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  2. T 1579/05 15-09-2008
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T 1579/05 15-09-2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T157905.20080915
Date de la décision
15 September 2008
Numéro de l'affaire
T 1579/05
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
98110698.2
Classe de la CIB
F24C 15/10
F24C 3/06
Langue de la procédure
DE
Distribution
NICHT VERTEILT (D)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 30.33 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Glaskeramik-Kochfläche

Nom du demandeur
BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH
Nom de l'opposant
Miele & Cie. KG
Chambre
3.2.03
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Neuer Einspruchsgrund (nein)

Neuheit (ja)

Erfinderische Tätigkeit (ja)

Exergue
-
Décisions citées
G 0010/91
T 0131/01
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerde richtet sich gegen die Entscheidung der Einspruchsabteilung vom 10. November 2005, mit der das Europäische Patent Nr. EP-B-887594 wegen mangelnder Neuheit des erteilten Anspruchs 1 im Hinblick auf die DE-A-4333334 (D1) widerrufen wurde.

Hiergegen hat die Patentinhaberin (im Folgenden: Beschwerdeführerin) am 21. Dezember 2005 Beschwerde eingelegt und am selben Tag die Beschwerdegebühr entrichtet. Die Beschwerdebegründung ist am 2. März eingegangen.

Die Beschwerdeführerin beantragt die Aufhebung der angefochtene Entscheidung und die Aufrechterhaltung des Patents im erteilten Umfang, hilfsweise eine mündliche Verhandlung.

II. Mit Schriftsatz vom 31. Mai 2006 erwiderte die Einsprechende (im Folgenden: Beschwerdegegnerin) auf die Beschwerdebegründung und reichte zur Begründung mangelnder erfinderischer Tätigkeit ein neues Dokument DE-A-3227058 (D2) sowie die Norm VDE 0720, Teil 1/2.72 "Bestimmungen für Elektrowärmegeräte für den Hausgebrauch und ähnliche Zwecke" (D3)ein. Sie beantragte, die Beschwerde zurückzuweisen.

III. Mit Schriftsatz vom 8. Januar 2007 trägt die Beschwerdeführerin vor, dass die Beschwerdegegnerin bei ihrer Argumentation zur erfinderischen Tätigkeit vom 31. Mai 2006 erstmalig und ohne ersichtlichen Grund vollständig neue Gesichtspunkte betrachtete, die bereits im Einspruchsverfahren hätten vorgebracht werden können.

Sie bemerkte ferner, dass ausser einem Kreuz im Einspruchsformblatt erstmalig im Beschwerdeverfahren Ausführungen zur erfinderischen Tätigkeit vorgebracht wurden und dieser Einspruchsgrund daher nicht ausreichend substantiiert war.

Infolgedessen betrachtete sie das Vorbringen zum Einspruchsgrund der mangelnden erfinderischen Tätigkeit als einen neuen Einspruchgrund und versagte ihre Zustimmung zur dessen Einführung im Beschwerdeverfahren.

IV. Der erteilte Patentanspruch 1 lautet:

"Glaskeramik-Kochfläche mit mindestens drei Kochstellen, vorgesehen für Anordnungen in Einbaumulden oder Schaltermulden, dadurch gekennzeichnet, dass die Kochfläche (1) zur Bedienfront hin bei abnehmender Dicke abgeschrägt ausläuft mit in der abgeschrägten Fläche (3) angeordneten Bedienelementen (6), und dass die abgeschrägte Fläche (3) und die Kochfläche (1) einstückig und materialgleich ausgeführt sind.".

V. Neuheit

a) Stellungnahme der Beschwerdeführerin

Der Anspruch 1 enthalte folgende Merkmale:

M1 -Glaskeramik-Kochfläche

M2 - mit mindestens drei Kochstellen,

M3 - vorgesehen für Anordnungen in Einbaumulden oder Schaltermulden, dadurch gekennzeichnet, dass

M4 - die Kochfläche (1) zur Bedienfront hin

M5 - bei abnehmender Dicke abgeschrägt ausläuft

M6 - mit in der abgeschrägten Fläche (3) angeordneten Bedienelementen (6), und dass

M7 - die abgeschrägte Fläche (3) und die Kochfläche (1) einstückig

M8 - und materialgleich ausgeführt sind.

