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  3. T 1548/05 (Ecolab) 28-05-2008
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T 1548/05 (Ecolab) 28-05-2008

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2008:T154805.20080528
Date de la décision
28 May 2008
Numéro de l'affaire
T 1548/05
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
00991186.8
Classe de la CIB
A61L 2/00
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

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Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Verfahren und Mittel zur Desinfektion von empfindlichen medizinischen Geräten

Nom du demandeur
ECOLAB INC.
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.3.10
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé
Alle Anträge: Erfinderische Tätigkeit (nein) - beanspruchte Lösung im Stand der Technik nahegelegt
Exergue
-
Décisions citées
T 0001/80
T 0024/81
T 0248/85
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Die am 19. August 2005 eingegangene Beschwerde richtet sich gegen die am 14. Juli 2005 zur Post gegebene Entscheidung der Prüfungsabteilung, mit welcher die europäische Patentanmeldung Nr. 00 991 186.8 mit der Veröffentlichungsnummer WO 01/47565 zurückgewiesen wurde.

II. Die Prüfungsabteilung vertrat die Auffassung, dass unter anderem im Hinblick auf die Druckschriften

(2) EP-A-0 945 140 und

(3) WO-A-98/11777

der Gegenstand der Ansprüche gemäß damals geltendem Hauptantrag und Hilfsantrag nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit gemäß Artikel 56 EPÜ beruhe.

III. Die Prüfungsabteilung führte in der angefochtenen Entscheidung insbesondere aus, dass der Gegenstand der Ansprüche gemäß der damals geltenden Anträge neu sei gegenüber den zitierten Druckschriften. Für die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit sei Druckschrift (2) als nächstliegender Stand der Technik anzusehen. Dort sei ein Verfahren zur Desinfektion von Endoskopen beschrieben, welches eine Desinfektionsmittellösung auf Basis einer verdünnten organischen Peroxysäure offenbare. Die Anwesenheit weiterer Komponenten der Desinfektionsmittellösung sei allgemein angesprochen, allerdings nicht näher spezifiziert. Ausgehend hiervon habe die technische Aufgabe darin bestanden, die Wirkung der Desinfektionsmittellösung zu optimieren, Wirkungslücken zu vermeiden und die Geruchsbelastung zu verringern. Die Lösung der Aufgabe, nämlich die Verwendung der anspruchsgemäßen Desinfektionsmittellösungen habe jedoch aus den anderen zitierten Druckschriften nahegelegen. Daher beruhe der Gegenstand des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit.

Das zusätzliche technische Merkmal gemäß damaligem Hilfsantrag, nämlich die Beschränkung des pH-Wertes der Desinfektionsmittellösung auf den Bereich von 5 bis 9, habe ebenfalls bereits aus Druckschrift (3) nahegelegen, weshalb auch dem Gegenstand der Ansprüche gemäß Hilfsantrag keine erfinderische Tätigkeit zugrunde liege.

IV. Der Beschwerdeführer reichte mit der Beschwerdebegründung vom 15. November 2008 einen neuen Hauptantrag, sowie Hilfsanträge 1 und 2 ein. In einem weiteren Schreiben vom 15. Mai 2008 reichte er zusätzlich Hilfsantrag 3 ein. Der Wortlaut des Anspruchs 1 gemäß Hauptantrag lautet wie folgt:

"1. Verfahren zur Reinigung und Desinfektion von Endoskopen in automatisch arbeitenden Anlagen, bei dem in einem ersten Schritt die Geräte mit einer neutralen oder alkalischen Reinigungslösung, die gegebenenfalls Enzyme enthält, behandelt werden, und, gegebenenfalls nachdem mit Wasser zwischengespült wurde, in einem einem zweiten Schritt die Geräte mit einer wässrigen Lösung eines Reinigungs- und Desinfektionsmittels in Kontakt gebracht werden, wobei die wässrige Desinfektionsmittellösung eine oder mehrere Verbindungen ausgewählt aus Peressigsäure, Perpropionsäure, Peroctansäure enthält, in Kombination mit

