jahrzehnte hinweg parallel verlaufen sei, ohne dass die drehbare Anordnung der Pumpspender auf die Flaschendispenser übertragen worden sei. Die Drehbarkeit sei bei Flaschendispensern erstmalig mit dem vorliegenden Patent bzw. seiner Stammanmeldung realisiert worden.

In diesem Zusammenhang hat die Patentinhaberin noch zwei Patentanmeldungen und eine Gebrauchsmusteranmeldung von Mitbewerbern vorgelegt, die in der Folge der Stammanmeldung und, so die Patentinhaberin, als Reaktion auf diese von Mitbewerbern getätigt worden seien. Denn diese Anmeldungen stellten ebenfalls die vorteilhafte Wirkung der Drehbarkeit heraus. Das deute ebenfalls darauf hin, dass die Anwendung der Drehbarkeit in der patentgemäßen Ausführung zur Erhöhung der Betriebssicherheit nicht nahegelegen habe. Schließlich hat die Patentinhaberin Prospektmaterial dreier Mitbewerber erneut aufgegriffen, das im Verfahren zum Stammpatent eingereicht worden ist, um zu demonstrieren, dass auf dem Markt Flaschendispenser mit der patentgemäßen Konstruktion in zeitlich enger Korrelation zur Veröffentlichung der Stammanmeldung aufgetreten sind.

2.6 Die Kammer kann sich der von der Patentinhaberin vorgetragenen Argumentation anschließen, zumal die Einsprechende dieser Argumentation zuletzt nicht widersprochen hat. Die gleichzeitige Betrachtung der übrigen im Verfahren genannten Dokumente führt zu keiner anderen Beurteilung. Die Kammer kommt daher zu dem Schluss, dass der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß dem Hauptantrag sowohl neu ist im Sinne von Artikel 54 EPÜ 1973, als auch auf einer erfinderischen Tätigkeit beruht im Sinne von Artikel 56 EPÜ 1973.

3. Da der Anspruch 1 gemäß dem in der mündlichen Verhandlung eingereichten Hauptantrag identisch mit dem des zuvor eingereichten Hilfsantrags I ist - nur der abhängige Anspruch 2 ist entsprechend einer Anregung der Kammer in ihrem Ladungsbescheid geändert - , war die Entscheidungsgrundlage, wie sie sich in der mündlichen Verhandlung stellte, der Einsprechenden bekannt. Ihren zu diesem Antrag vorgebrachten Argumenten ist von der Patentinhaberin widersprochen worden.

4. Keiner der von der Einsprechenden eingewandten Einspruchsgründe unter Artikel 100 a) bis c) EPÜ 1973 steht daher der Aufrechterhaltung des Patents in der gemäß dem Hauptantrag geänderten Fassung entgegen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Die Angelegenheit wird an die erste Instanz zurückverwiesen mit der Auflage, das Patent in geändertem Umfang aufrechtzuerhalten:

Beschreibung:

Spalten 1 bis 16 der Patentschrift mit folgender Änderung: In Absatz [0008], Spalte 1, Zeile 45 wird der Ausdruck "vom Druckventil" durch den Ausdruck "von der Druckleitung" ersetzt.

Ansprüche:

Nr. 1 und 2 des Hauptantrags, eingereicht in der mündlichen Verhandlung vom 6. Mai 2008

Nr. 3 bis 18 der Patentschrift

Zeichnungen:

Figuren 1 bis 21 der Patentschrift

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