Die Merkmale M5 und M6 seien wesentliche Unterscheidungsmerkmale gegenüber der D1, weil "abgeschrägt" durch die "abnehmende Dicke" der Platte bedingt sei. Dies bedeute, wie die Figuren 1a, 1b, 2a und 2b zeigten, dass sich die Dicke der Kochfeldplatte in Richtung zur Bedienfront hin keilförmig verjünge. Die Entgegenhaltung D1 zeige eine derartige Abschrägung nicht und deute nur auf eine Abwinkelung der Platte hin.

b) Stellungnahme der Beschwerdegegnerin

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei angesichts der D1 nicht neu.

Insbesondere bedeuteten die Merkmale M4, M5 und M6 nicht notwendigerweise, dass die Dicke kontinuierlich abnehmen müsse. Die Formulierung des Anspruchs 1 lasse offen, wie die Dicke der Kochfläche abnehme. Weiterhin gebe die D1, Spalte 3, Zeilen 59 bis 62, an, dass "die einstückige Platte und die von ihrer Hauptebene abweichenden Bereich gleiche oder kleinere Wandstärken als die Platte selbst" aufweisen.

VI. Erfinderische Tätigkeit

Die Beschwerdegegnerin trägt hierzu vor:

Es sei für den Fachmann naheliegend, ausgehend von der D1 die Dicke der Abschrägung der Kochfläche zur Bedienfront kontinuierlich abnehmend auszubilden. Ihm seien hierfür eine Vielzahl von Fertigungsmethoden an die Hand gegeben, die Materialien für Kochflächen in eine gewünschten äussere Form zu bringen.

Der Gegenstand des Anspruchs 1 sei ebenfalls angesichts einer Kombination der Lehren der Entgegenhaltungen D1, D2 und D3 nicht erfinderisch.

Die D3 beschreibe die Prüfungen, die zur Kontrolle der mechanischen Festigkeit von Elektrowärmegeräten für den Hausgebrauch durchzuführen seien. Nach Kapitel 21 "Mechanische Festigkeit", Seite 32 der D3 sei u.a. vorgeschrieben: "Prüfung: Es werden auf den Prüfling Schläge mit dem Federhammer nach Bild 3 ausgeführt, und zwar auf jeden Punkt des Gehäuses, der vermutlich schwach ist, 3 Schläge".

Zur Verbesserung der Widerstandsfähigkeit der Glaskeramik-Kochfläche gegenüber Stoss und Schlagbelastungen, insbesondere im Randbereich, sei es dem Fachmann bereits bekannt, den Randbereich von Glaskeramik-Kochflächen bei kontinuierlich abnehmender Dicke abzuschrägen, siehe D2, Anspruch 1, Seite 3, Zeile 1 bis Seite 4, Zeile 14 sowie Figuren 1 und 3.

Da der Fachmann verpflichtet sei, bei der Konstruktion von Glaskeramik-Kochflächen die Sicherheitsvorschriften einzuhalten, werde er ausgehend von der D1 und unter Zuhilfenahme seines Fachwissens zwangsläufig auch zu einer Glaskeramik-Kochfläche gemäss Anspruch 1 gelangen, bei der die Dicke der Abschrägung zu Bedienfront hin kontinuierlich abnehmend ausgebildet ist.

Die Beschwerdegegnerin trägt hierzu vor:

Die Einspruchsschrift enthalte keinen Anhaltspunkt, wodurch der Mangel an erfinderischer Tätigkeit begründet sein könnte. Infolgedessen sei das Vorbringen zum Einspruchsgrund der mangelnden erfinderischen Tätigkeit als ein neuer Einspruchgrund zu betrachten. Die Zustimmung zur dessen Einführung im Beschwerdeverfahren wird versagt.