c1) wenigstens einer Fettsäure und/oder

c2) wenigstens einem Hydrotrop und/oder

c3) wenigstens einer tensidischen Komponente und/oder

c4) wenigstens einer komplexbildenden Komponente enthält,

wobei der pH-Wert der wässrigen Desinfektionsmittellösung 5 bis 9 beträgt und wobei der der Persäure-Anteil in der wässrigen Desinfektionsmittellösung, bezogen auf die gesamte Desinfektionsmittellösung, 0,001 bis 0.5 Gew.-% beträgt."

Der Wortlaut des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 1 unterscheidet sich hiervon lediglich durch folgende Definitionen der Komponenten c1) bis c4):

"c1) wenigstens einer Fettsäure mit 8 bis 12 Kohlenstoffatomen und/oder

c2) wenigstens einem Hydrotrop ausgewählt aus der Gruppe enthaltend Cumolsulfonat, Cumolsulfonsäure, Xylolsulfonat, Xylolsulfonsäure, Octylsulfonat, Octylsulfonsäure, Naphthylsulfonat, Naphthylsulfonsäure, C6-C16 Alkylbenzolsulfonat, C6 bis C16 Alkylbenzylsulfonsäure und/oder

c3) wenigstens einer tensidischen Komponente ausgewählt aus den Gruppen der anionischen, kationischen, nichtionischen, amphoteren Tenside, der Alkylaminoxide, der siloxanbasierten Tenside und der tensidischen Phosphorsäureester und deren Salzen und/oder

c4) wenigstens einer komplexbildenden Komponente mit komplexierenden Eigenschaften für mehrwertige Metall-Ionen enthält".

Der Wortlaut des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 2 unterscheidet sich vom Wortlaut des Anspruchs 1 des Hilfsantrages 1 lediglich durch folgende Passage betreffend die Definitionen der Komponenten c3), c4) und des pH-Wertes:

"c3) wenigstens einer tensidischen Komponente ausgewählt aus Alkylaminoxiden, siloxanbasierten Tensiden, tensidischen Phosphorsäureestern, Buthylether oder Methylether von ethoxylierten Alkylalkoholen mit 12-22 C-Atomen im Alkylteil und/oder

c4) wenigstens einer komplexbildenden Komponente ausgewählt aus Nitrilotriessigsäure, Ethylendiamintetraessigsäure, Methylglycindiessigsäure, Gluconsäure, Zitronensäure, Dicarboxy-L-glutaminsäure, Serindiessigsäure, Imidosuccinsäure, Polycarbonsäure, Phosphonsäure und wobei der pH-Wert der wässrigen Desinfektionsmittellösung 6.5 bis 8 beträgt".

Der Wortlaut des Anspruchs 1 gemäß Hilfsantrag 3 unterscheidet sich vom Wortlaut des Anspruchs 1 des Hilfsantrages 2 lediglich durch Streichung der Komponenten c1), c2) und c3).

V. Der Beschwerdeführer trug vor, dass ausgehend von Druckschrift (2) die technische Aufgabe darin bestanden habe, in einem Verfahren zur Reinigung und Desinfektion von Endoskopen die Materialverträglichkeit zu verbessern, wobei eine ausreichende Wirksamkeit im Hinblick auf die Reinigung und Desinfektion der Endoskope gewährleistet sein soll. Als Zusatzinformation reichte er zwei weitere Druckschriften ein, welche den Aufbau von Endoskopen, sowie das vom Anmelder mitentwickelte automatisierte Reinigungs- und Desinfektionsgerät beschrieben. Der Fachmann wisse, dass empfindliche medizinische Geräte, wie beispielsweise Endoskope, nach häufigeren Desinfektionszyklen mit den konventionellen sauren Desinfektionsmittellösungen Materialschäden aufwiesen. Die Erhöhung des pH-Wertes der Desinfektionsmittellösung sei aber für den Fachmann nicht naheliegend gewesen, da bei höherem pH-Wert die Desinfektionswirkung verschlechtert würde. Daher sei der beanspruchte Gegenstand erfinderisch.