Aus der D3 seien weder direkt noch indirekt irgendwelche Anregungen für eine Konstruktion einer Glaskeramikplatte zu entnehmen. Die D3 sei damit nicht prima facie relevant und sei als verspätet abzuweisen.

Die D2 erwähnt weder Bedienelemente noch eine Anregung für eine Gestaltung bzw. Anordnung von Bedienelementen. Infolgedessen sei die D2 ebenfalls prima facie nicht relevant und als verspätet abzuweisen.

Entscheidungsgründe

1. Neuheit, Artikel 54 EPÜ

Bei der Neuheit ist strittig, ob das Merkmal des Anspruchs 1, wonach die Kochfläche zur Bedienfront hin bei abnehmender Dicke abgeschrägt ausläuft, aus der Druckschrift D1 entnehmbar ist. Die Beschwerdeführerin ist der Auffassung , dass dieses Merkmal eine durch eine abnehmende Dicke bedingte Abschrägung bezeichnet, die bei der D1 nicht vorhanden sei, während damit nach Auffassung der Beschwerdegegnerin jede Form der Dickenverringerung, also auch die in D1, Spalte 3, Zeilen 59 bis 62 beschriebene kleinere Wandstärke des von der Hauptebene abweichenden Bereichs der Platte, umfasst sei.

Nach Überzeugung der Kammer ist mit dem Wortlaut des Anspruchs 1, wonach die Kochfläche zur Bedienfront hin bei abnehmender Dicke abgeschrägt ausläuft, klar und unmissverständlich ein Zusammenhang zwischen der Abnahme der Dicke und der Abschrägung in dem Sinne ausgedrückt, dass die Dicke der Kochfläche zur Bedienfront hin unter Bildung einer Abschrägung abnimmt. Die Dicke der Kochfläche verringert sich somit kontinuierlich in Richtung zur Bedienfront hin. Die Kammer kann nicht erkennen, dass sich dieser technische Sachverhalt noch genauer und klarer ausdrücken liesse und Zweifel hinsichtlich seiner Bedeutung aufkommen lassen könnte. Damit ist es auch nicht erforderlich, zur eventuellen Klärung auf die Beschreibung und die Zeichnungen zurückzugreifen, die im übrigen genau den oben dargelegten Sachverhalt zeigen.

Die D1 zeigt eine Platte aus Glaskeramik mit einer Hauptebene, in der die Kochstellen vorgesehen sind, und einem oder mehreren von der Hauptebene abweichenden Bereich(en), in dem bzw. denen die Bedienelemente angeordnet sind. In Figur 1 ist dieser Bereich gegenüber der Hauptebene unter einem Winkel von fast 90º abgewinkelt. Nach der von der Beschwerdegegnerin genannten Stelle in Spalte 3, Zeilen 59 bis 62 kann dieser Bereich eine kleinere Wandstärke als die Platte selbst aufweisen. Damit ist aber nur ausgedrückt, dass der gesamte von der Hauptebene abweichende Bereich diese geringere Dicke aufweist. Ein Hinweis auf eine kontinuierliche Verringerung zur Bildung einer Abschrägung ergibt sich hieraus nicht.

Damit unterscheidet sich die Vorrichtung gemäss erteiltem Anspruch 1 von der Glaskeramik-Kochfläche der D1 dadurch, dass die Kochfläche zur Bedienfront hin bei abnehmender Dicke abgeschrägt ausläuft mit in der abgeschrägten Fläche angeordneten Bedienelementen.

Damit sind die Erfordernisse des Artikels 54 EPÜ erfüllt.