VI. Der Beschwerdeführer beantragte, die angefochtene Entscheidung aufzuheben und ein Patent auf der Grundlage seines Hauptantrages, eingereicht am 15. November 2005, hilfsweise auf der Grundlage seiner Hilfsanträge 1 und 2, ebenfalls eingereicht am 15. November 2005, weiter hilfsweise auf der Grundlage seines Hilfsantrages 3 eingereicht am 15. Mai 2008, zu erteilen.

VII. Am Ende der mündlichen Verhandlung am 28. Mai 2008 wurde die Entscheidung der Kammer verkündet.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Die Kammer ist der Auffassung, dass die in den Ansprüchen gemäß geltendem Hauptantrag und den geltenden Hilfsanträgen 1 bis 3 vorgenommenen Änderungen (siehe Punkt IV, supra) das Erfordernis der ursprünglichen Offenbarung erfüllen. Die Neuheit des beanspruchten Verfahrens wurde in der angefochtenen Entscheidung nicht angegriffen. Die Kammer sieht keine Veranlassung, diese nun in Zweifel zu ziehen, zumal die angefochtene Entscheidung, sowohl im Hinblick auf den damaligen Hauptantrag, als auch auf den damaligen Hilfsantrag auf einer breiteren Fassung des Anspruchs beruhte, als die Ansprüche gemäß geltendem Hauptantrag und geltenden Hilfsanträgen 1 bis 3. Da aber die Beschwerde bereits wegen mangelnder erfinderischer Tätigkeit zurückzuweisen ist (siehe Punkt 3. der Entscheidungsgründe) wird hierauf nicht detailliert eingegangen.

3. Erfinderische Tätigkeit

Hauptantrag

3.1 Da sich die angefochtene Entscheidung einzig auf den Zurückweisungsgrund der mangelnden erfinderischen Tätigkeit gründet, ist zu prüfen, ob dem Anmeldungsgegenstand eine erfinderische Tätigkeit zugrunde liegt. Gemäß Artikel 56 EPÜ beruht eine Erfindung auf einer erfinderischen Tätigkeit, wenn sie sich für den Fachmann nicht in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt. Für die Beantwortung dieser Frage ist es nach der ständigen Rechtsprechung der Beschwerdekammern erforderlich, den nächstliegenden Stand der Technik festzustellen, demgegenüber die Aufgabe zu ermitteln, die erfindungsgemäß aus objektiver Sicht gestellt und gelöst wird, und die Frage des Naheliegens der anmeldungsgemäßen Lösung dieser Aufgabe für den Fachmann angesichts des Standes der Technik zu klären (siehe u. a. T 1/80, ABl. EPA 1981, 206, Punkte 3, 6, 8, 11 der Entscheidungsgründe; T 24/81, ABl. EPA 1983, 133, Punkt 4 der Entscheidungsgründe; T 248/85, ABl. EPA 1986, 262, Punkt 9.1 der Entscheidungsgründe).

3.2 Der Gegenstand der Anmeldung betrifft ein Verfahren zum Reinigen und Desinfizieren von Endoskopen in automatisch arbeitenden Anlagen. Druckschrift (2) offenbart ein derartiges Verfahren, bei dem die Endoskope in einem ersten Reinigungsschritt mit alkalischen oder enzymatischen Waschlösungen behandelt werden und anschließend in einem zweiten Schritt mit einer Desinfektionsmittellösung auf Basis von Peressigsäure desinfiziert werden (siehe Paragraph [0022], [0033]). Die Desinfektionsmittellösung wird aus einer oder mehreren Komponenten gemischt, wobei die zugemischte Komponente z.B. eine Aktivierungkomponente sein kann (siehe Paragraph [0033], [0034]).