2. Zulässigkeit des Einspruchsgrunds von erfinderischen Tätigkeit

Hinsichtlich der Einspruchsgründe wird der Umfang der Prüfung durch die Beschwerdekammern von der Einspruchsschrift des Einsprechenden bestimmt. Im Verfahren G 10/91 (ABl. 1993, 420) legte die Große Beschwerdekammer fest, dass nur die Einspruchsgründe im Beschwerdeverfahren berücksichtigt werden können, die bereits im Einspruchsverfahren geltend gemacht wurden. Neue Einspruchsgründe können nur mit Zustimmung des Patentinhabers in das Beschwerdeverfahren eingeführt werden. Sein Entscheidungsrecht besteht unabhängig von der Relevanz der Einspruchsgründe (siehe hierzu: Rechtsprechung der Beschwerdekammern, 5. Auflage 2006, Abschn. 6.3.1, S. 696).

Ein "neuer Einspruchsgrund" im Sinne der genannten Entscheidung der Großen Beschwerdekammer liegt vor bei einem Einwand gegen die Aufrechterhaltung des Patents, der weder in der Einspruchsschrift geltend gemacht und substantiiert noch von der Einspruchsabteilung in Anwendung des Art. 114 (1) EPÜ unter Beachtung der in G 10/91 aufgestellten Grundsätze in das Verfahren eingeführt worden ist (G 10/91, a.a.O., Nr. 5.4 der Entscheidungsgründe).

Im vorliegenden Fall wurde der Einspruchsgrund der mangelnden erfinderischen Tätigkeit im Einspruchsschriftsatz nur durch ein Kreuz an der entsprechenden Stelle des Formblatts 2300 angedeutet, weitere Ausführungen hierzu finden sich weder in der Begründung des Einspruchs noch im weiteren Verlauf des Einspruchsverfahrens. Auch die Einspruchsabteilung hat zu diesem Einspruchsgrund nicht Stellung genommen. Es stellt sich damit die Frage, ob der Einspruchsgrund der mangelnden erfinderischen Tätigkeit auch ohne die Zustimmung der Beschwerdeführerin, die sich damit nicht einverstanden erklärt hat, im Verfahren berücksichtigt werden kann.

Die Kammer schliesst sich in diesem Kontext den in der Entscheidung T 0131/01 angestellten Überlegungen an, wonach es der Einsprechenden nicht zuzumuten ist, Argumente zur mangelnden erfinderischen Tätigkeit auf der Grundlage einer Druckschrift vorzubringen, wenn sie diese Druckschrift als neuheitsschädlich ansieht.

Dort hatte zwar die Einsprechende noch darauf hingewiesen, dass der beanspruchte Gegenstand selbst dann nicht als erfinderisch angesehen werden könne, wenn Anspruch 1 Merkmale enthalte, die nicht in identischer Form in diesem Stand der Technik vorkämen, da sie für den Fachmann trotzdem naheliegend wären. Ein solcher Hinweis fehlt im vorliegenden Fall.

Obwohl die Entscheidung T 131/01 unter Beachtung des in der genannten Entscheidung der Grossen Beschwerdekammer aufgestellten Grundsatzes nicht dahingehend zu verstehen ist, dass jedwede pauschale Angabe eines Einspruchgrundes auf dem Formblatt 2300 ohne weitere Begründung in der Einspruchsschrift für eine substantiierte Geltendmachung eines Einspruchgrundes nach Artikel 100 EPÜ genügte, kann es aber nach Ansicht der Kammer auf den obengenannten zusätzlichen Hinweis in diesem Fall nicht ankommen. Vielmehr ist hier von Bedeutung, dass die Einsprechende sich im Einspruchsschriftsatz nur auf eine einzige kurzgefasste Druckschrift als Stand der Technik bezogen hat. Durch das Ankreuzen des Grundes der mangelnden erfinderischen Tätigkeit im Formblatt 2300 hat sie damit zu erkennen gegeben, dass sie den Mangel an erfinderischer Tätigkeit neben der mangelnden Neuheit gegenüber diesem einen Stand der Technik geltend machen wollte, was Unklarheiten über die Überlegungen zur erfinderischen Tätigkeit keinen Raum lässt. In diesem Sonderfall entspricht dies also inhaltlich der Aussage, dass der beanspruchte Gegenstand selbst dann nicht als erfinderisch angesehen werden könnte, wenn Anspruch 1 Merkmale enthalte, die nicht in identischer Form in diesem Stand der Technik vorkommen, da sie für den Fachmann naheliegend wären.

Damit ist der Einspruchsgrund der erfinderischen Tätigkeit im Verfahren zu berücksichtigen, ohne dass es auf das Einverständnis der Beschwerdeführerin ankommt.

3. Zulässigkeit der D2 und D3

Die Beschwerdegegnerin hat mit der Erwiderung auf die Beschwerdebegründung zwei neue Druckschriften D2 und D3 eingereicht, um einen Mangel an erfinderischer Tätigkeit zu begründen. Die Beschwerdeführerin hat beantragt, diese Druckschriften als verspätet und nicht prima facie relevant nicht zuzulassen.

Die Druckschrift D2 betrifft eine Einbaukochfläche aus Glaskeramik mit Abschrägungen an den Rändern. Damit geht diese Druckschrift hinsichtlich der Randgestaltung über die D1 hinaus und erscheint prima facie relevant. Die D3 betrifft eine VDE-Norm, die sich unter anderem mit der Prüfung der mechanischen Festigkeit von Elektrowärmegeräten befasst. Als VDE-Norm stellt sie im wesentlichen nicht anders als die allgemeinen Fachkenntnisse des Fachmanns dar und kann somit aus diesem Hinsicht zugelassen werden. Damit sind die D2 und D3 ins Verfahren aufzunehmen.

4. Erfinderische Tätigkeit Artikel 56 EPÜ

Aus der D2 ist es bekannt, eine Glaskeramik-Kochfläche in ihrem Randbereich mit einer um deren Abstellfläche in Richtung zur Kochfeldkante hin verlaufenden Abschrägung zu versehen, um die Kochfeldkante vor Bruchschäden zu schützen (vgl. Seite 3, Zeile 19 bis Seite 4, Zeile 2 und Anspruch 1). Zu Bedienelementen und deren Lage ist nichts gesagt, insbesondere fehlt jeder Bezug zwischen der Abschrägung und etwaigen Bedienelementen. Damit kann der Fachmann aber dieser Druckschrift keine Anregung entnehmen, die Abschrägung für den funktionalen Zweck der Anordnung der Bedienelemente zu nutzen und damit so zu gestalten, dass die Bedienelemente in der abgeschrägten Fläche angeordnet sein können. Vielmehr würde der Fachmann dadurch lediglich angeregt, bei einem herkömmlichen ebenen Glaskeramik-Kochfeld Abschrägungen unabhängig von und ausserhalb von eventuell vorhandenen Bedienelementen vorzusehen, oder bei einem aus der D1 bekannten abgewinkelten oder gestuften Kochfeld die Abschrägungen an den Rändern ausserhalb der im abgewinkelten oder gestuften Bereich der Glaskeramikplatte vorhandenen Bedienelemente anzuordnen.

Für das weitere Argument der Beschwerdegegnerin, dass es für den Fachmann naheliegend sei, die Abschrägung der Kochfläche zur Bedienfront hin kontinuierlich abnehmend auszubilden, weil es sich dabei um eine von vielen herkömmlichen Fertigungsmethoden handele, fehlt jeder Nachweis. Eine übliche Fase am Rand des Kochfelds kann jedenfalls aus den oben zu D2 genannten Gründen den Gegenstand der Erfindung nicht nahelegen.

Die D3 befasst sich sich unter anderem mit der Prüfung der mechanischen Festigkeit von Elektrowärmegeräten. Ein Hinweis auf die Gestaltung der Ränder und die Anordnung der Bedienelementen bei Glaskeramik-Kochflächen findet sich jedoch nicht. Somit kann diese Druckschrift dem Fachmann keinen Hinweis geben, die Bedienelemente einer Glaskeramik-Kochflächen in einer abgeschrägten Randfläche anzuordnen.

Damit erfüllt der Gegenstand des Anspruchs 1 die Erfordernisse des Artikels 56 EPÜ.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Der Einspruch wird zurückgewiesen.

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