Demzufolge betrachtet die Kammer in Übereinstimmung mit der Prüfungsabteilung und dem Beschwerdeführer die Druckschrift (2) als nächstliegenden Stand der Technik.

3.3 Ausgehend von diesem nächstliegenden Stand der Technik liegt dem Streitpatent laut Beschwerdeführer die Aufgabe zugrunde, ein Verfahren zur Reinigung und Desinfektion von Endoskopen zur Verfügung zu stellen, das eine bessere Materialverträglichkeit gewährleistet.

Da Druckschrift (2) bereits ein Verfahren zur Reinigung und Desinfektion von Endoskopen betrifft, welches eine ausreichende Reinigungs- und Desinfektionswirkung erzielt, gilt die früher vom Beschwerdeführer vorgebrachte ambitioniertere technische Aufgabe betreffend die ausreichende Reinigungs- und Desinfektionswirkung als bereits in Druckschrift (2) gelöst. Damit bleibt als technische Aufgabe ausgehend von diesem nächstliegenden Stand der Technik lediglich die oben genannte Aufgabe der Verbesserung der Materialverträglichkeit.

3.4 Zur Lösung dieser Aufgabe schlägt das Streitpatent das Verfahren gemäß Anspruch 1 vor, welches dadurch gekennzeichnet wird, dass als Aktivierungskomponente eine komplexbildende Komponente eingesetzt wird und dass der pH-Wert der Desinfektionsmittellösung im Bereich von 5 bis 9 liegt.

3.5 Eine erfolgreiche Lösung der oben formulierten Aufgabe wird als glaubhaft angesehen, da es, wie vom Beschwerdeführer angeführt, allgemein zu erwarten war, dass Reinigungs- und Desinfektionsmittellösungen mit höherem pH-Wert weniger Beschädigungen an den Kunststoffteilen und Dichtungen des Endoskops verursachen, als die gemäß Druckschrift (2) bevorzugten sauren Desinfektionsmittellösungen.

3.6 Es bleibt nun zu untersuchen, ob der Stand der Technik dem Fachmann Anregungen bot, die genannte Aufgabe durch Anwendung einer komplexbildenden Aktivierungskomponente in einer Desinfektionsmittellösung mit einem pH-Wert im Bereich von 5 bis 9 zu lösen.

Der Fachmann wird zur Lösung der patentgemäßen Aufgabe als ersten Schritt solchen Stand der Technik heranziehen, der sich mit der Reinigung und Desinfektion von Endoskopen beschäftigt. Die Druckschrift (3) beschreibt Desinfektionsmittellösungen, die besonders für die Desinfektion von flexiblen Endoskopen geeignet sind (Seite 1, Zeilen 10 bis 11) und die antikorrosive Eigenschaften aufweisen (Seite 3, Zeile 8). Die in den Beispielen der Druckschrift (3) verwendeten Desinfektionsmittellösungen enthalten unter anderem Peressigsäure in anmeldungsgemäßen Mengen, sowie 1-Hydroxyethyliden-1,1-diphosphonsäure, welches eine komplexbildende Komponente entsprechend der anmeldungsgemäßen Komponente c4) darstellt. Hinsichtlich des pH-Wertes der Desinfektionsmittellösungen sind in Druckschrift (3) keine Beschränkungen gesetzt, jedoch werden pH-Werte unter 5 bevorzugt (Seite 7, Zeilen 8 bis 9). Der Fachmann hat damit eine Anregung, zur Lösung der anmeldungsgemäßen Aufgabe das Verfahren des nächstliegenden Standes der Technik mit der in Druckschrift (3) beschriebenen Desinfektionsmittellösung durchzuführen und würde auch den im Streitpatent beanspruchten pH-Wert von etwa 5 und darüber in Betracht ziehen, zumal er weiß, dass bei höheren pH-Werten eine bessere Materialverträglichkeit erreicht wird (siehe Punkt 3.5 supra). Er gelangt somit zum Gegenstand der Streitanmeldung ohne erfinderisch tätig zu werden.

3.7 Zur Stützung der erfinderischen Tätigkeit hat der Beschwerdeführer argumentiert, dass der Fachmann die Druckschrift (3) nicht in Betracht gezogen hätte, da der Hinweis auf die Eignung der Desinfektionsmittellösungen zum Desinfizieren von Endoskopen nur an einer einzigen Stelle der Druckschrift erwähnt sei, die gesamte Druckschrift aber eher auf die Behandlung von Oberflächen im Nahrungsmittelbereich hinweise.

Indessen wird der Fachmann gleich im ersten Absatz der Beschreibung der Druckschrift (3) explizit darauf hingewiesen, dass die dort beschriebenen Desinfektionsmittellösungen besonders für die Desinfektion von flexiblen Endoskopen geeignet sind. Damit ist Druckschrift (3) für den Fachmann sofort als besonders relevant für die Lösung seiner technischen Aufgabe erkennbar, zumal auch in dieser Druckschrift die antikorrosiven Eigenschaften der Desinfektionsmittellösungen angesprochen sind.

Der Beschwerdeführer hat ferner argumentiert, dass der Fachmann bei hohem pH-Wert mit einer Verschlechterung der Desinfektionswirkung rechnen müsse und er deshalb die Desinfektion der Endoskope nicht bei höherem pH-Wert durchgeführt hätte.

Indessen sind die in Druckschrift (3) beschriebenen Desinfektionsmittellösungen besonders zur Desinfektion von Endoskopen geeignet und erfüllen damit auch die hohen Anforderungen, die für die Reinigung und Desinfektion von Endoskopen bestehen. Da das Verfahren der Druckschrift (3) insgesamt nicht auf bestimmte pH-Werte eingeschränkt ist, erscheint es auch glaubhaft, dass diese Desinfektionsmittellösungen im gesamten pH-Bereich eine ausreichende desinfizierende Wirkung zeigen, zumindest aber bei einem pH-Wert von etwa 5 und darüber, d.h. im Grenzbereich des in Druckschrift (3) bevorzugten pH-Wertebereichs.

Folglich können die Argumente des Beschwerdeführers nicht durchgreifen.

4. Die Kammer kommt daher zu dem Schluss, dass sich die Lösung der technischen Aufgabe, wie in Anspruch 1 gemäß Hauptantrag vorgeschlagen, in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt.

5. Folglich ist der Hauptantrag des Beschwerdeführers nicht gewährbar im Hinblick auf Artikel 56 EPÜ.

Hilfsantrag 1

6. Wie der Anspruch 1 des Hauptantrages ist auch Anspruch 1 des Hilfsantrages auf ein Verfahren zur Reinigung und Desinfektion von Endoskopen gerichtet, welches gegenüber dem Hauptantrag nur hinsichtlich der alternativen Komponenten c1), c2) und c3) eingeschränkt ist (siehe Punkt IV supra). Da der beanspruchte pH-Bereich, sowie die Komponente c4) gegenüber dem Hauptantrag unverändert sind, gelten hinsichtlich der erfinderischen Tätigkeit für den Hilfsantrag die gleichen Überlegungen und Schlussfolgerungen wie für den Hauptantrag (siehe Punkt 3. und 4. supra), mit der Konsequenz, dass auch der Gegenstand des Anspruchs 1 dieses Antrags nicht auf einer erfinderischen Tätigkeit gemäß Artikel 56 EPÜ beruht. Der Hilfsantrag 1 ist daher ebenfalls nicht gewährbar im Hinblick auf Artikel 56 EPÜ.

Hilfsanträge 2 und 3

7. Die Hilfsanträge 2 und 3 enthalten weitere Beschränkungen hinsichtlich der Komponenten c1) bis c4), sowie eine Beschränkung des pH-Werts auf einen Bereich von 6,5 bis 8 (siehe Punkt IV, supra).

8. Auch im Hinblick auf Hilfsanträge 2 und 3 bleibt Druckschrift (2) der nächstliegende Stand der Technik.

8.1 Ausgehend vom nächstliegenden Stand der Technik bleibt auch hier die technische Aufgabe die Verbesserung der Materialverträglichkeit (siehe Punkt 3.3 supra).

8.2 Die Lösung dieser Aufgabe stellt das Verfahren nach Anspruch 1 dar, welches eine Desinfektionsmittellösung verwendet, die durch den Einsatz von speziellen komplexbildenden Komponenten und durch einen pH-Wert von 6,5 bis 8 gekennzeichnet ist (siehe Punkt IV. supra).

8.3 Dass auch im Falle der Hilfsanträge 2 und 3 die Lösung erfolgreich ist, wird angesichts der Ausführungen in Zusammenhang mit dem Hauptantrag (siehe Punkt 3.5 supra) nicht in Zweifel gezogen.

8.4 Es bleibt daher zu untersuchen, ob der Stand der Technik dem Fachmann Anregungen bot, die genannte Aufgabe durch die Auswahl spezieller komplexbildender Aktivierungskomponenten und durch Einstellen des pH-Wertes auf einen Bereich von 6,5 bis 8 zu lösen.

Wie vom Beschwerdeführer selbst ausgeführt, entspricht die Komponente 1-Hydroxyethyliden-1,1-diphosphonsäure, welche in allen Beispielen der Druckschrift (3) verwendet wird, einer "Phosphonsäure", wie in Komponente c4) der Ansprüchen gemäß Hilfsantrag 2 und 3 beansprucht. Dass der Desinfektionsschritt bei einem pH-Wert unter 5 durchgeführt wird, entspricht lediglich einer bevorzugten Ausführungsform in Druckschrift (3). Die gesamte Lehre der Druckschrift (3) enthält jedoch im Grunde keine Beschränkung hinsichtlich des pH-Wertes. Da die Lehre der Druckschrift (3) somit auch die Durchführung des Verfahrens bei pH-Werten oberhalb von 5 umfasst, ist der Fachmann nicht davon abgehalten, die Desinfektionsmittellösungen auch bei pH-Werten über 5, etwa im Bereich von 6,5 bis 8 einzusetzen. Da entsprechend den Ausführungen des Beschwerdeführers dem Fachmann bekannt war, dass bei höheren pH-Werten geringere Schäden am Material der Endoskope auftreten, hätte er im Hinblick auf die zu lösende Aufgabe Desinfektionsmittellösungen mit höheren pH-Werten verwendet. Da kein Beleg seitens des Anmelders vorgebracht wurde, dass der ausgewählte Bereich von pH-Werten von 6,5 bis 8 zielgerichtet erfolgte, gilt die Auswahl dieses Bereiches als willkürlich. Folglich gelangt der Fachmann zum Gegenstand der Ansprüche 1 gemäß geltender Hilfsanträge 2 und 3 ohne erfinderisch tätig zu werden.

8.5 Zur Stützung der erfinderischen Tätigkeit hat der Beschwerdeführer argumentiert, dass der Fachmann bei hohem pH-Wert mit einer Verschlechterung der Desinfektionswirkung rechnen müsse, und er deshalb die Desinfektion der Endoskope nicht bei einem pH-Wert von 6,5 bis 8 durchgeführt hätte.

8.6 Da aber seitens des Beschwerdeführers kein Beleg dafür erbracht wurde, dass das Verfahren der Druckschrift (3) bei höheren pH-Werten von 6,5 bis 8 eine unzureichende Reinigungs- und Desinfektionswirkung aufweist, bleibt dieses Argument lediglich spekulativ und kann nicht durchgreifen.

9. Die Kammer kommt daher zu dem Schluss, dass sich die Lösung der technischen Aufgabe, wie in Anspruch 1 gemäß Hilfsantrag 2 und 3 vorgeschlagen, in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt.

10. Demzufolge sind auch die Hilfsanträge 2 und 3 des Beschwerdeführers nicht gewährbar im Hinblick auf Artikel 56 EPÜ.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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